Ordonnance sur les médicaments vétérinaires
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Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV) Modification du 24 mars 2010 Le Conseil fédéral suisse arrête: I L’ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires1 est modifiée comme suit: Art. 6, al. 1, 2 et 6 Si aucun médicament vétérinaire n’est autorisé pour le traitement d’une maladie, le vétérinaire est habilité à prescrire, à remettre ou à utiliser un médicament vétérinaire autorisé pour une autre indication, à condition que le dosage et l’espèce de destination soient les mêmes. 1 Si un tel médicament vétérinaire fait défaut, le vétérinaire est autorisé à prescrire, à remettre ou à utiliser dans l’ordre suivant: 2 a. un médicament vétérinaire autorisé par l’Institut suisse des produits thérapeutiques (institut) pour une autre espèce de destination; b. un médicament à usage humain autorisé par l’institut. Pour des raisons de sécurité alimentaire ou de sécurité des médicaments, l’institut peut interdire l’utilisation, pour une reconversion, de médicaments au bénéfice d’une autorisation simplifiée ainsi que de principes actifs. 6 Art. 7, al. 1 Les personnes exerçant une profession médicale ne peuvent importer des médicaments vétérinaires prêts à l’emploi non autorisés en Suisse que sur autorisation de l’institut. L’autorisation est limitée à la quantité requise pour l’approvisionnement de la clientèle de l’importateur pendant un an et elle n’est délivrée qu’aux conditions suivantes: 1 1 a. aucun médicament substitutif ou équivalent n’est autorisé et disponible; b. le médicament est autorisé par un Etat dont l’institut reconnaît l’équivalence du système d’autorisation; c. cette autorisation porte sur l’indication correspondante; et RS 812.212.27 2008-2185 1299 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires d. RO 2010 l’institut n’a pas de doute sérieux et fondé concernant la sécurité du médicament et, pour ceux destinés à des animaux de rente, concernant la sécurité alimentaire. Art. 12, al. 4 4 Les médicaments destinés aux abeilles ne doivent pas provenir d’une reconversion. Art. 14 Médicaments selon l’art. 9, al. 2, let. a à cbis, LPTh Les médicaments selon l’art. 9, al. 2, let. a à cbis, LPTh ne peuvent être prescrits ou remis pour des animaux de rente ou être utilisés à cet effet que si aucun autre médicament n’est autorisé et qu’aucun médicament au bénéfice d’une autorisation ne peut faire l’objet d’une reconversion. 1 Pour la fabrication d’un tel médicament, seuls peuvent être prescrits et utilisés des principes actifs figurant sur la liste a de l’annexe 2 ou ayant été l’objet d’une dilution D6 ou supérieure. L’art. 12, al. 3, est réservé. 2 3 Pour le traitement des abeilles, les médicaments selon l’art. 9, al. 2, let. a à cbis, LPTh, ne peuvent être ni prescrits, ni remis, ni utilisés. Art. 18, al. 1 Toute exploitation agricole qui ajoute des médicaments aux aliments pour animaux à l’aide de ses propres installations techniques doit être titulaire d’une autorisation de fabrication de l’institut conformément aux dispositions de l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les autorisations dans le domaine des médicaments2. 1 Art. 28, al. 1, phrase introductive Il incombe au détenteur d’animaux de rente de veiller à ce que les personnes qui utilisent un médicament vétérinaire visé à l’art. 26 consignent, dans un journal des traitements, les données suivantes: 1 Art. 29, al. 1 Les documents visés aux art. 10, 19 et 26 à 28, ainsi que l’original et les copies de l’ordonnance pour aliments médicamenteux et prémélanges pour aliments médicamenteux, doivent être archivés pendant trois ans, mais au moins jusqu’à la fin de la procédure en cours. 1 II L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe. 2 RS 812.212.1 1300 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 III La présente modification entre en vigueur le 15 avril 2010. 24 mars 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: La présidente de la Confédération, Doris Leuthard La chancelière de la Confédération, Corina Casanova 1301 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Annexe 2 (art. 12 à 14) Liste des principes actifs en médecine vétérinaire qui, dans le respect des domaines d’application et des modes d’administration, n’exigent pas de limitation aux concentrations maximales Explications Les listes a et b contiennent des principes actifs qui, dans le respect des domaines d’application et des modes d’administration, peuvent être administrés comme médicaments vétérinaires à des animaux de rente sans qu’il soit nécessaire de fixer des concentrations maximales dans la législation sur les denrées alimentaires. Seules les principes actifs figurant dans la liste a peuvent être utilisés pour la fabrication d’un médicament à usage vétérinaire selon l’art. 9, al. 2, let. a à cbis, LPTh, destiné à des animaux de rente. 1 Aa Ag Ai Am An Ap D Ex Ho K Tr V 1302 Domaine d’application = = = = = = = = = = = = Antiallergique/antihistaminique Analgésique/antipyrétique/anti-inflammatoire/hyperémique Anti-infectieux/désinfectant/cicatrisant Antimycosique Analeptique/stimulant Antiparasitaire/anthelminthique Divers Expectorant/antiasthmatique/antitussif Hormones/régulateur du cycle Coccidiostatique Anesthésique/sédatif/tranquillisant Vitamines/minéraux Ordonnance sur les médicaments vétérinaires 2 RO 2010 Liste a Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Absinthe Acide ascorbique (vitamine C) Acide hyaluronique Acide malique Acide pantothénique Acide propionique Aiguilles d’épicéa Alcool isopropylique Alginate sous forme d’alginate de sodium Allantoïne Aloès, Barbade et Cap, leurs extraits secs et préparations titrés Ammonium-Bituminosulfonate (Ichthammol Baies de genièvre Biotine (vitamine H) Butafosfan Calcium sous forme de – borogluconate – carbonate – chlorure – gluconate – hydrogénophosphate – hydroxyde – phosphate Camphre Caroube Centaurée petite Charbon actif Chlorhexidine Chlorhydrate de bétaine Chlorure d’ammonium Chlorure de benzalconium Chlorure de benzéthonium Cholécalciférol (vitamine D) Cyanocobalamine (vitamine B12) Dexpanthénol Diméthylsulfoxyde Ecorce de quinquina, ses extraits et préparations titrés Ecorce de tilleul D V Ag D V D D Ai D oral oral, parentéral oral, parentéral topique oral, parentéral oral oral topique oral Ai D topique oral Ag/Ai topique D V D V oral oral, parentéral parentéral oral, parentéral Ag D D D Ai D Ex Ai Ai V V V D D topique oral oral oral topique oral oral topique topique oral, parentéral oral, parentéral oral, parentéral topique oral D oral Remarques 1303 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Feuilles de mélisse citronnée Feuilles de romarin Fleurs d’arnica Fleurs d’hamamélis Fleurs de matricaire Fructose Fruits de carvi Germes anaérobies de la panse Glucose Glycérine Glycine Graines de fenouil Graines de fenugrec Grains de poivre de Cayenne Huile de cyprès Huile de laurier Huile de lavande Huile de lin Huile essentielle d’eucalyptus Iode Iode sous forme de – nonoxinol topique D Ag Ag Ag D D D D D D D D D Ag Ag Ai Ai Ai Ag V Ai oral topique topique topique oral, topique oral, parentéral oral oral oral, parentéral topique oral oral oral topique topique topique topique topique topique Iode sous forme de – polyvidone iodée – iodure de potassium Kaolin (argile blanche, bolus alba) Lactose Magnésium sous forme de – chlorure – hydroxyde – hypophosphate – sulfate Manganèse sous forme de – sulfate monohydrate Menthol Méthionine sous forme de – acétylméthionine Nicotinamide (vitamine PP) Nonivamide Oxyde de fer Pepsine Phénol liquéfié (acide carbolique) Ai intra-utérin et topique D D V oral, topique oral, parentéral oral, parentéral 1304 topique V D D oral, topique parentéral V Ag V D Ai oral, parentéral topique oral topique Remarques Prophylaxie des infections mammaires chez les vaches Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Phosphate sous forme de – aminoéthylphosphate Phytoménadione (vitamine K1) et ménadione (vitamine K3) Populi Gemma (bourgeon de peuplier) Potassium sous forme de – carbonate – chlorure – dihydrogénophosphate – gluconate Propylène glycol Pyridoxine (vitamine B6) Racine de gentiane, ses extraits et préparations titrés Racines de gingembre Rétinol sous forme de – acétate – palmitate Riboflavine (vitamine B2) Salicylate de méthyle Siméthicone (diméticone) Sodium sous forme de – acétate – chlorure – dihydrogénophosphate – hydrogénocarbonate – sulfate Sorbitol Sulfate de cuivre Tanin Thiamine (vitamine B1) Thymol V parentéral V parentéral Ag D topique oral, parentéral D V D oral oral, parentéral oral D V oral V Ag D V oral, parentéral topique oral oral, parentéral D V D V Ai oral, parentéral Tocophérol (vitamine E) sous forme de V – alpha-tocophérol – acétate de tocophérol Toldimfos D oral, topique oral, parentéral topique Remarques Aussi pour le traitement de la varroatose dans les ruchers oral, parentéral parentéral 1305 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Liste a / Médicaments homéopathiques Tous les médicaments homéopathiques en dilution D6 ou supérieure font partie de la liste a. La liste ci-dessous comprend tous les unitaires homéopathiques dont l’utilisation est aussi autorisée en dilution inférieure à D6 sous les conditions prescrites, sans délai d’attente. Si la liste ne mentionne pas de dilution minimum, le médicament peut être utilisé dans toutes les dilutions, y compris sous forme de teinture mère. Les références des procédés de fabrication sont: – la pharmacopée allemande Homöopathisches Arzneibuch (HAB), – la Pharmacopée Française (Ph.F.; sous préparations homéopathiques) ou – la British Homeopathic Pharmacopoeia (B.Hom.P.) Médicaments homéopathiques Partie de la plante utilisée Adonis vernalis D2 ou supérieure Partie aérienne ou, plante entière Graine D1 ou supérieure Fruit Rameaux et écorce Bulbe Partie souter- D2 ou supérieure oral raine, surtout racines Aesculus hippocastanum Agnus castus (Vitex agnus castus) Ailanthus altissima = Ailanthus glandulosa Allium cepa Apocynum cannabinum Aqua levici Arnica montana Artemisia abrotanum Atropa belladonna Bellis perennis Calendula officinalis Camphora Cardiospermum halicacabum Carduus marianus (= Silybum marianum) Convallaria majalis Crataegus oxyacantha et C. monogyna 1306 Dilution Fleur, plante D1 ou supérieure entière ou racine Rameaux et feuille Plante entière D2 ou supérieure Plante entière Pétales de la D1 ou supérieure fleur et partie aérienne de la plante D2 ou supérieure Partie aérienne de la plante Graine Partie aérienne D3 ou supérieure de la plante Feuille, fruit, et fleur Remarques Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Médicaments homéopathiques Partie de la plante utilisée Echinacea purpurea, E. angustifolia et E. pallida Partie aérienne D1 ou supérieure de la plante et/ou racine Feuille Plante entière Eucalyptus globulus Euphrasia officinalis = Euphrasia rostkoviana Ginkgo biloba Feuille Panax ginseng (= Panax pseudoginseng) Racine Hamamelis virginiana Ecorce et/ou feuille Haronga madagascariensis (= Harunga Feuille et resp. Harungana madagascariensis) écorce Harpagophytum procumbens Tubercules de la racine secondaire Hypericum perforatum Parie aérienne de la plante Lachnanthes tinctoria Plante entière Lobaria pulmonaria (= Sticta Lichen entier pulmonaria) Okoubaka aubrevillei Ecorce Phytolacca americana (= P. decandra) Racine Prunus laurocerasus L. (= Laurocerasus Feuille officinalis) Ruta graveolens Partie aérienne de la plante Tige et fleur Dilution Remarques D3 ou supérieure D1 ou supérieure D3 ou supérieure D3 ou supérieure D3 ou supérieure D3 ou supérieure D3 ou supérieure Ne convient pas aux animaux utilisés pour la production de lait. D2 ou supérieure Selenicereus grandiflorus (= Cereus grandiflorus) Serenoa repens (= Sabal serrulata) Solidago virgaurea Syzygium cumini (= Syzygium jambolanum) Thuja occidentalis Fruit Plante entière Graine D2 ou supérieure Turnera diffusa (= Turnera aphrodisiaca, Damiana) Urginea maritima (= Scilla, Urginea maritima var. Rubra) Urtica dioica Feuille et rameaux Feuille Bulbe D2 ou supérieure oral Virola sebifera (= Myristica sebifera) Viscum album Feuille ou plante entière Suc de l’écorce D2 ou supérieure Rameau avec feuilles et baies 1307 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires 3 RO 2010 Liste b Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Acétylcystéine Acide acétylsalicylique Acide acétylsalicylique Ex Ag Ag oral topique oral Acide formique Ap Acide salicylique et salicylate de sodium Acide salicylique et salicylate de sodium Acide tiludronique Ag topique Ag oral D par voie intraveineuse Adrénaline Ho parentéral Amylopectine d’hydroxyéthyle D (HAES) Atropine D parentéral Ne convient pas aux vaches en lactation ni aux pondeuses Pour chevaux (ne pas administrer à des animaux dont le lait est commercialisé) En association avec des anesthésiques locaux et comme médicament d’urgence en anesthésiologie Substitut du plasma En association avec des antitussifs par voie orale et comme parasympatholytique par voie parentérale topique Pour usage intra-mammaire, respecter la concentration maximale selon l’OSEC (RS 817.021.23) intramammaire, Pour usage intra-mammaire, oral et topique délai d’attente selon Swissmedic Ai Bismuth sous forme de: – sous-carbonate – sous-nitrate – aluminate Bromhexin, hydrochloride D Bronopol Ai Brotizolam D parentéral Buséréline Butorphanol Ho Ag parentéral parentéral Carbétocine Ho parentéral 1308 Ne convient pas aux vaches en lactation ni aux pondeuses Traitement de la varroatose dans les ruchers oral, parentéral Bacitracine de zinc Ex Remarques oral, parentéral Ne convient pas aux vaches en lactation. Délai d’attente selon Swissmedic Désinfectant pour poissons, délai d’attente selon Swissmedic Stimulant de l’appétit à des fins thérapeutiques chez le bœuf Délai d’attente selon Swissmedic Tonique utérin post-partum pour les vaches et les truies Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Cefoperazon Ai Cephacetril Ai Chloramine Chlorhydrate de dembrexine Ai Ex Chlorhydrate de fenpipramide D Chlorhydrate de lidocaïne Tr Chlorhydrate de méthadone Tr Chlorhydrate de procaïne D Chlorhydrate de tétracaïne D Chlorphénamine Chondroitine sulfate Aa D Cobalt sous forme de – carbonate – chlorure Colophane Cuivre sous forme de – sulfate Détomidine V intramammaire Par injection dans le pis – tissus propres à la consommation: délai selon Swissmedic – lait: respecter la valeurlimite selon l’OSEC (RS 817.021.23) intramammaire Par injection dans le pis: – tissus propres à la consommation: délai selon Swissmedic – lait: respecter la valeurlimite selon l’OSEC (RS 817.021.23) topique Désinfectant pour trayons oral Sécrétolytique pour chevaux. Délai d’attente selon Swissmedic voie Pour chevaux intraveineuse parentéral Anesthésique local. Délai d’attente selon Swissmedic parentéral Analgésique et anesthésique pour chevaux. Délai d’attente selon Swissmedic parentéral Uniquement en association avec des antibiotiques (pénicilline) topique Anesthésique local. Délai d’attente selon Swissmedic oral intraarticulaire, Maladies articulaires chez parentéral le cheval oral D Ai topique oral, topique Tr parentéral Doxapran An sublingual, parentéral topique topique Enilconazole Ai Essence de térébenthine, médi- Ag cale Extrait de pyrèthre Ap Remarques Sédatif et prémédication anesthésique pour chevaux et bovins. Délai d’attente selon Swissmedic Délai d’attente selon Swissmedic topique 1309 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Fer sous forme de – sels – oxyde dextran (gleptoferron) – composés Flumétrine Formaldéhyde Furosémide V oral, parentéral Ap D D topique topique parentéral Gonadoréline et D-PHE6-gonadoréline Gonadotrophine Goudron de bois résineux Ho parentéral Ho Ai parentéral topique Goudron de bouleau Guaïacol Huile de foie de morue Hydrocortisone Iodure de potassium Isoflurane Ai Ai D Ag D Tr topique topique oral, topique topique oral inhalatif Isoxsuprine Kétanserine D D parentéral topique Ketoprophen Ag oral Lecirelin Levomethadon Ho Ag parentéral par voie intraveineuse Maléate d’ergométrine Manganèse sous forme de – sulfate Médroxyprogestérone, acétate de D V parentéral oral Ho intravaginal Menbutenone Méthiacide, trichlorure de D D parentéral oral Natamycine Am topique Néostigmine sous forme de – bromure – méthylsulfate Oxytocine D parentéral Ho parentéral 1310 Remarques Pour l’abeille commune Délai d’attente selon Swissmedic Maladies des onglons chez les ruminants et les porcs Anesthésique. Délai d’attente selon Swissmedic Relaxant utérin Traitement des plaies chez les chevaux Délai d’attente selon Swissmedic Pour bovins, chevaux, lapins Antalgique et anesthésique pour chevaux. Délai d’attente selon Swissmedic Tonique utérin post-partum Réservé à l’usage thérapeutique et zootechnique. Délai d’attente selon Swissmedic Délai d’attente selon Swissmedic Antimycosique pour bœufs et chevaux Ordonnance sur les médicaments vétérinaires RO 2010 Principe actif Domaine d’application Mode d’administration Remarques Paracétamol Ag oral Pentobarbital Tr parentéral Délai d’attente selon Swissmedic Anesthésique. Délai d’attente selon Swissmedic Pipéronyl butoxyde Policrésulène Ap Ai topique intra-utérin, topique oral oral Praziquantel Ap Prethcamide (cropropamide et An crotétamide) Progestérone Ho Prostaglandine F2alpha et analogues: cloprostenol, dinoprost, dinoprostone, etiprostone, luprostiol, tiaprost Pyrantel sous forme de – embonate – hydrogénotartrate Rétinol (vitamine A) parentéral, intravaginal Ho parentéral Ap oral V Stimulant de la respiration pour nouveaux-nés Réservé à l’usage thérapeutique et zootechnique. Délai d’attente selon Swissmedic Lutéolytique. Délai d’attente selon Swissmedic Anthelminthique pour chevaux. Délai d’attente selon Swissmedic Romifidine Tr Salicylate d’aluminium Ag Sélénium sous forme de – sélénite de sodium Sulfate de polymyxine B Térébenthine de Venise Thiamylal V oral, parentéral, topique parentéral Sédatif et préanesthésique pour chevaux. Délai d’attente selon Swissmedic oral, topique Par voie orale, ne convient pas aux vaches en lactation oral, parentéral Ai Ag Tr intra-oculaire topique parentéral Tripelenamine Aa parentéral Undecylate, acide Xylazine Am Tr topique parentéral Zinc sous forme de – oxyde – sulfate D oral, topique Usage ophtalmique Délai d’attente selon Swissmedic Délai d’attente selon Swissmedic Sédatif et préanesthésique pour chevaux. Délai d’attente selon Swissmedic 1311 Ordonnance sur les médicaments vétérinaires 1312 RO 2010
