Fédération Francophone de Cancérologie Digestive
Note d’information et consentement clinique FFCD1307
Version 1.0 du 3.03.2014 autorisé Page 5 sur 7
- Troubles du rythme cardiaque
- Embolisation pulmonaire
- Déficits neurologiques dont paralysie des nerfs crâniens
- Vasospasme
- Réactions vis-à-vis de corps étrangers nécessitant une intervention médicale
- Fièvre
- Insuffisance rénale
- Ischémie aigue du membre inférieur
- Alopécie réversible à l'arrêt du traitement
- Stomatite, œsophagite
- Rash cutané
Les conditions d’arrêt de traitement :
Le traitement de l’étude pourra être arrêté si le médecin qui vous suit en estime la nécessité, en cas de
toxicité majeure qui ne permette plus de continuer le traitement, en cas d’évènement grave ou imprévu
nécessitant l’arrêt du traitement, en cas de progression de la maladie, si vous souhaitez arrêter le
traitement. Dans ce cas, le traitement sera arrêté mais vous continuerez d’être suivi dans le cadre du
protocole si vous ne le refusez pas.
Aspects réglementaires et administratifs :
A/ Confidentialité
Les données recueillies seront analysées par informatique. Conformément à la Loi Informatique et
Liberté (CNIL modifiée par la Loi 2004-801 du 6 Août 2004), vous pourrez exercer un droit d’accès et
de modification par l’intermédiaire de votre médecin traitant. La confidentialité sera garantie par le fait
que seul le numéro de votre dossier figurera dans les analyses et les documents écrits et que votre nom
n’apparaîtra jamais. Les informations pourront être contrôlées selon la réglementation en vigueur.
Votre dossier médical restera confidentiel et ne pourra être consulté que sous la responsabilité du
médecin s’occupant de votre traitement ainsi que par les Autorités de Santé et par les personnes
autorisées par le promoteur de la recherche (FFCD, Dijon). Les personnes mandatées par le promoteur
seront soumises au secret professionnel.
B/ Protection des personnes
Le promoteur de cette étude, la FFCD, a pris toutes les dispositions prévues par la loi sur la protection
des participants (Code de la Santé Publique, titre II, livre 1er, relatif aux recherches médicales) et a
souscrit une assurance en responsabilité civile pour cette étude auprès de la société hospitalière
d’assurances mutuelles (SHAM) sous le numéro de 137.681. Les modalités de ce protocole ont été
soumises à l’examen du Comité de Protection des Personnes (CPP) Est I, qui a pour mission de vérifier
si les conditions requises pour votre protection et l’ensemble de vos droits ont été respectées. Ce
Comité a donné son avis favorable le 17/04/2014.
Les modalités de ce protocole ont été soumises à l’examen de l’Agence Nationale de Sécurité des
médicaments et de produits de santé (ANSM) qui nous a donné l’autorisation le 17/06/2014.
Conformément aux recommandations du Plan Cancer (Mesure 4.3.), ce document a été soumis pour
relecture, avis et conseil au Comité de Patients pour la Recherche Clinique (CPRC) de la Ligue
Nationale Contre le Cancer.
En cas d’arrêt prématuré de l’étude, votre médecin vous tiendra au courant et vous communiquera les
raisons éventuelles d’un tel arrêt. Toute information nouvelle survenant pendant votre participation
vous sera communiquée.
A l’issue de l’étude, vous pourrez, si vous le souhaitez, être informé par votre médecin, des résultats
globaux de cette recherche lorsqu’ils seront disponibles.