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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2012 A 18 HEURES
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 9 Mars 2012
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général :
* Attribution d’une subvention à l’association « La Boul’Egue » pour l’exercice 2012
* fixation des 3 taxes directes locales année 2012
* vote du budget primitif 2012
- Budget annexe du service public d’assainissement :
* fixation de la part communale des tarifs des services de distribution d’eau potable et
d’assainissement année 2012
* approbation du compte de gestion 2011
* approbation du compte administratif 2011
* affectation des résultats 2011
* vote du budget primitif 2012
- Budget annexe du service public de distribution d’eau potable :
* approbation du compte de gestion 2011
* approbation du compte administratif 2011
* affectation des résultats 2011
* vote du budget primitif 2012
- Budget annexe du cimetière communal :
* approbation du compte de gestion 2011
* approbation du compte administratif 2011
* affectation des résultats 2011
* vote du budget primitif 2012
* AFFAIRES D’URBANISME
* Cession d’un terrain communal à Mr et Mme URSO-BAIARDO, Lotissement Le Soleïadou.(RETIRE)
* Elaboration d’un Règlement Local de Publicité sur le territoire de la Commune de Rousset et
définition des modalités de concertation liée à cette procédure.
* AFFAIRES DE PERSONNEL
* Modification du tableau des emplois.
* Emplois saisonniers 2012: recrutement.
* Convention de partenariat 2012 entre la Commune de Rousset et le Centre National de la Fonction
Publique Territoriale : autorisation donnée à Monsieur le Maire.

* AFFAIRES INTERCOMMUNALES :
* Amélioration des équipements sportifs : Demande de fonds de concours incitatif à la Communauté
d’Agglomération du Pays d’Aix.
* Acquisition de matériel scénique: Demande de fonds de concours globalisé à la Communauté
d’Agglomération du Pays d’Aix.
* Aménagement de parcelle Quartier la Bouaou : Demande de fonds de concours globalisé à la
Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix.
* Réalisation d’équipements destinés à la protection contre le bruit : Demande de fonds de concours
incitatif à la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix.
*Réaménagement du réservoir du Safre: Demande de fonds de concours globalisé à la Communauté
d’Agglomération du Pays d’Aix.
* Dévoiement canalisation eaux pluviales : Demande de fonds de concours globalisé à la
Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix.
* AFFAIRES GENERALES
* Travaux de proximité 2012 ; Réhabilitation du bâtiment Gymnase Communal: Demande de
subvention au Conseil Général.
* Station d’Epuration Domestique : Convention de raccordement de la Commune de Fuveau pour la
ZAC Saint Charles à la station d’épuration domestique de Rousset: avenant n°1 secteur de Château
L’Arc et Mona Lisa.
* QUESTIONS DIVERSES