9 - Propositions d`architectures

N°
88
Guide d'élaboration des plans de gestion des espaces
naturels
Outils de gestion et de planification
9 - Propositions d’architectures
mise à jour: 02/10/2015
Objectif : avoir un aperçu du chemin de fer d’un plan de gestion type, bien entendu à adapter en fonction
des finalités et des contextes locaux de chaque site. Un autre exemple est donné pour une
révision/prolongation de plan de gestion.
Ceci est une proposition d’architecture détaillée au maximum en fonction de plusieurs méthodologies mises à
disposition des réseaux de gestionnaires ou gestionnaires. Il est important de noter : qu’elle n’est pas
exhaustive, et que pour autant chaque rubrique n’est pas obligatoire à renseigner. Encore une fois,
l’approche n’est pas de « remplir des cases », mais de piocher les éléments pertinents pour la
compréhension de l’évolution de l’état de conservation des enjeux du site, et de savoir où les positionner.
Proposition type de plan de gestion
Etat des lieux – Approche descriptive, analytique et évolutive du
site
Synthèse des responsabilités du site et hiérarchisation des enjeux
Stratégie de gestion
IV. Programme d’actions
Révision du plan de gestion
Rappels essentiels sur le site protégé
Bilan des actions réalisées dans le 1er plan de gestion
Bilan du précédent plan de gestion
Mise à jour/actualisation du plan de gestion
Proposition type de plan de gestion
Résumé
Liste des figures
Liste des tableaux
I. Etat des lieux – Approche descriptive, analytique et évolutive du site
I.1. Informations générales
I.1.1 Historique de la protection du site (création, désignation…)
I.1.2 Localisation
I.1.3 Limites administratives et statuts juridiques
I.1.4 La gouvernance du site
I.1.5 Les outils de planification et de gestion du territoire
Documents d’urbanisme
→ POS, PLU et RNU (occupation du sol) ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ; Législations spécifiques (e.g. « loi Littoral » – Loi
1

n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement ; Domaine Public Maritime - DPM) ; Plans et programmes (e.g. Plans de Prévention des
Risques d’Inondation – PPRI) etc.
Outils de gestion du bassin versant et leurs acteurs
→ Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), Plan
d’Action de Prévention Inondation (PAPI), Les syndicats mixtes ou autres gestionnaires etc.
I.1.6 Evolution historique
I.1.7 Aspects fonciers, maîtrise d’usage et infrastructures
I.2. L’environnement et le patrimoine naturel
I.2.1 Milieu physique
Le climat
Géologie et géomorphologie
Pédologie
L’eau (hydrographie, hydrologie et qualité de l’eau)
Topographie
I.2.2 Patrimoine naturel
Les habitats naturels
Description des habitats, fonctionnalité et facteurs d’influence
Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des habitats
Synthèse sur l’état de conservation des habitats (Hab/EC échelle nationale/échelle locale/menaces/opportunités
La flore
brève présentation des espèces, de leur écologie, habitats
Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des espèces
La faune
rève présentation des espèces, de leur écologie, habitats
Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des espèces
Les espèces envahissantes (flore et faune)
I.3. Intégrité écologique et fonctionnalité
I.3.1 Insertion du site au sein du réseau d’espaces naturels 2/6
I.3.2 Naturalité des habitats
I.3.3 Connexions entre milieux : réseau d’habitats et d’espèces (incluant biodiversité ordinaire), corridors biologiques
I.4. Cadre socio-économique et culturel
I.4.1 Patrimoine culturel, historique et paysager
I.4.2 Activités économiques
I.4.3 Activités de loisirs et de pleine nature
I.4.4 Fréquentation du site
I.5. Accueil du public et intérêt pédagogique
I.5.1 Equipement et activités constatés
I.5.2 Sensibilité des espèces et des habitats à la fréquentation
I.5.3 Potentiel pédagogique et d’interprétation
I.5.4 Synthèse des potentialités d’accueil du public
II. Synthèse des responsabilités du site et hiérarchisation des enjeux
II.1 Niveau d’intérêt global du site protégé – responsabilités particulières du site à différentes échelles
II.2 Hiérarchisation des enjeux
II.2.1 Enjeux de conservation
II.2.2 Enjeux de connaissance
II.2.3 Autres enjeux (en fonction des finalités des ENP : paysagers, de sensibilisation du public…)
III. Stratégie de gestion
III.1. Rappel sur les enjeux du site
III.2. Les objectifs à long terme
III.2.1 Gestion des espèces et habitats
III.2.2 Sensibilisation du public
III.2.3 Suivi administratif
…
III.3. Les objectifs opérationnels
III.3.1 Facteurs influençant la gestion
III.3.2 objectifs opérationnels
2

IV. Programme d’actions
IV.1. Les actions
IV.2. Tableau récapitulatif des actions et de leur coût estimé
IV.3. Calendrier global des actions
Glossaire
Index des abréviations et des sigles
Bibliographie
Annexes
Pièces administratives réglementaires (Arrêté de désignation, décret de création, Règlement sur le site etc.)
Méthodologies inventaires de terrain
Fiches espèces détaillées
Révision de plan de gestion
I. Rappels essentiels sur le site protégé
I.1. Présentation du site protégé
I.2. Rappels des enjeux et des objectifs à long terme
I.3. Rappels des objectifs opérationnel et du programme d’actions
II. Bilan des actions réalisées dans le 1er plan de gestion
II.1. Bilan des actions réalisées
II.2. Bilan du contexte partenarial et administratif
III. Bilan du précédent plan de gestion
III.1. Evaluation de l’atteinte des objectifs à long terme
III.1.1 OLT de conservation (bilan des suivis écologiques réalisés au cours du précédent plan de gestion et évolution de l’état de conservation)
III.1.2 OLT XXX (suivi des indicateurs associés)
…
III.2. Evaluation de l’efficacité des actions mises en oeuvre
IV. Mise à jour/actualisation du plan de gestion
IV.1. Reformulation des objectifs à long terme et objectifs opérationnels
IV.2. Reprogrammation des actions de gestion
Annexes
Sources :
RNN Marais Vernier, Diagnostic et plan de gestion
CEN Lorraine, Matrice PG et révision
EDEN 62, Evaluation PDG Bois d’Epinoy Libercourt
Loire Nature, Architecture des plans et notices de gestion des sites Loire Nature 6
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