contenance , en superficie, d`un hectare cinquante`deux ares (ou dix

C
i5)
contenance
,
en
superficie,
d'un
hectare
cinquante'deux
ares
(ou
dix
bicherées
ancienne
mesure
delphinale)
de
terre,
à
prendre
du
côté
du
levant
,
en
partant
de
la
croix
des
Rameaux,
sur
une
terre
que
pos-
sédait
alors
propriétairement
ledit
M.
Bonnevaux
sur
ladite
commune
d'Artas
,
au
lieu
appelé
au
nias
du
Grand-Chattelard
,
par
une
ligne
de
division
tirée
du
midi
au
nord
(c'est-à-dire
d'un
chemin
à
l'autre),
de
manière
à
ce
que
les
lots
dont
la
totalité
de
la
terre
sera
composée
soient
faits
proportionnellement
aux
longueurs
ou
dimensions
de
ces
deux
chemins;
laquelle
partie
vendue
a
eu
pour
confins,
du
matin
et
du
midi
,
le
chemin
d'Artas
à
St-Jean-d*
Bournay;
du
couchant,
le
restant
de
la
pièce;
et
du
nord,
le
chemin
entre
les
deux
Chattelard.
Indépendamment
des
charges,
clauses
et
conditions
qui
sont
men-
tionnées
en
ce
contrat
,
et
qui ont
été
réciproquement
acceptées
par
les
parties
présentes,
le
sieur
François
Cursier,
pour
avoir
l'autorisa-
tion
nécessaire
de
M.
Bonnevaux
,
pour
jouir
et
disposer
propriétaire-
ment
de
l'immeuble
par
lui
nouvellement
acquis,
s'est
engagé
et
a
promis
de
paver
et
porter,
au
domicile
dudit
Bresse,
notaire
à
Ar-
tas,
au
vendeur,
et,
pour
ce
dernier,
à
M.
Romain
Bonnard,
chargé
de
recevoir
pour
son
mandant
la
somme
de
deux
mille
huit
cent
quatre-
vingt
cinq
francs
quarante
centimes,
formant
le
prix
de
la
vente;
la-
quelle
somme
l'acquéreur
a*
déclaré
vouloir
paver
dans
les
proportions
suivantes,
savoir:
la
somme
de
trois
cent
quatre-vingt-douze
francs
.
soixante-dix
centimes
le
premier
janvier
mil
huit
cent
trente-neuf
;"r
même
somme
de
trois
cent
quatre
vingt-douze
francs
soixante-dix
centimes
le
premier
janvier
mil
huit
cent
quarante,
et le
surplus
,
montant
à
la
somme
totale
de
deux
mille
cent
francs,
en
sept
années
consécutives
et
en
sept
paiements
égaux,
de
trois
cents
francs
cha-
que
année,
dont
le
premier
terme
sera
échu,
et
par
conséquent
exi-
gible,
le
premier
janvier
mil
huit
cent
quarante-un,
et
ainsi
de
suite
d'année
en
année
,
à
semblable
époque,
jusqu'à
libération
pleine
et
entière
;
avec
du
tout
les
intérêts
à
cinq
pour
cent
l'an
,
sans
retenue
,
qui
ont
pris
leur
cours
depuis
le
premier
janvier
mil
huit
cent
trente-
huit
,
pour
être
payés
en
totalité
à
la
fin
de
chaque
terme
échu
,
et
diminuer
insensiblement
,
au
fur
et
à
mesure
que
le
capital
décroîtra,
et
ce
jusqu'à
extinction
définitive
de
paiement.
13°
Sous
la
date
du
trois
avril
mil
huit
cent
trente-huit
,
par-devant
M
e
Bresse,
notaire
à
la
résidence
d'Artas
,
M.
Romain
Bonnard
.
pro-
priétaire
et
négociant
,
domicilié
à
Vienne
,
agissant
comme
procureur
fondé
de
M.
Bonnevaux,
propriétaire
à
Lemps
,
par
acte
enregistré,
a
également
vendu,
avec
les
maintenue
et
garantie
de
fait
et
de
droit
,
au
sieur
Claude-André
Devirieu
,
propriétaire-cultivateur,
domicilié
à
Artas
,
une
contenance
en
superficie
d'un
hectare
quatre
ares,
soit
six
bicherées
trois
cent
trente-sept
toises
fixes
,
ancienne
mesure
del-
phinale
,
de
la
terre
appelée
la
Manchette
,
ou
autrement
appelée
de
I"-
Glacière
,
que
ledit
M.
Bonnevaux
possédait
à
cette
époque
sur
le
territoire
de
la
commune
d'Artas.
qui
a
été
prise
à
l'angle
nord-ouest,
et
qui
a
eu
pour
confins
,
du
matin,
la
terre
restant
à
ce
dernier;
du
midi
,
pariie
de
la
même
terre
vendue
au
sieur
Louis-Gédéon
Nicolas
;
du
couchant
,
la
terre
du
sieur
Jean
Devirieux,
et
du
nord,
celles
des
sieurs
Choilier
,
Fontaine
et
Parent;
pour,
par
l'acquéreur
,
en
jouir
et
en
disposer
en
véritable
propriétaire,
à
dater
du
trois
avril
mil
huit
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