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Comptabilité
Ce plan a été modifié en juin 1999 pour y introduire les techniques de comptabilisations nouvelles
issues de l’évolution économique. En plus il y a la loi comptable du 30 avril 1983 applicable en
France, dont le décret a été publié le 29 novembre 1983.
II Les principes comptables.
Ces principes s’imposent à toutes les entreprises situées sur le territoire français & qui doivent res-
pecter la loi comptable en vigueur.
Principe de l’entité suppose que chaque entreprise doit établir des comptes si elle possède une per-
sonnalité juridique.
Principe de prudence suppose que dans chaque situation les risques probables soient prises en
compte en comptabilité dès lors qu’il est probable que cet évènement va entraîner un décaissement
pour l’entreprise.
Principe de la séparation des exercices suppose que les comptes sont établis pour une période don-
née : l’exercice. Par définition chaque exercice comptable ne doit comporter que les opérations in-
tervenues au cours de cette période.
Principe de permanence des méthodes implique que les règles ainsi que les hypothèse retenu dans le
cadre de l’élaboration des comptes annuels ne soient pas modifié d’une année sur l’autre en fonc-
tion des intérêts subjectifs de l’entreprise.
En effet si il était possible de modifier les méthodes de comptabilisation d’une année sur l’autre, les
comptes annuels ne pourraient plus être comparé, ce qui fausserait l’analyse de l’évolution de
l’activité de l’entreprise ainsi que de son patrimoine. (ex) en matière d’amortissement de matériels,
il est possible de choisir entre la méthode linéaire & la méthode dégressive. Si une entreprise a fait
le choix d’amortir un bien en adoptant la 1ère méthode, il ne lui est pas possible pour ce même ma-
tériel de changer de méthode pour adopter la 2ème méthode (& inversement).
Remarque : Un seul cas autorisé par la loi où il est permis de modifier les méthodes de présentation
des comptes sera pour donner l’image plus fidèle de la réalité économique de l’entreprise. Pour
chaque de méthode, on est obligé de fournir une explication détaillée dans l’annexe.
Principe de la comptabilité aux coûts historique. Ce principe impose la comptabilisation de chaque
bien possédé par l’entreprise à la valeur de ce bien lors de son acquisition. (ex) si une entreprise fait
l’acquisition de terrain ou de bâtiment & que par la suite ces éléments soient leur valeur augmen-
ter, il n’est pas permis de modifier les valeurs d’origine pour tenir compte de cette inflation.
Principe de la continuité d’exploitation. Il suppose que le comptable va se placer dans une perspec-
tive de poursuite de l’activité de l’entreprise lors de l’établissement des comptes. Cela tend notam-
ment la comptabilisation des amortissements relative aux investissements des entreprises, car ces
amortissements ont pour but de procéder aux renouvellement des immobilisation. (ex) si
l’entreprise n’est plus en mesure de poursuivre son exploitation, les comptes devront être établi en
valeur liquidative. Cela tend que l’entreprise devra tenir compte de toutes les dépenses nécessaire à
la fermeture de son entreprise.
III La qualité de l’information financière.
Il y a 3 qualités reconnues au comptes annuels :
-régularité des comptes. On dit que les comptes sont régulier lorsqu’ils se prescrivent au
disposition légales & réglementaire en vigueur (code de commerce, plan comptable générale, loi
comptable…).
-sincérité des comptes. Les comptes soient établis de bonne foi, sans artifices afin de ne pas
chercher à tromper celui qui va utiliser ces comptes. La sincérité exclue toutes manœuvres fraudu-
leuse ou toutes tentatives de dols & donc les comptes doivent refléter la réalité.
-l’image fidèle. La présentation des comptes en mettant en évidence la réalité par rapport à
l’apparence.
Dans ce contexte, les comptes doivent refléter la réaliter économique & financière de l’entreprise en
essayant d’être le plus proche possible de cette réalité.