BULLETIN D’ ADHESION 2016
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Pour porter plus loin et plus haut les valeurs de démocratie
économique, de justice sociale et vigilance écologique !
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Promotion de l’Economie Solidaire et je soutiens ses activités
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Selon les dispositions votées lors de l’Assemblée Générale Ordinaire en date du 13 septembre 2013 :
Montant de l’adhésion = 0.1 % du total des produits d’exploitation du dernier exercice (Classes 70
à 75 du Plan Comptable Général, sur déclaration et éventuellement à justifier par la structure sur
demande). Avec un minimum de 100 et un maximum de 500 . (Nous consulter pour cas
particuliers TPE, associations de petite taille).
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ADEPES est reconnue d’intérêt général (décision DGFP du 4.05.15- article 238bis 1.b). Vos cotisations
et dons sont donc déductibles des impôts à hauteur de 60 % dans la limite de 5 pour mille du chiffre
d’affaires. Pour exemple : pour un versement de 100 , votre cotisation ou don ne vous coûtera
que 40 €.
MODE DE PAIEMENT Par chèque à l’ordre d’ADEPES
Par virement sur le compte
ADEPES
Crédit coopératif IBAN : FR76 | 4255 | 9000 | 2141 | 0200 | 3944 |
404 Code BIC : CCOPFRPPXXX
En espèces
Par Paypal
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ADEPES - 15, rue du Général Lionel de Marmier 31300 Toulouse
Tél Email :
05 61 73 04 86 - [email protected] - www.adepes.org
N°Siret : 42497906000029 / Code APE : 9499Z - n°déclaration d’activité de formation : 73310546431. Agrément entreprise
solidaire
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