I les référentiels internationaux

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Ouvrages :
 International comparative accounting : par NOBES et PARKER , édition Prentice Hall.
 Les IAS / IFR en substance. Edition ECM
 Normes comptables internationales : édition Gualino.
 Normes IAS / IFR, édition Foucher.
Revues :
 La Rf comptable.
 Echange
Dossier :
Max 3 personnes. 10 pages hors annexes, bibliographie obligatoire (revue, ouvrage académique, site Internet).
Citation possible, mais il faut l’indiquer. A rendre le 14 décembre.
 L’information financière selon les normes internationales dans les groupes de sociétés. Secteur de la
communication financière. Info destinée aux actionnaires. Nouvelles philosophie en France.
 La valorisation des comptes et de l’entreprise selon la méthode de la juste valeur. On privilégie le coté
économique plus que les aspects juridiques ou fiscaux. Comment va t on mettre en place cette méthode de
juste valeur. Concept fondamental des normes international
 L’implication des normes internationale dans le système comptable français. A compter de janvier 2005, les
normes internationales sont obligatoires, d’où modification du PCG…
E mail : [e-mail]
Préciser l’école, la classe et le nom.

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Les normes internationales existent depuis peu de temps.
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 Avant 1973 :
Pas de véritable échange aux niveaux des marchés internationaux. Les sociétés se contentaient des marchés
nationaux. Echanges internationaux se limitaient aux matières premières, ex le pétrole.
L’absence des échanges internationaux ne nécessitait pas de langage comptable unique.
Les groupes avaient développé une politique du secret. La communication financière était limitait et donnait peu
d’information et ces donnés etaient peu lisible pour gêner la concurrence. Système contraire à la transparence.
 Entre 1973 et 2000 :
1973 : 9 pays se réunissent (France, Canada, Grande Bretagne…) et décident de la création d’une organisation
internationale ayant pour vocation la mise en place d’un système comptable unique. C’est ce que l’on appelle
IASC ( international accouting standart comity).
Conséquences :
L’organisation va avoir du succès et va attirer de nombreux pays. Ce qui entraîne des problèmes du
aux nombre de pays. Quelques blocages vont avoir lieux. Le système va se paralyser. Simultanément, l’IASC va
subir la concurrence des USA, justifié par trois points :
- Le marché américain est important et attire de plus en plus de sociétés
étrangères et ces sociétés vont utiliser les normes américaines. Le
langage comptable américain va peu à peu s’imposer
- L’émergence des marchés financiers, principalement wall street. Ils vont
également attirer des entreprises étrangères.
- Les entreprises américaines vont se développer à l’internationales et en
s’implantant dans d’autres pays, elles amènent leurs propres systèmes
comptables.
Tout cela entraîne un développement de la compta américaine qui va dominer, d’où un effacement complet de
l’IASC.
Le système va fonctionner comme ca pendant 20 ans. L’IASC continue à exister mais très discrètement.
Bouleversement dans les années 90 :
1993 : une entreprise allemande décide de s’introduire sur le marché américain. Elle adopte la comptabilité
américaine.
Selon les normes allemandes : résultats = 689 milliards.
Selon les normes américaines : résultats = – 1850 milliards.
Cela à provoquer des questions : quel est le résultat qui reflète le plus la réalité économique ? D’où volonté de
mettre en place un système comptable unique.
En 1995, 2 réactions :
 L’OICV ( organisation internationale des commissions de valeur) : regroupe l’ensemble des marchés
financiers du monde et des organismes de contrôles. Son rôle est d’harmoniser les modalités de
fonctionnement des bourses de valeurs. L’OICV ne pouvait pas privilégier le système américain, donc il se
retourne vers l’IASC pour mettre en place un référentiel comptable unique, mais l’OICV pose deux
conditions à l’IASC : - réformer se structure
- Reformer les normes existantes pour supprimer toutes les exceptions.
Délai de 5 ans pour mettre en place ce système.
 L’union européenne repose sur le marché commun qui est basé lui-même sur 4 grands piliers : libre
circulation des capitaux, des personnes, des biens et des services. Les capitaux ne circulent pas vraiment car
les systèmes comptables sont trop différents. L’union européenne va décider de la mise en place d’un
système comptable européen. Plusieurs solutions :

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 Soit création d’un système
 Se rapprocher d’un système comptable reconnu, tel que celui des américains, mais peu
concevable.
 L’union européenne va faire appel à l’IASC pour lui fournir un système comptable.
L’union européenne va poser les mêmes conditions que l’OICV ( réforme de la structure et des normes). Même
délai de 5 ans.
Fin des années 1990 : évènements qui discrédite totalement le système américain
Les histoires de « comptabilité créative ou windows dressing » qui montre la facilité à manipuler la compta
américaine, en interprétant les comptes mais tout en restant dans la légalité. Conséquences : touts les partenaires
financiers vont se détourner de la compta américaine. On demande donc à l’IASC de mettre en place un système
comptable fiable.
2000 : l’IASC annonce la fin des reformes demandées. L’IASC devient l’IASB ( B= Bord). Et l’IAS deviennent
les normes IFRS.
IAS : normes comptables internationales
 Après 2000 :
2000, Les réactions vont être rapides.
 L’OISC reconnaît officiellement l’IASB et les normes IFRS et recommandent leur reconnaissance par toutes
les bourses de valeurs de la planète.
 L’union européenne décide d’intégrer en droit européen les normes IFRS avec applications obligatoires en
2005.
2002 : les Usa mettent en place un projet de convergence entre les normes américaines et les normes
internationales : accord de NORWALK.
A ce jour, 91 reconnaissent les normes internationales.
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Trois domaines d’étude :
 L’étude comparés des systèmes comptables nationaux : on prend un pays et on détermine les
caractéristiques et ces forces et faiblesses. Ceci à pour but de développer une classification des système afin
de mettre en place un système comptable international.
 La normalisation comptable international : il s’agit de la mise en place de ces normes internationales.
 La gestion des groupes internationaux : on s’intéresse au aspects comptable et financier et plus
spécialement aux informations financières

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L’analyse des différents systèmes comptables nationaux :
Une classification a mis en évidence 2 grands système :
 Le système continentale
 Le système anglo saxon.
système continentale (France)
système anglo saxon (américain)
Source de financement
- le crédit inter entreprise : délai de
paiement des fournisseurs. (première
source de financement des entreprise
française)
- le système bancaire
- marché financier
Destinataire des états
financiers
- l’état
- les actionnaires
- les actionnaires
- les partenaires financiers
Source du droit
comptable
Sources écrites
- le PCG
- le code du commerce
avantage : peu de liberté, évolution
difficile
G.A.A.P generally accepted accounting
principales (principes généraux admis par
les entreprises).
Avantage : souple, et capacité d’évolution
importante)
Inconvénient : trop interprétative.
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A ) référentiel américain : US G.A.A.P.
Système récent.
Évènement : octobre 1929 : le crash boursier met en évidence le manque d’encadrement du système comptable
écrit. Avant, Smith a mis en place une théorie applicable au marché financier, qui recommandait la non
intervention étatique. Depuis 1929, mise en place d’organe de contrôle
1 / les organisations
 La SEC : security exchange change.
Il s’agit d’un organe de contrôle des marchés financiers américains. Il contrôle aussi les intervenants sur le
marché.
C’est une administration raccrocher à la maison blanche. Elle possède des pouvoirs juridictionnels.
Organisation la plus puissante car l’économie américaine se base sur les marché financiers, donc elle contrôle
indirectement l’économie américaines. Elle a également le pouvoir de légifère en matière comptable. Mais dans
la pratique elle a délégué ce rôle.
 Le FASB :
Il s’agit d’un organisme de droit privé donc pas rattacher à l’état. il comprend 14 membres tous issus du secteur
privé.
Son rôle : il est chargé de créer et de réviser les normes américaines.
Ce sont donc les entreprises qui détermine les règles comptables américaine de façon indirecte.
 La AICPA : american insitut
Il s’agit d’une organisation professionnel.
Elle regroupe les CPA (c’est à la fois un commissaire aux compte et un expert comptable).
La AICPA a en charge la formation et le suivi des CPA. Elle émet également des recommandations à l’intention
de ces membres. Elle est également chargé des normes d’audit : les US GAAS.

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2 / les normes : US G.A.A.P.
 Les procédures d’élaboration :
PDE (pratiques des entreprise)
SEC FASB AICPA
Projet de norme
Norme
 Les catégories des normes :
 SFAC : il forme le cadre conceptuel qui a pour objet de maintenir l’unicité de la comptabilité
américaine.
Il s’agit de principes généraux communs à toutes les entreprises quelque soit leurs secteurs d’activité.
 SFAS : il s’agit des normes techniques.
 Les publications du FASB : il publie des interprétations et des bulletins techniques. Ces deux
documents sont des documents complémentaires aux normes.
 Les avis du comité d’urgence
Toutes ces catégories constitue les US G.A.A.P.
Ainsi, la compta américaine est une comptabilité très créative car on peut appliquer la norme que l’on souhaite
B ) le référentiel international : IASB
Crée en 1973, réformer en 2000 et IASC devient l’IASB.
1 / les organisations formant l’IASB.
 les Conseil de Surveillance : TRUSTEE :
19 membres tous issus du monde de l’entreprise. leur répartition se fiat par zone géographique.
6 : pour Amérique du nord
6 : Europe
4 : Asie pacifique
3 : reste du monde
4 rôles :
- il détermine la stratégie générale de l’IASB
- ils sont responsables des réformes constitutionnelles
- ils votent le budget
- ils nomment les membres des autres organisation
 le bureau : le Bord :
C’est l’organe exécutif, il comprend 14 membres, tous issus du monde professionnel.
Il est chargé de la création des normes et de la révision de celle ci.
 Le comité permanent d’interprétation : l’IFRIC
12 membres chargé d’émettre des avis et recommandations sur les normes internationales.
 Le comité consultatif : le SAC
Il comprend une trentaine de membres.
Le SAC sert d’intermédiaire entre les états membres et organisation professionnelles et les autres organisations
formant l’IASB. il conseil l’IASB sur sa politique comptable et sur les normes.
Il reste en permanence au contact des entreprises.
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