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Les conditions et procédures
de certification de
la formation académique
exigée pour I'inscription auprès des Autorités canadiennes
responsables de I'émission des permis d'architecte
Édition 2010
La version anglaise est disponible
au www.cacb-ccca.ca
Le Conseil canadien de
certification en architecture
Photo par : Gérard Godin
Photo par : Gérard Godin
Les conditions et procédures de certification de la formation académique Édition 2010 i
Ce document est approuvé par les ordres professionnels suivants
(Autorités canadiennes responsables de l'émission des permis d'architecte)
• Architectural Institute of British Columbia
• Alberta Association of Architects
• Northwest Territories Association of Architects
• Saskatchewan Association of Architects
• Manitoba Association of Architects
• Ontario Association of Architects
• Ordre des architectes du Québec
• Architects' Association of New Brunswick/Association des architectes
du Nouveau-Brunswick
• Nova Scotia Association of Architects
• Architects Association of Prince Edward Island
• Newfoundland and Labrador Association of Architects
Les conditions et procédures
de certification de
la formation académique
exigée pour I'inscription auprès des Autorités canadiennes
responsables de I'émission des permis d'architecte
Les conditions et procédures de certification de la formation académique Édition 2010 iii
A. Principes de la norme canadienne de formation académique ........1
Certification du CCCA ..........................................2
Normes relatives à I'évaluation de la formation académique ............2
B. Conditions et procédures de certification ........................3
Conditions ..................................................3
1. Grade ou programme agréé par Ie CCCA .......................3
2. Grade ou diplôme non agréé par Ie CCCA /
Diplôme du programme d'architecture de I'IRAC .................3
3. Architectes inscrits avant I'adoption du processus de certification ....3
Procédures .................................................4
1. Grade ou programme agréé par Ie CCCA .......................4
2a. Grade ou diplôme non agréé par Ie CCCA ......................4
2b. Diplôme du programme d'architecture de I'IRAC .................4
3. Architectes inscrits avant I'adoption du processus de certification ....5
4. Remédier aux lacunes de la formation .........................5
5. Révision et appels .........................................6
C. Procédures et normes pour l'évaluation des grades ou
des diplômes non agréés ......................................7
1. Procédures d'évaluation ....................................7
2. Normes relatives au cursus ..................................8
Les six domaines ..........................................9
Formation générale et cours optionnels ......................9
Exigences relatives à la formation professionnelle ............10
3. Normes de performance ...................................13
D. Annexe A
Conditions et procédures pour I'agrément des programmes
de grades professionnels en architecture .......................16
Table des matières
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