Copie de la marque au BOPI - Base Marques

BOPI 08/03 - VOL. I 211
Publication des demandes d’enregistrement
de renforcement de l’image de sites, monuments industriels,
culturels scientifiques ; organisation d’expositions à but culturel,
éducatif et commercial ; création et montage de produits
touristiques ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services de traduction ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
N° National : 073543239
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Martine de LA TAILLE, Agissant pour le compte de la société
“ VAZY ” en cours de formation, 7 rue de l’Alboni, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine de LA TAILLE, 7 rue de l’Alboni, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel à savoir conseils en
communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement.
Conseil en orientation professionnelle ;
Classe N° 44 : Conseils en soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
N° National : 073543240
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LABIANO PHILIPPE, Résidence “ Mouguerre village ”, 64990
MOUGUERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABIANO PHILIPPE, Résidence “ Mouguerre village ”, 64990
MOUGUERRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie … adhésifs, etc.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine, etc…
Classe N° 24 : – tissus, etc…
Classe N° 25 : – vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25.
N° National : 07 3 543 241
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES, Société par Actions
Simplifiée, 9 ROND-POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL
DASSAULT, 75008 PARIS, N° SIREN : 442 208 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 14, Rue Soleillet, BL 57,
75020 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, y compris batteries électriques
et leurs conditionnements physiques, bacs batteries,
condensateurs, capacités, relais, relais à retard électroniques,
commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et
pièces constitutives de l’ensemble des produits précités.
Appareils et dispositifs de stockage d’énergie notamment
électrique et d’alimentation en énergie notamment électrique, et
en particulier générateurs primaires et secondaires, piles,
accumulateurs électriques, batteries de générateurs,
condensateurs, super condensateurs, capacités, super capacités,
appareils et armoires d’alimentation en énergie notamment
électrique, appareils et armoires d’alimentation ininterruptible en
énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs
de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence,
convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant
électrique et pièces constitutives de l’ensemble des produits
précités ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la
supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et
dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes
éléctroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique,
dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de
protection contre les surtensions ; logiciels, notamment logiciels
pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou distante des

212 BOPI 08/03 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
appareils et dispositifs précités. Instruments et appareils
électriques et mécaniques pour des services de vérification et de
test, ateliers de réparation ; instruments de diagnostic et
équipements pour simulations ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission ou la reproduction de données, sons ou images et
équipements de traitement de données, ordinateurs,
équipements de télécommunications, terminaux télématiques,
terminaux de signaux de détresse, terminaux de navigation et
radars.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou
mer, véhicules automobiles, cycles, motocycles, et chaînes de
traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides) et
pièces détachées de ces produits.
Classe N° 35 : Services de vente et de location au détail d’appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
y compris batteries électriques et leurs conditionnements
physiques, bacs batteries, condensateurs, capacités, relais, relais
à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts
électriques, prises électriques et pièces constitutives de
l’ensemble des produits précités. Services de vente au détail
d’appareils et dispositifs de stockage d’énergie notamment
électrique et d’alimentation en énergie notamment électrique
ainsi que leurs conditionnements physiques, et en particulier
générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs
électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super
condensateurs, capacités, super capacités, appareils et armoires
d’alimentation en énergie notamment électrique, appareils et
armoires d’alimentation ininterruptible en énergie notamment
électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant
électrique et de tension, convertisseurs de fréquence,
convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant
électrique et pièces constitutives de l’ensemble des produits
précités. Services de vente au détail d’appareils et dispositifs pour
le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la
sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-
circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle
thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs
de protection contre les surtensions.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules à moteur, de
batteries et leurs conditionnements physiques, d’appareils et
dispositifs de stockage d’énergie notamment électrique et
d’alimentation en énergie notamment électrique, piles,
accumulateurs électriques, batteries de générateurs,
condensateurs ; services d’installation, remise à neuf, inspection,
restauration, maintenance, diagnostic, réglage, nettoyage, de
batteries, d’appareils et dispositifs de stockage d’énergie
notamment électrique et d’alimentation en énergie notamment
électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de
générateurs, condensateurs.
Classe N° 39 : Transport de personnes et de marchandises ;
information en matière de transport ; location de véhicules.
Classe N° 42 : Conseils techniques en matière de recyclage et de
protection de l’environnement, notamment lié au recyclage de
batteries et de leurs conditionnements physiques, d’appareils et
dispositifs de stockage d’énergie notamment électrique et
d’alimentation en énergie notamment électrique, piles,
accumulateurs électriques, batteries de générateurs,
condensateurs. Recherches scientifiques et recherches
industrielles, recherches et développements de nouveaux
produits ; études de projets techniques notamment lié aux
batteries, appareils et dispositifs de stockage d’énergie
notamment électrique et d’alimentation en énergie notamment
électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de
générateurs, condensateurs ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services d’ingénierie ; services d’études et de
validations techniques de batteries et leurs conditionnements
physiques, et plus généralement d’appareils et dispositifs de
stockage d’énergie notamment électrique et d’alimentation en
énergie notamment électrique ; programmation informatique,
installation et entretien de programmes informatiques, en
particulier dans les domaines de l’ingénierie technique,
logistique, télématique du trafic et du transport ; évaluation et
traitement de messages d’alarme et signaux, mesures, sons,
images, vidéos, positions, mouvements, état et heures de travail
et contrôle à distance/contrôle automatique de véhicules
terrestres, aériens et maritimes, ainsi que moteurs et machines (y
compris unités de direction).
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 7, 9, 11, 12, 20, 35, 37, 39, 40, 42.
N° National : 07 3 543 242
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LAY, Thierry, agissant pour le compte de la Société VINOBILIA en
cours de formation, 1, avenue Pierre Grenier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER ET ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs et logiciels ; appareils et
équipement pour le traitement de l’information ; ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs ; dispositifs d’accès et de contrôle
d’accès à des appareils et équipements pour le traitement de
l’information et dispositifs d’identification et d’authentification à
des appareils et équipements pour le traitement de l’information
à savoir logiciels, terminaux d’ordinateurs, périphériques
d’ordinateur, appareils téléphoniques, cartes magnétiques
d’identification, émetteurs de signaux électroniques, appareils et
instruments optiques, puces (circuits intégrés), émetteurs de
signaux électroniques ; terminal de données destinées à la
sécurisation des transactions ; produits multimédia à savoir :
supports magnétiques, optiques, d’images et de sons, logiciels,
Cédéroms, bornes interactives multimédia ; système électrique,
électronique, optique, électromagnétique ou informatique,
d’identification, d’authentification, de chiffrement ou de
signature ; distributeurs automatiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes
vidéos ; distributeurs de billets (tickets) ou de cartes ; caisses
enregistreuses ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d’identification ; supports de
données optiques ou de données magnétiques ; lecteurs
(informatique) ; distributeurs et lecteurs de cartes d’identification ;
lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; installations
électriques pour la commande à distance d’opérations
industrielles ou commerciales ; disques compacts (audio-vidéo) ;
compteurs ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) en
particulier dans le domaine du vin ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 35 : Approvisionnement pour des tiers (achat de
produits et/ou de services pour d’autres entreprises) ; traitement
administratif de commandes d’achats ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
services de comparaison de prix ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs dans le domaine du vin ;
location de distributeurs automatiques (cartes) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
services de revues de presse ; services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; gestion de
fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, annonces) ;
mise à jour de documentation publicitaire ; publicité ; publicité en
ligne via les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ; diffusion (distribution) d’échantillons ; démonstration
de produits ; recueil de données dans un fichier central ; tous
services informatiques à savoir : saisie et traitement de données,
travaux statistiques, études qualitatives et quantitatives (travaux
statistiques), analyse de données assistée par ordinateur ;
abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour
des tiers ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimation en affaires
commerciales ; informations d’affaires ; agences d’informations
commerciales ; administration commerciale ; étude de marché ;
sondage d’opinion ; analyse du prix de revient.
Classe N° 38 : Télécommunications et notamment
communications par terminaux d’ordinateurs ; communication
(transmission et diffusion) d’informations par voie
radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique, ou par

108 BOPI 08/20 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine.
Classe N° 24 : – tissus.
Classe N° 25 : – vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/03 NL
N° National : 07 3 543 241
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES, Société par Actions
Simplifiée, 9 ROND-POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL
DASSAULT, 75008 PARIS, N° SIREN : 442 208 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 14, Rue Soleillet, BL 57,
75020 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, y compris batteries électriques
et leurs conditionnements physiques, bacs batteries,
condensateurs, capacités, relais, relais à retard électroniques,
commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et
pièces constitutives de l’ensemble des produits précités.
Appareils et dispositifs de stockage d’énergie notamment
électrique et d’alimentation en énergie notamment électrique, et
en particulier générateurs primaires et secondaires, piles,
accumulateurs électriques, batteries de générateurs,
condensateurs, super condensateurs, capacités, super capacités,
appareils et armoires d’alimentation en énergie notamment
électrique, appareils et armoires d’alimentation ininterruptible en
énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs
de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence,
convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant
électrique et pièces constitutives de l’ensemble des produits
précités ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la
supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et
dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes
éléctroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique,
dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de
protection contre les surtensions ; logiciels, notamment logiciels
pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou distante des
appareils et dispositifs précités. Instruments et appareils
électriques et mécaniques pour des services de vérification et de
test, ateliers de réparation ; instruments de diagnostic et
équipements pour simulations ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission ou la reproduction de données, sons ou images et
équipements de traitement de données, ordinateurs,
équipements de télécommunications, terminaux télématiques,
terminaux de signaux de détresse, terminaux de navigation et
radars.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou
mer, véhicules automobiles. Cycles, motocycles, et chaînes de
traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides).
Classe N° 35 : Services de vente et de location au détail d’appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
y compris batteries électriques et leurs conditionnements
physiques, bacs batteries, condensateurs, capacités, relais, relais
à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts
électriques, prises électriques et pièces constitutives de
l’ensemble des produits précités. Services de vente au détail
d’appareils et dispositifs de stockage d’énergie notamment
électrique et d’alimentation en énergie notamment électrique
ainsi que leurs conditionnements physiques, et en particulier
générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs
électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super
condensateurs, capacités, super capacités, appareils et armoires
d’alimentation en énergie notamment électrique, appareils et
armoires d’alimentation ininterruptible en énergie notamment
électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant
électrique et de tension, convertisseurs de fréquence,
convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant
électrique et pièces constitutives de l’ensemble des produits
précités. Services de vente au détail d’appareils et dispositifs pour
le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la
sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-
circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle
thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs
de protection contre les surtensions.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules à moteur, de
batteries et leurs conditionnements physiques, d’appareils et
dispositifs de stockage d’énergie notamment électrique et
d’alimentation en énergie notamment électrique, piles,
accumulateurs électriques, batteries de générateurs,
condensateurs ; services d’installation, remise à neuf, inspection,
restauration, maintenance, diagnostic, réglage, nettoyage, de
batteries, d’appareils et dispositifs de stockage d’énergie
notamment électrique et d’alimentation en énergie notamment
électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de
générateurs, condensateurs.
Classe N° 39 : Transport de personnes et de marchandises ;
information en matière de transport ; location de véhicules.
Classe N° 42 : Conseils techniques en matière de recyclage et de
protection de l’environnement, notamment lié au recyclage de
batteries et de leurs conditionnements physiques, d’appareils et
dispositifs de stockage d’énergie notamment électrique et
d’alimentation en énergie notamment électrique, piles,
accumulateurs électriques, batteries de générateurs,
condensateurs. Recherches scientifiques et recherches
industrielles, recherches et développements de nouveaux
produits ; études de projets techniques notamment lié aux
batteries, appareils et dispositifs de stockage d’énergie
notamment électrique et d’alimentation en énergie notamment
électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de
générateurs, condensateurs ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services d’ingénierie ; services d’études et de
validations techniques de batteries et leurs conditionnements
physiques, et plus généralement d’appareils et dispositifs de
stockage d’énergie notamment électrique et d’alimentation en
énergie notamment électrique ; programmation informatique,
installation et entretien de programmes informatiques, en
particulier dans les domaines de l’ingénierie technique,
logistique, télématique du trafic et du transport ; évaluation et
traitement de messages d’alarme et signaux, mesures, sons,
images, vidéos, positions, mouvements, état et heures de travail
et contrôle à distance/contrôle automatique de véhicules
terrestres, aériens et maritimes, ainsi que moteurs et machines (y
compris unités de direction).
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/03 NL
N° National : 07 3 543 246
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SUDLAC, société par actions simplifiée, 1, rue Gaston
Monmousseau, 38130 ECHIROLLES, N° SIREN : 062 500 954.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Marque déposée en couleurs.