rapport financier

Orange
Société anonyme au capital de 10595541532euros
Siège social: 78-84, rue Olivier de Serres, Paris (XVearrondissement)
RCS Paris 380129866
Document de référence 2013
RAPPORT FINANCIER ANNUEL
Le présent document de référence contient
l’ensemble des éléments composant le Rapport financier annuel
AMF
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 avril 2014 conformément
à l’article 212-13 du Règlement général (AMF). Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération
financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Des exemplaires du présent document de référence
sont disponibles au siège d’Orange.
Ce document est également disponible sur le site internet d’Orange: www.orange.com,
sur celui de l’Autorité des marchés financiers: www.amf-france.org
et sur le site officiel dédié à l’information réglementée: www.info-financiere.fr
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ORANGE
DOCUMENT DE REFERENCE 2013 /

Sommaire
16
présentation du Groupe 5 actionnariat et Assemblée Générale 381
présentation générale 1.1 6 capital social 6.1 382
informations financières sélectionnées 1.2. 8 principaux actionnaires 6.2 383
organigramme
1.3 9 projets de résolutions à soumettre à 6.3
l'Assemblée Générale Mixte
du 27 mai 2014 385
2environnement de l’activité,
stratégieetfacteurs de risque 11
rapport du Conseil d'administration sur les 6.4
résolutions soumises à l'Assemblée
Générale Mixte du 27 mai 2014 388
le marché des technologies de l'information
2.1
et de la communication 12 rapport des Commissaires aux comptes
6.5
sur les résolutions et les conventions
réglementées 397
la réglementation
2.2 15
la stratégie du groupe Orange 2.3 34
facteurs de risque
2.4 36
7informations complémentaires 401
3présentation des activités 45
personne responsable 7.1 402
contrôleurs légaux
7.2 402
présentation générale de l'activité
3.1 46 informations statutaires
7.3 403
réseau et immobilier
3.2 90 éléments susceptibles d'avoir
7.4
une incidence en cas d'offre publique 406
recherche et innovation, brevets, licences
3.3 96
4rapport financier 99
opérations avec des apparentés 7.5 406
contrats importants
7.6 406
documents consolidés 4.1 100
8annexes 407
rapport des Commissaires aux comptes 4.2
sur les comptes consolidés 204 glossaire des termes techniques 408
examen de la situation financière
4.3
et du résultat du Groupe 205 glossaire financier 414
événements récents
4.4 263 tables de concordance 416
perspectives d'avenir 4.5 264
politique de distribution des dividendes
4.6 264
comptes annuels d’Orange SA
4.7 265
rapport des Commissaires aux comptes
4.8
surlescomptes annuels 304
examen de la situation financière
4.9
et du résultat d'Orange SA 306
5gouvernance et RSE 313
composition des organes d'administration 5.1
et de direction 314
gouvernement d’entreprise
5.2 326
rémunération et avantages versés
5.3
aux mandataires sociaux
et cadres dirigeants 335
gestion des risques
5.4 341
rapport des Commissaires aux comptes 5.5 348
responsabilité sociale, sociétale
5.6
et environnementale 349
2ORANGE
DOCUMENT DE REFERENCE 2013 /

nota
Le présent document de référence Définition
vaut: Dans le cadre du présent document de référence, sauf
indication contraire, les termes la Société et Orange SA se
Rapport financier annuel établi en application de l’article
■réfèrent à la société anonyme Orange et les termes Orange, le
L.451-1-2 du Code monétaire et financier; Groupe et le groupe Orange à l’ensemble formé par la société
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Générale
■Orange et ses filiales consolidées.
établi en application des articles L.225100 et suivants du
Documents accessibles au public
Code de commerce;
Rapport du Président sur la gouvernance et le contrôle
■
interne établi en application de l’article L.225-37 du Code Tous les documents mis à la disposition des actionnaires dans
de commerce. les conditions légales peuvent être consultés au siège
Des tables de concordance entre les éléments obligatoires de d’Orange, 78 rue Olivier de Serres à Paris (15e), en France.
ces rapports et le présent document de référence figurent aux En outre, les statuts d’Orange sont disponibles sur le site
pages 416 et suivantes. internet www.orange.com à la rubrique Documentation
Informations incorporées
Gouvernance.
Les comptes consolidés d’Orange pour les trois derniers
exercices sont également disponibles sur ce site internet à la
parréférence rubrique Finance/Information réglementée et sur le site
www.info-financiere.fr.
En application de l’article28 du règlement (CE) n°809/2004,
les informations suivantes sont incluses par référence dans le
présent document:
les comptes consolidés et le Rapport d’audit correspondant
■
figurant aux pages332 à444 du document de référence
D.13-0227, ainsi que le Rapport de gestion du Groupe
figurant aux pages162 à241 du même document;
les comptes consolidés et le Rapport d’audit correspondant
■
figurant aux pages372 à500 du document de référence
D.12-0238, ainsi que le Rapport de gestion du Groupe
figurant aux pages194 à277 du même document;
les comptes annuels et le Rapport d’audit correspondant
■
figurant aux pages448 à489 du document de référence
D.13-0227, ainsi que le Rapport de gestion de la société
France Télécom figurant aux pages242 à248 du même
document;
les comptes annuels et le Rapport d’audit correspondant
■
figurant aux pages504 à553 du document de référence
D.12-0238, ainsi que le Rapport de gestion de la société
France Télécom figurant aux pages278 à284 du même
document.
Les références à des sites internet contenues dans le présent
document sont données à titre indicatif; les informations
contenues sur ces sites internet ne sont pas incorporées par
référence dans le présent document.
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ORANGE
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