Lettre d`information du CRIB n°18 Année 2008
CÔTE D’OR
ACTUALITES
A QUEL MOMENT ET COMMENT INITIER UN SCHEMA D’EQUIPEMENTS SPORTIFS ?
Le ministère des sports publie son guide pratique pour la mise en oeuvre d’un schéma
des équipements sportifs. Le document de 90 pages est destiné à tous les acteurs impliqués
dans la mise en oeuvre des politiques publiques d’équipement sportif qui veulent réaliser un
schéma d’équipement sportif. Un tel schéma permet de mettre en cohérence des objectifs de
développement de la pratique sportive, d’aménagement du territoire et de développement
durable, d’optimisation de l’utilisation des fonds publics, de satisfaction du mouvement sportif et
de la population, et d’une meilleure utilisation des installations existantes. En savoir plus
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CNDS DU 6 MAI 2010
Rama YADE a participé, le 6 mai, au conseil d’administration du Centre National pour le
Développement du Sport. Lire la suite
PUBLICATION DU DECRET SUR LES DIRECTIONS REGIONALES DE LA JEUNESSE,
DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE
Un décret paru au Journal officiel le 26 janvier 2010 transfère les missions de la DIIESES
(Délégation Interministérielle à l’Innovation, à l’Expérimentation Sociale et à l’Economie sociale)
à une direction générale de la cohésion sociale. Lire la suite
FINANCES
LA VALORISATION COMPTABLE DU BENEVOLAT
La valorisation du bénévolat dans les comptes de l’association est un enjeu important
notamment à l’égard du fisc et des partenaires financiers de l’association. Mais comment
évaluer cet apport ? En savoir plus
CONTRIBUTIONS EN NATURE: N’OUBLIEZ PAS LA CLASSE 8 !
Le plan comptable associatif a prévu un mécanisme particulier pour les contributions en
nature. En savoir plus
LE PRET D’UN LOCAL PAR UNE MAIRIE A UNE ASSOCIATION EST-IL ASSIMILABLE A
UNE SUBVENTION ?
Les communes peuvent mettre des équipements communaux à disposition des associations.
Cela est très courant et de nombreuses associations en bénéficient. Mais, une telle mise à
disposition peut-elle s’assimiler à une subvention en nature? Si la réponse est positive, cela
implique de ce fait le respect des règles de transparence et de publicité des comptes de
l’association qui sont prévues par l’article L.1611-4 du code générale des collectivités locales.
Lire la suite
RAPPELS
REUNIONS D’INFORMATION URSSAF: ETRE OU DEVENIR EMPLOYEUR, VOS DROITS
ET VOS OBLIGATIONS SOCIALES
- Jeudi 20 mai 2010 de 18h à 20h, salle des réunions de la mairie , à MONTBARD
- Jeudi 27 mai de 18h à 20h, amphithéâtre du Comité régional de Rugby à BEAUNE.
Téléchargez l'invitation et le coupon réponse
LES CHIFFRES DU SPORT EN BOURGOGNE, EDITION 2010
Le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne et la Direction Régionale de la
Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale viennent de publier la plaquette “les Chiffres
du Sport en Bourgogne”, édition 2010. Téléchargez la plaquette
LE SERVICE CIVIQUE
Le 25 février dernier, le texte définitif de la proposition de loi sur le service civique a été
adopté. Il entrera définitivement en vigueur au plus tard au 1er juillet 2010. Lire la suite
LE REPERTOIRE DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Qui ne s’est jamais demandé quel diplôme posséder pour enseigner une discipline sportive? Le
Répertoire National des Certifications Professionnelles peut vous répondre. En savoir plus
TROPHEE DU BENEVOLAT
Le CDOS de Côte d’Or lance le « Trophée du bénévolat ». Dans le cadre de l’édition 2010
des « Trophées du sport », une personne bénévole sera reconnue pour l'excellence de son
engagement bénévole dans son association.
Date limite pour soumettre une candidature : mercredi 12 mai 2010. En savoir plus
Téléchargez le dossier de candidature
Pour tous renseignements complémentaires,
Centre de Ressources et d’Information pour les Bénévoles du CDOS de Côte d’Or,
CREPS Bourgogne Dijon, 15 rue Pierre de Coubertin, 21000 DIJON
http://cotedor.franceolympique.com/
Comité Départemental Olympique et Sportif
LETTRE D’INFORMATION DU CRIB n°18
Mardi 11 mai 2010
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