Révision n°4

PLU Etalans – Révision Allégée n°4 - Additif au Rapport de présentation - 3 -
SOMMAIRE
SOMMAIRE 3
RAPPEL DU CONTEXTE REGLEMENTAIRE 7
1. Historique du PLU 7
2. Article L123-13 du code de l’urbanisme 7
3. Débat sur les orientations définies par le projet d'aménagement et de développement
durables 8
PARTIE 1 |CONTEXTE 11
1. CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE ET URBAIN 11
1.1. Démographie et logements 11
1.2. Situation économique 12
1.2.1. Contexte local : le rayonnement de Besançon, capitale régionale 12
1.2.2. Situation économique d’Etalans 13
1.3. Services et équipements 16
2. BILAN DE L’APPLICATION DU PLU ET CONSOMMATION D’ESPACE 19
PARTIE 2 |OBJET DE LA REVISION ALLEGEE N°4 21
CHAPITRE 1 |PRESENTATION DU PROJET ET DU SITE 21
1.1 Analyse des potentialités foncières existantes dans les zones U et AU 21
Potentialités foncières au sein des zones urbaines à vocation dominante d'habitat ou des zones d'activités 21
Potentialités foncières au sein des zones à urbaniser 21
1.2. Objet de la révision allégée 24
CHAPITRE 2 |CARACTERISTIQUES DU SITE 25
2.1. Milieux physiques 25
a. Contexte géologique 25
b. Lithologie 25
b. Ressource en eau 26
c. Données climatiques 30
d. Risques naturels 31
2.3. Milieux naturels 33
a. Contexte naturel 33
b. Milieu naturel de la zone d’étude 41
2.4. Paysages 47
a. Contexte paysager local : le Premier Plateau et le Plateau de Valdahon 47
b. Les paysages communaux 47
c. Paysages aux abords du site et sensibilité visuelle 48
2.5. Agriculture 51
a. Déplacement et accessibilité 52
b. Autres équipements publics : capacité des réseaux 52
2.7. Document d’urbanisme en vigueur 53
a. Zonage 53
b. Règlement 54
c. Orientation d’Aménagement et de Programmation 54

2.8. Servitudes et contraintes règlementaires 55
CHAPITRE 3 | POSSIBILITES D’AMENAGEMENT DU SITE 57
PARTIE 3 | LES EVOLUTIONS APPORTEES AU DOCUMENT D’URBANISME 59
1. EVOLUTIONS DU ZONAGE 59
1.1. Modification d’une partie de la zone A en AU2z (secteur sud) et inversement (secteur nord)
59
2. LES EVOLUTIONS DU REGLEMENT ECRIT 59
3. LES EVOLUTIONS DES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 60
4. SUPERFICIES DES ZONES AVANT ET APRES REVISION ALLEGEE N°4 61
PARTIE 4| INCIDENCES DU PROJET DE REVISION DU PLU SUR L’ENVIRONNEMENT ET LES
PAYSAGES 63
4.1. INCIDENCES SUR LE MILIEU PHYSIQUE 63
4.1.1. Risques naturels 63
4.1.2. Ressource en eau 63
Incidences qualitatives 63
Incidences quantitatives 63
4.2. INCIDENCES SUR LE MILIEU NATUREL 63
4.2.1. Incidences sur la flore et les habitats naturels 63
4.2.2. Incidences sur la faune 64
4.2.3. Incidences sur les continuités écologiques 64
4.2.4. Incidences sur Natura 2000 64
4.3. PRISE EN COMPTE DES PAYSAGES 64
4.4. CONSOMMATION D’ESPACE 65
PARTIE 5| RESPECT DES ORIENTATIONS DU PADD ET COMPATIBILITE AVEC LES NORMES
SUPERIEURES 67
CHAPITRE 1| COMPATIBILITE DE LA MODIFICATION AVEC LES AXES DU PADD 67
CHAPITRE 2| COMPATIBILITE DE LA MODIFICATION AVEC LES NORMES SUPERIEURES 69
2.1 SDAGE 69
2.2. Servitudes d’Utilité Publique 69
PARTIE 6 | INDICATEURS POUR L’EVALUATION DE L’APPLICATION DU PLU 71
ANNEXES 75
ETUDE L111-1-4 77
ZONE AU2Z – ZA CROIX DE PIERRE 77
1 - RAPPEL : L’ARTICLE L111-1-4 DU CODE DE L’URBANISME 77

PLU Etalans – Révision Allégée n°4 - Additif au Rapport de présentation - 5 -
2 – CARACTERISTIQUES DU SITE ET PRINCIPAUX ENJEUX 78
2.1. Localisation 78
2.2. Occupation des sols 79
2.3. Paysages et perceptions du site 79
3 – JUSTIFICATION DES REGLES DE RECUL 82
3.1. De l’urbanisme, des paysages et de la qualité architecturale 82
3.2. Des nuisances 82
3.3. De la sécurité 83
4 – PRECONISATIONS 83