Vandoeuvre - Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine
publicité
Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine COMPTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE Mardi 31 mai 2011 ORDRE DU JOUR 1 - Approbation du Procès Verbal des précédentes réunions (8-28/06/2010) 2 - Rapport moral : F. CHABOT 3 - Rapport financier : J.M. LACOUR 4 - Approbation des comptes 2010 5 - Rapport du Commissaire aux Comptes : J.M. POLETTI 6 - Programme de Réhabilitation respiratoire : A.GUILLAUMOT 6.1. Activité 6.2. Financement 6.3. Coordination 7 - Actions d’information : F. CHABOT 8 - Actions de formation : F.CHABOT 9 - Campagne régionale de prévention et de dépistage de la BPCO : A.GUILLAUMOT 9.1. Rappel historique 9.2. Travaux en 2010 9.3. Orientation 2011 10 - Subventions aux associations de patients : F.CHABOT 11 - Perspective 2011 : A.GUILLAUMOT 11.1. Orientation générale des missions des réseaux 11.2. Impact sur le programme de réhabilitation respiratoire 11.3. Information - Prévention 11.4. Campagne Régionale de dépistage de la BPCO 11.5. Formation professionnelle 12 - Election des membres du Conseil d’Administration 13 - Questions diverses 1 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine Présents : Dr BEHR – M. BLAISON – M. BRICK – Pr CHABOT – Dr CORNETTE – Dr COUVAL M. DAGNOLO – Mme DELHOTAL – Dr FENOT – Mme FRICHE – M. GLORIAN Dr GODBERT – Dr GUILLAUMOT – M. HEUMANN – M. LACOUR – M. LAPLAUD M. LEFEBVRE – Dr MARTIN – Dr MOREAU – M. POLETTI – Dr PONTIER – M. PROBECK M. REBOURSIN – Mme THERIN – – – – Représentés : Dr BIC – Dr CERVANTES – Pr CHAOUAT – Dr COLLIGNON – Dr ISSARTEL – M. LALLEMAND – Mme MANZONI – Pr MARTINET – Dr MOUGET – M. POMART – Dr REMIGNON – Dr ROYER – Dr SANTANGELO – Dr TAGU – Mme VIDREQUIN Excusés : Dr BAYOUDH – Dr CILT – M. LHUIRE – M. MOREL – Dr MORVAN – Dr PEIFFER – Pr POLU Mme ROSINSKI – Dr SCHEID 1 - Approbation du Procès Verbal des précédentes réunions (8-28/06/2010) 2 - Rapport moral : F. CHABOT Le rapport moral est joint en annexe. Ce rapport moral est validé par l’Assemblée. 3 - Rapport financier : J.M. LACOUR - Total des produits 2010 : - Total des charges 2010 : - Soit excédent 2010 : 200 649 € 194 957 € + 5 692 € - Trésorerie disponible au 31/12/2010 : (dont 38 616 € en placement) 220 918 € - Fonds propres : 103 610 € + bénéfice 2010 : 5 692 € = 109 302 € Le Conseil d’Administration a proposé à l’Assemblée Générale le report à nouveau de l’année 2010. 4 - Approbation des comptes 2010 Les comptes sont approuvés. 2 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine 5 - Rapport du Commissaire aux Comptes : J.M. POLETTI Certification sans réserve des comptes de l’association qui n’ont pas été soumis à une nouvelle convention avec mise à disposition par le CHU de locaux et de personnes et le paiement d’honoraires au Docteur MOREAU, responsable de la Commission « Réhabilitation Respiratoire à domicile ». Les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière du patrimoine de l’association à la fin de l’exercice (clôture le 31 décembre 2010). 6 - Programme de Réhabilitation respiratoire: bilan d’activité (A.GUILLAUMOT) 6.1. Activité en 2010 : 6.1.1. Inclusions : 616 patients inclus au 31/12/2010, dont 155 en 2010, soit une reprise d’activité par rapport à 2009 (année marquée par une interruption de programme de 2 mois imposée par les tutelles). La moyenne mensuelle des inclusions en 2010 est de 13 patients. Âge moyen : 62 ans (22-85) Répartition géographique : Moselle Vosges Meuse Haute-Marne M.et-Moselle Nombre de patients par départements MEURTHE ET MOSELLE 62 VOSGES 51 MOSELLE 28 MEUSE 11 HAUTE MARNE 3 TOTAL 155 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] 3 Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine L’activité bénéficie principalement aux patients de la Meurthe-et-Moselle et des Vosges (102 patients, soit 66%). Elle apparaît proportionnelle au nombre de prescripteurs (cf. § suivant) : 27 prescripteurs (moyenne par prescripteur : 3.8 patients/an) en Meurthe-et-Moselle et Vosges, vs 8 prescripteurs en Meuse/Moselle (moyenne par prescripteur : 3.5 patients/an). 6.1.2. Intervenants Prescripteurs : 40 pneumologues (28 hospitaliers – 12 libéraux) ont prescrit au moins un programme en 2010, en moyenne 3,8. Les prescriptions sont plus souvent initiées par des pneumologues libéraux (moyenne : 4,9 inclusions/pneumologue/an, vs 3.4 pour les pneumologues hospitaliers). Les bilans d’inclusion et de suivi sont réalisés essentiellement dans 2 cabinets libéraux et 8 équipes hospitalières (NANCY, METZ, EPINAL, REMIREMONT, SAINT-DIE, MONTSAINT-MARTIN, BAR-LE-DUC). Cette organisation illustre la réussite du travail en réseau, qui a construit en 5 ans une filière de soins désormais bien repérée : prescription initiée par le pneumologue « référent » du patient, collaboration avec les équipes disposant du plateau technique adapté pour les examens d’inclusion et de suivi, puis relais à domicile par les prestataires et les kinésithérapeutes libéraux, suivi des patients par leur pneumologue. Le médecin traitant est informé de chaque étape du programme (bilans pneumologiques, comptes-rendus de visites à domicile). Le nombre de pneumologues prescripteurs n’a pas augmenté par rapport à 2009. L’impact des actions d’information et de sensibilisation des pneumologues au programme du RIR (information par les prestataires, réunion régionale d’information à METZ en janvier 2010) reste avant tout limité par le manque de pneumologues, en particulier dans le nord de la Moselle, région de forte prévalence de la BPCO, où les besoins sont donc importants. Prestataires : Un nouveau prestataire, ADS, a rejoint le réseau fin 2010, et a inclus un premier patient. 7 prestataires sont actuellement agréés par le réseau, dont un (DARMIAN Médical) qui n’a jamais inclus de patient. 4 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine Répartition par prestataires : ANNEE Patients prestataire 2006 2007 2008 2009 2010 62 130 169 100 155 26 42% 27 43% 9 15% 55 42% 47 36% 26 20% 73 43% 56 33% 22 13% 60 60% 24 24% 10 10% 2 18 11% 5 5% 70 45% 57 37% 19 12% 5 3% AGEvie AUXILIA VITALAIRE AIR PRODUCTS 1 1% ORKYN 3 2% nombre de patients DARMIAN Medical ADS 1 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 AGEVIE AUXILIA VITALAIRE AIRPRODUCTS ORKYN DARMIAN ADS 2006 2007 2008 2009 2010 Autres : Professionnels paramédicaux libéraux 14 kinésithérapeutes libéraux ont participé au suivi de patients à domicile depuis la mise en œuvre du programme. En 2010, 2 kinésithérapeutes ont encadré 11 patients. La participation des kinésithérapeutes libéraux reste donc marginale, malgré les actions d’information et l’offre de formation proposée. Une psychologue a pris en charge 33 patients de la région de NANCY dans le cadre du programme de réhabilitation respiratoire. 5 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine 6.1.3. Adhésion des patients : - taux d’échec global depuis le début du programme: 94/616 au 31/12/2010, soit 15%. - en 2010 : le taux d’adhésion est de 85% (83% en 2009). Les motifs d’arrêt sont le manque de motivation, qui est le principal motif (14 patients), suivi par des raisons médicales (8 patients) (troubles locomoteurs, pathologie aiguë intercurrente), et un décès. Les arrêts par manque de motivation surviennent dans les 3 premiers mois du programme, dans la grande majorité des cas après une ou 2 visites prestataires. Aucun incident grave imputable au programme n’a été signalé. 6.2. Financement La subvention 2010 prévue dans l’avenant conventionnel était de 220 000 €. Son versement a pris en compte le reste non consommé des subventions des années précédentes (45 572 €), et n’a donc été que de 220 000 – 45 572 = 174 428 €. L’état des comptes après versement de cette somme en août 2010, faisait état d’un crédit insuffisant pour couvrir la prise en charge des patients inclus en 2009 en cours de programme en 2010, les patients inclus en 2010, les frais de fonctionnement et les formations. Le Comité de Pilotage (cf. CR de la réunion du 01/09/2010) a informé les prestataires de l’incertitude sur les moyens financiers disponibles pour le dernier trimestre 2010, et sollicité un entretien avec le Docteur Patrick MORVAN, Chef du Département Réseaux et Ambulatoire à l’ARS, pour négocier un financement complémentaire pour 2010. F. CHABOT, A. GUILLAUMOT, L. MOREAU, L. BEHR, D. LAPLAUD ont été reçus par P. MORVAN le 8/11/2010 : aucun financement complémentaire n’a été accordé en raison des restrictions budgétaires apportées au FIQCS. L’ARS souhaite la poursuite du programme sans restriction des inclusions, avec si nécessaire des financements complémentaires hors-FIQCS. Les prestataires AGEVIE, AUXILIA, VITALAIRE, informés de cette décision, se sont engagés à assurer l’intégralité des prises en charge pour les patients inclus en 2010. L’Assemblée Générale les remercie pour cet engagement en faveur de la continuité du programme dans l’intérêt des patients. Le financement de l’activité du dernier trimestre a néanmoins pu être assurée sans incident. 6.3. Coordination Le Docteur Laurent MOREAU a souhaité mettre fin à ses fonctions de Médecin coordinateur de la Réhabilitation Respiratoire le 31/12/2010. Lors de sa réunion du 14 décembre 2010, le CA a pris acte de cette décision et a remercié le Docteur MOREAU pour son investissement constant dans l’élaboration, la supervision et l’évaluation du programme depuis sa mise en œuvre en 2006, ainsi que dans la formation médicale continue animée dans la région sur le thème de la réhabilitation respiratoire. 6 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine Un appel à candidature lancé auprès des pneumologues puis des médecins généralistes n’a été suivi d’aucune réponse. La coordination du programme est assurée depuis le 01/01/2011 par A.GUILLAUMOT. 7 - Actions d’information (F. CHABOT) Au cours de l’année 2010, le RIR a participé à des actions d’information du public et des patients, et à des actions de dépistage par mesure du souffle : - - les 18-19 juin dans le cadre du congrès national de la FFAAIR : stand de mesure du souffle, intervention sur l’éducation thérapeutique (A. GUILLAUMOT). le 14 octobre 2010, Journée Mondiale de la Mesure du Souffle, o à NANCY en partenariat avec le CHU et la Ville de NANCY : test de mesure du souffle proposé au grand public dans le hall d’accueil de la mairie de NANCY (135 tests réalisés) le 17 novembre, Journée Mondiale de la BPCO, o à NANCY en partenariat avec ALIRAS et la Ville de NANCY : test de mesure du souffle proposé au grand public à l’Espace Carrefour Santé de la Ville de NANCY o à EPINAL en partenariat avec ALIRAS et le Centre Hospitalier Jean Monnet (intervention du Docteur COUVAL sur la BPCO, tests de mesure du souffle, émission télévisée sur FR3 régionale, avec des témoignages de patients) o à BAR-LE-DUC en partenariat avec le Comité Départemental de Lutte contre les Maladies Respiratoires, Planet’Air, le Centre Hospitalier (structure d’éducation respiratoire et équipe d’addictologie) : test de mesure du souffle, du CO expiré, questionnaires de Fagerström dans le hall de l’hôpital (environ 50 visiteurs), présentation d’un film sur la BPCO. 8 - Actions de formation (F.CHABOT) - - - Le RIR a soutenu la journée régionale de formation sur le thème : « VNI et insuffisance respiratoire aiguë », organisée par le Service des Maladies Respiratoires du CHU de NANCY à PONT A MOUSSON le 8 octobre, en partenariat avec le Collège Lorrain de Médecine d’Urgence et le Collège Lorrain de Pathologie Thoracique. 128 personnes ont assisté à cette journée : 70 médecins (pneumologues, urgentistes), 42 paramédicaux, 16 représentants de sociétés commerciales partenaires. Le RIR a animé une réunion de formation sur la réhabilitation respiratoire à METZ le 30 septembre, à la demande des kinésithérapeutes hospitaliers et libéraux (Drs CERVANTES, GUILLAUMOT, MOREAU ; P.GOUILLY, kinésithérapeute) : une quarantaine de personnes y assistaient, dont une dizaine de pneumologues et une vingtaine de kinésithérapeutes, des cadres de santé et des médecins de réadaptation. Le Dr Casandra CILT (pneumologue à FORBACH) se forme actuellement à la réhabilitation respiratoire aux ateliers d’AIX avec un financement du RIR. 7 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine 9 - Campagne régionale de prévention et de dépistage de la BPCO (A.GUILLAUMOT) 9.1. Rappel historique : - - juin 2009 : le Groupement Régional de Santé Publique confie la mise en place d’une campagne régionale de dépistage de la BPCO décidée dans le cadre du Plan Régional de Santé Publique, à l’Union des Caisses-Centre de Médecine Préventive (UC-CMP) et l’Union Régionale des Médecins Libéraux (URML), actuelle URPS (Union Régionale des Professionnels de Santé). Le RIR est désigné partenaire de ce programme par ces 2 promoteurs : il est représenté au Comité de Coordination et de Suivi par A.GUILLAUMOT. Le plan de communication est confié à d’autres promoteurs : IREPS et CARMI. juin-décembre 2009 : élaboration de la stratégie de dépistage et des outils, présentés aux pneumologues, tabacologues et médecins généralistes responsables d’associations de FMC, lors de 2 réunions, en janvier 20101. 9.2. Travaux en 2010 : - Formation des médecins généralistes et médecins du travail au dépistage, par les pneumologues, et tabacologues : pour les médecins généralistes : formation2 dans le cadre des Associations de Formation Médicale Continue : début des réunions retardé par des négociations préalables sur la rémunération des médecins généralistes pour l’acte de dépistage, puis par la faible mobilisation des généralistes, liée à un contexte défavorable à la fois sur le plan politique (remise en cause du dispositif de FMC) et sanitaire (campagne de vaccination grippe H1N1) de juin à décembre 2010, 15 réunions ont été animées par les pneumologues lorrains libéraux et hospitaliers, sollicités dans chaque territoire par les responsables d’associations de FMC : 153 médecins formés/943 invités, soit un taux de participation de 16%3. Les médecins formés commencent le dépistage ; à ce jour, près d’une centaine de fiches ont été reçues au CMP. 1 principe : le dépistage est confié aux médecins généralistes et médecins du travail, qui repèrent les sujets à risque au moyen d’un auto-questionnaire, procèdent à une mesure du souffle par Piko6 et orientent le patient si nécessaire, vers le pneumologue et/ou le tabacologue pour confirmation du diagnostic et prise en charge. Le dépistage de la BPCO est associé à une prise en charge du tabagisme, du conseil minimal à une aide au sevrage plus formalisée, proposée par les médecins généralistes eux-mêmes ou les tabacologues. L’ensemble des données sont recueillies sur des fiches informatisées (apicrypt), centralisées à l’UC-CMP pour exploitation des résultats. (cf. CR AG juin 2010). 2 réunion en 4 parties : mise au point sur la BPCO, animée par un pneumologue (ppt mis à disposition), formation au conseil minimal « sevrage tabagique » par un tabacologue (idem), présentation de la procédure de dépistage et des formulaires de recueil de données et de suivi, par un médecin généraliste (idem), enfin formation pratique à l’utilisation du Piko6. 3 taux de participation des MG au début de la campagne de dépistage du cancer du sein en 1990 : 8% CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] 8 Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine pour les médecins du travail : session régionale de formation le 5 avril 2011 dans le cadre de la Formation Continue organisée par l’Institut Lorrain de Médecine du Travail : 128 médecins présents/190 invités, soit une participation de 67%. outils de campagne en ligne sur site RIR depuis mars 2010. 10 - Subventions aux associations de patients (F.CHABOT) Le Conseil d’Administration du 18/12/2009 a validé la proposition du Bureau d’accorder des subventions aux associations de patients sur demande écrite argumentée par un projet, dans les limites d’un plafond annuel de 1000 €/an, sous réserve des disponibilités financières du réseau. En 2010 : - ALIRAS a reçu une subvention de 700 € pour la mise en place de 25 séances de gym douce à BAR-LE-DUC, échelonnées d’avril à décembre, à l’identique de ce que l’association organise à CHAMPIGNEULLES, EPINAL, METZ, LONGWY. - RESPIR’ACTION 54 a reçu une subvention de 500 € pour développer des activités d’aquagym et de gymnastique adaptées. 11 - Perspective 2011 (A.GUILLAUMOT) 11.1. Orientation générale des missions des réseaux En application de la loi HPST, l’ARS réforme l’organisation des réseaux de santé en Lorraine à partir de 2012 : - des réseaux territoriaux, coordonnés à l’échelle d’un territoire de santé, seront créés à partir des réseaux locaux (RL) existants ou, à défaut, de novo, avec pour mission d’organiser et de financer l’offre de soins en fonction des besoins des populations de chaque territoire ; - les réseaux régionaux thématiques (RR) -dont le RIR- se verront retirer leur mission d’actions de soins, ainsi que les financements correspondants, pour être recentrés sur l’expertise (édition et diffusion de référentiels), le conseil, la formation professionnelle, et l’évaluation des réseaux territoriaux. Pour la préparation de cette réforme, officiellement lancée par l’ARS le 27 janvier 2011, la collaboration des réseaux existants (7 RR et 28 RL actuellement spécialisés en gérontologie, diabétologie, ou soins palliatifs) a été sollicitée au sein de 2 groupes de travail « RR » et « RL » : - les RR défendent la spécificité des prises en charge thérapeutiques proposées, qui constituent une offre de soins de qualité (personnels spécifiquement formés, protocoles validés conformes aux recommandations de prise en charge), souvent unique (pas d’offre alternative régionale en dehors des réseaux) en s’appuyant sur leurs bilans positifs en terme de services rendus au patient, et parfois médicoéconomiques. Les possibilités de mutualisation envisagées concerneraient la gestion (gestion comptable commune aux réseaux), la communication et la coordination (dossier CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] 9 Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine - informatisé unique DMP-compatible). Le regroupement des RR en un lieu unique n’est pas souhaité, la plupart des réseaux étant hébergés à moindre coût dans des établissements de soins, où leurs personnels, en particulier soignants, partagent leur temps entre des activités de soins et leurs activités réseaux, et assurent le lien avec les équipes hospitalières référentes et l’expertise hospitalo-universitaire. une réflexion commune RR/RL est engagée autour des points à détailler dans le futur cahier des charges des RL et des indicateurs d’évaluation à faire figurer dans les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) : missions, modalités de communication entre réseaux et professionnels libéraux et en particulier le médecin traitant, communication entre réseaux, mutualisations par territoire, organisation des relais de prises en charge hôpital/ville pour les patients atteints de maladie chronique (sortie d’hospitalisation), dossier d’inclusion du patient. A ce jour, les futurs réseaux territoriaux ne sont pas définis pour ce qui concerne leur contour géographique, les personnels qui en assureront la coordination et le fonctionnement, leur financement et leur évaluation. Les modalités de transfert des missions des RR vers les RL, et concrètement des soins en cours, ne sont pas définies. 11.2. Programme de réhabilitation respiratoire 11.2.1. Budget prévisionnel 2011 Le budget prévisionnel déposé à l’ARS en décembre 2010 a été établi en tenant compte de la limite annoncée par le Docteur MORVAN le 8/11/2010 : reconduction probable du financement accordé en 2010, soit 220 000 € pour 2011, ce qui correspond, en l’absence de modification du protocole, à la diminution du nombre annuel des inclusions de 150 à 120. Afin de ne pas restreindre l’accès des patients à une offre de soins déjà en-deçà des besoins régionaux, le Comité de Pilotage a choisi de diminuer le coût des prestations à domicile en réduisant le temps consacré aux évaluations systématiques (suppression des questionnaires à M3, M6 et M12 et du test d’endurance à M6). Cette mesure permet de réduire le coût de la prestation dérogatoire de 20%, soit de 130€ HT à 104 € HT. Le budget prévisionnel 2011 à imputer au FIQCS prévoyait ainsi : - l’inclusion de 150 patients dans un programme de réhabilitation réduit des actes relatifs à l’évaluation, incluant des prestations dérogatoires pour le réentraînement à l’effort à domicile, l’éducation thérapeutique, la kinésithérapie de renforcement musculaire, les prises en charge diététique et psychologique, - un forfait de coordination réduit du temps de travail supprimé par l’arrêt de l’évaluation du programme, et conforme au barême fixé par l’ARS, - le financement d’actions de communication et de formation. 10 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine 11.2.2. Subvention 2011 En raison des contraintes budgétaires imposées par la réduction de l’enveloppe FIQCS 20114, les demandes de budget pour la formation et la communication n’ont été accordées à aucun réseau en 2011. Concernant la rémunération des professionnels libéraux pour des soins hors nomenclature, l’ARS a procédé aux ajustements suivants : - réductions des visites des prestataires à domicile de 12 à 11 visites x 104 € / patient/ an - autres actes de soins rémunérés dans le cadre du FIQCS : prises en charge par les kinésithérapeutes, psychologues et diététiciens libéraux (9140 € de prestations dérogatoires kiné (ordonnance-type établie pour 10 séances/patient/programme) et 2000 € pour la prise en charge psychologique et diététique) - réorientation de la demande de financement de l’ETP vers le FNPEIS, fonds fléché spécifiquement pour ce soin - objectif quantitatif des inclusions réduit de 150 à 140 patients. Dans l’avenant conventionnel, le budget accordé pour 2011 s’élève à 184 398 €. 11.2.3. Fin de prise en charge des patients en cours de programme au 31/12/2011 A la demande du Comité de Pilotage, les professionnels et les patients sont prévenus 5 qu’à ce jour, le financement des programmes de réhabilitation à domicile au-delà du 31/12/2011 n’est plus garanti. Le RIR s’engage à les prévenir des décisions de l’ARS à venir, afin qu’ils puissent décider ensemble des modalités de poursuite du programme. Sur proposition du Comité de Pilotage réuni le 10 Mai 2011, le Président du RIR a invité le Docteur MORVAN, Chef du Département Réseaux et Ambulatoire, à participer à la présente Assemblée Générale pour apporter des précisions sur les modalités pratiques de transfert des missions et des financements fin 2011. 11.2.4. Organisation future de la réhabilitation respiratoire Pour le RIR, cette décision administrative mettra fin au programme de réhabilitation respiratoire tel qu’il existe actuellement. Il pourra être redéployé localement dans chaque territoire, mais sera coordonné et financé par chaque réseau territorial. Dès ses nouvelles missions officiellement définies par l’ARS, le RIR pourrait constituer un groupe de travail pour la rédaction du cahier des charges de la réhabilitation respiratoire en Lorraine, à proposer aux futurs réseaux désireux de développer cette activité, dans le cadre des contrats pluri-annuels d’objectifs et de moyens qui les lieront à l’institution et au RIR. La dotation FIQCS régionale globale accordée pour 2011 est de 6.7 millions d’€ dont 6.5 engageables pour l’ensemble des réseaux, vs 6.8 en 2010. En conséquence, l’ARS a décidé de supprimer les lignes budgétaires « formation » et « communication » pour l’ensemble des réseaux en 2011. 4 5 compte-rendu du comité de pilotage du 15/05/2011 adressé aux professionnels impliqués dans le programme, insertion d’une clause de décision d’interruption de la prise en charge par le réseau dans l’acte d’adhésion soumis aux patients à compter du 11 mai 2011 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] 11 Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine Ce cahier des charges serait bâti à partir du programme existant (protocole de réentraînement, cahier des charges prestataires, référentiel de kinésithérapie, cahier des charges de l’ETP) et inclura l’évaluation des actions de réhabilitation des réseaux locaux. 11.3. Information - Prévention Comme en 2010, le RIR relaiera les initiatives nationales et internationales pour la promotion de l’information et la prévention des maladies respiratoires : - Journée Mondiale de la Mesure du Souffle - Journée Mondiale de la BPCO Les professionnels de santé membres du RIR sont invités à préparer et animer des actions locales dans le cadre de ces journées, en sollicitant des partenariats avec les associations de patients, les établissements de soins, les collectivités territoriales, les partenaires institutionnels. A l’appui de l’expérience de 2009, qui a montré le rôle déterminant de la communication dans le succès des actions auprès du public, le Conseil d’Administration propose que toutes les annonces d’actions locales soient transmises en amont de ces journées au siège du RIR, pour apparaître dans une action de communication commune dans les medias régionaux, auprès des institutions et du public (site Internet). 11.4. Campagne Régionale de dépistage de la BPCO : Lors du Comité de Pilotage du 21 mars 2011 réunissant l’ARS et les 2 groupes de promoteurs, l’ARS a validé la stratégie et les outils du dépistage. L’ARS demande d’intensifier la mobilisation des médecins généralistes pour atteindre l’objectif fixé (300 MG formés la première année). Les moyens de mobilisation pourraient être des interventions dans les groupes de pairs, ou des invitations directes à des réunions organisées hors associations de FMC, en sollicitant éventuellement l’appui du Conseil de l’Ordre puisqu’il s’agit d’une campagne de Santé Publique. L’ARS demande également une enquête pour déterminer les freins à leur mobilisation. L’ARS valide un lancement officiel par une action de communication à l’occasion des Journées « BPCO » et « Mesure du Souffle » 2011. Les réunions de formation se poursuivent et les médecins sont invités à débuter le dépistage dès qu’ils sont formés, sans attendre la campagne de communication de la fin de l’année. En cas de dépistage positif, la consultation de confirmation diagnostique chez le pneumologue doit pouvoir être proposée dans un délai acceptable, soit inférieur à 1 mois. 11.5. Formation professionnelle 11.5.1. Journée Régionale Une deuxième Journée Régionale de formation sur le thème « Ventilation Non Invasive et Insuffisance Respiratoire Aiguë » a eu lieu le vendredi 22 avril 2011 à l’Abbaye des Prémontrés à PONT-A-MOUSSON, organisée par le Service des Maladies Respiratoires et Réanimation Respiratoire du CHU de NANCY, avec le soutien du RIR et du Collège Lorrain de Médecine d’Urgence. 12 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine 88 participants (26 médecins et 61 paramédicaux) ont assisté à cette réunion : le taux de satisfaction est de 95%. 11.5.2. Formations individuelles Faute de financement (cf budget prévisionnel 2011) alloué dans le cadre du FIQCS pour la formation à la réhabilitation respiratoire, les demandes de financement pour des formations individuelles ne pourront plus être acceptées en 2011. 11.6. Nouvelles missions La réforme des réseaux conduite par l’ARS confiera de nouvelles missions aux réseaux régionaux ; ces missions seront définies par un cahier des charges. Dès qu’elles seront officiellement connues, le Bureau se réunira pour examiner les modalités de leur mise en œuvre, qu’il proposera au Conseil d’Administration. 12. Elections au Conseil d’Administration A l’issue de l’élection, le Conseil d’Administration nouvellement élu se compose comme suit : Collège 2 : Pneumologues libéraux ou exerçant dans un centre spécialisé ou de proximité Dr J. BAYOUDH - Pneumologue - CH St Nicolas – 2 rue d’Anthouard – BP 20713 - 55 107 VERDUN Dr P. CERVANTES - Pneumologue - Hôpital Belle Isle – 2 rue Belle Isle - 57 045 METZ Pr F. CHABOT - Pneumologue - CHU Nancy – hôpitaux de Brabois – rue du Morvan – 54 511 VANDOEUVRE Pr A. CHAOUAT - Pneumologue - CHU Nancy – hôpitaux de Brabois – rue du Morvan - 54 511 VANDOEUVRE Dr F. COUVAL - Pneumologue - CH Jean MONNET – BP 590 - 88 021 EPINAL Cedex Dr B. GODBERT - Pneumologue - CHU Nancy – hôpitaux de Brabois – rue du Morvan - 54 511 VANDOEUVRE Dr G. ISSARTEL - Pneumologue - Clinique de Gentilly – 13 rue Blaise Pascal - 54 320 MAXEVILLE Dr E. MARANGONI - Pneumologue CH St DIE – 26 rue du nouvel Hôpital – 88 187 – ST DIE DES VOSGES Dr P. MARTIN - Pneumologue - AHBL - 54350 MONT St MARTIN Dr E. ROYER - Pneumologue - HOSPITALOR – rue Ambroise Paré - 57 500 SAINT-AVOLD Dr P. SCHEID - Pneumologue - Clinique de Gentilly – 13 rue Blaise Pascal - 54 320 MAXEVILLE Dr P. TAGU - Pneumologue - CH Bar le Duc – boulevard d’Argonne – BP 510 - 55 012 BAR le DUC Collège 3 : Médecins généralistes et spécialistes libéraux Collège 4 : Professionnels et associations de professionnels Mlle FRICHE – Syndicat des kinésithérapeutes - 12 rue de la République - 54 220 MALZEVILLE Collège 5 : Usagers B. BLAISON - ALIRAS - 9 allée de Noires Terres - 54 250 CHAMPIGNEULLES M. BRICK – UPPC Lorraine Collège 6 : Organismes d’assistance technique Dr L. BEHR – Assistance du Grand Est - 2 route de Mirecourt - 54 500 VANDOEUVRE J.M. PROBECK - VITALAIRE - ZI prés en Varois - 54 670 CUSTINES Le Conseil d’Administration se réunira prochainement pour élire le Bureau. 13 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected] Réseau Insuffisance Respiratoire de Lorraine 13. Questions diverses - demande de réunion du Directeur des Finances du CHU : Le Président informe l’Assemblée qu’il a été sollicité le 4 mai 2011 par M. ZURCHER, Directeur des Finances du CHU de NANCY, pour organiser une réunion concernant le financement du RIR par le CHU et l’affectation du personnel. A ce jour, l’ordre du jour et la date de cette réunion ne sont pas fixés. - M. LEFEBVRE, Directeur du C.H. de PONT-A-MOUSSON informe l’Assemblée que le C.H. de PONT-A-MOUSSON a reçu l’autorisation d’exercer des activités de Soins de Suite et Réadaptation spécialisées dans le domaine des affections respiratoires (Adultes) par décision de l’ARS du 27 juillet 2010. Les 8 lits autorisés pour cette activité sont actuellement dédiés à des soins de suite polyvalents, en attendant la mise en place de l’équipe soignante prévue pour l’activité spécialisée. . Le Président F. CHABOT 14 CHU Nancy Brabois – BPC – Rue du Morvan – 54511 – VANDOEUVRE LES NANCY [email protected] www.rirlorraine.org Le Président du Réseau, Pr François CHABOT [email protected] Le médecin du Réseau, Dr Anne GUILLAUMOT [email protected]
