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Édition coordonnée,
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à jour
à jour à jour
à jour au 31
au 31 au 31
au 31 août
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août 2008
2008 2008
2008
SGS
SGS SGS
SGS Statutory Services Belgium
Statutory Services BelgiumStatutory Services Belgium
Statutory Services Belgium
Service Externe pour les Contrôles Techniques
L’édition professionnelle
L’éditeur veille à la fiabilité des informations publiées, lesquelles ne
pourraient toutefois engager sa responsabilité.
Aucun extrait de cette publication ne peut être reproduit, introduit dans un
système de récupération ou transféré électroniquement, mécaniquement, au
moyen de photocopies ou sous toute autre forme, sans l’autorisation
préalable écrite de l’éditeur.
Éditeur responsable
L. Venanzi
Edi.pro ©
Éditions des CCI s.a.
Esplanade de l’Europe, 2 bte 5 à 4020 Liège
Tél. : 04/344 50 88
Fax : 04/343 05 53
© 2008, tous droits réservés
D/2000/8406/03
ISBN : 978-2-87496-040-6
Imprimé en Belgique
Edi.pro
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Le Règlement Général sur les Installations Electriques (R.G.I.E) existe depuis
plus de vingt-cinq ans déjà. Au cours de son existence, celui-ci a fait l’objet de
nombreuses modifications, additions et suppressions.
Or, le Moniteur belge a publié, courant 2008, des arrêtés royaux modifiant ou
complétant le RGIE. Les modifications portent essentiellement sur le contrôle des
installations électriques domestiques lors d’une vente (article 276bis) et sur les
installations électriques en zones avec risques d’explosion (articles 105 à 110). Il
faut également noter la publication d’un arrêté royal du 2 juin 2008 concernant
les prescriptions minimales de sécurité de certaines installations électriques sur
les lieux de travail et applicables aux anciennes installations électriques
(postérieures au 1er octobre 1981 ou 1er janvier 1983).
Cette édition mise à jour contient l’ensemble des nouvelles modifications
directement coordonnées dans l’ouvrage, complétée d’une table des matières et
d’un index rédigé par les spécialistes de la discipline «électricité» de SGS
Statutory Services Belgium. Cet index, nous l’avons voulu précis, clair et
pratique dans le but de vous permettre, en tant que concepteur, installateur,
responsable sécurité, fournisseur, enseignant ou étudiant, de retrouver aisément
l’article recherché.
En sus de cette édition du RGIE dans un format maniable et robuste, vous avez
la possibilité d’être informé mensuellement, par e-mail ou via le site internet de
notre éditeur de toutes modifications ultérieures éventuelles des textes légaux.
SGS Statutory Services Belgium est également à votre service pour tout contrôle,
réception, vérification, expertise et analyse de risques dans les disciplines
suivantes : Electricité H.T. & B.T. - Ascenseurs - Appareils et accessoires de
levage - Appareils à vapeur - Réservoirs sous pression - Prévention incendie - CE
et équipements de travail - Sécurité sur chantier - Lieux de travail - Centres
d’enfouissement technique - Formations - Directives ATEX et zonages - Plaines
de jeux - Electricité verte (garantie d’origine).
Les coordonnées des différents sièges de SGS Statutory Services Belgium sont
reprises en fin d’ouvrage.
SGS Statutory Services Belgium
Organisme de Contrôle Agréé – S.E.C.T.
Préface
4
Ne jouez pas avec votre réputation !
Tous les matériels électriques se valent-ils ? Non, bien r, et vous ne le savez
que trop bien. A côté des produits de qualité des grands fabricants il y a aussi
des importations à bas prix… et parfois à haut risque.
SGS-CEBEC contrôle et certifie la sécurité, la fonctionnalité et la compatibilité
électromagnétique du matériel d’installation, de l'électro-ménager, du matériel
d’éclairage, du matériel informatique, des systèmes d’alarme et des appareils
médicaux. A partir de 2006, nous certifions également leur conformité à la
nouvelle directive RoHS.
La certification CEBEC est synonyme de sécurité et qualité constantes, car SGS-
CEBEC vérifie aussi la qualité des processus de production. C'est pourquoi la
marque CEBEC est appréciée non seulement des consommateurs soucieux de
sécurité, mais aussi des installateurs et des utilisateurs industriels qui veulent
être assurés d'une conformité totale aux normes belges, européennes et
mondiales.
Une étude de marc menée fin 2006 a montré que 80 % des professionnels
considèrent CEBEC comme important ou très important, c’est-à-dire qu’ils
vérifient si le matériel qu’ils achètent porte la marque CEBEC (Source: Agora
marketing).
Avant de recevoir la marque CEBEC, les câbles, disjoncteurs, prises et
interrupteurs subissent une longue série de tests destinés à garantir leur sécurité
et leur fiabilité.
De la résistance au feu des plastiques à la déperdition de courant en milieu
humide, c'est en torturant le matériel que nous pouvons être sûrs de ses
performances. Alors, ne prenez pas de risques : choisissez du matériel certifié
CEBEC.
SGS-CEBEC
Riverside Business Park
Boulevard International, 55/D
B-1070 Bruxelles
Tel: +32 (0)2 556 00 20
Fax: +32 (0)2 556 00 36
Site web: www.sgs.com/cebec
Edi.pro
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PRÉFACE......................................................................................................... 3
INTRODUCTION ....................................................................................... 31
Art. 1.
Domaine d’application............................................................ 31
01. Régime Général ..................................................................................31
02. Exceptions ...........................................................................................31
Art. 2.
Définitions, unités et symboles .............................................. 32
01. Définitions...........................................................................................32
02. Unités et symboles..............................................................................32
CHAPITRE I
ER -
PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES POUR LE
MATÉRIEL ET LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES..................... 33
Art. 3.
Définitions................................................................................. 33
Art. 4.
Domaines de tension ............................................................... 35
01. Généralités...........................................................................................35
02. Classement ..........................................................................................35
Art. 5.
Le matériel électrique.............................................................. 35
01. Le matériel électrique sûr..................................................................35
02. Les objectifs de sécurité .....................................................................35
03. Réparations, adjonctions et modifications ......................................36
Art. 6.
Le matériel électrique à très basse tension............................ 36
Art. 7.
Le matériel électrique à basse tension................................... 37
Art. 8.
Le matériel électrique à haute tension................................... 37
01. Sécurité complémentaire...................................................................37
02. Présomption de sécurité - conformité aux normes.........................38
Art. 9.
Les installations électriques.................................................... 38
01. Tension nominale...............................................................................38
02. Règles de l'art - conformité aux normes ..........................................38
03. Réalisation et entretien ......................................................................38
04. Réparations, adjonctions et modifications ......................................38
05. Isolation ...............................................................................................38
Art. 10.
Code d’identification des canalisations électriques............. 39
Art. 11.
Respect des normes rendues obligatoires............................. 39
Art. 12. Indépendance de l'installation électrique vis-à-vis des
autres installations................................................................... 39
Art. 13.
Division de l'installation électrique ....................................... 39
01. Objet.....................................................................................................39
02. Circuits spéciaux ................................................................................39
Art. 14.
Indépendance des parties de l'installation électrique.......... 39
Art. 15.
Accessibilité du matériel électrique....................................... 40
01. Machines et appareils électriques.....................................................40
02. Canalisations électriques...................................................................40
03. Règles particulières aux lieux de travail..........................................40
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