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INTRODUCTION GENERALE
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES
Licence 1, Semestre 1
Cours de C. GLINEUR,
Professeur d’histoire du droit
Site internet : http://cedricglineur.fr/
ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
BARBEY (J), BOURNAZEL (E.), HAROUEL (J.-L), THIBAUT-PAYEN (J.),
histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Paris, PUF.
CARBASSE (J.-M.), Introduction historique au droit, Paris, PUF
—, Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF
—, LEYTE (G.), SOLEIL (S.), La monarchie française du milieu du 16e à
1715, Paris, SEDES, 2000
LEMARIGNIER (J.-F.), La France médiévale, Paris, A. Colin, 2000
MOUSNIER (R.), Les institutions de la France sous la monarchie absolue,
Paris, PUF, 3e édition, 1996.
OLIVIER-MARTIN (F.), Histoire du droit français des origines à la
Révolution, Paris, CNRS, 1992
RIGAUDIERE (A), Introduction historique à l’étude du droit et des
institutions, Paris, Economica.
SUEUR (P.), Histoire du droit public français, 2 vol., Paris, PUF, 19931994
SOLEIL (S.), Introduction historique aux institutions, Paris, Flammarion,
2002
PREMIERE PARTIE
Chapitre 1
L’ETAT EN PERIL
L’Etat romain
Section 1 De la royauté à la Res publica
§I — La période royale (des origines à 509 avt. J.-C.)
A- La royauté
B- Le droit archaïque
1) Caractères du droit archaïque
2) La loi des XII Tables
§ II — La République (509 avt. J.-C. - 27 avt J.-C.)
A- Les institutions
B- Le droit républicain
1) La loi votée par le peuple
2) Le droit prétorien
3) Les débuts de la jurisprudence
Section 2 Vers le pouvoir monarchique
§I — Le Haut-Empire (27 avt. J.-C. - 284 apr. J.-C.)
A- Le gouvernement d’un seul
1) L’Empereur
2) L’administration centrale
B- L’émergence d’un droit impérial
1) Le déclin des sources traditionnelles
2) L’apogée de la jurisprudence
3) La multiplication des constitutions impériales
§ II — Le Bas-Empire (284 apr. J.-C. - 476 apr. J.-C.)
A- La scission du pouvoir impérial
1) La tétrarchie de Dioclétien
2) Le renforcement du pouvoir impérial
B- Le temps des compilations juridiques
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1) Le code théodosien (438)
2) Le corpus juris civilis (530)
Chapitre 2
b- La Loi Ripuaire
§ II — La disparition de l’Empire romain d’Occident
A- La chute de Rome
B- Le triomphe de Clovis
Le péril barbare
Section 1 Rome à l’épreuve des invasions
§I — Les institutions germaniques
A- Une cellule de base fondamentale : la famille
B- Une ébauche d’organisation politique
C- Une organisation militaire performante
§ II — Les différents courants d’invasions
A- Les incursions barbares du IIIe siècle
1) Les Alamans et les Francs
2) La réaction romaine : la fondation des lètes
B- Les invasions massives des IVe et Ve siècles
1) Les Francs, les Goths et les Burgondes
2) La réaction romaine : la conclusion de traités
(foedus)
Chapitre 3
L’Eglise, relais entre Rome et les barbares
Section 2 Les royaumes barbares au sein de l’Empire
§I — La coexistence des mondes romain et barbare
A- La survie des institutions romaines
B- La romanisation des barbares
C- Le droit des royaumes barbares
1) Le système de la personnalité des lois
2) Le droit du royaume Wisigoth
a- La loi barbare des Wisigtohs
b- La loi romaine des Wisigoths : le bréviaire
d’Alaric
3) Le droit du royaume Burgonde
a- La loi barbare des Burgondes : la loi Gombette
b- La lex romana burgundionum : le Papien
4) Le droit du royaume Franc
a- La Loi Salique
Section 2 L’Eglise face à la chute de Rome
§ I — La distinction du spirituel et du temporel
A- La séparation de l’Eglise et de l’Etat
B- L’indépendance de l’Eglise
§ II — L’intégration au monde barbare
A- L’Eglise romanisée
B- Le ralliement des Francs
Section 1 L’organisation étatique de l’Eglise
§ I — Le gouvernement de l’Eglise
A- Le gouvernement primitif
B- Les institutions ecclésiastiques au Ve siècle
1) Le Pape
2) La hiérarchie de l’Eglise
3) Les Conciles et les Synodes
§ II — Le droit canonique
§ III — Les juridictions ecclésiastiques
A- La juridiction disciplinaire de l’Eglise
B- La juridiction arbitrale
DEUXIEME PARTIE
LA DISLOCATION DE L’ETAT
Introduction historique
I - Les Mérovingiens
II - Les Carolingiens
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Chapitre 1
L’Etat condamné
Section 1 Une conception archaïque du pouvoir
§ I — L’héritage germanique
A- La patrimonialité du pouvoir
B- Le partage héréditaire du pouvoir
§ II — La multiplication des liens personnels
A- Le séniorat mérovingien
B- Le serment carolingien
Section 2 Une insuffisance institutionnelle
§ I — Une administration locale détournée
A- Les agents locaux
1) Les comtes et les vicomtes
a- Des fonctions étendues
b- Une rémunération en terres
2) La tentative de contrôle des comtes
a- Les missi dominici
b- Les chartes d’immunité
B- La patrimonialité des fonctions
1) L’inamovibilité et l’hérédité des fonctions
2) Des vassaux du pouvoir
C- La régression de l’économie
1) La monnaie et le commerce
2) Le déclin des villes
3) Le grand domaine
§ II — La désagrégation territoriale
A- L’essor des principautés périphériques
1) L’autonomie des duchés
a- La création des duchés
b- L’organisation des duchés
2) L’autonomie des comtés
B- Désagrégation du centre
Chapitre 2
L’Etat oublié
Section 1 Les fondements de la féodalité
§ I — La vassalité
A- Le contrat vassalique
1) L’hommage
2) Le serment de fidélité
B- Les obligations vassaliques
1) Celles résultant de l’hommage
2) Celles résultant du serment
§ II — La concession du fief
A- L’acte de concession de fief
1) Les droits concédés
2) La durée de la concession
a- l’hérédité du fief
b- La patrimonialité et l’aliénabilité du fief
B- Les devoirs du vassal
1) L’aide ou auxilium
a- L’aide militaire
b- L’aide pécuniaire
2) Le conseil ou service de cour
3) Les sanctions des devoirs
Section 2 Les conséquences institutionnelles de la féodalité
§ I — Le morcellement de l’ordre politique
A- Les origines de la seigneurie
B- La seigneurie foncière
1) La réserve
2) Les censives
C- La seigneurie banale
1) Le pouvoir militaire
2) Le pouvoir judiciaire
a- L’organisation de la justice
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b- La procédure
3) Les droits financiers
D- L’autonomie de la seigneurie
1) L’indépendance des seigneuries
1) Un principe hiérarchique ?
§ II — L’éclatement de l’ordre juridique
A- Le triomphe de la coutume
1) Caractères constitutifs de la coutume
2) Domaine de la coutume
B- Une législation écrite en déclin
1) Le droit romain oublié
2) Le droit canonique
a- Le corpus juris canonici
b- Décrétistes et décrétalistes
3) Un pouvoir normatif effacé
a- Les actes royaux
b- Les actes des seigneurs
Chapitre 3
L’Etat en sursis
Section 1 Le roi sacré
§ I — Le sacre constitutif de royauté
A- Le cérémonial du sacre
1) Les origines
2) La cérémonie du sacre
a- La promesse
b- Le rite de l’élection
c- L’onction
d- La remise des insignes royaux
3) La portée du sacre
B- Vers la royauté dynastique : le sacre anticipé
§ II — Le ministère royal
A- Le roi, un gardien
B- Le roi, un protecteur
C- Le roi, un juge
Section 2 Un roi effacé
§ I — Un seigneur banal
A- L’assise territoriale du pouvoir
B- L’Hôtel-le-Roi
1) Les officiers domestiques
2) La curia regis
§ II — Un seigneur féodal
A- La suzeraineté royale
B- La suzeraineté royale en pratique
TROISIEME PARTIE
LA RESTAURATION DE L’ETAT
Introduction historique
I — Le XIIIe siècle
II — Les XIVe et XVe siècles
Chapitre 1
Un chef pour l’Etat
Section 1 La rénovation monarchique
§ I — La personne du roi
A- Le principe monarchique
1) Un principe affirmé
2) Un principe exalté
a- Le sacre
b- Les funérailles
c- Les visites aux bonnes villes
d- La propagande monarchique
B- Les lois fondamentales de dévolution à la Couronne
1) Le principe de masculinité
a- L’exclusion des femmes
b- L’extension du privilège de masculinité
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2) L’indisponibilité de la Couronne
a- Les circonstances du problème
b- La solution du problème
§ II — Le gouvernement du roi
A- La spécialisation de la Curia regis
1) Le conseil du roi
2) La chambre des comptes
3) Le parlement
a- Organisation du parlement
b- Les compétences du parlement
B- Les Etats généraux
1) Composition
2) Compétences
3) Rapports avec le roi
Section 2 L’émergence d’une souveraineté royale
§ I — A l’intérieur du royaume
A- Le contournement du système féodal
B- Le contenu de la souveraineté
1) Le roi protecteur
2) Le roi justicier
3) Le roi législateur
§ II — A l’extérieur du royaume
A- Le roi et l’empereur
B- Le roi et le pape
1) Le conflit entre Philippe Auguste et Innocent III
2) Le conflit entre Philippe IV et Boniface VIII
Chapitre 2
Un territoire pour l’Etat
Section 1 La reconstruction d’un royaume
§ I — Les moyens employés
A- Le droit féodal et le droit privé
B- La diplomatie et les guerres
§ II — La consistance du domaine
A- Vers la confusion du domaine et du royaume
B- Les éléments du domaine
1) Le domaine corporel
2) Le domaine incorporel
C- Les revenus du Domaine
1) Les finances ordinaires
2) Les finances extraordinaires
Section 2 L’administration du royaume
§ I — Les baillis et les sénéchaux
A- Origines de ces agents
B- Rôle de ces agents
§ II — Les auxiliaires des baillis
A- Multiplication des auxiliaires
1) Le receveur
2) Le procureur et l’avocat du roi
3) Le capitaine
B- Les rouages du contrôle royal
1) Les enquêteurs réformateurs
2) Les lieutenants généraux gouverneurs
Chapitre 3
Un droit pour l’Etat
Section 1 Les éléments traditionnels
§ I — La maîtrise de l’ordre coutumier
A- Le contrôle des coutumes
1) La preuve de la coutume
2) La suppression des mauvaises coutumes
B- La rédaction des coutumes
1) Les rédactions privées
2) La rédaction officielle
§ II — Le droit romain
A- La redécouverte du droit romain
B- L’enseignement du droit romain
1) Les glossateurs
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2) Les postglossateurs
C- Le jus commune
Section 2 La renaissance du droit royal
§ I — Une législation timide
A- Fondements du pouvoir législatif
B- Conditions d’exercice
C- Contenu de la législation
§ II — La place de la jurisprudence
A- Les registres d’olim
B- Les recueils privés
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