Edition 2012

Août 2012
Deloitte France
Rapport de transparence

Rapport Transparence 2012 - Sommaire 1
Sommaire
Partie 1 Message de la Présidence 3
Partie 2 Organisation, structures juridiques et gouvernance 5
Partie 3 Dispositif qualité 11
Partie 4 Bases de rémunération des associés 19
Annexe 1 Structures juridiques 21
Annexe 2 Déclarations relatives au dispositif qualité,
à l’indépendance et à la formation 22
Annexe 3 Compte de résultat résumé de l’activité audit 23
Annexe 4 Liste des mandats auprès de sociétés ou entités ayant
des titres financiers admis aux négociations sur un
marché réglementé et d’établissements de crédit 24
Nota :
Ce rapport porte sur l’ensemble des sociétés de commissariat aux comptes
membres du réseau Deloitte Touche Tohmatsu Limited en France au 31 mai
2012.

Rapport Transparence 2012 - Partie 1 3
1. Message de la Présidence
Neuilly-sur-Seine, le 31 août 2012
Conformément aux dispositions de la directive européenne relative au contrôle légal des comptes et de l’article
R. 823-21 (Décret n°2007-1 79, art. 23) du Code de commerce, Deloitte France publie son rapport annuel de
transparence qui fournit l’ensemble des informations requises permettant d’apprécier la manière dont nos valeurs
guident, en permanence, nos missions et comportements.
Nous y réaffirmons avec conviction qu’elles constituent le socle de la confiance de nos clients et de la qualité de nos
collaborateurs, valeurs qui sont partagées par l’ensemble des firmes membres de Deloitte Touche Tohmatsu Limited à
travers le monde.
Alain Pons
Président de la Direction générale