Information du patient et consentement éclairé en acupuncture

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2003, 2 (3)
Lettres à la rédaction
Yves Rouxeville et Johan Nguyen
Information du patient et consentement éclairé
en acupuncture
L’ obligation d’information
Le médecin a l’obligation d’informer son patient des
risques des actes médicaux, notamment thérapeutiques
[1]. Le médecin acupuncteur est, comme les autres,
soumis à cette obligation. Cette information est suppo-
sée être un élément central dans la relation de confian-
ce entre le médecin et le patient et supposer contribuer
à la participation active de ce dernier aux soins. Elle est
destinée à éclairer le patient sur la nature et le déroule-
ment des soins et à lui fournir les éléments lui permet-
tant de prendre des décisions en connaissance de cause,
notamment d’accepter ou de refuser les actes à visée
thérapeutique (comme l’acupuncture) qui lui sont pro-
posés. Deux éléments sont essentiels dans cette infor-
mation [1] : 1) elle doit porter sur l’ensemble des
risques, même si ceux-ci sont exceptionnels, 2) le
médecin a la charge de la preuve que cette information
a bien été fournie.
Recommandations de l’ANAES
Sur la nature et la forme de l’information aux patients,
l’ANAES a émis en 2000 des recommandations [2].
L’information doit porter tant sur des éléments géné-
raux que spécifiques :
1°- l’état du patient et son évolution prévisible, ce qui
nécessite des explications sur la maladie ou l’état patho-
logique et son évolution habituelle avec et sans traite-
ment ;
2°- la description et le déroulement des examens, des
investigations, des soins, des thérapeutiques, des inter-
ventions envisagés et de leurs alternatives ;
3°- leur objectif, leur utilité et les bénéfices escomptés ;
4°- leurs conséquences et leurs inconvénients ;
5°- leurs complications et leurs risques éventuels, y
compris exceptionnels ;
6°- les précautions générales et particulières recom-
mandées aux patients.
L’information doit répondre à des critères de qualité :
1°- être hiérarchisée et reposer sur des données vali-
dées ;
2°- présenter les bénéfices attendus des soins envisagés
avant leurs inconvénients et risques éventuels et préci-
ser les risques graves, y compris exceptionnels, c’est-à-
dire ceux qui mettent en jeu le pronostic vital ou altè-
rent une fonction vitale ;
3°- être compréhensible.
Sur la forme, l’information orale est considérée comme
primordiale. Mais lorsque des documents écrits exis-
tent, l’ANAES recommande qu’ils soient remis au
patient pour lui permettre de s’y reporter et/ou d’en
discuter avec toute personne de son choix, notamment
a vec les médecins qui lui dispensent des soins.
L’ANAES établit des critères de qualité pour cette
information écrite. Il est recommandé que cette infor-
mation :
1°- soit hiérarchisée, qu’elle repose sur des données vali-
dées et qu’elle présente les bénéfices attendus des soins
envisagés avant l’énoncé des inconvénients et des
risques éventuels. Elle doit préciser les risques graves, y
compris exceptionnels. Elle doit indiquer les moyens
qui seront mis en oeuvre pour faire face aux complica-
tions éventuelles, ainsi que les signes d’alerte détec-
tables par le patient ;
2°- soit synthétique et claire, sachant que le document
remis au patient ne devrait généralement pas excéder 4
pages ;
3°- soit compréhensible pour le plus grand nombre de
patients, ce qui implique de soumettre pour avis les
projets de documents à des patients, notamment par
l’intermédiaire de leurs associations, voire même de les
faire participer à leur élaboration. Il s’agit de s’assurer

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Yves Rouxeville et Johan Nguyen Acupuncture & moxibustion
que les informations sont comprises, sinon de les modi-
fier en conséquence ;
4°- soit validée, par exemple par les sociétés savantes,
selon des critères de qualité reconnus.
L’ANAES précise que la fonction du document d’in-
formation est exclusivement de donner au patient des
renseignements par écrit et que ce document n’a pas
vocation à recevoir la signature du patient. De ce fait,
l’ANAES déconseille d’assortir le texte d’une formule
obligeant le patient à y apposer sa signature. Ceci appa-
raît quelque peu contradictoire avec le fait que le méde-
cin a la charge de la preuve que l’ information a bien été
fournie.
Information du patient traité par
acupuncture
Sur la base des recommandations de l’ANAES, il
incombe au Collège Français d’Acupuncture (la société
savante des médecins acupuncteurs français) d’élaborer
et de valider un document écrit incluant les éléments
spécifiques au traitement par acupuncture. Pour serv i r
de base à la rédaction de ce document, nous
re p roduisons ci-contre le formulaire de consentement
éclairé élaboré par nos collègues anglais [3].
Correspondance :
D
r
Yves Rouxeville, 59 rue de Kerjulaude - 56100 - Lorient. Email :
[email protected]
Références :
1. Chaillou P. Responsabilité médicale : le défaut
d’information est une faute. Rev Prat Med Gen 2001;
15(538):1044-8.
2. ANAES. Information des patients : re c o m m a n d a t i o n s
destinées aux médecins. Rev Prat Med Gen 2000;14:1053-
5.
3. White A, Cummings M, Hopwood V. Informed consent for
a c u p u n c t u r e - an information leaflet developed by
consensus. Acupuncture in Medicine 2002;19(2):123.

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2003, 2 (3) Yves Rouxeville et Johan Nguyen
I N F O R M AT I O N AU PAT I E N T E T F O R M U L A I R E D E C O N S E N T E M E N T
Veuillez lire cette feuille d’information avec soin et questionnez votre médecin s’il y a quelque chose que vous ne
comprenez pas.
Qu’est-ce que l’acupuncture ?
L’acupuncture est un traitement au cours duquel de fines aiguilles sont insérées dans des points particuliers du
corps. Ces points peuvent être également chauffée à l’aide de plantes appelées "moxas".
L’acupuncture comporte-t-elle des risques ?
L’acupuncture est un traitement sûr. Les incidents sérieux sont très rares (moins d’un pour 10 000 séances d’acu-
puncture).
L’acupuncture a-elle des effets secondaires ?
Vous devez savoir que :
- Une somnolence peut survenir après le traitement chez quelques patients. Si cela était votre cas, il est conseillé de
ne pas conduire.
- De petits saignements ou petit hématomes peuvent se produire après acupuncture dans à peu près 3 % des cas.
- Une douleur durant le traitement se produit dans 1% des séances.
- Les symptômes existant peuvent s’aggraver après le traitement (moins de 3% des patients). Signalez-le à votre acu-
puncteur, mais en général c’est un bon signe.
- Des évanouissements peuvent avoir lieu chez certains patients, en particulier lors de la première séance.
Par ailleurs, s’il y a des risques particuliers se rapportant à votre cas, votre médecin en discutera avec vous.
Y a-t-il des choses que votre médecin a besoin de savoir ?
En plus des informations médicales habituelles, il est important que vous signaliez à votre médecin :
- si vous avez eu dans le passé des perte de connaissance ou évanouissements.
- si vous avez un pacemaker ou tout autre implant électrique.
- si vous avez une maladie hémorragique.
- si vous prenez des anti-coagulants ou tout autre médicament.
- si vous avez une maladie des valves cardiaques ou tout autre risque d’infection.
Des aiguilles a usage unique, stériles et jetables sont utilisées pour le traitement.
formulaire de consentement
Je confirme avoir lu et compris les informations rapportées ci-dessus et consens au traitement par acupuncture.
Il est entendu qu'à tout moment je pourrais refuser le traitement.
Signature
Nom en majuscules Date