TITRE : De la religion à la banque : Contribution à l`étude d

ÉCOLE DOCTORALE N° 509
Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude ESCARRAS UMR-CNRS 7813
THÈSE : Présentée et soutenue publiquement par :
Mballo THIAM
Soutenue le : 20 décembre 2013
Pour obtenir le grade de Docteur en Droit
Spécialité : Droit Privé
TITRE : De la religion à la banque : Contribution à l’étude d’un droit
bancaire islamique en France
THÈSE dirigée par :
Madame Anne-Marie ROMANI, Maître de conférences à l’Université de Toulon
JURY
Monsieur Seydou DIOUF, Professeur à l’Université Cheikh Anta DIOP Dakar (Sénégal) –
Président du jury
Monsieur Mounir TABITE, Professeur à l’Université Hassan II Casablanca (Maroc) -
Rapporteur
Monsieur Georges CAVALIER, Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3 -
Rapporteur
Madame Anne-Marie ROMANI, Maître de conférences à l’Université de Toulon –Directeur
de recherche

1
Sommaire
SOMMAIRE ................................................................................................................. 1
GLOSSAIRE ................................................................................................................ 3
LISTE DES ABREVIATIONS ...................................................................................... 8
INTRODUCTION GENERALE .................................................................................... 10
PREMIERE PARTIE : LA BANQUE ISLAMIQUE, UN OXYMORE ................................ 27
TITRE I : ÉTUDE HISTORIQUE ET THEORIQUE DU SYSTEME ISLAMIQUE ............. 32
CHAPITRE I : L’EVOLUTION DE L’INTERDICTION DE L’INTERET A TRAVERS LES
DIFFERENTES RELIGIONS MONOTHEISTES ......................................................................... 35
CHAPITRE II : LES PRINCIPES DES BANQUES ISLAMIQUES ................................ 103
TITRE II : ASSIMILATION DES BANQUES ISLAMIQUES AUX BANQUES
CLASSIQUES .......................................................................................................... 131
Chapitre I: Les freins d'ordre idéologique ............................................................. 133
CHAPITRE II) LA STRUCTURE BANCAIRE : DEFINITION DE LA BANQUE DOCTRINALE ET
LEGISLATIVE .............................................................................................................. 161
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE ............................................................... 216
DEUXIEME PARTIE: LA BANQUE ISLAMIQUE, UN PARADOXE ............................. 220
TITRE I : L’ORGANISATION ET LA STRUCTURE DES BANQUES ISLAMIQUES .... 224
CHAPITRE I : LES ORGANES DE CONTROLE INTERNE A CARACTERE RELIGIEUX
............................................................................................................................... 229
CHAPITRE II : LES ORGANES DE CONTROLE EXTERNE A CARACTERE ADMINISTRATIF, FINANCIER
ET JURIDICTIONNEL .................................................................................................... 281
TITRE II : ÉMERGENCE D’UNE THEORIE GENERALE DU DROIT DES CONTRATS :
UNE NECESSITE POUR L’INSTAURATION D’UN DROIT BANCAIRE ISLAMIQUE : 325

2
CHAPITRE I : DROIT DES AFFAIRES EN ISLAM : UN DROIT HETEROGENE ............................... 326
CHAPITRE II. L’INGENIERIE JURIDIQUE DES PRODUITS ISLAMIQUES ............... 375
CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE ................................................................ 436
CONCLUSION GENERALE ...................................................................................... 438
BIBLIOGRAPHIE ..................................................................................................... 443
TABLE DES MATIERES ........................................................................................... 488

3
Glossaire
Amanah, concept associant les notions de loyauté, d’honnêteté et de confiance,
capital dans les rapports économiques ou financiers entre musulmans.
Bay al wafa, contrat de vente prévoyant la possibilité de rachat par le vendeur,
équivalent de notre contrat de vente à réméré.
Bai mouajal, contrat par lequel une banque, ayant procédé à l’achat
d’équipements, les met à la disposition de son client et les lui cède moyennant
un règlement du prix par tranches.
Bancatakaful, bancassurance islamique.
Chahada, profession de la foi musulmane : « Il n’y a de vrai Dieu que Dieu, et
Mahomet est son prophète », un des cinq piliers de l’islam.
Charia, loi islamique.
Chirka, contrat d’association.
Dalil, raisonnement a contrario.
Darura, principe permettant de s’affranchir d’une règle religieuse contraignante
en cas de nécessité absolue.
Diya, « prix du sang », système coutumier d’indemnisation correspondant au
wergeld germanique, et venu se substituer à la loi du talion.
Fahoua, raisonnement juridique a fortiori.
Faqih, pluriel fouqaha, juriste musulman, spécialiste du fiqh.
Fatwa, consultation demandée à un faqih. ou opinion résultant de cette
consultation.
Fiqh, droit islamique.
Gharar, incertitude, absence de clarté (dans un texte).