PLAN DE COURS SOC-1101 Introduction à la sociologie du droit (H

PLAN DE COURS
SOC-1101
Introduction à la sociologie du droit (H-2014)
Mercredi 18h30-21h30
Local DKN-1466
Chargé de cours: David Dupont
[email protected]
INTRODUCTION
À la fin des années 1980, Guy Rocher rapportait (dans un chapitre d’un ouvrage collectif)
l’étonnement qu’il eut lorsqu’un « vieil avocat un peu sourd », à qui le sociologue
racontait qu’il s'intéressait à la sociologie du droit, lui affirma spontanément sans
ambages « la sociologie, c’est le droit ». Sans donner raison à ce « vieil avocat », force
est néanmoins de constater que l’étude du droit par les juristes et celle à laquelle
s’adonnent les sociologues partagent certaines affinités. La plus évidente de ces affinités
concerne la formation de quelques pionniers de la sociologie. Alexis de Tocqueville,
Karl Marx, Max Weber, pour n’en nommer que quelques-uns, ont tous, avant de
développer une approche sui generis de l’étude de la société, été formés dans des écoles
ou des facultés de droit. Cette caractéristique n’est d’ailleurs pas l’unique apanage des «
pères fondateurs » de la discipline. Plus près de nous, des auteurs tels que Niklas
Luhmann et Michel Freitag ont légué à la discipline des théories générales après que leur
esprit ait reçu un enseignement en droit - ce qui n’est d’ailleurs pas sans transparaître, çà
et là, dans leurs oeuvres. À l'instar de l'approche de certains de ces sociologues, le cours
posera son regard sur le droit en l'appréhendant d'abord comme un révélateur de la nature
de la société (des finalités qu’elle se pose et de sa dynamique), société dont les normes
juridiques forment pour ainsi dire le squelette.
OBJECTIFS DU COURS
Le cours Introduction à la sociologie du droit aura comme triple objectif 1) d’offrir une
vue d’ensemble de l’inscription du droit dans la société (ses fonctions, certains des
principes qui le guident, sa genèse sociohistorique, etc.); 2) d’explorer, par
l’intermédiaire d’auteurs phares, quelques courants théoriques dans le champ de la
sociologie du droit et; 3) d'offrir un aperçu de phénomènes contemporains mobilisant le
droit et le transformant de façon inédite.
MÉTHODE PÉDAGOGIQUE
Les étudiants habitués aux cours magistraux ne devraient pas se sentir dépaysés. Les
exposés du professeur constitueront l’essentiel de l’enseignement. Lorsque la thématique
abordée s'y portera, une période de temps pour la discussion sera allouée à la fin de
certaines séances. Un autre volet de l'approche pédagogique du cours consistera en la
lecture, par l’étudiant, des textes obligatoires, et ce, en prévision de chaque séance.
MODE D’ÉVALUATION
Un examen en classe, qui comptera pour 25% de la note finale et qui portera autant sur
les exposés magistraux que sur les lectures obligatoires, aura lieu lors de la dernière
séance de la session (le 23 avril 2014). À cet examen s’ajoutera un résumé d’une
longueur de six pages d’un jugement à choisir dans une liste qui vous sera envoyée avant
la semaine de relâche. Ce travail comptera pour 15% de la note finale et sera à remettre le
16 avril. Les étudiants devront enfin résumer trois des textes se retrouvant parmi les
lectures obligatoires à lire chaque semaine. Ces résumés ne compteront que trois pages (il
faudra faire preuve d'esprit de synthèse). Chacun de ces travaux devra être remis au début
de la séance en prévision de laquelle le texte qui lui correspond est à lire. Ces trois
résumés de lecture compteront pour un total de 60% de la note finale.
ÉCHELLE DE NOTATION
A+
A
A-
B+
B
B-
C+
C
C-
D+
D
E
>= 90
>= 85
>= 80
>= 76
>= 73
>= 70
>= 66
>= 63
>= 60
>= 55
>= 50
<= 49
N.B.
a) La mauvaise qualité du français observée dans les travaux remis se répercutera
dans les notes.
b) Deux points par jour de retard seront enlevés pour les travaux remis en retard.
CALENDRIER
1)
15 janvier : Introduction : objectifs, méthode pédagogique, évaluations
2)
22 janvier : Exploration de quelques notions de base : droit, norme, institution
Lire : Legendre, Pierre, (1992) Leçons VI. Les Enfants du texte. Étude sur la
fonction parentale des États, éd. Fayard, p. 11-48.
2
3)
29 janvier : Normes et redressement de l’ordre dans les sociétés primitives (Mauss
et Malinowski).
Lire : Malinowski, Bronislav, (1980), Trois essais sur la vie sociale des primitifs,
p. 51-80
4)
5 février : Sociétés traditionnelles ou hiérarchiques.
Lire : Dumont, Louis, (1979), Homo hierarchicus. Le système des castes et ses
implications, Gallimard, p. 213-234 (« Le gouvernement des castes : justice et
autorité »).
5)
12 février : Le droit dans la sociologie d’Émile Durkheim
Lire : Durkheim, Émile (1894), La division du travail social, Paris, PUF, (chap. III).
6)
19 février : Les fondements du droit moderne
Lire : Constant, Benjamin (1949), « La liberté des modernes, la liberté des anciens »
7)
26 février : Les fondements du droit moderne (suite)
Lire : Hobbes, Thomas (2000 [1651]), Le Léviathan, Gallimard (coll. « Folio »),
chapitres 16 à 18.
5 mars : Semaine de lecture
8)
12 mars : Le positivisme juridique
Conférencier invité : Hugo Hardy
Lire : Kelsen, Hans, (1934), « La méthode et la notion fondamentale de la théorie
pure du droit », Revue de métaphysique et de morale, vol. 41, no2, p. 183-204.
9)
19 mars: Le droit et la postmodernité
Lire : Gagné, Gilles, (1992) « Les transformations du droit dans la problématique de
la transition à la postmodernité », Les Cahiers de Droit, vol. 33 no 3, septembre
1992, p. 701-733.
3
10) 26 mars : Le fonctionnalisme (autour de Parsons et Luhmann)
Lire :Luhmann, Niklas, (2001), « La restitution du douzième chameau : du sens
d’une analyse sociologique du droit », Droit et société, no 47, 2001, p. 15-73.
11) 2 avril : Brouillage entre le judiciaire et le politique
Lire : Lambert, Édouard, (1921), Le gouvernement des juges et la lutte contre la
législation sociale aux États-Unis : l’expérience américaine du contrôle de la
constitutionnalité des lois, Paris, Marcel Girard, p. 8-30
12) 9 avril : Rapport juridique entre le Québec et le Canada
Conférencière invitée : Eugénie Brouillet
Lire : Brouillet, Eugénie (2008), « La evolución de las relaciones jurídicas entre
Canadá y Quebec o la difícil cohabitación de dos lógicas nacionales », (2008)
ISTOR, Quebec : Una Historia de 400 anos, 2008, p. 73-107 [version française].
13) 16 avril : Synthèse
Lire : Théry, Irène, (1995), « Vie privée et monde commun; réflexion sur
l’enlisement gestionnaire du droit », Le débat, Paris, Gallimard, mai-août 1995,
no 85, p. 137-155.
14) 23 avril : Examen
BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
Quelques ouvrages d’introduction à la sociologie du droit :
Carbonnier, Jean, (2001), Flexible droit : textes pour une sociologie du droit sans rigueur, Paris,
Librairie générale de droit et de jurisprudence.
Carbonnier, Jean, (2004), Sociologie juridique, Paris, PUF.
Rocher, Guy, (1996), Études de sociologie du droit et de l'éthique, Montréal, Éditions Thémis.
Gurvitch, Georges, (2012), Éléments de sociologie juridique, Paris, Dalloz.
Weber, Max, (1986), Sociologie du droit, Paris, PUF.
Gaudemet, Jean (2000), Sociologie historique du droit, Paris, PUF.
Broekman, Jan M.,(1993), Droit et anthropologie, Paris, LGDJ.
Lévy-Bruhl, Henri, (1981), Sociologie du droit, Paris, PUF.
4
Rude-Antoine, Edwige et Geneviève Chrétien-Vernicos (dirs), (2009), Anthropologies et droits :
état des savoirs et orientations contemporaines, Paris, Dalloz.
Villey, Michel, (2003), La formation de la pensée juridique moderne, Paris, PUF.
Alliot, Michel, (2003), Le droit et le service public au miroir de l'anthropologie, Paris, Karthala.
Strauss, Leo, (1986), Droit naturel et histoire, Paris, Flammarion.
Sériaux, Alain, (1993), Le droit naturel, Paris, PUF.
Serverin, Evelyne, (2000), Sociologie du droit, Paris, Éditions la Découverte.
Chazel, François et Jacques Commaille (dirs), (1991), Normes juridiques et régulation sociale,
Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence.
Colliot-Thélène, Catherine, (2001) Études wébériennes : rationalités, histoires, droits, Paris,
PUF.
Lectures obligatoires
Legendre, Pierre, (1992) Leçons VI. Les Enfants du texte. Étude sur la fonction parentale des
États, éd. Fayard, p. 11-48.
Malinowski, Bronislav, (1980), Trois essais sur la vie sociale des primitifs, p. 51-80
Dumont, Louis, (1979), Homo hierarchicus. Le système des castes et ses implications, Gallimard,
p. 213-234 (« Le gouvernement des castes : justice et autorité »).
Durkheim, Émile (1894), La division du travail social, Paris, PUF, (chapitre III).
Constant, Benjamin (1949), La liberté des modernes, la liberté des anciens.
Hobbes, Thomas (2000 [1651]), Le Léviathan, Gallimard (coll. « Folio »), chapitres 16 à 18.
Kelsen, Hans, (1934), « La méthode et la notion fondamentale de la théorie pure du droit », Revue
de métaphysique et de morale, vol. 41, no2, p. 183-204.
Gagné, Gilles, (1992) « Les transformations du droit dans la problématique de la transition à la
postmodernité », Les Cahiers de Droit, vol. 33 no 3, septembre 1992, p. 701-733.
Luhmann, Niklas, (2001), « La restitution du douzième chameau : du sens d’une analyse
sociologique du droit », Droit et société, no 47, 2001, p. 15-73.
Lambert, Édouard, (1921), Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux
États-Unis : l’expérience américaine du contrôle de la constitutionnalité des lois, Paris,
Marcel Girard, p. 8-30,
Brouillet, Eugénie (2008), « La evolución de las relaciones jurídicas entre Canadá y Quebec o la
difícil cohabitación de dos lógicas nacionales », ISTOR, Quebec : Una Historia de 400 anos,
2008, p. 73-107 [version française].
Théry, Irène, (1995), « Vie privée et monde commun; réflexion sur l’enlisement gestionnaire du
droit », Le débat, Paris, Gallimard, mai-août 1995, no 85, p. 137-155.
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