bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/39 - VOL. I
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
25 septembre 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Classification internationale des produits et services
Adresse des délégations régionales
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/39 - VOL. I
III
BOPI 09/39 - VOL. I
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/39 - VOL. I
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/39 - VOL. I
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
VII
BOPI 09/39 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
DE MARQUES FRANÇAISES
(Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII)
Dans les deux mois suivant la publication des demandes d’enregistrement dans les parties I à IV du
présent Bulletin :
1 - Des observations auprès de l’Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée.
2 - Opposition à une demande d’enregistrement peut être faite auprès de l’Institut par :
– le propriétaire d’une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d’une date de
priorité antérieure ;
– le propriétaire d’une marque antérieure notoirement connue ;
– le bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation d’une marque antérieure, sauf stipulation contraire du
contrat.
Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées
par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l’Institut lors d’un premier contrôle
des demandes.
Observations et oppositions doivent être adressées à l’Institut national de la propriété industrielle Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, 92016 Nanterre Cedex.
VIII
BOPI 09/39 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES
Les procédures d’observations et d’oppositions sont applicables aux demandes de protection des
enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l’Arrangement de Madrid
du 14 avril 1891 révisé concernant l’enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce.
L’Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin « Gazette OMPI
des marques internationales » publié par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, jusqu’à la
publication prochaine de la Gazette sous forme électronique.
-I- Pour les enregistrements internationaux publiés jusqu’au 31 décembre 2008, les observations des
tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour
du mois suivant la réception du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales » à l’Institut.
La date de réception des bulletins « Gazette OMPI des marques internationales » à l’INPI est indiquée
ci-dessous :
No Gazette
01/2007
No marques publiées
Date de publication
Date réception INPI
Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines)
909 372 à 909 612
08/02/2007
16/02/2007
02/2007
909 613 à 910 020
15/02/2007
27/02/2007
03/2007
910 021 à 910 403
22/02/2007
01/03/2007
04/2007
910 404 à 911 023
01/03/2007
13/03/2007
05/2007
911 024 à 911 691
08/03/2007
16/03/2007
06/2007
911 692 à 912 395
15/03/2007
22/03/2007
07/2007
912 396 à 913 063
22/03/2007
03/04/2007
08/2007
913 064 à 913 682
29/03/2007
16/04/2007
09/2007
913 683 à 914 190
05/04/2007
18/04/2007
10/2007
914 191 à 915 196
12/04/2007
20/04/2007
11/2007
915 197 à 916 028
19/04/2007
09/05/2007
12/2007
916 029 à 916 606
26/04/2007
09/05/2007
13/2007
916 607 à 917 485
03/05/2007
11/05/2007
14/2007
917 486 à 918 071
10/05/2007
21/05/2007
15/2007
918 072 à 918 460
17/05/2007
25/05/2007
16/2007
918 461 à 919 192
24/05/2007
26/06/2007
17/2007
919 193 à 919 789
31/05/2007
13/06/2007
18/2007
919 790 à 920 457
07/06/2007
13/06/2007
19/2007
920 458 à 921 068
14/06/2007
22/06/2007
20/2007
921 069 à 922 049
21/06/2007
26/06/2007
21/2007
922 050 à 922 745
28/06/2007
06/07/2007
22/2007
922 746 à 923 655
05/07/2007
31/07/2007
23/2007
923 656 à 924 403
12/07/2007
20/07/2007
24/2007
924 404 à 925 196
19/07/2007
30/07/2007
25/2007
925 197 à 925 908
26/07/2007
02/08/2007
26/2007
925 909 à 926 677
02/08/2007
13/08/2007
27/2007
926 678 à 927 684
09/08/2007
17/08/2007
IX
BOPI 09/39 - VOL. I
28/2007
927 685 à 928 362
16/08/2007
03/09/2007
29/2007
928 363 à 928 930
23/08/2007
03/09/2007
30/2007
928 931 à 929 665
30/08/2007
06/09/2007
31/2007
929 666 à 930 393
06/09/2007
18/09/2007
32/2007
930 394 à 931 348
13/09/2007
20/09/2007
33/2007
931 349 à 932 219
20/09/2007
26/09/2007
34/2007
932 220 à 932 891
27/09/2007
04/10/2007
35/2007
932 892 à 933 832
04/10/2007
10/10/2007
36/2007
933 833 à 934 247
11/10/2007
19/10/2007
37/2007
934 248 à 935 162
18/10/2007
26/10/2007
38/2007
935 163 à 936 006
25/10/2007
05/11/2007
39/2007
936 007 à 937 366
01/11/2007
12/11/2007
40/2007
937 367 à 938 221
08/11/2007
19/11/2007
41/2007
938 222 à 938 990
15/11/2007
23/11/2007
42/2007
938 991 à 939 741
22/11/2007
03/12/2007
43/2007
939 742 à 940 240
29/11/2007
10/12/2007
44/2007
940 241 à 941 340
06/12/2007
12/12/2007
45/2007
941 341 à 942 016
13/12/2007
04/01/2008
46/2007
942 017 à 942 790
20/12/2007
04/01/2008
47/2007
942 791 à 943 416
27/12/2007
25/01/2008
48/2007
943 417 à 944 671
03/01/2008
30/01/2008
49/2007
944 672 à 945 424
10/01/2008
30/01/2008
50/2007
945 425 à 946 531
17/01/2008
30/01/2008
51/2007
946 532 à 947 399
24/01/2008
01/02/2008
52/2007
947 400 à 947 737
31/01/2008
12/02/2008
01/2008
947 738 à 947 977
07/02/2008
15/02/2008
02/2008
947 978 à 948 278
14/02/2008
25/02/2008
03/2008
948 279 à 949 133
21/02/2008
04/03/2008
04/2008
949 134 à 949 998
28/02/2008
11/03/2008
05/2008
949 999 à 950 638
06/03/2008
20/03/2008
06/2008
950 639 à 951 319
13/03/2008
28/03/2008
07/2008
951 320 à 952 150
20/03/2008
11/04/2008
08/2008
952 151 à 952 939
27/03/2008
11/04/2008
09/2008
952 940 à 953 888
03/04/2008
17/06/2008
10/2008
953 889 à 954 842
10/04/2008
22/04/2008
11/2008
954 843 à 955 594
17/04/2008
14/05/2008
12/2008
955 595 à 956 343
24/04/2008
14/05/2008
13/2008
956 344 à 956 835
01/05/2008
20/05/2008
14/2008
956 836 à 957 689
08/05/2008
23/05/2008
15/2008
957 690 à 958 267
15/05/2008
02/06/2008
16/2008
958 268 à 959 011
22/05/2008
02/06/2008
17/2008
959 012 à 959 794
29/05/2008
11/06/2008
18/2008
959 795 à 960 487
05/06/2008
17/06/2008
19/2008
960 488 à 961 404
12/06/2008
24/06/2008
20/2008
961 405 à 962 160
19/06/2008
01/07/2008
21/2008
962 161 à 962 900
26/06/2008
17/07/2008
22/2008
962 901 à 963 937
03/07/2008
16/07/2008
23/2008
963 938 à 964 585
10/07/2008
23/07/2008
24/2008
964 586 à 965 149
17/07/2008
29/07/2008
25/2008
965 150 à 965 918
24/07/2008
05/08/2008
26/2008
965 919 à 966 604
31/07/2008
11/08/2008
27/2008
966 605 à 967 494
07/08/2008
22/08/2008
X
BOPI 09/39 - VOL. I
28/2008
967 495 à 968 351
14/08/2008
25/08/2008
29/2008
968 352 à 969 172
21/08/2008
03/09/2008
30/2008
969 173 à 969 998
28/08/2008
08/09/2008
31/2008
969 999 à 970 751
04/09/2008
15/09/2008
32/2008
970 752 à 971 544
11/09/2008
25/09/2008
33/2008
971 545 à 972 194
18/09/2008
21/10/2008
34/2008
972 195 à 972 850
25/09/2008
07/10/2008
35/2008
972 851 à 973 762
02/10/2008
15/10/2008
36/2008
973 763 à 974 627
09/10/2008
23/10/2008
37/2008
974 628 à 975 341
16/10/2008
23/10/2008
38/2008
975 342 à 976 137
23/10/2008
05/11/2008
39/2008
976 138 à 976 968
30/10/2008
10/11/2008
40/2008
976 969 à 977 818
06/11/2008
13/11/2008
41/2008
977 819 à 978 592
13/11/2008
25/11/2008
42/2008
978 593 à 979 514
20/11/2008
01/12/2008
43/2008
979 515 à 980 460
27/11/2008
08/12/2008
44/2008
980 461 à 981 398
04/12/2008
23/12/2008
45/2008
981 399 à 982 156
11/12/2008
23/12/2008
46/2008
982 157 à 982 973
18/12/2008
05/01/2009
47/2008
982 974 à 984 013
25/12/2008
19/01/2009
48/2008
984 014 à 985 098
01/01/2009
15/01/2009
49/2008
985 099 à 986 278
08/01/2009
19/01/2009
50/2008
986 279 à 987 037
15/01/2009
22/01/2009
51/2008
987 038 à 988 011
22/01/2009
03/02/2009
52/2008
988 012 à 988 499
29/01/2009
03/02/2009
-II- Pour les enregistrements internationaux publiés à partir du 1er janvier 2009, les observations
des tiers doivent être présentées et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à compter de la
publication électronique du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales ». La Gazette des marques internationales est disponible sur le site Internet de l’OMPI à l’adresse suivante : http://www.wipo.int/
madrid/fr/gazette/.
1
BOPI 09/39 - VOL. I
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME I
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 09/39
25 septembre 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE :
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publication des demandes d’enregistrement de marques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE II :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation de demande de
marque communautaire ou de marque communautaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7
343
PARTIE III :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par une erreur matérielle néant
PARTIE IV :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par un erratum . . . . . . . .
PARTIE V :
Publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un enregistrement
international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de demandes
divisionnaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VI :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et
de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
349
PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
357
PARTIE VIII : Autres errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
407
PARTIE IX :
Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle
dans son article R. 718-4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
411
Numéros nationaux :
Le numéro national des marques est composé de :
- deux chiffres pour le millésime de l’année de dépôt,
- suivis par six chiffres en série continue depuis le no 400 001.
Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu’à la fin de
l’année 1999.
À compter du 1er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le no 3 000 000.
Les notices relatives aux demandes d’enregistrement de marques sont présentées dans l’ordre numérique
croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 09/39 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Publications relatives aux
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées
Néant
3
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
VOLUME I
PARTIE I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
5
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
7
PARTIE I
PUBLICATION DES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
N° National : 09 3 670 811
N° National : 09 3 670 812
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sophie Gachet, 97 rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie Gachet, 97 rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
EIFFAGE, Société Anonyme, 163, quai du Docteur Dervaux, 92600
ASNIERES SUR SEINE, N° SIREN : 709 802 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ;
charpentes et poutres métalliques ; coffrages pour le béton
métalliques ; charnières métalliques ; armatures métalliques pour
la construction ; carreaux pour la construction métalliques ;
cloisons métalliques ; colonnes métalliques (parties de
construction) ; couvertures de toits métalliques ; portails
métalliques ; revêtements de murs métalliques (construction) ;
constructions
transportables
métalliques ;
habitations
transportables métalliques ; échafaudages métalliques ; lattes
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
changements de voie (chemin de fer) ; gabarits de chargement
métalliques pour chemins de fer ; traverses de chemins de fer
métalliques ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ;
câbles métalliques non électriques ; poteaux de lignes électriques
métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; conteneurs
métalliques ; réservoirs métalliques ; récipients métalliques pour
le gaz sous pression ou l’air liquide ; récipients métalliques pour
combustibles liquides métalliques ; tuyaux métalliques ;
manifolds métalliques pour canalisation ; conduits métalliques de
chauffage central ; conduites métalliques d’installations de
ventilation et de climatisation ; conduites d’eau métalliques ;
monuments métalliques ; coffrages métalliques pour puits de
pétrole ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; quais
flottants pour l’amarrage des bateaux ; pieux d’amarrage
métalliques ; plaques métalliques de calage ; lames métalliques
de calage.
Classe N° 7 : Appareils de manutention (chargement et
déchargement) ; appareils de levage ; ponts roulants ; ponts de
chargements ; élévateurs ; appareils élévatoires ; trémies pour le
déchargement mécanique ; grues (appareils de levage) ;
transporteurs à bandes ; machines-outils ; dispositifs de
commande de machines ou de moteurs ; machines pour la
construction des routes ; machines d’enrobage ; bétonnières de
chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; rouleaux
compresseurs ; concasseurs ; machines pour la construction de
voies ferrées ; compacteurs pour les détritus ; extracteurs
(mines) ; excavateurs ; foreuses ; tours de forage ; pompes pour
installations de chauffage ; générateurs de courant ; groupes
électrogènes de secours.
8
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils de contrôle de
chaleur.
entretien et réparation de machines de chantier ; entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
lavage de voitures ; polissage de véhicules ; stations-service
(remplissage en carburant, entretien).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
charpentes et poutres non métalliques ; armatures non
métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction
non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
cloisons non métalliques ; revêtements de parois non métalliques
(construction) ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non
métalliques ; portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la
construction ; lambris non métalliques ; palissades non
métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages
pour le béton non métalliques ; éléments de construction en
béton ; produits bitumeux pour la construction ; plaques en
ciment ; conduites d’eau non métalliques ; conduits non
métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; mâts
(poteaux) non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de
sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation
ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ;
bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ;
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ;
liants pour la réalisation et l’entretien des routes ; mortier pour la
construction ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le
marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des
routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de
lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ;
poteaux télégraphiques non métalliques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications ; communication par tout
moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par
terminaux
d’ordinateurs ;
messagerie
électronique ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; information en matière de télécommunication.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) promotion publicitaire de projets immobiliers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ;
consultation et conseils en organisation et direction d’affaires ;
expertises
et
estimations
en
affaires
commerciales ;
investigations et recherches pour affaires ; renseignements
d’affaires ; études de marché ; recherche de marchés ;
comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers).
Classe N° 36 : Assurances ; assurances immobilières ; courtage en
assurances ; caisses de prévoyance ; affaires financières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
services d’encaissement de droit de passage ; prêt (finances) ;
agence de recouvrement de créances ; affaires immobilières ;
expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; agences
immobilières courtage en biens immobiliers ; estimations
immobilières ; location d’appartements, de bureaux (immobilier)
d’exploitations agricoles.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
information en matière de construction ; services de construction,
d’entretien et de maintenance d’ouvrages immobiliers, d’usines,
de ports, de ponts et de tunnels ; services d’exploitation de ports,
de ponts et de tunnels ; services de construction, d’entretien,
d’exploitation de centrales thermiques, électriques et de centrales
éoliennes ; services de construction, d’entretien et de
maintenance d’installations thermiques, climatiques, électriques
et de surveillance ; travaux publics ; services de construction,
d’entretien, d’exploitation et de maintenance de parcs de
stationnement, de voies ferrées et de routes ; réalisation de
revêtements routiers ; entretien et nettoyage de routes ; services
d’installation, de réparation et de maintenance de viaducs,
d’oléoducs, de digues, d’écluses, de dispositifs d’irrigation ;
travaux d’endiguements ; dragage ; forage de puits et de tunnels ;
travaux de terrassement ; exploitation de carrières ; extraction
minière ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de
plomberie ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et
mise en services d’antennes, de pylônes, de lignes électriques, de
systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et
réparation d’appareils électriques ; installation et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air ; installation et
réparation d’ascenseurs ; travaux de couverture de toits ; services
d’isolation (construction) ; services d’étanchéité (construction) ;
nettoyage
d’édifices
(surface
extérieure) ;
montage
d’échafaudages ; démolition de constructions ; entretien,
rénovation et restauration de monuments historiques, de
bâtiments, d’ouvrages ou de monuments ; location de machines
de chantier, de bouldozeurs, de grues, d’excavateurs ; installation,
Classe N° 39 : Transport ; information en matière de transport ;
services d’expédition ; distribution d’énergie ; distribution d’eau,
de vapeur, d’électricité ; transport par pipelines ; organisation de
voyages ; réservation de voyages ; services de parcs de
stationnement ; location de garages ; location de parcs de
stationnement ; location d’entrepôts ; location de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement des
matériaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; placage
des métaux ; revêtement (placage) des métaux ; placage par
électrolyse (revêtement) ; nickelage ; meulage ; rabotage ; sciage ;
soudure ;
découpage ;
polissage
(abrasion) ;
raffinage ;
désamiantage ; production d’énergie ; location de générateurs ;
traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de
matières
premières
de
récupération
(transformation) ;
incinération d’ordures ; recyclage d’ordures et de déchets ;
traitement de l’eau ; travaux d’assainissement et de drainage ;
purification et régénération de l’air.
Classe N° 42 : Architecture ; arpentage ; levés de terrain ;
étalonnage ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; dessin industriel ; études de projets
techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; ingénierie,
recherche industrielle et développement de produits pour les
tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches
techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; conseils en
matière d’économies d’énergie ; expertises géologiques ;
prospection géologique ; recherches géologiques ; prospection
de pétrole ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements
pétrolifères ; programmation pour ordinateur ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels et d’ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion
de données d’un support physique vers un support électronique ;
consultation sur la protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
42.
N° National : 09 3 670 813
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EIFFAGE, Société Anonyme, 163, quai du Docteur Dervaux, 92600
ASNIERES SUR SEINE, N° SIREN : 709 802 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ;
charpentes et poutres métalliques ; coffrages pour le béton
métalliques ; charnières métalliques ; armatures métalliques pour
la construction ; carreaux pour la construction métalliques ;
cloisons métalliques ; colonnes métalliques (parties de
construction) ; couvertures de toits métalliques ; portails
métalliques ; revêtements de murs métalliques (construction) ;
constructions
transportables
métalliques ;
habitations
transportables métalliques ; échafaudages métalliques ; lattes
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
changements de voie (chemin de fer) ; gabarits de chargement
métalliques pour chemins de fer ; traverses de chemins de fer
métalliques ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ;
câbles métalliques non électriques ; poteaux de lignes électriques
métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; conteneurs
métalliques ; réservoirs métalliques ; récipients métalliques pour
le gaz sous pression ou l’air liquide ; récipients métalliques pour
combustibles liquides métalliques ; tuyaux métalliques ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
manifolds métalliques pour canalisation ; conduits métalliques de
chauffage central ; conduites métalliques d’installations de
ventilation et de climatisation ; conduites d’eau métalliques ;
monuments métalliques ; coffrages métalliques pour puits de
pétrole ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; quais
flottants pour l’amarrage des bateaux ; pieux d’amarrage
métalliques ; plaques métalliques de calage ; lames métalliques
de calage.
Classe N° 7 : Appareils de manutention (chargement et
déchargement) ; appareils de levage ; ponts roulants ; ponts de
chargements ; élévateurs ; appareils élévatoires ; trémies pour le
déchargement mécanique ; grues (appareils de levage) ;
transporteurs à bandes ; machines-outils ; dispositifs de
commande de machines ou de moteurs ; machines pour la
construction des routes ; machines d’enrobage ; bétonnières de
chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; rouleaux
compresseurs ; concasseurs ; machines pour la construction de
voies ferrées ; compacteurs pour les détritus ; extracteurs
(mines) ; excavateurs ; foreuses ; tours de forage ; pompes pour
installations de chauffage ; générateurs de courant ; groupes
électrogènes de secours.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils de contrôle de
chaleur.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
charpentes et poutres non métalliques ; armatures non
métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction
non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
cloisons non métalliques ; revêtements de parois non métalliques
(construction) ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non
métalliques ; portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la
construction ; lambris non métalliques ; palissades non
métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages
pour le béton non métalliques ; éléments de construction en
béton ; produits bitumeux pour la construction ; plaques en
ciment ; conduites d’eau non métalliques ; conduits non
métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; mâts
(poteaux) non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de
sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation
ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ;
bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ;
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ;
liants pour la réalisation et l’entretien des routes ; mortier pour la
construction ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le
marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des
routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de
lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ;
poteaux télégraphiques non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) promotion publicitaire de projets immobiliers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ;
consultation et conseils en organisation et direction d’affaires ;
expertises
et
estimations
en
affaires
commerciales ;
investigations et recherches pour affaires ; renseignements
d’affaires ; études de marché ; recherche de marchés ;
comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers).
Classe N° 36 : Assurances ; assurances immobilières ; courtage en
assurances ; caisses de prévoyance ; affaires financières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
services d’encaissement de droit de passage ; prêt (finances) ;
agence de recouvrement de créances ; affaires immobilières ;
expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; agences
immobilières courtage en biens immobiliers ; estimations
immobilières ; location d’appartements, de bureaux (immobilier)
d’exploitations agricoles.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
information en matière de construction ; services de construction,
d’entretien et de maintenance d’ouvrages immobiliers, d’usines,
de ports, de ponts et de tunnels ; services d’exploitation de ports,
de ponts et de tunnels ; services de construction, d’entretien,
d’exploitation de centrales thermiques, électriques et de centrales
9
éoliennes ; services de construction, d’entretien et de
maintenance d’installations thermiques, climatiques, électriques
et de surveillance ; travaux publics ; services de construction,
d’entretien, d’exploitation et de maintenance de parcs de
stationnement, de voies ferrées et de routes ; réalisation de
revêtements routiers ; entretien et nettoyage de routes ; services
d’installation, de réparation et de maintenance de viaducs,
d’oléoducs, de digues, d’écluses, de dispositifs d’irrigation ;
travaux d’endiguements ; dragage ; forage de puits et de tunnels ;
travaux de terrassement ; exploitation de carrières ; extraction
minière ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de
plomberie ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et
mise en services d’antennes, de pylônes, de lignes électriques, de
systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et
réparation d’appareils électriques ; installation et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air ; installation et
réparation d’ascenseurs ; travaux de couverture de toits ; services
d’isolation (construction) ; services d’étanchéité (construction) ;
nettoyage
d’édifices
(surface
extérieure) ;
montage
d’échafaudages ; démolition de constructions ; entretien,
rénovation et restauration de monuments historiques, de
bâtiments, d’ouvrages ou de monuments ; location de machines
de chantier, de bouldozeurs, de grues, d’excavateurs ; installation,
entretien et réparation de machines de chantier ; entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
lavage de voitures ; polissage de véhicules ; stations-service
(remplissage en carburant, entretien).
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications ; communication par tout
moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par
terminaux
d’ordinateurs ;
messagerie
électronique ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; information en matière de télécommunication.
Classe N° 39 : Transport ; information en matière de transport ;
services d’expédition ; distribution d’énergie ; distribution d’eau,
de vapeur, d’électricité ; transport par pipelines ; organisation de
voyages ; réservation de voyages ; services de parcs de
stationnement ; location de garages ; location de parcs de
stationnement ; location d’entrepôts ; location de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement des
matériaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; placage
des métaux ; revêtement (placage) des métaux ; placage par
électrolyse (revêtement) ; nickelage ; meulage ; rabotage ; sciage ;
soudure ;
découpage ;
polissage
(abrasion) ;
raffinage ;
désamiantage ; production d’énergie ; location de générateurs ;
traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de
matières
premières
de
récupération
(transformation) ;
incinération d’ordures ; recyclage d’ordures et de déchets ;
traitement de l’eau ; travaux d’assainissement et de drainage ;
purification et régénération de l’air.
Classe N° 42 : Architecture ; arpentage ; levés de terrain ;
étalonnage ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; dessin industriel ; études de projets
techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; ingénierie,
recherche industrielle et développement de produits pour les
tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches
techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; conseils en
matière d’économies d’énergie ; expertises géologiques ;
prospection géologique ; recherches géologiques ; prospection
de pétrole ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements
pétrolifères ; programmation pour ordinateur ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels et d’ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion
de données d’un support physique vers un support électronique ;
consultation sur la protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
42.
N° National : 09 3 670 814
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Alain ANTADZE, 27 avenue des Cigales, 06510 Carros.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain ANTADZE, 27 avenue des Cigales, 06510 Carros.
10
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ;Canapés Console Luminaire Bahut Compositions
Murales Tables Basses Bureau Placard Porte Coulissante et
séparation. Vente de matériel Hifi et video ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ;établissement de dessins
pour la décoration intérieure, vente de tous produits relatifs à
l’aménagement d’intérieur et à la décoration, Second oeuvre
bâtiment,.
Classes de produits ou services : 2, 20, 42.
N° National : 09 3 670 815
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ;
antenne-relais ; antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ;
satellites
de
télécommunications ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels de compression de données,
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau local
sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
BOPI 09/39 - VOL. I
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
11
N° National : 09 3 670 816
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ;
antenne-relais ; antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ;
satellites
de
télécommunications ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels de compression de données,
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau local
sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
12
Publication des demandes d’enregistrement
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
BOPI 09/39 - VOL. I
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
N° National : 09 3 670 817
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
XIA YI, No. 14, Taiping Village, Taiping street, Wenling City,
Zhejiang Province, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 rue Adanson, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
13
Classe N° 14 : Boites en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
parures d’ambre jaune ; parures en argent ; bracelets [bijouterie] ;
breloques [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; strass ; anneaux
[bijouterie] ; earrings ; objets d’art en métaux précieux ; épingles
[bijouterie] ; épingles de cravates ; parures [bijouterie] ; articles de
bijouterie ; montres-bracelets ; horloges ; montres ; bijouterie
corne, os, ivoire ; objets d’art en argent ;
Classe N° 18 : Bourses ; card cases [notecases] ; sacs à dos ; portecartes [portefeuilles] ; sacs à main ; sacs de voyage ; valises ;
poignées de valises ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ” ; havresacs ; étuis pour clés
[maroquinerie] ; sacs de sport ; boites en imitation cuir ; boites en
cuir ; couvertures en peaux [fourrures] ; garnitures de cuir pour
meubles ; paillassons en cuir ; lanières de cuir ; fourrures [peaux
d’animaux] ; parapluies ;
Classe N° 25 : Sous-vêtements ; vêtements ; vêtements de cuir ;
costumes ; pantalons ; manteaux ; slips ; tee-shirts ; attaches de
bretelles ; pyjamas ; brassières ; vêtements pour enfants ; layettes
[habillement] ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; gants
[habillement] ; cravates ; sous-pieds ; habits de mariage.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 670 818
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHEN SHAOWU, No. 64, Dongshan New Village, Zhanlong Town,
Puning City, Guangdong Province, Chine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 rue Adanson, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 6, 7, 12.
N° National : 09 3 670 820
Dépôt du : 13 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KINO FACTORY, S.A.R.L au capital de 205 100 euros, 7, rue du
Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 514 116 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TCJ – COTET, SELARL D’AVOCATS, 6 RUE HALEVY, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Montres-bracelets ; horloges ; cadratures ; bracelets
de montres ; boîtiers de montres ; strass ; parures en argent ;
parures (bijouterie) ; alliages de métaux ; breloques.
Classes de produits ou services : 14.
N° National : 09 3 670 819
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HYDROTECHMA, SAS, PARC D’ACTIVITE No 2, BP 90121, RUE
HENRI POTEZ, 80300 ALBERT, N° SIREN : 384 220 273.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABPM AVOCATS, CENTRE OASIS DURY, ALLEE DE LA
PEPINIERE, LES TULIPIERS, 80044 AMIENS CEDEX 1.
Classe N° 9 : – appareil et instrument cinématographique et
optique ; appareil pour l’enregistrement, la reproduction ou le
traitement du son et des images.
Classe N° 41 : – divertissement ; production de film sur bande
vidéo ; montage de bandes vidéo.
Classe N° 42 : – étude de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
14
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 821
N° National : 09 3 670 823
Dépôt du : 14 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FREDERIC BONNIN, 63 AVENUE DANIEL PERDRIGE, 93360
NEUILLY PLAISANCE.
RIVAUD Benjamin, 3 rue des Artisans, 67170 WINGERSHEIM,
N° SIREN : 421 258 229.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC BONNIN, 63 AVENUE DANIEL PERDRIGE, 93360
NEUILLY PLAISANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etablissements RIVAUD Benjamin, 3 rue des Artisans, 67170
WINGERSHEIM.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 670 822
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 45 : Pompes funèbres.
Classes de produits ou services : 12, 19, 45.
Jacques BOUIS, 0 Chemin de Manéou, 13790 ROUSSET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques BOUIS, 0 Chemin de Manéou, 13790 ROUSSET.
N° National : 09 3 670 824
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ;
Classe N° 18 : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
ATOUT PUBLICITAIRE, SARL, 10 AVENUE REAUMUR, 92140
CLAMART, N° SIREN : 497 749 168.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATOUT PUBLICITAIRE, 10 AVENUE REAUMUR, 92140 CLAMART.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 670 825
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC BONNIN, 63 AVENUE DANIEL PERDRIGE, 93360
NEUILLY PLAISANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC BONNIN, 63 AVENUE DANIEL PERDRIGE, 93360
NEUILLY PLAISANCE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
15
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
16
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 7, 8, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 27, 28, 33, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 670 828
Dépôt du : 14 AOUT 2009
N° National : 09 3 670 826
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTOPHE CHAMBERT, 985 rue Inthatartéak, 64480 USTARITZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTOPHE CHAMBERT, 985 rue Inthatartéak, 64480 USTARITZ.
BAROCCO, SARL, 68 RUE DES BERGERS, 75009 PARIS,
N° SIREN : 414 502 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAROCCO, 68 RUE DES BERGERS, 75009 PARIS.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 670 827
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BAROCCO, SARL, 68 RUE DES BERGERS, 75015 PARIS,
N° SIREN : 414 502 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAROCCO, 68 RUE DES BERGERS, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 829
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Côté Vacances, sarl,
N° SIREN : 388 878 936.
18
rue
Pertinax,
17
06000
NICE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Côté Vacances, 18 rue Pertinax, 06000 NICE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 670 831
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : + LOGO
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83990 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83990 SAINT TROPEZ.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 09 3 670 830
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
18
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 832
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 670 834
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Fraternelle d’Assurances – MFA, Société dassurance
mutuelle à cotisations variables régie par le Code des Assur, 6 Rue
Fournier, 92110 CLICHY, N° SIREN : 784 702 391.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle Fraternelle d’Assurances – MFA, 6 Rue Fournier, 92110
CLICHY.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 670 833
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
19
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 36, 39.
N° National : 09 3 670 835
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Giovanni GAETA, 4 Avenue de grasse, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Giovanni GAETA, 4 Avenue de grasse, 06400 CANNES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 16, 35.
N° National : 09 3 670 837
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Yann SHUKOR, Agissant pour le compte de la société
“ AZURTEM ” en cours de formation, 15 Rue Marechal Joffre,
06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann SHUKOR, 15 Rue Marechal Joffre, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 670 836
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GF CONCEPT, SARL, 7 RUE DE VERDUN, 77500 CHELES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GF CONCEPT, 7 RUE DE VERDUN, 77500 CHELES.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
20
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 838
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PAODIS, SARL, ZI LA BORIE, 43120 MONISTROL SUR LOIRE,
N° SIREN : 408 162 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruyeron Sébastien, PAODIS, ZI LA BORIE, 43120 MONISTROL
SUR LOIRE.
souder, lampes de laboratoires, lampes de sûreté, suspension de
lampes. Pompes à eau de surface, submersible, d’évacuation, de
transfert, automatiques de distribution. Enrouleurs mécanique
pour tuyaux flexibles.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
N° National : 09 3 670 839
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits ou services désignés :
machines portatives, à savoir perceuses à main électrique,
tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forêt
(partie de machines), machines à meuler, machines de perçage,
pompes à graisse et marteaux électriques ; outils tenus à la main
et actionné électriquement. Ponceuses. Appareils de levage et de
manutention. Compresseurs. Appareils et machines nettoyeurs
haute pression. Parties de moteurs, à savoir filtres pour le
nettoyage de l’air de refroidissement, bougies d’allumage, dispositifs d’allumage, alternateurs. Moteurs autres que pour véhicule
terrestre (parties de machines). Petit appareils et articles électroniques ou électrotechniques à savoir, électrodes pour soudure,
appareils de soudure, appareils d’allumage électrique à distance,
appareils de soudure électriques, appareils électrique de commutation, appareils de surveillance, extincteurs, câbles de démarrage, contrôleurs de pressions, jauges d’épaisseurs, appareils et
instruments de mesure et de contrôle. Appareils et instruments de
calibrages. Machines d’aspiration à usage industriel. Machines à
travailler le bois. Perceuse à main électrique. Tondeuses, à
savoir : machines. Broyeurs, à savoir : machines. Scies, à savoir :
machines. Appareil de reproduction du son et des images appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et notamment accumulateurs électriques
pour véhicules, instruments d’alarmes, batterie d’allumage,
allume-cigare pour automobile, altimètres, avertisseurs contre le
vol, boites de branchement de dérivation, de jonctions, bornes
électriques, bouchons indicateur de pression pour valves, boussoles, câbles électriques, clignotants, connecteurs, boites de
connexion, batteries électriques, raccordements, relais et transformateurs électriques, fusibles, indicateurs de pente, indicateurs
de températures, jauges, lampes optiques, manomètres, mesureurs de pressions, sirènes, régulateurs de voltage pour véhicule.
Coupe-batterie, appareil pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, notamment appareils pour
l’amplification des sons, antennes, dispositifs antiparasites,
boîtiers de haut-parleurs et haut-parleurs, appareils de radio pour
véhicule, disques réflecteurs individuels pour la prévention des
accidents de circulation, lunettes et visières anti-éblouissantes,
supports d’enregistrement magnétique, notamment, disque
magnétiques, simulateurs d’alarme. Aspirateurs pour automobiles. Lampes destructrices d’insectes. Robinets. Eclairage de
jardin. Lampes, projecteurs, spots d’éclairage. Appareillage
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires. Lampes, lampadaire, ampoules d’éclairage, diffuseurs d’éclairage, tubes à décharges électrique pour
l’éclairage, dispositif de protection pour l’éclairage, lampes à
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 840
N° National : 09 3 670 841
Dépôt du : 14 AOUT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
21
à : I.N.P.I. PARIS
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, BP 176,
83994 SAINT TROPEZ.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
22
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 670 842
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, 83994 SAINT
TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOELLE BONNEMAISON, 20 RESIDENCE DU PORT, 83994 SAINT
TROPEZ.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 670 843
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KARAVEL, SAS, Service Juridique, 17, rue de l’Echiquier, 75010
PARIS, N° SIREN : 499 668 606.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARAVEL, Service Juridique, 17, rue de l’Echiquier, 75010 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie à usage touristique et pour
la promotion de la vente de services touristiques ; articles pour
reliures à usage touristique et pour la promotion de la vente de
services touristiques ; photographies à usage touristique et pour
la promotion de la vente de services touristiques ; articles de
papeterie à usage touristique et pour la promotion de la vente de
services touristiques ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie à usage touristique et pour la promotion de la vente de
services touristiques ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) à usage touristique et pour la promotion
de la vente de services touristiques ; clichés à usage touristique et
pour la promotion de la vente de services touristiques. Papier à
usage touristique et pour la promotion de la vente de services
touristiques ; carton à usage touristique et pour la promotion de
la vente de services touristiques ; boîtes en carton ou en papier à
usage touristique et pour la promotion de la vente de services
touristiques ; affiches à usage touristique et pour la promotion de
la vente de services touristiques ; albums à usage touristique et
pour la promotion de la vente de services touristiques ; cartes à
usage touristique et pour la promotion de la vente de services
touristiques ; livres à usage touristique et pour la promotion de la
vente de services touristiques ; journaux à usage touristique et
pour la promotion de la vente de services touristiques ;
Prospectus à usage touristique et pour la promotion de la vente de
services touristiques ; brochures à usage touristique et pour la
promotion de la vente de services touristiques ; calendriers à
usage touristique et pour la promotion de la vente de services
touristiques ; instruments d’écriture à usage touristique et pour la
promotion de la vente de services touristiques ; dessins à usage
touristique et pour la promotion de la vente de services
touristiques ; instruments de dessin à usage touristique et pour la
promotion de la vente de services touristiques ; mouchoirs de
poche en papier à usage touristique et pour la promotion de la
vente de services touristiques ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; Sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps daccès à
des réseaux informatiques mondiaux. ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement. ;
Classe N° 41 : Divertissements touristiques ; activités sportives et
culturelles dans le cadre du tourisme. Informations en matière de
divertissement touristique. Services de loisirs. Publication de
livres à usage touristique et pour la promotion de la vente de
prestation touristique. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
sur le marché du tourisme. Organisation d’expositions à buts
culturels dans le cadre du tourisme. Réservation de places de
spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique
en ligne de livres et de périodiques à usage touristique et pour la
promotion de la vente de prestations touristiques. Micro-édition à
usage touristique et pour la promotion de la vente de prestations
touristiques. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 38, 39, 41, 42.
23
N° National : 09 3 670 845
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RIVOLI CENTER, Société à responsabilité limitée à associé unique,
9 RUE ROUGEMONT, 75009 PARIS, N° SIREN : 512 244 385.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIVOLI CENTER, 9 RUE ROUGEMONT, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
N° National : 09 3 670 844
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME DE PRESSE ET D’EDITION DU SUD OUEST
(S.A.P.E.S.O.), SADIR, 23 QUAI DE QUEYRIES, 33100 BORDEAUX,
N° SIREN : 456 204 940.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE ANONYME DE PRESSE ET D’EDITION DU SUD OUEST
(S.A.P.E.S.O.), 23 QUAI DE QUEYRIES, 33100 BORDEAUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; distribution de journaux ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 670 846
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RIVOLI CENTER, Société à responsabilité à associé unique, 9 RUE
ROUGEMONT, 75009 PARIS, N° SIREN : 512 244 385.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIVOLI CENTER, 9 RUE ROUGEMONT, 75009 PARIS.
24
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 670 848
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FAMILLES ET PATRIMOINES, EURL, 1. Bât. A CENTRE
D’AFFAIRES AGORA, Zone de l’Etang z’Abricots, 97200 FORT-DEFRANCE, N° SIREN : 493 900 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Enry Germaine LONY, 1 Bat. A Centre d’Affaires Agora, Zone de
l’Etang z’abricots, 97200 FORT-DE-FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 16 : Albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ;
Classe N° 41 : Formation ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
Enquêtes sur personnes disparus. Investigations sur les
antécédants des personnes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 45.
N° National : 09 3 670 849
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Léa LIZET, 12 rue Traversière Saint Roch, 81600 GAILLAC.
N° National : 09 3 670 847
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Léa LIZET, 12 rue Traversière Saint Roch, 81600 GAILLAC.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Christophe MARIE, Agissant pour le compte de la société
"NICESTHA" en cours de formation, 6 rue des Pyrénées - Parc de
Feydeau, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe MARIE, 6 rue des Pyrénées - Parc de Feydeau, 33370
ARTIGUES-PRES-BORDEAUX.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires
notamment en matière d’achats. Services d’achats pour des tiers
(achats de produits et de services pour d’autres entreprises) ;
Classe N° 41 : Formations notamment en matière d’achats.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
25
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° National : 09 3 670 852
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
vitalibuzz, EURL, 220 rue Georges Claude, 13852 aix en provence,
N° SIREN : 504 715 228.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 24, 25.
N° National : 09 3 670 850
Dépôt du : 14 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vitalibuzz, 220 rue Georges Claude, 13852 aix en provence.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EARL DAMON-LAUBIER, EARL, 3 IMPASSE DES PALMIERS,
17770 AUTHON, N° SIREN : 382 383 750.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DAMON-LAUBIER, 3 IMPASSE DES PALMIERS, 17770
AUTHON.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 670 851
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
makina corpus, sarl, 8 place andré abbal, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 437 582 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
makina corpus, 8 place andré abbal, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
N° National : 09 3 670 853
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CANDIA, Société Anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON,
N° SIREN : 352 014 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODIAAL INTERNATIONAL, Service Juridique, 170 Bis Boulevard
du Montparnasse, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers.
Classe N° 35 : Organisation d’opérations promotionnelles.
Classe N° 41 : Organisation de jeux et divertissements.
Classes de produits ou services : 29, 35, 41.
26
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 854
N° National : 09 3 670 855
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
IMENLO, SARL, 199
N° SIREN : 513 769 877.
avenue
de
Choisy,
75013
Paris,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMENLO, 199 avenue de Choisy, 75013 Paris.
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie CHAIFFRE, PRL La Baie Dorée, Lieudit La Guérivière, 44580
BOURGNEUF EN RETZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie CHAIFFRE, PRL La Baie Dorée, Lieudit La Guérivière, 44580
BOURGNEUF EN RETZ.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction
de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ; Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Un chien, un chat et un cheval entourés
par la partie haute d’un coeur, avec ANIMALCOM’ à sa base dans
des couleurs de jaune et marron en dégradé.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
N° National : 09 3 670 856
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien BOURSIN, 7 place Maurice Marchais, 56000 VANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien BOURSIN, 7 place Maurice Marchais, 56000 VANNES.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 857
N° National : 09 3 670 860
Dépôt du : 14 AOUT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
27
à : I.N.P.I. PARIS
william surdin, Morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
William SURDIN, Morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
william surdin, Morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William SURDIN, Morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 670 858
N° National : 09 3 670 861
Dépôt du : 14 AOUT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE-YVONNE BONVENT, 999 QUARTIER GERGAULT, 97220
LA TRINITE, N° SIREN : 399 738 483.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE-YVONNE BONVENT, 999 QUARTIER GERGAULT, 97220
LA TRINITE.
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNICOLOR TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions
simplifiée, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 487 709 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMSON, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92648 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation).
Classes de produits ou services : 30.
N° National : 09 3 670 859
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
william surdin, Morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
william surdin, Morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
Description de la marque : Couleurs Pantone revendiquées : –
Terme Technicolor : cool gray 11 – Logo : 293 ; 258 ; 185 ; 164 ;
116 ; 355
Classe N° 9 : Appareils pour la réception, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage du son ou des images, à savoir appareils émetteurs et
récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à
recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos,
photos, sons ; décodeurs électroniques ; lecteurs multimédia ;
appareils de télévision ; lecteurs et enregistreurs de DVD, de
disques Blu-Ray et de disques compacts ; lecteurs de fichiers MP3
et MP4 ; serveurs multimédia ; serveurs informatiques,
ordinateurs ;
terminaux
informatiques,
télématiques
et
téléphoniques notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ; appareils téléphoniques ; modems,
routeurs de télécommunication ; appareils pour la domotique ;
terminaux multimédia ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès
à des appareils de traitement de l’information, dispositifs
d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés avec récepteur de télévision ; écrans de projection et
projecteurs ; lentilles pour projecteurs cinématographiques ;
studios d’enregistrement de télévision et de cinéma, notamment
caméras, moniteurs de télévision, consoles de mixage, appareils
pour effets spéciaux numériques ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ; logiciels et
programmes d’ordinateurs, notamment logiciels plateforme pour
la distribution de contenus (vidéo, données et sons) dans le
domaine des médias, du divertissement et de la communication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; logiciels pour la création et le
développement de jeux vidéo ; films cinématographiques, DVDs,
supports d’enregistrements de sons et de vidéos ; disques
optiques audio et vidéo préenregistrés musicaux et
28
Publication des demandes d’enregistrement
cinématographiques dans une large variété de sujets ; jeux vidéo ;
cartes mémoires et puces de mémoire ; lunettes pour le cinéma
en 3D (trois dimensions).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, services de publicité ; reproduction de documents.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir services
de transfert, de migration, de distribution de contenus (vidéo,
données et/ou voix) dans le domaine des médias, du
divertissement et de la communication ; diffusion et transmission
de signaux audio vidéo et / ou de données par satellite, câble,
antenne ou fibres optiques ; services de diffusion d’informations
par voie électronique et télématique, notamment pour des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé ; transmission numérique de films,
événements en direct et autres supports de divertissement ;
services de radiodiffusion et de télévision, diffusion de musique,
service de téléchargement de contenus audio vidéo, notamment
de vidéos à la demande (VOD) ; services de diffusion de signaux
et de données audio vidéo pour baladeurs (podcasting), service
de communication entre terminaux d’ordinateurs ; service de
télévision par câble ; services de communication de voix sur IP
[Internet Protocol] ; services de vidéo conférence ; location
d’appareils pour la transmission de sons, images et données ;
location, prêt et fourniture de modems pour les tiers ; location de
temps d’accès à un serveur de base de données informatique, en
particulier notamment pour des réseaux de télécommunication
mondiale de type Internet ; services de télécommunications par
passerelle.
Classe N° 40 : Développement de films après exposition ; services
de teinture et de colorisation ; service de correction de la couleur ;
services de développement, d’impression, tirage, duplication
(fourniture de copies), édition, élargissement, gravure, encodage,
montage, photo finish et reproduction de films photographiques
et cinématographiques, cassettes audio et vidéo, disques vidéo
ou autres supports d’enregistrement ; services de transfert de
contenus audio vidéo d’un support d’enregistrement à un autre,
photomontage, services (préparation, installation et gestion) de
sous titrage, doublage, conversion de format, duplication de
cassettes ou DVDs, préparation, installation et gestion de
contenus audio vidéo de formats multiples pour la distribution
finale ; services de traitement de matériau, assemblage et
production de matériau pour le compte de tiers.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; réalisation de films ;
production et distribution électronique et numérique de films
cinématographiques, programmes de télévision, publicités,
cassettes vidéo, DVDs ; service de production de jeux ; services de
jeux proposés en ligne ; services de gestion de la distribution
numérique de contenus ; services d’imagerie numérique ;
production de films en 3D ; service de postproduction ; services
d’enregistrement de contenus audio vidéo en studio ; gestion des
locaux de diffusion (studios) ; programmation des dates de
diffusion des films ; production d’effets spéciaux pour les films
cinématographiques, films de publicité et programmes de
télévision ; services d’animation pour la télévision, le cinéma et la
vidéo ; location de films, cassettes vidéo et DVDs (vidéo à la
demande), services de location d’appareils pour la réception et le
traitement de son, d’images et de données. ; location de matériel
et accessoires pour le cinéma et la télévision ; organisation de
conférences et d’expositions à buts culturels et de
divertissement ; éducation, formation, activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Ingénierie, services scientifiques et technologiques,
expertise et travaux d’ingénieurs dans les technologies des
télécommunications, du film, de l’image, de la vidéo et des jeux
vidéo ; élaboration (conception) de logiciels informatiques ;
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; activités d’imprimerie ; services de
dessinateurs d’art graphique ; services de dessin de produits
(design) ; services de laboratoires chimiques ; services de
consultation technique en matière de télécommunications et
divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 40, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 670 862
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNICOLOR TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions
simplifiée, 46 quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 487 709 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMSON, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS, 46 quai
Alphonse le Gallo, 92648 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Appareils pour la réception, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage du son ou des images, à savoir appareils émetteurs et
récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à
recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos,
photos, sons ; décodeurs électroniques ; lecteurs multimédia ;
appareils de télévision ; lecteurs et enregistreurs de DVD, de
disques Blu-Ray et de disques compacts ; lecteurs de fichiers MP3
et MP4 ; serveurs multimédia ; serveurs informatiques,
ordinateurs ;
terminaux
informatiques,
télématiques
et
téléphoniques notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ; appareils téléphoniques ; modems,
routeurs de télécommunication ; appareils pour la domotique ;
terminaux multimédia ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès
à des appareils de traitement de l’information, dispositifs
d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés avec récepteur de télévision ; écrans de projection et
projecteurs ; lentilles pour projecteurs cinématographiques ;
studios d’enregistrement de télévision et de cinéma, notamment
caméras, moniteurs de télévision, consoles de mixage, appareils
pour effets spéciaux numériques ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ; logiciels et
programmes d’ordinateurs, notamment logiciels plateforme pour
la distribution de contenus (vidéo, données et sons) dans le
domaine des médias, du divertissement et de la communication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; logiciels pour la création et le
développement de jeux vidéo ; films cinématographiques, DVDs,
supports d’enregistrements de sons et de vidéos ; disques
optiques audio et vidéo préenregistrés musicaux et
cinématographiques dans une large variété de sujets ; jeux vidéo ;
cartes mémoires et puces de mémoire ; lunettes pour le cinéma
en 3D (trois dimensions).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, services de publicité ; reproduction de documents.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir services
de transfert, de migration, de distribution de contenus (vidéo,
données et/ou voix) dans le domaine des médias, du
divertissement et de la communication ; diffusion et transmission
de signaux audio vidéo et/ou de données par satellite, câble,
antenne ou fibres optiques ; services de diffusion d’informations
par voie électronique et télématique, notamment pour des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé ; transmission numérique de films,
événements en direct et autres supports de divertissement ;
services de radiodiffusion et de télévision, diffusion de musique,
service de téléchargement de contenus audio vidéo, notamment
de vidéos à la demande (VOD) ; services de diffusion de signaux
et de données audio vidéo pour baladeurs (podcasting), service
de communication entre terminaux d’ordinateurs ; service de
télévision par câble ; services de communication de voix sur IP
[Internet Protocol] ; services de vidéo conférence ; location
d’appareils pour la transmission de sons, images et données ;
location, prêt et fourniture de modems pour les tiers ; location de
temps d’accès à un serveur de base de données informatique, en
particulier notamment pour des réseaux de télécommunication
mondiale de type Internet ; services de télécommunications par
passerelle.
Classe N° 40 : Développement de films après exposition ; services
de teinture et de colorisation ; service de correction de la couleur ;
services de développement, d’impression, tirage, duplication
(fourniture de copies), édition, élargissement, gravure, encodage,
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
montage, photo finish et reproduction de films photographiques
et cinématographiques, cassettes audio et vidéo, disques vidéo
ou autres supports d’enregistrement ; services de transfert de
contenus audio vidéo d’un support d’enregistrement à un autre,
photomontage, services (préparation, installation et gestion) de
sous titrage, doublage, conversion de format, duplication de
cassettes ou DVDs, préparation, installation et gestion de
contenus audio vidéo de formats multiples pour la distribution
finale ; services de traitement de matériau, assemblage et
production de matériau pour le compte de tiers.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; réalisation de films ;
production et distribution électronique et numérique de films
cinématographiques, programmes de télévision, publicités,
cassettes vidéo, DVDs ; service de production de jeux ; services de
jeux proposés en ligne ; services de gestion de la distribution
numérique de contenus ; services d’imagerie numérique ;
production de films en 3D ; service de postproduction ; services
d’enregistrement de contenus audio vidéo en studio ; gestion des
locaux de diffusion (studios) ; programmation des dates de
diffusion des films ; production d’effets spéciaux pour les films
cinématographiques, films de publicité et programmes de
télévision ; services d’animation pour la télévision, le cinéma et la
vidéo ; location de films, cassettes vidéo et DVDs (vidéo à la
demande), services de location d’appareils pour la réception et le
traitement de son, d’images et de données ; location de matériel
et accessoires pour le cinéma et la télévision ; organisation de
conférences et d’expositions à buts culturels et de
divertissement ; éducation, formation, activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Ingénierie, services scientifiques et technologiques,
expertise et travaux d’ingénieurs dans les technologies des
télécommunications, du film, de l’image, de la vidéo et des jeux
vidéo ; élaboration (conception) de logiciels informatiques ;
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; activités d’imprimerie ; services de
dessinateurs d’art graphique ; services de dessin de produits
(design) ; services de laboratoires chimiques ; services de
consultation technique en matière de télécommunications et
divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 40, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
N° National : 09 3 670 863
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNICOLOR TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions
simplifiée, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 487 709 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMSON, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92648 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Classe N° 9 : Appareils pour la réception, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage du son ou des images, à savoir appareils émetteurs et
récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à
recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos,
photos, sons ; décodeurs électroniques ; lecteurs multimédia ;
appareils de télévision ; lecteurs et enregistreurs de DVD, de
disques Blu-Ray et de disques compacts ; lecteurs de fichiers MP3
et MP4 ; serveurs multimédia ; serveurs informatiques,
ordinateurs ;
terminaux
informatiques,
télématiques
et
téléphoniques notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ; appareils téléphoniques ; modems,
routeurs de télécommunication ; appareils pour la domotique ;
terminaux multimédia ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès
à des appareils de traitement de l’information, dispositifs
29
d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés avec récepteur de télévision ; écrans de projection et
projecteurs ; lentilles pour projecteurs cinématographiques ;
studios d’enregistrement de télévision et de cinéma, notamment
caméras, moniteurs de télévision, consoles de mixage, appareils
pour effets spéciaux numériques ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ; logiciels et
programmes d’ordinateurs, notamment logiciels plateforme pour
la distribution de contenus (vidéo, données et sons) dans le
domaine des médias, du divertissement et de la communication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; logiciels pour la création et le
développement de jeux vidéo ; films cinématographiques, DVDs,
supports d’enregistrements de sons et de vidéos ; disques
optiques audio et vidéo préenregistrés musicaux et
cinématographiques dans une large variété de sujets ; jeux vidéo ;
cartes mémoires et puces de mémoire ; lunettes pour le cinéma
en 3D (trois dimensions).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale ; services de publicité ; reproduction de documents.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir services
de transfert, de migration, de distribution de contenus (vidéo,
données et/ou voix) dans le domaine des médias, du
divertissement et de la communication ; diffusion et transmission
de signaux audio vidéo et/ou de données par satellite, câble,
antenne ou fibres optiques ; services de diffusion d’informations
par voie électronique et télématique, notamment pour des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé ; transmission numérique de films,
événements en direct et autres supports de divertissement ;
services de radiodiffusion et de télévision, diffusion de musique,
service de téléchargement de contenus audio vidéo, notamment
de vidéos à la demande (VOD) ; services de diffusion de signaux
et de données audio vidéo pour baladeurs (podcasting), service
de communication entre terminaux d’ordinateurs ; service de
télévision par câble ; services de communication de voix sur IP
[Internet Protocol] ; services de vidéo conférence ; location
d’appareils pour la transmission de sons, images et données ;
location, prêt et fourniture de modems pour les tiers ; location de
temps d’accès à un serveur de base de données informatique, en
particulier notamment pour des réseaux de télécommunication
mondiale de type Internet ; services de télécommunications par
passerelle.
Classe N° 40 : Développement de films après exposition ; services
de teinture et de colorisation ; service de correction de la couleur ;
services de développement, d’impression, tirage, duplication
(fourniture de copies), édition, élargissement, gravure, encodage,
montage, photo finish et reproduction de films photographiques
et cinématographiques, cassettes audio et vidéo, disques vidéo
ou autres supports d’enregistrement ; services de transfert de
contenus audio vidéo d’un support d’enregistrement à un autre,
photomontage, services (préparation, installation et gestion) de
sous titrage, doublage, conversion de format, duplication de
cassettes ou DVDs, préparation, installation et gestion de
contenus audio vidéo de formats multiples pour la distribution
finale ; services de traitement de matériau, assemblage et
production de matériau pour le compte de tiers.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; réalisation de films ;
production et distribution électronique et numérique de films
cinématographiques, programmes de télévision, publicités,
cassettes vidéo, DVDs ; service de production de jeux ; services de
jeux proposés en ligne ; services de gestion de la distribution
numérique de contenus ; services d’imagerie numérique ;
production de films en 3D ; service de postproduction ; services
d’enregistrement de contenus audio vidéo en studio ; gestion des
locaux de diffusion (studios) ; programmation des dates de
diffusion des films ; production d’effets spéciaux pour les films
cinématographiques, films de publicité et programmes de
télévision ; services d’animation pour la télévision, le cinéma et la
vidéo ; location de films, cassettes vidéo et DVDs (vidéo à la
demande), services de location d’appareils pour la réception et le
traitement de son, d’images et de données ; location de matériel
et accessoires pour le cinéma et la télévision ; organisation de
conférences et d’expositions à buts culturels et de
divertissement ; éducation, formation, activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Ingénierie, services scientifiques et technologiques,
expertise et travaux d’ingénieurs dans les technologies des
télécommunications, du film, de l’image, de la vidéo et des jeux
vidéo ; élaboration (conception) de logiciels informatiques ;
30
Publication des demandes d’enregistrement
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; activités d’imprimerie ; services de
dessinateurs d’art graphique ; services de dessin de produits
(design) ; services de laboratoires chimiques ; services de
consultation technique en matière de télécommunications et
divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 40, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
N° National : 09 3 670 864
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNICOLOR TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions
simplifiée, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 487 709 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMSON, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92648 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs Pantone revendiquées : 293 ;
258 ; 185 ; 164 ; 116 ; 355
Classe N° 9 : Appareils pour la réception, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage du son ou des images, à savoir appareils émetteurs et
récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à
recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos,
photos, sons ; décodeurs électroniques ; lecteurs multimédia ;
appareils de télévision ; lecteurs et enregistreurs de DVD, de
disques Blu-Ray et de disques compacts ; lecteurs de fichiers MP3
et MP4 ; serveurs multimédia ; serveurs informatiques,
ordinateurs ;
terminaux
informatiques,
télématiques
et
téléphoniques notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ; appareils téléphoniques ; modems,
routeurs de télécommunication ; appareils pour la domotique ;
terminaux multimédia ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès
à des appareils de traitement de l’information, dispositifs
d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés avec récepteur de télévision ; écrans de projection et
projecteurs ; lentilles pour projecteurs cinématographiques ;
studios d’enregistrement de télévision et de cinéma, notamment
caméras, moniteurs de télévision, consoles de mixage, appareils
pour effets spéciaux numériques ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ; logiciels et
programmes d’ordinateurs, notamment logiciels plateforme pour
la distribution de contenus (vidéo, données et sons) dans le
domaine des médias, du divertissement et de la communication ;
plateformes pour la distribution numérique de contenus audio
vidéo et de jeux vidéo ; logiciels pour la création et le
développement de jeux vidéo ; films cinématographiques, DVDs,
supports d’enregistrements de sons et de vidéos ; disques
optiques audio et vidéo préenregistrés musicaux et
cinématographiques dans une large variété de sujets ; jeux vidéo ;
cartes mémoires et puces de mémoire ; lunettes pour le cinéma
en 3D (trois dimensions).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, services de publicité ; reproduction de documents.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir services
de transfert, de migration, de distribution de contenus (vidéo,
données et/ou voix) dans le domaine des médias, du
divertissement et de la communication ; diffusion et transmission
de signaux audio vidéo et / ou de données par satellite, câble,
antenne ou fibres optiques ; services de diffusion d’informations
BOPI 09/39 - VOL. I
par voie électronique et télématique, notamment pour des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé ; transmission numérique de films,
événements en direct et autres supports de divertissement ;
services de radiodiffusion et de télévision, diffusion de musique,
service de téléchargement de contenus audio vidéo, notamment
de vidéos à la demande (VOD) ; services de diffusion de signaux
et de données audio vidéo pour baladeurs (podcasting), service
de communication entre terminaux d’ordinateurs ; service de
télévision par câble ; services de communication de voix sur IP
[Internet Protocol] ; services de vidéo conférence ; location
d’appareils pour la transmission de sons, images et données ;
location, prêt et fourniture de modems pour les tiers ; location de
temps d’accès à un serveur de base de données informatique, en
particulier notamment pour des réseaux de télécommunication
mondiale de type Internet ; services de télécommunications par
passerelle.
Classe N° 40 : Développement de films après exposition ; services
de teinture et de colorisation ; service de correction de la couleur ;
services de développement, d’impression, tirage, duplication
(fourniture de copies), édition, élargissement, gravure, encodage,
montage, photo finish et reproduction de films photographiques
et cinématographiques, cassettes audio et vidéo, disques vidéo
ou autres supports d’enregistrement ; services de transfert de
contenus audio vidéo d’un support d’enregistrement à un autre,
photomontage, services (préparation, installation et gestion) de
sous titrage, doublage, conversion de format, duplication de
cassettes ou DVDs, préparation, installation et gestion de
contenus audio vidéo de formats multiples pour la distribution
finale ; services de traitement de matériau, assemblage et
production de matériau pour le compte de tiers.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; réalisation de films ;
production et distribution électronique et numérique de films
cinématographiques, programmes de télévision, publicités,
cassettes vidéo, DVDs ; service de production de jeux ; services de
jeux proposés en ligne ; services de gestion de la distribution
numérique de contenus ; services d’imagerie numérique ;
production de films en 3D ; service de postproduction ; services
d’enregistrement de contenus audio vidéo en studio ; gestion des
locaux de diffusion (studios) ; programmation des dates de
diffusion des films ; production d’effets spéciaux pour les films
cinématographiques, films de publicité et programmes de
télévision ; services d’animation pour la télévision, le cinéma et la
vidéo ; location de films, cassettes vidéo et DVDs (vidéo à la
demande), services de location d’appareils pour la réception et le
traitement de son, d’images et de données. ; location de matériel
et accessoires pour le cinéma et la télévision ; organisation de
conférences et d’expositions à buts culturels et de
divertissement ; éducation, formation, activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Ingénierie, services scientifiques et technologiques,
expertise et travaux d’ingénieurs dans les technologies des
télécommunications, du film, de l’image, de la vidéo et des jeux
vidéo ; élaboration (conception) de logiciels informatiques ;
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; activités d’imprimerie ; services de
dessinateurs d’art graphique ; services de dessin de produits
(design) ; services de laboratoires chimiques ; services de
consultation technique en matière de télécommunications et
divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 40, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
N° National : 09 3 670 865
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MUSTAFA DEMIR, Agissant pour le compte de la société “ SMS
RESTAURATION ” en cours de formation, 12 RUE ROMAIN
ROLLAND, 14550 BLAINVILLE SUR ORNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUSTAFA DEMIR, 12 RUE ROMAIN ROLLAND,
BLAINVILLE SUR ORNE.
14550
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
31
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Description de la marque : “ fan2food ” signifie en français “ fan
de la nourriture ” Codes couleurs : Orange (Fond) Noir (les
caractères et les dessins)
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
N° National : 09 3 670 867
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SUMA GROUP, SAS, PARC D’ACTIVITES No 2, BP 90121, RUE
HENRI POTEZ, 80300 ALBERT, N° SIREN : 307 380 261.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
N° National : 09 3 670 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABPM AVOCATS, CENTRE OASIS DURY, ALLEE DE LA
PEPINIERE, LES TULIPIERS, 80044 AMIENS CEDEX 1.
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Françoise NICOLE-KREMER,
VINCENNES.
6
Cours
MARIGNY,
94300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise NICOLE-KREMER, 6 Cours MARIGNY,
VINCENNES.
94300
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Association pour la santé et le bien-être
de la femme et du couple
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
32
Publication des demandes d’enregistrement
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 6, 7, 12.
N° National : 09 3 670 868
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
E2M TECHNOLOGIES, SARL, 5 DE LA FONDERIE, 27220 L’HABIT,
N° SIREN : 384 155 925.
FABRICE DELIN, 1 LA LIVETIERE, 14140 PRETREVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E2M TECHNOLOGIES, 5 DE LA FONDERIE, 27220 L’HABIT.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe N° 20 : Sièges.
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 8, 20, 41.
N° National : 09 3 670 869
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MON CARBURANT MOINS CHER, SARL, 3 Rue de l’Abbé Lemire,
59493 VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 490 969 961.
N° National : 09 3 670 870
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU LES CARRASSES, SNC, 47 boulevard Pasteur, 34760
BOUJAN-SUR-LIBRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU LES CARRASSES, 47 boulevard Pasteur, 34760
BOUJAN-SUR-LIBRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MON CARBURANT MOINS CHER, 3 Rue de l’Abbé Lemire, 59493
VILLENEUVE D’ASCQ.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Description de la marque : ICARBU
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
33
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur.
Classes de produits ou services : 9.
Classes de produits ou services : 33, 36, 37.
N° National : 09 3 670 873
N° National : 09 3 670 871
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine & Demeure, sarl, 47 boulevard Pasteur, 34760 BOUJANSUR-LIBRON.
à : I.N.P.I. PARIS
ASTORG Gilles, 45 Rue Jeanne d’Arc, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASTORG Gilles, 45 Rue Jeanne d’Arc, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine & Demeure, 47 boulevard Pasteur, 34760 BOUJAN-SURLIBRON.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; albums ;
livres ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 25.
N° National : 09 3 670 874
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; constitution ou investissement de
capitaux ; placement de fonds ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
repassage du linge ; restauration de mobilier.
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION,
ASSOCIATION LOI 1901, CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE
REANVILLE, 27950 SAINT MARCEL, N° SIREN : 775 659 949.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBV CNPP, BP 2265, ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, 27950
SAINT MARCEL.
Classes de produits ou services : 33, 36, 37.
N° National : 09 3 670 872
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOCA IMAGES, SARL, 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE,
75009 PARIS, N° SIREN : 305 120 420.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOCA IMAGES, 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LOCA IMAGES PEUX SE DECLINER
AVEC OU SANS "S", AVEC OU SANS TRAIT D UNION, EN
MAJUSCULES COMME EN MINUSCULES-LA MARQUE VISE L
ASSOCIATION DES DEUX MOTS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
34
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 875
N° National : 09 3 670 878
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JULIEN FLEURY, Agissant pour le compte de la société “ ANGESERVICES ” en cours de formation, 1 RUE DES MOUETTES, 78960
VOISINS LE BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN FLEURY, 1 RUE DES MOUETTES, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
locations d’espaces publicitaires ; relations publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
GUY ROBERT, Xizang road 688, Gate 4 Room 2401, 200011
SHANGHAI, Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUy ROBERT, Xizang road 688, Gate 4 Room 2401, 200011
SHANGHAI, Chine, République populaire.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 670 879
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 670 876
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANTES
M. LACROIX Jeremie, 81, rue de la Durantière, 44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LACROIX Jeremie, 81, rue de la Durantière, 44100 NANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
Julien MOTTE, 1 rue de rome, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien MOTTE, 1 rue de rome, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).
Classe N° 43 : Services de restauration. Services de bars. Services
de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Description de la marque : La marque est caractérisée par les
couleurs orange et vert.
N° National : 09 3 670 880
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ; bois de feu.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classes de produits ou services : 4.
N° National : 09 3 670 877
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
LC Consultant, SARL,
N° SIREN : 508 353 232.
77
rue
La
Boëtie,
75008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LC Consultant, 77 rue La Boëtie, 75008 PARIS.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Greenvet, SARL, 0 avenue Jean Monnet, 87920 Condat sur
Vienne, N° SIREN : 489 892 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Greenvet, 0 avenue Jean Monnet, 87920 Condat sur Vienne.
Classe N° 9 : logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 39 : Informations en matière de transport.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 31 : aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
PARIS,
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 881
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
35
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Guy-Michel Cogné, 3 Hameau de Chagon, 86530 AVAILLES-ENCHATELLERAULT.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy-Michel Cogné, 3 Hameau de Chagon, 86530 AVAILLES-ENCHATELLERAULT.
N° National : 09 3 670 883
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
vanessa rodrigues, 99 rue andre lesca, 33260 LA TESTE DE BUCH.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
michel rouillan, 99 rue andre lesca, 33260 LA TESTE DE BUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vanessa rodrigues, 99 rue andre lesca, 33260 LA TESTE DE BUCH.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 670 882
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Guy-Michel Cogné, 3 Hameau de Chagon, 86530 AVAILLES-ENCHATELLERAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy-Michel Cogné, 3 Hameau de Chagon, 86530 AVAILLES-ENCHATELLERAULT.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Eurêka est ecrit en bleu sur fond blanc
entouré de rose fushia, l’accent circonflexe est en jaune orangé
ainsi que “ terre de jeux ”. la mascotte est une creation exclusive.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 28, 41, 43.
36
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 884
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
OMNISPORTS Association, ASSOCIATION OMNISPORTS, De La
Grande Fontaine, 72, rue charles guillochet de la perriere grande
fontaine, 97460 PAINT PAUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marouvin Axel, ASSOCIATION OMNISPORTS, De La Grande
Fontaine, 72, rue charles guillochet, 97460 PAINT PAUL, ile de la
Réunion.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 33, 35.
N° National : 09 3 670 886
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Greenvet, SARL, 0 Avenue Jean monnet, 87920 Condat sur
Vienne, N° SIREN : 489 892 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Greenvet, 0 Avenue Jean monnet, 87170 Condat sur Vienne.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 31 : aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 670 887
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ISABELLE SAMPIERI, Agissant pour le compte de la société
"AZUREVAL" en cours de formation, 11 RUE ST MICHEL, 06500
MENTON.
ARNAUD PAPILLARD, Agissant pour le compte de la société
"AZUREVAL" en cours de formation, 11 RUE ST MICHEL, 06500
MENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AZUREVAL, 11 RUE ST MICHEL, 06500 MENTON.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 670 885
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAM’BOT WINE & SPIRITS, EURL, 15 RUE DE MARIGNAN, 75008
PARIS, N° SIREN : 352 785 620.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAM’BOT WINE & SPIRITS, 15 RUE DE MARIGNAN, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : affaires immobilières ; Estimations immobilières ;
Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Etudes de projets techniques ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; Consultation en
matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 36, 42, 45.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 888
37
instrument de dessin, mouchoir de poche en papier, serviettes de
toilettes en papier, linge de table en papier, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) papier hygiénique, sacs et sachets en
matieres plastiques pour emballer et sacs à ordures en papier ou
en matieres plastiques.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LEATHERTRAMP CO., LTD., Société organisée sous les lois du
Japon, 3-11-4 Minamiazabu, Minato-ku, TOKYO 1060047, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en
matieres
textiles,
carpettes,
papiers-peints,
tapis
de
gymnastique ; tapis pour automobiles.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; agence de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion, location de vetements.
Classes de produits ou services : 16, 27, 45.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à
l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles ; portemonnaie ; malles et valises ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage,
sacs à provisions ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; parapluies et leurs parties constitutives. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, bandanas (foulards),
chapeaux, bonnets, ceintures (habillement), manchettes
(habillement), chapellerie.
N° National : 09 3 670 890
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
bretagne solaire innovasol, sarl, 2 place konrad adenauer, 22190
plerin, N° SIREN : 505 275 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bretagne solaire innovasol, 2 place konrad adenauer, 22190
plerin.
Classes de produits ou services : 18, 25.
N° National : 09 3 670 889
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Monsieur Pungu, epouse pungu, enfants Punqu-bendo, Agisant
au Nom et pour le compte de l’Entreprise PUNGU-BENDO &
Compagnie, (Multi-activités, tous pays et en RD Congo, ex : Zaïre,
Adresse : 59, av. de Toulon, MARSEILLE 13006, N° SIREN : en
cours.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUNGU-bendo pirasson, 59, avenue de Toulon,
MARSEILLE.
13006
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Classes de produits ou services : 35, 37.
N° National : 09 3 670 891
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
bretagne solaire innovasol, sarl, 2 place konrad adenauer, 22190
plerin, N° SIREN : 505 275 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bretagne solaire innovasol, 2 place konrad adenauer, 22190
plerin.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhesifs (matieres) collantes
pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ;
pinceaux, machine à écrire et articles de bureau ; materiel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils,
papier ; carton ; boites en carton ou en papier, affiches, albums,
livres, journaux, prospectus brochures, calendriers, instruments
d’écriture, objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peinture) encadrés ou non, patrons pour la couture ; dessins,
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
38
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Classes de produits ou services : 35, 37.
N° National : 09 3 670 892
N° National : 09 3 670 893
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
bretagne solaire innovasol, sarl, 2 place konrad adenauer, 22190
plerin, N° SIREN : 505 275 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bretagne solaire innovasol, 2 place konrad adenauer, 22190
plerin.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PERRIN Jacques, André, 64 Boulevard LEAU, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERRIN Jacques, 64 Boulevard LEAU, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papiers ; affiches ; album ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d’écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matière plastique pour l’emballage.
Classe N° 35 : Diffusion de materiel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) service d’abonnements à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et
conduite de colloques de conférences et de congrès à buts
commerciaux et de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’essais, d’extraits de livres, d’articles et
d’autres comptes-rendus litteraire en particulier via Internet ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 35, 37.
N° National : 09 3 670 894
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) de documents (imprimés
ou enregistrés) sur tout support magnétique, digital ou
électronique que ce soit : livres, brochures, revues, magazines,
journaux, lettres d’informations professionnelles périodiques.
SEBASTIEN DUVILLIER, 1 RUE PASTEUR, 66390 BAIXAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBASTIEN DUVILLIER, 1 RUE PASTEUR, 66390 BAIXAS.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation – publication de livres et de périodiques sur tout
support en particulier électronique et en ligne. Micro-édition.
Services liés au domaine de l’éducation de l’enseignement et/ou
de la formation professionnelle à savoir : édition de documents
(imprimés ou enregistrés) sur tout support magnétique, digital ou
électronique que ce soit : livres, brochures, revues, lettres
d’informations
professionnelles
périodiques,
magazines.
Organisation et conduite d’ateliers et de séminaires de formation
professionnelle.
Classe N° 42 : Rédaction d’essais, d’extraits de livres, d’articles et
d’autres comptes-rendus litteraires en particulier sur ordinateurs.
Conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique. Création et conception de mots et
de documents multimédia : livres électroniques, petits livres
électroniques, journaux électroniques. Conception de moteurs de
recherche pour l’Internet. Reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 99 808 852
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Freefaster, ’Solutions for smart driving,
Code couleur : bleu = 01A2E6 - orange = F39F2D
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 09 3 670 896
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; Informations
en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou
de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; Services de taxis ;
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Micro-édition.
39
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard BENTAYOU, 0 Saint-Sernin des Rais, “ En Moustache ”,
31590 VERFEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard BENTAYOU, 0 Saint-Sernin des Rais, “ En Moustache ”,
31590 VERFEIL.
Classes de produits ou services : 18, 39, 41.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
N° National : 09 3 670 895
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANIE HURISSEL,
MONTGERON.
2
BOULEVARD
SELLIER,
91230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE HURISSEL, 2 BOULEVARD SELLIER,
MONTGERON.
91230
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35, 41, 43.
N° National : 09 3 670 897
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard BENTAYOU, 0 Saint-Sernin des Rais, 31590 VERFEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard BENTAYOU, 0 Saint-Sernin des Rais, 31590 VERFEIL.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
40
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35, 41, 43.
N° National : 09 3 670 898
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LAVERRIERE OLIVIER, 6 BOULEVARD JACQUES BERTIN, 78410
AUBERGENVILLE.
BOPI 09/39 - VOL. I
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 12, 14, 18, 20, 25.
N° National : 09 3 670 899
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MERIONEO TECHNOLOGY, SARL, 22 rue Francois Villon, 69003
LYON, N° SIREN : 480 344 415.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERIONEO TECHNOLOGY, 22 rue Francois Villon, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAVERRIERE OLIVIER, 6 BOULEVARD JACQUES BERTIN, 78410
AUBERGENVILLE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
41
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
N° National : 09 3 670 901
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SUD TRADING COMPANY, Société par Actions Simplifiée,
Chemin des Combes Noires, BP 204, Villetelle, 34402 LUNEL
Cedex, N° SIREN : 341 496 610.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUD TRADING COMPANY, Chemin des Combes Noires, BP 204,
Villetelle, 34402 LUNEL Cedex.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 670 900
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
SEBASTIEN SITBON, 14 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE, 69006
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBASTIEN SITBON, 14 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE, 69006
LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 25, 26, 28.
N° National : 09 3 670 902
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOLDODUC, SAS, 13 RUE DES AULNES, 69760 LIMONEST,
N° SIREN : 955 514 526.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOLDODUC, 13 RUE DES AULNES, 69760 LIMONEST.
42
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; bâches de sauvetage ; Filets de protection des
personnes et de l’environnement terrestre ou maritime contre la
pollution ou des projectiles. ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières
d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
Classe N° 28 : Rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport) ; filets de protection pour tout type de sport tels que filets
de protection de tir à l’arc. Filets (articles de sport).
Classes de produits ou services : 9, 22, 24, 28.
N° National : 09 3 670 903
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOLDODUC, SAS, 13 RUE DES AULNES, 69760 LIMONEST,
N° SIREN : 955 514 526.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOLDODUC, 13 RUE DES AULNES, 69760 LIMONEST.
BOPI 09/39 - VOL. I
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;
Consultation en matière d’ordinateurs ; Conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
Conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N° National : 09 3 670 905
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; Filets de protection des personnes, de l’environnement
et du matériel contre la pollution ou des projectiles. ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; fibres textiles ; Filets de protection en matière
textiles ;
Classe N° 28 : Rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport) ; Filets de protection pour tout type de sport tels que
filets de protection de tir à l’arc. Filets (artcles de sport).
Classes de produits ou services : 9, 22, 28.
N° National : 09 3 670 904
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Loïc LAMBERT, 75 route de Belle-Croix, 56370 LE TOUR DU PARC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loïc LAMBERT, 75 route de Belle-Croix, 56370 LE TOUR DU PARC.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
New-eve, SA, 14 avenue du Général de Gaulle, 32600 L’ISLEJOURDAIN, N° SIREN : 431 779 990.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
New-eve, SA, 14 avenue du Général de Gaulle, 32600 L’ISLEJOURDAIN.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ; ;
BOPI 09/39 - VOL. I
43
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; location de vêtements.
Classes de produits ou services : 5, 35, 36, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 09 3 670 906
N° National : 09 3 670 907
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ETHICITY, SAS, 12
N° SIREN : 439 869 322.
RUE
DE
MILAN,
75009
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETHICITY, 12 RUE DE MILAN, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 670 908
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
TRADITION IMMOBILIERE, SARL, 9 RUE DES MARTYRS DE LA
RESISTANCE, 78800 HOUILLES, N° SIREN : 404 581 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRADITION IMMOBILIERE, 9 RUE DES MARTYRS DE LA
RESISTANCE, 78800 HOUILLES.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COTIMADE, EURL, 36 RUE DU GENERAL LECLERC, 78570
ANDRESY, N° SIREN : 513 717 736.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOUCHER THIERRY, 39 RUE PARMENTIER, 95430 AUVERS SUR
OISE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
44
Publication des demandes d’enregistrement
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 670 911
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 670 909
Olivier Colas des Francs, 3 Les Martinières, 85350 L’Ile d’Yeu.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Colas des Francs, 3 Les Martinières, 85350 L’Ile d’Yeu.
à : I.N.P.I. PARIS
Sandra LE ROY, 2 rue du capitaine Guynemer, 78400 CHATOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE ROY Sandra, 2 rue du Capitaine Guynemer, 78400 CHATOU.
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 670 910
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
muller fabienne, 19 mail gerard philippe, 77185 LOGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
muller fabienne, 19 mail gerard philippe, 77185 LOGNES.
Description de la marque : logo: volcan en éruption
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; vaisselle ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Transmission d’informations. Fourniture d’accés à un réseau
informatique
mondial.
Communication
par
terminaux
d’ordinateurs (Internet). ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation dans le
domaine culinaire. Emission radiophonique ou télévisée
(divertissement) atelier de formation.
Classes de produits ou services : 21, 38, 41.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26, 28, 32, 35, 39, 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 912
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
45
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;
chaussures de plage, de ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
N° National : 09 3 670 914
MAURICE BIR, 11 bis pongerville, 92000 Nanterre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maurice Bir, 11 bis pongerville, 92000 Nanterre.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MAURICE BIR, 11 bis pongerville, 92000 nanterre.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 43.
N° National : 09 3 670 913
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DOROTHEE CERCELLETTI, 31 AVENUE GEORGE V - BAT C, 06000
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOROTHEE CERCELLETTI, 31 AVENUE GEORGE V - BAT C, 06000
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAURICE BIR, 11 bis pongerville, 92000 nanterre.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 43.
N° National : 09 3 670 915
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PEREZ NICOLE, 43 RUE AUGER, 93500 PANTIN.
PEREZ SIDNEY, 43 RUE AUGER, 93500 PANTIN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;Sac / Sacoche
pour Cycle Protège panier pour Cycle Sac de panier pour Cycle ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEREZ NICOLE, 43 RUE AUGER, 93500 PANTIN.
46
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 917
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL
LANGEVIN 17180 PERIGNY, N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENT LARGEAUD, GROUPE LEA NATURE SERVICE
JURIDIQUE AVENUE PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
N° National : 09 3 670 916
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 1 : Eléments actifs obtenus à partir d’extraits d’origines
naturelles, biologiques, végétales, marines, synthétiques,
biotechniques et destinés à être incorporés dans la composition
de produits cosmétiques, de préparations hygiéniques pour le
corps, d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical. ;
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de
toilette, produits pour parfumer le linge, produits de la
parfumerie, bases pour parfums de fleurs et de plantes, microcapsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la
parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes
cosmétiques, laits pour le visage et pour le corps, laits de toilette,
pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le
bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical,
désodorisants à usage personnel ; aromates (huiles essentielles),
eau de Cologne, savons désinfectants et désodorisants, produits
pour fumigations (parfums), bains moussants non à usage
médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, pots-pourris odorants, savons contre
la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, eaux de senteur, extraits de fleurs et de plantes
(parfumerie), pastilles et gommes à mâcher à usage cosmétique. ;
elsa nahon, 13 nicolas fortin, 75013 paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
elsa nahon, 13 nicolas fortin, 75013 paris.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical. Services de vente
au détail de produits biologiques et naturels, de produits
équitables. Organisation de défilés de mode à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes, rédaction de matériel
publicitaire, services de lobbysme à buts commerciaux, publicité
en ligne sur un réseau informatique, diffusion d’annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons], organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, promotion des ventes [pour des
tiers].
Classes de produits ou services : 1, 3, 35.
N° National : 09 3 670 918
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LILLE
DORET Rémi, 4, route des Barrégades, 33340 BEGADAN,
N° SIREN : 350 112 173.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE LES VIGNERONS UNI MEDOC, 14, route de Soulac, 33340
GAILLAN MEDOC.
BOPI 09/39 - VOL. I
47
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Medoc
provenant de l’exploitation exactement dénommée Château Le
Monge.
Classe N° 45 : Services juridiques ; Conseil juridique, administratif
et financier.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 41, 43, 44, 45.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 670 919
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 36, 37, 40, 41, 43, 44, 45.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
N° National : 09 3 670 920
à : I.N.P.I. LYON
Dépôt du : 17 AOUT 2009
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI
1901, 3 RUE PERE CHEVRIER, 69361 LYON CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, 3 RUE PERE
CHEVRIER, 69361 LYON CEDEX 07.
à : I.N.P.I. NANTES
CHRONO CLEAN, Sarl, 3 rue Henriette BRAULT, 49480 SAINT
SYLVAIN D’ANJOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRONO CLEAN, 3 rue Henriette BRAULT, 49480 SAINT SYLVAIN
D’ANJOU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : POLICE FUTURA COULEUR DU BLEU
PANTONE 313 C
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Classe N° 35 : Vents de textile, de meubles, d’objets, de
vêtements, de linge de maison, de jouets, d’électroménager,
d’informatique, de hifi et tout objet de brocante. ;
Classe N° 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 37, 39, 42.
N° National : 09 3 670 921
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EQUALIA, SARL, 2 rue
N° SIREN : 330 386 442.
du
19
mars,
92110
CLICHY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EQUALIA, 2 rue du 19 mars, 92110 CLICHY.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
Réceptions de dons, de legs, donations, collecte de bienfaisance. ;
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; blanchisserie ; repassage du
linge ; restauration de mobilier ; Récupétaion, collecte et tri de
textile, de meubles, d’objets, de vêtements, de linge de maison,
de jouets, d’électroménager, d’informatique, de hifi et tout objet
de borcante. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
réservation
de
logements
temporaires ; crèches d’enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; assistance médicale ; maisons de convalescence
ou de repos ; jardinage ; Accueil des personnes en difficultés, aide
humanitaire et assistance matérielle morale. Fourniture
d’aliments, de repas, de vêtements, d’hébregement, prestation de
soins d’hygiène, service psychologique, service de santé, maison
de repos, hébergement d’urgence, hébergement d’insertion,
accueil de jour, atelier d’insertion, accompagnement… ;
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 670 922
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Willy Lesteven, 19 av Verdier, 92120 Montrouge.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Willy Lesteven, 19 av Verdier, 92120 Montrouge.
48
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour
ordinateur ; Consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 42.
N° National : 09 3 670 923
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EQUALIA, SARL, 2 rue du 19 mars 1962, 92110 CLICHY,
N° SIREN : 330 386 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EQUALIA, 2 rue du 19 mars 1962, 92110 CLICHY.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 670 924
Dépôt du : 30 JUIN 2009
N° National : 09 3 670 925
Dépôt du : 30 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Cannes, Collectivité territoriale, 1 place Bernard Cornut
Gentille, 06400 CANNES, N° SIREN : 210 600 292.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Cannes, 1 place Bernard Cornut Gentille, 06400
CANNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Cannes, Collectivité territoriale, 1 place Bernard Cornut
Gentille, 06400 CANNES, N° SIREN : 210 600 292.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Cannes, 1 place Bernard Cornut Gentille, 06400
CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
N° National : 09 3 670 927
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
HENKEL AG & Co KGaA, Société de droit allemand, 67
Henkelstrasse, 40589 Düsseldorf, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SCHMIT CHRETIEN, 8 Place du Ponceau, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour laver et blanchir et autres
substances pour lessiver, agents pour lave-vaisselle, agents
détachants, amidon (apprêt), préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, préparations pour nettoyer le métal, le bois,
la pierre, la porcelaine, le verre, les synthétiques et les textiles,
produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
dentifrices ; savons. ;
Classe N° 5 : Désinfectants.
Classes de produits ou services : 3, 5.
N° National : 09 3 670 926
N° National : 09 3 670 928
Dépôt du : 11 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Juvin, 68 boulevard de la République, 92250 LA
GARENNE-COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie Létang, 24 rue d’Estienne d’Orves, 92250 LA GARENNECOLOMBES.
49
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Philippe Paillarès, 6 impasse du serpolet, 31700 BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Paillarès, 6 impasse du serpolet, 31700 BLAGNAC.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 42.
N° National : 09 3 670 929
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
The Coca-Cola Company, société de droit américain constituée
selon les lois de l’Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta,
Georgia 30313, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Howrey LLP, 21 rue Saint Guillaume, 75007 Paris.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe N° 9 : Logiciel de gestion des procédures opérationnelles ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, gestion de logiciels, conseil en organisation et
direction des affaires, consultation en matière de technologies de
l’information (IT) et de gestion des affaires commerciales, gestion
des procédures opérationnelles ;
Classe N° 41 : Education et formation en matière de gestion
d’affaires, d’administration commerciale, de gestion des
50
Publication des demandes d’enregistrement
procédures opérationnelles, de gestion de logiciels et de
consultation en matière de technologies de l’information (IT) et de
gestion des affaires commerciales ;
Classe N° 42 : Consultation en matière d’intégration de systèmes
pour la gestion des procédures opérationnelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
N° National : 09 3 670 930
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
France Billet, S.A.S, 9, rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d’Ivry,
94200 IVRY-SUR-SEINE, N° SIREN : 414 948 695.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils informatiques ; appareils électroniques, à
savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de
contrôle
d’entrée,
d’impression ;
ordinateurs,
logiciels
(programmes enregistrés) et prologiciels de communication de
données, programmes informatiques, fichiers, machines
expertes, produits experts, systèmes intégrés de traitement
d’information, et notamment écrans, installations de
télécommunication, dispositifs de traitement de l’information,
réseaux de transmission de données automatiques et systèmes
de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du
cinéma et des spectacles ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables),
programmes
d’ordinateur
enregistrés,
programmes du système d’exploitation enregistrés (pour
ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d’ordinateurs) ;
ordinateurs ;
ordinateurs
blocs-notes ;
imprimantes
d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques
d’ordinateurs ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; claviers d’ordinateurs ; changeurs de disques
(informatique) ; supports de données magnétiques ; écrans
vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs
(informatique) ; mécanismes d’entraînement de disques
(informatique) ; microprocesseurs ; périphériques d’ordinateurs ;
souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; moniteurs
de réception de données sur réseau informatique mondial ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Classe N° 16 : Billets et tickets de spectacles et de manifestations
sportives ; brochures, catalogues, gravures, images, impressions,
imprimés, journaux, livres, magazines, prospectus, tracts, revues
(périodiques).
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services d’abonnement à
des programmes audiovisuels à accès réservé, à des
vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des
programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et
phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; conseils en affaires, informations ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires, aide à la
direction
d’entreprises
commerciales
ou
industrielles ;
estimations en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
BOPI 09/39 - VOL. I
placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie
et de traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agence d’import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance
administrative de lieux d’expositions ; études de marché ;
regroupement pour le compte de tiers de places de spectacle, de
places de théâtre, de places de cinéma (à l’exception de leur
transport), permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique
de télécommunication ; regroupement pour le compte de tiers de
places de spectacle, de places de théâtre, de places de cinéma (à
l’exception de leur transport), permettant à un spectateur
d’apprécier ces manifestations et de choisir commodément dans
des boutiques ou des bornes de retrait mises à disposition ;
location d’appareils et de distributeurs automatiques.
Classe N° 38 : Télécommunication ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse et d’information ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion ; services de transmission d’information par voie
télématique ; transmission de messages, transmission de
télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur ;
transmission d’informations par téléscripteur, émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par radio,
télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; location d’appareils pour la
transmission des messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de
services financiers, de services boursiers ; regroupement pour le
compte de tiers de places de spectacle, de places de théâtre, de
places de cinéma (à l’exception de leur transport) permettant à un
spectateur d’apprécier ces manifestations et de choisir
commodément sur un site Web ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de
voyageurs ; agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels et de pensions), location de voitures, de véhicules,
d’entrepôts, de bateaux ; livraison de marchandises ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; organisation
de croisière ; réservation de voyages ; visites touristiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d’émission télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; organisation
et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation
de places pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels, services de
reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de
lieux d’expositions à but culturel ou éducatif ; services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques, réservation de places de spectacles.
Classe N° 42 : Recherches et développement de nouveaux
produits pour les tiers ; recherches techniques ; expertises
(travaux d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; consultations professionnelles pour la protection
de l’environnement ; consultations professionnelles en matière
de droits d’auteurs ; consultations professionnelles en matière de
propriété intellectuelle ; consultations professionnelles en
matière d’authentification d’œuvres d’art ; travaux d’études
techniques ; essais de matériaux ; location d’appareils
distributeurs automatiques ; conception, élaboration, mise à jour
et location de logiciels informatiques ; consultations en matière
d’ordinateurs,
d’informatique,
de
télécommunication,
d’audiovisuel ;
programmation
d’ordinateurs,
location
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
51
d’ordinateur ; gérance de droits d’auteurs, services de
normalisation (standardisation) technique. Recherche technique ;
service de stylisme ; services d’informations météorologiques.
Recherche et développement de systèmes électroniques,
informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle
d’accès dans le domaine de la télévision, de l’informatique, des
télécommunications, de l’audiovisuel ; services d’authentification
(recherche d’origine) de messages électroniques ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine) ; location de temps
d’accès à des réseaux de télécommunications ; informations en
matières d’informatique appliquée aux télécommunications ;
location de temps d’accès à des centres serveurs de bases de
données ; édition de logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 43 : Services d’hébergement temporaire ; agences de
logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances
(hébergement) ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ; location
de logements temporaires ; location de salles de réunions ;
location de tentes ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 670 931
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, 11 Place
Edouard VII, 75009 PARIS, N° SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 Rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 1 : Engrais, amendements organiques, amendements
minéraux, supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles,
arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements
de matières organiques fermentes cibles, d’origine urbaine ou
industrielle (en particulier déchets d’espaces verts, boues issues
des stations de traitement d’effluents et de déchets liquides et
solides et/ou de stations d’eaux résiduaires domestiques ou
industrielles).
Classe N° 11 : Installations de traitement sur le lieu de production,
des matières organiques végétales et/ou animales, d’origine
urbaine ou industrielle (en particulier déchets d espaces verts,
boues issues des stations de traitement d’effluents et de déchets
liquides et solides et/ou de stations d’épuration d’eaux résiduaires
domestiques ou industrielles).
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs), réalisation de
simulations informatiques de traitement des déchets organiques
et de tests semi-industriels sur pilotes ; recherche technique sur le
traitement des matières organiques végétales et/ou animales,
d’origine urbaine ou industrielle.
Classes de produits ou services : 1, 11, 42.
N° National : 09 3 670 932
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 :
formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Production
de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Microédition ;
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs ; Conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; Conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; Services de
dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 670 933
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
akerman jean, 63 bd malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
akerman jean, 63 bd malesherbes, 75008 PARIS.
Catherine Gaborieau Marie Vrignaud, Agissant pour le compte de
la société "Kafécom" en cours de formation, 105 l’Evaudière,
85410 Saint-Cyr-des-Gâts.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Gaborieau Marie Vrignaud, 105 L’Evaudière, 85410
Saint-Cyr-des-Gâts.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits
laitiers ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages.
Classes de produits ou services : 29.
52
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 934
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 670 936
ISABELLE HIGNARD, 11 AV ST ROCH, 35400 ST MALO.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
SYLVAIN HIGNARD, 11 AV ST ROCH, 35400 ST MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE HIGNARD, 11 AV ST ROCH, 35400 ST MALO.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses
comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Absolunovatis, SARL, 35 Rue de la Sainte Victoire, 13790
CHATEAUNEUF LE ROUGE, N° SIREN : 504 936 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Absolunovatis, 35 Rue de la Sainte Victoire,
CHATEAUNEUF LE ROUGE.
13790
Classe N° 30 : vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 670 935
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Loïc MIHEC, Agissant pour le compte de la société “ GLOB&CO ”
en cours de formation, 14 rue bodinier, 49100 ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loïc MIHEC, 14 rue bodinier, 49100 ANGERS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques
à l’état brut ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 1, 37, 41.
N° National : 09 3 670 937
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MILLBÄKER, SAS, ZI La fonderie 10700 TORCY LE PETIT,
N° SIREN : 482 156 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRESSE Michèle - Avocat, 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
53
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 20, 21, 42.
N° National : 09 3 670 939
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
APEX MEDICAL CORP, Société organisée selon les lois de Taïwan,
No 9, Min Sheng Street, Tu-Cheng, Taipei County, TAÏWAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier d’emballage ; cartons d’emballage ; boites
en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ;
agendas ; sacs et sachets (enveloppes, sachets) pour l’emballage
(en pepier ou en matière plastique) ;
Classe N° 30 : Farines ; préparations faites de céréales ; pain ;
levures, poudre pour faire lever ; mélanges de farines prêtes à
l’emploi ; levain ;
Classe N° 35 : Publicité ; démonstration de produits ; décoration
de vitrines ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire(tracts, prospectus, imprimés ; échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur le réseau
informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 16, 30, 35.
N° National : 09 3 670 938
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux. Matelas à air à
usage médical, matelas à air pour les patients souffrant
d’immobilité du décubitus ; pompes pour matelas à air ; coussins
à air à usage médical ; appareils médicaux de compression
pneumatique intermittente ; appareils médicaux de cicatrisation
des plaies par la technique de la pression négative ; appareils de
pression continue positive des voies aériennes (thérapie par la
respiration) ; appareils destinés à la projection d’aérosols à usage
médical ; ventouses à usage médical ; oxymètres ; appareils
médicaux pour extraire de l’oxygène de l’atmosphère ;
stérilisateur ; appareils thérapeutiques galvaniques ; appareils à
ultrasons pour le traitement de la douleur ; sphygmomanomètre ;
thermomètres à usage médical ; déambulateurs ; fauteuils
roulants ; appareils d’aide à la marche des fins médicales ;
béquilles ; appareils pour l’exercice physique à des fins
médicales ; mobilier à usage médical.
Classes de produits ou services : 10.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
AGNES YAMAKADO, 18 BIS BD DE LA BASTILLE, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGNES YAMAKADO, 18 BIS BD DE LA BASTILLE, 75012 PARIS.
N° National : 09 3 670 940
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 1
Esplanade
de
France,
42000
SAINT
ETIENNE,
N° SIREN : 554 501 171.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 16 : Cartes de fidélité. Cartes de fidélité destinées aux
enfants et leur donnant accès à des services de restauration.
Catalogues et magazines.
Classe N° 36 : Services financiers. Services financiers (à savoir
crédits financiers, facilités de paiement et ristournes) offerts aux
porteurs de cartes de fidélité.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 16, 36, 43.
54
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 941
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/39 - VOL. I
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Sites Internets,
portails Internets, réseaux sociaux sur Internet.
François Crèche, 15 Rue du Bouloi, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
Danerys Acosta, 265 Rue Saint Denis, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42, 45.
Calypso Portugaels, 83 Avenue de Versailles, 94320 THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Crèche, 15 Rue du Bouloi, 75001 PARIS.
N° National : 09 3 670 942
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEMORIN David, 113 Bis Oberkampf, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEMORIN David, 113 Bis Oberkampf, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; CD, DVD,
images numériques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Applications pour
terminaux mobiles ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
de soirées dansantes, conventions culturelles, organisation
d’évènements, spectacles et soirées à thèmes, évènements de
sports mécaniques. ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement numérique optique et
analogique. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Services de production et d’éditions musicales.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
55
N° National : 09 3 670 943
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Francois Crèche, 15 Rue du Bouloi, 75001 PARIS.
Danerys Acosta, 265 Rue Saint Denis, 75002 PARIS.
Calypso Portugaels, 83 Avenue de Versailles, 94320 THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Crèche Francois, 15 Rue du Bouloi, 75001 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Applications pour terminaux mobiles ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Sites Internet ;
portails Internet, réseaux sociaux sur Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classe N° 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Montage de bandes vidéo ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition ;Agence musicale et
culturelle. Label musical. Enregistrement sonore et édition
musicale. Supervision et conseil musical. Production
audiovisuelle. Booking d’artistes et programmation musicale.
Rédactionnel musical. Production de manifestations musicales.
Production de films liés à l’univers musical (documentaires, EPK,
clips, etc.). Publication de revues et de livres autour de la musique.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
N° National : 09 3 670 945
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CIE MAHORAISE DE TRANSPORT ET DE SCE, Société par actions
simplifiées, Zone Portuaire 97600 KOUNGOU MAYOTTE,
N° SIREN : 094 135 712.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, 29 Rue Marbeuf 75008 PARIS.
Classe N° 39 : Transport, transport de voyageurs, informations en
matière de transport, service de réservation pour le transport.
Classes de produits ou services : 39.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 42, 45.
N° National : 09 3 670 944
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Frédéric SCHINDLER, Agissant pour le compte de la société "Rock
Mon Amour" en cours de formation, 5 Rue du Dahomey, 75011
Paris.
N° National : 09 3 670 946
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Akouassi Sandrine TANO, 46 quai Richelieu, 33000 bordeaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Akouassi Sandrine TANO, 46 quai Richelieu, 33000 bordeaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric SCHINDLER, 5 Rue du Dahomey, 75011 Paris.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
56
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; Conseil et information dans le domaine de la
restauration.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° National : 09 3 670 948
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale.
Classes de produits ou services : 16, 30, 41, 43.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SAMUEL MARTIN, 14 RUE DU BOURG, 57510 HOLVING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMUEL MARTIN, 14 RUE DU BOURG, 57510 HOLVING.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 670 949
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Classes de produits ou services : 19, 20, 35, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 670 947
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée, 29,
Avenue Mac Mahon, 75017 PARIS, N° SIREN : 712 029 370.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
carrarini jean-charles, 46 rue de navarin, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
carrarini jean-charles, 46 rue de navarin, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
cartes ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ;
Classe
N°
9
:
Enregistrements
musicaux
sonores ;
enregistrements audiovisuels de musique et de divertissement
musical ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables et
audiovisuels téléchargeables de musique et de divertissement
musical. Enregistrements musicaux accessibles à partir d’un
réseau informatique mondial. Vidéogrammes et phonogrammes,
bandes
magnétiques,
cassettes,
audio
et/ou
vidéo
préimpressionnées ou non, bandes vidéo, disques compacts
(audio et vidéo), disques optiques, disques optiques compacts,
disques optiques compacts interactifs ; Cédéroms, disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques enregistrés ou
non, disques acoustiques ; disques versatiles digitaux dits DVD
enregistrés ou non ; mini-disques ; supports d’enregistrements
sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
optiques,
numériques,
analogiques vierges ou enregistrés ; supports d’enregistrements
de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes,
d’œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres,
d’encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d’émissions, de
débats, d’actualités, de compétitions sportives, d’entrevues, de
discours ; disquettes, disques durs ; support de transmission de
reproduction et de duplication du son et/ou des images ; films
(pellicules) impressionnés ou non, film pour l’enregistrement des
sons ; logiciels sur tous supports matériels, programmes
d’ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement,
logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; logiciels
concernant le traitement de l’image pour des films et programmes
de télévision ; cartes de jeux sur supports électroniques ; jeux
interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; musique,
vidéos, films, livres sous forme électronique fournis en ligne à
partir de bases de données ou à partir de moyens fournis par un
réseau global d’ordinateurs (incluant les sites Internet).
Classe N° 35 : Services de vente au détail d’enregistrements de
musique, d’enregistrements audiovisuels, de phonogrammes et
vidéogrammes ; publicité, publicité radiophonique et télévisée,
publicité interactive ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; services d’affichage de diffusion et de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; production et distribution de publicités
radiophoniques et télévisées, service de location d’espaces et de
temps publicitaires sur tous supports ; publication de textes
publicitaires ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; services d’abonnement pour des tiers à
tous supports d’informations, de textes, de son et/ou d’images, de
produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; organisation d’exposition à buts
commerciaux ou de publicité : parrainage publicitaire.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelles,
par télévision, par terminaux d’ordinateur, par satellite ;
communication (transmission) sur réseau informatique mondial
ouvert et fermé ; télédiffusion ; transmission, traitement et
diffusion de données et d’informations par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par
télévision, par satellite, par réseau numérique terrestre, par
réseau Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de
fibres optiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive ;
émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion et
transmission de programmes audiovisuels notamment par
réseaux informatiques, radio, télévision ; câble, voie hertzienne,
satellites ; services de téléchargement de données payantes ou
non, de programmes audiovisuels et de musique par Internet ;
diffusion de films ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; informations en matières de
télécommunication ; services de transmissions de programmes et
de sélections de chaînes de télévision ; consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans
le domaine des télécommunications et de l’audiovisuel ; services
de fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; diffusion de
données, de sons et d’images, de programmes de radio et de
télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou
sur
des
ordinateurs
via
un
réseau
mondial
de
télécommunications ; télévision par le câble, le satellite et par
ondes hertziennes, agences d’informations.
Classe N° 41 : Services de divertissement, information en matière
de divertissement, divertissements radiophoniques et/ou
télévisés et/ou par un réseau de communication mondiale ; mise
à disposition d’enregistrements sonores et audiovisuels dans le
domaine du divertissement ; tournées d’artistes ; services
d’édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes,
de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms,
de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits
DVD, de logiciels et de tout support d’enregistrement de sons, de
données et d’images, éditions de produits multimédias ;
productions de spectacles. Production et distribution de films, de
vidéogrammes, de phonogrammes, de disques compacts, de
cassettes enregistrées, d’enregistrements sonores et vidéo, de
jeux télévisés, d’émissions télévisées, de reportages, de
programme d’enseignement interactifs ou non ; publication et
production de supports sonores et/ou visuels électroniques et
numériques (autres que publicitaires), de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque
compact et disque compact audionumérique, sur support
magnétique ; service de production de tous supports sonores et/
ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs,
disques compacts audionumérique à mémoire morte) ;
réalisation et production de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
57
textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, de
pellicules ou tout autre support ; location de vidéogrammes et de
phonogrammes, de films, d’enregistrements sonores et vidéos,
de bandes vidéo ; organisation de concours, de jeux ;
enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; réservation de places
de spectacles ; rédaction de scénarios ; services de traduction ;
service d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement),
service d’enregistrements d’images (filmage) ; services de
reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques ; enregistrement
de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires ; de
textes, d’œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres,
d’encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d’émissions, de
débats, d’actualités, de compétitions sportives, d’entrevues, de
discours ; services de studio de cinéma et de télévision, services
de studio d’enregistrement, agences pour artistes, auditions
d’artistes ; études de projets artistiques, audiovisuels,
cinématographiques et musicaux ; production de spectacles,
représentation de spectacles, représentation de théâtre, musichall, organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, d’ateliers de formation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 670 950
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91/93 Boulevard
Pasteur, 75015 PARIS, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel LAPEYRE SODEMA CONSEILS S.A., 67 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Services de paiement électroniques sécurisés d¿
achats en ligne sur des sites de ventes de produits et/ou de
services.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 670 951
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
Laurent de Dona, 6 chemin des Barodes, Le Quincieux, 69280
SAINTE-CONSORCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent de Dona, 6 chemin des Barodes, Le Quincieux, 69280
SAINTE-CONSORCE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur dominante orange avec ou
sans pictogramme image noir et blanc
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
58
Publication des demandes d’enregistrement
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
BOPI 09/39 - VOL. I
textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; dressage d’animaux ; rédaction
de textes autres que textes publicitaires. ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles ;
élevage, toilettage et pansage d’animaux ; chirurgie des arbres ;
composition florale ; épandage, aérien ou non, d’engrais et autres
produits chimiques destinés à l’agriculture ; entretien de
pelouses ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services
de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conception
d¿aménagements paysagers ; destruction des animaux nuisibles
dans l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; art vétérinaire.
Classes de produits ou services : 31, 35, 41, 44.
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 670 953
N° National : 09 3 670 952
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association des Membres de l’Ordre du Mérite Agricole,
Association régie par la Loi 1901, Ministère de l’Agriculture et de
la Pêche 78 rue de Varenne 75349 PARIS 07 SP.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 Paris.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; arbres [végétaux] ; troncs d’arbres ;
arbustes ; avoine ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le
bétail ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de
bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bulbes ;
écorces brutes ; volaille pour l’élevage ; produits de l’élevage ;
maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ;
sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes
séchées pour la décoration ; graines (semences), non compris
dans d’autres classes ; produits forestiers (ni préparés, ni
transformés) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour
l’alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères
fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; plantes et fleurs
naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits
pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux
vivants issus d’un élevage traditionnel, agrumes ; fruits frais ;
poissons vivants, coquillages, crustacés vivants : produits issus
d’un élevage non industriel ; couronnes en fleurs naturelles ;
additifs pour fourrages non à usage médical ; substances
alimentaires fortifiantes pour les animaux ; boissons et nourriture
pour animaux de compagnie ; baies [fruits] ; céréales en grains
non travaillés ; résidus du traitement des grains de céréales pour
l’alimentation du bétail ; produits pour l’engraissement des
animaux ; fourrages fortifiants ; produits pour la ponte de la
volaille ; pouture ; protéine pour l’alimentation animale. ;
Classe N° 35 : Publicité ; conseils, informations et renseignements
d’affaires ; organisations d’expositions à but publicitaire ;
relations publiques ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
expertises
en
affaires ;
consultations pour la direction des affaires ; consultations
professionnelles d’affaires ; services de publicité ; services de
dactylographie ; diffusion (distribution) d’échantillons ; services
de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme
de créativité et d’innovation ; gestion de fichiers informatiques ;
études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte.
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, édition de
livres, de revues ; organisation de concours en matière agricole,
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite d¿ateliers de formation,
de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums, d’expositions, de stands lors d’expositions ;
photographies ; reportages photographiques ; organisation
d¿activités et d¿évènements culturels ; publications de livres et de
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANCY
Guy PLUMECOCQ, 3 rue pierre de coubertin, 57130 ARS SUR
MOSELLE.
Marie-Jeanne PLUMECOCQ, 3 rue pierre de coubertin, 57130 ARS
SUR MOSELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy PLUMECOCQ, 3 rue pierre de coubertin, 57130 ARS SUR
MOSELLE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
59
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 40, 41, 42, 43, 44.
N° National : 09 3 670 954
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
PLAZA, SA, 10 PLACE DE LA GARE, 67000 STRASBOURG,
N° SIREN : 397 723 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLAZA, 10 PLACE DE LA GARE, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 670 955
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIANZ BANQUE, Société Anonyme, 20 Place de Seine, 92400
COURBEVOIE, N° SIREN : 572 199 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP COLAS, 2 Place d’Estienne D’orves, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Informations et renseignements téléphoniques en
matière de démarches administratives.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances dommages, assurances
couvrant les risques incendie, accidents et les risques divers,
assurances automobile ; assurances conducteur, assurances
personnes transportées, assurances transport ; souscription et
gestion de contrats d’assurances, notamment d’assurances
automobile ; consultations et renseignements en matière
d’assurances automobile, notamment en cas d’accident. Affaires
financières ; affaires monétaires ; services de banque ; services de
gestion de comptes bancaires ; services de crédit et
d’investissement ; services de crédits (prêts) personnels pour
l’acquisition d’un véhicule ; services d’épargne, de placements
financiers, services de transactions financières ; informations et
conseils aux particuliers en matière de banque, de crédit, de
placements et d’assurances.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services d’assistance
juridique ; services d’assistance juridique aux particuliers en cas
d’accident ; services de protection juridique ; services de
protection juridique dans le domaine des transports ; services de
protection juridique couvrant les dommages dans le domaine des
transports.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
N° National : 09 3 670 956
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
WEB RIVAGE, société par actions simplifiée, 1 rue de Nice, 13790
Peynier, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 rue de Nice, 13790 Peynier.
60
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique (logiciels) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Classe N° 16 : Cartes à jouer ; Bulletins, tickets, reçus de jeux, de
jeux d’argent et de hasard, de loterie ; Produits de l’imprimerie ;
revues ; journaux ; magazines ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes
à jouer ; cartes de bingo ; jetons pour jeux ; boules de jeu ; jeux
automatiques à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; jeux de cartes ; jeux de table ; mah-jongs ; puzzles ;
jeux de société ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse,
d’argent, de pronostics et de loterie ; matériel de jeux à savoir
roues de loterie et appareils de tirage. ;
Classe N° 41 : divertissement ; production de spectacles,
divertissement par le biais d¿un réseau de communication ou
informatique ou radiophonique ou télévisé ; services de clubs
(divertissement ou d¿éducation) ; organisation et conduite de
colloques et de conférences ; organisation de concours et de jeux
en matière éducation ou divertissement ; informations en matière
de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
publication de livres ; services de loisirs ; organisation de
loteries ; micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Education ; Formation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
N° National : 09 3 670 957
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GREGORY CARPENTIER, 2 square georges clemenceau, 95280
Jouy le moutier.
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25.
N° National : 09 3 670 958
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SARL LE TOURTON DU CHAMPSAUR, SARL, LE TOMAS 05260
CHABOTTES, N° SIREN : 343 427 811.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LE TOURTON DU CHAMPSAUR, LE TOMAS 05260
CHABOTTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GREGORY CARPENTIER, 2 square georges clemenceau, 95280
Jouy le moutier.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 99814236
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
61
N° National : 09 3 670 959
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nice Thierry, Agissant pour le compte de la société DESTROY
HOLLYWOOD en cours de formation, 20 rue lacharrière, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nice Thierry, 20 rue lacharrière, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : machines d’emballage ou d’empaquetage ; broyeurs
(machines) ; machine à trier pour l’industrie ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires.
Classes de produits ou services : 7, 30, 35.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 670 960
N° National : 09 3 670 961
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
WEB RIVAGE, société par actions simplifiée, 1 rue de Nice, 13790
Peynier, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 rue de Nice, 13790 Peynier.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique (logiciels) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ALAIN AZNAR, Agissant pour le compte de la société "Les
Amoureux du café" en cours de formation, 9 Allée des Rosiers,
42600 Montbrison.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN AZNAR, 9 Allée des Rosiers, 42600 Montbrison.
Classe N° 16 : Cartes à jouer ; Bulletins, tickets, reçus de jeux, de
jeux d’argent et de hasard, de loterie ; Produits de l’imprimerie ;
revues ; journaux ; magazines ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes
à jouer ; cartes de bingo ; jetons pour jeux ; boules de jeu ; jeux
automatiques à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; jeux de cartes ; jeux de table ; mah-jongs ; puzzles ;
jeux de société ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse,
d’argent, de pronostics et de loterie ; matériel de jeux à savoir
roues de loterie et appareils de tirage ;
Classe N° 41 : divertissement ; production de spectacles,
divertissement par le biais d¿un réseau de communication ou
informatique ou radiophonique ou télévisé ; services de clubs
(divertissement ou d¿éducation) ; organisation et conduite de
colloques et de conférences ; organisation de concours et de jeux
en matière éducation ou divertissement ; informations en matière
de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
62
Publication des demandes d’enregistrement
réseau informatique ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
publication de livres ; services de loisirs ; organisation de
loteries ; micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Education ; Formation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
N° National : 09 3 670 962
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Laurent VALLIER, 740 Chemin de Couloume, 31600 SEYSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent VALLIER, 740 Chemin de Couloume, 31600 SEYSSES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs
de protection personnelle contre les accidents ;
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique (logiciels) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Classe N° 16 : Cartes à jouer ; Bulletins, tickets, reçus de jeux, de
jeux d’argent et de hasard, de loterie ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes
à jouer ; cartes de bingo ; jetons pour jeux ; boules de jeu ; jeux
automatiques à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; jeux de cartes ; jeux de table ; mah-jongs ; puzzles ;
jeux de société ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse,
d’argent, de pronostics et de loterie ; matériel de jeux à savoir
roues de loterie et appareils de tirage ;
Classe N° 41 : divertissement ; production de spectacles,
divertissement par le biais d¿un réseau de communication ou
informatique ou radiophonique ou télévisé ; services de clubs
(divertissement ou d¿éducation) ; organisation et conduite de
colloques et de conférences ; organisation de concours et de jeux
en matière éducation ou divertissement ; informations en matière
de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
publication de livres ; services de loisirs ; organisation de
loteries ; micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Education ; Formation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
N° National : 09 3 670 965
Dépôt du : 17 AOUT 2009
N° National : 09 3 670 963
à : I.N.P.I. LYON
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LICA Maria, 7 rue de l’UNION, esc. A, boîte 29, 93120 LA
COURNEUVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LICA Maria, 7 rue de l’UNION, esc. A, boîte 29, 93120 LA
COURNEUVE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
N° National : 09 3 670 964
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
WEB RIVAGE, société par actions simplifiée, 1 rue de Nice, 13790
Peynier, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 rue de Nice, 13790 Peynier.
David Rochette, Agissant pour le compte de la société “ B&R
concept ” en cours de formation, 64 Rue de champvert, 69005
LYON.
Miguel Burellier, Agissant pour le compte de la société “ B&R
concept ” en cours de formation, 64 Rue de champvert, 69005
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Rochette, 64 Rue de champvert, 69005 LYON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
N° National : 09 3 670 966
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Alix Pfrunder, 68 Boissière, 75116 Paris.
63
N° National : 09 3 670 967
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
IMAGES DE DEMAIN, SARL, 10 RUE DE LA VIEILLE, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 353 727 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAROKH KHALKHALI SHARIFI, 10 RUE DE LA VIEILLE, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ;
calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 16.
N° National : 09 3 670 968
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
morad Mata, 61 rue du logelbach, 68000 colmar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
morad Mata, 61 rue du logelbach, 68000 colmar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alix Pfrunder, 68 Boissière, 75116 Paris.
Description de la marque : Elle sera uni ou en couleurs et se
présentera sous différents logos
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dépot de l’assemblage colorimétrique
: 4 teintes définies en CMJN. 1) C 10/ M 20/ J 0/ N 0 2) C 20/ M 60/
J 5/ N0 3) C 45/ M 80/ J 30/ N 5 4) C 50/ M 100/ J 100/ N 50
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 32 : eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Dressage d’animaux ; Production de films sur bandes
vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes
vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 3, 25, 32, 41.
N° National : 09 3 670 969
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOEUL-PIRIOT, Société par actions simplifiée, ZI Le Grand Rosé 3
rue Jean Devaux 79100 THOUARS , N° SIREN : 319 815 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN SNC, 111 Cours du Médoc CS 40009 33070
BORDEAUX Cedex .
64
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
N° National : 09 3 670 972
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jean Paul LOIZEAU, Domaine du Thou 34310 Poilhes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viandes ; volailles (viande) ; lapins ; gibiers ;
conserves alimentaires de viande, de volaille (viande), de lapin et/
ou de gibier ; plats cuisinés et préparations culinaires (à
l’exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour
animaux) à base de viande, de volaille (viande), de lapin et/ou de
gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans
leur jus ; charcuterie ; extraits de viande.
Claude SERRA, 3 Impasse des Alcanthes, 34000 Montpellier.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier De BAECQUE, 3 rue du Louvre, 75001 Paris.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 670 970
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CORINNE CAMOU, 3 ALLEE DES CHENES LOT BETBEDER, 40390
SAINT ANDRE DE SEIGNANX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORINNE CAMOU, 3 ALLEE DES CHENES LOT BETBEDER, 40390
SAINT ANDRE DE SEIGNANX.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 24 :
l’habillement) ;
linge de lit ; linge de bain (à l’exception de
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 21, 24, 28.
N° National : 09 3 670 971
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
françois sebban, 19 rue du chemin de fer, 37000 tours.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
françois sebban, 19 rue du chemin de fer, 37000 tours.
Classe N° 16 : Journaux, livres, magazines, prospectus et
manuels ; publications imprimées ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; photographies ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles d’emballage en matières plastiques ; affiches ; tracts ;
étiquettes ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et
cartonnages ; catalogues ; papier d’emballage et carton
d’emballage ; enseignes en papier ou en carton. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Services de publicité ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
Cédéroms) ; services de location d’espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents
publicitaires, de diffusion d’annonces publicitaires, services
d’établissement de plans médias à des fins publicitaires, services
de démonstration de produits ; décoration de vitrines ; mise en
pages à buts publicitaires ; étude et recherche de marché ;
services de mercatique ; informations et recherches pour affaires ;
compilations et études des données statistiques ; conseil en
information ou renseignements d’affaires ; compilation de
renseignements commerciaux ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services d’abonnement à des journaux pour le compte de tiers ;
aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et
direction des affaires ; agences d’import-export ; publicité
télévisée et radiophonique ; vente au détail de boissons
alcooliques.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
N° National : 09 3 670 973
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
WEB RIVAGE, société par actions simplifiée, 1 rue de Nice, 13790
Peynier, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 rue de Nice, 13790 Peynier.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique (logiciels) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Classe N° 16 : Cartes à jouer ; Bulletins, tickets, reçus de jeux, de
jeux d’argent et de hasard, de loterie ; Produits de l’imprimerie ;
revues ; journaux ; magazines ;
Classe N° 41 : divertissement ; production de spectacles,
divertissement par le biais d¿un réseau de communication ou
informatique ou radiophonique ou télévisé ; services de clubs
(divertissement ou d¿éducation) ; organisation et conduite de
colloques et de conférences ; organisation de concours et de jeux
en matière éducation ou divertissement ; informations en matière
de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
publication de livres ; services de loisirs ; organisation de
loteries ; micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Education ; Formation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
65
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Classe N° 16 : Cartes à jouer ; Bulletins, tickets, reçus de jeux, de
jeux d’argent et de hasard, de loterie ; Produits de l’imprimerie ;
revues ; journaux ; magazines ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes
à jouer ; cartes de bingo ; jetons pour jeux ; boules de jeu ; jeux
automatiques à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; jeux de cartes ; jeux de table ; mah-jongs ; puzzles ;
jeux de société ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse,
d’argent, de pronostics et de loterie ; matériel de jeux à savoir
roues de loterie et appareils de tirage ;
Classe N° 41 : divertissement ; production de spectacles,
divertissement par le biais d¿un réseau de communication ou
informatique ou radiophonique ou télévisé ; services de clubs
(divertissement ou d¿éducation) ; organisation et conduite de
colloques et de conférences ; organisation de concours et de jeux
en matière éducation ou divertissement ; informations en matière
de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
publication de livres ; services de loisirs ; organisation de
loteries ; micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Education ; Formation.
N° National : 09 3 670 974
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CALCEL , Société à responsabilité limitée, 10 Rue Petersen , 66000
PERPIGNAN, N° SIREN : 480 998 756.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein , 34000
MONTPELLIER.
N° National : 09 3 670 976
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
WEB RIVAGE, société par actions simplifiée, 1 rue de Nice, 13790
Peynier, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 rue de Nice, 13790 Peynier.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et à la
construction ; résines artificielles à l’état brut, produit de calage et
de scellement ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer et à isoler ; matières de rembourrage en
caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; produit de calage et de
scellement ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; béton ;
ciment ; produit de calage et de scellement.
Classes de produits ou services : 1, 17, 19.
N° National : 09 3 670 975
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
WEB RIVAGE, société par actions simplifiée, 1 rue de Nice, 13790
Peynier, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 rue de Nice, 13790 Peynier.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique (logiciels) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique (logiciels) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes
à jouer ; cartes de bingo ; jetons pour jeux ; boules de jeu ; jeux
automatiques à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; jeux de cartes ; jeux de table ; mah-jongs ; puzzles ;
jeux de société ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse,
d’argent, de pronostics et de loterie ; matériel de jeux à savoir
roues de loterie et appareils de tirage ;
Classe N° 41 : divertissement ; production de spectacles,
divertissement par le biais d¿un réseau de communication ou
informatique ou radiophonique ou télévisé ; services de clubs
(divertissement ou d¿éducation) ; organisation et conduite de
colloques et de conférences ; organisation de concours et de jeux
en matière éducation ou divertissement ; informations en matière
de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
publication de livres ; services de loisirs ; organisation de
loteries ; micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Education ; Formation.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
66
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 977
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 33 : vins ;Vins d’Appellation d’Origine et Vins de Pays
commercialisés par Domaine GUY ALLION.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 670 979
Nasser ATTAF, Agissant pour le compte de la société "HVS" en
cours de formation, 5 Square de Begonias, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nasser ATTAF, 5 Square de Begonias, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
THIBAULT JULIA,
BORDEAUX.
39
COURS
XAVIER
ARNOZAN,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIBAULT JULIA, 39 COURS XAVIER ARNOZAN,
BORDEAUX.
33000
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ;
Entretien et réparation d’horlogerie.
Classes de produits ou services : 14, 37.
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 670 980
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves
de viande ou de poisson ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Classe N° 32 : eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Réservation pour les
voyages ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
traiteurs.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
THIBAULT JULIA,
BORDEAUX.
39
COURS
XAVIER
ARNOZAN,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIBAULT JULIA, 39 COURS XAVIER ARNOZAN,
BORDEAUX.
33000
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ;
Entretien et réparation d’horlogerie.
Classes de produits ou services : 29, 32, 35, 36, 39, 43.
Classes de produits ou services : 14, 37.
N° National : 09 3 670 978
N° National : 09 3 670 981
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DOMAINE GUY ALLION, SARL, 15 rue du Haut Perron, 41140
THESEE, N° SIREN : 430 028 639.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE GUY ALLION, 15 rue du Haut Perron, 41140 THESEE.
Spirit of Jazz Association, Association Loi 1901, 265 rue de
Belleville, 75019 Paris, N° SIREN : 503 864 464.
Jean Szlamowicz, 1 Ecuillon, 28140 Lumeau.
Jérôme Partage, 265 rue de Belleville, 75019 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Spirit of Jazz Association, 265 rue de Belleville, 75019 Paris.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
67
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 670 982
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Description de la marque : Nom de la marque : SPIRIT OF JAZZ
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Corinne Fleury, 84 rue d’Alleray, 75015 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne Fleury, 84 rue d’Alleray, 75015 Paris.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
68
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 983
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CAROLINE HENRY, 5 RUE DES HOUX, 60580 COYE LA FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAROLINE HENRY, 5 RUE DES HOUX, 60580 COYE LA FORET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 670 985
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
olivier MENIR, 9 rue andré LEFEBVRE, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
olivier MENIR, 9 rue andré LEFEBVRE, 75015 PARIS.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou
dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10.
N° National : 09 3 670 984
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
STEPHANIE DOMINE, 4 RUE RECAMIER, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE DOMINE, 4 RUE RECAMIER, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 670 986
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Laure Kanparian, Agissant pour le compte de la société "Vismes"
en cours de formation, 16 rue de l’Arbalète, 75005 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laure Kanparian, 16 rue de l’Arbalète, 75005 Paris.
69
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
N° National : 09 3 670 987
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
julie gallais, 55 avenue du golf, 64600 anglet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
julie gallais, 55 avenue du golf 64600 Anglet.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
70
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
N° National : 09 3 670 990
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 670 988
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Manuel Melendez Arambulo, 1029 avenue J F Kennedy, 83140 Six
fours les plages.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manuel Melendez Arambulo, 1029 avenue J F Kennedy, 83140 Six
fours les plages.
Classe N° 9 : supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : activités sportives et culturelles ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Gael Canal, 58 Avenue Roger Salengro, 92370 Chaville.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gael Canal, 58 Avenue Roger Salengro, 92370 Chaville.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
N° National : 09 3 670 991
N° National : 09 3 670 989
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Daniel BERTRAND, 33 rue Alphonse Karr, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel BERTRAND, 33 rue Alphonse Karr, 75019 PARIS.
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS, Pôle d’Excellence Jean-Louis 39
via Nova 83600 FREJUS, N° SIREN : 378 903 256.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT PHYTOCEUTIC, Pôle d’Excellence Jean-Louis 39 via
Nova 83600 FREJUS.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
71
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens
immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; tisanes ;
Classe N° 32 :
boissons.
sirops et autres préparations pour faire des
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
N° National : 09 3 670 994
N° National : 09 3 670 992
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jérémie Raymond, 27 rue normandie niemen, 91300 massy.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérémie Raymond, 27 Rue normandie niemen, 91300 massy.
Brigitte Angély, 18 chemin chez Blot, 74600 Seynod.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brigitte Angély, 18 chemin chez Blot, 74600 Seynod.
Description de la marque : Services et Aides à Domicile
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Services de loisir ; Prêts de livres ;
Classe N° 43 : services et aides à la personne ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 44 : services et aides à la personne.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
N° National : 09 3 670 993
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CM développement, SARL, 2 Impasse VALLADOLID, 82000
MONTAUBAN, N° SIREN : 510 483 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CM
développement,
2
Impasse
VALLADOLID,
MONTAUBAN.
Description de la marque : nom de la marque : Cream art
82000
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
72
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 995
Dépôt du : 17 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dominique Boniface, 3 Quai de Conti, 75006 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique Boniface, 3 Quai de Conti, 75006 Paris.
Classe N° 42 : Vérification technique et scientifique des
caractéristiques d’un produit d’un tiers. Diagnostic technique et
scientifique
relatif
aux
caractéristiques
d’un
produit.
Recommandations techniques et scientifiques sur las
caractéristiques d’un produit. Contrôle de qualité.
Classe N° 45 : Vérification de la conformité des indications portées
sur un produit par rapport aux normes et référentiels en vigueur.
Diagnostic juridique relatif à la communication des
caractéristiques d’un produit. Audit juridique. Recherches en
matières de normes et référentiels.
Classes de produits ou services : 42, 45.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 38.
N° National : 09 3 670 996
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT, Société a responsabilité
limitée,
15
rue
de
Tréméac,
44100
NANTES,
N° SIREN : 481 273 423.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
N° National : 09 3 670 997
Dépôt du : 10 AOUT 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE
DU BATIMENT – IFPEB, ASSOCIATION LOI 1901, 12 PLACE DE LA
BOURSE, 33076 BORDEAUX CEDEX, N° SIREN : 503 624 694.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE
DU BATIMENT – IFPEB, 12 PLACE DE LA BOURSE, 33076
BORDEAUX CEDEX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
73
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ;
désinfectants ;
produits
pharmaceutiques et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical,
compléments alimentaires à usage médical ; alicaments ;
compléments alimentaires non à usage médical à base de
vitamines et/ou de minéraux sous forme de capsules, comprimés,
ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits
pouvant être effervescent ou non.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
N° National : 09 3 670 998
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NICE
SILLARI Antonio, Emilie Palace, 3 avenue Princesse Grace, 98000
MONACO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons, tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 35 : Service d’informations commerciales notamment
par catalogue de ventes par correspondance ; services liés à la
vente en gros par catalogues de vente par correspondance par
catalogues en ligne, service de vente au détail, service de vente au
détail en ligne et commande par téléphone proposant : des
produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, des substances diététiques à usage médical, des
compléments alimentaires à usage médical ou non, produits
désinfectants ; des appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour
les varices ; biberons, tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
services de rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété
de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter
facilement ces produits dans un point de vente au détail ou dans
les grands magasins, un point de vente au détail en ligne, dans un
catalogue de vente par correspondance, dans un catalogue en
ligne, ou sur un site Web ou la télévision ou toute autre forme de
média électronique de télécommunication dans le domaine des
produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, des substances diététiques à usage médical, des
compléments alimentaires à usage médical ou non, des produits
désinfectants ; des appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour
les varices ; biberons, tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
location de temps publicitaires ou tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; gestion des
affaires commerciales ; services d’abonnement à de journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d’annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons).
Classe N° 39 : Organisation en matière de transport ; services de
taxis ; service de livraison de repas à domicile.
Classe N° 43 : Réservation de pensions ; réservation d’hôtels ;
réservation de logements temporaires.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; location d’appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et orthopédiques.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur à savoir :
transfert d’un savoir-faire et concession de licences.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 39, 43, 44, 45.
Priorité : MONACO, le 22 JUIN 2009, sous le N° 28964
Marque déposée en couleurs.
74
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 670 999
N° National : 09 3 671 001
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, 1 Rue de la Division
Leclerc, 67290 PETERSBACH.
MANUFRANCTURED, LTD, 6 LONDON STREET, SECOND FLOOR,
LONDON W2 1HR, Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 Rue de la Division Leclerc,
67290 PETERSBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERDON RAPHAEL, 17 RUE ANDRE JOINEAU, 93310 LE PRE
SAINT GERVAIS.
Classe N° 33 : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 671 000
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Elisabeth MALANDRINO, 40 Rue Lesdiguières, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HECKE, 10 rue d’Arménie, BP 1537 38025 GRENOBLE
CEDEX 1.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements spéciaux pour salles d’opération ; prothèses ; implants
artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10.
N° National : 09 3 671 002
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. NANTES
Description de la marque : Pantone Cyan, Pantone 200 C, Pantone
1235 C, Pantone 369 C, Pantone 2603 C, Pantone 3015 C.
Laurent PRIEUR, 8 route de la Marionniere, 44860 ST AIGNAN DE
GRAND LIEU.
Classe N° 9 : Logiciels d’enseignement. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent PRIEUR, 8 route de la Marionniere, 44860 ST AIGNAN DE
GRAND LIEU.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport,
sous-vêtements. ;
Classe N° 41 : Education, enseignement, formation linguistique
pour les enfants. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou
divertissement), publication de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition. ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels
d’enseignement, location de logiciels. ;
Classe N° 43 : Crèche d’enfants.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41, 42, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
BOPI 09/39 - VOL. I
75
Publication des demandes d’enregistrement
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
N° National : 09 3 671 003
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry Jean André WEHR, 1 Rue du Pont du Péage, 67118
GEISPOLSHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry Jean André WEHR, 1 Rue du Pont du Péage, 67118
GEISPOLSHEIM.
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
N° National : 09 3 671 005
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N° National : 09 3 671 004
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COPB, SARL, 48 Avenue du 8 mai 1945, 64100 BAYONNE,
N° SIREN : 499 043 966.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François PUJOL, MAGS Avocats, 76 rue Ney, 69006 LYON.
COPB, SARL, 48 Avenue du 8 mai 1945, 64100 BAYONNE,
N° SIREN : 499 043 966.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François PUJOL, MAGS Avocats, 76 rue Ney, 69006 LYON.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
N° National : 09 3 671 006
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
HIPPOCAMPE, ASSOCIATION
CHASSAGNE, 13200 ARLES.
LOI
1901,
MAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIPPOCAMPE, MAS DE LA CHASSAGNE, 13200 ARLES.
DE
LA
76
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 40, 41, 42.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; La promotion de la culture de l’art et des traditions
équestres et des territoires sur lesquels ils se développent.
N° National : 09 3 671 008
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ella, SARL, 1229 route
N° SIREN : 512 888 579.
d’Eguilles,
13122
VENTABREN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ella, 1229 route d’Eguilles, 13122 VENTABREN.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
N° National : 09 3 671 007
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine Guilhempey, 15 rue Van Gogh, 81300 GRAULHET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Guilhempey, 15 rue Van Gogh, 81300 GRAULHET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
Description de la marque : Cette marque comporte : – un nom :
ella kare green & chic – un logo “ ek ” (initiales de Ella Kare) tels
que représentés sur l’image jointe. Le logo et le nom peuvent
figurer ensemble ou séparément en noir et blanc ou toute autre
couleur de notre choix
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Palanque, 20 rue de Varize, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Palanque, 20 rue de Varize, 75016 PARIS.
77
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire.
Classes de produits ou services : 1, 5, 10.
N° National : 09 3 671 012
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
VISONS DE ST HILAIRE, SARL, LA PERADONNERIE, 45320 ST
HILAIRE LES ANDRESIS, N° SIREN : 381 635 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VISONS DE ST HILAIRE, LA PERADONNERIE, 45320 ST HILAIRE
LES ANDRESIS.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 671 010
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SELECTION IMPORTATION DENTAIRE – SID, SARL, 5 rue Paul
Pousset, 49130 LES PONTS DE CE, N° SIREN : 320 216 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELECTION IMPORTATION DENTAIRE – SID, 5 rue Paul Pousset,
49130 LES PONTS DE CE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire.
Description de la marque : LES COULEURS DE LA MARQUE SONT
LE BORDEAUX ET LE BLANC. LE LOGO EST UN OVALE AVEC UN
RUBAN DANS LA PARTIE SUPERIEURE ET UN FEUILLAGE A LA
BASE. A L’INTERIEUR DU LOGO IL EST INSCRIT “ VISONS DE ST
HILAIRE ” AVEC LE DESSIN D’UN VISON.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10.
N° National : 09 3 671 013
N° National : 09 3 671 011
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SELECTION IMPORTATION DENTAIRE – SID, SARL, 5 rue Paul
Pousset, 49130 LES PONTS DE CE, N° SIREN : 320 216 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELECTION IMPORTATION DENTAIRE – SID, 5 rue Paul Pousset,
49130 LES PONTS DE CE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; préparations pour la trempe et la soudure
des métaux ;
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DIMATEL, SARL, 375 CHEMIN DE L’HOMY, 40990 BUGLOSE,
N° SIREN : 344 658 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIMATEL, 375 CHEMIN DE L’HOMY, 40990 BUGLOSE.
78
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 016
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marielle Fritz, Agissant pour le compte de la société “ zenespace ”
en cours de formation, 0 Bois du Fourmat, 26600 MERCUROL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marielle Fritz, 0 Bois du Fourmat, 26600 MERCUROL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Matériaux
constructions métalliques ;
de
construction
métalliques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classes de produits ou services : 6, 9, 40.
N° National : 09 3 671 014
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ;
à : I.N.P.I. PARIS
MANGENOT ALAIN, NOM PROPRE, 44 BIS AVENUE DE LA 40ème
DIVISION, 55300 SAINT MIHIEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANGENOT ALAIN, 44 BIS AVENUE DE LA 40ème DIVISION,
55300 SAINT MIHIEL.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 35, 44.
N° National : 09 3 671 017
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Jeux-jouets ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; Jeux – jouets miniatures de collection.
Classes de produits ou services : 1, 28.
TECTA SA, SA, 0 Zone Portuaire, 68490 OTTMARSHEIM,
N° SIREN : 313 088 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECTA, SA, 0 Zone Portuaire, 68490 OTTMARSHEIM.
N° National : 09 3 671 015
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Description de la marque : Achats – Négoces – Distribution
à : I.N.P.I. PARIS
fabrice hobel, 10 route les 4 journeaux, 33490 ST PIERRE
D’AURILLAC, N° SIREN : en cours.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fabrice hobel, 10 route les 4 journeaux, 33490 ST PIERRE
D’AURILLAC.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres
métalliques ; objets d’art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 018
N° National : 09 3 671 020
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jacquart et Fils, sas, 131 rue du bois, 59200 TOURCOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacquart et Fils, 131 rue du bois, 59200 TOURCOING.
79
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Albert CORSO, 58, avenue des Anciens Combattants A.F.N. 13700
MARIGNANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, 35, rue Paradis BP 52224 13207 MARSEILLE
Cedex 1.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 24.
N° National : 09 3 671 019
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Portes et portails, fenêtres, volets, stores d’intérieur
et d’extérieur, huisseries métalliques. ;
Sonotown, Association loi 1901, 25/27 boulevard Arago, 75013
PARIS, N° SIREN : 513 814 624.
Classe N° 19 : Portes, portails, fenêtres, volets, stores d’intérieur
et d’extérieur, huisseries, ni métalliques ni en matières textiles. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sonotown, 25/27 boulevard Arago, 75013 PARIS.
Classe N° 20 : Stores en matière textile. ;
Classe N° 22 : Bâches en matière textile. ;
Classe N° 24 : Rideaux, rideaux à enroulement ; moustiquaires
fixes ou démontables, à coulisse et/ou à charnière et/ou
enroulables pour fenêtres et portes.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 22, 24.
N° National : 09 3 671 021
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Audrey Koitoune, Agissant pour le compte de la société
“ YESHUA ” en cours de formation., 38 es2/02 Kaméré.Ducos,
98800 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Audrey Koitoune, 38 voie es2/02 Kaméré ducos, Nouméa,
NOUVELLE CALEDONIE 98800.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Production de musique sur bandes audio.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
80
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures
pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 26, 35.
Priorité : Grande-Bretagne, le 9 JUIN 2009, sous le N° 2517868
N° National : 09 3 671 024
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fougnies Marie-Lise, 315 rue de l’estagnol, 11210 PORT-LANOUVELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fougnies Marie-Lise, 315 rue de l’estagnol, 11210 PORT-LANOUVELLE.
N° National : 09 3 671 022
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
françoise lacombe, 107 bd baille, 13005 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
françoise lacombe, 107 bd baille, 13005 MARSEILLE.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
pour les voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 09 3 671 025
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique CALMES, 11 Rue Pages, 34070 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique CALMES, 11 Rue Pages, 34070 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : UP
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 023
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ogier, SAS, 10 Avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF-DUPAPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ogier, 10 Avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
Classe N° 39 : Coffres-forts virtuels, à savoir conservation
sécurisée électronique de documents (entreposage, stockage et
gardiennage).
Location
de
coffres-forts
virtuels
pour
l’entreposage, le stockage, et le gardiennage électronique de
documents. Récupération certifiée conforme de documents et
données. ;
Classe N° 45 : Fourniture (location) de bases de données
interactives des documents numérisés des particuliers. Aide et
assistance aux particuliers pour l archivage de leurs documents et
données personnels sous forme numérique. Fourniture (location)
aux particuliers de coffre-fort électronique en ligne.
Classes de produits ou services : 39, 45.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 39, 42, 45.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 026
N° National : 09 3 671 028
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
81
à : I.N.P.I. PARIS
LUCHEUX SAS, SAS, 49 rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
MSP-PROPRETE, SAS, 19 RUE DES MOULINEAUX, 92150
SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUCHEUX, SAS, 49 rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MSP-PROPRETE, 19 RUE DES MOULINEAUX, 92150 SURESNES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; placement de
fonds ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Classes de produits ou services : 37.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 09 3 671 029
N° National : 09 3 671 027
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Gilles BERTHOUMIEUX, 176 rue du temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTHAULT ASSOCIES, 7 rue Margueritte, 75017 PARIS.
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
GUADELOUPE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE,
01 PETIT PEROU, 97139 ABYMES, N° SIREN : 314 560 772.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
GUADELOUPE, 01 PETIT PEROU, 97139 ABYMES.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 671 030
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Description de la marque : Références pantone : P 125 C P
warmgrey 5 C
Classe N° 3 : Savons, parfums, désodorisants, déodorants, pots
pourris, huiles essentielles, extraits de fleurs et de vanille pour le
parfum et les cosmétiques, cosmétiques, lotions et produits
capillaires, produits de toilette, produits pour le rasage, produits
pour le bain, dentifrice, masques de beauté, bâtonnets ouatés,
ouate non à usage médical ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical, herbes
médicinales, tisanes ;
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
GUADELOUPE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE,
01 PETIT PEROU, 97139 ABYMES, N° SIREN : 314 560 772.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
GUADELOUPE, 01 PETIT PEROU, 97139 ABYMES.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements.
Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation
dexpositions à buts culturel ou éducatif.
Classes de produits ou services : 3, 5, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
82
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 031
Classe N° 6 : Portes et portails, fenêtres, volets, stores d’intérieur
et d’extérieur, huisseries métalliques. ;
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 19 : Portes, portails, fenêtres, volets, stores d’intérieur
et d’extérieur, huisseries, ni métalliques ni en matières textiles. ;
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 20 : Stores en matière textile. ;
Castagna Stefano, 8 Montée du Télégraphe, 69360 COMMUNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Castagna Stefano, 8 Montée du Télégraphe, 69360 COMMUNAY.
Classe N° 22 : Bâches en matière textile. ;
Classe N° 24 : Rideaux, rideaux à enroulement ; moustiquaires
fixes ou démontables, à coulisse et/ou à charnière et/ou
enroulables pou fenêtres et portes.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 22, 24.
N° National : 09 3 671 033
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANTES
FP Décoration, 1, rue des Halles, 85000 LA ROCHE SUR YON,
SARL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : –Green &Co– Green qui signifie
“ vert ”, sous-entend “ écologie ” Le “ & ”, dit “ et ” commercial,
est accolé au “ Co ”, ce qui sous-entend éco (économies,
économique…) En seconde lecture : Green et compagnie,
l’écologie et tout ce qui s’y rapporte.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de distribution
d’eau et installations sanitaires, notamment ceux qui utilisent,
uniquement ou en association avec les énergies classiques, des
énergies renouvelables, des énergies nouvelles ou innovantes.
Tous types de solutions de maitrise de l’énergie, notamment les
systèmes visant à réduire la consommation d’eau, la récupération
des eaux de pluie, le recyclage des eaux usées, l’irrigation.
Appareils et installations pour le traitement, la purification et la
potabilisation de l’eau. ;
Classe N° 37 : Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie.
Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité. Nettoyage
de bâtiments, d’édifices ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de
véhicules. ;
Classe N° 40 : Tri de déchets et de matières premières de
récupération. Transformation, valorisation de tous types de
matières premières et matériaux. ;
Classe N° 44 : Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 44.
N° National : 09 3 671 032
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FP Décoration, 1, rue des Halles, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures). Préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Matières
tinctoriales ; Mordants ; Résines naturelles à l’état brut ; Métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Encres pour la peausserie ; Enduits (peintures).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; Commodes ;
Coussins ; Etagères ; Récipients d’emballage en matières
plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Literie (à l’exception du linge de
lit) ; Matelas ; Vaisseliers ; Vannerie. Boîtes en bois ou en matières
plastiques.
Classe N° 24 : Tissus. Couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; Tissus élastiques ; Velours ; Linge de lit ; Linge de maison ;
Linge de table non en papier ; Linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; Tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
Papiers peints ;
Albert CORSO, 58, avenue des Anciens Combattants A.F.N. 13700
MARIGNANE.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, 35, rue Paradis BP 52224 13207 MARSEILLE
Cedex 1.
Classes de produits ou services : 2, 20, 24, 27, 42.
N° National : 09 3 671 034
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Parfums et Senteurs du Luberon, SAS, RN 7 ZONE ARTISANALE ,
13670 Saint-Andiol, N° SIREN : 513 469 189.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Parfums et Senteurs du Luberon, RN 7 ZONE ARTISANALE , 13670
Saint-Andiol.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
83
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 671 036
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NICE
ONIVINO, SARL, 397 bd La Tavernière, Bat les Vigies A 1, Domaine
Cap-Vert, 06210 MANDELIEU LA NAPOULE.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONIVINO, 397 bd La Tavernière, Bat les Vigies A 1, Domaine CapVert, 06210 MANDELIEU LA NAPOULE.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 671 035
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CORALIE AMSELLEM, 46 JOSEPH VIDAL, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORALIE AMSELLEM, 46 JOSEPH VIDAL, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
N° National : 09 3 671 037
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AYDIN DUMAN, 67 RUE DE L OUEST, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AYDIN DUMAN, 67 RUE DE L OUEST, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
84
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° National : 09 3 671 039
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Da vinci Centrum Ltd, Limited, 6 London Street, W2 1HR Londres,
Grande-Bretagne.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 24, 25.
N° National : 09 3 671 038
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 552 025 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Da vinci Centrum Ltd, 6 London Street, W2 1HR Londres, GrandeBretagne.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, adjuvants
chimiques pour le béton et le ciment, produits chimiques destinés
aux matériaux de construction, produits pour la conservation et
l’imperméabilisation du béton et du ciment (à l’exception des
peintures et des huiles), réactifs chimiques, colles (apprêts),
produits hydrocarbonés (produits chimiques) pour l’industrie,
pour travaux du génie civil, revêtements de sols, routes ou pour
toute surface de roulement ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Agences matrimoniales ;
Établissement d’horoscopes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques, à savoir liants
végétaux, enduits superficiels à base d¿émulsions de liant
végétal ; béton, béton bitumineux ; granulats et liants pour
l’entretien des routes ; produits et enrobés non métalliques pour
la construction, l’entretien, la stabilisation, la réfection et la
rénovation de bâtiments, d’ouvrages d’art, de routes, de
chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs
et autres voies et surfaces de roulement et de circulation
analogues et pour tous travaux publics ;
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation, d’entretien,
de réfection et de rénovation de bâtiments, d’ouvrages d’art, de
routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels
et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de
circulation analogues ; travaux publics.
Classes de produits ou services : 1, 19, 37.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 45.
N° National : 09 3 671 040
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA
NATURE" en cours de formation, 0 Allées de Christus, 40990
Saint-Paul-Lès-Dax.
Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA
NATURE" en cours de formation, 0 Allées de Christus, 40990
Saint-Paul-Lès-Dax.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain MAYEUR, 0 Allées de Christus, 40990 Saint-Paul-Lès-Dax.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
85
N° National : 09 3 671 042
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
dephasium, limited, 2nd floor, 6 London Street, W2 1HR LONDON,
UNITED KNGDOM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dephasium, sas, 28 bd malesherbes, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Import, commercialisation, distribution
de spas, spas bois, hammams, saunas, maisons bois, abris bois et
tous produits dérivés.
Classe N° 10 : appareils de massage ;
Classe N° 44 : Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 10, 44.
N° National : 09 3 671 041
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
MEYER Thibault, 3 Rue du Fossé des Tanneurs, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER Thibault, 3 Rue du Fossé des Tanneurs, 67000
STRASBOURG.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
services de loisir, production de films sur bandes vidéos, location
d’enregistrements sonores, location de décors de spectacles,
montage de bandes vidéo, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation de soirées étudiantes ou à thème en bar /
discothèque ou salle, organisation de spectacles.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Etuis pour
telephone portable. Housse de protection contre les ondes
electromagnetiques des telephones portables ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 9, 17, 18.
N° National : 09 3 671 043
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Catherine Louise Marie Rose Clemenceau, 8, rue durantin, 75018
Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Louise Marie Rose Clemenceau, 8 Rue durantin, 75018
Paris.
86
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 42.
N° National : 09 3 671 044
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : plateforme de services web interactive,
incluant 11 services à la carte : thésaurus (armoire à plan,
catalogue
raisonné),
photothèque
professionnelle
personnalisable, annuaire professionnel, système e-print, sites
Internet, blogs et Newsletters en PHP, serveur ftp, base de
données
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service dressage de chiens et d’autres animaux ;
formation à la relation et l’interprétation de l’échange
télépathique entre le maitre et son chien ; formation à l’éthologie
pour chiens et autres animaux ; formation du maitre d’un chien
pour mise en pratique de l’éthologie ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux ;
Service d’éthologie pour chiens et autres animaux ;
Classe N° 45 : Service de télépathie pour chiens et autres
animaux ; analyse du comportement des chiens et autres
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 671 045
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service dressage de chiens et d’autres animaux ;
formation à la relation et l’interprétation de l’échange
télépathique entre le maitre et son chien ; formation à l’éthologie
pour chiens et autres animaux ; formation du maitre d’un chien
pour mise en pratique de l’éthologie ;
87
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 9, 17, 18.
N° National : 09 3 671 047
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux. Service
d’éthologie pour chiens et autres animaux ;
Classe N° 45 : Service de télépathie pour chiens et autres
animaux ; analyse du comportement des chiens et autres
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 671 046
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
dephasium, limited, 2nd floor, 6 London Street, W2 1HR LONDON,
UNITED KNGDOM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dephasium, sas, 28 bd malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Etuis pour
telephone portable. Housse de protection contre les ondes
electromagnetiques des telephones portables ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service dressage de chiens et d’autres animaux ;
formation à la relation et l’interprétation de l’echange
télépathique entre le maitre et son chien ; formation à l’éthologie
pour chiens et autres animaux ; formation du maitre d’un chien
pour mise en pratique de l’éthologie ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux ;
Service d’éthologie pour chiens et autres animaux ;
Classe N° 45 : Service de télépathie pour chiens et autres
animaux ; analyse du comportement des chiens et autres
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44, 45.
88
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 048
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Christopher McIndoe, Agissant pour le compte de la société
"Vinspiration Wines" en cours de formation, 12 Place de la Mairie,
21420 Echevronne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christopher McIndoe, 12 Place de la Mairie, 21420 Echevronne.
BOPI 09/39 - VOL. I
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service dressage de chiens et d’autres animaux ;
formation à la relation et l’interprétation de l’echange
télépathique entre le maitre et son chien ; formation à l’éthologie
pour chiens et autres animaux ; formation du maitre d’un chien
pour mise en pratique de l’éthologie ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux ;
Service d’éthologie pour chiens et autres animaux ;
Classe N° 45 : Service de télépathie pour chiens et autres
animaux ; analyse du comportement des chiens et autres
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44, 45.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 09 3 671 050
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
N° National : 09 3 671 049
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service dressage de chiens et d’autres animaux ;
formation à la relation et l’interprétation de l’échange
télépathique entre le maitre et son chien ; formation à l’éthologie
pour chiens et autres animaux ; formation du maitre d’un chien
pour mise en pratique de l’éthologie ;
89
N° National : 09 3 671 052
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux ;
Service d’éthologie pour chiens et autres animaux ;
Romuald BELLET, Agissant pour le compte de la société
"Demidouverture" en cours de formation, 8 Grande Rue de la
Guillotière, 69007 Lyon.
Classe N° 45 : Service de télépathie pour chiens et autres
animaux ; analyse du comportement des chiens et autres
animaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Romuald BELLET, 8 Grande Rue de la Guillotière, 69007 Lyon.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 671 051
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BELOU-CHAPELLE, 565 Chemin des Petitès, 31620
CASTELNAU D’ESTREFONDS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service dressage de chiens et d’autres animaux ;
formation à la relation et l’interprétation de l’échange
télépathique entre le maitre et son chien ; formation à l’éthologie
pour chiens et autres animaux ; formation du maitre d’un chien
pour mise en pratique de l’éthologie ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux ;
Service d’éthologie pour chiens et autres animaux ;
Classe N° 45 : Service de télépathie pour chiens et autres
animaux ; analyse du comportement des chiens et autres
animaux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 24, 25, 28, 35, 41.
N° National : 09 3 671 053
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Emmanuel Alquier, 146 Avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel Alquier, 146 Avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44, 45.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
90
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
N° National : 09 3 671 055
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ricour Matthieu, 52 rue Truffaut, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ricour Matthieu, 52 rue Truffaut, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Bureaux de placement ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Activité de conseil dans le
domaine du recrutement, de sa gestion, de la selection des
dirigeants et collaborateurs des entreprises. ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Transmission d’informations dans
le domaine du recrutement sur réseaux informatiques. ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 671 056
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
KRICK Hubert, EARL, 93 rue Clémenceau, 68920 Wintzenheim,
N° SIREN : 398 417 261.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KRICK Hubert, 93 rue Clémenceau, 68920 Wintzenheim.
N° National : 09 3 671 054
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
nicolas romer, Agissant pour le compte de la société "crêpe
gourmet" en cours de formation, 39 rue de paradis, 75010 paris.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nicolas romer, 39 rue de paradis, 75010 paris.
N° National : 09 3 671 057
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 30 :
sucreries ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
bars ; Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 16, 30, 43.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
permis discount, EURL, 48 Henri Dunant, 77100 Meaux,
N° SIREN : 511 673 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Permis Discount, 48 Henri Dunant, 77100 Meaux.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
91
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 671 058
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
OÏKOSNOMIA, SARL, 137, Rue Antoine Charial, 69003 LYON.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 11, 42.
N° National : 09 3 671 059
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Schwab Stan, 32 rue le Peletier, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Schwab Stan, 32 rue le Peletier, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OÏKOSNOMIA, 137, Rue Antoine Charial, 69003 LYON.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils pour
l’abattage des animaux de boucherie ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Tablier de cuisine. Calot de cuisine.
Toque de cuisine ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Cours de
cuisine. Cours de dégustation. Cours de maquillage. Cours de
gemmologie. Cours de joaillerie. Cours d’élégance. Cours de
relooking. Cours de savoir-vivre ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 8, 21, 25, 41, 43.
92
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 060
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jean-Paul HAURE, 4 Mail de Mirassou, 64140 Lons.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul HAURE, 4 Mail de Mirassou, 64140 Lons.
BOPI 09/39 - VOL. I
médicinaux à base d’eau thermale, bains de boue à base d’eau
thermale, produits pharmaceutiques à base d’eau thermale à,
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique à l’exclusion des
produits pour l’hygiène et la santé bucco-dentaires ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux. Exploitation de site
Internet.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ;
Classe N° 35 : Publicité ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées.
Classes de produits ou services : 14, 35, 38.
N° National : 09 3 671 061
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d’Eugénie les bains Michel
Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par Actions simplifiée, dont le
siège social est place de l’Impératrice, à EUGENIE LES BAINS
40320, N° SIREN : 307 920 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue du
Mont Thabor, 75001 PARIS.
Classe N° 3 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; eau thermale à usage médical, aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges
à partir d’eau thermale à usage médical, eau minérale thermale
gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et
fourniture de voyages et de séjours à objets touristique, de soins
d’hygiène ou de de beauté, culinaire, gastronomique,
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière
culinaire, gastronomique et d’élaboration de recettes.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d’élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d’élaboration de recettes. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d’élaboration de recettes. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière
culinaire, gastronomique et d’élaboration de recettes. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans le
domaine de la science des aliments, de la science du goût, des
apports caloriques, de l’élaboration de recettes culinaires ou
gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la
gastronomie moléculaires ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 09/39 - VOL. I
93
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
préparations culinaires et gastronomiques, hébergement
temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de
retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de Spa, services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de
bains d’eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de
solarium. Services de séjours de remise en forme, de cure
amaigrissante,
séjours
de
thermalisme,
services
de
balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21, 24, 29, 38, 39, 41, 42, 43,
44.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 3, 5, 9, 21, 24, 32, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
N° National : 09 3 671 062
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Benjamin Balensi, Agissant pour le compte de la société
"Orchestra Musique " en cours de formation, 21 bd François
Robert, 13009 Marseille.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin Balensi, 21 bd François Robert, 13009 Marseille.
Classe N° 5 : Préparations médicinales et pharmaceutiques.
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ;
substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ;
suppléments alimentaires minéraux à usage médical ;
préparation d’oligo-éléments pour la consommation humaine à
usage médical ; fibres végétales comestibles (non nutritives).
Préparations médicales pour l’amincissement ; infusions
médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels
comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/
ou oligo-éléments à usage médical.
Classe N° 29 : Substances et préparations comestibles destinées
à remplacer les repas, préparations diététiques, tous ces produits
étant à base de viande, de poisson, de volailles et gibier, d’extraits
de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de
gelées, de confiture, de compotes, d’oeufs, de lait, de produits
laitiers, d’huiles et graisses comestibles. Viande, poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées
où le lait prédomine ; pulpes et salades de fruits ; salades de
légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de
fruits ; pollen préparé pour l’alimentation ; extraits d’algues à
usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage
alimentaire ;
protéines
pour
l’alimentation
humaine ;
consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ;
compléments alimentaires notamment sous forme galénique à
base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non
à usage médical où le lait prédomine. Boissons énergétiques non
à usage médical où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Produits alimentaires diététiques, compléments
alimentaires et nutritionnels pour l’homme tous ces produits
étant à base de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de sucre et/
ou de céréales et/ou de miel et/ou de sel et/ou de farine et/ou de
levures et/ou d’épices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de décors de spectacles ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 063
Dépôt du : 18 AOUT 2009
N° National : 09 3 671 064
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cécile BERTIN, 11
L’ARCHAMBAULT.
Rue
des
Thermes,
03160
BOURBON
Guillaume BERTIN, 11 Rue des Thermes, 03160 BOURBON
L’ARCHAMBAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cécile BERTIN, 11 Rue des Thermes, 03160
L’ARCHAMBAULT.
BOURBON
à : I.N.P.I. NICE
SPC, SAS, Parc d’activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St
Bernard,
BP 292,
06227
VALLAURIS
CEDEX,
N° SIREN : 451 325 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPC, SAS, Parc d’activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St
Bernard, BP 292, 06227 VALLAURIS CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
94
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
N° National : 09 3 671 066
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAM’BOT WINE & SPIRITS, EURL, 15 rue de Marignan, 75008
PARIS, N° SIREN : 352 785 620.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAM’BOT WINE & SPIRITS, 15 rue de Marignan, 75008 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 671 067
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques
FATTORI,
BILLANCOURT.
124
THIERS,
92100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques
FATTORI,
124
THIERS,
92100
BILLANCOURT.
BOULOGNE
BOULOGNE
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 671 065
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Natacha Lagarrosse, Agissant pour le compte de la société “ Bio
AromaConcept ” en cours de formation, 19 Chemin de Canto
Cigalo, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
désinfectants ; fongicides, herbicides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
N° National : 09 3 671 068
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Natacha Lagarrosse, 19 Chemin de Canto Cigalo, 13210 SAINT
REMY DE PROVENCE.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CERCLEUX JARDIN, SARL, 6 ROUTE DE ROSSEAU, 49800 BRAIN
SUR L’AUTHION, N° SIREN : 786 213 934.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERCLEUX JARDIN, 6 ROUTE DE ROSSEAU, 49800 BRAIN SUR
L’AUTHION.
Classe N° 1 : Engrais ;
Classe N° 31 : Semences.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 5, 11, 41.
Classes de produits ou services : 1, 31.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 069
N° National : 09 3 671 071
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT SALSE, 6 CITE MOYNET, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT SALSE, 6 CITE MOYNET, 75012 PARIS.
95
à : I.N.P.I. PARIS
SOLUTIONS WEBTOPRINT, SARL, 125 AVENUE LOUIS ROCHE,
92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 512 387 606.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROGLOG, 46 RUE DE L’OUEST, 75014 PARIS.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ;
Classe N° 40 : Imprimerie ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 38, 40, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fitnet’sEleven Fitnet’s11
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
N° National : 09 3 671 072
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL D. PAUL MAS, SARL, 5 RUE GLEISO SAN MARTI, 34120
PEZENAS, N° SIREN : 422 965 160.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL D. PAUL MAS, 5 RUE GLEISO SAN MARTI, 34120 PEZENAS.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 671 070
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOLUTIONS WEBTOPRINT, SARL, 125 AVENUE LOUIS ROCHE,
92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 512 387 606.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROGLOG, 46 RUE DE L’OUEST, 75014 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 671 073
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL D. PAUL MAS, SARL, 5 RUE GLEISO SAN MARTI, 34120
PEZENAS, N° SIREN : 422 965 160.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL D. PAUL MAS, 5 RUE GLEISO SAN MARTI, 34120 PEZENAS.
Classe N° 40 : Imprimerie ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 38, 40, 42.
Classes de produits ou services : 33.
96
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 074
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Systèmes Solaires, SARL, 16 Le Corbusier, 63800 COURNON
D’AUVERGNE, N° SIREN : 501 542 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Systèmes Solaires, 16 Le Corbusier, 63800
D’AUVERGNE.
COURNON
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; fils électriques ; relais
électriques ; Conception, réalisation et installation de tous
systèmes électriques à usage domestique, industriel ou tertiaire.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
N° National : 09 3 671 076
Classes de produits ou services : 9.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 37, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
N° National : 09 3 671 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
E.
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
E.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu 653 jaune 803
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu 653 jaune 803
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
97
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
N° National : 09 3 671 078
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
N° National : 09 3 671 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
E.
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
E.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Jaune 803 Bleu 653
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert 356
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
98
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 079
N° National : 09 3 671 080
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
E.
E.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu 653 jaune 803
Description de la marque : Bleu 653 jaune 803
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 081
N° National : 09 3 671 082
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
99
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social :
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901, Siège social
Parc Equestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 avenue E. VAILLANT,
92517 BOULOGNE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, 81 AVENUE
VAILLANT, 92517 BOULOGNE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : jaune 803 bleu 653
Description de la marque : Bleu 653 jaune 803
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
E.
100
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 083
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
sabine robillard lepeultre de marigny, 40 boulevard bonne
nouvelle, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sabine robillard lepeultre de marigny, 40 boulevard bonne
nouvelle, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25.
N° National : 09 3 671 084
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAS SODIVARDIERE, SAS, 0 Route de Noirmoutier, 85300
CHALLANS, N° SIREN : 385 254 008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS SODIVARDIERE, 0 Route de Noirmoutier, 85300 CHALLANS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 4, 29, 30, 31, 32, 33.
N° National : 09 3 671 085
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UNION SPORTIVE BOULOGNE COTE D’OPALE DEVELOPPEMENT
– USBCO DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée,
Stade de la Libération, Boulevard Eurvin, 62200 BOULOGNE SUR
MER, N° SIREN : 498 411 354.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BARRON et BRUN, Avocats, 28 Rue Saint Jean, BP 372, 62205
BOULOGNE SUR MER CEDEX.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
101
N° National : 09 3 671 086
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ECO TACO, EURL, 106 avenue de Lagord, 17140 LAGORD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECO TACO, 106 avenue de Lagord, 17140 LAGORD.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25.
102
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 087
textile, fils de chanvre, fil chenille, fils de coco, filés de coton, fils
à coudre, fils élastiques à usage textile, filés, tous fils, fils de verre
à usage textile, fils en matière plastiques à usage textile, fils de
jute, laine filée, fils de laine, fils de lin, fils de rayonne, fils à
repriser, soie filée, fils de soie. ;
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEBASTIEN LEDENTU, 4 RUE HIPPOLYTE DUPRAT, 83000
TOULON.
POTENSIEL, SARL, 4 RUE HIPPOLYTE DUPRAT, 83000 TOULON,
N° SIREN : 478 895 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBASTIEN LEDENTU, 4 RUE HIPPOLYTE DUPRAT, 83000
TOULON.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles à relier, aiguilles à repriser,
aiguilles à tricoter, boîtes à aiguilles, étuis à aiguilles, pelotes
d’aiguilles, boîtes à coudre, cordons à border, bords pour
vêtements, boutons, crochets à broder, dés à coudre, crochets
(mercerie), élastiques, rubans, épingles, pelotes d’épingles, étuis
à aiguilles, fermeture à glissière, fermetures pour vêtements,
glissière (fermeture à), habits (fermetures pour), cordons en laine,
mercerie (articles de), pelotes d’aiguilles, pelotes d’épingles,
pompons, sacs (fermeture à glissière pour), tricoter (aiguilles à). ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir.
Classes de produits ou services : 23, 26, 41.
N° National : 09 3 671 089
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, cosmétiques,
essentielles, shampooings, lotions pour cheveux ;
huiles
Classe N° 41 : Formation et enseignement dans le domaine de la
coiffure ;
Classe N° 44 : Services de la coiffure, salons de coiffure, soins
d’hygiéne et de beauté pour êtres humains.
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Guillaume Petit-Jean, Agissant pour le compte de la société "gp
conseil" en cours de formation, 12 rue Joseph Kessel, 24660 Notre
Dame de Sanilhac.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume Petit-Jean, 12 rue Joseph Kessel, 24660 Notre Dame de
Sanilhac.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
N° National : 09 3 671 088
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SPAETER SABINE, Agissant pour le compte de la société
TRICOSHOP en cours de formation, 6 RUE DE LA ROBERTSAU,
67300 SCHILTIGHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPAETER SABINE, 6 RUE DE LA ROBERTSAU,
SCHILTIGHEIM.
67300
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : gp conseil
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle).
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ; Fils à broder, fils de caoutchouc à usage
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 090
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ANTOINE BECAVIN, Agissant pour le compte de la société
"BECAVIN ANTOINE" en cours de formation, 13 Allée de l’orme
yvrain, 91150 Etampes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTOINE BECAVIN, 13 Allée de l’orme yvrain, 91150 Etampes.
103
Classe N° 41 : Publication et édition de livres, journaux et
périodiques, publication et édition de livres, journaux et
périodiques
électroniques
par
des
moyens
de
télécommunication, tels qu’un réseau informatique, notamment
Internet, publications électroniques de livres, journaux et
périodiques en ligne, micro-édition ; tous ces services étant
destinés à être utilisés pour la diffusion d’informations relatives
au domaine de l’animal de compagnie ; éducation, formation,
divertissement, activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
N° National : 09 3 671 092
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GUANGDONG GREATOO MOLDS INC., ROAD NO. 5, JIEDONG
ECONOMIC DEVELOPMENT EXPERIMENTAL AREA, JIEYANG
CITY, GUANGDONG PROVINCE, REPUBLICQUE POPULAIRE DE
CHIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les deux caractères pris ensemble
n’ont pas de signification particulière.
Classe N° 31 : arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ;
Translitération : JI JI
Classe N° 44 : Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
Traduction : “ Augure ” “ Soleil ”
Classes de produits ou services : 31, 44.
N° National : 09 3 671 091
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L’AMELIORATION DES
RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er
juillet 1901, 155 Avenue Jean-Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson 75116
PARIS.
Classe N° 6 : Moules pour la fonderie métalliques ; coquilles
[fonderie] ; récipients d’emballage en métal ; tuyaux métalliques ;
tôles, fils d’acier ; matériaux de construction métalliques ; vis
métalliques ; quincaillerie métallique ; art (objets d’–) en métaux
communs.
Classe N° 7 : Moules [parties de machines] ; estampilleuses ;
gaufreuses ; machines à laver ; graver (machines à –) ; laminoirs ;
pressoirs ; moulurer (machines à –) ; outils [parties de machines] ;
joints [parties de moteurs].
Classe N° 37 : Rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus
[réparation] ; véhicules (entretien de –) ; machines (installation,
entretien et réparation de –) ; traitement contre la rouille ; usines
(construction d’–) ; informations en matière de construction.
Classes de produits ou services : 6, 7, 37.
N° National : 09 3 671 093
Classe N° 9 : Supports de données, à savoir DVD, CD-ROM, DVDROM, films cinématographiques, tous ces supports étant
enregistrés avec des informations relatives au domaine canin ;
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 16 : Publications imprimées, livres, livrets, bandes
dessinées, revues, tous ces produits étant exclusivement destinés
à comporter des informations relatives au domaine de l’animal de
compagnie ;
Classe N° 38 : Télécommunications, communication par
terminaux d’ordinateurs et réseaux informatiques, transmission
d’informations et de documents par voie électronique, y compris
par voie informatique, Internet ou courrier électronique ; tous ces
services étant destinés à être utilisés pour la fourniture
d’informations relatives au domaine de l’animal de compagnie ;
FABRICE PELMOINE, 1TREBIAC TREBIAC VILLAGE, 15200
MAURIAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRICE PELMOINE, 1TREBIAC TREBIAC VILLAGE, 15200
MAURIAC.
104
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 32, 33, 34.
N° National : 09 3 671 094
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Abdel Kader KOUK’S, Agissant pour le compte de la société "Carla
KOUK’S" en cours de formation, 08 Rue des Amandiers, 93700
Drancy.
Adjo Biova KOUK’S, Agissant pour le compte de la société "Carla
Kouk’s" en cours de formation, 08 Rue des Amandiers, 93700
Drancy.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adjo Biova KOUK’S, 08 Rue des Amandiers, 93700 Drancy.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle) ;
Classe N° 45 : Location de vêtements.
Classes de produits ou services : 25, 42, 45.
N° National : 09 3 671 095
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DUCK GLOBAL LICENSING AG, société de droit suisse, c/o Fischer
& Partner, Schulhausstrasse 9, 6052 Hergiswil, , Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser ;
déboucheurs de sanitaires et d’éviers ; détergents.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 671 096
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
JEROME ROUX, Agissant pour le compte de la société “ BACK TO
BACCHUS ” en cours de formation, 5 RUE DES AIGRETTES, 30132
CAISSARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEROME ROUX, 5 RUE DES AIGRETTES, 30132 CAISSARGUES.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
N° National : 09 3 671 097
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANTES
rachid moustafy, 79 boulevard du tertre, 44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rachid moustafy, 79 boulevard du tertre, 44100 NANTES.
105
d’émulsions de bitume et enrobés pour la construction et
l’entretien des routes ainsi que les bétons hydrauliques, bétons de
ciment et matériaux non métalliques pour la construction et la
rénovation et réhabilitation de bâtiments, d’ouvrages d’art, de
routes, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de
roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux ou lettres d¿information (newsletters) en ligne (pour
des tiers) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire pour des tiers sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires pour des tiers ; services fournis/rendus
dans le cadre du commerce de détail, notamment par un site
Internet, de matériaux de construction, de bitume, d¿ émulsions
de bitume, de produits bitumineux, de liants composites
d’émulsions de bitume et enrobés pour la construction et
l’entretien des routes, de produits hydrocarbonés, de panneaux
de signalisation, de produits chimiques ou adjuvants chimique
pour le bitume, le béton, le ciment, d¿ouvrages d¿arts, de
constructions transportables, de couleurs, peintures, laques
vernis destinées aux marquage des routes et des sols, de bandes
adhésives destinées aux signalisations au sol ;
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation, d’entretien,
de réfection et de rénovation de bâtiments, d’ouvrages d’art, de
routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation
analogues, de terrains de sport, de terrassement, de canalisations
et de tous travaux publics ; services de démolition ; services
d¿information, notamment par l¿intermédiaire d¿un site Internet,
sur les services précités ainsi que sur les matériaux de
construction et les matériaux destinés à la construction et
l¿entretien des routes ou toutes autres voies et surfaces de
roulement.
Classes de produits ou services : 19, 35, 37.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 32.
N° National : 09 3 671 098
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 552 025 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 7 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, bitume,
émulsions de bitume, produits bitumineux, liants composites
N° National : 09 3 671 099
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SITA FRANCE, Société Anonyme, 132 rue des Trois Fontanot,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 775 690 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange Pantone PMS 165, C : 0 M : 70
J : 100 N : 0 Noir 100% noir Gris 30% Noir
Classe N° 6 : Constructions métalliques transportables ou
amovibles destinés à la collecte et au tri sélectif des ordures et
déchets, visant à la diminution des nuisances sonores, à savoir
conteneurs, cuves, bacs, récipients, colonnes, bornes en métal et
barrières de délimitation.
Classe N° 21 : Poubelles visant à la diminution des nuisances
sonores.
Classe N° 39 : Services de transport, collecte, chargement,
déchargement, entreposage, enlèvement, regroupement, transit,
tri, identification, des déchets de toute nature, visant à la
diminution des nuisances sonores ; gestion technique de stock de
déchets ; services de préparation au transport des déchets de
toute nature (tri, identification, caractérisation, emballage,
conditionnement, reconditionnement et décontamination) ;
conseils pour la préparation au transport conforme à la
réglementation du transport en matière de déchets de toute
nature ; services de mise en décharge et de stockage de matières
utiles, de déchets de toute nature, de produits dangereux ou
périssables ; location de véhicules et d’entrepôts destinés à la
106
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
collecte et au tri sélectif des ordures et déchets ; mise à disposition
(en location ou en prêt) d’emballages pour le conditionnement et
le reconditionnement des déchets de toute nature.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir : services de
prétraitement, de transformation, de conditionnement et
reconditionnement, d’étiquetage et de traitement des déchets de
toute nature, y compris le stockage et l’incinération ; traitement
des matériaux à savoir broyage et compostage ; services de
décontamination, de purification et régénération des déchets et
de leurs matières constitutives ; identification et tri de déchets de
toute nature ; sélection des filières de traitement des déchets ;
services de recyclage, valorisation, récupération et réutilisation
(transformation) et élimination des déchets de toute nature et de
leurs matières constitutives. Services de valorisation énergétique
et biologique des ordures et des déchets ; informations en matière
de traitement, de prétraitement, de valorisation et de recyclage de
déchets de toute nature ; service de nettoiement des déchets et
des ordures, d’entretien et de rénovation des réseaux
d’assainissement industriels et urbains ; services de dépollution
des sols et services de réhabilitation des sols et des sites
dégradés,
services
de
réhabilitation
des
réseaux
d’assainissements industriels et urbains.
Classe N° 42 : Services de centres de recherches, de laboratoires
visant à la diminution des nuisances sonores dans les domaines
de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du
stockage, de l’assainissement, de la valorisation, de l’élimination
des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le
domaine des déchets et des ordures ; services de recherche
scientifique et industrielle liés à la protection de l’environnement
et à la diminution des nuisances sonores pour la collecte, le
transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation
des déchets et des ordures ; services d’ingénierie, d’études de
projets techniques et de travaux d’ingénieurs visant à la
diminution des nuisances sonores, dans les domaines de la
conception et de la construction de centres et d’unités industriels
et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de
valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services
de prévention des pollutions, à savoir études de risques,
ingénierie pour l’élaboration et la mise en place de solutions de
prévention.
Classes de produits ou services : 6, 21, 39, 40, 42.
N° National : 09 3 671 100
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour
forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 12-14 rue Victor
Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 562 082 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 671 101
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SITA FRANCE, Société Anonyme, 132 rue des Trois Fontanot,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 775 690 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe N° 12 : Véhicule à traction animale pour le transport, la
collecte,
le
chargement,
déchargement,
entreposage,
enlèvement, regroupement, transit, tri, identification, des déchets
de toute nature.
Classe N° 35 : Gestion administrative de stocks de déchets ;
services de gestion administrative du traitement des déchets et
notamment de la traçabilité des déchets de leur prise en charge
jusqu’à leur élimination.
Classe N° 39 : Services de transport, collecte, chargement,
déchargement, entreposage, enlèvement, regroupement, transit,
tri, identification, des déchets de toute nature. Gestion technique
de stock de déchets ; services de préparation au transport des
déchets de toute nature (tri, identification, caractérisation,
emballage,
conditionnement,
reconditionnement
et
décontamination) ; conseils pour la préparation au transport
conforme à la réglementation du transport en matière de déchets
de toute nature ; services de mise en décharge et de stockage de
matières utiles, de déchets de toute nature, de produits
dangereux ou périssables ; location de véhicules à traction
animale destinés à la collecte et au tri sélectif des ordures et
déchets ; mise à disposition (en location ou en prêt) d’emballages
pour le conditionnement et le reconditionnement des déchets de
toute nature.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir : services de
prétraitement, de transformation, de conditionnement et
reconditionnement, d’étiquetage et de traitement des déchets de
toute nature, y compris le stockage et l’incinération ; traitement
des matériaux à savoir broyage et compostage ; services de
décontamination, de purification et régénération des déchets et
de leurs matières constitutives ; identification et tri de déchets de
toute nature ; sélection des filières de traitement des déchets ;
services de recyclage, valorisation, récupération et réutilisation
(transformation) et élimination des déchets de toute nature et de
leurs matières constitutives ; services de valorisation énergétique
et biologique des ordures et des déchets ; informations en matière
de traitement, de prétraitement, de valorisation et de recyclage de
déchets de toute nature ; service de nettoiement des déchets et
des ordures, d’entretien et de rénovation des réseaux
d’assainissement industriels et urbains ; services de dépollution
des sols et services de réhabilitation des sols et des sites
dégradés,
services
de
réhabilitation
des
réseaux
d’assainissements industriels et urbains.
Classe N° 42 : Services de centres de recherches, de laboratoires
dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du
nettoyage, du stockage, de l’assainissement, de la valorisation, de
l’élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises
dans le domaine des déchets et des ordures ; services de
recherche scientifique et industrielle liés à la protection de
l’environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le
nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ;
services d’ingénierie, d’études de projets techniques et de travaux
d’ingénieurs dans les domaines de la conception et de la
construction de centres et d’unités industriels et urbains de
collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de
destruction des déchets et des ordures ; services de prévention
des pollutions, à savoir études de risques, ingénierie pour
l’élaboration et la mise en place de solutions de prévention.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39, 40, 42.
N° National : 09 3 671 102
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SITA FRANCE, Société Anonyme, 132 rue des Trois Fontanot,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 775 690 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
BOPI 09/39 - VOL. I
107
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 6 : Constructions métalliques transportables ou
amovibles, à savoir de conteneurs, cuves, bacs, récipients,
colonnes, bornes en métal et barrières de délimitation, destinés à
la collecte et au tri sélectif des ordures et déchets.
Classe N° 7 : Appareils et installations pour la collecte, le
recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des
déchets et des ordures à savoir déchèteries, broyeurs,
compresseurs (machines), chaînes de tri de déchets, machines de
criblage, machines pour le compostage des déchets, machines à
filtrer, installations de condensation.
Classe N° 35 : Gestion administrative de stocks de déchets ;
services de gestion administrative du traitement des déchets et
notamment de la traçabilité des déchets de leur prise en charge
jusqu’à leur élimination.
Classe N° 37 : Services d’entretien et de maintenance de
véhicules, d’avions, d’équipements des pistes aéroportuaires ;
services d’entretien et de maintenance de stations services,
d’édifices, de bâtiments, de routes, d’équipements urbains ;
services de construction et de déconstruction de centres et
d’unités de stockage de déchets et d’ordures, de centres et
d’unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de stockage
ou d’incinération des déchets et des ordures.
Classe N° 39 : Services de transport, collecte, chargement,
déchargement, entreposage, enlèvement, regroupement, transit,
tri, identification, des déchets de toute nature. Gestion technique
de stock de déchets ; services de préparation au transport des
déchets de toute nature (tri, identification, caractérisation,
emballage,
conditionnement,
reconditionnement
et
décontamination) ; conseils pour la préparation au transport
conforme à la réglementation du transport en matière de déchets
de toute nature ; services de mise en décharge et de stockage de
matières utiles, de déchets de toute nature, de produits
dangereux ou périssables ; location de véhicules et d’entrepôts
destinés à la collecte et au tri sélectif des ordures et déchets ; mise
à disposition (en location ou en prêt) d’emballages pour le
conditionnement et le reconditionnement des déchets de toute
nature.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir : services de
prétraitement, de transformation, de conditionnement et
reconditionnement, d’étiquetage et de traitement des déchets de
toute nature, y compris le stockage et l’incinération ; traitement
des matériaux à savoir broyage et compostage ; services de
décontamination, de purification et régénération des déchets et
de leurs matières constitutives ; identification et tri de déchets de
toute nature ; sélection des filières de traitement des déchets ;
services de recyclage, valorisation, récupération et réutilisation
(transformation) et élimination des déchets de toute nature et de
leurs matières constitutives. Services de valorisation énergétique
et biologique des ordures et des déchets ; informations en matière
de traitement, de prétraitement, de valorisation et de recyclage de
déchets de toute nature ; service de nettoiement des déchets et
des ordures, d’entretien et de rénovation des réseaux
d’assainissement industriels et urbains ; services de dépollution
des sols et services de réhabilitation des sols et des sites
dégradés,
services
de
réhabilitation
des
réseaux
d’assainissements industriels et urbains.
Classe N° 42 : Services de centres de recherches, de laboratoires
dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du
nettoyage, du stockage, de l’assainissement, de la valorisation, de
l’élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises
dans le domaine des déchets et des ordures ; services de
recherche scientifique et industrielle liés à la protection de
l’environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le
nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ;
services d’ingénierie, d’études de projets techniques et de travaux
d’ingénieurs dans les domaines de la conception et de la
construction de centres et d’unités industriels et urbains de
collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de
destruction des déchets et des ordures ; services de prévention
des pollutions, à savoir études de risques, ingénierie pour
l’élaboration et la mise en place de solutions de prévention de
pollution et de collecte sélective.
Classes de produits ou services : 6, 7, 35, 37, 39, 40, 42.
N° National : 09 3 671 103
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour
forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 12-14 rue Victor
Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 562 082 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 671 104
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mohamed DIA, 20 rue Charles de Gaulle 95160 MONTMORENCY.
Lahiany
HADASS,
AUBERVILLIERS.
84
boulevard
felix
faure
93300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET, 5 Place Newquay BP
70250 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; parfumerie ; huiles essentielles ;
lotions pour les cheveux ; fragrances, parfums, eaux de Cologne,
eaux de toilette, produits lavants pour le corps, savons,
shampooings, gel de bain, huile de bain, poudre de bain et sels de
bain, désodorisants à usage personnel [parfumerie] produits de
toilette contre la transpiration ; produits de maquillage, crèmes,
lotions, gels et poudres à usage cosmétique ; produits de
protection solaire ; produits pour la coiffure et le soin des
cheveux ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, articles de
lunetterie, lunettes [optique], lunettes de soleil, lunettes de sport,
étuis à lunettes ; supports d’enregistrement magnétiques,
supports d’enregistrements sonores, bandes vidéo, cassettes
audio, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
acoustiques ; disques magnétiques, disques optiques ; films pour
l’enregistrement des sons, disques vidéo pré-enregistrés et DVD
pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils
pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et des images, équipement pour le traitement de l’information,
baladeurs, casques à écouteurs, lecteurs (informatique), lecteurs
DVD, lecteurs MP3, housses et étuis pour téléphones portables,
housses et étuis pour baladeurs et lecteurs MP3, housses et étuis
pour assistants numériques personnels (PDA), cartouches de jeux
vidéo, publications électroniques (téléchargeables), film
cinématographique
impressionné,
pellicules
(films)
impressionnées, téléphones portables, coques de téléphones
portables, casques de protection pour le sport ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), bijoux de fantaisie, breloques, broches
(bijouterie), colliers, bracelets, épingles de cravates, écrins en
métaux précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de
montres, bracelets de montres, réveille-matin ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie, matières adhésives pour la
papeterie ou le ménage, drapeaux en papier ; appareils et
ustensiles de bureau non électriques, stylos à bille, étuis à stylos,
plume, stylos à plume, crayons, agendas, sous-main, calendriers,
bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles, taille-crayons,
électriques ou non électriques, perforateurs de bureau, pince-
108
Publication des demandes d’enregistrement
notes, plumiers, porte-chéquier, boîtes en carton, matériel pour
les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler,
pinceaux, caractères d’imprimerie, clichés, sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques], produits de l’imprimerie,
affiches, prospectus photographies, revues [périodiques],
journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en
carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de
carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes
[papeterie] ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits "vanity cases", malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sacs de sport ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuiemains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles,
caleçons,
casquettes,
chapeaux,
chaussettes,
chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement),
combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes,
foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de
corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus,
parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de
chambre, sandales, slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts,
tricots, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement),
vêtements de gymnastique ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes à l¿exception des vêtements ;
Classe N° 38 : Services de téléphonie mobile, communications
téléphoniques, transmission de données et d’informations par
voie électronique incluant des textes, des images, des messages,
des sonneries, des vidéos ; services de téléphonie mobile, à
savoir services d¿abonnements téléphoniques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 38.
N° National : 09 3 671 105
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BAZAR DE L’HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions
simplifiée,
55
rue
de
la
Verrerie,
75004
PARIS,
N° SIREN : 542 052 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Description de la marque : Pantones Black et 1945 C
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie ; encens ; bois odorant ; huiles essentielles ;
cosmétiques.
Classe N° 4 : Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage.
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils non électriques ; serrures métalliques
non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; récipients d’emballage en métal ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils et
instruments à main entraînés manuellement ; trousses de
manucure.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, abat-jour, ampoules
d’éclairage, diffuseurs (éclairage), fontaines, lampions, lanternes
d’éclairage, lanternes vénitiennes, ventilateurs (climatisation) ;
appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ; grille-pain, bouilloires électriques,
cafetières électriques, percolateurs à café électriques, toasteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols, ombrelles et cannes ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; garnitures de
cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; cartables ;
colliers pour animaux de compagnie ; sacs à main, sacs de
voyage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à
roulette, sacs de camping, sacs d’alpinistes.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; bouchons non métalliques ; caisses en
bois ou en matières plastiques ; chalumeaux (pailles) pour la
dégustation des boissons ; chevilles non métalliques ; cintres
pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes
de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; figurines (statuettes) en bois ou en matières
plastiques ; niches pour animaux d’intérieur ; patères (crochets)
pour vêtements non métalliques ; plateaux de tables ; porteparapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; stores d’intérieur à lamelles ; coussins ; sacs
de couchage pour le camping ; matériel de couchage à l’exclusion
du linge ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ;
meubles de bureau ; mobilier scolaire.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
verrerie, porcelaine et faïence, à savoir boîtes en verre, bougeoirs
non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en
porcelaine ou en verre ou en terre cuite, mosaïques en verre non
pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux,
vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non
en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux
précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum ; chinoiseries (porcelaine) ;
distributeurs de papier hygiénique et de savons ; cristaux
(verrerie) ; poubelles ; volières (cages à oiseaux).
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ;
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ;
couvertures de lit, housses pour coussins ; housses d’oreillers ;
rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures
murales en matières textiles ; textiles non tissés ; couvertures de
lit et de table ; serviettes et gants de toilette ; literie (linge) ;
mouchoirs de poche en matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 671 107
Classe N° 26 : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ;
épingles et aiguilles ; boucles de souliers ; fermoirs de ceintures ;
articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour cheveux ;
serre-tête ; pinces à cheveux ; barrettes ; crochets et oeillets ;
fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
barbes ; cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ;
perruques.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ;
gants (accessoires de jeux) ; appareils de jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; attirail de pêche ; arbres de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
109
à : I.N.P.I. PARIS
BRASSERIE NATIONALE D’HAITI, Société de droit haïtien, Route
de l’Aéroport, P.O. BOX 1334, PORT-AU-PRINCE, HAITI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation de foires et d’exposition à buts commerciaux ou de
publicité ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ;
regroupement pour le compte de tiers des produits précités
permettant aux clients de voir et/ou d’acheter ces produits ;
services de vente au détail de tous les produits cités
précédemment ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 8, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 28, 35, 42.
N° National : 09 3 671 106
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 32.
CONTRALCO, société par actions simplifiée, Zone Industrielle de
Gignac, 34150 GIGNAC, N° SIREN : 324 602 440.
N° National : 09 3 671 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Divine Attitude, asso loi 1901, Chez M. Berthelot, BAT A1, 60
avenue Ardouin, 94420 LE PLESSIS TREVISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Divine Attitude, Chez M. Berthelot, BAT A1, 60 avenue Ardouin,
94420 LE PLESSIS TREVISE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Ethylotests, bouchons pour les oreilles.
Classe N° 10 : Préservatifs.
Classes de produits ou services : 9, 10.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
110
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine provenant de
l’exploitation exactement dénommée Château Saint-Didier
Parnac.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
N° National : 09 3 671 111
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
QUAI SUD, SARL, BP 704 Zone d¿Activités de Signes 83030
TOULON Cedex 9, N° SIREN : 442 762 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nicolas courtier, STATION ALEXANDRE 29/31 boulevard Charles
Moretti 13014 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 671 109
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
EPICERIE DE PROVENCE, SARL, BP 704 - Parc d’activités de
Signes 83030 Toulon cedex 9, N° SIREN : 492 917 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas COURTIER, STATION ALEXANDRE 29/31 boulevard
Charles Moretti 13014 MARSEILLE.
Classe N° 21 : boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à
thés ; théières ; ustensiles de cuisine ;
Classe N° 30 : infusions non médicinales ; thé ; boissons à base de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Services d¿approvisionnement pour des tiers [achat
de produits pour d¿autres entreprises] ;
Classe N° 39 : Conditionnement de produits ; dépôt de
marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de
produits ; livraison de marchandises.
Classes de produits ou services : 21, 30, 35, 39.
Classe N° 29 : Confitures ; conserves de fruits ; conserves de
légumes ; fruits conservés dans l¿alcool ; fruits cuits ; écorces
[zestes] de fruits ; gelées de fruits ; marmelades ;
Classe N° 30 : Aromates pour boissons, autres que les huiles
essentielles ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao ; produits de cacao ;
café ; sucre ; sucre candi à usage alimentaire ; chocolat ;
condiments ; confiserie ; sucreries ; sel de cuisine ; sel aux
épices ; épices ; infusions non médicinales ; poivre ; miel ; sucre ;
thé ; thé glacé ; vanille [aromate] ; vinaigres. ;
N° National : 09 3 671 112
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHIABODO Olivier, 7 route du grand Fleigny, 77160 ROUILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 32 : Boissons sans alcool ; bières ; préparations pour
faire des boissons ; sirops pour boissons ; jus de fruits ;
Classe N° 35 : Services d¿approvisionnement pour des tiers [achat
de produits pour d¿autres entreprises] ;
Classe N° 39 : Conditionnement de produits ; dépôt de
marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de
produits ; livraison de marchandises.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35, 39.
N° National : 09 3 671 110
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU
SAINT-DIDIER, société civile d’exploitation agricole, CHATEAU
SAINT DIDIER PARNAC, 46140 PARNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Dispositifs informatiques de saisie à savoir claviers
d’ordinateur ;
supports
de
stockage
de
programmes
informatiques ; équipements de téléconférence et équipements
de vidéoconférence ; programmes informatiques destinés à la
gestion de réseaux ; programmes informatiques d’assistance à la
création d’autres programmes informatiques ; programmes
informatiques de création de pages Web ; programmes
informatiques d’accès à un réseau informatique mondial et
d’utilisation d’un réseau informatique mondial ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels de reconnaissance vocale ;
logiciels destinés à la création de documents ; logiciels de jeux ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports de données optiques ; supports
d’enregistrement sonores ; bandes vidéo ; caméras vidéo ;
magnétoscopes ; appareils de radio ; écrans vidéo ; disques
acoustiques ; cassettes vidéo ; disques compacts ; disquettes
souples ; supports d’enregistrement magnétiques ; lecteurs de
cassettes ; lecteurs de disques compacts ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer. Appareils,
émetteurs, récepteurs, téléphoniques et radio-téléphoniques ;
répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable,
mobile, à main libre ou à commande vocale. Combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de
lunetterie (monture et accessoire) ; étuis à lunettes ; bâches de
sauvetage. Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : Papier ; boîtes en carton ou en papier ; carton ;
cartonnages ; imprimés ; journaux et périodiques ; revues ; livres ;
catalogues ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ;
matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ; impressions ;
produits de l’imprimerie ; lettres d’imprimerie ; caractères
d’imprimerie ; clichés d’imprimerie ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; affiches ;
albums ; almanachs ; atlas ; bandes collantes pour la papeterie ou
le ménage ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ;
décalcomanies ;
chemises
pour
documents ;
papiers
d’emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ;
étiquettes non en tissus ; fiches ; formulaires ; gravures ; images ;
jeux de cartes ; lithographies ; marques pour livres ; livrets ;
papiers lumineux ; manuels ; napperons en papier ; supports pour
photographies ; photogravures ; plans ; portraits ; cartes
postales ; prospectus ; publications ; répertoires ; représentations
graphiques ; reproductions graphiques ; gommes à effacer ;
crayons ; stylos ; timbres. Dessins ; instruments de dessin et
d’écriture ; pinceaux ; machines à écrire ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ;
bonneterie, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques) ; chaussettes ;
chaussons ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; couches en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de
culture physique ou de gymnastique ; balles de jeu ; ballons de
jeu ; gants de base-ball ; boules de jeu ; bulles de savon ; cartes à
jouer ; peluches ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de
cartes ou de tables ; poupées ; cerfs-volants ; trottinettes ;
décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d’éclairage
et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; arbres de Noël en
matières synthétiques ; porte-bougies pour arbres de Noël ;
clochettes pour arbres de Noël. Attirail de pêche ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 35 : Service de publicité et informations ou
renseignements d’affaires ; agences de publicité, agences
d’informations commerciales, diffusion d’annonces publicitaires,
location d’espaces publicitaires, location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale, recherche de
marchés, conseils en organisation des affaires, promotion des
ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires,
publicités radiophoniques, publicités télévisées, relations
publiques, étude de marché, sondages d’opinion, informations
statistiques,
traitement
de
textes,
transcription
de
communications ; recueil de données dans un fichier central ;
courrier publicitaire, réalisation de programmes multimédia
publicitaires, réalisation d’animations de réseaux commerciaux,
animation de points de vente, réalisation et mise en place
d’actions promotionnelles, de simulation, distribution de tracts,
de prospectus, d’imprimés et d’échantillons, reproduction de
documents, conseils, informations ou renseignements dans le
domaine de la publicité. Publicité en ligne sur réseaux
informatiques. Gestion des affaires commerciales. Bureaux de
placement ; recrutement de personnel. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. Production de
matériel et d’annonces publicitaires ; services de marketing ;
études marketing. Services d’aide et de conseil pour
l’organisation et la direction des affaires notamment services
d’aide et de conseil à la réflexion stratégique et au
positionnement ; consultations en affaire. Travaux de bureau.
Service d’abonnement de journaux pour des tiers ; exploitation
d’une banque de données administratives ; services de conseils et
d’informations commerciales ; administration commerciale ;
services de saisie, de mise en forme, de compilation et de
traitement de données et plus généralement d’enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
111
communications écrites et d’enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d’abonnement pour des tiers à des produits de
l’imprimerie et à tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images et publications électroniques ou non, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en
forme d’informations, de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur
supports correspondants (disques compacts audionumériques,
disques vidéo audionumériques)) ; planification, achat et
négociation d’espaces publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; organisation d’expositions
à buts commerciaux et de publicité. Organisation et aide
publicitaire à la mise en place d’actions promotionnelles, de
stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique
direct. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou
informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 36 : Collectes financières de bienfaisance ; collectes de
fonds ; services de parrainage financier ; organisation de loteries ;
gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux,
investissement de capitaux, services de financement ; services de
financement pour la création et la gestion de maisons d’accueil
des animaux, de structures éducatives et de santé ; financement
de programmes scientifiques et médicaux ; constitution de fonds,
placement de fonds, gérance de fortune ; services de financement
de programmes d’information et de formation pour l’aide aux
animaux en matière de soins d’hygiène et de beauté, d’éducation
et d’alimentation. Assurances, conseils, informations et
consultations en matière d’assurance, courtage en assurances,
cautions (garanties). Prise de participation et d’intérêts dans le
capital de société, d’associations, de groupements d’intérêt
économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers
et immobiliers. Transfert électronique de fonds ; émission de
chèques de voyages et de lettres de crédit. Opérations financières
et monétaires ; émission de bons de valeur ; analyse financière et
monétaire ; prêts financiers ; aide et conseil à la direction des
affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en
organisation et direction des affaires financières, monétaires et
boursières ; affaires financières.
Classe N° 38 : Télécommunications. Expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de transmission de données,
en particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique. Transmission électronique de données, d’images,
de documents par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et
tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles,
satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateur ou par appareils
et instruments de télécommunications. Services de transfert
d’appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission
par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de
télex,
transmission
d’informations
par
télescripteur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général.
Messageries électroniques, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur. Services de location d’appareils
et d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique,
à
savoir :
téléphone,
appareils
de
télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission
des messages, modems. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services d’abonnement pour des
tiers à des publications électroniques ou non, numériques ;
abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne
de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; informations en matière de
télécommunications ; radiodiffusion ; services téléphoniques.
Services d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; services d’information ;
services d’enseignement et de formation ; activités culturelles et
sportives ; édition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
112
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels,
jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur
support magnétique ; prêts de livres ; services de bibliothèques
itinérantes ; abonnement à des journaux ; distribution de
journaux ; montage de programmes radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de location d’appareils de projection de
cinéma et d’accessoires de décors de théâtre ; location d’appareils
et d’accessoires cinématographiques ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrement sonore ; location
de décors de spectacles ; location de postes de radio et de
télévision, montage de programmes radiophoniques et de
télévision. Services de production de spectacles ; services de
production de film ; services de production de films institutionnels
et publicitaires ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bandes
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo. Organisation et conduite de colloques, de conférences et
de congrès. Organisation d’expositions à buts culturel ou
éducatif. Réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; dressage d’animaux ; services de
photographie ; micro-édition.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
création de site Internet ; hébergement de sites informatiques
[sites Web] ; installation de logiciels ; location d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; programmation pour
ordinateurs. Exploration sous-marine ; recherches en matière de
protection de l’environnement.
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; maisons d’animaux. Services
médicaux. Assistance médicale. Art vétérinaire. Consultations
vétérinaires
et
assistance
vétérinaire ;
consultations
professionnelles dans le domaine de l’aide aux animaux en
matière de pansage, élevage et toilettage, tatouage d’animaux.
Elevage d’animaux. Horticulture. Conseils en horticulture. Soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de
toilette pour bébés notamment laits de toilette, parfums, huile
d’amande, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, eaux de toilette,
shampoings, gels douche, produits antisolaires.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 3, 5.
N° National : 09 3 671 114
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
LABORATOIRE SICOBEL, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 39 route Nationale 7, Le Chênerond, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 388 567 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 671 113
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
LABORATOIRE SICOBEL, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 39 route Nationale 7, Le Chênerond, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 388 567 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de
toilette pour bébés notamment laits de toilette, parfums, huile
d’amande, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, eaux de toilette,
shampoings, gels douche, produits antisolaires.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 3, 5.
N° National : 09 3 671 115
113
N° National : 09 3 671 117
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
QUAI SUD, SARL, BP 704 Zone d’Activités de Signes 83030
TOULON Cedex 9, N° SIREN : 442 762 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas COURTIER, STATION ALEXANDRE 29/31 boulevard
Charles Moretti 13014 MARSEILLE.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole, Quartier La
Laune, 84290 CAIRANNE, N° SIREN : 783 210 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 21 : boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à
thés ; théières ; ustensiles de cuisine. ;
Classe N° 30 : infusions non médicinales ; thé ; boisson à base de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Services d¿approvisionnement pour des tiers [achat
de produits pour d¿autres entreprises] ;
Classe N° 39 : Conditionnement de produits ; dépôt de
marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de
produits ; livraison de marchandises.
Classe N° 33 : Vins et autres boissons alcooliques (à l’exception
des bières).
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 671 116
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FOPA Emmanuel, 8 Michel Peter, 75013 PARIS.
Classes de produits ou services : 21, 30, 35, 39.
N° National : 09 3 671 118
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
STARMINE, SARL, 83 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STARMINE, 83 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOPA Emmanuel, 8 rue Michel Peter, 75013 PARIS.
Classe N° 30 : Boissons à base de café. Boissons à base de cacao.
Boissons à base de thé. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou. Epices, chocolat. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Description de la marque : Caramel & Pepper
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
114
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25.
N° National : 09 3 671 119
N° National : 09 3 671 120
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
QUAI SUD, SARL, BP 704 Zone d’Activités de Signes 83030
TOULON Cedex 9, N° SIREN : 442 762 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas COURTIER, STATION ALEXANDRE 29/31 boulevard
Charles Moretti 13014 MARSEILLE.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cécile Lopez, 3 Rue Victor Basch, 92120 MONTROUGE.
Classe N° 21 : boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à
thés ; théières ; ustensiles de cuisine ;
Germinal Tenas, 3 Rue Victor Basch, 92120 MONTOUGE.
Classe N° 30 : infusions non médicinales ; thé ; boissons à base de
chocolat ou de thé ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cécile Lopez, 3 Rue Victor Basch, 92120 MONTOUGE.
Classe N° 35 : Services d¿approvisionnement pour des tiers [achat
de produits pour d¿autres entreprises] ;
Classe N° 39 : Conditionnement de produits ; dépôt de
marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de
produits ; livraison de marchandises.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classes de produits ou services : 21, 30, 35, 39.
N° National : 09 3 671 121
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Arnaud LACROIX, 7, rue Clapeyron, 75008 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 22, rue de Turin, 75008 Paris.
Classe N° 35 : Agences d’import-export ; présentation pour la
vente au détail sur tout moyen de communication de meubles
d’intérieur, d’objets de décoration, d’objets d’art, d’articles
artisanaux, d’antiquités, de linge de maison, d’ustensiles de
cuisine, de vaisselle, de meubles de jardin, de vêtements,
chaussures et chapeaux, d’accessoires de mode, de bijouterie, de
sacs et bagages, de produits cosmétiques, de produits
alimentaires ; aide et conseil en matière d’établissement de
boutiques et de magasins de vente au détail ; services de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Services de décoration et d’architecture d’intérieur ;
création et entretien de sites web pour les tiers. ;
Classe N° 43 : Cafétérias, salons de thé, restaurants, services de
traiteurs ; location de chaises, tables, verrerie et linge de maison.
Classes de produits ou services : 35, 42, 43.
N° National : 09 3 671 122
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Cécile Rodossio, 12 avenue notre dame, 13260 cassis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cécile Rodossio, 12 avenue notre dame, 13260 cassis.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;Création de bijoux fantaisie en pierres
semi-précieuses et minéraux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
115
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25.
N° National : 09 3 671 124
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Elyes SOUABNI, 53 A rue Pierre Semard, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elyes SOUABNI, 53 A rue Pierre Semard, 38000 GRENOBLE.
N° National : 09 3 671 123
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cécile Lopez, 3 Rue Victor Basch, 92120 MONTROUGE.
Germinal Tenas, 3 Rue Victor Basch, 92120 MONTOUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cécile Lopez, 3 Rue Victor Basch, 92120 MONTOUGE.
Description de la marque : CHEÏKA
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25.
116
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 125
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TAYORO DOMINIQUE,
VAUCRESSON.
23
RUE
DES
JARDINS,
92420
ZEROUAL MALIK, 24 RUE DUFFAUT, 92140 CLAMART.
FOURNIER JEAN-MARC, 20 résid BEL EBAT, 78170 LA CELLE
SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYORO DOMINIQUE, 23 RUE DES JARDINS,
VAUCRESSON.
92420
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations nouvelles ;
services de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications
téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles
par code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission
d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques
de données multimédias ; services d’accès à des bases de
données ; location d’appareils de télécommunications ; location
de lignes de télécommunications ; location de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ;
location et montage de bandes vidéo ; production de films sur
bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par
correspondance ; informations en matière d’éducation ; location
d’enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; services d’imagerie numérique ; informations en matière
d’éducation
et
d’enseignement ;
location
de
films
cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d’ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
de films cinématographiques ; production de films ; jeux
d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ;
réservation de places de spectacles, services d’éducation et de
formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté.
Classes de produits ou services : 38, 41.
N° National : 09 3 671 127
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Garancia, sarl, 7 rue de l’Yvette, 75016 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saveria COSTE, 7 rue de l’Yvette, 75016 Paris.
N° National : 09 3 671 126
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
France Télévisions, SA à conseil d’administration, 7 esplanade
Henri de France, 75015 Paris, N° SIREN : 432 766 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;PRODUITS COSMETIQUES POUR LES LEVRES ET
LES ONGLES, MAQUILLAGE, DEODORANTS, PRODUITS
CAPILLAIRES, PRODUITS COSMETIQUES ET PRODUITS DE
TOILETTE POUR LE SOIN ET LE NETTOYAGE DE LA PEAU,
PRODUITS DE PARFUMERIE, COMPLEMENTS NUTRITIONNELS
A USAGE COSMETIQUE POUVANT CONTENIR DES PROTIDES,
LIPIDES,
GLUCIDES,
PEPTIDES,
ET/OU
FIBRES
OU
MICRONUTRIMENTS TELS QUE VITAMINES ET/OU MINERAUX
ET/OU ACIDES AMINES ET/OU ACIDES GRAS ET/OU
VEGETAUX ;
BOPI 09/39 - VOL. I
117
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;COMPLEMENTS
NUTRITIONNELS A USAGE MEDICAL POUVANT CONTENIR DES
PROTIDES LIPIDES GLUCIDES PEPTIDES ET/OU FIBRES OU
MICRONUTRIMENTS ET/OU ACIDES AMINES ET/OU ACIDES
GRAS ET/OU VEGETAUX PRESENTES SOUS FORME DE
CAPSULES, COMPRIMES, DRAGEE, GELULES, SACHETS,
LIQUIDES, PATCHES. ;
N° National : 09 3 671 129
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Lahiany
HADASS,
AUBERVILLIERS.
84
boulevard
felix
faure
93300
Mohamed DIA, 20 rue Charles de Gaulle 95160 MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET, 5, place Newquay
BP 70250 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
N° National : 09 3 671 128
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 3 : Cosmétiques ; parfumerie ; huiles essentielles ;
lotions pour les cheveux ; fragrances, parfums, eaux de Cologne,
eaux de toilette, produits lavants pour le corps, savons,
shampooings, gel de bain, huile de bain, poudre de bain et sels de
bain, désodorisants à usage personnel [parfumerie] produits de
toilette contre la transpiration ; produits de maquillage, crèmes,
lotions, gels et poudres à usage cosmétique ; produits de
protection solaire ; produits pour la coiffure et le soin des
cheveux ;
à : I.N.P.I. NICE
CHRISTOPHE KALFAYAN, 1535 CHEMIN DES RASTINES, 06600
ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTOPHE KALFAYAN, 1535 CHEMIN DES RASTINES, 06600
ANTIBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 2, 30, 31, 33.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, articles de
lunetterie, lunettes [optique], lunettes de soleil, lunettes de sport,
étuis à lunettes ; supports d’enregistrement magnétiques,
supports d’enregistrements sonores, bandes vidéo, cassettes
audio, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
acoustiques ; disques magnétiques, disques optiques ; films pour
l’enregistrement des sons, disques vidéo pré-enregistrés et DVD
pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils
pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et des images, équipement pour le traitement de l’information,
baladeurs, casques à écouteurs, lecteurs (informatique), lecteurs
DVD, lecteurs MP3, housses et étuis pour téléphones portables,
housses et étuis pour baladeurs et lecteurs MP3, housses et étuis
pour assistants numériques personnels (PDA), cartouches de jeux
vidéo, publications électroniques (téléchargeables), film
cinématographique
impressionné,
pellicules
(films)
impressionnées, téléphones portables, coques de téléphones
portables, casques de protection pour le sport ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), bijoux de fantaisie, breloques, broches
(bijouterie), colliers, bracelets, épingles de cravates, écrins en
métaux précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de
montres, bracelets de montres, réveille-matin ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie, matières adhésives pour la
papeterie ou le ménage, drapeaux en papier ; appareils et
ustensiles de bureau non électriques, stylos à bille, étuis à stylos,
plume, stylos à plume, crayons, agendas, sous-main, calendriers,
bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles, taille-crayons,
électriques ou non électriques, perforateurs de bureau, pincenotes, plumiers, porte-chéquier, boîtes en carton, matériel pour
les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler,
pinceaux, caractères d’imprimerie, clichés, sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques], produits de l’imprimerie,
affiches, prospectus photographies, revues [périodiques],
journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en
carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de
carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes
[papeterie] ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits "vanity cases", malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sacs de sport ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuiemains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
118
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles,
caleçons,
casquettes,
chapeaux,
chaussettes,
chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement),
combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes,
foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de
corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus,
parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de
chambre, sandales, slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts,
tricots, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement),
vêtements de gymnastique ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes à l’exception des vêtements ;
Classe N° 38 : Services de téléphonie mobile, communications
téléphoniques, transmission de données et d’informations par
voie électronique incluant des textes, des images, des messages,
des sonneries, des vidéos ; services de téléphonie mobile, à
savoir services d’abonnements téléphoniques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 38.
N° National : 09 3 671 130
Classe N° 21 : boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à
thés ; théières ; ustensiles de cuisine ;
Classe N° 30 : infusions non médicinales ; thé ; boissons à base de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Services d¿approvisionnement pour des tiers [achat
de produits pour d¿autres entreprises] ;
Classe N° 39 : Conditionnement de produits ; dépôt de
marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de
produits ; livraison de marchandises.
Classes de produits ou services : 21, 30, 35, 39.
N° National : 09 3 671 132
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
marianne siahou, 14 allée chantefeuille, 13620 carry le rouet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marianne siahou, 14 allée chantefeuille, 13620 carry le rouet.
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CreaFactory, Sarl à capital variable, 20 avenue d’Ivry, 75013 Paris,
N° SIREN : 513 525 261.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CreaFactory, 20 avenue d’Ivry, 75013 Paris.
Classe N° 41 : Divertissements, activités culturelles à savoir
montage de bandes vidéo, production de films sur bande vidéo,
location d’enregistrements sonores, productions de films,
locations de films cinématographiques, location d’appareils et
accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo,
location de décors de spectacles, productions de spectacles,
représentation
de
spectacles,
services
de
studio
d’enregistrement, studios de cinéma, distribution de films
cinématographies, services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique), services d’imagerie numérique,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition, services de studio d’enregistrements musicaux.
Création d’un portail internet de production et de diffusion de
séries audiovisuelles et de films cinématographiques de tous
formats (court, moyen et long), à travers lequel les internautes
peuvent participer au financement de ceux-ci et les promouvoir
au moyen des outils de communication mis à leur disposition. Le
site propose la mise en ligne des différents scénarios, vidéos et
artworks visuels et/ou sonores de ces séries et films, ainsi qu’un
espace discussion (forum), et des offres et partenariats pour les
professionnels de la production et/ou de la diffusion d’oeuvres
audiovisuelles et/ou cinématographiques.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 131
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
QUAI SUD, SARL, BP 704 Zone d’Activités de Signes 83030
TOULON Cedex 9, N° SIREN : 442 762 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas COURTIER, STATION ALEXANDRE 29/31 boulevard
Charles Moretti 13014 MARSEILLE .
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
N° National : 09 3 671 133
Aucune publication n’apparaît sous ce numéro
national
N° National : 09 3 671 134
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Cash World, Sarl, 5 rue du Progrès, 44140 Geneston.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cash World, 5 rue du Progrès, 44140 Geneston.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
119
N° National : 09 3 671 137
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
QUAI SUD, SARL , BP 704 Zone d’Activités de Signes 83030
TOULON Cedex 9, N° SIREN : 442 762 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas COURTIER, STATION ALEXANDRE 29/31 boulevard
Charles Moretti 13014 MARSEILLE .
Classe N° 21 : boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à
thés ; théières ; ustensiles de cuisine ;
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; Bains médicinaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
N° National : 09 3 671 135
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14 Rue Royale, 75008 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département des marques L’OREAL, 63/65 Rue Henri Barbusse,
92585 Clichy Cedex.
Classe N° 30 : infusions non médicinales ; thé ; boissons à base de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Services d¿approvisionnement pour des tiers [achat
de produits pour d¿autres entreprises] ;
Classe N° 39 : Conditionnement de produits ; dépôt de
marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de
produits ; livraison de marchandises.
Classes de produits ou services : 21, 30, 35, 39.
N° National : 09 3 671 138
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SELEE JUNIOR GUEGBELET, 39 BOULEVARD DE L’EGALITE,
59200 TOURCOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELEE JUNIOR GUEGBELET, 39 BOULEVARD DE L’EGALITE,
59200 TOURCOING.
Classe N° 3 : Shampooings, gels, mousses, baumes et produits
sous la forme d`aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ;
laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l`ondulation et la mise
en plis des cheveux ; huiles essentielles.
Classe N° 9 : vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ;Chaussure de protection contre les accidents
(chaussures de sécurité), Gant de protection contre les accidents,
Lunette de protection contre les accidents, bouchon et casque de
protection contre les accidents, Vêtement de travail ;
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes.
Classes de produits ou services : 9, 25.
N° National : 09 3 671 136
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sia conseil, SAS, 18 Boulevard Montmartre, 75009 Paris,
N° SIREN : 423 507 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sia conseil, 18 Boulevard Montmartre, 75009 Paris.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 671 139
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Montgolfières d’Anjou, SARL, 0 ZI Les Sabotiers, 49350 Gennes,
N° SIREN : 411 901 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Montgolfières d’Anjou, 0 ZI Les Sabotiers, 49350 Gennes.
120
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 141
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MONIER Elyse, 22 Allée Vivaldi, 75012 PARIS.
Nicolas VINET, 3 Rue de Mareil, 78620 L’Etang la Ville.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas VINET, 3 Rue de Mareil, 78620 L’Etang la Ville.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ;
Classe N° 35 : Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : organisation de voyages ; Réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : activités sportives et culturelles ; Services de loisir.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39, 41.
N° National : 09 3 671 140
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CASH WORLD, sarl, 5 rue du Progrès, 44140 Geneston.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASH WORLD, 5 rue du Progrès, 44140 Geneston.
Classe N° 9 :
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;Le
SMARTCASE est un mini sac destiné à recevoir des objets
d’utilisation permanente pour accompagner la femme moderne:
LE CONCEPT: Son principe de base réside dans sa dimension de
telle sorte qu’il puisse soit servir de sac d’appoint soit d’étui à
lunettes soit les deux à la fois. Il peut se porter à la main ou avec
une dragonne autour du cou. LA COMPOSITION: Sa composition
de base dont les dimensions peuvent évoluer à condition de
garder le concept initial énoncé ci-dessus: - Dimension de
référence :17 cm X 8 cm X 4 cm - Fermeture : Il est fermé soit par
un rabat soit par une fermeture éclair - Matière : La matière
utilisée est principalement le cuir, tissu et tout autres matières
existantes ou à venir pouvant entrer dans la fabrication d’un sac. ;
Classe N° 18 : sacs à main, à dos, à roulettes ;Le SMARTCASE est
un mini sac destiné à recevoir des objets d’utilisation permanente
pour accompagner la femme moderne: LE CONCEPT: Son
principe de base réside dans sa dimension de telle sorte qu’il
puisse soit servir de sac d’appoint soit d’étui à lunettes soit les
deux à la fois. Il peut se porter à la main ou avec une dragonne
autour du cou. LA COMPOSITION: Sa composition de base dont
les dimensions peuvent évoluer à condition de garder le concept
initial énoncé ci-dessus: - Dimension de référence :17 cm X 8 cm
X 4 cm - Fermeture : Il est fermé soit par un rabat soit par une
fermeture éclair - Matière : La matière utilisée est principalement
le cuir, tissu et tout autres matières existantes ou à venir pouvant
entrer dans la fabrication d’un sac. ;
Classe N° 42 : Stylisme(esthétique industrielle) ;Le SMARTCASE
est un mini sac destiné à recevoir des objets d’utilisation
permanente pour accompagner la femme moderne. Il peut faire
l’objet d’une déclinaison esthétique pour constituer des
collections : LE CONCEPT: Son principe de base réside dans sa
dimension de telle sorte qu’il puisse soit servir de sac d’appoint
soit d’étui à lunettes soit les deux à la fois. Il peut se porter à la
main ou avec une dragonne autour du cou. LA COMPOSITION: Sa
composition de base dont les dimensions peuvent évoluer à
condition de garder le concept initial énoncé ci-dessus: Dimension de référence :17 cm X 8 cm X 4 cm - Fermeture : Il est
fermé soit par un rabat soit par une fermeture éclair - Matière : La
matière utilisée est principalement le cuir, tissu et tout autres
matières existantes ou à venir pouvant entrer dans la fabrication
d’un sac.
Classes de produits ou services : 9, 18, 42.
N° National : 09 3 671 142
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Lahiany
HADASS,
AUBERVILLIERS.
84
boulevard
felix
faure
93300
Mohamed DIA, 20 rue Charles de Gaulle 95160 MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET, 5, place Newquay
BP 70250 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; parfumerie ; huiles essentielles ;
lotions pour les cheveux ; fragrances, parfums, eaux de Cologne,
eaux de toilette, produits lavants pour le corps, savons,
shampooings, gel de bain, huile de bain, poudre de bain et sels de
bain, désodorisants à usage personnel [parfumerie] produits de
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
toilette contre la transpiration ; produits de maquillage, crèmes,
lotions, gels et poudres à usage cosmétique ; produits de
protection solaire ; produits pour la coiffure et le soin des
cheveux ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, articles de
lunetterie, lunettes [optique], lunettes de soleil, lunettes de sport,
étuis à lunettes ; supports d’enregistrement magnétiques,
supports d’enregistrements sonores, bandes vidéo, cassettes
audio, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
acoustiques ; disques magnétiques, disques optiques ; films pour
l’enregistrement des sons, disques vidéo pré-enregistrés et DVD
pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils
pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et des images, équipement pour le traitement de l’information,
baladeurs, casques à écouteurs, lecteurs (informatique), lecteurs
DVD, lecteurs MP3, housses et étuis pour téléphones portables,
housses et étuis pour baladeurs et lecteurs MP3, housses et étuis
pour assistants numériques personnels (PDA), cartouches de jeux
vidéo, publications électroniques (téléchargeables), film
cinématographique
impressionné,
pellicules
(films)
impressionnées, téléphones portables, coques de téléphones
portables, casques de protection pour le sport ;
121
N° National : 09 3 671 143
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CASH WORLD, sarl, 5 rue du Progrès, 44140 Geneston.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASH WORLD, 5 rue du Progrès, 44140 Geneston.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), bijoux de fantaisie, breloques, broches
(bijouterie), colliers, bracelets, épingles de cravates, écrins en
métaux précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de
montres, bracelets de montres, réveille-matin ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie, matières adhésives pour la
papeterie ou le ménage, drapeaux en papier ; appareils et
ustensiles de bureau non électriques, stylos à bille, étuis à stylos,
plume, stylos à plume, crayons, agendas, sous-main, calendriers,
bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles, taille-crayons,
électriques ou non électriques, perforateurs de bureau, pincenotes, plumiers, porte-chéquier, boîtes en carton, matériel pour
les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler,
pinceaux, caractères d’imprimerie, clichés, sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques], produits de l’imprimerie,
affiches, prospectus photographies, revues [périodiques],
journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en
carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de
carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes
[papeterie] ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits "vanity cases", malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sacs de sport ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuiemains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles,
caleçons,
casquettes,
chapeaux,
chaussettes,
chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement),
combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes,
foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de
corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus,
parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de
chambre, sandales, slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts,
tricots, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement),
vêtements de gymnastique ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes à l’exception des vêtements ;
Classe N° 38 : Services de téléphonie mobile, communications
téléphoniques, transmission de données et d’informations par
voie électronique incluant des textes, des images, des messages,
des sonneries, des vidéos ; services de téléphonie mobile, à
savoir services d’abonnements téléphoniques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 38.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 671 144
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Fabrice Bonnet, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 60500 Chantilly.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice Bonnet, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 60500 Chantilly.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
122
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 09 3 671 145
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GARANCIA, SARL, 7 rue de l’Yvette, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saveria COSTE, 7 rue de l’Yvette, 75016 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;PRODUITS COSMETIQUES POUR LES LEVRES ET
LES ONGLES, MAQUILLAGE, DEODORANTS, PRODUITS
CAPILLAIRES, PRODUITS COSMETIQUES ET PRODUITS DE
TOILETTE POUR LE SOIN ET LE NETTOYAGE DE LA PEAU,
PRODUITS DE PARFUMERIE, COMPLEMENTS NUTRITIONNELS
A USAGE COSMETIQUE POUVANT CONTENIR DES PROTIDES,
LIPIDES,
GLUCIDES,
PEPTIDES,
ET/OU
FIBRES
OU
MICRONUTRIMENTS TELS QUE VITAMINES ET/OU MINERAUX
ET/OU ACIDES AMINES ET/OU ACIDES GRAS ET/OU
VEGETAUX ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;COMPLEMENTS
NUTRITIONNELS A USAGE MEDICAL POUVANT CONTENIR DES
PROTIDES LIPIDES GLUCIDES PEPTIDES ET/OU FIBRES OU
MICRONUTRIMENTS ET/OU ACIDES AMINES ET/OU ACIDES
GRAS ET/OU VEGETAUX PRESENTES SOUS FORME DE
CAPSULES, COMPRIMES, DRAGEE, GELULES, SACHETS,
LIQUIDES, PATCHES. ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 09 3 671 147
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Fabienne Barrier, 0 Impasse du Tacot, 24660 Coulounieix.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabienne Barrier, 0 Impasse du Tacot, 24660 Coulounieix.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° National : 09 3 671 146
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
Fabrice Bonnet, 13 avenue Maréchal Joffre, 60500 Chantilly.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice Bonnet, 13 avenue Maréchal Joffre, 60500 Chantilly.
N° National : 09 3 671 148
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
SAGECO, SARL, 31 BIS RUE DES ECOLES, 78400 CHATOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGECO, 31 BIS RUE DES ECOLES, 78400 CHATOU.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
123
N° National : 09 3 671 150
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Suzhou Aifeila Wines Co., Ltd, Société de droit Chinois, No.110,
112, 114, Block 71, 7th District, Wuxing, Changshu City, Jiangsu
Province, Chine, République populaire.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, JEANNET et Associés 26 Quai Claude Bernard,
69007 Lyon.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
N° National : 09 3 671 149
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
garancia, sarl, 7 rue de l’Yvette, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saveria COSTE, 7 rue de l’Yvette, 75016 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;PRODUITS COSMETIQUES POUR LES LEVRES ET
LES ONGLES, MAQUILLAGE, DEODORANTS, PRODUITS
CAPILLAIRES, PRODUITS COSMETIQUES ET PRODUITS DE
TOILETTE POUR LE SOIN ET LE NETTOYAGE DE LA PEAU,
PRODUITS DE PARFUMERIE, PRODUITS COSMETIQUES
SOLAIRES, COMPLEMENTS NUTRITIONNELS A USAGE
COSMETIQUE POUVANT CONTENIR DES PROTIDES, LIPIDES,
GLUCIDES, PEPTIDES, ET/OU FIBRES OU MICRONUTRIMENTS
TELS QUE VITAMINES ET/OU MINERAUX ET/OU ACIDES
AMINES ET/OU ACIDES GRAS ET/OU VEGETAUX ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;COMPLEMENTS
NUTRITIONNELS A USAGE MEDICAL POUVANT CONTENIR DES
PROTIDES LIPIDES GLUCIDES PEPTIDES ET/OU FIBRES OU
MICRONUTRIMENTS ET/OU ACIDES AMINES ET/OU ACIDES
GRAS ET/OU VEGETAUX PRESENTES SOUS FORME DE
CAPSULES, COMPRIMES, DRAGEE, GELULES, SACHETS,
LIQUIDES, PATCHES. ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
Classe N° 18 : Bourses ; porte-monnaie ; serviettes d’écoliers ;
sacs d’écoliers ; imitations de cuir ; tapis en cuir ; set de table en
cuir ; mallettes pour documents ; serviettes [maroquinerie] ;
trousses de voyage [maroquinerie] ; cannes ; articles de sellerie ;
parapluies ; fourrures [peaux d’animaux]. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements pour enfants ; maillots de
bain ; foulards ; chaussures ; chapeaux ; gants [habillement] ;
bonneterie ; cravates ; ceintures ; sous-vêtements ; soutiensgorge ; tee-shirts ; maillots ; chemises ; pantalons ; caleçons ;
pantoufles ; jupes. ;
Classe N° 33 : Alcool de riz ; boissons alcooliques à l’exception des
bières ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; anisette ;
apéritifs ; arak ; boissons alcooliques contenant des fruits ;
boissons distillées ; amers [liqueurs] ; eaux-de-vie ; cidres ;
cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; extraits de
fruits avec alcool ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch ;
liqueurs ; alcool de menthe ; poiré ; piquette ; alcool de riz ; rhum ;
sake ; spiritueux ; vodka ; whisky ; vins.
Classes de produits ou services : 18, 25, 33.
N° National : 09 3 671 151
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Benoît ALLENOU, Agissant pour le compte de la société "SARL
SAFOTEC" en cours de formation, 264 rue de Bourg en Bresse,
01120 PIZAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoît ALLENOU, 264 rue de Bourg en Bresse, 01120 PIZAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 45.
124
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 152
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Starmedia Limited, Limited, 6 London Street, W2 1HR Londres,
Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Starmedia Limited, 6 London Street, W2 1HR Londres, GrandeBretagne.
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
N° National : 09 3 671 154
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Diffusion de matériel publicitaire ésotérique ; Gestion de fichiers
informatiques et des affaires commerciales ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; Location de temps et d’espaces publicitaires sur tout
moyen de communication ; Publication et diffusion de textes
publicitaires et d’annonces ; Forum de discussion sur Internet. ;
DOMAINE DE LA MAURETTE, GFA et SARL, ROUTE DE CALLAS
83920 LA MOTTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DE LA MAURETTE, ROUTE DE CALLAS 83920 LA
MOTTE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Service de voyance
d’ésotérisme, d’astrologie par télématique, Internet et par
téléphone ; Communications par terminaux d’ordinateurs, fibres
optiques ou radiophoniques ; Services de radiotéléphonies
mobile ; Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; Services d’affichage électronique ;
Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de
téléconférence ; Service de messagerie électronique ; Location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; Etablissement
d’horoscopes et d’études astrologiques ; Service de voyance, de
parapsychologie, conseil et entretien en psychologie.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 45.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
N° National : 09 3 671 153
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
IN EXTENSO DEVELOPPEMENT, SARL, 2 route de Coualnges,
89660 MAILLY LE CHATEAU, N° SIREN : 484 415 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN EXTENSO DEVELOPPEMENT, 2 route de Coualnges, 89660
MAILLY LE CHATEAU.
Classe N° 33 : vins ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 33, 43, 44.
N° National : 09 3 671 155
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Obschestvo s ogranichennoy otvetstvennostyu Rosalko, Société
de droit russe de forme juridique Limited liability company, d. 20a,
ul. Roshchinskaya, mkr. Vostraykovo, g. Domodedovo, Moscow
region, 142006 , Russie, Fédération de.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 Rue de la Forêt
VENDENHEIM.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; Diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers
informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
,
67550
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), à
savoir : apéritifs ; arak ; eau-de-vie ; vins ; piquette ; whisky ;
anisette (liqueur) ; kirsch ; vodka ; genièvre (eau-de-vie) ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; coktails ; anis (liqueur) ; curaçao ; liqueurs ;
boissons alcooliques contenant des fruits ; spiritueux (boissons) ;
boissons distillées ; hydromel ; alcool de menthe ; amers
(liqueurs) ; rhum ; saké ; cidres ; poiré ; alcool de riz ; extraits
alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
125
N° National : 09 3 671 156
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Lionnel PINAULT, Agissant pour le compte de la société "BisyoDmark" en cours de formation, 60 rue de chatillon, 91210
DRAVEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionnel PINAULT, 60 rue de chatillon, 91210 DRAVEIL.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre
à usage médical ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ;
Maisons
médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Salons de
beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
N° National : 09 3 671 158
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Audrey Marchand, Agissant pour le compte de la société "Event
Sweet" en cours de formation, 3 Rue Basse Creuse, 44000
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Audrey Marchand, 3 Rue Basse Creuse, 44000 NANTES.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Couture ; Imprimerie ; Services de broderie ;
Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de
tissus ; Services de reliure ; Services d’encadrement d’oeuvres
d’art ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules
photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 :
organisation de voyages ; Distribution de
journaux ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
N° National : 09 3 671 159
Classes de produits ou services : 25, 35, 40.
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
N° National : 09 3 671 157
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Pierre DENAIN, 39 avenue de la Princesse Grace, 98000 MONACO,
Monaco.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GHISLAINE PERNOLLET, 385 RUE DES RAPILLES, 74300 THYEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GHISLAINE PERNOLLET, 385 RUE DES RAPILLES, 74300 THYEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francine Le Péchon-Joubert De Gaulle Fleurance & Associés, 11
rue Portalis, 75008 PARIS.
126
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; présentation de
produits sur tout support de communication ; conception et
diffusion d’annonces publicitaires ; conception et diffusion de
matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés,
courriers (y compris par voie électronique), échantillons ; location
d’espaces publicitaires ; location de supports publicitaires (y
compris en ligne sur Internet) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des
tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise en place
et décoration de stands d’exposition ; location de terminaux de
carte bancaire ; événementiel ;
Classe N° 36 : location d’immeubles ; gérance de biens
immobiliers ; location de stands d’exposition ;
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 671 162
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Christophe GEFFROY de VILLEBLANCHE, 5 Rué Léon Vaudoyer,
75007 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe GEFFROY de VILLEBLANCHE, 5 Rué Léon Vaudoyer,
75007 Paris.
Classe N° 39 : entreposage de marchandises ; locations d’espaces
de stockage ;
Classe N° 41 : conception, organisation, conduite et gestion
d’expositions, de défilés, de réceptions, de séminaires, de
colloques, de ventes privées ; planification d’expositions, de
défilés, de réceptions, de séminaires, de colloques, de ventes
privées ; gestion de lieux d’exposition ;
Classe N° 45 : services de sécurité pour la protection des biens et
des individus.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 45.
N° National : 09 3 671 160
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Thomas PELLEGRIN, 28 Traverse de la Balme, 13013 Marseille.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas PELLEGRIN, 28 Traverse de la Balme, 13013 Marseille.
Classe N° 14 : horlogerie et instruments chronométriques.
Classes de produits ou services : 14.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 39, 41.
N° National : 09 3 671 161
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
jean.pierre Blacharz, 106 rue des amandiers, 34570 Vailhauques.
Florence Blacharz, 106 rue des amandiers, 34570 Vailhauques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean.pierre Blacharz, 106 rue des amandiers, 34570 Vailhauques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
bonneterie.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 671 163
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MICHELE SEGAUD, 235 IMPASSE DE LA GRIFFONNIERE, 01380
BAGE LA VILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHELE SEGAUD, 235 IMPASSE DE LA GRIFFONNIERE, 01380
BAGE LA VILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ;blocs à dessin ;
chevalet pour la peinture ; cadres à composer ; décalcomanies ;
pantographes ; peintures [tableau] encadrées ou non ; pochette
pour transport ; pochoirs ; clichès d’imprimerie ; calques ; palette
pour peintre ; peinture (boîte pour la -) ; peinture(toile pour la - ) ;
portrait ; représentation graphique ; reproduction graphique ;
scolaire (fourniture -) ; toile pour la peinture ; trousse à dessin. ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;bloc de
construction (jouet) ; puzzles ; construction (jeu de -) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
Informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de loisir ; Publication de livres ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
127
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
N° National : 09 3 671 164
N° National : 09 3 671 166
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Daniel FISCHBACH, 18 Allées de la Montagne, 13530 TRETS.
Cédric GUILLOU, Agissant pour le compte de la société "Emma
Jean" en cours de formation, 9 rue de Vénus, 94700 MAISONSALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel FISCHBACH, 18 Allées de la Montagne, 13530 TRETS.
Thibaut CHAVANTON, Agissant pour le compte de la société
"Emma Jean" en cours de formation, 9 rue de Vénus, 94700
MAISONS-ALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cédric GUILLOU, 9 rue de Vénus, 94700 MAISONS-ALFORT.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 165
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
Classe N° 16 : photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ;
prospectus ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 20, 42.
N° National : 09 3 671 167
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PACIFIC COSMETICS, SARL, BP 40003 - 98713 PAPEETE TAHITI POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PACIFIC COSMETICS, BP 40003 - 98713 PAPEETE - TAHITI
POLYNESIE FRANCAISE.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
cohen gregory, 15 rue belle ombre, 13009 marseille.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cohen gregory, 15 rue belle ombre, 13009 marseille.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
N° National : 09 3 671 168
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marcel CARRIERE, Aeropuerto Silvio Pettirossi CC 17007 LUQUE,
Paraguay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marcel CARRIERE, Aeropuerto Silvio Pettirossi CC 17007 LUQUE,
Paraguay.
128
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Services d’affichage électronique (télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Services de téléconférences ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; Service
de jeux d’argent ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Agences de détectives ;
Recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
N° National : 09 3 671 169
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SANDY PIERRE, Agissant pour le compte de la société "LE PATIO
PROVENCAL" en cours de formation, 115 Isaac Newton Bat D Parc
de la Duranne, 13090 Aix en Provence.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDY PIERRE, 115 Isaac Newton Bat D Parc de la Duranne,
13090 Aix en Provence.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 3, 16, 21, 24.
N° National : 09 3 671 170
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SARL LILLY MARTHE EBENER, SARL, 32 rue tholozé, 75018 Paris,
N° SIREN : 512 414 939.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LILLY MARTHE EBENER, 32 rue tholozé, 75018 Paris.
BOPI 09/39 - VOL. I
129
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 172
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sophie HUET, Agissant pour le compte de la société "DE l’OR EN
BULLES" en cours de formation, 168 Allée des Vendanges, 83270
Saint Cyr Sur Mer.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie HUET, 168 Allée des Vendanges, 83270 Saint Cyr Sur Mer.
Description de la marque : L’image de l’ alpaga est utilisée
également seule comme logo. Le nom de la marque avec le sigle
sera accompagnée d’ un texte qui changera selon les inspirations
de la marque.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 671 171
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 33, 43.
N° National : 09 3 671 173
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 18 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Eric DIARD, 81 rue des Bruyères, 78690 LES ESSARTS LE ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric DIARD, 81 rue des Bruyères, 78690 LES ESSARTS LE ROI.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos ; Services d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 39, 44.
sapforce, sarl, 41-43
N° SIREN : 485 109 375.
Rue
de
Reuilly,
75012
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sapforce, 41-43 Rue de Reuilly, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
130
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 174
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
FERNANDO ANTONIO LOPES CHASQUEIRA, 10 RUE ROGER
DEHASQUE, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERNANDO ANTONIO CHASQUEIRA LOPES, 10 RUE ROGER
DEHASQUE, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; Informations en matière de transport ;
Classe N° 41 : formation ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 39, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 671 175
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET
COMMERCIAL, 34, RUE DU COMMANDANT RENE MOUCHOTTE,
75014 PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 14, RUE SOLEILLET,
BL 57, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et
badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à
puces ; cartes d’accès magnétiques, électroniques et
numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et
numériques notamment d’identification sur les réseaux de
transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à
prépaiement ; dispositifs de vérification d’identité ; cartes
d’identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de
données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques,
photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à
distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et
ordinateurs pour le traitement de l’information ; lecteurs
(informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes
magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à
puces ; bornes interactives d’informations ; bornes de
reconnaissance à distance des signaux émis par les composants
électroniques d’un badge ou d’une carte magnétique,
électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d’affichage
électriques et électroniques d’horaires de chemin de fer ;
l’ensemble des produits précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules
ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel
roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ;
rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de
chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ;
voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ;
chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
l’ensemble des produits précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimés,
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
BOPI 09/39 - VOL. I
d’information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques,
revues, magazines, publications, guides, guides de voyage,
manuels, cahiers, bulletins, bulletins d’information, lettres
d’information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ;
agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ;
calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ;
images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ;
billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de
réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets
d’abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en
train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport,
cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en
papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à
lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches,
étiquettes,
notes
adhésives,
blocs-notes,
autocollants ;
instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et
étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
articles pour reliures ; reliures ; matériel d’instruction, de
formation et d’enseignement (autres que les appareils) ; marques
pour livres et signets ; papier et carton d’emballage ; sacs,
sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l’emballage, en
papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ;
panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ;
articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains,
essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en
papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes
pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
documents d’identification de sécurité, en papier et/ou carton et/
ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matériel
publicitaire (produits de l’imprimerie) ; matériel promotionnel
(produits de l’imprimerie) ; matériel d’affichage (produits de
l’imprimerie) ; l’ensemble des produits précités étant en lien avec
les transports.
Classe N° 35 : Services d’abonnement et organisation
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en
train, y compris ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un
badge et/ou d’un coupon d’accès ou de circulation ; aide à la
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en information ou renseignements d’affaires ;
consultation pour les questions de personnel ; conseils et
assistance en matière d’organisation, de logistique, d’horaires du
personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ;
compilation de renseignements ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location
d’espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de
travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de
promotion de produits et/ou de services ; organisation d’actions
promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel
publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques,
affichage publicitaire ; service de relations publiques ; l’ensemble
des services précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyages et de transports ;
émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de
titres donnant accès à des lieux d’expositions (affaires
financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services
d’émission et de remboursement de chèques de voyages et de
transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait
(ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques
ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des
dispositifs d’identification ; services d’accès (mise à disposition) à
des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou
d’argent ; services de traitement des paiements électroniques ;
services d’autorisation et de règlement de transactions
financières ; services de vérification des paiements ; services de
paiement par voie électronique ; services d’assurance-voyage ;
services d’authentification du payeur détenteur d’une carte et/ou
badge ; services de conseils concernant tous les services précités ;
affaires financières ; collecte d’informations et de données
financières ; conseils et informations en matière financière ;
affaires monétaires ; l’ensemble des services précités étant en lien
avec les transports.
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à accès à
des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente
et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de
consultation de données sur Internet (télécommunications) ;
services de transmission par voie télématique d’information
accessibles par codes d’accès ; échanges d’informations et de
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
documents informatisés ; transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par réseau
Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres
optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies
télématiques, par réseaux de communication de type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
messageries électroniques ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d’accès à des centres serveurs de
bases de données ; réseaux de transmission de données ;
l’ensemble des services précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 39 : Emission de billets de voyages ; émission de titres
de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de
transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de
voyage et dans les transports, notamment dans les trains ;
transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de
voyageurs ; transport d’animaux de compagnie ; transport de
bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ;
collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de
marchandises, de bagages et de colis ; chargement et
déchargement ; location de places et aires de stationnement, de
garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de
fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de
motocycles, de bicyclettes ; services d’expédition ; services de
transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de
marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de
véhicules ; services d’organisation de voyages rendus par une
agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y
compris en train ; organisation d’excursions ; organisation de
circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris
en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment
dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de
chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne,
en matière de transport et de voyages, notamment en train ;
informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires
de transports, notamment de train et de car ; l’ensemble des
services précités étant en lien avec les transports.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 36, 38, 39.
N° National : 09 3 671 176
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ;
antenne-relais ; antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ;
satellites
de
télécommunications ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels de compression de données,
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau local
sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
131
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
132
Publication des demandes d’enregistrement
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
BOPI 09/39 - VOL. I
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
N° National : 09 3 671 177
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET
COMMERCIAL, 34, RUE DU COMMANDANT RENE MOUCHOTTE,
75014 PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 14, RUE SOLEILLET, BL
57, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de traitement de l’information et
ordinateurs pour l’envoi et la diffusion d’informations concernant
les transports et notamment la gestion et l’état du trafic
ferroviaire, routier et maritime à des utilisateurs mobiles ;
matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels
téléchargeables permettant l’accès à des bases de données
d’informations dans le domaine des transports ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, bornes d’informations,
notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou
mobile ; publications en ligne sous forme de rapports, répertoires,
brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux,
livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments
magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et
professionnels dans le domaine des transports, de l’actualité, des
affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ;
terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à
microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques
et numériques ; cartes à puces ; cartes d’accès magnétiques,
électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques,
électroniques et numériques notamment d’identification sur les
réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ;
cartes à prépaiement ; dispositifs de vérification d’identité ; cartes
d’identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de
données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques,
photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à
distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et
ordinateurs pour le traitement de l’information ; lecteurs
(informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes
magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à
puces ; bornes interactives d’informations ; bornes de
reconnaissance à distance des signaux émis par les composants
électroniques d’un badge ou d’une carte magnétique,
électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d’affichage
électriques et électroniques d’horaires de chemin de fer ;
l’ensemble des produits précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimés,
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
d’information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques,
revues, magazines, publications, guides, guides de voyage,
manuels, cahiers, bulletins, bulletins d’information, lettres
d’information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ;
agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ;
calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ;
images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ;
billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de
réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets
d’abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en
train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport,
cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en
papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à
lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches,
étiquettes,
notes
adhésives,
blocs-notes,
autocollants ;
instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et
étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
articles pour reliures ; reliures ; matériel d’instruction, de
formation et d’enseignement (autres que les appareils) ; marques
pour livres et signets ; papier et carton d’emballage ; sacs,
sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l’emballage, en
papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ;
panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ;
articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains,
essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en
papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes
pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
documents d’identification de sécurité, en papier et/ou carton et/
ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matériel
publicitaire (produits de l’imprimerie) ; matériel promotionnel
(produits de l’imprimerie) ; matériel d’affichage (produits de
l’imprimerie) ; l’ensemble des produits précités étant en lien avec
les transports.
Classe N° 35 : Services d’informations commerciales ; services de
renseignements commerciaux ; services de communiqués de
presse ; recherche d’informations commerciales et statistiques
dans le domaine des transports ; promotion des produits et
services de tiers par diffusion de publicités dans le domaine des
transports, de l’actualité, des affaires, des événements courants,
du divertissement, des sports par radio, câble, satellite direct,
terminaux d’ordinateurs, réseau Internet, supports télématiques
et tout autre vecteur de télécommunications ; abonnements à un
service de télécommunications ; abonnements à un service de
radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ;
services
d’abonnement
et
organisation
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en
train, y compris ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un
badge et/ou d’un coupon d’accès ou de circulation ; aide à la
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en information ou renseignements d’affaires ;
consultation pour les questions de personnel ; conseils et
assistance en matière d’organisation, de logistique, d’horaires du
personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ;
compilation de renseignements ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location
d’espaces, de matériels et de temps publicitaires ; publication de
travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de
promotion de produits et/ou de services ; organisation d’actions
promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel
publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques,
affichage publicitaire ; service de relations publiques ; l’ensemble
des services précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 38 : Télécommunications ; diffusion électronique
d’informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou
mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux
informatiques mondiaux et d’autres réseaux électroniques de
communication ; services de communication interactive,
messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet
et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques
et
télématiques
et
par
tout
moyen
téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie
interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ;
transmission et diffusion de photographies, de dépêches,
d’images, de messages, de données, de sons, de chansons, de
musique, de jeux, de vidéos, d’informations par terminaux
d’ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; radiodiffusion ; services d’agences et
reportages de presse, à savoir collecte et diffusion de nouvelles
par ordinateur ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; fourniture d’accès à des réseaux
informatiques, y compris réseaux de points de vente et de
distributeurs automatiques ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de
consultation de données sur Internet (télécommunications) ;
services de transmission par voie télématique d’information
accessibles par codes d’accès ; échanges d’informations et de
documents informatisés ; transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par réseau
Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres
optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies
télématiques, par réseaux de communication de type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
messageries électroniques ; informations en matière de
133
télécommunications ; fourniture d’accès à des centres serveurs de
bases de données ; réseaux de transmission de données ;
l’ensemble des services précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 39 : Informations en matière de transports ; réception,
analyse et transmission d’informations en matière de transports ;
réception, analyse et transmission d’informations sur le trafic
ferroviaire, routier et maritime ; communication d’informations
sur le trafic ferroviaire, routier et maritime par tous moyens, y
compris par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux
publicitaires, par les réseaux de communication mondiale
(Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur,
par voie de presse, par téléphone portable ; réception, analyse et
transmission d’informations relatives aux horaires des trains et
d’informations permettant l’assistance et l’aide aux voyageurs en
cas de perturbations du trafic ; diffusion et transmission de
programmes radiophoniques relatifs aux transports ; émission de
billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de
voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et
location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les
transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport
de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport d’animaux
de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ;
transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage,
acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de
colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de
stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de
voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de
camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ;
services d’expédition ; services de transit ; conditionnement,
emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de
colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services
d’organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ;
organisation de transports et de voyages, y compris en train ;
organisation d’excursions ; organisation de circuits et visites
touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places
de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ;
accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services
de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de
transport et de voyages, notamment en train ; informations, y
compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports,
notamment de train et de car ; l’ensemble des services précités
étant en lien avec les transports.
Classe N° 41 : Services de programmes d’informations (actualité) ;
services de divertissement sous forme de production et de
diffusion de programmes dans le domaine des transports, de
l’actualité, des affaires, des événements courants, du
divertissement, des sports ; services informatiques, à savoir
fourniture en ligne de publications sous forme de rapports,
répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants,
bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets,
suppléments magazines de journaux, magazines et livres
commerciaux et professionnels dans le domaine des transports,
de l’actualité, des affaires, des événements courants, du
divertissement, des sports ; édition et publication, y compris
édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de
magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d’information,
de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et
annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ;
formation ;
divertissement ;
divertissement
musical ;
divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement
radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement
par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et
location d’enregistrements sonores et/ou d’images, d’appareils
d’enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/
ou images ; réalisation (production), montage et production
d’enregistrements sonores et/ou d’images ; activités sportives et
culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions,
à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de
divertissement ; organisation et conduite de séminaires et
conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en
scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations
culturelles ; organisation d’animations, rencontres et événements
culturels ;
planification
de
réceptions
(divertissement) ;
organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation
de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ;
services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma,
de spectacles et d’expositions ; services de clubs (divertissement,
activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise
en forme physique ; services de camps de vacances
(divertissement) ; production, organisation et mise en scène de
compétitions et événements sportifs ; location d’équipement pour
les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en
ligne, en matière d’éducation, d’activités culturelles, de
divertissement, de sport et de récréation.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration
(conception) de logiciels pour le traitement de l’information
relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; expertises,
134
Publication des demandes d’enregistrement
consultations et conseils techniques dans le domaine de
l’informatique pour la fourniture d’informations sur les
transports ; services de création de programmes informatiques
permettant le traitement et la fourniture d’informations en
matière de transports ; réalisation (conception) de liens
hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment
sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; offre d’accès à
des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via
un réseau de communication mondial ; services de recherches et
d’ingénierie en matière de transports ; services de recherches et
d’ingénierie en matière d’organisation de réseaux de transports,
de convois, d’horaires et de conditions de transports ; création
(conception) de programmes d’ordinateur et/ou de logiciels
relatifs aux transports, à l’organisation et à la gestion des réseaux
de transports ainsi qu’aux convois de marchandises ; services de
recherches et d’ingénierie en matière de construction, de gestion
de lieux de stockage, et notamment d’entrepôts et de conteneurs
d’entreposage ; études techniques, notamment en matière de
transports, d’organisation de réseaux de transports, de convois,
d’horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation
et maintenance de programmes informatiques et de logiciels
dans le domaine des transports ; travaux d’ingénieurs et études
techniques en rapport avec les transports ; l’ensemble des
services précités étant en lien avec les transports.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
N° National : 09 3 671 178
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ;
antenne-relais ; antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ;
satellites
de
télécommunications ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels de compression de données,
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau local
sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
BOPI 09/39 - VOL. I
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
BOPI 09/39 - VOL. I
135
Publication des demandes d’enregistrement
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
N° National : 09 3 671 179
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
M. KYALWE MWINZA LUBI Pathy, 4, rue Paul Sabatier, 44300
NANTES.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANTES
M. JEAN Philippe, 9, rue des Cèdres, 44230 ST SEBASTIEN LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KYALWE MWINZA LUBI Pathy, 4, rue Paul Sabatier, 44300
NANTES.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 180
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VALO’SERVICES, SARL, 2 RUE CLEMENT
FLORANGE, N° SIREN : 500 929 203.
ADER,
57190
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALO’SERVICES, 2 RUE CLEMENT ADER, 57190 FLORANGE.
136
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement),
ceintures
(habillement).
Parkas,
écharpes,
foulards,
imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets,
casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussettes. Collants.
Sous-vêtements. Maillots. Tous ces produits sont notamment
composés de matériaux issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; repassage du linge ;
Classe N° 39 : Services de taxis ;
Classe N° 40 : Retouche de vêtements ;
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 44.
N° National : 09 3 671 181
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Eloy Francis, Entreprise Individuelle, Siège : 21, Faubourg
d’Orléans,
41200
ROMORANTIN-LANTHENAY,
N° SIREN : 395 129 349.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francis Eloy, 21, Faubourg d’Orléans, 41200 ROMORANTINLANTHENAY.
Description de la marque : Caractères standards
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateur enregistrés sur disques,
disquettes, Cédéroms ou tout autre support multimédia, logiciels,
progiciels, bases et banques de données informatiques dans les
domaines de la création, de la protection juridique, de la gestion,
de la mise à jour et de l’utilisation de bases de données en matière
de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif
ainsi que de sites Internet ; logiciels pour la fourniture d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale de type
Internet ; logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de
mise à jour, d’utilisation, de recherche, de sélection et de
recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion
de portails Internet. Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; relais électriques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux, périodiques,
revues, magazines, lettres d’information, brochures, catalogues,
tracts, prospectus, imprimés, publications, livres, manuels,
livrets, albums comportant des informations statistiques,
mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques dans les
domaines de la création, de la protection juridique et de la gestion
des noms de marque, des noms de société, des noms de
domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre
signe distinctif ainsi que des sites Internet ; photographies ;
photogravures ; impressions ; dessins, représentations et
reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en
papier et/ou en carton.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ;
légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits,
coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits,
fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés
dans l’alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à
base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes. Conserves
appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de
poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de
poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Yaourt, yaourt
glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ;
fromage blanc ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et
conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ;
boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés. Tous ces
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie,
viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d’amande, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ;
assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de
produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et
préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ;
céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ;
sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l’eau.
Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation
de crèmes glacées et/ou glaces à l’eau et/ou confiserie glacée ;
produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser
comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire
des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en
poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte,
de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses ; desserts ; puddings ;
desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou
de semoule et/ou d’amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces
alimentaires. Pâtisserie et confiserie. Boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou
partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits,
sauces sucrées. Tous ces produits sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés et graines (semences). Animaux vivants. Fruits et
légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Volaille vivante. Volaille pour l’élevage.
Tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons de légumes et jus de
légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques ; extraits
de fruits ou de légumes non alcooliques, boissons non alcoolisées
composées minoritairement de produits laitiers. Tous ces
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; consultations professionnelles d’affaires,
expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires
dans les domaines des noms de marque, des noms de société,
des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de
tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires en matière de choix,
de création, de protection juridique et de gestion administrative
de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif
ainsi que de sites Internet ; conseils aux entreprises commerciales
ou industrielles en matière de communication institutionnelle,
interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations
publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; relations
publiques ; publicité ; conception et diffusion de courriers,
d’annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums,
livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ;
affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
jour de documentations publicitaires ; parrainage publicitaire ;
gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet
permettant d’obtenir des informations et des conseils dans les
domaines des noms de marque, des noms de société, des noms
de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre
signe distinctif ainsi que des sites Internet ; recherches,
informations statistiques et études de marchés dans les domaines
des noms de marque, des noms de société, des noms de
domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre
signe distinctif ainsi que des sites Internet ; sondages d’opinion ;
études, conseils et audits et évaluation en mercatique (études
qualitatives et quantitatives) en matière de conception, de
création, de stratégie de noms de marques, de noms de société,
de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de
tout autre signe distinctif ainsi que de la définition de sites Internet
et du contenu de sites Internet ; tests, études d’image et d’identité
de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif
ainsi que de sites Internet ; services de veille concurrentielle, de
veille sémantique, de veille statistique de noms de marque, de
noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins
et modèles et de tout autre signe distinctif ; services
d’abonnement à tous supports d’information sous forme de
publications électroniques ou non, télématiques, numériques, de
produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage
interactif ou non ; abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données notamment
de communication mondiale de type Internet ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
gestion de fichiers, de banques et de bases de données
informatiques, de recueil et de systématisation de données dans
un fichier central, de saisie, de mise en forme, de compilation et
de traitement de données contenant notamment des informations
historiques,
statistiques,
bibliographiques,
mercatiques,
économiques, commerciales et juridiques en matière de noms de
marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes,
de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de
sites Internet ; promotion des ventes pour des tiers.
Classe N° 36 : Services de courtage de marque, de noms de
société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et
modèles et de tout autre signe distinctif ; estimation financière de
noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de
logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ;
affaires
financières,
affaires
immobilières ;
estimations
immobilières, gérance de biens immobiliers ; services de
financement, analyse financière, constitution ou investissement
de capitaux, consultations en matière financière, estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse
et
d’informations ;
services
de
transmission
d’informations par voie télématique ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; services de communications, de
transmission de données (textes, sons et image), d’informations,
de conseils et de renseignements historiques, statistiques,
bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et
juridiques par tous moyens de diffusion tels que radio, télévision,
téléphone, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne,
satellites, messagerie électronique, messagerie informatique,
réseaux Internet, Extranet et Intranet notamment en matière de
noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de
logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, de
sites Internet ainsi qu’en matière de communication
institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de
relations publiques et de multimédias ; services de télétraitement
et de téléchargement.
Classe N° 40 : Production d’énergie, en particulier production
d’énergie photovoltaïque.
Classe N° 41 : Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de
banques de données informatiques permettant d’obtenir des
informations et des conseils dans le domaine des noms de
marque, des noms de société, des noms de domaine, des
logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ;
édition de pages Web destinées à aider les entreprises à contrôler,
surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de
la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société,
de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et
modèles et de leurs autres signes distinctifs ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de
séminaires,
de
symposiums,
de
téléconférences,
de
vidéoconférences, de formations dans les domaines des noms de
marque, des noms de société, des noms de domaine, des
logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif
ainsi qu’en matière de communication institutionnelle, interne et
externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de
multimédias ; organisation de forums de discussion sur le réseau
137
Internet ; services d’édition, de publication de livres, de lettres
d’information en matière de communication institutionnelle,
interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations
publiques, de multimédias, de noms de marque, de noms de
société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et
modèles et de tout autre signe distinctif ; organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs dans les domaines des énergies renouvelables et de
l’agriculture biologique ; conseil dans le domaine des économies
d’énergie et de l’agriculture biologique. Développement
technologique de tous procédés complexes dans le domaine de
l’énergie renouvelable, travaux d’ingénierie, conception
d’appareils et conseils techniques dans les domaines de l’énergie
renouvelable et de l’agriculture biologique, expertises (travaux
d’ingénieurs) et étude de projets techniques dans les domaines de
l’énergie renouvelable et de l’agriculture biologique. Services de
dessinateurs d’art graphique, services de dessinateurs pour
emballages, stylisme (esthétique industrielle), création et
entretien de sites Web pour des tiers, décoration intérieure,
services de dessinateurs de mode, architecture, consultations,
conseils, informations et renseignements pratiques, techniques,
méthodologiques et juridiques dans les domaines de la création
des noms de marques, des noms de société, des noms de
domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre
signe distinctif, des sites Internet ainsi qu’en matière de
communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité, de relations publiques et de
multimédias ; services de création (conception – élaboration) de
noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
d’identités visuelles et de logotypes, de dessins et modèles, de
tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; services de
réservation de noms de domaine sur le réseau Internet ;
conception (élaboration), développement, mise à jour de logiciels,
de progiciels, de bases et de banques de données informatiques
permettant d’obtenir des informations et des conseils dans les
domaines des noms de marque, des noms de société, des noms
de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre
signe distinctif, des sites Internet ainsi qu’en matière de
communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité, de relations publiques et de
multimédias ; location de temps d’accès à un site portail sur le
réseau Internet ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; services de création, de gestion et de mise à
jour de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration) et
mise à jour d’annuaires et de répertoires professionnels
électroniques dans les domaines des noms de marque, des noms
de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et
modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ;
programmation pour ordinateurs ; services de référencement sur
le réseau Internet de noms de marques, de noms de domaines et
autres signes distinctifs ainsi que de sites Internet ; conseils et
informations dans les domaines de la conception, de la création,
de l’élaboration du contenu, du référencement et de
l’hébergement de sites Internet ; conception (élaboration),
rédaction et mise à jour de pages Web sur le réseau Internet
destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et
valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs
noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de
domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de
leurs autres signes distinctifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 38,
40, 41, 42.
N° National : 09 3 671 182
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Serge Plantureux, Agissant pour le compte de la société
"Fondation Clementine" en cours de formation, 4 Galerie
Vivienne, 75002 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge Plantureux, 4 Galerie Vivienne, 75002 Paris.
138
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 184
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
XILAM ANIMATION, SA, 25, rue Yves Toudic, 75010 PARIS,
N° SIREN : 423 784 610.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XILAM ANIMATION, 25, rue Yves Toudic, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Portrait de clementine en 1870
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; albums ; cartes ; livres ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
instruments de dessin ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; récipients d’emballage en matières plastiques ; Boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Prêts de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 20, 41.
N° National : 09 3 671 183
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SIVOM DE LA SAUDRUNE (SIVOM), Chemin des Carreaux, 31120
ROQUES SUR GARONNE, N° SIREN : 243 100 153.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIVOM DE LA SAUDRUNE, Chemin des Carreaux, 31120 ROQUES
SUR GARONNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur pantone 166 PC
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 1, 31.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Pellicules impressionnées (films), bandes vidéo,
dessins animés, diapositives, supports de données optiques et
magnétiques, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son et des images, disques compacts audio et
vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, appareils
pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de
télévision,
appareils
photographiques,
appareils
d’enseignement, logiciels, logiciels de jeux, cassettes vidéo, DVD,
étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures
de lunette, lunettes de soleil, lunettes de sports, programmes
d’ordinateur, téléphones portables.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton] à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papier, cache-pot
en papier, dessous de carafes en papier, cornets de papier,
drapeaux en papier, essuie-main en papier, fanions en papier,
filtres à café en papier, linges de table et de maison en papier,
napperons en papier, nappes en papier, plats en papier, rideaux
en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en
papier, stores en papier, tapis de table en papier, porte-affiches en
papier ou en carton, boîtes en cartons ou en papiers, figurines en
papier mâcher, papier à lettres, enseignes en papier ou en carton,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ou en carton ; produits de l’imprimerie,
articles de papeteries, articles de bureau, photographies, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, affiches, agrafes de bureau,
album, almanachs, objets d’art lithographiés, autocollants,
bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, blocs, blocs à
dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de
vœux musicales, chemises pour documents, classeurs, confettis,
crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, fournitures pour
le dessin, instruments de dessin, fourniture pour écrire, gommes
à effacer, fournitures scolaires, journaux, livres, marques pour
livres, répertoire, sous-mains, stylos, matières plastiques pour
l’emballage, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés,
périodiques, pochoirs, porte-crayons, publications, punaises,
coupe-papier, porte-mines, cartes postales.
Classe N° 18 : Bagagerie, caisses en cuir ou en carton-cuir,
cartables, porte-cartes, coffres de voyage, serviettes d’écoliers,
sacoches pour porter les enfants, malles, mallettes, mallettes
pour documents, parapluies, parasols, porte-document, besaces,
sacs à bandoulières, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions,
sacs à roulettes, sacs d’écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage,
sacs de voyage, sacs baluchon, sacs gibecière, sacs-housses pour
vêtements, valises.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 20 : Appuie-tête, armoires, bancs, coffrets à bijoux non
en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bureaux, caisses non métalliques, cartothèques, casiers, chaises,
chaises hautes pour enfants, chaises longues, figures en cire,
coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets, commodes,
coussins, coussins à air non à usage médical, dessertes, table à
dessin, divans, trotteurs pour enfants, étagères, éventails,
fauteuils, miroirs, housses de rangement pour vêtements,
présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de
bureau, mobilier scolaire, montures de brosses, niches pour
animaux d’intérieur, oreillers, oreillers à air non à usage médical,
paillasses, porte-parapluies, paniers non métalliques, pièces
d’ameublement, plateaux de tables, porte-chapeaux, porteparapluies, porte-revues, présentoirs, pupitres, sacs de couchage
pour le camping, secrétaires, sièges, sofas, tables, tablettes de
rangement, tabourets, traversins.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), figurines en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, arrosoirs, beurriers,
chauffe-biberons non électriques, bocaux, récipients à boire,
boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à
savon, boîtes en verre, bonbonnières non en métaux précieux,
bouteilles, brosses, brosses à dents, brûle-parfums, carafes,
casseroles, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, pots à colle,
coupes à fruits, boîtes en métal pour la distribution de serviettes
en papier, distributeurs de savon, distributeurs de papier
hygiénique, essuie-meubles, gourdes, gobelets non en métaux
précieux, gobelets en matières plastiques, nécessaires de toilette,
ouvre-bouteilles, ouvre-gants, pelles à tartes, pièges à insectes,
plats non en métaux précieux et en d’autres matières que le
papier, porcelaines, pots non en plastique, poteries, cache-pot
non en papier, porte-éponges, porte-savon, porte-cartes de
menus, porte-couteaux pour la table, poubelles, pots de chambre,
rouleaux à pâtisserie, seaux, soucoupes non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chaussons, habillement,
bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête, barrettes, bavoirs non en papier, bérets,
blouses, justaucorps, bonnets, bottes, bottines, bretelles, cachecol, caleçons, capuchons, casquettes, ceintures, châles, robes de
chambre, chandails, chapeaux, chaussons, chaussettes,
chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises,
chemisettes, collants, cols, combinaisons, lingerie de corps,
costumes, costumes de mascarade, couche-culotte, cravates,
culottes, sous-vêtements, écharpes, espadrilles, foulards, gants,
gilets, guêtres, habits, imperméables, jambières, jupes, jupons,
maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus,
parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs pyjamas, slips,
robes, saris, sandales, tee-shirts, tabliers, sous-vêtements,
souliers, toges, tricots, uniformes, vareuses, vestes, vêtements en
cuir, vêtements de gymnastique, vêtements en imitations du cuir.
Classe N° 27 : Papiers de tenture non compris dans d’autres
classes, papiers peints, tapis, tapis antiglissants, tapis de
gymnastique, tentures murales non en matières textiles,
tapisserie non en matières textiles, paillasson.
Classe N° 28 : Jeu, jouets, articles de gymnastique et de sports (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), balançoires,
balles de jeu, ballons de jeu, biberons de poupées, billes pour jeu,
blocs de construction (jouets), bonbons à pétard, bottines-patins,
boules de jeu, bulles de savon (jouets), capsules fulminantes
(jouets), cartes à jouer, cerfs-volants, chambres de poupées,
chevaux à bascule (jouets), cibles, clochettes pour arbre de noël,
cotillons, damiers, décorations pour arbre de noël (à l’exception
des articles d’éclairage), disques volants (jouets), échiquiers,
farces attrapes, fléchettes, gobelets pour jeux, hochets, jeux
d’anneaux, jeux de balles, jeux de ballons, jeux de boules, jeux de
construction, jeux de dames, jeux de dés, jeux de dominos, jeux
d’échecs, jeux de table, jeux automatiques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets pour
animaux domestiques, jetons pour jeux, lits de poupées, mahjong, maisons de poupées, marionnettes, mobiles, modèles
réduits de véhicules, ours en peluche, patins à roulettes, peluches,
pistolets, planches à roulettes, poupées, puzzle, biberons de
poupées, chambres de poupées, vêtements de poupées, bulles de
savon, toboggan, tirs aux pigeons, véhicules (jouets), toupies,
trottinettes, trictracs.
Classe N° 32 : Boissons sans alcool, boissons non alcooliques,
cocktails sans alcool, eaux, eaux de table, eaux gazeuses, eaux
minérales, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non
alcooliques, extraits de fruits sans alcool, jus de fruits, jus
végétaux, limonades, sirops pour limonades, nectars de fruits,
sirops pour boissons, sodas, sorbets, jus de tomates.
139
Classe N° 35 : Affichage, courrier publicitaire, diffusion
d’annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion
d’échantillons, reproduction de documents, courrier publicitaire,
publication de textes publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, publicité, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée.
Classe N° 38 : Communication téléphonique ou par terminaux
d’ordinateurs, diffusion de programmes de télévision et
cinématographiques (sur pellicules, bande magnétique, disques,
films, par câble, satellite, voie hertzienne analogique et
numérique), émissions télévisées, services de messagerie
télématique, services de transmission d’information par voie
télématiques, transmission de messages et d’images par le
réseau international de communication.
Classe N° 41 : Divertissement, information en matière de
divertissement, activité culturelle, divertissement télévisé,
représentation de spectacle, rédaction de scénario, exploitation
de salles de cinéma, services d’artistes de spectacle, jeux
télévisés, productions de films cinématographiques, production
de spectacles, productions de dessins animés, production de
films sur bande vidéo, agences pour artistes, locations de films
cinématographiques,
location
d’enregistrement
sonore,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de
théâtre, location de bande vidéo, montage de programme
télévisé, organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique, studios de cinéma ou de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 20, 21, 25, 27, 28, 32, 35,
38, 41.
N° National : 09 3 671 185
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
XILAM ANIMATION, SA, 25, rue Yves Toudic, 75010 PARIS,
N° SIREN : 423 784 610.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XILAM ANIMATION, 25, rue Yves Toudic, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Pellicules impressionnées (films), bandes vidéo,
dessins animés, diapositives, supports de données optiques et
magnétiques, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son et des images, disques compacts audio et
vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, appareils
pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de
télévision,
appareils
photographiques,
appareils
d’enseignement, logiciels, logiciels de jeux, cassettes vidéo, DVD,
étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures
de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sports, programmes
d’ordinateur, téléphones portables.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton] à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papier, cache-pot
en papier, dessous de carafes en papier, cornets de papier,
drapeaux en papier, essuie-main en papier, fanions en papier,
filtres à café en papier, linges de table et de maison en papier,
napperons en papier, nappes en papier, plats en papier, rideaux
en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en
papier, stores en papier, tapis de table en papier, porte-affiches en
papier ou en carton, boîtes en cartons ou en papiers, figurines en
papier mâcher, papier à lettres, enseignes en papier ou en carton,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ou en carton ; produits de l’imprimerie,
articles de papeteries, articles de bureau, photographies, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, affiches, agrafes de bureau,
album, almanachs, objets d’art lithographiés, autocollants,
bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, blocs, blocs à
dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de
vœux musicales, chemises pour documents, classeurs, confettis,
crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, fournitures pour
le dessin, instruments de dessin, fourniture pour écrire, gommes
à effacer, fournitures scolaires, journaux, livres, marques pour
livres, répertoire, sous-mains, stylos, matières plastiques pour
l’emballage, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés,
périodiques, pochoirs, porte-crayons, publications, punaises,
coupe-papier, porte-mines, cartes postales.
140
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chaussons, habillement,
bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête, barrettes, bavoirs non en papier, bérets,
blouses, justaucorps, bonnets, bottes, bottines, bretelles, cachecol, caleçons, capuchons, casquettes, ceintures, châles, robes de
chambre, chandails, chapeaux, chaussons, chaussettes,
chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises,
chemisettes, collants, cols, combinaisons, lingerie de corps,
costumes, costumes de mascarade, couche-culotte, cravates,
culottes, sous-vêtements, écharpes, espadrilles, foulards, gants,
gilets, guêtres, habits, imperméables, jambières, jupes, jupons,
maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus,
parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs pyjamas, slips,
robes, saris, sandales, tee-shirts, tabliers, sous-vêtements,
souliers, toges, tricots, uniformes, vareuses, vestes, vêtements en
cuir, vêtements de gymnastique, vêtements en imitations du cuir.
Classe N° 28 : Jeu, jouets, articles de gymnastique et de sports (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), balançoires,
balles de jeu, ballons de jeu, biberons de poupées, billes pour jeu,
blocs de construction (jouets), bonbons à pétard, bottines-patins,
boules de jeu, bulles de savon (jouets), capsules fulminantes
(jouets), cartes à jouer, cerfs-volants, chambres de poupées,
chevaux à bascule (jouets), cibles, clochettes pour arbre de Noël,
cotillons, damiers, décorations pour arbre de Noël (à l’exception
des articles d’éclairage), disques volants (jouets), échiquiers,
farces attrapes, fléchettes, gobelets pour jeux, hochets, jeux
d’anneaux, jeux de balles, jeux de ballons, jeux de boules, jeux de
construction, jeux de dames, jeux de dés, jeux de dominos, jeux
d’échecs, jeux de table, jeux automatiques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets pour
animaux domestiques, jetons pour jeux, lits de poupées, mahjong, maisons de poupées, marionnettes, mobiles, modèles
réduits de véhicules, ours en peluche, patins à roulettes, peluches,
pistolets, planches à roulettes, poupées, puzzle, biberons de
poupées, chambres de poupées, vêtements de poupées, bulles de
savon, toboggan, tirs aux pigeons, véhicules (jouets), toupies,
trottinettes, trictracs.
Classe N° 38 : Communication téléphonique ou par terminaux
d’ordinateurs, diffusion de programmes de télévision et
cinématographiques (sur pellicules, bande magnétique, disques,
films, par câble, satellite, voie hertzienne analogique et
numérique), émissions télévisées, services de messagerie
télématique, services de transmission d’information par voie
télématiques, transmission de messages et d’images par le
réseau international de communication.
Classe N° 41 : Divertissement, information en matière de
divertissement, activité culturelle, divertissement télévisé,
représentation de spectacle, rédaction de scénario, exploitation
de salles de cinéma, services d’artistes de spectacle, jeux
télévisés, productions de films cinématographiques, production
de spectacles, productions de dessins animés, production de
films sur bande vidéo, agences pour artistes, locations de films
cinématographiques,
location
d’enregistrement
sonore,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de
théâtre, location de bande vidéo, montage de programme
télévisé, organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique, studios de cinéma ou de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 38, 41.
N° National : 09 3 671 186
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
jean-Paul Durand, 20 rue des Tanneries, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul Durand op, 20 rue des Tanneries, 75013 PARIS.
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : dessins, albums, scénarios, films, clips
de
Jean-Jacques
Boildieu ;
l’atelier
de
création
cinématographique a été fondé en 1999 à Paris par fr Jean-Paul
Durand op, alias Jean-Jacques Boildieu.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 37 : Services d’étanchéité (construction) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; distribution
journaux ; remorquage ; location de garages ou de places
stationnement ; entreposage de supports de données ou
documents stockés électroniquement ;
de
de
de
de
Classe N° 40 : Imprimerie ; informations en matière de traitement
de matériaux ; services de gravure ; services de dorure ; services
de reliure ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
141
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ;
architecture ;
décoration
intérieure ;
stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
N° National : 09 3 671 189
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 45.
Lucie PREBET, 38 rue de St Etienne, 42570 SAINT-HEAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lucie PREBET, 38 rue de St Etienne, 42570 SAINT-HEAND.
N° National : 09 3 671 187
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole,
81150 Marssac-sur-Tarn , N° SIREN : 777 225 202.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l’Europe BP 72253 31522
Ramonville Saint Agne Cedex.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe N° 30 : Miel, pollen, gelée royale, propolis, hydromel, pain
d’épices, gélules à base de plantes et produits de la ruche. Pain,
patisserie, confiserie, biscuiterie, gateaux, sucrerie ; épices.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30.
N° National : 09 3 671 190
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 33 : Vins d’Appellation d’Origine Protégée Gaillac.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 33.
FREDERIQUE MULLER, 5 RUE DES MERLES, 68440 HABSHEIM.
N° National : 09 3 671 188
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADELINE HAHN, HSKA, 230 AVENUE DE COLMAR, 67100
STRASBOURG.
à : I.N.P.I. PARIS
David Mesnil, Agissant pour le compte de la société “ Pasta
Cube ” en cours de formation., 3 place jean perrin, 59300 AULNOY
LEZ VALENCIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Mesnil, 3 place jean perrin, 59300 AULNOY LEZ
VALENCIENNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite ;
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre – par
air et par eau ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 39 : Service de transports pour compte propre et
compte d’autrui de personnes physiques, de marchandises, de
matériaux divers.
Classes de produits ou services : 9, 12, 39.
142
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 671 191
Classe N° 33 : Vins. Boissons alcooliques (à l¿exception des
bières). Apéritifs. Cocktails. Digestifs (alcools et liqueurs). ;
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion d¿annonces publicitaires.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Démonstration de
produits. Administration commerciale de licences de produits ou
de services pour des tiers. Gérance administrative d¿hôtels.
Agences d¿import-export. Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail.
Systématisation de données dans un fichier central. ;
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN MARIE TELLE, IMMEUBLE LES HYBRIDES, 97231 LE
ROBERT, N° SIREN : 507 758 241.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN MARIE TELLE, IMMEUBLE LES HYBRIDES, 97231 LE
ROBERT.
Description de la marque : vert et bleu
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages.
Classes de produits ou services : 39.
Date de dépôt de la demande initiale : 11 août 2009.
N° National : 09 3 671 192
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
o
Carine MORATO, RN 86, La Demi-Lieue, 42410 ST MICHEL SUR
RHONE, N° SIREN : 511 266 322.
Isabelle VERSTRAETE, RNo 86, La Demi-Lieue, 42410 ST MICHEL
SUR RHONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carine MORATO, RNo 86, La Demi-Lieue, 42410 ST MICHEL SUR
RHONE.
Description de la marque : be-ref ; be ref le référencement ; be-ref
le referencement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 671 193
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole,
81150 Marssac-sur-Tarn, N° SIREN : 777 225 202.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l’Europe BP 72253 31522
Ramonville Saint Agne Cedex.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d¿accès
à des réseaux informatiques mondiaux. ;
Classe N° 39 : Transport de passagers ; emballage et entreposage
de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement
de voyageurs ; visites touristiques ; organisation d¿excursions.
Informations en matière de transport. Distribution de journaux.
Distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage. Location de
garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les
voyages. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Parcs
d¿attraction.
Organisation
et
conduite
de
concerts.
Représentations théâtrales. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Services de photographie.
Reportages photographiques. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, de conférences, de séminaires ou de congrès.
Organisation et conduite d¿ateliers de formation. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation,
représentation et production de spectacles. Réservation de places
de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Recherche en oenologie. Etudes de projets
techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Création et entretien de sites internet pour des tiers.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Cafés-restaurants. Cafétérias. Services hôteliers. Réservation de
logements temporaires. Agences de logement (hôtels, pensions)
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de vacances. Location de salles de réunion.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
143
N° National : 09 3 671 194
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Alassane Soumaré, 21 RUE DE DIDEROT, 45800 SAINT JEAN DE
BRAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alassane Soumaré, 21 RUE DE DIDEROT, 45800 SAINT JEAN DE
BRAYE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : Empreinte patte de panthère
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 671 196
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DES CADEAUX, SARL, 14 rue Mickaël FARADAY,
49070 BEAUCOUZE, N° SIREN : 484 004 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE DES CADEAUX, 14 rue Mickaël FARADAY, 49070
BEAUCOUZE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
N° National : 09 3 671 195
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe ANTON, Agissant pour le compte de la société “ Benks
and associate ” en cours de formation, 66 Avenue des Champs
Elysees, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe ANTON, 20 rue cadet, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire ; service d’abonnement
à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; service d’approvisionnement pour des tiers achat
de produits et de services pour d’autres entreprises ; recueil de
données dans un fichier central. (ces services étant uniquement
destinés à être exploités dans le cadre de la vente de cadeaux
d’affaires et d’objets publicitaires). ;
144
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images assistées
par ordinateurs. (Ces services étant uniquement destinés à être
exploités dans le cadre de la vente de cadeaux d’affaires, coffrets
cadeaux, objets publicitaires) ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives ; service de
photographies ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
vente par réseaux informatiques de cadeaux d’affaires, coffrets
cadeaux, objets publicitaires ; informations en matière de
divertissement ; services de loisirs ; planification d’évènements
divertissement. (Ces services étant uniquement destinés à être
exploités dans le cadre de la vente de cadeaux d’affaires, coffrets
cadeaux, objets publicitaires).
N° National : 09 3 671 198
Dépôt du : 13 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DU PAYS DU PONT D’YEU, 46 PLACE DE LA PAIX,
BP 721, 85167 SAINT-JEAN-DE-MONTS, N° SIREN : 258 502 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT DU PAYS DU PONT D’YEU, 46 PLACE DE LA PAIX,
BP 721, 85167 SAINT-JEAN-DE-MONTS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° National : 09 3 671 197
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALBIN TATILON,
POSSONNIERE.
16
ROUTE
DE
LA
LEVEE,
49170
LA
EMILIE ANNA MARIE BOTELLA, 16 ROUTE DE LA LEVEE, 49170
LA POSSONNIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALBIN TATILON, 16 ROUTE DE LA LEVEE,
POSSONNIERE.
49170
LA
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 09 3 671 199
Dépôt du : 13 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d’agglomération du Boulonnais, EPCI, 1 Boulevard
du Bassin Napoléon, 62200 BOULOGNE SUR MER,
N° SIREN : 246 200 729.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d’agglomération du Boulonnais, 1 Boulevard du
Bassin Napoléon, 62200 BOULOGNE SUR MER.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 45 : Services de crémation.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 200
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AQUANTIS CONSULTING, SAS, 176 avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 512 993 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUANTIS CONSULTING, 176 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
145
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 202
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GINGER STRATEGIS, SA, 97 Rue de Freyr, CS 36038, Parc Euréka
–
Immeuble
le
Génésis,
34060
MONTPELLIER,
N° SIREN : 389 294 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GINGER STRATEGIS, 97 Rue de Freyr, CS 36038, Parc Euréka –
Immeuble le Génésis, 34060 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 42.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 671 203
N° National : 09 3 671 201
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DO YOU LIKE?, SARL, 62 CHANOINE POUPARD, 44300 NANTES,
N° SIREN : 513 999 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DO YOU LIKE?, 62 CHANOINE POUPARD, 44300 NANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
SP 67, SARL, 18 RUE DES CHASSEURS, 67240 KALTENHOUSE,
N° SIREN : 479 912 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADELINE HSKA HAHN, 230 AVENUE DE COLMAR, 67100
STRASBOURG.
Classe N° 37 : Travaux de peinture, réparation et préparation des
murs, pose de résine de sols, informations sur les travaux ;
Classe N° 40 : Information en matière de traitements de matériaux
et de peinture, traitement des sols et de joints au sols et de murs,
travaux de peinture, pose de résine de sols, polissage ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure et extérieure.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
N° National : 09 3 671 204
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Crespel Tiphaine, 5 carrefour de la psalette, 44350 GUERANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Crespel Tiphaine, 5 carrefour de la psalette, 44350 GUERANDE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
146
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 207
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jérôme SALEM, 62bis Route d’Aspremont, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de
massage ; huiles lubrifiantes, crèmes lubrifiantes. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
désinfectants ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Articles hygiéniques en caoutchouc ; Préservatifs,
contraceptifs non chimiques ; appareils de massage ; gants de
massage. Huiles de massage. Dispositifs en caoutchouc naturel
ou synthétique ou en matière semblable, à usage hygiénique. ;
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie. ;
Description de la marque : concerne tous accessoires feminins
potentiels
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 671 205
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux pour adultes ; articles de
gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes.
Articles de farces et attrapes. ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail de savons, parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices, huiles de massage, huiles lubrifiantes, crèmes
lubrifiantes, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements,
désinfectants, articles hygiéniques en caoutchouc, Préservatifs,
contraceptifs non chimiques, appareils de massage, gants de
massage, Huiles de massage, dispositifs en caoutchouc naturel
ou synthétique ou en matière semblable, à usage hygiénique,
vêtements, lingerie, jeux, jouets, jeux pour adultes, articles de
gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes,
articles de farces et attrapes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 25, 28, 35.
agl import, sarl, 324 route des vernes, 74370 PRINGY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
agl import, 324 route des vernes, 74370 PRINGY.
N° National : 09 3 671 208
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers.
Classes de produits ou services : 20.
Communauté de Communes du Pays de Cahors, EPCI, 72 rue
Wilson, 46000 CAHORS, N° SIREN : 244 600 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté de Communes du Pays de Cahors, 72 rue Wilson,
46000 CAHORS.
N° National : 09 3 671 206
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD, SA, ROUTE DE
SAINT
LOUP
DE
LA
SALLE,
71150
CHAGNY,
N° SIREN : 405 130 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD, ROUTE DE SAINT
LOUP DE LA SALLE, 71150 CHAGNY.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 209
N° National : 09 3 671 210
Dépôt du : 13 AOUT 2009
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAP ATLANTIQUE, EPCI, COMMUNICATION, 3 AVENUE DES
NOELLES, BP 64, 44503 LA BAULE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAP ATLANTIQUE, BP 64, 3 AVENUE DES NOELLES, 44503 LA
BAULE CEDEX.
147
à : I.N.P.I. PARIS
Heiva Nui, Etablissement public à caractère industriel et
commercial, BP 3934, 98713 PAPEETE, Tahiti – Polynésie
française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Heiva Nui, BP 3934, 98713 PAPEETE, Tahiti, Polynésie française.
Description de la marque : Nom adopté en 1986 en lieu et place de
“ tiurai ” : Fête folklorique annuelle valorisant les chants, danses,
musiques, sports et arts traditionnels des îles de la Société
(Polynésie française), sous forme d’expositions, de concours,
d’exhibitions. Elle débute courant juin et dure 3 à 4 semaines.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Cassette vidéo,
compacts disques (audio vidéo), dessins animés, tapis de souris. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dans une démarche de développement
durable, Cap Atlantique au titre de ses compétences eau et
Déchets lance l’opération Timbalo (stand avec animation bar à
eau, animations écoles, mairies…). Le Timbalo est le nom donné
à un gobelet plastique destiné à inciter la population à boire l’eau
du robinet
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; Almanachs, autocollants, billets (tickets), dessous de
carafes, dessous de chopes à bière, cartes postales, timbre-poste,
stylos, porte-clef. ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Bannières, calicot, drapeaux, serviette de toilette (en matière
textiles) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements ; maillots de bain, bandanas, bandeaux pour la
tête, body (justaucorps), caleçons, caleçons de bains, casquettes,
ceintures porte-monnaie, chapeaux, coiffes, costumes de
mascarades, écharpes, gilets, imperméables, jupes, pull-overs,
robes, sandales, saris, pareos, tee-shirt, visières. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affichage,
transcription
de
communication,
publicité
radiophonique, publicité télévisée. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
148
Publication des demandes d’enregistrement
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation,
production, concours, spectacles, pièce théatrale, séminaires,
congrés, atelier, expositions à buts culturels, éducatifs,
artisanales, ateliers de formations. Interprétation du langage
gestuel. Publication de textes non publicitaires. Enregistrement et
production de films. Photographie, reportage. Agences de
modèles pour artistes. Services artistes de spectacles,
composition musicale, divertissement. Camps et stages de
perfectionnement sportif, location d’équipement pour les sports.
Chronométrage des manifestations sportives. Parc d’attractions.
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 671 213
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
WINE CONCEPT DEVELOPMENT, SARL, 1 ZA DE MEZIERES SUD,
33350 ST MAGNE DE CASTILLON, N° SIREN : 501 614 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINE CONCEPT DEVELOPMENT, 1 ZA DE MEZIERES SUD, 33350
ST MAGNE DE CASTILLON.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 35, 41.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° National : 09 3 671 211
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB 51, SARL, CHATEAU MAURAC, 33180 SAINT SEURIN DE
CADOURNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIBOUTON PATRICK, 5 RUE DES LONGS PRES,
BOULOGNE BILLANCOURT.
92100
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
N° National : 09 3 671 214
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
à : I.N.P.I. PARIS
WINE CONCEPT DEVELOPMENT, SARL, 1 ZA DE MEZIERES SUD,
33350 ST MAGNE DE CASTILLON, N° SIREN : 501 614 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINE CONCEPT DEVELOPMENT, 1 ZA DE MEZIERES SUD, 33350
ST MAGNE DE CASTILLON.
Classes de produits ou services : 33, 43.
N° National : 09 3 671 212
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB 51, SARL, CHATEAU MAURAC, 33180 SAINT SEURIN DE
CADOURNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIBOUTON PATRICK, 5 RUE DES LONGS PRES,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe N° 16 : Caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
journaux ; brochures ; calendrier ;
92100
Classe N° 21 : Porcelaine ; bouteilles ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 33, 43.
Classes de produits ou services : 16, 21, 33.
N° National : 09 3 671 215
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Relief RH, SAS, 21 avenue Le Corbusier, 59042
N° SIREN : 512 986 423.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Relief RH, 21 avenue Le Corbusier, 59042 LILLE.
LILLE,
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
149
N° National : 09 3 671 217
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Heiva Nui, Etablissement public à caractère industriel et
commercial, BP 3934, 98713 PAPEETE, Tahiti, Polynésie française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Heiva Nui, BP 3934, 98713 PAPEETE, Tahiti, Polynésie française.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : A noter que le nom de marque
“ RELIEF RH ” a aussi été déposé par le biais du numéro national
INPI 09/3654251 du 2 juin 2009. Dépôt effectué par Géry LEBLOND.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; Recrutement de cadres et dirigeants –
détection de potentiel – évaluations – bilans – coaching – gestion
de carrières ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 671 216
Dépôt du : 13 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DU PAYS DU PONT D’YEU, 46 PLACE DE LA PAIX,
BP 721, 85167 SAINT-JEAN DE MONTS, N° SIREN : 258 502 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT DU PAYS DU PONT D’YEU, 46 PLACE DE LA PAIX,
BP 721, 85167 SAINT-JEAN DE MONTS.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Description de la marque : Festival organisé à Tahiti, tous les 3
ans, réunissant les archipels de Polynésie française dans 4
disciplines : culture, agriculture, artisanat, sport. Il s’agit
d’exhibitions, de concours, d’expositions, de compétitions. Nom
donné également à l’établissement à sa création en janvier 2003.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Cassette vidéo,
compacts disques (audio vidéo), dessins animés, tapis de souris. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; Almanachs, autocollants, billets (tickets), dessous de
carafes, dessous de chopes à bière, cartes postales, timbre-poste,
stylos, porte-clef. ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Bannières, calicot, drapeaux, serviette de toilette (en matière
textiles) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements ; Maillots de bain, bandanas, bandeaux pour la
tête, body (justaucorps), caleçons, caleçons de bains, casquettes,
ceintures porte-monnaie, chapeaux, coiffes, costumes de
mascarades, écharpes, gilets, imperméables, jupes, pull-overs,
robes, sandales, saris, pareos, tee-shirt, visières ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affichage,
transcription
de
communication,
publicité
radiophonique, publicité télévisée ;
150
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation,
production, concours, spectacles, pièce théatrale, séminaires,
congrés, atelier, expositions à buts culturels, éducatifs,
artisanales, ateliers de formations. Interprétations du langage
gestuel. Publication de textes non publicitaires. Enregistrement et
production de films. Photographie, reportage. Agences de
modèles pour artistes. Services artistes de spectacles,
composition musicale, divertissement. Camps et stages de
perfectionnement sportif, location d’équipement pour les sports.
Chronométrage des manifestations sportives. Parc d’attraction.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 35, 41.
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 671 219
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE OPTIMA SERVICE, SAS, 47 rue de la Harpe, 27000
EVREUX, N° SIREN : 713 650 075.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE OPTIMA SERVICE, 47 rue de la Harpe, 27000 EVREUX.
N° National : 09 3 671 218
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE OPTIMA SERVICE, SAS, 47 rue de la Harpe, 27000
EVREUX, N° SIREN : 713 650 075.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE OPTIMA SERVICE, 47 rue de la Harpe, 27000 EVREUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SOS RICHESSES HUMAINES
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SOCIETE OPTIMA SERVICE
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 220
N° National : 09 3 671 221
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
151
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE OPTIMA SERVICE, SAS, 47 rue de la Harpe, 27000
EVREUX, N° SIREN : 713 650 075.
SOCIETE OPTIMA SERVICE, SAS, 47 rue de la Harpe, 27000
EVREUX, N° SIREN : 713 650 075.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE OPTIMA SERVICE, 47 rue de la Harpe, 27000 EVREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE OPTIMA SERVICE, 47 rue de la Harpe, 27000 EVREUX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SOS RECRUTEMENT
Description de la marque : SOS INTERIM
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
152
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 222
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ACEZAT Gilles, 1 rue de la chaussée ferrée, 14000 CAEN.
ACEZAT Grégory, 289 route de lahouchet, 40200 ST-PAUL EN
BORN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACEZAT Gilles, 1 rue de la chaussée ferrée, 14000 CAEN.
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 9, 11.
N° National : 09 3 671 224
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 671 223
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ENERGY DISTRIBUTION, SARL, 1 RUE DE L’AVENIR, 61200
ARGENTAN, N° SIREN : 411 935 703.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENERGY DISTRIBUTION, 1 RUE DE L’AVENIR, 61200 ARGENTAN.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 671 225
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 671 226
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
153
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 671 228
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 671 227
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
N° National : 09 3 671 229
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LIONEL BOUCHER, 20 Allée du crêt de Montaud, 42000 SAINT
ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIONEL BOUCHER, 20 Allée du crêt de Montaud, 42000 SAINT
ETIENNE.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
154
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 671 232
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal BEJUI, 6 Rue Neuve, 63670 LA ROCHE BLANCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal BEJUI, 6 Rue Neuve, 63670 LA ROCHE BLANCHE.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 671 230
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARAH PEYRONNY, Agissant pour le compte de la société
“ MONOPOLIS ” en cours de formation., 115 IMPASSE BEL
OMBRE, ZI ROUTE DE PERNES, 84450 SAINT SATURNIN LES
AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARAH PEYRONNY, 115 IMPASSE BEL OMBRE, ZI ROUTE DE
PERNES, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 38, 41.
N° National : 09 3 671 233
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BIGMAT FRANCE, société par actions simplifiées, 5 boulevard
montmartre, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Yves FERNANDEZ, 5 boulevard montmartre, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement ; location de décors de spectacles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 41, 43.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
fibres ou laine de verre pour l’isolation ;
Classe N° 22 : Matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; matières d’emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; laine filée.
Classes de produits ou services : 17, 22, 23.
N° National : 09 3 671 231
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 98743484
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COATES ASSURANCES, SARL, 63 Boulevard Denfert Rochereau,
16100 COGNAC, N° SIREN : 732 060 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COATES ASSURANCES, 63 Boulevard Denfert Rochereau, 16100
COGNAC.
N° National : 09 3 671 234
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L’OISEAU DE PARADIS, SARL, 211 Boulevard Saint Germain,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice de KORODI, SCP LEHMAN & ASSOCIES, 67 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport, à l’exception
des vêtements, chaussures, tapis ; jeux, jouets ; décorations pour
arbres de Noël ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs
(transmission) ; compilation d’informations par tout procédé de
télécommunication et notamment par Internet ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; prêt de livres ; location de
films ; location d’enregistrements sonores ; location de décors de
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 38, 41.
N° National : 09 3 671 235
155
N° National : 09 3 671 237
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Frédéric Tachon, 21 Rue du Capitaine Charton, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric Tachon, 21 Rue du Capitaine Charton, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
N° National : 09 3 671 236
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 671 238
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastique et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
156
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 239
N° National : 09 3 671 241
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
HOLECZ FERENC, Via alle scuole 8, CH 6948 PORZA, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M DOSTES HENRY, Au village, 32300 MIRAMONT D’ASTARAC.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 671 240
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté.
Classe N° 5 : Herbes médecinales, tisanes.
Classe N° 30 : Café, thé, sucre, farine et préparations faites de
céréales pain, miel, levure, sel, vinaigre, épices, boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
N° National : 09 3 671 242
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, SARL, 5 rue des
Compagnons d’Emmaüs, ZAC de Paron, BP 70166, 35301
FOUGERES CEDEX, N° SIREN : 441 450 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, 5 rue des Compagnons
d’Emmaüs, ZAC de Paron, BP 70166, 35301 FOUGERES CEDEX.
Classe N° 1 : Produits chimique à savoir additif – liant
technologique réservé à la fabrication d’aliments pour animaux.
Classes de produits ou services : 1.
N° National : 09 3 671 243
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d’avion,
d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, notamment
balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de
table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles
de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques,
housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs,
articles pour le golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, SARL, 5 Rue des
Compagnons d’Emmaüs, Zac de Paron, BP 70166, 35301
FOUGERES CEDEX, N° SIREN : 441 450 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, 5 Rue des Compagnons
d’Emmaüs, Zac de Paron, BP 70166, 35301 FOUGERES CEDEX.
Classe N° 1 : Produits chimiques à savoir matière première –
charbon végétal non activé obtenu par carbonisation – destinée à
la fabrication d’aliments pour animaux..
Classes de produits ou services : 1.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 244
Dépôt du : 18 AOUT 2009
157
Classes de produits ou services : 5, 16, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 5, 16, 41, 42, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, SARL, 5 rue des
Compagnons d’Emmaüs, ZAC de Paron, BP 70166, 35301
FOUGERES CEDEX, N° SIREN : 441 450 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, 5 rue des Compagnons
d’Emmaüs, ZAC de Paron, BP 70166, 35301 FOUGERES CEDEX.
N° National : 09 3 671 247
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PILEJE, SAS, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015
PARIS, N° SIREN : 950 450 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILEJE, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques à savoir additifs ou prémélanges
d’additifs destinés à la fabrication des aliments pour animaux.
Classes de produits ou services : 1.
N° National : 09 3 671 245
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, SARL, 5 rue des
compagnons d’Emmaüs, ZAC de Paron, BP 70166, 35301
FOUGERES CEDEX, N° SIREN : 441 450 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, 5 rue des compagnons
d’Emmaüs, ZAC de Paron, BP 70166, 35301 FOUGERES CEDEX.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
substances et produits diététiques à usage médical, substances et
produits de phytothérapie à base de plantes à usage médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie en papier ou en carton ;
matériel d’instruction ou d’enseignement ; affiches, cartes,
journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres.
Classe N° 41 : Education, formation dans le domaine de la
micronutrition, la diététique et la phytothérapie. Organisation et
conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
séminaires, de symposiums, d’ateliers de formation, d’exposition
à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique
et la phytothérapie. Publication de livres, de périodiques, de
journaux d’information relatifs à la micronutrition, la diététique et
la phytothérapie.
Classe N° 42 : Assistance médicale et conseil médical relatif à la
micronutriton, la diététique et la phytothérapie.
Classe N° 1 : Produits chimiques à savoir substances
aromatisantes destinées à la fabrication d’aliments pour
animaux..
Classes de produits ou services : 1.
Classes de produits ou services : 5, 16, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 5, 16, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 671 246
N° National : 09 3 671 248
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PILEJE, SAS, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015
PARIS, N° SIREN : 950 450 452.
PILEJE, SAS, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015
PARIS, N° SIREN : 950 450 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILEJE, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILEJE, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
substances et produits diététiques à usage médical, substances et
produits de phytothérapie à base de plantes à usage médical.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
substances et produits diététiques à usage médical, substances et
produits de phytothérapie à base de plantes à usage médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie en papier ou en carton ;
matériel d’instruction ou d’enseignement ; affiches, cartes,
journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie en papier ou en carton ;
matériel d’instruction ou d’enseignement ; affiches, cartes,
journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres.
Classe N° 41 : Education, formation dans le domaine de la
micronutrition, la diététique et la phytothérapie. Organisation et
conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
séminaires, de symposiums, d’ateliers de formation, d’exposition
à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique
et la phytothérapie. Publication de livres, de périodiques, de
journaux d’information relatifs à la micronutrition, la diététique et
la phytothérapie.
Classe N° 41 : Education, formation dans le domaine de la
micronutrition, la diététique et la phytothérapie. Organisation et
conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
séminaires, de symposiums, d’ateliers de formation, d’exposition
à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique
et la phytothérapie. Publication de livres, de périodiques, de
journaux d’information relatifs à la micronutrition, la diététique et
la phytothérapie.
Classe N° 42 : Assistance médicale et conseil médical relatif à la
micronutrition, la diététique et la phytothérapie.
Classe N° 42 : Assistance médicale et conseil médical relatif à la
micronutriton, la diététique et la phytothérapie.
158
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
Classes de produits ou services : 5, 16, 41, 42.
Classes de produits ou services : 5, 16, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 5, 16, 41, 42, 44.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 5, 16, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 671 249
N° National : 09 3 671 251
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PILEJE, SAS, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015
PARIS, N° SIREN : 950 450 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILEJE, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
angélique clédat, Agissant pour le compte de la société
"pacotilles" en cours de formation, 6 rue capdeville, 33000
bordeaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
angélique clédat, 6 rue capdeville, 33000 bordeaux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques pour la médecine ;
compléments alimentaires et substances diététiques à usage
médical ; produits de phytothérapie à base de plantes et herbes
médicinales ; tous ces produits sont sous forme liquide ou solide.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie en papier ou en carton ;
matériel d’instruction ou d’enseignement ; affiches, cartes,
journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres.
Classe N° 41 : Education, formation dans le domaine de la
phytothérapie et de la santé. Organisation et conduite de
conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de
symposiums, d’ateliers de formation, d’exposition à but culturel
ou éducatif relatifs à la phytothérapie. Publication de livres, de
périodiques, de journaux d’information relatifs à la phytothérapie.
Classe N° 42 : Assistance médicale et conseil médical relatif à la
phytothérapie.
Classes de produits ou services : 5, 16, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 5, 16, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 671 250
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PILEJE, SAS, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015
PARIS, N° SIREN : 950 450 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILEJE, Service Juridique, 37 Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs
artificielles ; passementerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 26.
N° National : 09 3 671 252
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
substances et produits diététiques à usage médical, substances et
produits de phytothérapie à base de plantes à usage médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie en papier ou en carton ;
matériel d’instruction ou d’enseignement ; affiches, cartes,
journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres.
Classe N° 41 : Éducation, formation dans le domaine de la
micronutrition, la diététique et la phytothérapie. Organisation et
conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
séminaires, de symposiums, d’ateliers de formation, d’exposition
à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique
et la phytothérapie. Publication de livres, de périodiques, de
journaux d’information relatifs à la micronutrition, la diététique et
la phytothérapie.
Classe N° 42 : Assistance médicale et conseil médical relatif à la
micronutrition, la diététique et la phytothérapie.
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MDP Distribution, SAS, 116 Bd Notre Dame, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 421 326 455.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MDP Distribution, 116 Bd Notre Dame, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
159
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classes de produits ou services : 2.
N° National : 09 3 671 253
Dépôt du : 18 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MDP DISTRIBUTION, SAS, 116 Bd
MARSEILLE, N° SIREN : 421 326 455.
Notre
Dame,
13006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MDP DISTRIBUTION, 116 Bd Notre Dame, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs Pantone : 179C ; 2756C ;
542C ; 656C. Références Pantone : Solid Coated Ecriture : Birdman
modifiée
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; installation, entretien
et réparation de machines ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ;
production d’énergie ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 2.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 42.
N° National : 09 3 671 254
N° National : 09 3 671 256
Dépôt du : 18 AOUT 2009
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MDP DISTRIBUTION, SAS, 116 Bd
MARSEILLE, N° SIREN : 421 326 455.
Notre
Dame,
13006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MDP DISTRIBUTION, 116 Bd Notre Dame, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classes de produits ou services : 2.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Monique Juffroy, 2 rue de la cavée, 95450 Seraincourt.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monique Juffroy, 2 rue de la cavée, 95450 Seraincourt.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 671 255
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
SOLMEN, SAS, 67 route des Molières, 69210 LENTILLY,
N° SIREN : 511 007 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLMEN, 67 route des Molières, 69210 LENTILLY.
N° National : 09 3 671 257
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jérôme SALEM, 62bis Route D’aspremont, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
160
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de
massage ; huiles lubrifiantes, crèmes lubrifiantes. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
désinfectants ; ;
Classe N° 10 : Articles hygiéniques en caoutchouc ; Préservatifs,
contraceptifs non chimiques ; appareils de massage ; gants de
massage. Huiles de massage. Dispositifs en caoutchouc naturel
ou synthétique ou en matière semblable, à usage hygiénique ;
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux pour adultes ; articles de
gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes.
Articles de farces et attrapes ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail de savons, parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices, huiles de massage, huiles lubrifiantes, crèmes
lubrifiantes, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements,
désinfectants, articles hygiéniques en caoutchouc, Préservatifs,
contraceptifs non chimiques, appareils de massage, gants de
massage, Huiles de massage, dispositifs en caoutchouc naturel
ou synthétique ou en matière semblable, à usage hygiénique,
vêtements, lingerie, jeux, jouets, jeux pour adultes, articles de
gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes,
articles de farces et attrapes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 25, 28, 35.
N° National : 09 3 671 258
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IMIANITOFF BERNARD, Agissant pour le compte de la société
VIVAMEDICA en cours de formation, 25 RUE GINOUX, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMIANITOFF BERNARD, 25 RUE GINOUX, 75015 PARIS.
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 671 259
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
facadeo, sarl, 30 rue joseph Bonnet, 33100 BORDEAUX,
N° SIREN : 513 867 523.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
facadeo, 30 rue joseph Bonnet, 33100 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres.
Classes de produits ou services : 37.
N° National : 09 3 671 260
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Gontran BEAUDOIN, Chez Giraud 16130 VERRIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Classe N° 20 : Tonneaux non métalliques ; fûts non métalliques ;
tonneaux non métalliques ; foudres non métalliques ; fonds
chauffés de futaille ; merrains pour barriques. ;
Classe N° 42 : Services de recherche en oenologie ; services de
recherche en traitement thermique de futaille ; services de
traitement thermique de futaille ; services de rénovation de
barriques.
Classes de produits ou services : 20, 42.
N° National : 09 3 671 261
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANCY
Monsieur PAUL GUICHARD, 1 Rue Mozart, 57000 METZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M PAUL GUICHARD, 1 RUE MOZART, 57000 METZ.
BOPI 09/39 - VOL. I
161
Publication des demandes d’enregistrement
réseau informatique ; publication
diffusion d’annonces publicitaires ;
de
textes
publicitaires ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 11, 21, 26, 35, 44.
N° National : 09 3 671 263
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Cosmétiques ; crèmes pour les
ongles ; produits pour le soin des ongles ; ongles postiches ;
durcisseurs pour les ongles ; vernis et laques pour les ongles ;
produits pour enlever les vernis à ongles ; crayons blancs pour les
ongles ; Coupe-ongles. Pinces à ongles. Limes à ongles. Pinces à
envies. Polissoirs d’ongles. Nécessaires de manucure. Trousses
de manucure. Gels pour coller les ongles. Adhésifs pour fixer les
ongles postiches. Brosses à ongles. Services rendus dans le cadre
de la vente au détail et sur Internet des produits suivants : cosmétiques, crèmes pour les ongles, produits pour le soin des ongles,
ongles postiches, durcisseurs pour les ongles, vernis et laques
pour les ongles, produits pour enlever les vernis à ongles, crayons
blancs pour les ongles, coupe-ongles, pinces à ongles, limes à
ongles, pinces à envies, polissoirs d’ongles, nécessaires de manucure, trousses de manucure, gels pour coller les ongles, adhésifs
pour fixer les ongles postiches. Salons de beauté, à savoir
services de pose et de soins des ongles.. Services de manucure.
Maëlenn RADUFE, Agissant pour le compte de la société
“ Cityfarmer ” en cours de formation, 3 d rue Pierre ROY, 44200
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maëlenn RADUFE, 3 d rue Pierre ROY, 44200 NANTES.
Classes de produits ou services : 3, 8, 21, 35, 44.
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 671 262
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
GNAGBO Fatima, 314 Avenue de Colmar, 67100 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GNAGBO Fatima, 314 Avenue de Colmar, 67100 STRASBOURG.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ; Pots, pots à fleurs, jardinières, gants de
jardinage. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 1, 8, 21, 31.
N° National : 09 3 671 264
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
A.O.S International Trading (Shanghai) Co., Ltd., société de droit
chinois, Room 405, No. 1862 Gaoke West Road, Pudong,
Shanghai, CHINE.
Classe N° 11 : Fer à lisser, sèche cheveux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Classe N° 26 : Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ;
barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
162
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 24 : Tissus pour l’ameublement, tricots (tissus), tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tentures murales
en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, draps,
taies d’oreillers, édredons [couvre-pieds de duvet], embrasses en
matières textiles et enveloppes de matelas, textiles non-tissés.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements, layettes, chaussures,
chapeaux, bonneterie, gants (habillement), cravates, robes de
mariage.
Classe N° 26 : Broderies, articles décoratifs pour la chevelure,
galons à broder, serre-tête, boutons pour vêtements, fermetures
à glissière, fleurs artificielles, épaulettes pour vêtements,
bandeaux pour les cheveux, festons [broderies].
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
N° National : 09 3 671 265
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
informations et conseils commerciaux, publicité en ligne sur un
réseau informatique, relations publiques, services fournis dans le
cadre du commerce de détail de machines agricoles.
Classe N° 38 : Télécommunications, transmission électronique en
ligne de données, services de télécommunication par courrier
électronique, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission d’informations, d’images et de sons par Internet,
transmission de données par Internet, fourniture de forums de
discussion sur Internet, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement,
enseignement, organisation et conduite de symposiums,
organisation et conduite d’ateliers de formation.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 09 3 671 267
Isabelle Kelle, 29 rue des martyrs de la résistance, 59160 LOMME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle Kelle, 29 rue des martyrs de la résistance, 59160 LOMME.
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
JEAN-CHRISTOPHE PARIS, 14 AVENUE DU PRINTEMPS, 33510
ANDERNOS LES BAINS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-CHRISTOPHE PARIS, 14 AVENUE DU PRINTEMPS, 33510
ANDERNOS LES BAINS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 671 266
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
KUHN S.A., Société Anonyme, 4, Impasse des Fabriques, 67700
SAVERNE, N° SIREN : 675 580 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4, Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; Conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe N° 36 : Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 671 268
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Interiles voyages, SARL, 15 rue Saint Joseph, 75002 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Interiles voyages, 15 rue Saint Joseph, 75002 Paris.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
163
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 39, 43.
N° National : 09 3 671 269
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Bruno VIGNAL, 5 allée de Provence, 13450 GRANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno VIGNAL, 5 allée de Provence, 13450 GRANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Classe N° 29 : Spécialités à tartiner conçues à partir de
préparations culinaires de légumes, de fruits etou fruits secs
associées à des pâtes d’olives vertes, noires etou des tapenades. ;
Classe N° 30 : Spécialités à tartiner conçues à partir de
préparations culinaires de légumes, de fruits etou fruits secs
associées à des pâtes d’olives vertes, noires etou des tapenades.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30.
N° National : 09 3 671 270
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT MARIE CHRISTINE, 71 RUE TRUFFAUT, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PETIT MARIE CHRISTINE, 71 RUE TRUFFAUT, 75017 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 6, 12, 16, 19, 20, 35, 36, 45.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
164
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 271
N° National : 09 3 671 273
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : I.N.P.I. LILLE
DECATHLON, SA, 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ, N° SIREN : 306 138 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, Direction juridique internationale, 4, Boulevard de
Mons, B.P. 299, 59665 VILLENEUVE D’ASCQ Cédex.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Gontran BEAUDOIN, Chez Giraud 16130 VERRIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail d’articles de sport, de vêtements et de chaussures
de sport ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de
produits et de services (pour des tiers) ; représentation
commerciale ; services de vente au détail d’articles de sport, de
vêtements et de chaussures de sport par voie télématique ou sur
des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris
Internet ; services d’informations commerciales en ligne.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 671 272
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VG Conseil, SARL, 12 rue de Paris, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 512 495 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VG Conseil, 12 rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Barrique avec au moins un fond de
couleur noire sur au moins la face extérieure.
Classe N° 20 : Tonneaux non métalliques ; fûts non métalliques ;
tonneaux non métalliques ; foudres non métalliques ; fonds
chauffés de futaille ; merrains pour barriques. ;
Classe N° 42 : Services de recherche en oenologie ; services de
recherche en traitement thermique de futaille ; services de
traitement thermique de futaille ; services de rénovation de
barriques.
Classes de produits ou services : 20, 42.
N° National : 09 3 671 274
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Marçais Flavien, 46 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marçais Flavien, 46 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
165
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Oragnisation de compétitions sportives dans le
domaine de l’automobile.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 671 275
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marçais Flavien, 46 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marçais Flavien, 46 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Oragnisation de compétitions sportives dans le
domaine de l’automobile.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Oragnisation de compétitions sportives dans le
domaine de l’automobile.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 671 277
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
NAILS AND THE CITY, SARL, 11 RUE PHILIPPE DE DANGEAU,
78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAILS AND THE CITY, 11 RUE PHILIPPE DE DANGEAU, 78000
VERSAILLES.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 671 276
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marçais Flavien, 46 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marçais Flavien, 46 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
166
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos ; Services d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 2, 3, 44.
N° National : 09 3 671 278
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
Classe N° 35 : Gestion administrative de ports et de concessions
portuaires, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, conseils en organisation et direction des affaires,
gestion de fichiers informatiques, locations de locaux
commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
relations publiques.
Classe N° 37 : Construction de ports et de leurs abords
constructions d’édifices permanents, de routes de ponts,
informations en matière de construction, supervision (direction)
de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou
de plomberie, travaux de couverture de toits, services
d’étanchéité (construction), démolition de constructions.
Classe N° 39 : Services de bateaux de plaisance, courtage
maritime, distribution de journaux, distribution de l’électricité,
distribution d’énergie, distribution des eaux, entreposage de
bateaux, location d’automobiles, location de bateaux, location de
conteneurs d’entreposage, location de garages, location de place
de stationnement, location de véhicules, location d’entrepôts,
organisation de croisières, remorquage, renflouage de navires,
sauvetage de navires, transport de bateau, transport et décharge
d’ordures.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 39.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 12, 35, 36, 37, 39.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
2SOP & CO EUROPE, SAS, 10 Allée DOWNPATRICK, 95870 ParisBezons.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2SOP & CO EUROPE, 10 Allée DOWNPATRICK, 95870 ParisBezons.
N° National : 09 3 671 280
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL, Société anonyme, 22
avenue Aristide Briand, 94110 ARCEUIL, N° SIREN : 391 302 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS de CANDE, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 10 : Bas à usage médical.
Classes de produits ou services : 10.
Marque comportant un hologramme.
N° National : 09 3 671 281
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Découragement n’est pas Ivoirien
Programme culturel de divertissement et de Challenging
entreprenarial
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ; Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services
d’affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; Emissions
radiophoniques ou télévisées.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Nicolas WILLEM, 11 Frédéric Mistral, 64510 BORDES.
Jean Michel GAUDEMER, Route de Cappouey- MOMAS- 64230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Borin Lydie API Conseil, Rue Marx Dormoy- BP7525 64075-PAU
Cedex.
Classes de produits ou services : 38.
N° National : 09 3 671 279
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. NICE
Isabelle CANTO, Club-House, Port Pierre CANTO, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle CANTO, Club-House, Port Pierre CANTO, 06400 CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 26 : Rubans et lacets, lacets de chaussures, lacets de
chaussures de ville, lacets de chaussures de sport, lacets de bottes
et bottines, lacets de sandales, lacets de vêtements, lacet de
corsages ; cordelières [cordons].
Classes de produits ou services : 26.
Classe N° 12 : Bateaux, véhicules électriques, vélos, voitures,
yachts.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
167
N° National : 09 3 671 282
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL, Société anonyme, 22
avenue Aristide Briand, 94110 ARCEUIL, N° SIREN : 391 302 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS DE CANDE, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
téléphoniques ; transmission d’informations par voie télématique
rendus dans le domaine des informations bancaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classe N° 10 : Bas à usage médical.
Classes de produits ou services : 10.
N° National : 09 3 671 286
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
N° National : 09 3 671 283
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL, Société anonyme, 22
avenue Aristide Briand, 94110 ARCEUIL, N° SIREN : 391 302 718.
CLUB MEDITERRANEE, Société Anonyme, 11, rue de Cambrai,
75019 PARIS, , N° SIREN : 572 185 684.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS de CANDE, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 10 : Bas à usage médical.
Classes de produits ou services : 10.
N° National : 09 3 671 284
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Location de véhicules et chevaux. Location
d’automobiles. Services de taxis. Réservation de places de
voyage et d’organisation de voyages y compris ceux fournis en
ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de
données, de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau
mondial Web. Services de transport et de livraison fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet. Accompagnement de
voyageurs. Service de rapatriement de voyageurs à l’étranger.
Organisation de voyages par une agence de tourisme (à
l’exception des réservations d’hôtels et de pensions).
Organisations de croisières et d’excursions. Visites touristiques.
Informations en matière de transport et de voyage. ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 41 : Services de discothèques. ;
charon julie, Agissant pour le compte de la société
"coutur’marcket" en cours de formation, 22 rue du paty, 28130
hanches.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
charon julie, 22 rue du paty, 28130 hanches.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ;
Classe N° 40 :
vêtements.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
réservation
d’hôtels ;
services
hôteliers ;
hébergement
temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; cantines.
Cafétérias, restaurants libre-service. location de salles de
réunions ; exploitation de terrains de camping ; location de
constructions transportables ; services de camps de vacances ;
location de tentes, location de literie. Pensions pour animaux:
maisons de vacances ; crèches d’enfants ; services de garde
d’enfants dans une infrastructure prévue à cet effet (crèches
d’enfants).
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 09 3 671 287
Couture ; Services de broderie ; Retouche de
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Classes de produits ou services : 26, 40.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 671 285
CERTIFICATION CLASSEMENT HOTELS, SARL, 10 RUE DU
COLISEE, 75008 PARIS, N° SIREN : 443 254 479.
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERTIFICATION CLASSEMENT HOTELS, 10 RUE DU COLISEE,
75008 PARIS.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Société Anonyme, 1,
boulevard Haussmann, 75009 PARIS, , N° SIREN : 542 097 902.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009 PARIS.
168
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/39 - VOL. I
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; Contrôle de qualité, inspection, certification et
classement (tous ces services sont rendus par le contrôle de
qualité) dans le domaine de l’hébergement, de la restauration et
du loisir.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 671 288
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CERTIFICATION CLASSEMENT HOTELS, SARL, 10 RUE DU
COLISEE, 75008 PARIS, N° SIREN : 443 254 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERTIFICATION CLASSEMENT HOTELS, 10 RUE DU COLISEE,
75008 PARIS.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; Contrôle de qualité, inspection, certification et
classement (tous ces services sont rendus par le contrôle de
qualité) dans le domaine de l’hébergement, de la restauration et
du loisir.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 671 289
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Wouter WIELS, 37 rue des Bouvreuils, 76860 QUIBERVILLE SUR
MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wouter WIELS, 135 rue du Faubourg St Denis, 75010 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 671 290
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Grégoire Andrieu, 22 rue de Léon Frot, 75011 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégoire Andrieu, 22 rue de Léon Frot, 75011 Paris.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
169
N° National : 09 3 671 292
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ophélie BAYEUIL, 31 rue du Général Leclerc, 77170 BRIE COMTE
ROBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ophélie BAYEUIL, 31 rue du Général Leclerc, 77170 BRIE COMTE
ROBERT.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe N° 9 : combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
N° National : 09 3 671 293
pour la notice de ce numéro voir en partie II
Classes de produits ou services : 9, 25, 28.
N° National : 09 3 671 294
N° National : 09 3 671 291
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KHALID KAFI, 1 RUE DU CLOS MATISSE, 78340 LES CLAYES
SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHALID KAFI, 1 RUE DU CLOS MATISSE, 78340 LES CLAYES
SOUS BOIS.
pour la notice de ce numéro voir en partie II
N° National : 09 3 671 295
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nizard Niels, Agissant pour le compte de la société Auxiliaris en
cours de formation, 9/11 Rue Letellier, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nizard Niels, 9/11 Rue Letellier, 75015 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Services de ménage. Travaux ménagers, services
d’aide à domicile, services d’assistance à domicile et services
d’aide ménagère (nettoyage, repassage, rangement et
préparation / portage de repas à domicile) ;
Classe N° 39 : Transport : accompagnement dans les activités de
loisirs (personne de compagnie), portage de repas à domicile et
livraison des courses ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour les êtres
humains, garde malade, assistance médicale. ;
170
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus à des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : services
d’aide et de soutien de personnes à domicile pour
l’accomplissement de formalités administratives et de formalités
permettant le maintien à domicile de la personne.
Classes de produits ou services : 37, 39, 44, 45.
N° National : 09 3 671 296
Dépôt du : 19 AOUT 2009
BOPI 09/39 - VOL. I
N° National : 09 3 671 297
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
Nicolas STEINLE, 13 avenue général de gaulle, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas STEINLE, 13 avenue général de gaulle, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CAP VIGNOBLES, SARL, 9 Avenue du Périgord, 33370 ARTIGUES
PRES BORDEAUX, N° SIREN : 509 566 568.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAP VIGNOBLES, 9 Avenue du Périgord, 33370 ARTIGUES PRES
BORDEAUX.
Description de la marque : OH MY COM – OH MY PRINT – OH MY
WEB – OH MY EVENT – OH MY PRESS – VOS SOLUTIONS DE
COMMUNICATION
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Cap Vignobles
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 671 298
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
jean-yann theodose-dorvil, 202 lotissement fruit à pain cité grant
97300 cayenne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean-yann theodose-dorvil, cité grant.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Bureaux de placement ; Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
cinématographiques ;
Location
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
N° National : 09 3 671 299
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Henri de Colonges, 7 allées Paul Feuga, 31000 TOULOUSE.
Paul
Feuga,
31000
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Présentation de vins sur tout
moyen de communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38.
N° National : 09 3 671 300
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
EUROTAB, société anonyme, ZAC des Peyrardes 42170 SAINT
JUST SAINT RAMBERT, N° SIREN : 438 457 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 139 rue Vendôme 69477 LYON Cedex 06.
Classe N° 1 : Produits chimiques avec composante désinfectante ;
produits chimiques pour le traitement de l¿eau notamment pour
la désinfecter ; produits chimiques à effet désinfectant pour tous
types de surfaces, tous types de revêtements et de matériaux. ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; produits de nettoyage avec composante désinfectante
pour tous types de surfaces, tous types de revêtements et de
matériaux. ;
Classes de produits ou services : 25, 28, 35, 41.
HL2C, sarl, 7 allées
N° SIREN : 511 864 670.
171
TOULOUSE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HL2C, 7 allées Paul Feuga, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, notamment produits désinfectants pour tous types
de surfaces, tous types de revêtements et de matériaux ; produits
désinfectants pour le traitement de l¿eau ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; insecticides ; pesticides et produits pour chasser les
parasites ; germicides ; produits bactéricides.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
N° National : 09 3 671 301
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MARCHESSEAU Vincent, No 6 TerreBasse, 33570 PUISSEGUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHESSEAU Vincent, No 6 TerreBasse, 33570 PUISSEGUIN.
Description de la marque : Vente des vins des différentes
appellations du Sud de la France du Roussillon à la Provence, de
la Vallée du Rhône au Languedoc
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
172
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 671 302
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
cahen ep darricau rolande mary anne, 36 parmentier, 92200
NEUILLY S S.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cahen ep darricau rolande mary anne, 36 parmentier, 92200
NEUILLY S S.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; Supports d’enregistrement magnétiques, optiques,
numériques et électroniques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
N° National : 09 3 671 303
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Selim LOUNIS, 8 rue des Fontaines, 74100 Annemasse.
Mouslim BENJELLOUN, 38 rue du Joroux, 74100 Annemasse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mouslim BENJELLOUN, 38 rue du Joroux, 74100 Annemasse.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériels publicitaires, conseil en organisation et
direction des affaires, organisation d’exposition à buts
publicitaires, publicité en ligne sur ordinateur, location d’espaces
publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, publication de livres, production de films
et locations, service de photographie, organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, services de jeux en ligne.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 671 305
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC, Société en nom collectif, ZI
route
d’Aubepierre,
77220
GRETZ
ARMAINVILLIERS,
N° SIREN : 384 846 432.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 671 304
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe SÉCHET, 28, Rue du PLATEAU, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe SECHET, 28, Rue du Plateau, 75019 PARIS.
Classe N° 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; œufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et
graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés et conservés
surgelés ou sous vide à base des produits précités.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés
du café ; farines et préparations faites de céréales ; pains ;
pâtisseries ; confiseries ; glaces comestibles et sorbets ; chocolats
à croquer ; biscuits et gâteaux ; miel ; levure et poudres pour faire
lever ; condiments ; sel, poivre, moutarde, épices ; sauces à
salade.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés
ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ;
semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ;
malt.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
173
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ;
boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 33 : Vins ; spiritueux et liqueurs ; champagnes ;
boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits divers, à
savoir : préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides, viandes, poissons, volailles et
gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, fromages,
huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés et
conservés surgelés ou sous vide à base des produits précités,
café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et
préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries,
glaces comestibles et sorbets, chocolats à croquer, biscuits et
gâteaux, miel, levure et poudres pour faire lever, condiments, sel,
poivre, moutarde, épices, sauces à salade, produits agricoles,
horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines
(semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs
naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et
gazeuses, jus de fruits, boissons non alcooliques, sirops et autres
préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs,
champagnes, boissons alcooliques ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; services de
promotion commerciale des produits précités, sur tous supports,
y compris via un réseau d’ordinateurs de type Internet ; service
d’animation publicitaire ou promotionnelle ; services de ventes
par correspondance, à savoir vente par correspondance des
produits précités ; services d’achats (approvisionnement pour le
compte de tiers) en ligne des produits précités.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
N° National : 09 3 671 306
Dépôt du : 19 AOUT 2009
N° National : 09 3 671 307
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Etienne Pireaux, 6 rue Lénine, 59330 NEUF-MESNIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etienne Pireaux, 6 Lénine, 59330 NEUF-MESNIL.
Description de la marque : Représentée dans une bulle avec effet
d’ombre interne.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; Services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services
de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. RENNES
Michèle MERRY, 4 impasse Diben Vian, 29630 PLOUGASNOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michèle MERRY, 4 impasse Diben Vian, 29630 PLOUGASNOU.
N° National : 09 3 671 308
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FNAC, Société Anonyme, 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS, ZAC
PORT D’IVRY, 94200 IVRY SUR SEINE, N° SIREN : 775 661 390.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur Pantone 131C
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ;
objets gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; dessins ; faire-parts (papeterie).
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation d’expositions à
but culturel ou éducatif ; micro-édition ; services d’artiste-peintre.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images y compris numeriques ;
logiciels, peripheriques d’ordinateurs, appareils scientifiques
(autres qu’à usage medical), appareils et instruments nautiques,
geodesiques,
photographiques
y
compris
numerique,
cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, supports d’enregistrement magnetiques,
numerique et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numerique ; supports d’information y compris numerique
impressionnes ou non ; cassettes video et disques video
preenregistres ou vierges, cassettes laser et disques laser
preenregistres ou vierges, cassettes a bandes magnetiques et
disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numerique et
audiovisuels ; disques compacts, video disques, disques
optiques, disques optiques numeriques ; disques versatiles
digitaux video ; cartes electroniques, cartes jeux electroniques ;
stylos magnetiques et electroniques, programmes d’ordinateur,
174
Publication des demandes d’enregistrement
programmes de television sous forme de cassettes video,
logiciels sur tous supports materiels ; programmes (logiciels) et
jeux interactifs (logiciels) televisuels et/ou audiovisuels, supports
numeriques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numerisation de textes et/ou d’images, fixes ou
animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou
non, base de donnees et notamment bases de donnees vocales,
banques de donnees, textuelles et sonores, banques d’images,
jeux electroniques et automatiques utilises seulement avec un
recepteur de television et/ou un ecran d’ordinateur ; ordinateurs ;
circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs
aux reseaux publics et prives ; logiciels telematiques, disquettes,
disque compact numerique ; jeux sur disque optique numerique ;
jeux sur disque compact. Appareils de television, ecrans cinema,
telephones portables, appareils telephoniques, auto radios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaines haute fidelite, ordinateurs, micros, films (pellicule)
impressionnes, antennes, appareils et instruments pour
l’astronomie, objectifs pour l’astrophotographie, audio (radio),
baladeur, baladeur numerique, distributeurs de billets (tickets),
cables a fibres optiques, camera video, camera video numerique,
magnetoscope, lecteur de disque video numerique, imprimante,
ecrans de television, video-projecteur, magnetophone, lecteur de
disque numerique, chargeur pour telephone mobile, lunette ;
appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques,
automates de réservation, de contrôle d’entrée, d’impression ;
réseaux de transmission de données automatiques et systèmes
de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du
cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) cartonnages ; produits de l’imprimerie ; cartes ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications ; magazines ; revues periodiques ;
imprimes ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures
promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues
periodiques ; catalogues, catalogues de jouets, serviettes et
mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matiere plastique ; ecussons (cachets en papier) ; enseignes en
papier ou en carton, etiquettes non en tissu, fanions (en papier) ;
affiches ; cartes postales, decalcomanies ; dessins ; gravures ;
images ; photographie, bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; materiel
d’enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhesifs
(matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel
pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de
bureau (a l’exception des meubles) ; materiel d’instruction et
d’enseignement (a l’exception des appareils) ; cartes a jouer ;
materiel d’instruction et d’enseignement (a l’exception des
appareils), pellicules en matiere plastique pour l’emballage ;
caracteres d’imprimerie ; cliches ; materiel de peinture (boites de
peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modeles de
broderie.
Classe N° 35 : Publicité, affaires, a savoir aide a la direction des
affaires, gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimation en affaires commerciales,
expertises en affaires. Informations d’affaires, services
d’informations commerciales, notamment par l’instrument de
catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’échantillons. Conseils, informations
ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions a buts commerciaux ou de publicité. Travaux de
bureau ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
conseils,
informations
ou
renseignements
d’affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques, regroupement pour le compte de tiers
d’une variété de produits (a l’exception de leur transport) a savoir
places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma,
téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et
plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine-haute fidélité,
magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil
photographique y compris numérique, baladeurs y compris
numériques. Lecteurs mini-disque et mp3, radio (audio), auto
radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone
portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour
téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra,
caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs,
périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux
vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique,
livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et
d’acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme
BOPI 09/39 - VOL. I
de media électronique de télécommunication, exploitation d’une
banque de données administrative ; recrutement et mise à
disposition de salariés pour des services à domicile.
Classe N° 37 : Services d’installation, de dépannage, d’entretien et
de réparation pour ordinateurs et matériels périphériques ;
services de maintenance et de réparations d’articles, d’appareils,
d’instruments et d’accessoires dans les domaines de la
communication, de l’informatique et de la bureautique ; services
d’assistance à domicile, services d’assistance en ligne et
prestation de conseils et services de conseillers dans les
domaines de la communication, de l’informatique, et de la
bureautique ; conception, installation et mise à jour de site
Internet ; conception de programmes et de logiciels ;
développement de système de gestion de base de données ;
conseil informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par réseau
de fibres optiques, agences de presse et d’information,
communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
communication et de télécommunication par moyens
électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de
transmission, de communication et de télécommunications de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y
compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
courrier et de messagerie électronique et informatique ; services
de fourniture (transmission) d’informations et de nouvelles par
télécommunication ; transmission d’informations accessibles par
codes d’accès, par serveurs de traitement de données, par
serveurs de bases de données informatiques, par réseaux
informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau
mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents
électroniques, de bases de données, de graphiques et
d’informations audiovisuelles accessibles par codes d’accès par
ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris
l’Internet ;
transmission
de
programmes
d’ordinateurs
accessibles par code d’accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimes concernant l’Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réels entre les utilisateurs d’ordinateurs
sur l’Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet
et Wap. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance, y compris cours via
Internet ; cours à domicile ; édition et publication de textes,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimedia, (disques
interactifs, disques compacts audionumériques a memoire
morte), de programmes multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animees), de jeux
et notamment de jeux televisuels, audiovisuels, jeux sur disque
compact et disque compact audionumerique, sur support
magnetique ; organisation de seminaires, stages et cours ;
organisation de conferences, forums, congres et colloques ;
montage de programmes radiophoniques et televises, de
programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animees, et/ou de
sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; reservation de
places pour les spectacles et les concerts. Organisation de
concours, de jeux et de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non ; realisation et production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et
multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animees et/ou de sons musicaux ou non), a
usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ;
production et location de films et cassettes y compris de cassettes
video, et plus generalement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimedia (disques interactifs, disques
compacts audionumeriques a memoire morte) ; prets de livres et
autres publications ; services de ludotheques a savoir : services
d’animation ludique et de pret de jeux et jouets, services rendus
par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel.
Montage de bande video. Organisation de loterie. Organisation
d’expositions a buts culturels et educatifs, services de camps de
vacances (divertissement), cirques, services de clubs
(divertissement ou education) ; services de jeux proposés en
ligne.
Classe N° 42 : Service de téléchargement, par tout moyen de
communication, notamment par Internet et par voie télématique,
de phonogrammes du commerce et d’extraits d’oeuvres
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
musicales, de sonnerie, de logos, d’images et de films vidéos.
Consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications, de l’informatique et des ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, scanneurs, graveurs, imprimantes,
modems, périphériques d’imprimantes et de modems,
d’appareils audio, de postes de radio et de télévision, de
magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d’appareils et
accessoires cinématographiques ; location de temps d’accès à un
centre de serveur de base de données ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias ; services
de location d’ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs,
d’imprimantes, de modems, de périphériques d’imprimantes et
de modems, d’appareils audio, de postes de radio et de télévision,
de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo,
d’appareils et accessoires cinématographiques ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
élaboration, installation, maintenance, mise à jour, sauvegarde de
logiciels. Assistance informatique. Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 671 309
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sylvain Estran, Agissant pour le compte de la société "Sylvain
Estran" en cours de formation, 1 rue Georges Teissier, 42000
Saint-Etienne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvain Estran, 1 rue Georges Teissier, 42000 Saint-Etienne.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
175
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
N° National : 09 3 671 311
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Georges Henri Charles Paul Villalba Viret, 274 rue des Olivettes,
34270 Ste Croix de Quintillargues.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Georges Henri Charles Paul Villalba Viret, 274 rue des Olivettes,
34270 Ste Croix de Quintillargues.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
N° National : 09 3 671 310
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
stephane chabenat, 137 quai winston churchill, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stephane chabenat, 137 quai winston churchill, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
176
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
Classe N° 25 : Chaussures, articles chaussants.
N° National : 09 3 671 312
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
stéphane chabenat, 137 Quai Winston Churchill, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stéphane chabenat, 137 Quai Winston Churchill, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Classe N° 26 : Lacets de chaussures.
Classes de produits ou services : 25, 26.
N° National : 09 3 671 314
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GELAGRI BRETAGNE, Société Anonyme, Zone industrielle de
Lanrinou, 29800 LANDERNEAU, N° SIREN : 307 667 030.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; plats préparés et plats cuisinés à
base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à
rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits
précités ou de mélanges des produits précités.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 09 3 671 315
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LAITA, Société par Actions Simplifiée, 60, avenue du Baron
Lacrosse,
Z.I.
de
Kergaradec,
29806
GOUESNOU,
N° SIREN : 380 656 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
N° National : 09 3 671 313
Dépôt du : 19 AOUT 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. LYON
CTC Comité Professionnel de Développement Economique, régi
par la loi 78-654 du 22 juin 1978, Parc Scientifique Tony Garnier, 4
rue Hermann Frenkel, 69007 LYON, N° SIREN : 775 649 726.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses
comestibles ; beurres, lait et produits laitiers, fromages,
spécialités fromagères à tartiner, crèmes de beurre, margarines ;
plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de
mélanges des produits précités.
BOPI 09/39 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et
plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des
produits précités.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; aliments pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 09 3 671 316
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Georges Henri Charles Paul Villalba Viret, 274 rue des Olivettes,
34270 Ste Croix de Quintillargues.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Georges Henri Charles Paul Villalba Viret, 274 rue des Olivettes,
34270 Ste Croix de Quintillargues.
177
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 3, 35, 36.
N° National : 09 3 671 318
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ETDE, société anonyme, 1 Avenue Eugène Freyssinet, 78280
GUYANCOURT, N° SIREN : 775 664 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme 69477 LYON CEDEX 06.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance et de
réparation de dispositifs d’éclairage public. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications liés à des
dispositifs d’éclairage public installés sur la voie publique et à
destination des collectivités territoriales. ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 45 : Services de sécurité liés à des dispositifs d’éclairage
public installés sur la voie publique et à destination des
collectivités territoriales.
Classes de produits ou services : 37, 38, 45.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
N° National : 09 3 671 317
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
kathleen o’neill benshila, Agissant pour le compte de la société
“ entreprise ” en cours de formation, 9 rue houdart, 75020 PARIS.
N° National : 09 3 671 319
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Terje FORMOE, SlottsQuartalet, Tordenskjoldsgate 9, 4612
Kristiansand, Norvège.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l’Université, 75007
Paris.
micaela tomasino, Agissant pour le compte de la société
“ entreprise ” en cours de formation, 12 rue normande, 78490
MONTFORT L’AMAURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kathleen o’neill benshila, 9 rue houdart, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Cassettes pré-enregistrées, cassettes, disques
compacts et disques versatiles digitaux (dits DVD) avec de la
musique, des films d’animation, des films, des dessins animés,
178
Publication des demandes d’enregistrement
des spectacles et /ou des productions théâtrales ; logiciels de jeux
vidéo, logiciels de jeux informatiques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du sons ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques et optiques,
disques acoustiques ; équipement pour le traitement de
l’information ; matériel informatique (hardware) et logiciels
informatiques ;
Classe N°
Téléchargement