2010-04-23 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 2009

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
GROUPAMA SA
2009

PRÉSENTATION DU GROUPE 3
1.1 Historique de la Société 4
1.2 Organisation du Groupe
etdeGroupamaSA 5
1.3 Chiffres clés 8
1.4 Stratégie 10
1.5 Ressources humaines 12
1.6 Politique de Groupama enmatière
deResponsabilité Sociale
d’Entreprise (RSE) 15
ACTIVITÉS DU GROUPE 17
2.1 Environnement, tendances dumarché 18
2.2 Groupama, un assureur multimétiers
etmulticanal 19
2.3 Assurance de biens
etresponsabilité(France) 21
2.4 Assurance de la personne (France) 22
2.5 Assurance à l’international 23
2.6 Activités bancaires etfinancières 26
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
ET CONTROLE INTERNE 27
3.1 Composition des organes
d’administration etdedirection 28
3.2 Informations sur le gouvernement
d’entreprise 49
3.3 Rémunérationetparticipations
danslecapitaldesdirigeants 54
3.4 Rapport sur le contrôle interne 60
3.5 Rapport des commissaires aux
comptes surlerapportduPrésident 86
3.6 Honoraires des commissaires
auxcomptes 87
3.7 Opérations avec les apparentés 87
3.8 Contrats importants 95
3.9 Rapport spécial descommissaires
auxcomptes sur les conventions
etengagements réglementés 96
FACTEURS DE RISQUES 99
4.1 Organisation de la gestion
desrisques dansleGroupe 100
4.2 Risques d’assurance 101
4.3 Risques de marché 105
4.4 Risque de liquidité 114
4.5 Hiérarchie de la juste valeur 115
4.6 Risque de crédit 117
4.7 Risques opérationnels, juridiques,
réglementaires etfiscaux 120
4.8 Suivi et gestion des risques liés
àl’activité bancaire 121
RÉSULTATS ET SITUATION
FINANCIÈRE 125
5.1 Rapport du conseil d’administration 126
5.2 Embedded Value 148
5.3 Politique de distribution
desdividendes 158
5.4 Trésorerie et financement duGroupe 159
5.5 Propriétés immobilières,
usinesetéquipements 161
5.6 Procédures administratives,
judiciairesoud’arbitrage 161
ÉTATS FINANCIERS 163
6.1 Comptes consolidés etannexes 164
6.2 Rapport des commissaires aux
comptes surlescomptes consolidés 262
6.3 Comptes annuels et annexes 264
6.4. Rapport des commissaires aux
comptes surlescomptes annuels 295
ÉLÉMENTS JURIDIQUES 297
7.1 Renseignements concernant
la Société 298
7.2 Renseignementsconcernant
lecapital etlesprincipaux actionnaires 314
7.3 Assembléegénérale du26mai2010 318
7.4 Responsablesdudocument
deréférence,
del’informationfinancière
etducontrôledes comptes 332
7.5 Documentsaccessibles aupublic 334
7.6 Principalespublications
deGroupamaSA 334
GLOSSAIRE 335
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES
RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT
EUROPÉEN N° 809/2004 337
TABLE DE CONCORDANCE AVEC
LES INFORMATIONS REQUISES
DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 340
1 5
26
3
7
4

GROUPAMA SA
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le
22avril 2010, conformément à l’article212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui
d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document
a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné
au I de l’articleL.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi qu’à l’article222-3 du Règlement
Général de l’Autorité des Marchés Financiers. Une table de concordance entre les documents
mentionnés à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers et les
rubriques correspondantes du présent document de référence figure en page 337.
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de
Groupama,8-10rued’Astorg, 75008 Paris, ainsi que sur le site Internet de Groupama (www.groupama.com)
et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org).
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DE RÉFÉRENCE
2009

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PRÉSENTATION
DU GROUPE
1
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ 4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE
ET DE GROUPAMA SA 5
1.2.1 Organisation générale 5
1.2.2 Groupama SA 5
1.2.3 Liens entre les différentes entités du Groupe 7
1.3 CHIFFRES CLÉS 8
1.3.1 GroupamaSA 8
1.3.2 Périmètre combiné 9
1.4 STRATÉGIE 10
1.5 RESSOURCES HUMAINES 12
1.5.1 Politique sociale 12
1.5.2 Effectifs du Groupe 13
1.5.3 Participations et stock options 14
1.5.4 Engagements au profit desmembres
dupersonnel 14
1.6 POLITIQUE DE GROUPAMA
EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ
SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE) 15
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