GEN

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DQPG FR
CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 9 juin 2010
(OR. en)
10722/10
OJ CONS 34
ENV 392
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Réunion :
3021ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE
(ENVIRONNEMENT)
Date :
vendredi 11 juin 2010 (10 heures) à Luxembourg
1. Adoption de l'ordre du jour
Délibérations législatives
(délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'Union
européenne)
2. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le
marché et l'utilisation des produits biocides
- Rapport sur l'état d'avancement des travaux
doc. 11063/09 ENV 440 MI 246 AGRI 267 CHIMIE 50 CODEC 849 (x)
9970/1/10 ENV 312 MI 167 AGRI 179 CHIMIE 14 CODEC 454 REV 1
3. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la limitation de
l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques (refonte)
- Rapport sur l'état d'avancement des travaux
doc. 17333/08 ENV 1019 MI 553 CODEC 1859 (x)
10350/10 ENV 356 MI 182 CODEC 494

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4. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets
d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (refonte)
- Rapport sur l'état d'avancement des travaux
doc. 17367/08 ENV 1022 MI 554 CODEC 1863 (x)
10351/10 ENV 357 MI 183 CODEC 495
5. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de
performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de
l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules
légers
- Rapport sur l'état d'avancement des travaux
doc. 15317/09 ENV 752 ENT 196 CODEC 1259 (x)
9803/10 ENV 292 ENT 52 CODEC 435
Activités non législatives
6. Approbation de la liste des points "A"
doc. 10739/10 PTS A 55
7. Cinquième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique
siégeant en tant que Réunion des Parties (CdP/RdP 5) au Protocole de Cartagena sur la
prévention des risques biotechnologiques
(Nagoya, Japon, du 11 au 15 octobre 2010)
- Adoption des conclusions du Conseil
doc. 10453/10 ENV 362 AGRI 207 WTO 190 ONU 104
8. Première session du comité préparatoire de la conférence des Nations unies sur le
développement durable ("Rio+20") (New York, du 17 au 19 mai 2010)
- Informations fournies par la présidence
- Échange de vues
- Adoption des conclusions du Conseil
doc. 10340/10 ENV 354 DEVGEN 179 RELEX 473 ONU 99

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9. Pénurie d'eau, sécheresse et adaptation au changement climatique
- Adoption des conclusions du Conseil
doc. 10497/10 ENV 364 AGRI 208 PROCIV 81
10. Préparer les forêts au changement climatique: protection des forêts et information sur les
forêts dans l'UE
- Adoption des conclusions du Conseil
doc. 10339/10 ENV 353 FORETS 73 AGRI 202 PROCIV 78
11. Changement climatique: communication de la Commission au Conseil, au Parlement
européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'analyse
des options pour aller au-delà de la réduction de 20 % des émissions de gaz à effet de serre et
pour évaluer les risques de fuite de carbone
- présentation par la Commission
- débat d'orientation
- Adoption des conclusions du Conseil
doc. 10507/10 ENV 371 ONU 105 DEVGEN 184 ECOFIN 334 ENER 183
FORETS 74 MAR 44 AVIATION 72
10230/10 ENV 339 ONU 93 DEVGEN 172 ECOFIN 308 ENER 170
FORETS 68 MAR 40 AVIATION 64

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Divers
12. a) Défis pour parvenir à un bon état écologique de l'environnement marin
- Informations fournies par la présidence et la Commission
doc. 10545/10 ENV 377 MAR 45 PECHE 126
b) Dix-huitième session de la Commission des Nations unies du développement durable
(CDD 18) (New York, du 3 au 14 mai 2010)
- Informations fournies par la présidence
doc. 10539/10 ENV 376 DEVGEN 185 RELEX 492 ONU 106
c) Signature d'un mémorandum d'accord dans le domaine de la sylviculture entre le
gouvernement de la République hellénique et le gouvernement de la République
de Turquie, et d'une déclaration commune entre le ministre de l'environnement, de
l'énergie et du changement climatique de la République hellénique et le ministre de
l'environnement et de la sylviculture de la République de Turquie
- Informations fournies par la délégation grecque
doc. 10524/10 ENV 372 FORETS 75 AGRI 210 PROCIV 82
d) Organismes génétiquement modifiés
- Demande de la délégation française
doc. 10832/10 ENV 400 AGRILEG 78
e) Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative aux
prochaines étapes en matière de gestion des biodéchets dans l'Union européenne
- Présentation par la Commission
doc. 9955/10 ENV 308 AGRI 178 ENER 158
10700/10 ENV 391 AGRI 216 ENER 186
f) 62ème réunion de la Commission baleinière internationale (Agadir, du 21 au 25 juin 2010)
- Informations communiquées par les délégations du Royaume-Uni et de l'Allemagne
doc. 10821/10 ENV 398 PECHE 129
g) Projets d'installations nucléaires dans le voisinage de l'UE (région de Kaliningrad et
Biélorussie)
- Informations communiquées par la délégation lituanienne
doc. 10852/10 ENV 401 ENER 189 ATO 23 COEST 174
h) Programme de travail de la prochaine présidence
- Informations fournies par la délégation belge
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(x) Document non disponible en salle de réunion.