Rapport d’activité Décembre 2015 DES VEGETAUX D’ORIGINE LOCALE GARANTIE PROGRAMME 2015-2017 Rédacteurs Sandra Malaval, Damien Provendier, Michel Boutaud et l’ensemble des correspondants locaux du programme. Sommaire Sommaire ................................................................................................................................................ 2 Introduction............................................................................................................................................. 3 1. Les premiers candidats au label ...................................................................................................... 4 1.1 Processus de labellisation ......................................................................................................... 4 1.2 Evolution de l’offre en plantes sauvages labellisées ................................................................. 6 2. Gouvernance ....................................................................................................................................... 7 2.1 Le comité de pilotage et le groupe opérationnel ...................................................................... 7 2.2 Le réseau des correspondants ................................................................................................... 7 2.3 Le comité de suivi ...................................................................................................................... 8 2.4 Le comité de marque................................................................................................................. 9 2.5 Groupes de travail spécifiques ou transversaux ..................................................................... 11 3. Valorisation des chantiers d’aménagement...................................................................................... 12 3.1 Objectifs................................................................................................................................... 12 3.2 Pistes de valorisation retenues ............................................................................................... 12 4. Appuis techniques et expertises pour les partenaires du programme ............................................. 13 5. Communication - diffusion ................................................................................................................ 14 5.1 L’espace Internet ..................................................................................................................... 14 5.2 Les flyers et kakémonos .......................................................................................................... 15 5.3 La lettre d’information ............................................................................................................ 16 5.4 Les présentations en colloques ou conférences ..................................................................... 16 5.5 La revue de presse ................................................................................................................... 17 6. Synthèse des actions et du budget 2015 .......................................................................................... 18 Contacts ................................................................................................................................................. 20 Annexe – Référentiel d’audit pour la marque Végétal local ................................................................. 21 Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 2 Introduction Le programme Végétal local et Vraies messicoles 2015-2017 fait suite au projet {flore locale et messicoles} 2012-2014 porté par la Fédération des CBN en partenariat avec l’Afac-agroforesteries et Plante et cité, dans le cadre d’un appel à projet de la Stratégie nationale pour la biodiversité. Les labels « Végétal local » et « Vraies messicoles » visent à garantir l’origine locale d’un végétal sauvage sur le marché. Ils ont été créés en 2015 à l’initiative de la Fédération des Conservatoires botaniques nationaux, de l’Association Française Arbres Champêtres et Agroforesteries et de l’association Plante & Cité pour répondre aux enjeux écologiques et économiques de la restauration des milieux. Le premier appel à candidature a été lancé le 19 février à l’occasion du Salon du Végétal à Angers. Les producteurs, pépiniéristes, semenciers et récolteurs qui souhaitent faire labelliser leurs végétaux et semences d’origine locale peuvent candidater à ces labels. Les objectifs Jusqu’à présent, le marché français de végétaux d’origine sauvage ne disposait pas de garantie pour qualifier la provenance de ces végétaux. Pourtant, pour la restauration des milieux, l’origine locale de ceux-ci est une nécessité tant écologique qu’économique : s’appuyant sur des végétaux adaptés, elle favorise la reconstitution des communautés végétales cohérentes et la réussite des semis et des plantations. En France, des actions régionales ou locales voient aujourd'hui le jour : elles visent à mettre en place et à promouvoir des filières de production de plantes ou d’arbres adaptés à des territoires spécifiques. Ces deux labels répondent à cet enjeu et valorisent ces filières de production de semences et plants d’écotypes locaux. Les cahiers des charges Le label Végétal local garantit pour les plantes, les arbres et les arbustes sauvages bénéficiaires : - leur provenance locale, au regard d'une carte des 11 régions biogéographiques métropolitaines (et des régions biogéographiques d'outre-mer), avec une traçabilité complète du processus de récolte-multiplication ; - la prise en compte de la diversité génétique dans les lots de plantes et d’arbres porteurs du signe de qualité ; - une conservation de la ressource (plantes et arbres mères) dans le milieu naturel, lors des collectes. Le label Vraies messicoles garantit la présence, dans les mélanges de semences bénéficiaires, de 100% d'espèces compagnes des cultures, d'origine locale et non horticoles. Les plantes messicoles sont les « habitantes des moissons ». Ce sont des plantes annuelles, le plus souvent dépendantes des cultures de céréales et de pratiques liées à ces cultures, comme le coquelicot ou le bleuet. Ce label témoigne d’une implication de l’adhérent pour une restauration d’une flore menacée. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 3 1. Les premiers candidats au label 1.1 Processus de labellisation C’est depuis mars 2015 que la FCBN a reçu les premiers dossiers de candidature pour les labels Végétal local et Vraies messicoles. Ces premiers dossiers ont été examinés en comité de marque en juin 2015, et ont pu faire l’objet d’une labellisation des végétaux à l’automne 2015, à l’issue des audits chez les candidats. Processus de labellisation 2015 : Dossiers de candidature examen Audits Comité de marque 18 juin examen Labellisations Comité de marque 3 novembre Les audits sont réalisés par le Service officiel de Contrôle et de Certification du Ministère de l’agriculture (SOC, rattaché au GNIS : Groupement national interprofessionnel des semences et des plants), selon un référentiel d’audit basé sur 71 points de contrôle (voir annexe). 13 candidats ont déposé des dossiers au cours du printemps 2015, et 11 ont obtenu la labellisation des végétaux produits à l’automne 2015. Fig 1 : Carte de localisation des candidats labellisés en novembre 2015 et détail du nombre d’espèces labellisées par région d’origine. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 4 code Nom structure Contact postal Commune mail code Nungesser nungesser.semences Tab1structure : Liste des 11Contact premiers candidats ayant le droit d’exploiter le label. Nom postal Commune mail Semences Bernard Heitz 67150 Erstein @wanadoo.fr Nungesser nungesser.semences code Prom'haies Poitou a.peridy@promhaies. Semences Bernard Heitz 67150 @wanadoo.fr Nom structure Contact postal Commune mail Charentes Allan Peridy 79190 Erstein Montalembert net Prom'haies Poitou a.peridy@promhaies. Nungesser nungesser.semences Charentes Allan Peridy 79190 Montalembert Semences Bernard Heitz 67150 Erstein @wanadoo.fr ADASMS Béatrice Egu 52220 Puellemontier net [email protected] Prom'haies Poitou a.peridy@promhaies. Pépinières Crouy-Surg.bauchery@baucher ADASMS Béatrice Egu 52220 Puellemontier [email protected] Charentes Allan Peridy 79190 Cosson Montalembert y.fr net Bauchery Gilles Bauchery 41220 Pépinières Crouy-Surg.bauchery@baucher SCEA Pépinières Samuel mail@pepinieresBauchery Gilles Bauchery 41220 Cosson y.fr ADASMS Béatrice Egu 52220 Puellemontier [email protected] Lemonnier Lemonnier 61250 Forges lemonnier.com SCEA Pépinières Samuel mail@pepinieresPépinières Crouy-Surg.bauchery@baucher Lemonnier Lemonnier 61250 lemonnier.com Bauchery Gilles Bauchery 41220 Forges Cosson y.fr Label demandé Types d'espèces Label demandé Types d'espèces VL Herbacées Label VL demandé Herbacées Types d'espèces VL Ligneux VL VL + VM Ligneux Herbacées et messicoles VL VL + VM VL Herbacées Ligneux et messicoles Ligneux VL VL VL + VM Ligneux Herbacées Ligneux et messicoles Nombre d'espèces Nombre 13 d'espèces No rég Rég Nombre 13 d'espèces rég No 29 Bas 143 herbacées dont 30 Rég 29 Bas 13 rég messicoles Rég 143 herbacées dont 30 Rég messicoles Rég 29(à terme) Tou Bas 41 espèces 143 herbacées dont 30 41 espèces (à terme) Tou messicoles Rég 17 Rég Rég 17(à terme) Rég 41 espèces Tou Cen Rég 24 espèces Rhô Cen 17 Rég Rég 24 espèces Rhô Rég 18 Bas Rég Cen Rég 18 Bas 24 espèces Rhô 4 Mé Rég 4 Mé 18 Bas 45 Rég VL Ligneux herbacées : hélophytes + SCEA Pépinières Philippe Samuel Walker 26400 Saou [email protected] [email protected] VL saules et parc à boutures herbacées Lemonnier Lemonnier 61250 Forges lemonnier.com VL Ligneux : hélophytes + Pépinières Guillaume de g.decolombel@pepin P.Walker Philippe Walker 26400 Saou [email protected] VL saules et parc à boutures Naudet Colombel 33730 Préchac ieres-naudet.com VL Ligneux Pépinières Guillaume de g.decolombel@pepin herbacées : hélophytes + Naudet Colombel 33730 Préchac ieres-naudet.com VL Ligneux P.Walker Philippe Walker 26400 Saou [email protected] VL saules et parc à boutures Zygène Patrick Bourduge 26450 Charols [email protected] VL herbacées + saules Pépinières Guillaume de g.decolombel@pepin Jean-Michel Aix-enZygène Patrick Bourduge 26450 Charols [email protected] VL herbacées + saules Naudet Colombel 33730 ieres-naudet.com Ligneux Biodiv Petit 13100 Préchac Provence [email protected] VL Ligneux (et petits ligneux) Pépinières Jean-Michel Aix-enNaudet p.naudet@pepiniere Biodiv Petit Provence [email protected] VL Ligneux (et petits ligneux) 45 Pépinières Zygène Patrick Bourduge 13100 26450 [email protected] VL herbacées 4 Lordonnois Pierre Naudet 89600 Charols Cheu s-naudet.com VL Ligneux + saules 30 (à terme) Naudet p.naudet@pepiniere Jean-Michel Aix-enPépinières de la Stéphane pepinieresdelacluse Lordonnois Pierre Naudet 89600 Cheu s-naudet.com VL Ligneux 30 (à 45 terme) Biodiv Petit 13100 [email protected] VL Ligneux Pépinières Cluse Jougleux 62126 Provence Wimille @laposte.net VL Ligneux (et petits ligneux) 3 Pépinières de la Stéphane pepinieresdelacluse Naudet p.naudet@pepiniere Stéphane stephane.tremblet@ Cluse Jougleux 62126 VL Ligneux 3 Lordonnois Pierre Naudet 89600 Cheu (Suisse) @laposte.net s-naudet.com Ligneux 30 (à terme) OH Semences Tremblet 1350 Wimille Orbe hauenstein.ch VL herbacées 2 Stéphane stephane.tremblet@ Pépinières fabiars5710@hotmail Pépinières de la Stéphane pepinieresdelacluse OH Semences TrembletNicolas 1350 Orbe (Suisse) .com hauenstein.ch VL herbacées 2 Lachaze Lachaze 15350 VL Ligneux 30 Cluse Jougleux 62126 Veyrières Wimille @laposte.net VL Ligneux 3 Pépinières fabiars5710@hotmail Stéphane stephane.tremblet@ Lachaze Lachaze Nicolas 15350 Veyrières .com VL Ligneux 30 OH Semences Tremblet 1350 Orbe (Suisse) hauenstein.ch VL herbacées 2 Les audits ont été réalisés entre fin juillet et début octobre 2015 chez 12 candidats. 1 candidat a Pépinières fabiars5710@hotmail souhaité reporter l’audit fait de problématique d’infrastructure. LeLigneux comité de marque du 3 30 Lachaze Lachaze Nicolas du 15350 Veyrières .com VL novembre a examiné les résultats d’audit et a attribué les premières labellisations à 11 des 12 candidats audités. Un candidat devra repasser à ses frais un audit avant le 26 mai prochain, afin de vérifier sa mise en conformité avec les attentes du règlement et du référentiel technique, notamment en termes de traçabilité. Fig 2 : Visite des auditeurs chez un candidat au label Végétal local : contrôle des 71 points de l’audit. La traçabilité et la comptabilité matière des productions de végétaux labellisés est essentielle. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 No 5 Rég Rég Mé Rég Rég Rég Rég Rég Rég Rég Rég Rég Rég Rég Rég L’information sur la disponibilité des semences et plants labellisés (espèces, quantités, régions d’origine) sera retranscrite sur le site Internet dédié au projet à partir du début de l’année 2016. 1.2 Evolution de l’offre en plantes sauvages labellisées D’autres dossiers de candidature ont été reçus en 2015, pour une labellisation à partir du printemps 2016. Au total, ce sont 26 dossiers de candidature qui ont été déposés pour le label. Les profils des candidats à la labellisation sont variés, tout autant que leur implantation géographique ou le type et le nombre de végétaux produits. Les onze premiers bénéficiaires du label, répartis sur l’ensemble du territoire constituent déjà une solide base pour un réseau de producteurs de végétaux sauvages et locaux. Toutefois, l’offre proposée est encore peu homogène sur le territoire et encore en phase d’élaboration. Certains producteurs proposent depuis le mois de novembre dans leurs catalogues des semences ou des plants labellisés, d’autres n’ont encore que peu d’espèces (plants ou semences) à la vente. Mais cette offre est amenée à s’amplifier d’année en année et même de mois en mois, avec notamment l’arrivée de nouveaux dossiers de candidature. Fig3 : Carte de localisation de l’ensemble des candidatures reçues fin 2015 Fig 4 : Formation des auditeurs chez un candidat au label Végétal local dans les Alpes en juillet 2015. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 6 2. Gouvernance 2.1 Le comité de pilotage et le groupe opérationnel Le comité de pilotage est composé des représentants des trois structures porteuses du projet, ainsi que des représentants des deux ministères concernés : celui de l’écologie et celui de l’agriculture. Il se réunit régulièrement (environ tous les 3 mois) et travaille sur des propositions d’action, sur le budget, la recherche de financement et la communication. Il coordonne l’organisation générale des instances de gouvernance et répond aux attentes et interrogations des différents membres du projet. Le groupe opérationnel, composé des animateurs du programme pour les structures porteuses, prépare les documents et actions pour le comité de pilotage. Ce groupe assure l’animation du programme. Il rédige les différents outils de communication, les documents de base pour la réflexion et organise concrètement l’opérationnalité de la démarche. 2.2 Le réseau des correspondants Le réseau des correspondants Végétal local assure en région une animation locale des labels, appuie l’émergence de filières de production, accompagne les candidats aux labels et réalise des expertises pour nos partenaires. Ce réseau est principalement basé sur les Conservatoires botaniques dans les différentes régions et représente un relais très important, notamment pour l’émergence des filières locales. Réuni une à deux fois par an, ce réseau échange sur les initiatives locales et sur les attentes des territoires vis-à-vis du label et des candidatures. Il est composé de 13 personnes réparties sur l’ensemble du territoire national. 7. 1. Philippe Bardin, CBN du Bassin parisien / [email protected] 8. 2. Stéphanie Huc, CBN Alpin / [email protected] 9. 3. Lara Dixon, CBN méditerranéen de Porquerolles / [email protected] 10. 4. Emilie Chammard, CBN Sud-Atlantique/ [email protected] 11. 5. Michel Boutaud, CREN Poitou-Charentes / [email protected] 12. 6. Sandra Malaval, CBN des Pyrénées & de Midi-Pyrénées / [email protected] 13. 7. Jérôme Garcia, CBN des Pyrénées et de Midi-Pyrénées / [email protected] 1. 8. Carole Piazza, CBN de Corse / [email protected] 2. 9. Philippe Antonetti, CBN du Massif central / [email protected] 3. 10. Vincent Lévy, CBN de Bailleul / [email protected] 4. 11. Marianne Hédont, Plante & Cité / [email protected] 5. 12. Conservatoire botanique national de Franche Comté / [email protected] 6. 13. Conservatoire botanique national de Brest / [email protected] Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 7 10 1 13 11 12 5 9 4 7 6 2 3 8 Fig 5 : Carte de localisation des différents correspondants du réseau végétal local en France. 2.3 Le comité de suivi Le comité de suivi du projet Végétal local-Vraies messicoles a été mis en place sur la base du comité de suivi du projet phase I (flore locale et messicoles 2012-2014). Hormis les membres fondateurs du projet, il rassemble les partenaires qui apportent un soutien à la démarche, à savoir : - Le ministère de l’écologie (Faune et flore sauvage), - Le ministère de l’agriculture (Bureau changement climatique et biodiversité et Bureau des semences), - L’interprofession de l’horticulture et du paysage VAL'HOR, - TIGF (Transport de gaz), - RTE (Réseau de transport d’électricité), - EDF S.A., - VNF (Voies navigable de France), - La Fondation L'Occitane, - L’UNPG (Union nationale des producteurs de granulats), Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 8 - La CNR (Compagnie nationale du Rhône). Le Comité de suivi apporte un regard institutionnel et professionnel sur le projet et participe aux débats généraux. Il aborde les différentes thématiques liées au projet en attirant l’attention sur les besoins spécifiques des utilisateurs et des prescripteurs et discute de l’adéquation des livrables du projet avec ces besoins. Il peut également proposer et mettre en débat des pistes de développement ou de pérennisation de la démarche. Cette année il a été réuni le 21 septembre 2015. L’ordre du jour du comité de suivi était le suivant : - Présentation du comité de marque : membres et travail effectué le 18 juin ; - Liste des premiers candidats aux labels : quels végétaux produits pour quelles régions ? - Mise en place des audits : formations des auditeurs et premiers audits chez les candidats aux labels. - Budget 2015 : quels financements acquis, quels volets optionnels pourront être mis en place ? - Evènements marquants 2015 et actions prévues en communication. En septembre 2015, nous avons pu présenter au comité de suivi un bilan financier stabilisé, avec l’engagement de l’option n°1 du programme, consistant en : - des journées d’expertises chez les partenaires (notamment entreprises désireuses d’avoir des journées d’appui et de diagnostic sur leurs sites aménagés ou en vue de restauration écologique) ; - le début d’un travail d’enquête sur les Cahiers des Clauses techniques particulières (CCTP) : outil des maitres d’ouvrage permettant d’avoir recours aux espèces locales lors des chantiers d‘aménagement. De plus, nous avons fait le bilan des nombreuses présentations du label dans différents salons et conférences, lors de journées techniques ou d’information. Enfin, nous avons présenté le système d’audit et de labellisation en cours pour près d’une douzaine de candidats. 2.4 Le comité de marque Pour assurer la gestion des deux marques collectives, la FCBN a choisi de confier l’analyse et la sélection des candidatures à un comité de marque, qui se réunit deux fois par an (à Paris ou en visioconférence). C’est l’organe central des labels, permettant d’étudier les dossiers des candidats à la labellisation et de se prononcer sur les avis de labellisation, avec l’aide des résultats d’audit réalisés par le GNIS. Le comité de marque est un espace de débat et de décision, pour lequel les règlements d’usage et référentiels techniques et d’audit sont les ressources de base. Ce comité de marque (tableau 2) comprend des représentants du comité de pilotage : FCBN, Plante & Cité et l’Afac-Agroforesteries et plusieurs collèges : Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 9 un collège de producteurs, un collège d’utilisateurs, un collège de prescripteurs, un collège scientifique. Tab 2 : composition du comité de marque au 18 juin 2015 Représentants du comité de pilotage Collège FCBN FCBN Fédération des Conservatoires botaniques nationaux et CBN FCBN CBNBP CBNMed Association française arbres champêtres et agroforesteries Association Plante & Cité Union française des semenciers Producteurs Groupement national interprofessionnel des semences et plants Fédération nationale des multiplicateurs de semences Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières Syndicat national des pépiniéristes forestiers Association française des cueilleurs Haies vives d'Alsace Utilisateurs Réseau de transport d'électricité Union nat. des entreprises du paysage Union des professionnels du génie écologique Association des Régions de France Association des Ingénieurs Territoriaux de France Prescripteurs Association fr. des ingénieurs écologues Association fr. pour le génie biologique Fédération française du paysage CINOV-TEN Fédération des Conservatoires d'Espaces Naturels Collège scientifique Ministère Ministère écologie agriculture Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France Bureau des semences Bureau du changement climatique et de la biodiversité Bureau faune-flore Mission "politique du paysage" / cabinet de la Ministre Armin Bischoff - UAPV Avignon Nathalie Frascaria-Lacoste - AgroParisTech Olivier Forestier - ONF/PNRGF (Pôle national des ressources génétiques forestières) Thomas Spiegelberger - Irstea Grenoble Institut technique de l'horticulture Groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 10 Réuni successivement le 18 juin et le 3 novembre 2015, le comité a travaillé sur l’évaluation des dossiers des candidats et l’attribution des labellisations au vu des résultats des audits. Il a également débattu de la thématique de la valorisation des chantiers d’aménagement. En ce sens, il a discuté et fait des choix parmi les propositions provenant du comité de pilotage du projet (voir paragraphe 3). 2.5 Groupes de travail spécifiques ou transversaux Au cours du deuxième semestre 2015 et grâce à la mobilisation de nouvelles ressources financières en cours d’année, nous avons initié un groupe de travail sur les CCTP (cahiers des clauses techniques particulières), afin que soient proposés des CCTP qui intègrent la notion d’origine géographique des végétaux utilisés. Ce travail, initié en 2015 devra être poursuivi en 2016. Végétal et commande publique : recueil des CCTP Les collectivités territoriales et services publics réalisant des aménagements sont en attente d’éléments pour pouvoir mieux intégrer dans la commande publique et dans les CCTP les critères du label Végétal local. En 2015, cette action a permis un recueil de documentation sur le sujet ainsi que des réunions d’échange avec différents acteurs concernés. Liste non exhaustive des documents rassemblés : CCTP du pays de Bourges – démarche Plantons le http://www.paysdebourges.fr/decouvrir-et-bouger/nature-et-environnement/; Rapport de l’association Haie Vives d’Alsace – Introduction des plants d’origine locale dans les marchés publics, 2015 ; Note technique de la communauté urbaine de Strasbourg de 2015. Prescription sur le choix des végétaux à planter ; Manuel sur les marchés publics écologique de la Commission Européenne. décor Plusieurs échanges et entretiens avec des semenciers, des pépiniéristes et des collectivités ont été menés. Un groupe de travail a été organisé par Plante & Cité et la Fédération régionale des chasseurs de Pays de Loire à Angers, le 17 juin 2015, réunissant plusieurs conseils départementaux et chambres d’agriculture sur la question. Une première analyse de ces retours et des documents recensés démontre qu’il possible de citer des critères environnementaux correspondant aux labels Végétal local et Vraies messicoles en incluant des clauses techniques dans les CCTP. Parmi les solutions, il est également recommandé de favoriser des contrats de culture pour garantir aux producteurs des débouchés. L’ensemble des acteurs mobilisés en 2015 seront associés en 2016 pour la réalisation et la relecture d’une fiche technique. Ce travail s’appuiera sur les documents recueillis, sur des retours d’expérience, chacun des relecteurs sera notamment invité à consulter son service technique de commande publique. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 11 3. Valorisation des chantiers d’aménagement 3.1 Objectifs Cette réflexion est issue d’une demande d’entreprises réalisant des travaux d’aménagement et pour lesquelles il est important de faire savoir que leur chantier utilise des végétaux d’origine locale labellisés. Pour cela, il faut pouvoir utiliser le logo Végétal local, sans pour autant lui attribuer un autre objet que la valorisation des végétaux utilisés. Le label végétal local a en effet été déposé à l’INPI dans le cadre d’une valorisation d’espèces végétales spécifiquement et ne saurait être utilisé pour valoriser un chantier ou un autre objet. Il nous faut donc valoriser les espèces utilisées sur le chantier. Cette valorisation des chantiers n’est pas non plus une « labellisation » de chantier, car des labellisations existent déjà (HQE, Biodiversity…) et une telle démarche serait bien lourde à gérer. Il sera plus opportun d’étudier l’utilisation de végétaux locaux comme condition pour certains labels déjà existants en prenant contact avec des gestionnaires de labels relatifs aux chantiers d’aménagement. Nous avons donc opté, en comité de pilotage puis en comité de marque, pour une valorisation des chantiers via un kit média, d’accompagnement à la communication, autour de l’utilisation des végétaux labellisés. 3.2 Pistes de valorisation retenues Fig 6 : Proposition d’étiquette type de valorisation (sans mise en forme graphique pour l’instant). Une étiquette-type a été conçue, permettant d’indiquer sur le chantier ou sur divers documents de communication l’utilisation des végétaux labellisés (exemple ici pour un chantier de RTE). Cette étiquette sera fournie au maitre d’ouvrage de l’aménagement (entreprise ou collectivité) qui en fait la demande. Elle sera accompagnée d’une convention d’utilisation indiquant les conditions d’utilisation de l’étiquette et le montant financier de participation au projet Végétal local. L’assiette de participation financière en fonction de la taille du chantier sera définie en fin d’année 2015. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 12 4. Appuis techniques et expertises pour les partenaires du programme Les partenaires du programme Végétal local – Vraies messicoles peuvent bénéficier, selon leurs attentes, de journées d’expertise dédiées sur des sites dont ils sont gestionnaires ou propriétaires et sur lesquels des problématiques de réhabilitation ou revégétalisation sont présentes. Les expertises et appui techniques sont effectués par le réseau des correspondants du programme, via une organisation pratique mise en place en début d’année. Des journées de présentation du programme aux équipes sont également prévues en début d’année pour les partenaires qui le souhaitent, dans le cadre des contreparties à la contribution des partenaires au développement du programme. Pour EDF S.A., quatre expertises ont pu être réalisées en 2015 : - Végétalisation des berges du lac de Serre Ponçon (05) pour des enjeux écologiques et économique, avec une problématique d’érosion des berges, par Sylvain Abdulhak, CBN Alpin ; - Expertise floristique et avis critique sur la faisabilité des options de gestion du secteur de Porcheville A (à vocation industrielle) de la centrale thermique de Porcheville (78) par Jérôme Wegnez, CBN Bassin Parisien, le 9 juillet 2015 ; - Appui et expertise pour l’utilisation de végétaux d’origine locale garantie sur le site de la centrale nucléaire du Blayais (33), par Emilie Chammard, CBN Sud Atlantique ; -Appui et expertise sur le site de l’ancienne centrale thermique d’Ambès (33) par Emilie Chammard, CBN Sud Atlantique. Pour RTE, une expertise a été réalisée en 2015 : -Préconisations de revégétalisation pour le poste électrique de Niort (79) par Emilie Chammard, CBN Sud Atlantique. Deux autres expertises ont du être reportées. Pour TIGF, la FCBN a participé à un séminaire sur « l’engagement de TIGF envers la protection de la biodiversité », en présentant le programme Végétal local et le partenariat mis en place. Ce séminaire a eu lieu le 8 décembre 2015 à Pau (64). Pour l’UNPG, la FCBN a recherché un site pilote d’expérimentation d’utilisation de végétaux locaux et proposé des méthodologies d’utilisation de ces espèces non encore disponibles dans le commerce localement. Il s’agit de la carrière « Bagnères Matériaux » (65) suite à une expertise de Brice Dupin du CBN Pyrénées et Midi-Pyrénées. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 13 5. Communication - diffusion 5.1 L’espace Internet Sur le site Internet de la FCBN, nous avons créé un espace réservé au projet, composé d’une page spécifique déclinée en 5 onglets. Fig 7 : Capture d’écran des pages dédiées au label Végétal local sur le site Internet de la FCBN. L’ensemble de ces onglets permet à tout un chacun de se renseigner sur les modalités de candidature aux labels, le programme 2015-2017, le fonctionnement des labels… Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 14 Sont téléchargeables sur cette interface tous les documents relatifs au label et notamment : - Règlement d’usage et référentiel technique, - Dossier de candidature, - Liste des communes et région d’origine correspondante, - Dossiers de partenariat, - Dossier de presse, - Lettres d’information, - Carte des régions d’origine, - Liste des correspondants « Végétal local »… Des liens vers les filières locales en émergence ou déjà créées sont disponibles, pour avoir une idée du type de producteurs déjà engagés dans la traçabilité des végétaux produits en France. Fin 2015, nous avons mis en place un onglet « actualités » qui comporte la mention des producteurs ayant reçu l’autorisation d’exploiter le label. Seront notés ensuite, les quantités disponibles pour chaque espèce et chaque région d’origine. 5.2 Les flyers et kakémonos La présence en salons et conférences a été très importante cette année, démontrant les très nombreuses applications de cette labellisation et l’attente des acteurs professionnels dans ce domaine. Il est donc apparu primordial de développer un outil simple de présentation des labels, sous forme de petit dépliant (1 par label). Ceux-ci ont été imprimés et diffusés à partir de décembre 2015. Fig 8 : Les flyers présentant Végétal local et Vraies messicoles. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 15 Ils seront accompagnés début 2016 par deux kakémonos permettant de valoriser les labels sur un stand ou une conférence de presse. 5.3 La lettre d’information Environ tous les 2 mois depuis janvier 2015 parait une lettre d’information relative au label. Celle-ci est diffusée à près de 550 destinataires sur l’ensemble du territoire national. 4 numéros sont parus en 2015 et sont en téléchargement libre sur le site Internet. Cette lettre reflète l’actualité des labels Végétal local & Vraies messicoles. Elle concentre les informations essentielles autour des labels, relate les évènements marquants, et illustre les partenariats établis avec des organismes et des entreprises. Elle diffuse aussi l’information sur les colloques et conférences à venir où le label sera présenté et la revue de presse qui fait état de ce projet. Fig 9 : La quatrième lettre d’information de l’année, relatant les évènements de juillet-aout et présentant 2 interviews. 5.4 Les présentations en colloques ou conférences Nous avons présenté le label dans de nombreux séminaires ou conférences, afin de le faire connaître et d’amplifier le nombre d’acteurs impliqués. Faire connaître le label est une dimension prioritaire car il ne pourra exister que si à la fois l’offre et la demande en matière de végétaux sauvages garantis d’origine locale sont réelles et en progression. Conférence, journées techniques et séminaires où nous avons présenté le label : - Conférence de presse au Salon du végétal à Angers, le 19 février. Au cœur du Salon, nous avons organisé une conférence de presse annonçant l’accueil des premiers candidats. Plusieurs journalistes présents ont relayé cette information dans la presse spécialisée. - Journées du réseau REVER : 3-5 mars à Strasbourg : communication présentée ; - 23 avril à l’école du paysage de Versailles : Présentation des cahiers techniques liés au label et des fondements du label ; - 23-26 juin à Montpellier : 17ème congrès de recherche européen en malherbologie (EWRS) :http://ewrs2015.org/ : communication présentée ; colloque international des jardins botaniques : 6-10 juillet à Paris (http://eurogard2015.sciencesconf.org) : présentation réalisée et article rédigé ; Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 16 - Conférence internat. de restauration écologique : 23-27 août Manchester (UK) (http://www.ser2015.org) présentation dans la session spéciale : « native plant material programs and research for development of native plant materials » ; - 15 septembre 2015 à Morzine-Avoriaz : participation au séminaire « Semences du Mont-Blanc », organisé par la Société d’Economie Alpestre de Haute-Savoie. ; - 23 septembre 2015 à Paris : participation à la journée "Végétalisation de la ville avec des plantes locales », organisée par le club Urbanisme, bâti et biodiversité de la LPO http://urbanisme-batibiodiversite.fr/club-u2b/ ; - 7-10 Octobre à Dunkerque : atelier dédié à Végétal local lors du congrès commun des Conservatoires d’espaces naturels et des Réserves naturelles de France : http://www.congrescommun-rnf-fcen.com/ ; - 23 novembre à Aix-en-Provence : journée technique de présentation des labels Végétal local et Vraies messicoles organisée par les CBN alpin et méditerranéen de Porquerolles ; - 25 novembre à Lyon : Journée des paysages – trame verte et bleue organisée par le Ministère de l’écologie et la Fédération des PNR : communication de présentation du label végétal local ; - 17 décembre à Paris : 2nde journée nationale de l’agroforesterie organisée par le ministère de l’agriculture : http://www.agroforesterie.fr/actualites/2015/documents/programme-journeenationale-agroforesterie-17-decembre-2015-MAAF-Paris.pdf. 5.5 La revue de presse Article : « Les végétaux locaux en reconquête » - Paysage actualités – Sept. 2014 Article : « Génie écologique : les filières du végétal en quête de reconnaissance » - Environnement & Technique n°343 - 17 décembre 2014 Vidéo : « Benoît Ganem : toutes les mobilisations de la filière » - site du magazine « Le lien horticole » : jeudi 26 février 2015 - http://www.lienhorticole.fr/photos-et-videos/benoit-ganem-toutes-lesmobilisations-de-la-filiere-100776.html Article : « Les espèces indigènes s’adaptent mieux et pour longtemps en montagne ». Le Lien horticole n°906 du 19 nov. 2014. Article : « Végétal local : premier appel à candidatures ». Le Lien horticole n°921 du 18 mars 2015, p.6. Brève dans le magazine Plante & Santé du mois de mai. Encart dans les règles professionnelles du génie végétal éditées par l’UNEP en fév. 2015: http://www.entreprisesdupaysage.org/base-documentaire/regles-professionnelles/149-Reglesprofessionnelles-finalisees/453-Travaux-de-genie-vegetal-une-reference-technique-pour-lesinterventions-en-milieu-naturel Article : « Aménagements paysagers : les végétaux locaux bientôt à leur juste place ». Actu environnement du 22 mai 2015. http://www.actu-environnement.com/ae/news/production-vegetallocal-especes-regionales-paysagisme-24556.php4 Brève : dans le magazine « Les quatre saisons du jardin bio n° 214, Sept-Oct 2015. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 17 6. Synthèse des actions et du budget 2015 A partir des financements acquis en 2015, nous avons pu réaliser le cœur de projet, ainsi que les actions prévues dans la brique optionnelle n°1. Axe 1. Animation générale et pilotage Action Coordination générale Travail du groupe opérationnel Comité de pilotage Comité de suivi Brique optionnelle 2. Montage animation comité de marque 3. 4. Elaboration d’un système d’audit Réseau de chantiers et filières pilotes Brique optionnelle 5. Communication/ promotion Brique optionnelle 6. Formation Brique optionnelle 7. Evaluation Recherche de financement Travail sur les CCTP Constitution Indicateur Fonctionnement général du projet 8 réunions minimum 4 réunions minimum Nb réunions : 1 à 2 attendues Nombre de partenaires Premier bilan Liste des membres Niveau de réalisation 2015 Objectifs 2015 atteints 4 réunions + rencontres et échanges réguliers 4 réunions sur l’année 1 réunion le 21 septembre 10 partenaires pour 2015 Bilan réalisé Liste finalisée Elaboration du règlement intérieur Réunions du comité Suivi des adhésions Elaboration d’une liste de compétences Choix et suivi des auditeurs Règlement écrit Règlement rédigé et validé 2 réunions Nombre de candidats Liste de compétences établie Liste des auditeurs Validation des listes d’espèces Recueil et synthèse des résultats d’audit Listes d’espèces validées Tableaux de synthèse des résultats d’audits notés et des avis du comité de marque Comptes-rendus de réunions ou présentations CR d’expertises de sites et préconisations Le 18/06 et le 03/11 à Paris 26 candidats fin 2015 Liste diffusée et validée avec les auditeurs Liste arrêtée et formation initiale assurée (GNIS) 26 listes validées 12 tableaux diffusés aux candidats, 12 avis du comité de marque, dont 11 avis de labellisation Réunions des correspondants en région Appui à l’émergence de filières Appui de chantiers pilotes chez les partenaires financiers / appui utilisation de végétaux locaux Renforcement de l’appui à l’émergence de filières Renforcement à l’appui de chantiers Présence en salons/ conférences Création des flyers, conception des kakémonos Renforcement de la présence en salons/ conférences Démarchage d’organismes de formation Présentation du label chez nos partenaires Présentation du label chez nos partenaires Pas d’action prévue en 2015 CR CR Nombre de communications présentées Création et conception des outils Nombre de communications Nombre d’organismes démarchés Nombre de présentations Nombre de présentations Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 4 rapports d’expertise produits pour EDF et RTE Participation d’un correspondant à un journée dédiée en région 1 journée d’appui 11 communications Flyers créés et diffusés, kakémonos conçus 1 communication supplémentaire 2 organismes démarchés (RATHO et CNFPT) 1 présentation à l’UNPG en janvier 2015 1 présentation chez TIGF en novembre 2015 18 Synthèse du budget 2015 Dépenses Montant (€) Couts de personnel FCBN Couts de personnel Plante & cité Couts de personnel AFAC 39597,3 6563,69 11685 Déplacements Couts spécifiques comité de marque Prestataires (juristes, graphistes et imprimeurs) 2626,6 3070,98 Cout audit Participation des CBN TOTAL Recettes 1738,7 13367,16 16250 94899,4 Montant (€) MAAF 9000 UNPG 5000 RTE 20000 VNF 5000 CNR 5000 EDF 18750 TIGF 5000 Val'hor 4000 Fondation l'Occitane 10000 Adhésions au label (26 adhérents) 10400 TOTAL Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 92150 19 Contacts Les partenaires La Fédération des Conservatoires botaniques nationaux (FCBN) assure le portage du projet, depuis 2012 et sa coordination générale. Cette association regroupe actuellement 11 Conservatoires botaniques nationaux agréés par le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. http://www.fcbn.fr L’Association française arbres champêtres–agroforesteries participe depuis 2012 au pilotage de ce projet national et a élaboré simultanément des cahiers techniques dédiés à la végétation ligneuse. Cette association rassemble les professionnels de la haie, de l’arbre champêtre et des agroforesteries. Forte d'un réseau de 80 structures regroupant plus de 150 conseillers agroforestiers, l'Afac-Agroforesteries est porte-parole au niveau national de l'arbre champêtre. http://afac-agroforesteries.fr/ L’association Plante & Cité participe également depuis 2012 au pilotage de ce projet national. Initiée à Angers en 2006, dans le cadre du pôle de compétitivité Végépolys, l’association Plante & Cité est un centre technique national d’études et d’expérimentations sur les espaces verts et le paysage. www.plante-et-cite.fr Contacts : FCBN : Sandra Malaval – [email protected] – 05 62 95 87 86 Remplacée de mars à septembre 2015 par Damien Provendier : [email protected] AFAC-Agroforesterie: Michel Boutaud – [email protected] Plante & Cité : Damien Provendier - [email protected] Remplacé à partir de mars 2015 par Marianne Hédont : [email protected] Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 20 Annexe – Référentiel d’audit pour la marque Végétal local Coordonnées du Candidat/Bénéficiaire ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Cachet de la structure auditée Lieu(x) de l’Audit : Structure du Candidat/Bénéficiaire ………………………………………………………………………………………… Autre(s) structure(s) ……………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Date de l’Audit …../……/………….. Avis général ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Nom et cachet de l’auditeur ……………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 21 1. Vérification de l’identité des espèces et de leurs régions d’origine Liste des espèces sans dérogation Vérification identité spécifique* N°lot N° Région de collecte N° Région de production/ élevage Respect du critère 0/N Liste d’espèces avec dérogation *Pour certaines espèces, la vérification spécifique peut nécessiter l’avis d’un spécialiste, dans ce cas, lister les échantillons considérés, avec le nom de l’expert sollicité pour la vérification. N° lot et type de matériel Espèce à vérifier transmis (feuilles, plante entière, graines ou autre) Expert sollicité Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 Avis 22 Pression d’échantillonnage relative à l’identité spécifique L’identité des espèces devra être vérifiée sur chacune des espèces attributaire de la marque chez le Bénéficiaire et pour chaque espèce, sur un nombre de lots échantillonné avec la pression suivante : Pour la vérification d’identité sur les lots de semences (issus de collecte ou de production) : Pour chaque espèce, le contrôle de l’identité sera effectué sur un nombre d’échantillons élémentaires défini en fonction du nombre d’emballages du lot, comme suit : Nombre d’emballages du lot pour une même espèce 1à4 5à8 9 à 30 31 ou plus Nombre minimum d’échantillons élémentaires à prélever 2 échantillons élémentaires/ espèce 3 échantillons élémentaires/ espèce 4 échantillons élémentaires/ espèce 5 échantillons élémentaires/ espèce Pour la vérification de l’identité sur les plantes/arbres en cultures ou élevage : Nombre de parcelles de culture de la même espèce / nombre de lots de plants élevés de la même espèce 1à4 5à8 9 à 30 31 ou plus Nombre de parcelles ou de lots à vérifier 2 3 4 5 Pour la vérification de l’identité sur d’autres produits végétaux (boutures, tubercules, bulbes…) : La pression d’échantillonnage devra représenter au minimum 20% des lots existants pour chaque espèce. Modalités de prélèvement d’échantillons pour la vérification de l’identité spécifique : - Graines et lots de semences : le prélèvement d’échantillons pour l’identité spécifique se fera selon les règles internationales reconnues (règles ISTA) ; - Plantes entières (herbacées) : il est nécessaire de collecter au moins deux individus entiers de l’espèce à identifier, accompagnées de graines du même lot (notamment pour les composées, les ombellifères et les amaranthacées). La plante doit comporter son système racinaire entier et si possible être au stade de l’anthèse (floraison). Dans le cas de grandes plantes, il est préférable de les plier. Si l’échantillon peut être identifié dans les 24 heures, il devra être conditionné dans un sac plastique hermétique et conservé au frigo. S’il doit être identifié plus tard, il sera conditionné entre deux feuilles de papier journal et manipulé à plat. - Ligneux : le prélèvement d’un rameau feuillu est suffisant pour l’identification. Pour les résineux, ce rameau sera accompagné d’un cône lorsque disponible. Si l’échantillon peut être identifié dans les 24 heures, il devra être conditionné dans un sac plastique hermétique et conservé au frigo. S’il doit être identifié plus tard, il sera conditionné entre deux feuilles de papier journal et manipulé à plat. Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 23 2. Pression d’échantillonnage relative aux autres éléments de l’Audit Nombre de lots attributaires de la marque (toutes espèces confondues) 1 à 30 30 à 50 Plus de 50 Nombre minimum de lots à auditer 15 20 25 % des lots 3. Audit sur la conservation de la biodiversité à toutes les étapes Critère Indicateur/Source d’information Stratégie de collecte en milieu naturel : l’échantillonnage a-t-il été représentatif de la diversité des individus observés sur le site de collecte ? Avis du collecteur /fiches de collecte Respect du critère O/N Oui/non Observations Opération de tri ou nettoyage des semences : la technique utilisée a-t-elle eu un effet de sélection sur le lot de plantes, d’arbres ou d’arbustes ? Visite des outils de tri/discussion Oui/non/partiel Fiches de suivi de parcelles de production/ fiches bilan/ compterendu d’exploitation Oui/non/partiel Documents de traçabilité/ contrats de vente Oui/non Observations Mise en production/élevage : les conditions de mise en production, le semis ou le repiquage, les contraintes d’élevage ou de multiplication ont-ils pu avoir un effet sélectif sur le lot multiplié ou élevé ? Observations Commercialisation : l’étape de commercialisation a-t-elle conduit à la sélection d’un certain phénotype ou à l’exclusion d’un autre ? Observations Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 24 4. Audit sur les pratiques de collecte en milieu naturel (1 tableau par lot) Critère Indicateur Source d’information Collecte ayant lieu sur un site non planté ou semé depuis 1970 Type de vérification effectuée : Fiche de collecte et vérification terrain Respect du critère O/N Commentaire Effectif de la population de l’espèce collectée sur chaque site de collecte >200 (herbacées) ; >50 (arbres, arbustes) Fiche de collecte ; vérification terrain Type de vérification effectuée : Commentaire Nombre d’individus collectés par site de collecte >50 (herbacées) ; Fiche de collecte ; terrain Vérification Type de vérification effectuée : Commentaire Nombre de sites de collecte dans la même Région ≥1 (herbacées) ; ≥3 (arbres, arbustes) d’origine pour constituer un lot Fiches de collecte et doc. traçabilité Type de vérification effectuée : Commentaire % de graines collectées sur chaque individu ou % total des graines prélevées sur la population <25% Fiche de collecte ; vérification terrain + stocks et comptabilité matière Type de vérification effectuée : Commentaire Collecte déjà effectuée sur la même population les années précédentes Type de vérification effectuée : <3 fois consécutives Commentaire Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 25 Critères spécifiques Espèces annuelles Collecte en année n sur un site différent de l’année n1 Type de vérification effectuée : Prélèvement de bulbes, tubercules, rhizomes, mousses, plantes entières ou en touffes -Collecte en année n sur un site différent de l’année n1 -Niveau de ressource prélevée par rapport à la ressource disponible sur le site de collecte Fiche de collecte année n et année n-1 Fiche de collecte année n et année n-1 <5% : Fiche de collecte et comptabilité matière + vérification terrain si besoin Type de vérification effectuée : Prélèvement de boutures d’arbres, d’arbustes et d’arbrisseaux %age des boutures prélevées sur chaque arbre par rapport au volume total de bouture du lot à constituer <10% sur chaque arbre par rapport au lot total Fiche de collecte /vérification terrain Type de vérification effectuée : Collecte de plantes en mélange Type d’habitat de prélèvement et liste des espèces Fiche de terrain collecte /vérification Type de vérification effectuée : Commentaire Prélèvement de matériel végétal pour les vergers à graines et parcs à boutures Répartition des arbres prélevés/ échantillonnage Modalités du choix des sites de collecte Garanties prises pour l’identification des espèces Fiche de collecte /vérification terrain Dossier de verger ou parc Vérification d’échantillons prélevés Type de vérification effectuée : Commentaire Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 26 5. Audit sur les mélanges de lots de même espèce Critère Indicateur Source d’information Identification et vérification des mélanges de lots collectés dans le milieu naturel Comptabilité Matière/ Fiches de collecte Respect du critère O/N Type de vérification effectuée : Commentaire Identification et vérification des mélanges de lots issus de production Comptabilité Matière / Fiches multiplication Type de vérification effectuée : Commentaire L’auditeur a-t-il évalué un risque de mélange avec des provenances non locales de plantes sauvages ? ⃝ oui ⃝ non Si oui, précisez : ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 27 6. Audit sur la phase de production (1 tableau par lot audité) Critère Indicateur Source d’information Zone géographique de production pour chaque espèce : identique à la zone de collecte (hormis végétaux dont l’élevage ou la multiplication ne mène pas à une reproduction sexuée) Commentaire Fiche de production/fiche de collecte Respect du critère O/N O/N Discussion/ Fiche de production O/N Vérification de l’identité spécifique des espèces en production N° lot / identité Vérification sur parcelles de production et stocks produits O/N Contrôle à vue du niveau de pureté spécifique du lot semé ou implanté pour la multiplication Affichage du taux de pureté sur la fiche de production Décisions prises en matière de densité de semis O/N Documents de traçabilité des lots depuis la collecte O/N ≤5 Fiche de production/ Documents de traçabilité depuis la collecte O/N >150 individus sur la parcelle de production Fiche de production O/N Fiche de production Documents de traçabilité O/N Utilisation de produits phytosanitaires Commentaire Type de produits utilisés selon les stades de production Stratégie d’utilisation de ces produits Pour la multiplication de graines N° lot / pureté spécifique Multiplication uniquement sur des lots issus de collecte en milieu naturel ou issus de cycle de multiplication Observation Nombre de générations de multiplication à l’issue de la production N° lot / nb génération Nombre de pieds récoltés en production N° lot/ nb de pieds Respect de la rotation des cultures pour éviter la succession de lots différents d’une même espèce sur la même parcelle Observations Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 28 Tableau d’audit relatif aux vergers à graines (1 tableau par verger) Critère Etape de collecte en milieu naturel ou de récolte sur le verger Eviter la sélection phénotypique Indicateur Source d’information Respect du critère O/N Diversité des arbres collectés/ fiche de collecte ou de récolte Observations Zone géographique de collecte du matériel de base (graines ou boutures) Matériel provenant de la même région d’origine Matériel provenant de la même unité naturelle Matériel provenant de bassins versants différents Matériel provenant du même habitat Observations Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Sites de collecte 50 individus reproducteurs présents Lot provenant d’au minimum 3 sites différents montrant une richesse dynamique (phénologie, classes d’âges différentes) Sites distants de 5km minimum Observations Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Composition du verger Nombre équivalent de pieds-mère issus de chaque lot de récolte. Augmenter le nombre de lots sources en cas de discordance des stades phénologiques. Avoir plus de mâles que de femelles pour des espèces dioïques. Observations Fiche projet de verger à graines et vérification terrain O/N Fiche projet de verger à graines et vérification terrain O/N Fiche projet de verger à graines et vérification terrain O/N Récolte dans le verger Ne pas récolter plus de 25% des fruits portés sur chaque arbre Observations Fiche de récolte O/N Renouvellement du verger à graines Renouvellement au fur et à mesure Collecte de matériel sur des sites différents de ceux utilisés pour le verger de base Fiche de renouvellement O/N Dossier de création et fiche de renouvellement O/N Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 29 Tableau d’audit relatif aux parcs à boutures Critère Etape de collecte en milieu naturel ou de récolte sur le parc à boutures Eviter la sélection phénotypique Indicateur Source d’information Respect du critère O/N Diversité des arbres collectés/ fiche de collecte ou de récolte Observations Zone géographique de collecte du matériel de base (graines ou boutures) Matériel provenant de la même région d’origine Matériel provenant de la même unité naturelle Matériel provenant d’un même bassin versant Matériel provenant du même habitat Observations Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Sites de collecte 50 individus reproducteurs présents Lot provenant d’au minimum 3 sites différents montrant une richesse dynamique (phénologie, classes d’âges différentes) Sites distants de 5km minimum Observations Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Fiche de collecte O/N Composition du parc à boutures 1 clone par individu collecté. Un minimum de 50 individus différents dans le parc Choix des individus collectés basé sur la diversité architecturale et phénologique Le nombre de bassins versant couverts détermine le nombre de parcs : 1 parc par bassin versant Fiche projet de parc à boutures et vérification terrain O/N Fiche projet de parc à boutures et vérification terrain O/N Fiche projet de parc à boutures et vérification terrain O/N Fiche projet de parc à boutures et vérification terrain O/N Observations Récolte dans le parc à boutures Ne pas récolter plus de 10% du lot sur le même arbre (10 arbres minimum pour faire un lot récolté). Fiche de récolte O/N Observations Renouvellement du parc à boutures Possible au taux de ¼ tous les 5 ans Collecte de matériel sur des sites différents de ceux utilisés pour le parc de base Fiche de renouvellement O/N Dossier de création et fiche de renouvellement O/N Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 30 7. Audit de traçabilité Critère Indicateur Respect du critère O/N Traçabilité interne Présence des numéros de lots faciles à identifier sur chaque lot Traçabilité complète de chaque lot jusqu’à la fiche de collecte Fiche de collecte complète pour chaque lot Présence de la mention du type d’habitat naturel sur les lots issus de collecte en mélange dans le milieu naturel Fiche de multiplication ou fiche de vergers à graines complète pour les lots concernés Nombre de génération de chaque lot facilement identifiable Etiquetage complet sur chaque lot à chaque étape du processus Conservation des échantillons de chaque lot attributaire de la Marque pendant 5 ans avec étiquetage Conservation des documents de suivi de chaque lot pendant 5 ans Mélanges de lots Mélanges d’espèces différentes : doivent contenir uniquement des espèces de la même Région d’origine Mélanges d’espèces différentes : identité des espèces et proportions indiquées sur l’emballage Mélanges d’espèces différentes : doivent contenir uniquement des espèces attributaires de la Marque Etiquetage pour commercialisation Etiquetage de tous les lots attributaires de la Marque Vérification de l’identité des espèces à chaque étape du processus Distribution possible d’un certificat de traçabilité Emballage approprié à l’usage du transport et stockage de graines ou de plants ou autre matériel végétal Fermeture inviolable du sac de semences Présence de l’étiquette intérieure Présence de l’étiquette extérieure cousue De visu/documents de traçabilité/étiquetage De visu/documents de traçabilité/étiquetage De visu/documents de traçabilité/étiquetage De visu/documents de traçabilité/étiquetage O/N/Partiel De visu/documents de traçabilité/étiquetage De visu/documents de traçabilité/étiquetage De visu/documents de traçabilité/étiquetage O/N/Partiel De visu/documents de traçabilité/étiquetage O/N/Partiel De visu/documents de traçabilité/étiquetage O/N/Partiel O/N/Partiel O/N/Partiel O/N/Partiel O/N/Partiel O/N/Partiel Vérification des numéros de lots et des fiches de collecte correspondantes Vérification du contenu des sacs : identification des espèces présentes et du respect des proportions de chaque espèce (en poids) Vérification des numéros de lots et des fiches de collecte correspondantes O/N Vérification des stocks de commercialisation Vérification spécifique, avec expertise si besoin Vérification auprès du Bénéficiaire De visu O/N O/N O/N O/N O/N O/N/Partiel De visu De visu De visu Rapport d’activité Végétal local – Vraies messicoles - année 2015 O/N O/N O/N 31