Avis transition écologique

Affronter l’urgence
par une transition écologique
globale et fédératrice
Avis
Crédits photo : Badias, Cordier, Isenmann. - Couverture imprimé sur Cyclusprint 100% recyclé - 200 g, pages intérieures imprimées sur du papier PEFC
13 octobre 2015

Avis
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Affronter l’urgence par une
transition écologique
globale et fédératrice
13 octobre 2015

Conseil économique, social et environnemental régional d’Alsace
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Avis n° 08- 2015 – Affronter l’urgence par une transition écologique globale et fédératrice
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Vu la Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et
des Régions,
Vu les articles L. 4111-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, relatifs à l’organisation
de la Région,
Vu les articles L. 4241-1 et L. 4241-2 du code général des collectivités territoriales, relatifs aux
compétences du Conseil économique, social et environnemental régional,
Vu la décision d’auto saisine du Bureau du Conseil économique, social et environnemental régional
d’Alsace en date du 13 mai 2014,
Vu le projet d’avis transmis par la commission « Environnement » du CÉSER-Alsace en date du
6 octobre 2015,
Vu la décision du Bureau du CÉSER-Alsace en date du 12 octobre 2015,
Marie-Christine CRETON, rapporteure, entendue en séance plénière,
Le Conseil économique, social et environnemental d’Alsace
a voté le présent avis par :
71 pour
0 contre
1 abstention

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