I les référentiels internationaux
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Ouvrages : International comparative accounting : par NOBES et PARKER , édition Prentice Hall. Les IAS / IFR en substance. Edition ECM Normes comptables internationales : édition Gualino. Normes IAS / IFR, édition Foucher. Revues : La Rf comptable. Echange Dossier : Max 3 personnes. 10 pages hors annexes, bibliographie obligatoire (revue, ouvrage académique, site Internet). Citation possible, mais il faut l’indiquer. A rendre le 14 décembre. L’information financière selon les normes internationales dans les groupes de sociétés. Secteur de la communication financière. Info destinée aux actionnaires. Nouvelles philosophie en France. La valorisation des comptes et de l’entreprise selon la méthode de la juste valeur. On privilégie le coté économique plus que les aspects juridiques ou fiscaux. Comment va t on mettre en place cette méthode de juste valeur. Concept fondamental des normes international L’implication des normes internationale dans le système comptable français. A compter de janvier 2005, les normes internationales sont obligatoires, d’où modification du PCG… E mail : [email protected] Préciser l’école, la classe et le nom. -1- INTRODUCTION A LA COMPTA INTERNATIONALE Les normes internationales existent depuis peu de temps. I LE DEVELOPPEMENT DE LA CPTA INTERNATIONALE Avant 1973 : Pas de véritable échange aux niveaux des marchés internationaux. Les sociétés se contentaient des marchés nationaux. Echanges internationaux se limitaient aux matières premières, ex le pétrole. L’absence des échanges internationaux ne nécessitait pas de langage comptable unique. Les groupes avaient développé une politique du secret. La communication financière était limitait et donnait peu d’information et ces donnés etaient peu lisible pour gêner la concurrence. Système contraire à la transparence. Entre 1973 et 2000 : 1973 : 9 pays se réunissent (France, Canada, Grande Bretagne…) et décident de la création d’une organisation internationale ayant pour vocation la mise en place d’un système comptable unique. C’est ce que l’on appelle IASC ( international accouting standart comity). Conséquences : L’organisation va avoir du succès et va attirer de nombreux pays. Ce qui entraîne des problèmes du aux nombre de pays. Quelques blocages vont avoir lieux. Le système va se paralyser. Simultanément, l’IASC va subir la concurrence des USA, justifié par trois points : - Le marché américain est important et attire de plus en plus de sociétés étrangères et ces sociétés vont utiliser les normes américaines. Le langage comptable américain va peu à peu s’imposer - L’émergence des marchés financiers, principalement wall street. Ils vont également attirer des entreprises étrangères. - Les entreprises américaines vont se développer à l’internationales et en s’implantant dans d’autres pays, elles amènent leurs propres systèmes comptables. Tout cela entraîne un développement de la compta américaine qui va dominer, d’où un effacement complet de l’IASC. Le système va fonctionner comme ca pendant 20 ans. L’IASC continue à exister mais très discrètement. Bouleversement dans les années 90 : 1993 : une entreprise allemande décide de s’introduire sur le marché américain. Elle adopte la comptabilité américaine. Selon les normes allemandes : résultats = 689 milliards. Selon les normes américaines : résultats = – 1850 milliards. Cela à provoquer des questions : quel est le résultat qui reflète le plus la réalité économique ? D’où volonté de mettre en place un système comptable unique. En 1995, 2 réactions : L’OICV ( organisation internationale des commissions de valeur) : regroupe l’ensemble des marchés financiers du monde et des organismes de contrôles. Son rôle est d’harmoniser les modalités de fonctionnement des bourses de valeurs. L’OICV ne pouvait pas privilégier le système américain, donc il se retourne vers l’IASC pour mettre en place un référentiel comptable unique, mais l’OICV pose deux conditions à l’IASC : - réformer se structure - Reformer les normes existantes pour supprimer toutes les exceptions. Délai de 5 ans pour mettre en place ce système. L’union européenne repose sur le marché commun qui est basé lui-même sur 4 grands piliers : libre circulation des capitaux, des personnes, des biens et des services. Les capitaux ne circulent pas vraiment car les systèmes comptables sont trop différents. L’union européenne va décider de la mise en place d’un système comptable européen. Plusieurs solutions : -2- Soit création d’un système Se rapprocher d’un système comptable reconnu, tel que celui des américains, mais peu concevable. L’union européenne va faire appel à l’IASC pour lui fournir un système comptable. L’union européenne va poser les mêmes conditions que l’OICV ( réforme de la structure et des normes). Même délai de 5 ans. Fin des années 1990 : évènements qui discrédite totalement le système américain Les histoires de « comptabilité créative ou windows dressing » qui montre la facilité à manipuler la compta américaine, en interprétant les comptes mais tout en restant dans la légalité. Conséquences : touts les partenaires financiers vont se détourner de la compta américaine. On demande donc à l’IASC de mettre en place un système comptable fiable. 2000 : l’IASC annonce la fin des reformes demandées. L’IASC devient l’IASB ( B= Bord). Et l’IAS deviennent les normes IFRS. IAS : normes comptables internationales Après 2000 : 2000, Les réactions vont être rapides. L’OISC reconnaît officiellement l’IASB et les normes IFRS et recommandent leur reconnaissance par toutes les bourses de valeurs de la planète. L’union européenne décide d’intégrer en droit européen les normes IFRS avec applications obligatoires en 2005. 2002 : les Usa mettent en place un projet de convergence entre les normes américaines et les normes internationales : accord de NORWALK. A ce jour, 91 reconnaissent les normes internationales. II LE CHAMPS D’APPLICATION Trois domaines d’étude : L’étude comparés des systèmes comptables nationaux : on prend un pays et on détermine les caractéristiques et ces forces et faiblesses. Ceci à pour but de développer une classification des système afin de mettre en place un système comptable international. La normalisation comptable international : il s’agit de la mise en place de ces normes internationales. La gestion des groupes internationaux : on s’intéresse au aspects comptable et financier et plus spécialement aux informations financières -3- Le cadre comptable internationale L’analyse des différents systèmes comptables nationaux : Une classification a mis en évidence 2 grands système : Le système continentale Le système anglo saxon. Source de financement Destinataire des états financiers Source du droit comptable système continentale (France) - le crédit inter entreprise : délai de paiement des fournisseurs. (première source de financement des entreprise française) - le système bancaire - l’état - les actionnaires Sources écrites - le PCG - le code du commerce avantage : peu de liberté, évolution difficile système anglo saxon (américain) - marché financier - les actionnaires - les partenaires financiers G.A.A.P generally accepted accounting principales (principes généraux admis par les entreprises). Avantage : souple, et capacité d’évolution importante) Inconvénient : trop interprétative. I LES REFERENTIELS INTERNATIONAUX A ) référentiel américain : US G.A.A.P. Système récent. Évènement : octobre 1929 : le crash boursier met en évidence le manque d’encadrement du système comptable écrit. Avant, Smith a mis en place une théorie applicable au marché financier, qui recommandait la non intervention étatique. Depuis 1929, mise en place d’organe de contrôle 1 / les organisations La SEC : security exchange change. Il s’agit d’un organe de contrôle des marchés financiers américains. Il contrôle aussi les intervenants sur le marché. C’est une administration raccrocher à la maison blanche. Elle possède des pouvoirs juridictionnels. Organisation la plus puissante car l’économie américaine se base sur les marché financiers, donc elle contrôle indirectement l’économie américaines. Elle a également le pouvoir de légifère en matière comptable. Mais dans la pratique elle a délégué ce rôle. Le FASB : Il s’agit d’un organisme de droit privé donc pas rattacher à l’état. il comprend 14 membres tous issus du secteur privé. Son rôle : il est chargé de créer et de réviser les normes américaines. Ce sont donc les entreprises qui détermine les règles comptables américaine de façon indirecte. La AICPA : american insitut Il s’agit d’une organisation professionnel. Elle regroupe les CPA (c’est à la fois un commissaire aux compte et un expert comptable). La AICPA a en charge la formation et le suivi des CPA. Elle émet également des recommandations à l’intention de ces membres. Elle est également chargé des normes d’audit : les US GAAS. -4- 2 / les normes : US G.A.A.P. Les procédures d’élaboration : PDE (pratiques des entreprise) SEC FASB AICPA aval Projet de norme Norme Les catégories des normes : SFAC : il forme le cadre conceptuel qui a pour objet de maintenir l’unicité de la comptabilité américaine. Il s’agit de principes généraux communs à toutes les entreprises quelque soit leurs secteurs d’activité. SFAS : il s’agit des normes techniques. Les publications du FASB : il publie des interprétations et des bulletins techniques. Ces deux documents sont des documents complémentaires aux normes. Les avis du comité d’urgence Toutes ces catégories constitue les US G.A.A.P. Ainsi, la compta américaine est une comptabilité très créative car on peut appliquer la norme que l’on souhaite B ) le référentiel international : IASB Crée en 1973, réformer en 2000 et IASC devient l’IASB. 1 / les organisations formant l’IASB. les Conseil de Surveillance : TRUSTEE : 19 membres tous issus du monde de l’entreprise. leur répartition se fiat par zone géographique. 6 : pour Amérique du nord 6 : Europe 4 : Asie pacifique 3 : reste du monde 4 rôles : il détermine la stratégie générale de l’IASB ils sont responsables des réformes constitutionnelles ils votent le budget ils nomment les membres des autres organisation le bureau : le Bord : C’est l’organe exécutif, il comprend 14 membres, tous issus du monde professionnel. Il est chargé de la création des normes et de la révision de celle ci. Le comité permanent d’interprétation : l’IFRIC 12 membres chargé d’émettre des avis et recommandations sur les normes internationales. Le comité consultatif : le SAC Il comprend une trentaine de membres. Le SAC sert d’intermédiaire entre les états membres et organisation professionnelles et les autres organisations formant l’IASB. il conseil l’IASB sur sa politique comptable et sur les normes. Il reste en permanence au contact des entreprises. -5- 2 / les normes les processus d’élaborations : C’est le bord qui crée les normes, mais il se fait assister par un comité d’experts : Steering Comittee. Ce comité prépare un projet de normes qui doit être approuver par le bureau. A l’issue de l’approbation, ce projet sera publié pour avis et recommandations : exposé-sondage. A l’issue de la période de publication, ce projet fera l’objet d’une nouvelle étude et d’un nouveau vote de la part du bureau, à l’issue il devient une norme comptable les normes : elles sont regroupé sous le terme ISA, IFRS. 4 catégories de normes : le cadre conceptuel : crée et voté en 1989. Les normes techniques : à l’origine IAS avant 2002. Depuis 2002, IFRS. (41 IAS, 7 IFRS) Les avis et interprétation de l’IFRIC Les exposés sondage : exposure draft. II LA CONSTITUTION D’UN CADRE COMPTABLE HARMONISE EN EUROPE. A la mise en place d’un système comptable européen. Avant 1995, le système comptable se basait uniquement sur trois directive européenne : La quatrième directive de 1978 qui s’intéresse aux comptes individuelle. Elle énonce uniquement les règles de formes. La septième directive de 1983 qui s’intéresse aux comptes consolidés. Ce sont essentiellement des règles de forme. La huitième directive de 1984, qui s’intéresse à l’audit légale, les commissaires aux comptes. A compter de 2000, on intègre en droit européen les normes IAS, IFRS. La mise en place de ce système européen va se faire sur la base de 2 règlement : Règlement du 19 juillet 2002 : qui doit appliquer les normes ? ce sont les sociétés cotées sur un marché européen. Quand doit on les appliquer ? pour les exercices à comptes du 01/01/2005. On peut repousser cette application au 01/01/2007 ; si les seul titres cotés sont des obligations (car le risque est moins grands, donc le besoin d’informations financière sont moins important, ou si la société a adapté depuis une date antérieure à 2002 un autre référentiel internationalement reconnu (c’est a dire les US GAAP). Règlement du 23/09/2003 : ce règlement est en perpétuelle évolution. Il énonce la liste des normes applicables. L’Europe adopte toutes les normes crée par l’USB. une seule normes pose problème : IAS 39, cette norme est partiellement applicable. Une seul point demeure en suspend : ce point concerne la méthode de la juste valeur avec application au résultat. (on tient compte des plus ou moins values latente, alors qu’en compta française, on en tient pas compte. Deux organisations ont été utilisée pour la mise en place du système européen : L’EFRAG : il s’agit d’un comité technique charger d’emmètre un avis sur l’applicabilité des normes internationales en Europe. L’ARC (CRCE en français) : il s’agit du comité d’organisation comptable européen. Il est charge de prendre tout les règlements nécessaire à la mise en œuvre du système comptable européen. B la situation en France CNC : Conseil national de la comptabilité : il émet des avis et des recommandation. CRC : comité de réglementation comptable : il prend tous les arrêtés nécessaire à la législation comptable. CU : comité d’urgence : il prend des avis face à des situations d’urgence Plus 3 autres organisation : OEC ; ordre des experts comptable CNCC : compagnie nationale des commissaires aux comptes AMF : autorité des marchés financiers. -6- Le référentiel applicable en France : Société avec APE (appel public à l’épargne), donc société cotées. Société consolidant sans APE PME Comptes consolidés IAS , IFRS à compter de 2005 (ou 2007) Loi du 06/04/1998. Option : Normes IAS, IFRS, Normes US GAAP Normes françaises. Non applicable Comptes individuel Le PCG : demeure applicable à tous les comptes individuel. Rq : il est possible de constater une convergence entre le PCG et les normes internationales. Effectivement, de plus en plus de réformes sont élaborées en s’inspirant de certaines normes internationales. Exemple : Réforme concernant les provision pour risques et charge. Réforme de 2002 relative à l’amortissement et aux tests de dépréciation. IAS 36. Ce test de dépréciation est une création du PSG qui s’est nettement inspiré de l’IAS 36. Réforme de novembre 2004 : elle concerne la définition, la comptabilisation et l’évaluation des actifs. Conclusion : Le choix d’un référentiel comptable pour un groupe de société Le choix d’un référentiel comptable relève d’une décision stratégique. En effet, une incidente peut être relativement forte. Exemple, 1993 damler bens, … 4 critères vont influencer ce choix : La nationalité du groupe définit par son siège social La localisation géographique de l’activité La nationalité des principaux investisseurs et partenaires financiers. Le lieu de cotation : Ainsi un groupe multicoté pourra être amené a adopter plusieurs référentiels. -7- Les fondements du système comptable international Les fondements sont mis en place par un certains nombre de référence, notamment le cadre conceptuel, par la norme IAS 1 sur la présentation des états financiers, la norme IAS 7 sur le tableau de flux de trésorerie. I LE CADRE CONCEPTUEL Il s’agit d’un ensemble de principes généraux communs applicable à toutes les entreprises quelque soit leurs secteurs d’activité. le cadre conceptuel a été rédigé et voté en 1989. Il s’agit d’un cadre technique « GUIDELINE » pour la préparation et la présentation des états financiers. Il est à la base même des normes internationales. Il définit : Les objectifs des états financiers : Transmettre des informations aux actionnaires, fournir une image fidèle aux actionnaires et partenaires financiers. Permet aux dirigeants de prendre des décisions. Contrairement aux système français, ou les états financiers permettent de calculer l’info. Les principes comptables français demeurent applicables dans les système international. Cependant, il existe deux grands principes spécifique : Prééminence du fond sur la forme : il faut privilégier les approches économique sur les approches juridico fiscal Principe du tout ou rien : on doit appliquer toutes les normes ou aucunes, on ne peut pas les choisir. Les définitions : II LES IDEES DIRECTRICES Confère les 2 commentaires d’articles. III LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS. Dossier financier comprend 5 documents : Le bilan : balance sheet Le compte de résultat : income statement, ou profit and loss account (GB) Tableau de flux de trésorerie : cash flow statement L’annexe : notes ou additionnal disclosure Tableau de variation des capitaux propres : statement of changes on stockholders equity. Régit par les normes IAS 1 et 7. A le bilan Il n’y a pas de modèle spécifique prévue par les normes internationales. Néanmoins la normes IAS 1 prévoit les informations à faire figurer au bilan. Confère polycopié. Commentaire sur la forme. - présenter en liste - seule la valeur nette est indiquée - les postes ne sont pas détaillés. Les objectifs : facilité l’approche pour les actionnaires. - Les éléments sont classés selon courant et non courant : soi les éléments courants sont rattachable au cycle d’exploitation, soit les éléments courants ont une échéance inférieure à un an. C’est une approche fonctionnelle et financière. L’objectif : facilite le travail de l’analyse financière et permettre aux actionnaires de mieux comprendre. -8- Commentaire sur le fond : - trésorerie et équivalent de trésorerie : avoirs bancaires et encaisses – CBC + placement de trésorerie à CT. C’est la situation nette. - Capital émis : action en circulation, c’est à dire que les actions propres (action de l’entreprise possédé par l’entreprise) sont déduis du capital émis. - Les réserves : en France, elles sont détaillées, pas dans le bilan international. - Les impôts différés : ils peuvent également figuré à l’actif non courant . Ils font le lien entre la comptabilité d’une part et la fiscalité d’autre part. Ex : Résultat Taux IS IS théoriques base éco ou comptable 600 33,33 % 200 Dette fiscale Base fiscal 900 33,33 % 300 Donc Impôts différé à l’actif du bilan car on a payé plus que ce que l’on aurait du. - obligation au titre des retraites : spécifique au régime anglo-saxon. Deux grands régimes de retraites : celui à prestation (l’entreprise s’engage sur le montant à verser pour le compte du salariés au profit du fond de pension) et celui à contribution (l’entreprise s’engage sur le montant de la retraite que le salarié touchera). B le compte de résultat Il existe 2 présentation du CdR : - par nature - par fonction L’ISB travaille sur un projet de présentation. 1 Présentation par nature Il s’agit de la présentation la plus proche de celle française. Les charges et les produits sont classés par catégories. Ce n’est pas la présentation préférentielle. En effet, ce type de présentation ne permet une bonne appréhension de l’entreprise. ce type de présentation n’est pas autorisé aux USA. 2 Présentation par fonction C’est la présentation préférentielle. Elle permet d’appréhender les différents centres de coût de l’entreprise et donne une meilleurs compréhension de la formation du résultat. Elle repose sur un découpage fonctionnel de l’entreprise : - approvisionnement - production - vente / distribution - administration. On regroupe l’approvisionnement et la production : coût des biens vendu. Pour une entreprise industrielle, cela correspond au coût de production des produits vendus CPPV = cost of good sold : COGS Pour une entreprise commercial : cela correspond au coût d’achat des marchandises vendues : CAMV = cost of sales : COS. La distribution vente correspond à la fonction commercial. Cela représente les frais commerciaux. L’administration correspond aux administratifs, c’est à dire les frais généraux. -9- CA < le coût des biens vendus> = marge brute < coût commerciaux > < coût administratif et frais généraux> <frais de recherche et développement > + / - autres charges et produits d’exploitation = résultat opérationnel courant (facultatif) + / - autres charges et produits opérationnel = résultat opérationnel + / - coût de l’endettement net < impôts sur les bénéfices > + / - Rt net des actés arrêtées ou en cour de cession = résultat net comptable : c’est le produit des activités ordinaires : marge d’exploitation brute industrielle et commerciale : éléments exceptionnels : résultat d’exploitation : éléments exceptionnels (éléments non récurrents) : coût endettement brut (intérêt et charges assimilés) + produits financiers - autres charges : abandon d’activité ou de cession Commentaire sur cette présentation : Contrairement à la France, les éléments exceptionnels ne figurent pas dans un résultat spécifiques. Ceci seront directement intégré à l’activité soit dans l’exploitation (poste autres charges et produits d’exploitation), soit plus globalement à l’activité (a travers le poste autres charges et produits opérationnels). De même, les USA ne connaissent pas cette notion d’exceptionnel. en revanche, ils mettent en évidence des éléments extraordinaires. Pour eux les éléments extraordinaires sont des cas de forces majeures. Ils sont donc irrésistibles, insurmontables et imprévisibles. Ex : les conséquences d’une grève ne font pas partie des éléments extraordinaires. A l’issue du RNC, on trouve deux agrégats financiers : BPA de base (bénéfice par action) : basic EPS earning per share: il s’agit de la répartition du RNC entre les différents actionnaires. Cela correspond au RNC / nombre d’action en circulation. Le nombre d’action en circulation = ce sont les actions qui circulent sur le marché hors les actions propres, qui sont soit du a un soutient du cour de l’action, soit pour des raisons de stock option. BPA dilué : diluate EPS : on tient compte de l’ensemble des instruments financiers dilutifs, c’est à dire instrument qui est susceptible de créer a terme des actions. Ce sont toutes les actions convertibles ou remboursables en action. RNC / (actions en circulation + instrument financier dilutifs). Cela mesure le risque de dilution lié à l’évolution du’ nombre d’action. cela permet aussi de mesurer le risque d’échec d’une OPA inamicale. Explication : une fois que l’OPA est lancé, l’entreprise ne peut pas procéder à une augmentation de capital durant toute la période de l’OPA. en revanche, si l’entreprise émet avant le lancement des éléments dilutifs, on part du principe que le jour de lancement de l’OPA, l’assemblée générale va voter une augmentation de capital grâces a ces éléments dilutifs. 3 L’évolution du CdR l’IASB envisage la création d’une troisième présentation du CdR. Il s’agirait d’un état de performance = performance reporting. C’est un projet qui repose sur la mise en évidence d’une part d’un résultat d’activité en y incluant l’incidence du financement et d’autre part le résultat issue de la gestion du patrimoine de l’entreprise. modèle d’état de performance : Résultat opérationnel Résultat financier = Performance de l’activité Incidences lié à la gestion de patrimoine de l’entreprise Amortissement et provision Cession Ajustement liés à la juste valeur = Performance issue de la gestion de patrimoine de l’entreprise Performance globale Il s’agit d’un projet réalisé en commun avec les USA, ce qui explique que le projet se fera mais on ne connaît pas de date précise. Normalement mise en œuvre entre 2006 et 2008. Les entreprises auraient donc le choix entre trois présentation. Les partenaires financiers sont assez retissant car nouvelle approche donc perte de repères. - 10 - C le tableau de flux de trésorerie Il est régis par la norme IAS N° 1. Il s’agit d’un document harmonisé sur plusieurs système notamment le système américain, français et international. Comparer le tableau avec le modèle français. Objectif : le bilan es une image statique. Le tableau de trésorerie sert a mettre en évidence la capacité de l’entreprise à créer de la trésorerie et la façon dont elle l’utilise. il s’agit d’une approche dynamique. Schéma général : Trésorerie initiale + variation de trésorerie de l’exercice = trésorerie finale + placement de trésorerie à CT = trésorerie et équivalent de tréso on va donc s’intéresser a la variation de la trésorerie selon : l’activité / exploitation : l’ETE. Deux méthodes pour le calculer : la méthode directe (préférentiel) = EBE – Variation de BFRE. la méthode indirect (alternative) = Résultat net comptable +/- incidence des éléments d’exploitation +/- éléments calculés si déficit en trésorerie d’exploitation de façon récurrente : l’entreprise risque de faire faillite, car a CT elle n’est pas viable, car l’exercice de l’activité crée un besoin de trésorerie. investissement : on va analyser la variation de trésorerie liée à l’investissement. c’est a dire politique de cession et d’acquisition ou de maintien. Si l’entreprise de porte bien, ce montant doit être négatif car cela signifie que l’entreprise va investir. Si l’excédent est positif, cela peut matérialiser une cession d’actifs financiers pour couvrir des besoins de trésorerie. Cela génère de la trésorerie mais ponctuellement. Cette politique pour être efficace doit être faite en même temps que de forte modification de restructuration. financement : on matérialise la politique de gestion des ressources financière de l’entreprise. augmentation des capitaux propres par apport extérieur, augmentation des dettes financières… pas d’équilibre financier idéal. Quand c’est négatifs, cela signifie que l’entreprise rembourse ces dettes, si positif, cela signifie que l’entreprise a un nouveau financement. En général, la variation de l’exercice doit être supérieur ou égal à 0. D le tableau de variation des capitaux propres C’est un document obligatoire, alors qu’en France, c’est une composante des annexes. Utilité et intérêt du document : il explique l’évolution des capitaux propres et leurs causes. C’est un document qui est destiné aux partenaires financiers et principalement aux actionnaires. En terme de gestion, ce document n’a as grand intérêt. Le plus souvent il est présenté sur trois exercice. E les annexes Ce sont des informations complémentaires. La présentation selon les normes est très simplifié donc les annexes sont très importants pour avoir des détails. 4 catégories d’informations : le référentiel comptable et les principes appliqués les méthodes et détailles des calculs des postes des états financiers les faits significatives (ce sont des évènements important pour la continuité de l’entreprise mais n’ayant pas d’incidence sur la situation comptable et financière, ex : changement de dirigeant, une OPA) et évènements postérieurs à la clôture (évènement ayant une incidence comptable et financière survenu après la clôture de l’exercice et remettant en cause la continuité de l’entreprise, ex : un client important dépose son bilan…). Les engagements hors bilan. Fin des révisions. - 11 -
