projet d`ordre du jour

OJ\1122740FR.rtf PE602.939v01-00
FR Unie dans la diversité FR
Parlement européen
2014-2019
Commission de l'agriculture et du développement rural
AGRI(2017)0411_1
PROJET D'ORDRE DU JOUR
Réunion
Mardi 11 avril 2017, de 15 heures à 18 h 30
Mercredi 12 avril 2017, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30
Bruxelles
Salle: Paul-Henri Spaak (3C050)
11 avril 2017, de 15 heures à 18 h 30
En présence du Conseil et de la Commission
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Communications de la présidence
3. Approbation du procès-verbal de la réunion du:
 13 février 2017 PV – PE599.681v01-00
4. Échange de vues avec le directeur exécutif de l'Autorité européenne de sécurité
des aliments (EFSA), M. Bernhard Url, sur les actions de l'EFSA, récentes ou en
cours, concernant le secteur agricole
5. «Les conséquences des politiques en matière de changement climatique sur
l'agriculture de l'Union européenne. Suivi de la COP21 - Conférence des Nations
unies sur les changements climatiques à Paris» – présentation par Kaley Hart &
Ben Allen, IEEP (RU). Étude demandée par la commission AGRI, commandée et
gérée par le département thématique
6. Budget 2018 - Mandat pour le trilogue
AGRI/8/09478

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FR
2017/2043(BUD)
Rapporteur
pour avis:
Tibor Szanyi (S&D)
PA – PE601.192v01-00
Fond:
BUDG –
Siegfried Mureșan
(PPE)
 Examen du projet d'avis
 Délai de dépôt des amendements: 26 avril 2017, 13 heures
* * *
12 avril 2017, de 9 heures à 10 heures
7. Règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants porteurs du
marquage CE
AGRI/8/06050
***I 2016/0084(COD) COM(2016)0157 – C8-0123/2016
Rapporteur
pour avis:
Jan Huitema (ALDE)
PA – PE599.577v01-00
AM – PE601.110v01-00
AM – PE601.109v01-00
Fond:
IMCO* –
Ildikó Gáll-Pelcz (PPE)
PR – PE599.728v01-00
AM – PE602.900v01-00
AM – PE602.754v01-00
 Examen des amendements
* * *
12 avril 2017, de 10 heures à 12 h 30 (à huis clos)
À huis clos
8. Réunion des coordinateurs
* * *
12 avril 2017, de 15 heures à 18 h 30
9. Présentation par Phil Wynn Owen, membre de la Cour des comptes européenne
du rapport spécial n o 31/2016: «Consacrer au moins un cinquième du budget de
l'UE à l'action pour le climat: des travaux ambitieux sont en cours mais risquent
fort d'être insuffisants»
10. Production biologique et étiquetage des produits biologiques, modification du
règlement (UE) n° XXX/XXX du Parlement européen et du Conseil [règlement
sur les contrôles officiels] et abrogation du règlement (CE) n° 834/2007 du
Conseil
***I 2014/0100(COD) COM(2014)0180 – C7-0109/2014
Rapporteur:
Martin Häusling (Verts/ALE)

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FR
Fond:
AGRI
Présentation, par le rapporteur, de l'état d'avancement des négociations en trilogue en
cours
11. Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles
AGRI/8/08739
***I 2016/0389(COD) COM(2016)0786 – C8-0514/2016
Rapporteure:
Viorica Dăncilă (S&D)
Fond:
AGRI
 Présentation par la Commission
12. Approbation des recommandations émises par les coordinateurs de la
commission AGRI
13. Questions diverses
14. Prochaines réunions
 2 mai 2017, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30 (Bruxelles)
 3 mai 2017, de 9 heures à 12 h 30 (Bruxelles)
* * *