PLAN BLANC
Bloc Lapeyronie
CE QUE L’IADE NE PEUT IGNORER
HUGONNET Marlène, CDS IADE, Bloc Lapeyronie,
ADIAM octobre 2016
Plan de l’intervention
Définition
Contexte
CHU Montpellier
Bloc Lapeyronie : organisation
Bloc Lapeyronie : point logistique
Synthèse/Conclusion
HUGONNET Marlène, CDS IADE, Bloc Lapeyronie,
ADIAM octobre 2016
Définition
Le plan blanc constitue un « dispositif de crise ». Chaque
établissement de santé, qu’il soit public ou privé, doit se doter
d’un plan blanc, afin de répondre à des situations d’afflux
massif de victimes. Mis en place à partir de 2004, le plan
blanc répond à une politique de structuration croissante par les
pouvoirs publics, de la gestion des situations d’urgence
sanitaire.
Il permet « de mobiliser immédiatement les moyens de toute
nature dont l’établissement dispose en cas d’afflux de patients
ou de victimes ou pour faire face à une situation sanitaire
exceptionnelle » (CSP, art. L. 3131-7). Le ministère de la
Santé a pu préciser cette définition, en indiquant que le plan
blanc est en principe « réservé à un événement exceptionnel
aux conséquences sanitaires graves dépassant les capacités
immédiates de réponse adaptée. Le plan blanc est déclenché
si la situation de tension se conjugue à une activité soutenue
et à une capacité d’accueil restreinte » (Instruction
interministérielle DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT
HUGONNET Marlène, CDS IADE, Bloc Lapeyronie,
ADIAM octobre 2016
Procédure de déclenchement
Le plan blanc est arrêté, après avis des instances consultatives
compétentes :
par le directeur après concertation avec le directoire pour les
établissements publics de santé ;
par l’instance délibérative sur proposition de son responsable
pour les établissements de santé privés. Il est transmis au
représentant de l’État dans le département, au directeur
général de l’agence régionale de santé (DG ARS) et au service
d’aide médicale urgente (SAMU) départemental.
Le plan blanc d’établissement est évalué et révisé chaque
année. L’agence régionale de santé (ARS) procède à
l’inclusion des objectifs et des moyens du plan blanc
d’établissement dans le contrat pluriannuel d’objectifs et de
moyens (CPOM) conclu avec l’établissement.
HUGONNET Marlène, CDS IADE, Bloc Lapeyronie,
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Contexte actuel
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ADIAM octobre 2016
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