Guide de l`Economie Sociale et Solidaire

Guide de l’Economie Sociale et Solidaire
A l’usage des maires, des élus locaux et de leurs services
L'économie sociale et solidaire
au service du développement des territoires
réalisé par :
COLLÈGE COOPÉRATIF PROVENCE ALPES MÉDITERRANÉE
Europôle Méditerranéen de l‟Arbois, Bât Gérard Mégie, Avenue Louis Philibert,
BP 50 099, 13793 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Tél. [phone] – Fax : [phone]
collcoo[email protected] - www.collcoop.org
en coopération avec :
NOVEMBRE 2011
Collège Coopératif
Provence Alpes Méditerranée

Guide de l'Economie sociale et solidaire – Collège Coopératif Provence Alpes Méditerranée

L'économie sociale et solidaire au service du développement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire – Collège Coopératif Provence Alpes Méditerranée
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Préface
Nous avons le plaisir de vous offrir ce Guide de l’économie sociale et solidaire à l’usage des
maires et des élus locaux, premier du nom dans les Bouches-du-Rhône.
Fruit d’une collaboration entre le Conseil Général 13, le Collège Coopératif Provence-Alpes-
Méditerranée, l'Atelier Coopératif, la Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire
Provence-Alpes-Côte d’Azur et ses partenaires (Conseil Régional PACA et Feder), ce guide
parcourt 12 thématiques clés illustrées par des exemples concrets.
Notre objectif commun est de renforcer les liens entre les acteurs de l’économie sociale et
solidaire et les communes.
Pourquoi ?
D’abord parce que l’économie sociale et solidaire crée du développement économique
territorial. Les entreprises de l’économie sociale et solidaire – associations, coopératives,
mutuelles, fondations - ne sont pas des sociétés de capitaux, mais des groupements de
personnes au service d’un projet. Ainsi, les bénéfices sont répartis à l’intérieur des structures
dans lesquelles les réserves constituent un patrimoine collectif impartageable et permettent
un réinvestissement local durable.
Ensuite, l’économie sociale et solidaire est productrice d’innovation sociale. Ses entreprises
et organisations s’inscrivent dans un projet de transformation de la société pour mieux
répondre aux besoins et aux aspirations des populations. N’hésitant pas à s’investir sur des
champs peu rentables du point de vue financier, l’économie sociale et solidaire est amenée à
inventer de nouvelles réponses aux questions économiques, sociales et environnementales.
Enfin, l’économie sociale et solidaire donne du sens à l’action publique locale. Les citoyens,
les électeurs aspirent à une quête de sens. Au-delà de la seule question du rapport qualité-
prix du marché, ils s’intéressent de plus en plus à la façon dont sont produits les biens et les
services dont ils bénéficient. Ils veulent se réapproprier les ressources des territoires et les
emplois qui leur sont liés pour devenir des consommateurs et des usagers responsables.
En espérant que ce guide vous permettra de poursuivre le développement de votre territoire
en découvrant des initiatives qui ont pu prospérer ailleurs.
Associer, c’est mettre ensemble
Coopérer, c’est agir conjointement
Mutualiser, c’est prendre des risques réciproques et simultanés de façon solidaire1
Trois verbes d’action au service de nos territoires !
Roland DARROUSES
Président de l'Union des Maires 13
Michel FAURE
Président de la CRESS PACA
Dominique AUBRY
Président Collège Coopératif PAM
1 Définitions proposées par François Rousseau

L'économie sociale et solidaire au service du développement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire – Collège Coopératif Provence Alpes Méditerranée
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L'économie sociale et solidaire au service du développement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire – Collège Coopératif Provence Alpes Méditerranée
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Avant-propos
Le Collège Coopératif Provence-Alpes-Méditerranée, propose depuis 1979 des formations
aux travailleurs sociaux et réalise des études dans les champs du développement économique,
social et environnemental. A ce titre, le Collège Coopératif intervient régulièrement en appui
auprès des collectivités territoriales dans la définition et la mise en œuvre de leurs projets de
développement durable.
Dans un environnement économique incertain traduit par le retrait de l’Etat dans une
mondialisation incontrôlée, l’Economie Sociale et Solidaire propose de nouvelles approches
pour construire une autre économie au service de l’homme.
Conduite sur le partenariat, la mobilisation de toutes les ressources marchandes ou non
marchandes des territoires et la volonté de mettre en œuvre des outils de démocratie
participative, l’ambition de l’Economie Sociale et Solidaire rejoint naturellement les
démarches pédagogiques et scientifiques du Collège Coopératif telles qu’elles sont exprimées
dans sa charte et ses principes d’action.
Dans ce cadre, le Collège Coopératif a produit pour le Conseil Général des Bouches-du-
Rhône, à la demande de l’Union Départementale des Maires, ce guide de l’Economie Sociale
et Solidaire à l’usage des maires du département et de ses voisins. Il traduit ainsi une
conviction : celle que, devant faire face à des responsabilités croissantes en matière de
développement économique, de création d’emplois, de lutte contre le chômage mais aussi de
solidarité envers les plus démunis et de préservation d’un environnement de qualité, les élus
locaux peuvent mobiliser des ressources encore peu exploitées au service de leurs
administrés.
Ce guide a mobilisé les travaux récents de structures engagées dans la même problématique
(Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Atelier Coopératif, Agence
Régionale pou l’Environnement …) et les compétences d’experts universitaires qui travaillent
dans ce champ.
Nous adressons nos remerciements à ATD13 et au service du développement économique du
Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour tout l’intérêt qu’ils ont porté à ce travail. Nous
espérons que ce guide permettra aux élus locaux et à leurs partenaires de mieux connaître
toutes les ressources de l’Economie Sociale et Solidaire et de mettre en œuvre des politiques
innovantes adaptées aux caractéristiques de leur territoire.
Dominique AUBRY
Président du Collège Coopération Provence-Alpes-Méditerranée