Chapitre 7 : Le régime parlementaire à l`étranger Toute l`Europe

Chapitre 7 : Le régime parlementaire à l’étranger
Toute l’Europe, c’est le modèle de la démocratie libérale à part aux Etats-Unis.
Historiquement, c’est l’évolution des monarchies avec un roi qui perd peu à peu ses
pouvoirs. Principe de base de ce régime= la responsabilité gouvernementale : le
gouvernement peut être renversé par le Parlement mais aussi risque d’instabilité si trop
de renversements du gouvernement.
C’est là que se trouve vraie distinction dans ce régime : régime avec stabilité
gouvernementale et ceux dans lequel la crise est permanente : pdt lontemps, l’Italie.
Il faut chercher la source de cette différence du coté du système de partis. Si ce
système, qui est lié au syst éléctoral, prduit une majorité, la capacité à gouverner sera
grande et la stabilité sera assurée. Mais si pas de majorité, il risque d’y avoir
instabilités.
Section 1 : le prototype britannique
Le régime anglais est souvent considéré comme un modèle.
I/ Les éléments politiques
Ce qui est particulier en Angleterre : le bipartisme.
2 éléments politiques très liés : le mode de scrutin et le sytème de partis : uninominal
majoritaire à un tour  le candidat qui a le plus de voix est élu. Ça favorise le
bipartisme même s’il y a des petits partis. Il y a toujours un parti qui a une très forte
majorité. Ce phénomène est très net. A part en 74.
 Mai 2005 : conservateurs :32,3% des voix mais 197 sièges/ travaillistes : 35, 2%
des voix mais 355 sièges/ libéraux-démocrates : 22, 1% des voix mais 62 sièges
majorité est aussi faite de la loi éléctorale qui assure une forte sur représentation du
premier parti. On aurait plutôt impression de tripartisme au niveau des voix mais en
fait, au niveau parlementaire, on voit que c’est un bipartisme. Celui-ci a tjrs existé sauf
quand période de tripartisme au moment où les travaillistes montaient et les libéraux
baissaient. Phéno du vote utile à appeler au rétablissement du tripartisme.
Logique : on renforce le 1er parti pour qu’il puisse gouverner, on renforce un peu le
second pour su’il puisse contrôler.
Ce qui est important= existence d’une majorité, ce qui est determinant pour le jeu
des institutions.
II/ Les éléments institutionnels
Régime britannique est le prototype de sép des pouvoirs, cf Montesquieu distinction
entre pouv L et pouv E
C’est aussi le prototype du régime parlementaire : E divisé en 2
Aussi la recherche de l’équilibre entre les différentes catégories sociales L divisé en
2.

Les 2 éléments les plus importants au départ : la couronne et la chambre des Lords
mais ça s’est inversé au 19ème puisque le cabinet et les communes sont devenus les plus
importants.
A. La couronne
Depuis environ 1780, au moment où le roi Georges laisse un peu ses ministres se
débrouiller, un principe s’applique : « le roi règne mais ne gouverne pas »  le roi a
un pouv symbolique, il laisse son premier ministre diriger le gouvernement.
L’hérédité est privilégiée pour l’accèes au trône mais pas de loi salique.
Le roi est irresponsable ne peut être mis en accusation ou être destitué par le
Parlement.
Aujourd’hui, le roi a un rôle symbolique, garrant de l’unité nationale. Reine reste
encore le souverain nominal pour les ex pays du Commonwealth qui n’ont pas voulu
devenir des républiques comme le Canada.
La reine d’Angleterre est le chef de l’église anglicane depuis Henri VIII.
Sur le plan politique, le roi formellement, désigne le PM, ce qui est théoriquement
un pouv important. Mais ce pouv est conditionné par situtation politique car par une
règle coutumière, la reine est tenue de choisir le leader du parti majoritaire. Si le parti
change de leader, le roi change de ministre : cf succession de Thatcher et son
successeur car elle n’était plus le leader du parti.
On pourrait se demander si la reine ne retrouve pas un peu d’importance quand il
n’y a pas de majorité. Cf la situation en 74 : pas de majorité asolue, les deux grands
partis voulaient former le gouvernement. Après des hésitations, la reine a conclu que
son obligation était de désigner le leader du 1er parti et le fait qu’il ait ou non la
majorité absolue n’était pas important.
La reine doit accepter la démission du PM s’il est battu et elle demande la
dissolution des communes si elle est demandée par le PM la reine n’a qu’un rôle
formel puisqu’elle ne fait que signer les décisions du PM, il n’est pas question qu’elle
refuse.
En théorie, couronne a le droit de veto sur a loi votée. Mais en réalité, ce veto est
tombé en désuétude depuis 3 siècles. Maintenant, la reine donne automatiquement son
assentissement aux textes votés par le Parlement.
En réalité, tout le pouv E est aux mains du cabinet, la couronne n’a qu’un rôle de
conseil ou de modération. Mais ce rôle politique est devenu totalement faible.
Tout ça s’est fait au profit du cabinet.
B. Le cabinet
A l’origine, c’était un conseil privé. Puis, peu à peu, est venu l’idée du contrôle
du cabinet par les Communes, invention de la procédure de l’empeachment : le
Parlement peut demander des comptes et empêcher le ministre de faire ce qu’il veut au
point de pouvoir le faire tuer mais maintenant on se contente de sa démission.
 le cabinet est soumis à la majorité politique idée est venue que le
gouvernement devait être choisi parmi la majorité dans les Chambres
 on est passé d’une instit archaïque de conseil privé à conception moderne

A la tête de ce cabinet : le PM qui est désigné formellement par le souverain. Le vrai
pb : la désignation au sein du parti.
Comment devient-on leader du parti ?
Pr les travaillistes : pdt lontemps, ça a été le groupe parlementaire qui décidait
puis ça a été abandonné à partir des années 60 au profit d’un syst qui ne marche pas
très bien : désignation par 3 collèges différents : 1 regroupant le syndicats, un
regroupant les parlementaires et un regroupant les…
Pr les conservateurs : pdt lontemps : modèle de cooptation : ex : les anciens PM,
‘est dans ce processus informel que le roi pouvait intervenir, sorte de pouv moral,
social, de ourtoisie. En 1965, décision : les députés conservateurs élisent leur leader,
ça é duré jusqu’à 2001. Désormais ; le parti parlementaire (seulement les déptés)
reçoivent les candidatures de différents leaders et votent ac syst d’élimination
successives, quand il reste que deux candidats, le vote des membres des adhérents du
parti choisi celui qui sera le leader. Nouveau leader conservateur : Cameron.
Le PM doit être membre de la Chambre très stricte car règle stricte : il faut être
memebre de cette chambre pour y prendre la parole. Si le choix de leader se porte sur
un Lord, il renonce à son titre, un député du parti démissione et le PM est donc élu à la
Chambre des communes il peut entré en fonction.
Le PM a tout le pouv E, il dispose de toute l’administration, l a fonction
publique, c’est le chef des ministres qui sont ses éxécutants (ministres qui sont aussi
membres du parti il faut discuter avec eux pour qu’il ne créent pas de pb politique
dans le parti et donc pour ne pas être désavoué par le parti).
Il y a une différence : le cabinet = le cercle étroit : ls ministres les plus importants
autour du PM, environ 20, se réunissent fréquemment, on discute véritablement de
l’orientation politque, se sont les memebres les plus importants du parti.
Au cabinet, il faut ajouter le gouvernement, les autres ministres, une sorte de
secrétaires d’etat et des secrétaires d’etat plus des secrétaires parlementaires
 Toute une hiérarchie subtile. En tout, 80 à 100 personnes sorte d’écol de la vie
politique.
Les ministres restent parlementaires contrairement au syst français.
1 sur 4 parlementaire est membre du gouvernement relation très étroite entre le
Parlement et les ministres.
Chaque ministre a un rôle politique et administratif en fonction de sa place au sein
du parti et au sein du gouvernement. Ils disposent de tout le pouv E.
Il faut ajouter à ça une bonne partie du pouv L : une très grande partie des lois votées
sont des propositions des ministres. De plus, le gouvernement a simplement l’initiative
en matière financière. Il a aussi des moyens de faire voter le budget
 La puissance du gouvernement est grande.

C.La Chambre des Communes
C’est le 3ème élément instituonnel. Composée d’environ 645 membres actuellement. Ils
sont élus pour 5 ans
La chambre est dirigée par le speaker qui est élu par consensus et qui peut être élu
autant de fois qu’il le veu. Il est d’une totale impartialité dans direction des débats. Il
désigne ses suplléants, les assistants de commisssion, il ne participe pas au vote sauf
dans le cas d’égalité des voix comme en 74, dans ce cas, il vote pour qu’il n’y ait pas
de changement.
Le fonctionnement des communes repose sur le speaker et sur l’OK qu’il rechercher
sur les groupe parlementaires. Ces derniers sont très codifiés, 1932 : règles fixent leur
fonctionnement : un leader+ un leader adjoint, respect de la discipline de vote dans le
groupe parlementaire, normalement, la discipline est très forte. Il peut arriver, et cela
est annonciateur de la crise du parti qu’il y ait des rebellions, comme pdt la crise en
Irac, aussi après les éléctions de 2005 un rebellion contre la loi sur le terrorrisme qui
était jugée trop sévère et en janvier 2006 sur un texte des amendemants des Lords.
Procédure très complexe, le communes travaillent ac des comissions qui ne sont pas
spécialisées, la commission la plus importante= celle de la chambre toute entière. C’est
tte l’assemblée mais avec un procédure allégée pour qu »on puisse parler plus
facilement.
La séance se déroule selon un ordre du jour établi par le gouvernement, ceci est fait
après consultation de l’opposition qui est officellement reconnue.
La séance débute avec les questions au gouvernement : question time, puis il y a
l’examen des textes.
Cette chambre a lontemps été réticente à la publicité de ses séances mais maintenant
s’est accepté.
Au niveau des pouv : « peut tout faire sauf changer un homme en femme » mais en
réalité cette puissance a été transférée au cabinet en raison de la discipline de la
majorité. Les comunes ont un droit d’initative de lois mais c’est rare. Il y a les
goverrnment bill et les private, proposée par le Parlement mais 95% des lois votées
sont d’origini gouvernementale.
Examen des lois commence par un 1ère lecture, pui la vraie 1ère lecture ac discussion
générale sur cette loi. Ensuit il y a 3ème lecture avec un débat qui abouti au vote de la
loi. Enfin, navette ac Chambre des Lords, si pas Ok, texte de la chambre des
communes l’emporte au bout d’un an. Quand tte cette procédure est terminée , il y a le
royal assent. Cette chambre a le contrôle financier mais n’a pas d’initiative en matière
financière, elle contrôle l’action du gouv par des questions voir des motions de censure
ce qui est très rare
La chambre a moins des pouv qu’on ne le dit même si c’est plus que la chambre de
lords.

D.La Chambre des Lords
Elle a lontemps été très importante comme l’a remarqué Montesquieu mais devant
montée de l’idée démocratique, cette importance a décliné, ça fait presque 1 siècle
qu’on a enlevé tout pouv important à cette chambre. 49 : on lui enlève son pouv. Cf la
réforme en TD. Cf la réforme de 99 : avant, elle était composée de pairs héréditaires,
de pairs nommés depuis, cf la composition : 27 lords qui sont des membres de droit, 26
lords religieux, 92 pairs héréditaires dont 27 ont une charge protocolaire : cf le TD
pour plus d’explication. Et 525 pairs à vie nommés par les gouv successifs.  Environ
670 pairs.
Il faut retenir le rôle judiciaire des law lords : sorte de cour d’appel et de cassation
suprême. Les lords ne sont jugés que par la chambre des lords, ils avaient le droit
d’être pendus avec une corde de soie jusqu’à abolition de peine de mort.
Le rôle L est très limité, ils peuvent retarder le vote. En 2001, Blair a présenté projet
très mal acceuilli qui faisait état de 600 pairs, dont élus pour 15 ans, désignés en
fonction de leur qualités et élus à propotionelle. Un nouveau projet été présenté en
novembre 2006 consistant à cp réduire le nombre de membres de cette chambre, dont
la moitié serait élu.
III/ Le jeu politique
Il se joue pr l’essentiel entre le cabinet et les communs, dans la théorie, communes
contrôlent et ont possibilité d’arrêter. Mais en pratique, c’est surtout la solidarité qui
compte. A. La responsabilité du gouvernement
Ce principe existe, c’est dans ce pays qu’il a été inventé. Les procédures sont
nombreuses, la plus traditionnelle= le vote de l’adresse en réponse du discours du
trône. Il y a aussi le refus du budget et surtout la technique moder : la motion
d’ajournement : l’ass ajoune l’ordre du jour prévu et passe à une question importante :
le censure du gouv. Mais tt cela joue très rarement en raison d’existence constante
d’une majorité.
 en tout, au 20ème siècle, il n’y a eu que 2 gouvernements britanniques renversés : en
1924 et en 1979 : Calahan renversé. En réalité, les vraies crises politiques tendent à se
déplacer au sein du parti majoritaire. Il y a des révoltes, des abstentions, qui peuvent
amener le PM à se retirer même si officiellement il a gagné, surtou vrai ac les
conservateurs : ex : en 1940 ; abstention de 40 députés conservateurs le PM
démissionne et Churchill prend sa place.
Il y a un contrôle du parti majoritaire sur son propre gouvernement, ce contrôle se
substitue à celui de la chambre : le groupe parlementaire renverse.
B. La transformation du droit de dissolution
Utilisé bcp plus fréquemment de façon discretionnaire par le PM sans que ça gène
personne.
C’est une facilité en fin ou en début de législature pour conforter sa législature. PM
choisi le moment le plus favorable pour obtenir la reconduction de sa majorité. Ça se
fait en fonction de l’agenda politique.