2016-06-16 PPT_EIE_Enjeux_suiteRéuEquipe

SCoT du
Pays Comminges Pyrénées
Equipe projet
31 mai 2016

2Élaboration du pré-diagnostic du SCoT I
Point d’étape sur la démarche engagée
Rappel du calendrier
Retour sur la réunion de définition de la méthodologie d’analyse de la
consommation d’espaces avec la DDT31
Préparation des prochaines Commissions
Environnement, agriculture & paysage du jeudi 16 juin
Conclusions de l’EIE et enjeux pour le PADD
Cadre de vie, habitat, services & déplacements du lundi 06 juin
Conclusions et enjeux pour le PADD
Economie, tourisme & emploi du jeudi 30 juin
Agriculture (en lien avec la Commission Environnement)
Point sur la concertation et la participation
Liste des Personnes Publiques Associées (PPA) invitées aux prochaines réunions de
synthèse des Commissions du SCoT
Participation des élus aux Commissions
Ordre du jour

3Élaboration du pré-diagnostic du SCoT I
Calendrier
Agriculture
Paysage
Urbanisation et
Formes urbaines,
Habitat et Logement
Positionnement
géographique,
Structuration
territoriale,
Éléments
tendanciels,
Typologie des
populations,
Accueil des
habitants,
Prospective
démographique
janvier février mars avril mai juin juillet septembre
août
Eau, Pollutions,
Nuisances,
Risques, Énergie,
Climat, Carrières
Analyse de la
consommation
d’espaces
TVB
Infrastructures,
Déplacements,
Numérique
Equipements
et services,
Occupation du
sol, Bassins de
vie et polarités
Conclusions et
enjeux pour le
PADD
Conclusions et
enjeux pour le
PADD
Conclusions
et enjeux
pour le PADD
Economie,
Tourisme &
Emploi
Commission
Environnement,
Agriculture &
Paysage
Commission
Cadre de Vie,
Habitat, Services
& Déplacements
Commission
Documents
d’Urbanisme
Equipe
projet
Réunion
technique
Equipe
projet
Equipe
projet
octobre
Conclusions et
enjeux pour le
PADD
Equipe
projet Equipe
projet Equipe
projet
Emploi, Tissu
économique,
Commerce,
Artisanat

4Élaboration du pré-diagnostic du SCoT I
Retour sur la réunion du 21 avril 2016 avec la DDT31
Article L141-3 du Code de l’Urbanisme :«Le rapport de présentation
[…] présente une analyse de la consommation d'espaces naturels,
agricoles et forestiers au cours des 10 années précédant
l'approbation du schéma et justifie les objectifs chiffrés de limitation
de cette consommation compris dans le document d'orientation et
d'objectifs ».
Principales recommandations de la DDT31
•Répondre strictement aux attendus de l’article L141-3 (sans faire de lien
avec les typologies de formes urbaines)
•Utiliser les bases de données disponible : BD Topo 2014, BD Parcellaire 2014,
Fichiers fonciers MAJIC 2014 (ne pas faire d’interprétation sur la BD Ortho)
Choix retenus
•Déterminer une enveloppe urbaine par une opération de dilatation (40m),
puis d’érosion (30m) autour des bâtiments
•Déterminer les superficies consommées en rétropolant pour les années
2009 à2011, extrapolant pour 2012 et 2013, projetant pour 2014 à2018
•Analyser la consommation d’espaces agricoles à partir du Recensement
Parcellaire Graphique 2015
Méthodologie d’analyse
de la consommation d’espaces

5Élaboration du pré-diagnostic du SCoT I
Synthèse du pré-diagnostic sur les thématiques
de l’Etat Initial de l’Environnement (EIE)
Paysage et patrimoine
Trame verte et bleue
Ressources naturelles (eau, sols)
Pollutions et nuisances
Risques naturels et technologiques
Énergie et climat
Consommation d'espace
Proposition d’enjeux
Réflexion sur les objectifs du PADD
Commission Environnement, agriculture & paysage
Conclusions de l’EIE et enjeux pour le PADD