l`information financière publiée par les fonds de

Rapport de recherche de l’ICCA
L’INFORMATION FINANCIÈRE PUBLIÉE PAR LES
FONDS DE
PLACEMENT
Deuxième édition
Juillet 2009

Rapport de recherche de l’ICCA
L’INFORMATION FINANCIÈRE
PUBLIÉE PAR LES FONDS DE PLACEMENT
Deuxième édition
Juillet 2009

AUTRES RAPPORTS DE RECHERCHE ET ÉTUDES DE RECHERCHE
* Les missions de vérification restreinte et la gradation des déclarations de fiabilité (1980)
* L’étendue des sondages de vérification (1980)
* La comptabilisation des charges de retraite (1982)
* L’examen analytique (1983)
* La comptabilisation des placements de portefeuille (1984)
États financiers destinés aux participants des régimes de retraite (1984)
* La vérification des états financiers des régimes de retraite (1984)
* L’information financière publiée par les caisses de retraite (1984)
* L’importance relative : principe et application en vérification (1985)
* L’information financière publiée par les Administrations locales (1985)
* Comptabilité et information financière des producteurs agricoles (1986)
* Comptabilité et présentation de l’information financière des organismes de capital de risque (1987)
* Jugement professionnel et information financière (1988)
* L’information financière publiée par les sociétés minières d’exploration et de développement (1988)
* Comptabilisation et présentation des biens durables des gouvernements (1989)
* La présentation des activités de financement dans les états financiers (1990)
* Temporalité et actualisation en comptabilité générale (1990)
L’information sur le risque et l’incertitude (1990)
Information sur les effets des variations de prix : examen de l’expérience tentée avec le chapitre 4510 (1990)
L’hypothèse de la continuité de l’exploitation et ses répercussions sur la comptabilité et la vérification (1991)
L’information financière intermédiaire : un processus continu (1991)
* L’information à inclure dans le rapport annuel aux actionnaires (1992)
* Vérification de l’optimisation des ressources : les éléments probants (1992)
La vérification environnementale et la profession comptable (1992)
* L’information financière sectorielle (1992)
Coûts et passifs environnementaux : comptabilisation et communication de l’information financière (1993)
L’utilisation des ratios et des graphiques dans le cadre de l’information financière (1993)
Le jugement professionnel en vérification (1995)
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière (1996)
L’information financière des commissions scolaires canadiennes (1996)
Indicateurs de l’état des finances des gouvernements (1997)
L’information financière publiée par les fonds de placement (1997)
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l’environnement (1997)
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d’une amélioration de la mesure
de la performance et de la reddition de comptes (1999)
La vérification continue (1999)
L’information financière des PME (1999)
* L’incidence de la technologie sur la présentation de l’information financière et d’entreprise (1999)
L’utilisation de spécialistes dans les missions de certification (2000)
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles (2000)
La prise de renseignements en vérification : obtenir des éléments d’information plus fiables au
moyen de la prise de renseignements (2000)
L’information financière des entreprises à tarifs réglementés (2002)
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public (2002)
Les éléments probants électroniques (2003)
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale (2003)
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire (2004)
* La télédéclaration et l’information en ligne : incidences des nouvelles technologies (2005)
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électonique (2005)
* Données interactives : intégrer XBRL aux systèmes d’information comptable (2007)
* Communication de l’information d’entreprise aux parties prenantes (2008)
L’utilisation des graphiques dans le cadre de l’information d’entreprise (2008)
Comptabilité d’exercice et processus budgétaires des gouvernments fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada (2009)
* Études de recherche

Rapport de recherche de l’ICCA
L’INFORMATION FINANCIÈRE PUBLIÉE PAR LES
FONDS DE
PLACEMENT

Avis au lecteur
Le présent rapport de recherche a été produit à la demande de la division Développement des connaissances de l’Ins-
titut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) dans le cadre du programme permanent de recherche de l’ICCA.
Les opinions et les conclusions qui y sont exprimées sont celles du Groupe d’étude; elles ne sont ni adoptées, ni
sanctionnées, ni approuvées ou désapprouvées, ni influencées de quelque autre façon par un conseil, un comité, les
instances dirigeantes ou les membres de l’ICCA ou d’un ordre provincial.
Le présent rapport de recherche de l’ICCA est offert sur Internet (www.icca.ca).
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada
L’information financière publiée par les fonds de placement [ressource
électronique]. -- 2e éd.
(Rapport de recherche)
Traduction de: Financial reporting by investment funds.
Comprend des références bibliographiques et un index.
Genre de fichier informatique: Monographie électronique en format PDF.
ISBN 978-1-55835-454-8
1. Fonds communs de placement--Canada--Comptabilité. 2. États financiers--Canada. 3. Information
financière--Canada. 4. Comptabilité--Normes--Canada.
I. Institut canadien des comptables agréés II. Collection: Rapport de
recherche (Institut canadien des comptables agréés)
HF5686.I58F5614 2010 657’.8333030971 C2010-902035-9
Tous droits réservés ©2010
L’Institut Canadien des Comptables Agréés
277, rue Wellington Ouest
Toronto (Canada)
M5V 3H2
Available in English
www.cica.ca