05 octobre 2014 - Alternatives Economiques

Le 5 octobre 2014
Parmi les thèmes du jour… Pour les textes de loi… Un arrêté sur la passage à compter du 1
er
janvier 2015 au dépistage du cancer colorectal par test immunologique… et une question
parlementaire traitant de la durée minimale de travail pour les temps partiel… avec un petit
rappel sur les chiffres 2011 du temps partiel communiqués par la Dares… En avant-première,
grâce à l’Inrs, des statistiques sur les accidents du travail et les maladies professionnelles en
2013… Un commentaire d’un document extrêmement fourni sur le retentissement, en
particulier sur l’emploi, d’un cancer deux ans après le diagnostic… Les chiffres clés de la
Branche AT/MP pour 2013… Et un point sur les comptes nationaux de la santé 2013…
Les internes en médecine ont désormais terminé leur choix de spécialité suite aux épreuves
classantes nationales. Pour l'année 2014-2015, 177 postes étaient ouverts en médecine du
travail suite à l'arrêté du 10 juillet 2014 " fixant au titre de l'année universitaire 2014-2015 le
nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion,
discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire ". A
l'issue du choix, 118 postes ont été pourvus, ce qui fait que 59 restent vacants. En Ile de
France, 24 des 27 postes ont été pourvus mais à Nancy, un seul sur sept, à Dijon, un sur huit, à
Caen, aucun des six postes n'a été pourvu, à Rouen, sept postes sur dix ont été pourvus et
douze sur quinze à Lille.
• T EXTES DE LOI , CIRCULAIRES , ACCORDS ET QUESTIONS PARLEMENTAIRES
Arrêté du 23 septembre 2014 portant introduction du test immunologique dans le
programme de dépistage organisé du cancer colorectal
Cet arrêté vise à la mise en œuvre du dépistage du cancer colorectal par un test
immunologique de recherche de sang occulte à compter du 1
er
janvier 2015 : " Le
dépistage du cancer colorectal, par la recherche de sang occulte dans les selles, ayant fait
la preuve de son efficacité en population générale, est proposé aux hommes et aux femmes
de 50 à 74 ans à risque moyen de développer un cancer colorectal. Il repose sur la mise
en œuvre d'une méthode immunologique quantitative de recherche de sang dans les selles
sur prélèvement unique. Les personnes de la tranche d'âge concernée sont invitées à
réaliser cet examen tous les deux ans. "
Voici ce qui est indiqué sur le site de l'InCA, chargé de la formation et de l'information
des professionnels et de la population, relativement au test immunologique de recherche
de sang dans les selles dans le cadre du dépistage du cancer colorectal :
" Du test au gaïac au test immunologique
Date de dernière mise à jour : 25/02/2014
Le passage du test au gaïac au test immunologique devrait intervenir fin 2014, au terme
de l'appel d'offres européen publié le 23 janvier 2014. Plus performants, les tests
immunologiques permettent de détecter environ deux fois plus de cancers et trois à quatre
fois plus d'adénomes avancés. Ils sont aussi plus simples d'utilisation. Dans l'attente de la
mise à disposition des tests immunologiques, le test actuel au gaïac, qui a démontré son
efficacité, constitue toujours le test de référence à proposer dans le cadre du programme
national de dépistage organisé du cancer colorectal. Il permet de gagner quelques mois
en cas de cancer détecté.
Le passage du test au gaïac au test immunologique dans le cadre du programme de
dépistage organisé du cancer colorectal en France s'appuie sur l'avis de la Haute
Autorité de santé de 2008 et le rapport de l'Institut national du cancer publié en 2011,
visant à confirmer les performances des tests immunologiques et à en préciser les
modalités de passage.

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Un test plus sensible
Le test immunologique repose sur la détection de la présence d'hémoglobine humaine
dans les selles grâce à l'utilisation d'anticorps monoclonaux ou polyclonaux, spécifiques
de la partie globine de l'hémoglobine humaine. Selon les modalités d'utilisation les plus
fréquemment étudiées, les différentes études colligées montrent que ces tests permettent de
détecter 2 à 2,5 fois plus de cancers et 3 à 4 fois plus d'adénomes avancés que le test
actuel, et ont donc une sensibilité supérieure à celle du test au gaïac. Ils génèrent ainsi un
nombre de coloscopies environ deux fois plus important mais celles-ci seront de fait
réalisées à meilleur escient, par ciblage des personnes ayant un test positif et plus à
risque d'avoir un cancer colorectal.
Les gains en sensibilité associés aux tests immunologiques concernent davantage les
lésions précancéreuses, ce qui présente un intérêt supplémentaire dans le cadre d'une
démarche préventive : les cancers peuvent être évités et non plus seulement traités. Ces
tests diagnostiquent des cancers localisés, à un stade débutant plus souvent que le test
actuel. L'expérimentation menée dans deux départements utilisant l'un d'entre eux
montrait une détection de 71 % de cancers de stade Tis (in situ) et de stades I et II, contre
55 % pour le test au gaïac.
Par ailleurs, ces tests étant spécifiques de la partie globine de l'hémoglobine humaine, ils
ne seront pas rendus positifs en présence d'hémoglobine animale issue de l'alimentation.
Une utilisation plus simple
La réalisation du test immunologique est plus simple que celle du test au gaïac :
 un prélèvement de selles unique contre six actuellement ;
 une technique de prélèvement plus fiable qui limite la manipulation des selles ;
 une ergonomie mieux étudiée.
Cette simplification vise à augmenter la participation de la population-cible au dépistage
organisé du cancer colorectal en France, en vue d'atteindre l'objectif européen minimal
de 45 %. En 2013, le taux de participation à ce dépistage était de 31 %.
La lecture automatisée de ces tests garantit à la fois une meilleure fiabilité et une
reproductibilité des procédures de révélation des tests de recherche de sang dans les
selles, ce qui permet de renforcer l'assurance qualité de la lecture.
Un résultat positif doit toujours être confirmé par une coloscopie. "
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029534932&date
Texte=&categorieLien=id
Q UESTION PARLEMENTAIRE A L 'A SSEMBLEE NATIONALE Je vous communique cette
réponse ministérielle à une question parlementaire car, dans le cadre des négociations de
branche des services de santé au travail, la délégation patronale souhaiterait négocier sur
la durée du travail, en particulier sur l'obligation d'accorder, pour les salariés travaillant à
temps partiel, des durées de travail au minimum de 24 heures hebdomadaires et les forfaits
jours.
Question n° 61556 de M. Philippe Meunier (Union pour un Mouvement Populaire -
Rhône) Question écrite
Question publiée au JO le 22 juillet 2014 (page 6167) - Réponse publiée au JO le 2
septembre 2014 (page 7468)
Texte de la question
" M. Philippe Meunier appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et du
dialogue social sur la loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013
instaurant une durée minimale hebdomadaire de travail de vingt-quatre heures. De
nombreuses PME qui envisageaient de recruter des salariés pour une durée de travail
inférieure à vingt-quatre heures hebdomadaires ne sont plus en mesure de le faire

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n'ayant pas les capacités économiques suffisantes pour respecter ce cadre. En
conséquence, elles vont renoncer à embaucher, créant ainsi la perte de plusieurs
centaines de milliers d'emplois. Alors que le chômage ne cesse d'augmenter, il lui
demande quelles sont les mesures prévues par le Gouvernement pour éviter de freiner la
création d'emplois et la compétitivité de nos entreprises et s'il entend persister dans le
maintien de la durée minimale hebdomadaire de travail de vingt-quatre heures. "
Texte de la réponse
" La loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi instaure le principe d'un
socle minimal de 24 heures de travail hebdomadaire pour les salariés à temps partiel
(sauf pour les salariés âgés de moins de 26 ans poursuivant leurs études ainsi que les
salariés inscrits dans un parcours d'insertion). Cette durée minimale est un élément
central de lutte contre la précarité et le temps partiel subi. Elle a été voulue par les
organisations patronales et syndicales de l'accord national interprofessionnel (ANI) du
11 janvier 2013, que la loi du 14 juin 2013 a transposé. Néanmoins dans de nombreuses
branches, une telle durée ne peut être garantie à tous les salariés en toutes circonstances
sans risque d'affecter le service rendu à la clientèle ou les charges des entreprises ; par
ailleurs, tous les salariés ne sont pas forcément demandeurs d'une telle durée auprès d'un
seul employeur. C'est pourquoi deux voies de dérogations ont été prévues : une
dérogation collective, et une dérogation individuelle. Ainsi, d'une part, les partenaires
sociaux pourront conclure un accord de branche permettant de déroger à cette durée
minimale à condition de prévoir la mise en place d'horaires réguliers ou de permettre
au salarié de cumuler plusieurs activités, d'autre part, il sera possible pour tout salarié
qui en fera la demande de bénéficier d'une durée inférieure à 24 heures. Qu'elle soit de
nature collective ou individuelle, cette dérogation devra s'accompagner de la mise en
oeuvre d'une répartition des horaires de travail sur des journées ou demi-journées
régulières ou complètes. Il est crucial pour les branches concernées de poursuivre, là où
un accord n'a pas encore été trouvé, les négociations pour y parvenir. Le Gouvernement
n'envisage pas de dérogation « sectorielle » à la règle des 24 heures qui serait contraire
à l'équilibre de l'ANI et de la loi. En revanche, il a proposé dans le cadre du projet de loi
relatif à la simplification de la vie des entreprises une disposition habilitant le
Gouvernement à organiser la procédure de « dédit » du salarié lorsque celui-ci,
bénéficiant d'une dérogation individuelle lui permettant de travailler moins de 24 heures,
souhaite basculer dans le régime à 24 heures. Le Gouvernement souhaite sécuriser les
employeurs et les salariés en prévoyant que, dans ce cas, le salarié bénéficie d'une
priorité (sans automaticité) d'accès à un emploi de 24 heures. Les nouvelles règles
relatives au temps partiel, grâce à ces prises en compte de cas spécifiques, sur le plan
individuel ou sectoriel, bien loin d'être incompatibles avec l'objectif de création d'emplois
du Gouvernement et la compétitivité de nos entreprises, y contribueront. "
Pour mémoire, un document de la Dares de janvier 2013, Analyses n° 005, est consacré au
temps partiel en 2011. Le temps partiel concerne 4.2 millions de personnes, soit 18.7% de
l'ensemble des salariés. En moyenne, les salariés à temps partiel travaillent 23.2 heures par
semaine. Les femmes représentent 82% des salariés à temps partiel et 31% des femmes
travaillent à temps partiel contre 7% des hommes. Les femmes représentent 80.4% des
temps partiels subis. Il apparaît que 30% des salariés à temps partiel subi ont des horaires
variables contre 25% des autres temps partiels et 22% des temps complets. Le temps
partiel subi est, l'industrie étant prise comme référence, 11.1 fois plus élevé dans les
activités de services et 6.6 dans l'éducation, la santé et l'action sociale. Ces personnes à
temps partiel subi occupent plutôt des emplois peu qualifiés, 63% sont des employés et
11% des ouvriers non qualifiés.

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Pour 31.7% des travailleurs à temps partiel, la raison en est qu'ils/elles n'ont pas trouvé un
emploi à temps complet (37% chez les hommes et 30.7% chez les femmes), 8.4% le font
pour exercer une autre activité (18% chez les hommes et 6.5% chez les femmes) et 6.5%
pour raison de santé (10.6% chez les hommes et 5.7% chez les femmes).
http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2013-005-2.pdf
• S TATISTIQUES AT/MP 2013 (I NRS )
Le site de l'Inrs présente, en avant première, des données sur les statistiques AT/MP pour
2013. Le rapport de gestion 2013 de la branche des risques professionnels n'est en effet
pas encore accessible. Vous pourrez accéder aux données communiquées sur le site de
l'Inrs à l'adresse ci-dessous.
La population prise en compte dans l'ensemble des CTN (comités techniques nationaux)
pour ces statistiques est de 18 314 269 salariés en 2013 (18 296 201 en 2012).
En premier règlement, il y a eu 618 263 accidents du travail (AT) avec arrêt maladie (640
891 en 2012), 39 078 ayant entraîné une incapacité permanente et 541 décès (558 en
2012). Alors que la population salariée a augmenté de 0.1%, les AT en 1
er
règlement ont
diminué de 3.5% en termes d'AT avec arrêt maladie, de 2.6% pour les AT avec
incapacités et les décès ont diminué de 3%. En revanche, la durée moyenne d'incapacité
temporaire est passée de 59 jours en 2012 à 60.6 jours en 2013.
Les maladies professionnelles ont aussi notablement diminué entre 2012 (54 015) et 2013
(51 452), soit une diminution de 4.7%. Les maladies professionnelles ayant entrainé une
incapacité permanente en 2013 sont au nombre de 27 450, soit une baisse de 6.2% par
rapport aux 54 015 de 2012 et le nombre de décès a chuté de 17.8%, passant de 523 en
2012 à 430 en 2013.
Si l'on s'intéresse aux différents tableaux des maladies professionnelles (MP) on constate
que les atteintes périarticulaires représentent presque 79% de l'ensemble des MP (40 613
pour 51 452 MP), qu'elles ont diminué de 1535 cas (3.64% contre 4.7% pour l'ensemble
des MP). Le document indique que cette baisse est surtout sensible s'agissant du tableau
57 A concernant l'épaule [NDR - dont le tableau a été modifié dans un sens rendant plus
difficile la reconnaissance en maladie professionnelle par le décret n° 2011-1315 du 17
octobre 2011. Il sera intéressant de voir si cela s'accompagne d'une augmentation des
demandes de passage devant les comités régionaux de reconnaissance des maladies
professionnelles]. Les pathologies reconnues en maladie professionnelle suite à une
exposition à l'amiante sont aussi en baisse, les atteintes du tableau 30 passent de 3500 à
3168 entre 2012 et 2013 et celles du tableau 30 bis (cancer bronchopulmonaire) de 1031 à
897 MP.
En revanche, les accidents de trajet sont en augmentation de 3.6%. Ils passent de 90 092
accidents ayant entraîné un arrêt en 2012 à 93 363 en 2013 mais avec un nombre
d'accidents ayant entraîné une incapacité permanente (IP) en baisse de 2.9% (7865 en
2013 versus 8103 en 2012) ainsi qu'un nombre de décès ayant diminué de 5.3% (306 en
2013 versus 323 en 2012).
Les comités techniques nationaux dans lesquels on constate le plus d'accidents du travail :
 le CTN II (activités de services, dont la santé et l'intérim) avec 139 100 AT avec
arrêts (pour 3 226 571 salariés du secteur), 8430 incapacités permanentes et 77
décès (3
e
rang pour les décès) ;
 le CTN D (services, commerces et industries alimentaires) avec 107 884 AT avec
arrêts (pour 2 317 422 salariés) et 5558 IP ;
 le CTN B (bâtiment et travaux publics) avec 100 617 AT avec arrêts (pour 1 551
809 travailleurs) et 7437 avec IP mais 145 décès (1
er
rang pour les décès) ;

5
 le CTN C (industries des transports, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de
la communication) avec 91 150 AT avec arrêt pour 2 082 423 salariés, 5799 AT
avec incapacité permanente et 120 décès (2
e
rang en termes de décès).
Le nombre le plus important de MP est celui du CTN D avec 10 347 MP en 1
er
règlement,
suivi du CTN II avec 7393 MP puis les CTN B (6546) et CTN A (6509). Le nombre de
maladies professionnelles avec incacapacités permanente est de 4349 dans le CTN D, de
3697 dans la métallurgie (CTN A), de 3511 dans le BTP (CTN B) et de 3426 dans le CTN
II.
http://www.inrs.fr/accueil/header/actualites/statistiques-ATMP-2013.html
• L A VIE DEUX ANS APRES UN CANCER (E NQUETE )
Vous pourrez accéder au texte intégral de cette enquête ainsi qu'à sa synthèse en document
joint et sur le site de l'InCA à l'adresse figurant à la fin du commentaire.
Cette enquête a été réalisée par l'Inserm en 2012 et porte sur des sujets âgés de 20 à 85 ans
chez lesquels un cancer a été diagnostiqué environ deux ans auparavant. Les personnes
retenues adhèrent à l'un des trois régimes de protection sociale : la Caisse nationale
d'Assurance maladie des travailleurs salariés, la Mutuelle sociale agricole et le Régime
social des indépendants qui couvrent plus de 90% de la population française.
Deux échantillons de sujets ont été retenus en fonction de la probabilité plus importante
d'un cancer avec l'âge : un groupe de 20 à 55 ans et un groupe de plus de 55 ans. De
même, 12 localisations cancéreuses ont été retenues : quatre de bon pronostic (sein,
prostate, thyroïde et mélanome), sept de pronostic intermédiaire (colon-rectum, voies
aérodigestives supérieures, vessie, rein, lymphome non hodgkinien et cancers du corps et
du col de l'utérus) et un cancer de mauvais pronostic, le cancer du poumon. Ainsi, ont été
pris en compte 4349 sujets, 2109 âgés de 18 à 52 ans et 2240 âgés de 53 à 82 ans.
Je me suis intéressé dans ce document important (456 pages) à ce qui pouvait interférer
avec l'emploi en commentant le chapitre directement en relation avec celui-ci et en me
basant sur les résumés pour les autres chapitres.
Cette enquête nommée Vican2 fait suite à une première enquête menée par la Drees en
2004 (ALD1). Elle s'est basée sur des données fournies par les différents régimes
d'assurance maladie ainsi que sur des enquêtes téléphoniques menées auprès des patients.
La qualité de vie (p. 174 et suivantes)
Elle est définie comme une évaluation subjective et globale de sa vie par la personne
concernée. Pour cela, l'enquête a utilisé une échelle SF-12 qui apprécie les qualités de la
vie physique et mentale et permet des comparaisons par rapport à la population générale.
Une personne présente une qualité de vie dégradée si son score de qualité de vie est
inférieur à celui des trois quarts de la population du même âge.
L'enquête Vican2 permet de constater que le niveau de dégradation de la qualité de vie est
fonction de la localisation du cancer. Elle est ainsi la plus fréquente pour le cancer du
poumon et la moins fréquente pour le cancer de la prostate. Cependant, globalement, la
qualité de vie est plus altérée chez les personnes deux ans après le diagnostic de cancer
que dans la population générale de même âge et de même sexe.
Les qualités de vie physique et mentale dépendent des traitements reçus et des séquelles
liées au cancer (douleurs et séquelles importantes/très importantes qui multiplient
respectivement par 4.88 et 3.20 le risque de dégradation de la qualité de vie physique). Il
apparaît que des déterminants du ressenti négatif de la qualité de vie sont aussi sociaux
avec la notion de précarité sociale (faibles revenus, chômage, etc…) ainsi que liés au rejet
et à la discrimination du fait du cancer.