
Fédération Francophone de Cancérologie Digestive 
Note d’information et consentement clinique FFCD1307 
Version 1.0 du 3.03.2014 autorisé    Page 5 sur 7 
 
- Troubles du rythme cardiaque 
- Embolisation pulmonaire 
- Déficits neurologiques dont paralysie des nerfs crâniens 
- Vasospasme 
- Réactions vis-à-vis de corps étrangers nécessitant une intervention médicale 
- Fièvre 
- Insuffisance rénale 
- Ischémie aigue du membre inférieur 
- Alopécie réversible à l'arrêt du traitement 
- Stomatite, œsophagite 
- Rash cutané  
 
Les conditions d’arrêt de traitement : 
 
Le traitement de l’étude pourra être arrêté si le médecin qui vous suit en estime la nécessité, en cas de 
toxicité majeure qui ne permette plus de continuer le traitement, en cas d’évènement grave ou imprévu 
nécessitant  l’arrêt  du  traitement,  en  cas  de  progression  de  la  maladie,  si  vous  souhaitez  arrêter  le 
traitement. Dans ce cas, le traitement sera arrêté mais vous continuerez d’être suivi dans le cadre  du 
protocole si vous ne le refusez pas. 
 
 
Aspects réglementaires et administratifs : 
 
A/ Confidentialité 
Les données recueillies seront analysées par informatique. Conformément à la Loi Informatique  et 
Liberté (CNIL modifiée par la Loi 2004-801 du 6 Août 2004), vous pourrez exercer un droit d’accès et 
de modification par l’intermédiaire de votre médecin traitant. La confidentialité sera garantie par le fait 
que seul le numéro de votre dossier figurera dans les analyses et les documents écrits et que votre nom 
n’apparaîtra jamais. Les informations pourront être contrôlées selon la réglementation en vigueur. 
Votre dossier  médical  restera  confidentiel  et  ne pourra être  consulté  que  sous  la responsabilité  du 
médecin  s’occupant  de  votre  traitement  ainsi  que  par  les  Autorités  de  Santé  et  par  les  personnes 
autorisées par le promoteur de la recherche (FFCD, Dijon). Les personnes mandatées par le promoteur 
seront soumises au secret professionnel. 
B/ Protection des personnes 
Le promoteur de cette étude, la FFCD, a pris toutes les dispositions prévues par la loi sur la protection 
des participants (Code de la Santé Publique, titre II, livre 1er, relatif aux recherches médicales) et a 
souscrit  une  assurance  en  responsabilité  civile  pour  cette  étude  auprès  de  la  société  hospitalière 
d’assurances  mutuelles  (SHAM)  sous  le  numéro  de  137.681.  Les  modalités  de  ce  protocole  ont  été 
soumises à l’examen du Comité de Protection des Personnes (CPP) Est I, qui a pour mission de vérifier 
si  les  conditions  requises  pour  votre  protection  et  l’ensemble  de  vos  droits  ont  été  respectées.  Ce 
Comité a donné son avis favorable le 17/04/2014. 
Les  modalités  de  ce  protocole  ont  été  soumises  à  l’examen  de  l’Agence  Nationale  de  Sécurité  des 
médicaments et de produits de santé (ANSM) qui nous a donné l’autorisation le 17/06/2014. 
Conformément aux recommandations du Plan Cancer (Mesure 4.3.), ce document a été soumis pour 
relecture,  avis  et  conseil  au  Comité  de  Patients  pour  la  Recherche  Clinique  (CPRC)  de  la Ligue 
Nationale Contre le Cancer. 
En cas d’arrêt prématuré de l’étude, votre médecin vous tiendra au courant et vous communiquera les 
raisons  éventuelles  d’un  tel  arrêt.  Toute  information  nouvelle  survenant  pendant  votre  participation 
vous sera communiquée. 
A l’issue de l’étude, vous pourrez, si vous le souhaitez, être informé par votre médecin, des résultats 
globaux de cette recherche lorsqu’ils seront disponibles.