Kleos implémentation TVA
Version: janvier 2014
FACTURES DACHAT
Contrairement aux factures de vente, créées via le module de facturation, les factures d'achat sont
enregistrées directement dans le journal d'achat.
Pour leur traitement dans la déclaration TVA des paramètres supplémentaires doivent être
configurés, parce que les opérations entrantes doivent être traitées dans différentes grilles en
fonction de leur nature.
Les achats dans un autre pays de l'UE ou les achats sous le régime "TVA pour le cocontractant"
nécessitent une attention spéciale.
En outre il faut être attentif quand il s'agit de TVA non déductible et d'achats faits en partie pour
usage privé.
Si la configuration a été faite adéquatement, le traitement peut se faire presque tout à fait
automatiquement et Kleos pourra générer une déclaration TVA correcte.
Configuration plan comptable: quels paramètres doivent être configurés ou vérifiés pour
garantir l'enregistrement correcte des factures?
Enregistrer une facture d'achat: ou devez-vous enregistrer vos factures?
Pour faciliter l'attribution des achats aux bonnes grilles TVA, quelques paramètres ont été ajoutés au
niveau du plan comptable.
La méthode de travail n'est pas la même pour la comptabilité de société et la comptabilité de caisse.
Note relative aux débours (frais de justice): si vous faites des débours et vous enregistrer des
factures d'achat, elles ne sont pas assujetties à la TVA, du moins si elles répondent aux prescriptions
de la Circulaire TVA du SPF Finances, n° 90-94.
Pour l'enregistrement de ces "achats", les comptes décrits dans les ventes sont également utilisés. En
fin de compte, ils devront être soldés.
Consultez pour les comptes utilisés les pages relatives à la configuration du plan comptable de vente
pour la comptabilité de société ou la comptabilité de caisse.
Kleos implémentation TVA
Version: janvier 2014
FACTURES D’ACHAT
PLAN COMPTABLE COMPTABILITE DE SOCIETE
GENERALITES COMPTE DACHAT
Voici une exemple d’une configuration de compte 612100 - «prestations informatiques"
Cliquez sur Configuration Comptabilité Plan comptable
Sélectionnez la comptabilité et l’exercice comptable
Cliquez sur “nouveau” et faites attention de bien reprendre tous les paramètres indiqués.
Code TVA: choisissez ici le code qui correspond au taux de TVA d'application pour ces achats.
Normalement 21%, mais pour des livres par exemple vous devez choisir 6%. En enregistrant un
achat, Kleos calculera pour vous automatiquement la TVA à l'aide du code sélectionné (mais vous
pouvez toujours modifier manuellement).
Catégorie "National" pour déclaration TVA: cette sélection défini si le montant de l'achat est
repris dans la grille 81, 82 ou 83 de la déclaration TVA
o 81: Marchandises, matières premières et matières auxiliaires n'est normalement pas
d'application pour un cabinet d'avocats
o 82: Services et biens divers: sera la configuration par défaut pour la plupart des comptes
o 83: Biens d'investissements
Catégorie "UE" pour déclaration TVA: quand vous effectuez un achat dans un autre pays de l'UE,
le montant doit aussi être repris dans la grille 86 ou 88
o 86: Biens (Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique)
o 88: Services (Services intracommunautaires avec report de perception)
En cas de doute, nous vous conseillons de contacter votre comptable
Kleos implémentation TVA
Version: janvier 2014
FACTURES D’ACHAT
PLAN COMPTABLE COMPTABILITE DE SOCIETE
TVA NON DEDUCTIBLE COMPTE DACHAT
Pour certains achats, la TVA n'est pas entièrement déductibles (= remboursable). Dans cet exemple,
vous pouvez voir qu'il ya un pourcentage (50%) complété, comme pour les frais de voiture. (612500
carburant de voiture
Cliquez sur Configuration Comptabilité Plan comptable
Sélectionnez la comptabilité et l’exercice comptable
Cliquez sur “nouveau” et faites attention de bien reprendre tous les paramètres indiqués.
Remarque: KLEOS ne proposera pas de pourcentage. Vous devez le configurer manuellement.
Vous devez également configurer sur quel compte la TVA non déductible doit être enregistrée (et
cela est possible pour les factures et les notes de crédit séparément).
Par défaut Kleos proposera le même compte de frais, mais vous êtes libre d'en choisir un autre.
Ce mécanisme peut également être utilisé par les assujettis mixtes ou partiels pour lesquels la TVA
est seulement partiellement déductible sur les achats. Veuillez consultez votre comptable avant
d'utiliser cette méthode.
En cas de doute, nous vous conseillons de contacter votre comptable
Kleos implémentation TVA
Version: janvier 2014
FACTURES D’ACHAT
CONFIGURATION COMPTABILITE DE CAISSE
Avant l'introduction de la TVA les avocats en tant que personne physique devaient uniquement tenir
un journal financier.
Des factures d'achat reçues, mais non payés, n'étaient pas pertinentes et ne devaient pas être
reprises dans la comptabilité.
A cause de l'introduction de la TVA, un livret de factures entrantes doit être tenu maintenant, parce
que la TVA sur les achats peut être récupérée par l'avocat, indépendamment si la facture a été payée
oui ou non.
Au niveau des impôts directs le résultat taxable de l'avocat-personne physique est défini par les frais
réels payés. Les factures impayées n'en font pas parties.
Kleos manie un système de doubles comptes pour pouvoir traiter cela sur le plan de la comptabilité.
Dans le journal des factures les frais sont enregistrés sur des comptes temporaires. Ces
enregistrements forment la base de la déclaration TVA. Parce que ces enregistrements ne
font pas encore parti du résultat fiscal (l'avocat n'est pas autorisé à les déduire aussi
longtemps que les montants ne sont pas payés) les comptes de bilan de classe 4 sont utilisés.
Ces comptes sont appelés "Extra-fiscaux".
Au moment du paiment de la facture au fournisseur, dans le journal de banque ou de caisse,
ces montants sont automatiquement transférés vers un compte définitif de (généralement) la
classe 6 qui influence le résultat taxable.
Grâce à ce mécanisme Kleos arrive à créer des déclarations correctes et à vous donner les chiffres
exactes pour votre déclaration d'impôts, sans que vous devez créer des enregistrements ou des
calculs supplémentaires.
Remarque: pour atteindre ce résultat, vous devez (une seule fois) configurer le plan comptable
correctement. En fonction du détail souhaité, ceci peut être assez complexe. Vous pourriez
également utiliser la configuration (plus simple, sans double comptes) expliquée sur la page sur la
comptabilité de société, mais vous devrez alors corriger le résultat taxable manuellement pour créer
la déclaration d'impôts. Prenez cette décision en accord avec votre comptable.
Kleos implémentation TVA
Version: janvier 2014
FACTURES D’ACHAT
PLAN COMPTABLE COMPTABILITE DE CAISSE
GENERALITES COMPTE DACHAT
Exemple : Prestations informatiques - 444121
Vous devez d'abord créer un compte définitif, pour ensuite pouvoir y lier le compte temporaire.
Cliquez sur Configuration Comptabilité Plan comptable
Sélectionnez la comptabilité et l’exercice comptable
Cliquez sur “nouveau” et faites attention de bien reprendre tous les paramètres indiqués.
Soyez attentif pour les paramètres suivants:
Code TVA: choisissez ici le code qui correspond au taux de TVA d'application pour ces achats.
Normalement 21%, mais pour des livres par exemple vous devez choisir 6%. En enregistrant un
achat, Kleos calculera pour vous automatiquement la TVA à l'aide du code sélectionné (mais vous
pouvez toujours modifier manuellement).
Catégorie "National" pour déclaration TVA: cette sélection défini si le montant de l'achat est
repris dans la grille 81, 82 ou 83 de la déclaration TVA
o 81: Marchandises, matières premières et matières auxiliaires: ceci n'est normalement pas
d'application pour un cabinet d'avocats
o 82: Services et biens divers: sera la configuration par défaut pour la plupart des comptes
o 83: Biens d'investissements
Catégorie "UE" pour déclaration TVA: quand vous effectuez un achat dans un autre pays de l'UE,
le montant doit aussi être repris dans la grille 86 ou 88
o 86: Biens (Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique)
88: Services (Services intracommunautaires avec report de perception)
En cas de doute, nous vous conseillons de contacter votre comptable
1 / 17 100%
La catégorie de ce document est-elle correcte?
Merci pour votre participation!

Faire une suggestion

Avez-vous trouvé des erreurs dans linterface ou les textes ? Ou savez-vous comment améliorer linterface utilisateur de StudyLib ? Nhésitez pas à envoyer vos suggestions. Cest très important pour nous !