Mémorandum - Thierry SERVEL

VISA POUR LES IFRS
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Impairment test des immobilisations louées
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IMPAIRMENT TEST DES
IMMOBILISATIONS LOUEES (EN
LOCATION LONGUE DUREE)
VISA POUR LES IFRS – RAPPORT FINAL THIERRY SERVEL

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SOMMAIRE
INTRODUCTION
1. DEFINITION ET PRATIQUES PROFESSIONNELS DES TERMES
RENTRANT DANS LE CALCUL DE L’IMPAIRMENT
1.1 LA DEPRECIATION DES VEHICULES ET SON CALCUL
1.2 LE PRIX D’ACHAT REMISE ET LES PRIMES DE VOLUME
1.3 LES VALEURS RESIDUELLES
1.4 NOMBRE DE MOIS D’UTILISATION CONTRACTUELLE
1.5 FRAIS DE REMISE EN ETAT ET FRANCHISE DE FRAIS DE REMISE EN ETAT
1.6 LES ELEMENTS DU CASH FLOWS
2. EXAMEN DE LA METHODOLOGIE D’IMPAIRMENT MISE EN OEUVRE
2.1 RAPPEL DES DISPOSITIONS NORMATIVES APPLICABLES
2.2 PERIMETRE DES CONTRATS TESTES
2.3 ELEMENTS PRIS EN COMPTE POUR LE TEST
2.4 CALCUL DES FLUX ACTUALISES
2.5 QUALIFICATION DU CONTRAT AU TEST D’IMPAIRMENT
2.6 DETERMINATION DU MONTANT DE LA PROVISION
2.7 CALCUL POUR L’ANNEE 2006
3. EXAMEN DE LA METHODOLOGIE D’IMPAIRMENT MISE EN OEUVRE
3.1 COMPTABILISATION EN REFERENTIEL FISCAL FRANÇAIS
3.2 COMPTABILISATION EN REFERENTIEL US GAAP
3.3 COMPTABILISATION EN REFERENTIEL IFRS / CRC

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INTRODUCTION
La formule de la location longue durée semble simple, Tout peut être loué, véhicule,
maintenance, assurance, jusqu’à l’essence,
L’entreprise se contente de verser un loyer à l’organisme de location, En contrepartie, elle
s’engage le plus souvent sur un kilométrage annuel de kilomètres parcourus.
L’avantage du système est triple, En premier lieu, il permet à l’entreprise de réserver sa
capacité financière aux investissements directement productifs, Deuxièmement, il supprime
la procédure toujours aléatoire de vente et de revente, Il permet enfin de budgéter avec
précision le poste automobile,
De part mes 3 dernières expériences dans ce secteur, il apparaît que l’extraordinaire
croissance du chiffre d’affaires et du volume de la flotte constatée malgré une extrême
concentration des acteurs depuis les 20 dernières années a été largement privilégiée par les
loueurs petits et grands à l’organisation administrative interne, et notamment à la
normalisation professionnelle de pratiques comptables sur des revenus et des coûts
fluctuants lors de la vie des contrats,
Ainsi, en 2005 et 2006, tous les loueurs majeurs de longue durée, ont subi des ajustements
significatifs sur leurs comptes qu’imposaient les nouvelles normes comptables du CRC
2002-10 suite à la dégradation du marché des VO (ventes d’occasion) et de la brusque
fermeture de certains marchés captifs (Maghreb, notamment), Il s’avère que les pratiques
ont été très divergentes suivant les groupes (bancaires : Arval BNP, ALD SG ou
constructeurs : Parc Location Renault, Credipar PSA).
Ce présent rapport ne traitera que le point spécifique des tests de dépréciation d’actifs, mais
devra néanmoins évoquer l’environnement direct des valeurs résiduels « fluctuantes »
puisque l’environnement du contrat est par essence très volatil.

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1.1 LA DEPRECIATION DES VEHICULES (la théorie)
L’amortissement des véhicules doit refléter la diminution du potentiel de services attendus
avec le temps, l’usage, le changement des techniques ou tout autre cause,
En l’absence d’une comptabilité en coûts historiques indexés ou en valeurs actuelles, la
méthode d’amortissement idéale sur le plan de la sincérité économique, est celle qui ne fait
apparaître ni plus ou ni moins-value lors de la cession du véhicule.
En pratique, diverses méthodes sont envisageables et appliquées par la profession :
- plan d’amortissement qui suit l’évolution de la valeur de l’Argus du véhicule (ou
autres indicateurs internes), ou encore sa valeur de reprise dans la cas d’un
contrat de buy-back avec le constructeur,
- amortissement linéaire à taux constant ou à taux décroissant,
- amortissement dégressif (que l’administration fiscale n’admet que pour les
véhicules affectés au transport en commun des personnes ou des opérations
industrielles de transport),
Etant donné leur importance dans la composition des loyers facturés hors taxes (entre 45%
et 55%), les méthodes d’amortissements retenues conditionnent la rentabilité économique
et financières de l’entreprise de longue durée ainsi que l’image fidèle que l’on pourra se faire
des états financiers du loueur, Il est regrettable que le Conseil National de la Comptabilité
ne se soit pas penché sur ce problème dans le cadre des questions posées par les
professionnels,
Certains petits loueurs, en effet, ne possédant pas de monographie précise des valeurs
résiduelles, amortissement leurs véhicules sur 5 ans en linéaire, soit 20% par an (règles
fiscales), ce qui conduit à des moins-values latentes dans leurs comptes, réalisés lors de la
revente des véhicules. En effet, les véhicules se déprécient économiquement en moyenne
de 30% la première année, 20% la seconde et entre 8% et 15% les suivantes, alors que la
durée moyenne d’un contrat de longue durée est de 25 à 30 mois.
L’amortissement comptable linéaire ne reflète donc pas la réalité économique puisque la
dépréciation du véhicule à la cote type Argus est beaucoup plus importante sur les 3
premières années que celle en linéaire, La différence e retrouvera dans le résultat de
cession à l’issue du contrat.

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Le problème de base étant posé, les difficultés que rencontre la Direction Financière sont de
deux ordres :
- d’un part, comment se prononcer sur la validité d’un plan d’amortissement lorsque
la durée de location du bien dans l’entreprise est nettement inférieur à sa durée
probable de vie ?
- d’autre part, comment apprécier la dépréciation d’un bien à une date donnée,
lorsque celui-ci fait l’objet d’un contrat de location portant encore sur plusieurs
années et modifiable à l’initiative du locataire ou du loueur ?
La plupart des loueurs de longue durée utilise un amortissement « à caractère financier »,
soit la fraction du loyer qui correspond à la récupération du capital investi.
L’amortissement est alors calculé sur la durée du contrat, et non plus sur la durée de vie du
véhicule puisque c’est la location qui engendre le retour sur capital (ROI), compte tenu de la
valeur résiduelle,
La dépréciation du véhicule se détermine en fonction de la durée de la durée de la location,
du kilométrage parcouru et de l’utilisation du véhicule :
Taux d’amortissement mensuel :
Prix d’achat remisé (*) – Valeur Résiduelle
Nombre de mois d’utilisation contractuelle
(*) Prix d’achat – Remises constructeur
La valeur résiduelle est déterminée en fonction de la cotation supposée en fin de contrat de
location.
Dans le cas d’une prolongation de contrat ou d’une modification de ses composant de
calcul : Kilométrage / Durée, faut-il réviser le plan d’amortissements ?.
Cette possibilité est explicitement prévue par les textes et renforcée par les normes IFRS et
US Gaap,
En pratique, chez les loueurs, deux options sont couramment utilisées :
- poursuite du taux d’amortissement
La dotation aux amortissements mensuelle est poursuivie au même taux que le contrat initial
jusqu’à l’amortissement complet du véhicule ou de la fin de la prolongation,
- recalcul d’un nouveau taux d’amortissement mensuel
La dotation aux amortissements est stoppée dès la fin du contrat initial ou lors de la décision
de modifier le contrat, La nouvelle durée/kilométrage contractuelle aboutit à un recalcul du
taux mensuel selon les nouvelles données contractuelles, et peut amener à modifier les