L’Entrepreneur examinera tous les plans contractuels et lira les lots de ce C.C.T.P., il n’ignore
rien de leurs conséquences.
PROGRAMME
Les travaux du présent lot comprennent tous les matériaux, fournitures, ouvrages accessoires et
main d’œuvre nécessaires à la parfaite réalisation des travaux prévus aux plans et définis dans
le présent C.C.T.P. et en particulier :
Tranche Unique :
Travaux de maçonnerie, démolition et de nettoyage
DOCUMENTS TECHNIQUES CONTRACTUELS
Les caractéristiques des matériaux, leur mise en œuvre et leur contrôle devront être conformes
aux Règlements, Normes, Documents Techniques Unifiés, Décrets, Textes Officiels,
Recommandations, Avis techniques et Agréments en vigueur au moment de l’exécution des
travaux.
Bien que ces documents ne soient pas matériellement joints et soient rappelés pour mémoire en
tête du C.C.T.P., l’Entrepreneur est réputé en avoir parfaite connaissance et de ce fait, s’engage
à en respecter les prescriptions.
RAPPEL DES NORMES
Travaux à exécuter conformément à l’ensemble des D.T.U., Règles et Normes en vigueur à la
date de la signature du Marché.
CONDITIONS D’EXECUTION
L’utilisation de matériaux nouveaux ou de procédés de construction non traditionnels devra
faire l’objet de justifications techniques précises. Le cas échéant, l’avis technique du C.S.T.B.
sera requis.
Pour les ouvrages non agréés par le C.S.T.B., l’Entrepreneur devra souscrire, en sus de son
annexe individuelle de base, un engagement de responsabilité décennale.
En tout état de cause, seront respectés :
La réglementation en vigueur relative à la protection des bâtiments contre l’incendie.
Le règlement sanitaire départemental.
Les prescriptions relatives à la sécurité des travailleurs (décret du 8 janvier 1965 et textes
d’application).
LIMITE DES PRESTATIONS
Les prestations du présent lot concernent :
Le bâtiment 057( sur cinq travées )de la caserne Chanzy située rue du général Jansen.
COORDINATION AVEC LES AUTRES ENTREPRISES
L’Entrepreneur devra se mettre en rapport avec les autres corps d’état, afin de régler tous les
détails d’intervention sur le chantier.
RECONNAISSANCE DES LIEUX
Avant la remise de son offre, l’Entrepreneur prendra connaissance de l’état des lieux pour se
rendre compte de la nature des travaux à effectuer. Il tiendra compte dans ses prix, des
prestations particulières éventuelles et des sujétions de mise en œuvre propres à ce chantier.
INSTALLATIONS DE CHANTIER – ECHAFAUDAGES ET
PROTECTIONS