chapitre i : le bilan - Pages personnelles des membres de l

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Initiation au système d’information comptable
Les sociétés
Notions de TVA et de fiscalité
M. Fiévet – Y. Mine / 2015-2016 / 3 Bac Info

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Table des matières
Chapitre 1 : le bilan
1.1 l’entreprise
1.2 les relations de l’entreprise avec les tiers
1.3 création de l’entreprise
1.4 description du bilan
1.5 signification du bilan
Chapitre 2 : le résultat de l’entreprise
2.1 produits, charges, bénéfices
2.2 description du compte de résultats
Chapitre 3 : obligations comptables des entreprises
3.1 principes généraux
3.2 livres et documents
3.2.1 les obligations des petites entreprises
3.2.2 les obligations des grandes entreprises
3.3 le livre journal
3.4 le livre des comptes ou grand livre
Chapitre 4 : la comptabilité simplifiée
4.1 aperçu succinct de la tva
4.2 les différents taux
4.3 comptabilisation des taxes
4.4 les facturiers
4.4.1 le facturier d’entrée, ou journal des achats
4.4.2 le facturier de sortie, ou journal des recettes
Chapitre 5 : notions générales de comptabilité en partie double
5.1 fonctionnement
5.1.1 obligations légales
5.1.2 organisation pratique
5.1.3 règles générales
5.2 technique des comptes
5.3 classement des comptes
5.4 plan comptable simplifié
Chapitre 6 : opérations courantes
6.1 les documents courants
6.1.1 la facture
6.1.2 la note de crédit
6.2 opérations d’achat
6.2.1 enregistrement des notes de crédit
6.3 opérations de vente
6.4 opérations financières
6.4.1 les garanties
6.4.2 le crédit de caisse
6.4.3 le crédit d’escompte
6.4.4 les opérations à tempérament
6.4.5 le crédit hypothécaire
6.4.6 le leasing

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Chapitre 7 : les relations de l’entreprise
7.1 clients et fournisseurs
7.2 tva
7.3 emprunts et charges financières
7.4 les frais de personnel
7.5 relations avec les entreprises
Chapitre 8 : clôture des comptes annuels
8.1 principes généraux
8.2 amortissements
8.3 variations des stocks
8.3.1 méthode PMP
8.3.2 méthode FIFO
8.3.3 méthode LIFO
8.4 régularisations
8.5 autres
8.6 établissement des comptes annuels
Chapitre 9 : lecture critique des comptes annuels
9.1 l’actif
9.2 le passif
9.3 comptes de résultats
9.4 enseignements du bilan
9.5 les masses bilantaires
9.6 le fonds de roulement
9.7 le besoin en fonds de roulement
Chapitre 10 : les sociétés
10.1 la constitution des sociétés
10.2 le plan financier
10.2.1 dispositions légales
10.2.2 contenu
10.3 les statuts de la société
10.4 l’attestation bancaire
10.5 les apports
10.6 immatriculation au Registre de Commerce
10.7 la dénomination de la société
10.8 le siège de la société
10.9 l’objet de la société
10.10 le capital
10.11 la souscription du capital
10.12 la libération du capital
10.13 le fonctionnement de la société
10.13.1 l’assemblée générale
10.13.2 la convocation à l’assemblée générale
10.13.3 la tenue de l’assemblée générale
10.13.4 les pouvoirs de l’assemblée générale
10.13.5 les administrateurs et les gérants
10.13.6 la nomination des administrateurs et des gérants
10.13.7 les pouvoirs des administrateurs et des gérants
10.13.8 les commissaires

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Chapitre 11 : les différents types de sociétés
11.1 la SA – Société Anonyme
11.1.1 constitution de la SA
11.1.2 le fonctionnement de la SA
11.2 la SNC – Société en Nom Collectif
11.2.1 administration de la société
11.2.2 dissolution de la société
11.3 la Société en Commandite Simple
11.3.1 administration de la société
11.4 la Société en Commandite par Actions
11.4.1 administration de la société
11.5 la SPRL – Société Privée à Responsabilité Limitée
11.5.1 constitution de la SPRL
11.5.2 fonctionnement de la SPRL
11.6 la SC – Société Coopérative
11.6.1 constitution de la SC
11.6.2 fonctionnement de la SC
Chapitre 12 : le passage en société
12.1 opportunité de passer en société
12.2 pistes possibles pour exercer une activité
12.2.1 indépendant en personne physique
12.2.2 association de fait
12.2.3 passer en société
12.3 considérations fiscales
12.4 inconvénients de passer en société
12.5 avantages à passer en société
Chapitre 14 : la TVA
14.1 concept de l’assujetti
14.2 petites entreprises
14.3 obligations de l’assujetti
14.4 listing annuel tva
14.5 régime forfaitaire
14.5.1 mécanisme
14.5.2 bases forfaitaires
14.5.3 conditions d’admission au forfait
14.5.4 secteurs ou la forfait peut être pratiqué
14.6 L’acquisition intracommunautaire
Chapitre 15 : éléments de fiscalité
15.1 structure du système fiscal belge
15.2 l’IPP – Impôt des Personnes Physiques
15.3 la déclaration
15.4 taxation par précomptes
15.5 versements anticipés
15.6 schéma général d’imposition
15.6.1 revenus immobiliers
15.6.2 revenus mobiliers
15.6.3 revenus professionnels
15.6.4 avantages en nature
15.6.5 les profits
15.7 revenus imposables distinctement
15.8 dépenses donnant droit à une réduction d’impôt

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15.8.1 frais professionnels
15.8.2 personnes à charge
15.8.3 limites maximales des déductions
15.9 décumul des revenus
15.10 calcul de l’impôt
15.11 l’ISOC – Impôt des Sociétés
15.12 sociétés assujetties à l’ISOC
15.13 base de calcul de l’impôt
15.14 montants déductibles
15.15 calcul de l’ISOC
15.16 l’impôt des personnes morales
15.17 base de l’impôt des personnes morales
Chapitre 16 : autres taxes
16.1 les accises
16.2 les écotaxes
16.3 droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe
Chapitre 17 : les incoterms
Chapitre 18 : introduction à la logistique
Chapitre 19 : le SEPA