Liste des principales abréviations

REPUBLIQUE GABONAISE
Union -Travail-Justice
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
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DIRECTION GENERALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE
-------------------------------------------------
PROJET D’APPUI À LA GESTION DURABLE DES ÉCOSYSTÈMES DES ZONES HUMIDES
CRITIQUES
CADRE DE GESTION
ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
(CGES)
Novembre 2013
E4447

CGES PROJET D’APPUI À LA GESTION DURABLE DES ÉCOSYSTÈMES DES ZONES HUMIDES CRITIQUES, Gabon Novembre 2013
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SOMMAIRE
Liste des figures
Liste des principales abréviations
RESUME EXECUTIF
EXECUTIVE SUMMARY
1 INTRODUCTION
1.1 Contexte et objectif
1.2 Objectif du CGES
1.3 Démarche méthodologique adoptée
2 DESCRIPTION DU PROJET
2.1 Objectif du Projet
2.2 Composantes du projet
2.3 Typologie des sous-projets du Projet Zones Humides
2.4 Zones d’intervention du Projet Zones Humides
3 BREVE DESCRIPTION DE L'ENVIRONNEMENT DU PROJET
3.1. Généralités
3.2. Potentialités des zones humides et principales activités économiques
3.2.1. Richesses biologiques
3.2.2 Les activités économiques majeures
3.2.3 Causes de la dégradation des ressources naturelles dans la zone du Projet
4 REVUE DES CADRES POLITIQUE, LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE DE L’ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE DU PROJET ZONES HUMIDES
4.1 Cadre politique de l’évaluation environnementale
4.2 Cadre juridique pertinent de mise en œuvre du Projet Zones Humides
4.3 Cadre institutionnel de gestion de l’environnement et de l’évaluation
environnementale
4.4 Principales Politiques de Sauvegarde de la Banque mondiale
4.5 Points de convergence entre la législation nationale et les politiques de
sauvegarde de la Banque mondiale
5 IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX POTENTIELS DU PROJET ZONES
HUMIDES
5.1 Rappel des catégories d’activités pertinentes du Projet
5.2 Impacts environnementaux et sociaux potentiels positifs
6 CADRE DE CONSULTATION DES POPULATIONS
7 CAPACITES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DU PROJET ZONES
HUMIDES
7.1 Stratégies
7.2 Evaluation des capacités pour la mise en œuvre du CGES
7.2.1 Institutions responsables de l’application des mesures d’atténuation
7.2.2 Recommandations pour la gestion environnementale du Projet Zones
Humides
8 PLAN CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PCGES)
8.1 Procédures d’analyse et d’évaluation des sous projets
8.1.1 Procédure de screening environnemental et social des sous projets
8.1.2 Mesures d’atténuation
8.1.3 Mise en œuvre des mesures environnementales
8.2 Besoins en renforcement de capacités et formation
8.2.1 Mesures de renforcement institutionnel

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8.2.2 Mesures de renforcement technique
8.2.3 Formation des acteurs impliqués dans la mise en œuvre du Projet
8.2.4 Programmes de sensibilisation et de mobilisation
8.3 Calendrier de mise en œuvre des mesures
8.4 Coûts des mesures environnementales
9. PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE
9.1 Plan de suivi-évaluation
9.2 Rôles et responsabilités pour la surveillance environnementale
10. BUDGET RECAPITULATIF DU CGES
11. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
12. ANNEXES
12.1 Formulaire de sélection environnementale et sociale
12.2 Liste de contrôle environnemental et social
12.3 TDR types pour EIES
12.4 Proposition de liste générique des clauses environnementales et sociales à
inclure (partiellement ou entièrement) dans les contrats des entreprises
12.5 Format simplifié pour le suivi environnemental
12.6 Termes de références pour la préparation du cadre de gestion
environnementale et sociale (CGES) Projet Zones Humides
12.7 Consultation des acteurs
12.8 Liste des personnes rencontrées

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Liste des tableaux
Tableau 1 Les neuf sites Ramsar du Gabon inscrits sur la liste des Zone Humides
d’Importance Internationale
Tableau 2 : Conventions/accords multilatéraux ratifiés ayant une pertinence directe
ou indirecte
Tableau 3. Risque d’impact environnemental potentiel par type de sous-projet
Tableau 4 Synthèse de l’appréciation des impacts potentiels des sous-projets
spécifiques
Tableau 5 Capacités des institutions responsables de l’application des mesures
d’atténuation
Tableau 6. Responsabilités des acteurs concernés
Tableau 7 : Calendrier de mise en œuvre des mesures
Tableau 8: Coûts des mesures techniques
Tableau 9 : Coûts des mesures de Formation et de Sensibilisation
Tableau 10 Synthèse des mesures de Gestion Environnementale et Sociale (PGES)
Tableau 11 : Indicateurs de suivi de l'application des mesures du PCGES
Tableau 12 : Coûts de mise en œuvre des mesures du CGES
Liste des figures
Figure 1 : Procédure d’évaluation des sous-projets du Projet Zones Humides

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Liste des principales abréviations
AGR : Activités génératrices de revenus
ANPN : Agence Nationale des Parcs Nationaux
APE : Associations de parents d’élèves
BM : Banque mondiale
BTP : Bâtiments et Travaux Publics
CCC : Communication pour un Changement de Comportement
CGES : Cadre de Gestion Environnementale et Sociale
DAO : Dossier d’Appel d’Offres
DEN : Direction de l’Environnement et de la Nature
DGEPN : Direction Générale de l’Environnement et de la Protection de la Nature
EIES : Etude d’Impact Environnemental et social
NIES : Notice d’Impact Environnemental et social
ESMF : Environmental and Social Management Framework
ESMP : Environmental and Social Management Plan
FEM : Fonds pour l’Environnement Mondial
GEF : Global Environment Facility
IEC : Information Education et Communication
IST : Infection Sexuellement Transmissible
MOD : Maître d’Ouvrage Délégué
NIES : Notice d’Impact Environnemental et Social
NPIF : Nagoya Protocol Implementation Fund
OMD : Objectifs du Millénaire pour le Développement
ONG : Organisation Non Gouvernementale
OSC : Organisation de la Société Civile
PAP : Personnes Affectées par le Projet
PAR : Plan d'Action de Réinstallation
Projet Zones Humides : Projet d’Appui à la Gestion Durable des Ecosystèmes des
Zones Humides Critiques
PFE : Point Focal Environnement
PGES : Plan de Gestion Environnementale et Sociale
PME : Petites et Moyennes Entreprises
PO : Politique Opérationnelle
SEC : Service Environnement de la Commune
SIDA : Syndrome d’Immuno Déficience Acquise
STAR : Système de Transparence pour l’Allocation des Ressources
TDR : Termes de Référence
UGC : Unité de Gestion et de Coordination
VIH : Virus d’Immunodéficience Humaine