J`ai un compte d`options d`achat d`actions et un compte d

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Foire aux questions
Grâce à l’expérience acquise auprès de milliers d’employés qui participent à des régimes d’achat d’actions ou à des programmes d’intéressement
liés aux actions, Solium connaît les questions les plus courantes des participants. Afin de vous aider à lancer votre nouveau régime ou à faire la
transition chez Solium, nous vous invitons à parcourir la foire aux questions modèle ci-dessous et à choisir l’information dont vous avez besoin
pour faciliter vos communications. Dans certains cas, vous devrez personnaliser les questions suivant les conditions et modalités de votre régime.
Objectif : Répondre aux questions des participants sur votre régime et sur les services offerts par Solium
Utilité : Intranet, bulletins, messages ajoutés aux chèques de paie
Services de Solium et transition
Notions de base sur les régimes d’achat d’actions
Régimes d’achat d’actions - Cotisations et retraits
Notions de base sur les programmes d’intéressement liés aux actions
Programmes d’intéressement liés aux actions - Exercices
Planification fiscale
Frais
Aide
Services de Solium et transition
Quels sont les avantages de l’application ShareworksMD de Solium?
L’application Shareworks (que vous trouverez au www.solium.com) vous permet d’accéder à des services sécuritaires à partir de tout ordinateur
doté d’un accès Internet. C’est un peu comme faire vos opérations bancaires en ligne. Avec Shareworks, vous pouvez :
 consulter votre portefeuille en ligne, en tout temps;
 faire des opérations en temps réel et en verser le produit dans votre compte bancaire personnel; accéder à des services de courtage et à
des cotes boursières en provenance des quatre coins de planète, et ce, en temps réel;
 afficher et imprimer des relevés de compte en direct, en tout temps;
 consulter l’historique complet des mouvements de votre compte.
Que puis-je faire maintenant que j’ai accès à Shareworks et que je ne pouvais pas faire avant?
Au chapitre des services, Solium vous offre maintenant la possibilité de vendre et de transférer vos actions ou d’obtenir un certificat d’actions, et
ce, tous les jours ouvrables. Shareworks offre des services de courtage en temps réel. Vous n’êtes donc plus limité à des jours précis pour
effectuer vos opérations.

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Solium m’enverra-t-elle un relevé de compte?
Shareworks permet aux participants d’accéder à leur compte et d’imprimer un relevé de compte en tout temps. En accédant à Shareworks, vous
pouvez connaître l’historique complet des mouvements de votre compte.
Qu’adviendra-t-il des actions que je possède auprès de <<fournisseur actuel>>?
Tous les comptes détenus auprès de votre fournisseur actuel seront transférés chez Solium le <<date>>.
Jusqu’à quelle date puis-je effectuer des opérations dans mon compte auprès de <<fournisseur actuel>>?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Vous avez jusqu’à <<heure/date>> pour acheter des actions auprès de <<fournisseur actuel>>. Si vous voulez acheter, transférer ou retirer des
actions, vous devez en faire part à <<fournisseur actuel>> d’ici <<heure/date>>.
À partir de quand puis-je effectuer des opérations auprès de Solium?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Afin de faciliter le transfert des dossiers, vous ne pourrez effectuer d’opération durant la période d’interdiction qui s’étendra du <<date>> au
<<date>>, inclusivement. Il ne sera donc pas possible de vendre, transférer ou retirer des actions sous forme de certificats durant cette période.
Vous pourrez commencer à faire des opérations auprès de Solium à partir du <<date>>. Vous pourrez acheter des actions auprès de Solium le
<<date>>.
J’ai un compte d’options d’achat d’actions et un compte d’achat d’actions. Les deux seront-ils transférés chez
Solium?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Oui. Votre compte d’options d’achat d’actions et votre compte d’achat d’actions sont désormais accessibles à partir de Shareworks. Il vous suffit
donc d’ouvrir une session pour consulter l’ensemble de votre portefeuille et faire les opérations voulues.

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Notions de base sur les régimes d’achat d’actions
Qu’est-ce qu’un régime d’achat d’actions à l’intention des employés?
Un régime d’achat d’actions à l’intention des employés permet aux employés d’acheter des actions de la société pour laquelle ils travaillent au
moyen de retenues salariales; dans le cadre de ces régimes, l’employeur cotise également au régime au nom de l’employé pour lui permettre
d’acheter des actions de l’entreprise. Un régime d’achat d’actions à l’intention des employés est un instrument de placement à long terme auquel
les employés sont tout à fait libres de participer ou non.
Quel est l’avantage d’un régime d’achat d’actions à l’intention des employés?
Le régime vous permet d’épargner en « subventionnant » l’achat de vos actions. La société paie tous les frais de gestion administrative liés à
l’achat des actions et tous les dividendes sont réinvestis en vue d’acheter de nouvelles actions en votre nom.
La société verse-t-elle des cotisations complémentaires en contrepartie de mes cotisations ou verse-t-elle des
cotisations patronales?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Oui. Pour chaque X $ que vous cotisez au régime, la société verse X $, jusqu’à concurrence d’un maximum annuel de X $ par employé. Vous
pouvez cotiser au régime jusqu’à X % de votre salaire annuel admissible, par tranches de X %. Vos cotisations se font au moyen de retenues
salariales.
Par exemple, si vous gagnez XXXXX $ par année et si vous avez décidé de verser X % de votre salaire au régime, votre cotisation annuelle sera
de XXX $ (ou XX $ par mois). Dans cet exemple, la société verserait une cotisation annuelle supplémentaire de XXX $ (ou XX $ par mois).
Pourquoi devrais-je participer au régime d’achat d’actions à l’intention des employés?
Vous êtes tout à fait libre de participer ou non au régime. Lorsque vous achetez des actions de la société dans le cadre du régime d’achat
d’actions, vous profitez directement de l’augmentation de la valeur des actions de la société. Cela dit, il est à noter que la société ne fait aucune
représentation ou garantie quant à la valeur ou au rendement de ses actions. Le prix des actions augmente et diminue fréquemment par suite de
facteurs qui ont peu à voir avec la rentabilité de la société. Personne ne peut prévoir l’évolution future du cours des actions et vous ne devez pas
perdre de vue que le cours de vos actions pourrait être en baisse lorsque vous souhaiterez les vendre. La décision de participer au régime vous
appartient totalement, et vous devez la prendre à la lumière de votre situation financière personnelle.
Qui est admissible au régime d’achat d’actions à l’intention des employés?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Vous pouvez participer au régime si vous êtes :
 un employé permanent à temps plein qui compte au moins X mois de service continu auprès de la société ou
 un employé permanent à temps partiel qui travaille au moins X heures par semaine.
Pour adhérer au régime, vous devez remplir une demande d’adhésion afin d’autoriser la société à effectuer des retenues salariales. Veuillez
communiquer avec XXXX pour plus d’information au sujet de l’admissibilité ou pour obtenir une demande d’adhésion.

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Quelles décisions dois-je prendre avant de remplir la demande d’adhésion?
Avant de remplir la demande d’adhésion, vous devez :
 déterminer le pourcentage de votre salaire que vous voulez verser au régime;
 déterminer la répartition de vos cotisations (voulez-vous qu’elles soient déposées dans un compte REER, un compte non enregistré ou dans
les deux);
 désigner un bénéficiaire si vous cotisez à un compte REER.
Si je suis un initié, puis-je tout de même participer au régime d’achat d’actions à l’intention des employés?
Oui. Vous pouvez participer au régime même si vous êtes considéré comme un initié de la société. Toutefois, vous êtes soumis à des exigences
particulières en matière de déclaration. En effet, au plus tard le 31 mars de l’année suivante, vous devez déposer, à l’égard de toutes les actions
souscrites en votre nom au titre du régime durant une année civile, une déclaration faisant état des actions qui n’ont pas été vendues ou
transférées. Si vous vendez ou transférez des actions dans le cadre du régime, vous devez déposer une déclaration d’initié dans les délais
prescrits.
À titre de participant du régime, puis-je exercer les droits de vote conférés aux actionnaires?
Vous pourrez exercer les droits de vote associés aux actions que vous détenez au titre du régime. Plus précisément, vous avez un droit de vote
par action. Vous recevrez un formulaire de directives sur le vote avant la tenue d’une assemblée des actionnaires afin que vous puissiez voter, si
vous le désirez.
Comment puis-je faire un retrait dans le cadre du régime?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Voici la marche à suivre pour retirer vos cotisations et celles de votre employeur :
 À l’extérieur d’une période d’interdiction. Les employés ne peuvent acheter ou vendre des actions ordinaires de la société durant une
période d’interdiction.
Dans quelles circonstances ma participation au régime pourrait-elle cesser?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Votre participation au régime prendra fin à la première des éventualités suivantes :
 vous n’êtes plus un employé;
 vous retirez tous vos fonds ou vos actions du régime;
 vous n’êtes plus admissible en vertu de votre nouvelle situation d’employé (vous passez du statut d’employé permanent au statut
d’employé temporaire, par exemple);
 votre décès;
 la liquidation du régime.
Qu’arrive-t-il lorsque ma participation au régime prend fin?
Si vous détenez des actions dans un compte non enregistré, vous devrez indiquer dans Shareworks comment vous voulez recevoir vos fonds :
1. un certificat d’actions pour la totalité des actions que vous détenez, ainsi que toute somme en dépôt dans votre compte; ou
2. un paiement comptant égal au produit net de la vente de vos actions, ainsi que toute somme en dépôt dans votre compte; ou
3. une combinaison de 1. et 2.

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Si vous détenez des actions dans un compte REER, vous pouvez :
1. recevoir un paiement comptant égal au produit net de la vente des actions détenues dans le REER, ainsi que toute somme en dépôt dans
votre compte, après déduction des retenues d’impôt applicables; ou
2. transférer vos actions et toute somme en dépôt dans votre compte dans un autre REER en votre nom, à l’abri de l’impôt; ou
3. transférer le produit net de la vente des actions et toute somme en dépôt dans votre compte dans un autre REER en votre nom; ou
4. une combinaison de 1., 2. et 3.
Le régime peut-il être liquidé?
Le régime peut en tout temps être annulé, modifié ou liquidé par la société. L’annulation, la modification ou la liquidation du régime n’ont toutefois
aucun effet rétroactif et n’ont aucune incidence sur les droits accumulés au moment du changement en question.
Dois-je désigner un bénéficiaire?
<<Modifiez cette section suivant les conditions de votre régime.>>
Si vous cotisez à un compte REER, il y aurait sans doute lieu de désigner le bénéficiaire qui recevra les sommes dues au titre de votre compte
dans l’éventualité de votre décès. Si vous n’avez pas désigné de bénéficiaire ou si votre bénéficiaire est décédé au moment de votre décès, les
sommes dues seront versées à vos ayants droit.
Si vous voulez changer de bénéficiaire (sous réserve des lois applicables), vous pouvez le faire en tout temps en remplissant un formulaire de
modification.