la notion philosophique de dignite a l`epreuve de sa consecration

LA NOTION PHILOSOPHIQUE DE DIGNITE A
L’EPREUVE DE SA CONSECRATION JURIDIQUE
F´elicit´e Mbala Mbala
To cite this version:
F´elicit´e Mbala Mbala. LA NOTION PHILOSOPHIQUE DE DIGNITE A L’EPREUVE DE
SA CONSECRATION JURIDIQUE. Sciences de l’Homme et Soci´et´e. Universit´e du Droit et
de la Sant´e - Lille II, 2007. Fran¸cais.
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Submitted on 25 Mar 2009
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Université de Lille 2, droit et santé
Ecole doctorale des sciences juridiques, politiques et de gestion (ED n° 74).
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales
Thèse présentée et soutenue publiquement
pour obtenir le grade de docteur en sciences juridiques,
le 15 décembre 2007
Par Félicité Mbala Mbala
LA NOTION PHILOSOPHIQUE DE DIGNITE A
L’EPREUVE DE SA CONSECRATION JURIDIQUE
Directeur de thèse
Françoise Dekeuwer-Defossez, professeure à l’université de Lille 2
Jury
David BAKOUCHE, professeur à l’université de Paris XI
Charles COUTEL, professeur à l’université d’Artois
David HIEZ, professeur à l’université de Luxembourg

Merci à Mme Dekeuwer-Defossez pour avoir accepté de diriger mes travaux. Je tiens à lui
exprimer ici toute ma gratitude pour sa grande disponibilité et ses précieux conseils tout au
long de ces années.
Merci à Marcelle, Nathalie et Bertrand pour leur soutien indéfectible.
Merci à tous ces lecteurs et correcteurs de l’ombre, qu’ils trouvent ici l’expression de toute
ma gratitude
A toute ma famille, à mes parents, Odile et Dieudonné sans qui rien ne serait.
A toi Aristide

ABREVIATIONS
des principales références utilisées
AJDA Actualité juridique de droit administratif
APD Archives de philosophie du droit
D. Dalloz
Dr.pén. Droit pénal
GP Gazette du palais
JCP. G. Juris-classeur périodique, La semaine juridique édition générale
JO Journal officiel, lois et décrets
JOCE Journal officiel des communautés européennes
J-cl Jurisclasseur
L.P.A Les petites affiches
R.D.P. Revue de droit public
RFDA Revue française de droit administratif
RFDC Revue française de droit constitutionnel
R.R.J Revue de la recherche juridique. Droit prospectif
RSC Revue de la science criminelle
RTD civ Revue trimestrielle de droit civil
R.T.D.H. Revue trimestrielle des droits de l’homme

SOMMAIRE
ABREVIATIONS
SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : La réception de la dignité au sein de l’ordre juridique 29
TITRE PREMIER : L’apport matériel de la philosophie et de la religion 31
Chapitre 1 : La richesse des sources philosophiques et religieuses 33
Chapitre 2 : L’Influence majeure de la notion kantienne de dignité 79
TITRE SECOND : L’influence des origines philosophiques et religieuses sur
la juridicisation de la notion de dignité 115
Chapitre 1 : La recherche infructueuse d’une définition normative
de la notion de dignité 117
Chapitre 2 : La recherche infructueuse d’un principe juridique autonome
de dignité 157
DEUXIEME PARTIE : Les deux conceptions de la dignité résultant de
l’ordre
juridique 207
TITRE PREMIER : Consensus autour de la dignité de promotion 209
Chapitre 1 : La dignité comme fondement de la protection de la personne
vulnérable 211
Chapitre 2 : La dignité comme moteur de la promotion des droits
fondamentaux 255
TITRE SECOND : Négociations autour de la dignité de protection 293
Chapitre 1 : L’affaiblissement formel du principe de dignité 295
Chapitre 2 : L’affaiblissement matériel du principe de dignité 353
CONCLUSION 405
BIBLIOGRAPHIE 415
INDEX ANALYTIQUE 447
TABLE DES MATIERES 453