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AUBAGNE 2016
RECUEIL DE PRESCRIPTIONS
AU PERSONNEL
AVANT PROPOS
Le RPP concerne toutes
les opérations et tous les
intervenants
Le RPP ne se substitue
pas à la législation :
il précise nos exigences
sécurité.
Le RPP permet de parler
la même « langue »
et accorde les pratiques.
Philosophie
PHILOSOPHIE DU RPP
EXEMPLE:
24.3. Prescriptions Générales
A TOUTE PERSONNE :
De se déplacer ou de stationner dans la zone dangereuse,
sauf pour les besoins de l’intervention;
De monter sur la partie supérieure d’un matériel roulant,
lorsque la ligne est électrifiée, sauf dans le cadre d’un
travail organisé après délivrance de l’attestation de mise
sous régime de consignation de la caténaire;
D’effectuer un dépôt même provisoire, de matière ou de
matériel à moins de 2,20 mètres du bord extérieur du rail.
A TOUT INTERVENANT :
De porter des chaussures de sécurité et des équipements ou des tenues
réflectorisantes;
De dégager immédiatement la zone dangereuse à l’approche d’un train
ou sur le signal du Surveillant de Sécurité, et de demeurer en dehors
de cette zone jusqu’à ce que le convoi soit complètement passé;
De ne manipuler, qu’en présence et avec l’accord d’un Surveillant
de Sécurité désigné, des éléments métalliques d’une longueur
supérieure à 1 mètre, si la voie est électrifiée et si les caténaires sont
restées sous tension (chapitre 42);
De regarder attentivement dans les deux directions avant de pénétrer
dans la zone dangereuse.
24.4. Prescriptions Relatives à tous travaux
conduisant à pénétrer dans la zone dangereuse
IL EST FACILE D’IDENTIFIER POUR CHAQUE DOMAINE LE PRESCRIT ET LINTERDIT.
DÉCOUPAGE DU RPP
Le RPP se découpe en 2 parties
CLARIFICATION DES RÈGLES ET HARMONISATION DU VOCABULAIRE
ORGANISATION DE LA PRÉVENTION
(ACTEURS ET RÉGIMES)
ATTITUDES FACE AUX DANGERS /
MAÎTRISE DES RISQUES
LES PRINCIPAUX ACTEURS
CHARGÉ
D’EXPLOITATION
Désigne et autorise
CHARGÉ
DE CONSIGNATION
Réalise les mises
sous régime
CHARGÉ DE TRAVAUX
Est responsable
de la sécurité sur le chantier
HABILITATION
Activité présentant des risques
AUTORISATION
Utilisation d’un appareil
ou outillage dangereux
Risques électriques
Basse Tension
Haute Tension
0: Non électricien
1: Exécutant
2: Chargé de Travaux
BR : Chargé d’Interventions Immédiates en BT
B2 Essai / H2 Essai : Ch. d’essai
+ V si opération au voisinage
Risques
Mécaniques
0: Non Mécanicien
1: Exécutant
2: Chargé de Travaux
MR : Ch. d’Interventions Immédiates
en mécanique
M2 Essai : Chargé d’essai
Appareils :
Chariot élévateur, PEMP, grue,
engin de chantier, …
Outillages :
Meule, pistolet de scellement,
nettoyeur HP, EPI spécifique, …
L'employeur et son salarié habilité sont conscients des responsabilités liées au titre et les assument.
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