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Annexes 1
ANNEXE 1 : Formulaire de candidature
A - Identification
Maître d’ouvrage
Nom de l'opération
Localisation du projet
Usage(s)/destination(s) du
bâtiment
(préciser : résidentiel collectif,
bureaux, école,….)
Altitude du projet (m)
Nombre de bâtiments
Nombre de logements
(le cas échéant)
Surface hors œuvre nette
(SHON) en m²
Surface habitable ou utile
(SHAB ou SU) en m²
Stade d’avancement du
projet au moment du dépôt
de dossier :
(APS, APD, DCE ?)
Calendrier prévisionnel de réalisation :
Etude de faisabilité
Etudes de conception
Permis de construire
Début travaux
Livraison
APPEL A PROJETS
BATIMENTS PASSIFS OU A ENERGIE POSITIVE,
ET A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Appel à Projets Bâtiments démonstrateurs CORSE 2013
Annexes 2
B - Renseignements administratifs
Nom du MO / raison sociale
Forme juridique
Code APE/NAF
Code SIRET
(14 chiffres - obligatoire)
Type d’activité
Adresse
Personne responsable du dossier
Nom - Prénom
Fonction
Téléphone
Fax
E-mail (obligatoire)
C - Présentation des caractéristiques techniques
Niveau de performance énergétique (CN1) :
Consommation énergétique
prévisionnelle du projet
(en kWhep/m²SHON.an)
Consommation énergétique
de référence
(en kWhep/m²SHON.an)
Moyens prévus pour l’atteinte
réelle du niveau de
performance énergétique
(décrire)
Qualité architecturale et confort d’usage (CN2) :
Système constructif (décrire)
Mise en œuvre
d’une
conception
bioclimatique
Action sur
l’orientation,
exposition au
vent, etc.
Gestion des
apports solaires
gratuits en hiver
Gestion passive
du confort d’été

Appel à Projets Bâtiments démonstrateurs CORSE 2013
Annexes 3
Ventilation
naturelle, puits
canadien…
(Autres
caractéristiques
éventuelles)
Isolation (décrire : type, épaisseur,
Ubât…)
Valeur de l’étanchéité à l’air
prévisionnelle
Nature / type des matériaux (décrire,
quantifier éventuellement)
Confort (acoustique, visuel, olfactif) :
Décrire quelques mesures
représentatives
Conditions sanitaires (qualité de l’air
intérieur) :
Décrire quelques mesures
représentatives
Qualité d’usage – fonctionnalité –
adaptabilité :
Décrire quelques mesures
représentatives
Choix des équipements et gestion du confort hygrothermique (CN3) :
Ventilation forcée
Chauffage
Eau chaude sanitaire
Eclairage
Rafraîchissement
Production d’électricité
d’origine renouvelable et
impact sur le réseau
électrique :
Décrire le cas échéant.
Confort d’été (solutions
prévues)
Innovations technologiques -
Autres

Appel à Projets Bâtiments démonstrateurs CORSE 2013
Annexes 4
D - Présentation des caractéristiques environnementales
Recours au bois (CN4.1) :
Volume de bois utilisé
rapporté à la SHON
(Cf la méthode de calcul en
annexe 3)
Recours aux bois locaux
et/ou éco-certifiés
Choix des essences
Choix du traitement et
entretien
Impacts environnementaux des matériaux (CN4.2) :
Recours aux matériaux
renouvelables
Recours aux matériaux
locaux
Eventuelle démarche d’étude
d’impact environnemental
(type Bilan Carbone ou
énergie grise) : principaux
résultats.
(présenter les principaux
résultats et joindre le
document)
Collecte de fiches FDES
prévue ? (oui/non)
Autres points à signaler
Adoption d’une démarche environnementale de type HQE (CN5) :
Niveau d’adoption de la
démarche (suivi très global
des principes, ou bien
examen approfondi de toutes
les cibles, démarche de
certification…) + détails

Appel à Projets Bâtiments démonstrateurs CORSE 2013
Annexes 5
Décrire les mesures envisagées pour le traitement des items « HQE » suivants (CN5.1) :
Intégration dans
l’environnement
Chantier à faibles nuisances
(préciser notamment le
traitement des déchets de
chantier)
Gestion de l’eau
Gestion des déchets
d’activité
Entretien et maintenance
Autres : (champ libre)
E - Présentation de l’économie du projet
Coût total prévisionnel d’investissement pour l'opération (CN6.1) :
NB :
o le tableau est à adapter et/ou compléter en fonction de chaque projet
o Le « surcoût », ou « surinvestissement », correspond à l’effort financier nécessaire à l’atteinte
du niveau de performance énergétique requis par l’Appel à Projets, par rapport au coût d’une
solution technique d’un niveau simplement réglementaire.
o Pour chaque poste, décrire en quoi consiste l’effort nécessaire à l’atteinte du niveau visé
(exemple : sur-isolation de x cm, installation d’un chauffe-eau solaire, etc).