Rapport complet

GROUPE BANQUE TD RAPPORT ANNUEL 201119505
FSC Logo
Rapport annuel 2011
La meilleure
banque,
aujourd’hui
et demain.
MD / Le logo TD et les autres marques de commerce
sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion,
ou d’une filiale en propriété exclusive au Canada
et (ou) dans d’autres pays.

GROUPE BANQUE TD – RAPPORT ANNUEL 2011 RENSEIGNEMENTS À L’INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS 161
INSCRIPTIONS EN BOURSE
Les actions ordinaires de La Banque Toronto-
Dominion sont inscrites à la Bourse de Toronto et
à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».
Les actions privilégiées de La Banque Toronto-
Dominion sont inscrites à la Bourse de Toronto.
On trouvera des renseignements
supplémentaires sur les titres cotés de la Banque,
y compris les symboles boursiers et les numéros
CUSIP, sur notre site Web à l’adresse www.td.
com/francais, sous Investisseurs/Renseignements
sur le capital-actions. Les actionnaires peuvent
également communiquer avec le Service des
relations avec les actionnaires par téléphone au
1-866-756-8936 ou au 416-944-6367 (en anglais)
ou par courriel à l’adresse [email protected].
VÉRIFICATEURS POUR L’EXERCICE 2011
Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
DIVIDENDES
Dépôt direct des dividendes : Les actionnaires
peuvent opter pour les dépôts directs de leurs
dividendes dans un compte bancaire au Canada
ou aux États-Unis. Pour ce faire, prière de
communiquer avec l’agent des transferts de la
Banque dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Dividendes en dollars américains : Les
versements de dividendes envoyés à des
actionnaires ayant une adresse aux États-Unis
ou faits directement dans des comptes bancaires
américains seront effectués en dollars américains,
à moins que l’actionnaire ne donne d’autres
instructions à l’agent des transferts de la Banque.
Les autres actionnaires peuvent demander que les
dividendes leur soient versés en dollars américains
en communiquant avec l’agent des transferts de
la Banque. Les dividendes seront convertis en
dollars américains selon le taux de change affiché
par la Banque du Canada à midi le cinquième
jour ouvrable suivant la date de clôture des
registres, à moins d’avis contraire de la Banque.
L’information sur les dividendes de 2012 est
disponible à l’adresse www.td.com/francais, sous
Investisseurs/Renseignements sur le capital-
actions. Les dividendes, y compris les montants et
les dates, sont déclarés par le conseil
d’administration de la Banque.
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT
DES DIVIDENDES
Pour obtenir des renseignements sur le régime
de réinvestissement des dividendes de la Banque,
veuillez communiquer avec notre agent des
transferts ou visitez notre site Web à l’adresse
www.td.com/francais, sous Investisseurs/
Renseignements sur le capital-actions.
Renseignements à l’intention des actionnaires et des investisseurs
SERVICE DES RELATIONS AVEC
LES ACTIONNAIRES
Pour toute autre question, les actionnaires peuvent
communiquer avec le Service des relations avec les
actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou
au 1-866-756-8936 (en anglais), ou par courriel à l’adresse
[email protected]. Veuillez prendre note qu’en nous faisant
parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal,
vous consentez à ce que nous transmettions votre
demande aux personnes aptes à vous répondre.
Les actionnaires peuvent communiquer directement avec
les administrateurs indépendants par l’intermédiaire
du président du conseil d’administration en écrivant au :
Président du conseil d’administration
La Banque Toronto-Dominion
P.O. Box 1
Toronto-Dominion Centre
Toronto (Ontario) M5K 1A2
Ils peuvent également envoyer un courriel au Service
des relations avec les actionnaires de TD à l’adresse
[email protected]. Les courriels des actionnaires adressés
au président du conseil d’administration dans lesquels ils
expriment le désir de communiquer directement avec les
administrateurs indépendants seront transmis à M. Levitt.
SIÈGE SOCIAL
La Banque Toronto-Dominion
P.O. Box 1
Toronto-Dominion Centre
King St. W. et Bay St.
Toronto (Ontario) M5K 1A2
Tél. : [phone] (en anglais)
Téléc. : 416-982-5671
Pour obtenir des renseignements sur les produits
et services, 24 heures sur 24, sept jours sur sept :
Au Canada Communiquer avec TD Canada Trust au :
1-866-567-8888
Aux États-Unis Communiquer avec TD Bank, America’s
Most Convenient Bank au : 1-888-751-9000
En français : 1-866-233-2323
En cantonais/mandarin : 1-800-328-3698
Service de télécommunications à l’intention
des malentendants : 1-800-361-1180
Renseignements généraux : Affaires internes et
publiques au 416-982-8578
Site Web : au Canada : www.td.com/francais
aux États-Unis : www.tdbank.com
Adresse courriel : [email protected] (seulement
au Canada, les clients américains peuvent envoyer un
courriel au service à la clientèle par l’intermédiaire du
site www.tdbank.com)
ASSEMBLÉE ANNUELLE
Le 29 mars 2012 à
9 h 30 (HE)
Glenn Gould Studio
Toronto (Ontario)
(diffusion simultanée à New York, New York)
SERVICES RELATIFS AUX BILLETS
SUBORDONNÉS
Fiduciaire − billets subordonnés :
Société de fiducie Computershare du Canada
Services fiduciaires aux entreprises
100 University Avenue, 8th Floor, South Tower
Toronto (Ontario) M5J 2Y1
Copies of the Annual Report are available
in English from:
Corporate and Public Affairs Department
The Toronto-Dominion Bank
P.O. Box 1, Toronto-Dominion Centre Toronto, Ontario
M5K 1A2
SI VOUS :
Êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure sur votre
certificat d’actions)
Détenez vos actions de la TD par l’intermédiaire du
système d’inscription direct aux États-Unis
Détenez en propriété véritable des actions de la TD qui
sont immatriculées au nom d’un intermédiaire comme
une banque, une société de fiducie, un courtier en
valeurs mobilières ou une autre personne désignée
VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC
LES PERSONNES SUIVANTES :
Agent des transferts :
Compagnie Trust CIBC Mellon*
C.P. 700, Station B Montréal (Québec)
H3B 3K3
1-800-387-0825
Téléc. : 1-888-249-6189
[email protected] ou www.canstockta.com
Coagent des transferts et agent comptable
des registres :
BNY Mellon Shareowner Services
P.O. Box 358015
Pittsburgh, Pennsylvania 15252-8015
ou
480 Washington Boulevard
Jersey City, New Jersey 07310
1-866-233-4836
Service ATS (pour personnes malentendantes) :
1-800-231-5469
Actionnaires à l’extérieur des États-Unis : 201-680-6578
Service ATS pour actionnaires à l’extérieur des États-Unis :
201-680-6610
www.bnymellon.com/shareowner/equityaccess
Votre intermédiaire
ET VOTRE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
PORTE SUR CE QUI SUIT :
Un dividende non reçu, un certificat d’actions perdu,
une question de succession, un changement d’adresse
au registre des actionnaires, un changement de compte
bancaire pour le dépôt des dividendes, le régime de
réinvestissement des dividendes, l’élimination des envois
en double aux actionnaires ou l’arrêt (ou la reprise) des
envois de rapports annuels et trimestriels.
Un dividende non reçu, un certificat d’actions perdu, une
question de succession, un changement d’adresse au
registre des actionnaires, l’élimination des envois en
double aux actionnaires ou l’arrêt (ou la reprise) des
envois de rapports annuels et trimestriels.
Vos actions TD, notamment des questions au sujet du
régime de réinvestissement des dividendes et de l’envoi
de documents aux actionnaires.
TABLE DES MATIÈRES
1 Portrait de 2011
2 Aperçu de l’exercice
3 Indicateurs de performance
4 Message du président du Groupe et chef de la direction
6 Message du président du conseil d’administration
8 RAPPORT DE GESTION
RÉSULTATS FINANCIERS
84 États financiers consolidés
90 Notes afférentes aux états financiers consolidés
154 Principales filiales
156 Analyse statistique des dix derniers exercices
160 Glossaire
161 Renseignements à l’intention des actionnaires
et des investisseurs
Conception graphique : q30 design inc.; impression : Transcontinental PLM
Pour en savoir plus sur l’engagement
de la TD à l’égard des collectivités, consultez
le Rapport en ligne sur les responsabilités
de la TD en balayant le code QR ci-dessous
ou en visitant le site Web à l’adresse
td.com/francais/responsabilites-de-lentreprise
Le Rapport 2011 sera mis en ligne en mars 2012
Pour obtenir de plus amples renseignements,
y compris visionner les vidéos d’Ed Clark
et de Brian Levitt, consultez le rapport annuel
interactif en ligne de la TD en balayant le code QR
ci-dessous ou en visitant le site Web à l’adresse
td.com/francais/annual-report/ar2011
* Depuis novembre 2010, la Société canadienne de
transfert d’actions, qui agit en qualité d’agent
administratif pour la Compagnie Trust CIBC Mellon,
assure la tenue des dossiers des actionnaires.

GROUPE BANQUE TD – RAPPORT ANNUEL 2011 PORTRAIT DE 2011 DU GROUPE BANQUE TD 1
Portrait de 2011 du Groupe Banque TD1
07 08 09 10 11
0
6 300 $
5 250
4 200
3 150
2 100
1 050
BÉNÉFICE NET
attribuable aux actionnaires ordinaires
(en millions de dollars canadiens)
Rajusté Comme présenté
07 08 09 10 11
100
400
500
700 $
600
300
200
0
TOTAL DE L’ACTIF
(en milliards de dollars canadiens)
07 08 09 10 11
BÉNÉFICE PAR ACTION
(en dollars canadiens)
Rajusté Comme présenté
5
6
7 $
4
3
2
1
0
07 08 09 10 11
3,5 %
1,0
0,5
3,0
2,5
2,0
1,5
0
RENDEMENT DES ACTIFS
PONDÉRÉS EN FONCTION
DES RISQUES
(en pourcentage)
Rajusté Comme présenté
07 08 09 10 11
0,5
1,5
2,0
2,5
3,0 $
1,0
0
DIVIDENDES PAR ACTION
(en dollars canadiens)
TOTAL DU RENDEMENT
POUR LES ACTIONNAIRES
(TCAC sur 5 ans)
COMPOSITION DES BÉNÉFICES
DES ACTIVITÉS DE DÉTAIL
DE LA TD EN 2011
12,6 % TCAC sur 5 ans de la TD
(rajusté)
88 % Services bancaires de détail
12 % Services bancaires de gros
8,0 % TCAC sur 5 ans de la TD
(rajusté)
2,95 % Rendement des actifs
pondérés en fonction
des risques (rajusté) de
la TD pour 2011
11,8 % TCAC sur 5 ans de TD
6,7 %
La composition s’appuie sur
les activités de détail de la
TD en Amérique du Nord –
qui comportent moins
de risques et génèrent des
bénéfices constants.
64 %
24 %
12 %
Activités de détail au Canada
Activités de détail aux États-Unis
Services bancaires de gros
1
Veuillez consulter la note au bas de la page suivante pour en savoir plus sur
la méthode de calcul de ces résultats.
8,0 % TCAC sur 5 ans – TD
6,2 % TCAC sur 5 ans – autres
grandes institutions
financières canadiennes
(29,4) % TCAC sur 5 ans –
grandes institutions
financières américaines
3,2 % Autres grandes
insti tutions financières
canadiennes
(14,4) % Grandes institutions
financières américaines

GROUPE BANQUE TD – RAPPORT ANNUEL 2011 APERÇU DE L’EXERCICE 2
Principaux indicateurs financiers
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 2011 2010 2009
Résultats d’exploitation
Total des revenus – comme présenté 21 594 $ 19 565 17 860 $
Total des revenus – rajusté 21 418 19 563 18 621
Bénéfice net – comme présenté 5 889 4 644 3 120
Bénéfice net – rajusté 6 251 5 228 4 716
Situation financière à la fin de l’exercice
Total de l’actif 686 360 619 545 557 219
Total des dépôts 481 114 429 971 391 034
Total des prêts 305 808 272 162 255 496
Par action ordinaire (en dollars canadiens)
Bénéfice dilué – comme présenté 6,41 5,10 3,47
Bénéfice dilué – rajusté 6,82 5,77 5,35
Ratio de distribution sur actions ordinaires – rajusté 38,1 % 42,1 % 45,6 %
Cours de clôture (31 octobre 2011) 75,23 73,45 61,68
Total du rendement pour les actionnaires 5,7 % 23,4 % 13,6 %
Ratios financiers
Ratio des fonds propres de première catégorie 13,0 % 12,2 % 11,3 %
Ratio du total de fonds propres 16,0 % 15,5 % 14,9 %
Ratio d’efficience – comme présenté 60,6 % 62,2 % 68,4 %
Ratio d’efficience – rajusté 57,9 % 58,6 % 59,2 %
1
Les résultats dressés selon les PCGR sont désignés « comme présentés ». Les résultats
rajustés (obtenus en retranchant les « éléments à noter », déduction faite des
impôts, des résultats présentés) et les termes connexes ne sont pas définis selon
les PCGR et, par conséquent, ils pourraient avoir une signification différente d’une
terminologie similaire utilisée par d’autres émetteurs.
Pour d’autres explications, une liste des éléments à noter ainsi qu’un rapproche-
ment des mesures financières non conformes aux PCGR, voir la rubrique « Présen-
tation de l’information financière de la Banque » du rapport de gestion ci-inclus.
Le « TCAC sur cinq ans » est le taux de croissance annuel composé, calculé de
2006 à 2011, sur une base rajustée.
« La composition des bénéfices des activités de détail de la TD » est fondée sur les
résultats rajustés.
Le bénéfice des « activités de détail au Canada » correspond au total du bénéfice
rajusté des Services bancaires personnels et commerciaux au Canada et de Gestion
de patrimoine. Le bénéfice des « activités de détail aux États-Unis » correspond au
total du bénéfice rajusté du secteur Services bancaires personnels et commerciaux
aux États-Unis et de l’apport de TD Ameritrade.
Parmi les autres cinq grandes institutions financières canadiennes figurent la Banque
Royale du Canada, la Banque Scotia, la Banque de Montréal et la Banque CIBC.
Les autres grandes institutions financières américaines comprennent Citigroup,
Bank of America, J.P. Morgan, Wells Fargo, PNC Financial et U.S. Bancorp.
Aux fins de comparaison avec les autres grandes institutions financières américaines,
le taux de croissance composé sur cinq ans du dividende par action est calculé
sur douze mois, à partir du troisième trimestre de 2006 jusqu’au troisième
trimestre de 2011.
2
TD Canada Trust se classe au premier des cinq grandes banques de détail selon
une enquête portant sur six facteurs déterminants de la satisfaction de la clientèle.
Parmi les banques de détail de moyenne taille, Services financiers le Choix du
Président a reçu la plus haute note dans l’enquête exclusive de 2011 sur la satis-
faction de la clientèle des services bancaires de détail canadiens de J.D. Power
and Associates. L’enquête a évalué huit banques et reposait sur un total de 12
740 réponses. Les résultats exclusifs de l’enquête font état de l’expérience et des
perceptions de clients sondés entre le 1er novembre et le 31 octobre 2011. Visitez
le site jdpower.com.
La TD possède l’application
bancaire mobile la plus
populaire au Canada
avec plus d’un million de téléchargements
TD Bank, America’s Most
Convenient Bank® a enregistré
un bénéfice record
pour une deuxième année consécutive;
le bénéfice rajusté des Services bancaires
personnels et commerciaux aux États-Unis
a franchi la barre du milliard de dollars
La TD nommée meilleure
banque en Amérique du Nord
par la revue Euromoney pour la troisième
année consécutive
La TD a continué d’accroître
ses activités dans les secteurs
où elle est sous-représentée
grâce à l’acquisition, au cours de l’exercice 2011,
de Services financiers Chrysler et du portefeuille
de cartes de crédit de MBNA Canada
Nos activités de détail ont
enregistré un bénéfice
rajusté record de 5,7 milliards
de dollars
en 2011
Les Services-conseils de
Gestion de patrimoine TD
au Canada ont atteint un
jalon important
en franchissant la barre des 100 milliards de
dollars d’actifs administrés malgré la volatilité
des marchés
Valeurs Mobilières TD figure
toujours parmi les trois
plus importantes maisons
de courtage au Canada
premier rang pour la prise ferme d’actions et
pour la négociation de blocs d’actions; deuxième
rang pour les prêts syndiqués, les titres de
créance de sociétés et les fusions-acquisitions
Les primes totales de TD
Assurance ont dépassé
les 3 milliards de dollars
pour une deuxième
année consécutive
deuxième rang pour ce qui est de
l’assurance habitation et auto pour
les particuliers du Canada
TD Canada Trust s’est classée
au premier rang pour ce
qui est de la satisfaction
de la clientèle
parmi les cinq grandes banques de détail
pour une sixième année d’affilée2
Aperçu de l’exercice1

GROUPE BANQUE TD – RAPPORT ANNUEL 2011 INDICATEURS DE RENDEMENT 3
Indicateurs de performance
Les indicateurs de rendement nous aident à orienter nos efforts, à communiquer nos priorités et à mesurer
notre rendement dans le but d’être la meilleure banque. Le tableau ci-dessous présente le rendement
de la TD en fonction de ces indicateurs.
INDICATEURS DE RENDEMENT POUR 2011
RÉSULTATS FINANCIERS
• Obtenir un rendement total pour les actionnaires supérieur
à la moyenne des pairs2
• Faire croître le bénéfice par action rajusté de 7 à 10 %
• Obtenir un rendement supérieur à la moyenne des pairs relativement
aux actifs pondérés en fonction des risques
EXPLOITATION
• Faire croître les revenus plus rapidement que les dépenses
• Investir dans nos activités principales pour améliorer l’expérience client
CLIENT
• Améliorer l’indice d’expérience de la clientèle (IEC)3
• Investir dans nos activités principales pour améliorer l’expérience client
EMPLOYÉ
• Améliorer l’indice de l’engagement des employés par rapport
à l’exercice précédent
• Améliorer l’expérience du personnel :
– en étant à l’écoute de nos employés
– en favorisant la diversité au sein du personnel
– en offrant un milieu de travail sain, sûr et flexible
– en offrant une rémunération basée sur le rendement
et des avantages concurrentiels
– en investissant dans la formation et le perfectionnement
COLLECTIVITÉ
• Verser à des organismes de bienfaisance et sans but lucratif des dons
équivalant à au moins 1 % du bénéfice avant impôt réalisé au pays
(moyenne sur cinq ans)
• Avoir une incidence positive :
– en soutenant l’engagement communautaire des employés et les
activités de financement qu’ils organisent
– en favorisant les progrès dans nos domaines stratégiques cibles, y
compris l’éducation et l’initiation aux finances, par l’intermédiaire
d’initiatives relatives aux jeunes, au logement abordable et à
l’environnement
– Protéger l’environnement
RÉSULTATS1
• Rendement de la TD : 5,7 % p/r à une moyenne de – 1,2 % pour
les pairs canadiens
• Croissance du bénéfice par action rajusté de 18 %
• Rendement de la TD : 2,95 % p/r à une moyenne de 2,30 % pour les
pairs canadiens
• Croissance des revenus supérieure à la croissance des dépenses dans
une proportion de 1,4 %
• Plus d’information à la section « Analyse des secteurs d’exploitation »
dans le rapport de gestion qui accompagne le présent document
• IEC de 30,4 % (objectif : 26,7 %)
• Plus d’information à la section « Analyse des secteurs d’exploitation »
dans le rapport de gestion qui accompagne le présent document
• Indice de l’engagement des employés4 de 4,18 à l’automne 2011
p/r à 4,15 à l’automne 2010
• Plus d’information dans le Rapport sur les responsabilités 2011
de la TD qui sera publié en mars 2012
• Dons et commandites communautaires au Canada de 1,3 %5
(42,6 millions de dollars) p/r à 1,4 % (38,4 millions de dollars) en 2010
• Dons et commandites communautaires aux États-Unis de 25 millions
de dollars US p/r à 19,8 millions de dollars US en 2010
• Dons et commandites communautaires de 73 857 £ au Royaume-Uni
p/r à 90 919 £ en 2010
• 377 500 $ remis à plus de 580 organismes en guise de subventions pour
bénévolat à l’échelle nationale
• 23 millions de dollars (56 % des dons versés) remis à la collectivité pour
favoriser nos domaines stratégiques cibles à l’échelle nationale
• 3,6 millions de dollars remis pour 1 085 projets communautaires liés
à l’environnement par l’entremise de la Fondation TD des amis de
l’environnement; la somme supplémentaire de 4,7 millions de dollars,
provenant du budget de la TD pour les dons à la collectivité, a été versée
pour appuyer des projets liés à l’environnement6
1
Les indicateurs de rendement qui concernent le bénéfice sont fondés sur les
résultats rajustés de la TD pour l’exercice complet (sauf indication contraire),
tel qu’il est expliqué à la rubrique « Présentation de l’information financière
de la Banque » dans le rapport de gestion qui accompagne le présent document.
Pour ce qui est des pairs, le bénéfice a été rajusté sur une base comparable
de façon à exclure les éléments non sous-jacents ciblés.
2
Le rendement total pour les actionnaires est mesuré pour l’exercice ayant
commencé le 1er novembre 2010 et s’étant terminé le 31 octobre 2011.
3
L’IEC est un indice qui permet de suivre l’évolution de la fidélité et de l’appui
des clients de la TD.
4
L’engagement des employés est évalué sur une échelle de 1 à 5.
5
Valeur calculée en divisant les dons versés au Canada par la moyenne mobile
du revenu net avant impôt sur cinq ans.
6
Exception faite des dons uniques spéciaux de 1 M$ versés par Environnement TD
à FAE TD pour le projet de neutralité papier.