AM_Com_NonLegOpinion

AM\936349FR.doc PE510.791v01-00
FR Unie dans la diversité FR
PARLEMENT EUROPÉEN
2009 - 2014
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
2013/2006(INI)
17.5.2013
AMENDEMENTS
1 - 114
Projet d'avis
Tadeusz Cymański
(PE508.269v01-00)
Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité
(COM(2012)0582 – 2013/2006(INI))

PE510.791v01-00 2/51 AM\936349FR.doc
FR
AM_Com_NonLegOpinion

AM\936349FR.doc 3/51 PE510.791v01-00
FR
Amendement 1
Kartika Tamara Liotard
Projet d'avis
Visa -1 (nouveau)
Projet d'avis
Amendement
– vu la communication de la Commission
intitulée "Une industrie européenne plus
forte au service de la croissance et de la
relance économique" [COM(2012) 582],
Or. en
Amendement 2
Bas Eickhout, Sandrine Bélier
Projet d'avis
Visa -1 (nouveau)
Projet d'avis
Amendement
– vu les communications de la
Commission intitulées "Feuille de route
vers une économique compétitive à faible
intensité de carbone à l'horizon 2050"
[COM(2011) 112] et "Feuille de route
pour une Europe efficace dans
l'utilisation des ressources"
[COM(2011) 571],
Or. en
Amendement 3
Corinne Lepage
Projet d'avis
Visa -1 (nouveau)

PE510.791v01-00 4/51 AM\936349FR.doc
FR
Projet d'avis
Amendement
– vu les principes régissant l'Union
européenne, et notamment le principe de
précaution,
Or. fr
Amendement 4
Judith A. Merkies, Jo Leinen, Corinne Lepage, Gerben-Jan Gerbrandy
Projet d'avis
Visa -1 bis (nouveau)
Projet d'avis
Amendement
– vu les appels à propositions consacrés à
la recherche sur l'énergie au titre du
septième programme-cadre de recherche
(7e PC),
Or. en
Amendement 5
Judith A. Merkies, Jo Leinen, Corinne Lepage, Gerben-Jan Gerbrandy
Projet d'avis
Visa -1 ter (nouveau)
Projet d'avis
Amendement
– vu sa déclaration écrite n° 16/2007 du
22 mai 2007 sur l'établissement d'une
économie verte de l'hydrogène et d'une
troisième révolution industrielle en
Europe, sur la base d'un partenariat avec
les régions et les villes engagées, les PME
et les organisations de la société civile,
Or. en

AM\936349FR.doc 5/51 PE510.791v01-00
FR
Amendement 6
Bas Eickhout, Sandrine Bélier
Projet d'avis
Visa -1 bis (nouveau)
Projet d'avis
Amendement
– vu ses résolutions du 15 mars 2012 sur
une feuille de route vers une économie
compétitive à faible intensité de carbone à
l'horizon 2050 et du 24 mai 2012 sur une
Europe efficace dans l'utilisation des
ressources,
Or. en
Amendement 7
Judith A. Merkies, Jo Leinen, Corinne Lepage, Gerben-Jan Gerbrandy
Projet d'avis
Visa -1 quater (nouveau)
Projet d'avis
Amendement
– vu sa résolution du 11 septembre 2012
sur le rôle des femmes dans l'économie
verte,
Or. en
Amendement 8
Judith A. Merkies, Jo Leinen, Vladko Todorov Panayotov, Corinne Lepage, Gerben-Jan
Gerbrandy
Projet d'avis
Considérant A
Projet d'avis
Amendement
A. vu l'importance du coût de l'énergie
pour l'industrie ainsi que l'augmentation
des différences du prix de l'énergie entre
l'Europe et les autres pays industrialisés,
supprimé