l`économie verte au québec

L’ÉCONOMIE VERTE AU QUÉBEC :
PISTES D’ACTION EXPLORATOIRES POUR AMÉLIORER SON INTÉGRATION DANS
L’ACTION GOUVERNEMENTALE
Par
Nadine Gaudette
Essai présenté au Centre universitaire de formation
en environnement et développement durable en vue de
l’obtention du grade de maître en environnement (M. Env.)
Sous la direction de M. Alain Webster
MAÎTRISE EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Janvier 2014

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SOMMAIRE
Mots clés : économie verte, croissance verte, économie, développement, instruments, outils,
planification, énergie, technologie
L’objectif global de l’essai est de poser un diagnostic sur le niveau d’intégration de l’économie verte
dans l’action gouvernementale québécoise. Les objectifs spécifiques sont de survoler le concept
d’économie verte tel que défini dans le cadre des travaux pré et post Rio+20; d’identifier les
principaux outils d’économie verte recommandés par les organisations internationales; de
déterminer des critères de sélection permettant de réaliser le portrait des mesures d’économie
verte au Québec; et d’identifier des pistes d’action exploratoires pouvant permettre d’améliorer
l’intégration de l’économie verte dans l’action gouvernementale québécoise.
Dans un premier temps, l’essai a identifié les idées maîtresses associées au concept d’économie
verte. Celles-ci ont permis de tirer la conclusion selon laquelle l’économie verte doit contribuer à
éradiquer la pauvreté; mener à une croissance économique soutenue; améliorer l’inclusion sociale
et le bien-être humain; créer des opportunités d’emplois décents; ainsi que maintenir un sain
fonctionnement des écosystèmes.
Dix-neuf « mesures d’économie verte types » et dix « secteurs économiques concernés par
l’économie verte » ont été déterminés comme critères permettant de réaliser le portrait des
mesures d’économie verte au Québec. Une évaluation du niveau d’intégration de l’économie verte
dans l’action gouvernementale québécoise a ensuite été présentée. Cet exercice a permis de
constater que le Québec est bel et bien engagé dans une transition vers l’économie verte. En effet,
cette province applique 14 mesures d’économie verte types sur un total de 19. Ces 14 mesures
sont soient très bien développées et appliquées (éléments « forts » : 6 mesures) ou encore
appliquées, mais avec une possibilité d’être raffinées ou adaptées afin de permettre une meilleure
intégration de l’économie verte à l’action gouvernementale (éléments « à renforcer » : 8 mesures).
Enfin, 5 mesures d’économie verte types ne sont pas appliquées (éléments « inexistants »).
Concernant les éléments « à renforcer » et « inexistants », des pistes d’action exploratoires
pouvant permettre une meilleure intégration de l’économie verte dans l’action gouvernementale
québécoise ont été présentées.

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REMERCIEMENTS
Un remerciement particulier à M. Alain Webster, Vice-recteur au développement durable et aux
relations gouvernementales et vice-recteur au Campus de Longueuil, qui m’a accompagné dans la
planification et la rédaction de mon essai avec enthousiasme et flexibilité. Ses judicieux conseils et
commentaires m’ont été très précieux tout au long de l’exercice.
Un remerciement aussi à Mme Judith Vien qui a toujours été disponible pour répondre à mes mille
et une questions.
Enfin, un remerciement à mon conjoint Jonathan pour sa collaboration et à mon bébé Rose qui a
dû, à certains moments, se passer de sa mère qui rédigeait…Cet essai leur est dédié à tous les
deux.

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TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION………………………………………………………………………………… 1
1. SURVOL DU CONCEPT D’ÉCONOMIE VERTE TEL QUE DÉFINI AVANT ET
APRÈS RIO+20……………………………………………………………………………..
5
1.1 L’économie verte telle que défini dans le cadre des travaux menant à
Rio+20………....................................................................................................
5
1.1.1 Qu’est-ce que l’économie verte?........................................................ 7
1.1.2 La définition de l’économie verte au Québec…………………………. 13
1.1.3 Quel lien établit-on entre le développement durable et l’économie
verte?.................................................................................................
14
1.1.4 Les principales craintes exprimées à l’égard de l’économie
verte………………………………………………………………………..
15
1.2 L’économie verte telle que défini dans la Déclaration de Rio+20………………. 16
1.2.1 La Déclaration de Rio+20……………………………………………….. 17
1.2.2 La Déclaration reflète-t-elle les principales positions énoncées
durant les travaux menant à Rio?......................................................
18
2. LES PRINCIPALES MESURES D’ÉCONOMIE VERTE RECENSÉES DANS LA
DOCUMENTATION ENTOURANT RIO+20……………………………………………...
21
2.1 Survol de quatre documents d’organisations internationales majeures……….. 21
2.1.1. Outils pour la mise en place d’une croissance verte………………… 21
2.1.2. Incorporating green growth and sustainable development policies
into structural reform agendas…………………………………………..
23
2.1.3. A Toolkit of Policy Options to Support Inclusive Green Growth……. 27
2.1.4 A Guidebook to the Green Economy, Issue 3 : exploring green
economy policies and international experience with national
strategies………………………………………………………………….
29
2.2 Les principaux outils d’une démarche d’économie verte………………………… 33
3. PORTRAIT DES MESURES D’ÉCONOMIE VERTE AU QUÉBEC…………………… 38
3.1 Détermination des « mesures d’économie verte types »………………………… 38
3.1.1. La France………………………………………………………………… 39
3.1.2. Le Royaume-Uni………………………………………………………… 42

iv
3.1.3. La République de Corée………………………………………………... 44
3.2 Identification des « secteurs économiques concernés par l’économie verte »... 48
3.2.1 Vers une économie verte, Pour un développement durable et une
éradication de la pauvreté…………………………………………….
48
3.2.2. L’émergence de l’économie verte : quel rôle pour les acteurs
publics?..........................................................................................
48
3.2.3. Les technologies propres au Québec………………………………… 49
3.3 Le portrait des mesures d’économie verte au Québec…………………………... 51
3.3.1 Vision de l’économie verte……………………………………………. 52
3.3.2 Cibles, indicateurs et mécanisme de suivi d’économie verte……... 54
3.3.3 Planification gouvernementale intégrée……………………………... 56
3.3.4 Coordination gouvernementale en matière d’économie verte…….. 57
3.3.5 Application d’instruments économiques et fiscaux favorisant la
transition vers l’économie verte………………………………………
57
3.3.6 Lois, règlements et normes environnementales……………………. 58
3.3.7 Incitatifs financiers en faveur de l’économie verte………………….. 59
3.3.8 Mesures sociales (personnes à faible revenu, travailleurs)……….. 60
3.3.9 Innovation, recherche et développement en matière d’économie
verte……………………………………………………………………..
61
3.3.10 Mesures dans le domaine de l’éducation et de la formation pour
appuyer la transition verte…………………………………………….
62
3.3.11 Politique d’achats publics écoresponsables………………………… 63
3.3.12 Verdissement des entreprises………………………………………... 64
3.3.13 Encourager les investissements privés qui favorisent la transition
verte……………………………………………………………………..
66
3.3.14 Information, sensibilisation, certification, étiquetage contribuant à
la transition vers l’économie verte……………………………………
68
3.3.15 Investissements dans les infrastructures vertes (amélioration des
infrastructures de réseaux, verdissement des infrastructures,
adaptation aux changements climatiques)………………………….
70
3.3.16 Investir dans le capital naturel………………………………………... 72
3.3.17 Coopération internationale en matière d’économie verte………….. 73