Islam et État en Algérie

EL-HADI CHALABI
Islam et État en Algérie
dans les textes officiels
1962-2002

REMERCIEMENTS
L’auteur tient à remercier vivement,
Zineb Derbal, Documentaliste du Centre culturel algérien à Paris, pour sa constante
et aimable disponibilité,
Faroudja Mezani, Directrice du service juridique de l’OREF (Alger) pour avoir
répondu chaque fois qu’elle a été sollicitée au sujet du J.O., pour un numéro ou une
année manquants ou pour combler le vide d’une référence oubliée,
Seddik Eulmi, Directeur du Centre islamique d’Alger qui a bien voulu me confier
le répertoire des séminaires de la pensée islamique,
Khaled Satour pour avoir relu l’ouvrage et attiré mon attention sur des points qu’il
fallait préciser ou développer,
Enfin, Maryannick Chalabi pour sa relecture pointilleuse qui a permis de redresser
imperfections et maladresses et pour avoir consenti, oubliant ses propres soucis de
rédaction, à mettre son énergie dans la mise en forme de l’index.

Ce livre est diffusé gratuitement par Instances Editions sur Internet, seul espace de publication
non encore soumis à la censure, à l'adresse www.elhadi-chalabi.com.
Il reste l'entière propriété de l'auteur et toute utilisation en est soumise à son autorisation.
Vous pouvez indiquer le lien pour le télécharger, mais en aucun cas le mettre vous-même
en téléchargement, par ailleurs merci de ne pas en faire circuler plusieurs copies, mais de
le télécharger autant de fois que nécessaire.
Contact : [email protected]

TABLE DES MATIERES
Liminaire 7
Avant-propos 21
Introduction 33
PREMIERE PARTIE
Interpénétration de l’Islam et de l’Etat dans les textes officiels 49
CHAPITRE PREMIER
Le cadre juridique et politique de l’Islam.
Du ministère des Habous aux ministères de l’Intérieur
et de l’Education nationale 51
L’organisation administrative du ministère des Habous 60
1. Des premiers pas à la consécration : L’extension des compétences 60
2. Le développement et la diversification des moyens du ministère 62
3. De l’administration spécifique au domaine concédé 65
4. Une structure consultative abritant un laboratoire
de revendications et de programmation islamiques
du Conseil supérieur islamique au Haut conseil islamique 66
L’enseignement originel :
Statut de l’enseignement et statut des enseignants
1. Le contrôle de l’administration sur l’enseignement 70
2. Le contrôle de l’administration sur le culte 80
3. Les conséquences du contrôle 84
CHAPITRE DEUXIÈME
Etat et norme applicable 87
Chari’a et droit positif : Validité de la distinction 88
1. Qu’est- ce que le droit positif ? 89
a. Droit positif et fondement du droit 98
b. Juristes et autorité politique dans la production du droit 99
2. Peut-on parler de jurisprudence ? 103
a. Une jurisprudence sans source 103
b. Une jurisprudence sans révélateur : la doctrine introuvable 106
c. Loi et jurisprudence 107
d. Un droit coupé de lui-même 109

La chari’a partie intégrante du droit positif 113
1. L’appréciation de la distinction entre chari’a et
droit positif dans la théorie juridique 114
2. Droit du «Prince» et droit du mûfti 120
3. Le pouvoir colonial et la question de la souveraineté :
souveraineté des Etats, souveraineté de la loi127
CONCLUSION
Du positivisme optimiste des uns à l’étatisme inconditionnel des autres,
Ou comment sortir du conflit avec la chari’a 141
DEUXIEME PARTIE
Chronologie des textes officiels154
Années
1962 - 1963 155
1964 - 1965 156
1966 157
1967 - 1968 158
1969 159
1970 160
1971 - 1972 161
1973 162
1974 163
1975 - 1976 164
1977 165
1978 - 1979 166
1980 167
1981 168
1982 169
1983 - 1984 170
1985 - 1986 171
1987 173
1988 - 1989 175
1990 176
1991 177
1992 178
1993 180
1994 181
1995 183
1996 184
1997 185
1998 187
1999 190
EL-HADI CHALABI5