La transition à la vie civile des anciens combattants

Photo en page couverture :
Les derniers Canadiens à avoir participé à la mission de formation de l'OTAN en Afghanistan
(CCMF-A) quittent le quartier général de la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS)
pour monter à bord d'un hélicoptère américain Chinook, à Kaboul (Afghanistan), le 12 mars
2014.
Photo : Cplc Patrick Blanchard, Caméra de combat des Forces canadiennes, IS2014-3013-09
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Le rapport et les délibérations du Comité sont disponibles sur internet :
www.senate-senat.ca/veac.asp
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Direction des comités du Sénat au 613-990-0088
[email protected]arl.gc.ca. ou par courriel à

TABLE DES MATIÈRES
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS .......................................................... ii
ORDRE DE RENVOI .......................................................................................................................... iii
LISTE DES RECOMMANDATIONS ..................................................................................................... iv
INTRODUCTION ............................................................................................................................... 1
AMÉLIORER LA TRANSITION VERS LA VIE CIVILE ............................................................................ 6
1. Nécessité de la recherche ............................................................................................................. 6
2. Renforcer les programmes et les services de transition du MDN .............................................. 11
3. Renforcer les programmes et les services de transition d’ACC .................................................. 15
4. Améliorer la transition à la vie civile des militaires malades ou blessés .................................... 17
5. Initiatives d’aide à la transition du secteur privé et d’organismes non gouvernementaux ....... 20
6. Améliorer les possibilités d’emploi dans le secteur privé pour les anciens combattants .......... 25
CONCLUSION ................................................................................................................................. 40
ANNEXE 1 : LISTE DES PRINCIPAUX PROGRAMMES ET SERVICES DE TRANSITION À LA VIE CIVILE43
ANNEXE 2 : APERÇU DES PRINCIPAUX PROGRAMMES ET SERVICES DE TRANSITION À LA VIE
CIVILE ............................................................................................................................................ 45
Programmes de transition du ministère de la défense nationale ............................................ 45
Programmes de transition d’Anciens Combattants Canada ..................................................... 57
Services de transition fournis par des organismes non gouvernementaux ............................. 68
Possibilités d’emploi dans le secteur privé ............................................................................... 90
LISTE DES TÉMOINS ......................................................................................................................... A
i

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
L’honorable Roméo A. Dallaire, président
L’honorable David M. Wells, vice-président
et
Les honorables sénateurs
Joseph A. Day
Daniel Lang
Vernon White
Autres sénateurs ayant participé, de temps à autre, aux travaux du sous-comité pour cette
étude:
Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Dawson, Di Nino, Downe, Doyle, Frum, Maltais,
Manning, Mitchell, Mockler, Nolin, Stewart Olsen, Peterson, Plett, Rivard, St. Germain, Stratton,
et Wallin.
Employés
Martin Auger, analyste, Bibliothèque du Parlement
Maritza Jean-Pierre, adjointe administrative
Francine Pressault, agent de communications
Josée Thérien, greffière du Sous-comité
ii

ORDRE DE RENVOI
Extrait des Journaux du Sénat du mardi 19 novembre 2013 :
L'honorable sénateur Lang propose, appuyé par l'honorable sénateur Neufeld,
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit
autorisé à étudier :
a) les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux
anciens combattants qui ont servi honorablement dans les Forces canadiennes par le
passé; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et des
organismes qui l'ont précédée; et à toutes leurs familles;
b) les activités commémoratives tenues par le ministère des Anciens combattants du
Canada afin de garder vivant pour tous les Canadiens le souvenir des réalisations et
des sacrifices des anciens combattants du Canada;
c) la poursuite de la mise en œuvre de la Nouvelle Charte des anciens combattants;
Que les documents reçus, les témoignages entendus et les travaux accomplis par le
comité sur ce sujet au cours de la quarantième législature et de la première session de la
quarante-et-unième législature soient renvoyés au comité;
Que le comité fasse rapport au Sénat au plus tard le 19 décembre 2014 et que le comité
conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions pendant 90 jours après le
dépôt de son rapport final.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le greffier du Sénat,
Gary W. O’Brien
—————
Délégation au sous-comité :
Extrait du procès-verbal du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la
défence du lundi 2 décembre 2013 :
L’ honorable Sénateur Day propose :
Que l’ordre de renvoi concernant les anciens combattants, adopté par le Sénat le mardi
19 novembre 2013, soit délégué au Sous-comité des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière du comité,
Josée Thérien
iii