de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
6 DECEMBRE 2013
de la propriété
N° 13/49
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/49 - VOL. II
6 décembre 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/49 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 13/49 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 13/49 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 13/49 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
BOPI 13/49 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 13/49 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/49
6 décembre 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
15
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
167
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
169
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
173
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
197
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
253
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
261
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
267
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 13/49 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 13/49 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 897 825
12/10
3, 14, 22, 25, 28
13 4 005 327
13/23
35, 38, 41
12 3 966 919
12/52
16
13 4 005 334
13/23
29, 30, 31, 32
13 3 985 335
13/11
35, 41, 43
13 4 005 372
13/23
9, 16, 35, 36, 39, 41, 42, 45
13 3 985 359
13/11
41
13 4 005 386
13/23
9, 16, 35, 36, 39, 41, 42, 45
13 3 992 559
13/16
9
13 4 005 435
13/23
12, 35, 37, 39, 41
13 3 992 671
13/16
36
13 4 005 436
13/23
12, 35, 37, 39
13 3 992 814
13/16
35, 41, 42
13 4 005 495
13/23
10, 38, 42
13 3 992 890
13/16
9, 11, 34
13 4 005 502
13/23
17, 19, 37
13 4 000 487
13/20
5, 9, 34
13 4 005 530
13/23
9, 16, 35, 41
13 4 000 743
13/20
16, 18, 24, 30, 31, 32, 33, 34
13 4 005 599
13/23
3, 5, 43, 44
13 4 000 795
13/20
9, 18, 25
13 4 005 611
13/23
29, 30, 32, 35, 43
13 4 000 802
13/20
35, 38, 41, 42
13 4 005 618
13/23
3, 9, 14, 18, 25
13 4 000 937
13/20
9, 16, 42
13 4 005 622
13/23
16, 35, 41
13 4 000 949
13/20
29, 30, 43
13 4 005 771
13/23
35, 41, 42
13 4 000 985
13/20
38, 42, 45
13 4 005 800
13/23
35, 38, 41
13 4 001 354
13/20
25
13 4 005 804
13/23
2
13 4 002 961
13/22
18, 24, 25
13 4 007 934
13/25
16, 35, 41
13 4 003 540
13/22
8, 14, 16
13 4 007 995
13/25
9, 35, 38, 41, 42
13 4 003 614
13/22
9, 16, 38, 41, 42, 45
13 4 009 501
13/26
29, 32, 33
13 4 004 120
13/23
25
13 4 009 646
13/26
3, 41, 44
13 4 004 265
13/23
41
13 4 009 791
13/26
35, 38, 41
13 4 004 334
13/23
41
13 4 009 849
13/26
9, 38, 42
13 4 004 400
13/23
1, 7, 31, 35, 37, 41, 42, 44
13 4 010 761
13/26
25
13 4 004 411
13/23
14, 16, 18
13 4 010 776
13/26
33
13 4 004 950
13/23
16, 35, 41
13 4 011 688
13/27
43
13 4 005 316
13/23
22, 28
13 4 011 745
13/27
16, 25
13 4 005 317
13/23
25, 35, 41
13 4 012 743
13/28
10
13 4 005 321
13/23
2, 6, 37, 42
13 4 012 830
13/28
24, 28, 41
13 4 005 323
13/23
3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 30,
32, 33, 34, 35, 41, 43, 44
13 4 012 892
13/28
35, 41, 45
13 4 012 893
13/28
35, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 012 904
13/28
9, 35, 38, 42
13 4 020 390
13/32
45
13 4 012 910
13/28
14, 18, 25
13 4 020 407
13/32
23, 24, 26
13 4 012 911
13/28
12, 39
13 4 020 445
13/32
35, 41, 44
13 4 012 913
13/28
14
13 4 020 451
13/32
36, 38, 41
13 4 012 916
13/28
35, 41, 45
13 4 020 578
13/32
32, 33, 35, 43
13 4 012 919
13/28
9, 41, 42
13 4 020 592
13/32
25
13 4 012 934
13/28
17, 24, 25, 38, 41, 43
13 4 020 739
13/32
30, 31, 43
13 4 014 570
13/29
6, 9, 19, 37, 42
13 4 021 029
13/32
41
13 4 014 602
13/29
16, 35, 36, 38
13 4 021 271
13/32
41
13 4 014 636
13/29
18, 25
13 4 021 287
13/32
36, 38, 42
13 4 014 707
13/29
25, 35, 41
13 4 021 684
13/33
16, 18, 25
13 4 014 862
13/29
41
13 4 021 894
13/33
35, 37, 41
13 4 014 893
13/29
38, 41, 42
13 4 022 008
13/33
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 015 356
13/29
29, 30, 32
13 4 022 013
13/33
29, 35, 43
13 4 015 357
13/29
25, 35, 40
13 4 022 014
13/33
29, 35, 43
13 4 015 391
13/29
35, 36
13 4 022 074
13/33
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 015 513
13/29
9
13 4 022 137
13/33
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 015 571
13/29
35, 41, 43
13 4 022 235
13/33
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 015 588
13/29
29, 30, 32, 43
13 4 022 261
13/33
13 4 015 618
13/29
1, 5, 31, 38, 44
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45
13 4 015 673
13/29
6, 19, 41, 42
13 4 022 488
13/33
35
13 4 015 791
13/29
35, 36, 42
13 4 023 002
13/33
29, 30, 31, 32, 41, 43
13 4 015 907
13/29
3, 5, 44
13 4 024 663
13/34
14, 18, 35
13 4 016 233
13/29
35, 36, 42
13 4 024 665
13/34
36, 45
13 4 016 313
13/29
9, 16, 35, 41, 42
13 4 025 090
13/35
35, 38, 41
13 4 016 323
13/29
30, 32, 43
13 4 025 110
13/35
36, 37
13 4 016 718
13/30
9, 35, 37, 38, 41, 42
13 4 025 200
13/35
5, 29, 30, 32, 35
13 4 017 673
13/30
30, 35, 43
13 4 025 203
13/35
5, 29, 30, 32, 35
13 4 018 446
13/31
11, 14, 19, 20, 37, 40, 42
13 4 025 215
13/35
23, 24, 26
13 4 018 468
13/31
5
13 4 025 301
13/35
6, 9, 16, 22, 35, 38, 42
13 4 018 475
13/31
5
13 4 025 329
13/35
3, 5, 25, 29
13 4 018 486
13/33
23, 25
13 4 025 361
13/35
9, 16, 41, 42
13 4 018 696
13/31
35
13 4 025 778
13/35
32, 33, 43
13 4 018 718
13/31
35, 41, 42
13 4 025 838
13/35
9, 15, 16
13 4 019 088
13/31
35, 41, 43
13 4 025 854
13/35
3
13 4 019 326
13/31
25, 29, 30, 32, 33
13 4 025 872
13/35
31
13 4 019 976
13/32
35
13 4 025 884
13/35
35, 41, 43
13 4 020 048
13/32
18, 24, 25
13 4 026 343
13/36
35, 42, 45
13 4 020 180
13/32
25
13 4 026 344
13/36
32, 33
13 4 020 270
13/32
19
13 4 026 345
13/36
33
13 4 020 291
13/32
35, 36, 44
13 4 026 346
13/36
33
13 4 020 348
13/32
33
13 4 026 347
13/36
33
13 4 020 358
13/32
9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
13 4 026 348
13/36
33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/49 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 026 350
13/36
13 4 026 352
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
33
13 4 026 422
13/36
20, 21, 22, 24, 27, 28
13/36
3, 5, 31
13 4 026 425
13/36
35, 36, 37, 39, 42
13 4 026 356
13/36
35, 38, 41
13 4 026 427
13/36
35, 37
13 4 026 358
13/36
37, 40, 41
13 4 026 428
13/36
32, 35
13 4 026 360
13/36
20, 37
13 4 026 434
13/36
18, 24, 25
13 4 026 361
13/36
29
13 4 026 436
13/36
3
13 4 026 362
13/36
9, 38
13 4 026 439
13/36
41, 42
13 4 026 363
13/36
35, 38
13 4 026 440
13/36
14
13 4 026 364
13/36
16
13 4 026 444
13/36
11, 20, 21, 24
13 4 026 365
13/36
16
13 4 026 447
13/36
11, 35, 37
13 4 026 367
13/36
35, 38, 41
13 4 026 450
13/36
30
13 4 026 368
13/36
35, 38, 41
13 4 026 451
13/36
41
13 4 026 369
13/36
20
13 4 026 452
13/36
35, 36, 41
13 4 026 371
13/36
6, 35, 41
13 4 026 454
13/36
35, 41
13 4 026 374
13/36
16, 40, 41
13 4 026 456
13/36
20
13 4 026 375
13/36
19, 20, 42
13 4 026 458
13/36
13 4 026 377
13/36
41, 42
1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 12, 16, 21,
25, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42, 43, 45
13 4 026 379
13/36
16
13 4 026 460
13/36
12, 16, 35, 37, 39, 42
13 4 026 380
13/36
16
13 4 026 461
13/36
1, 31, 44
13 4 026 382
13/36
36
13 4 026 462
13/36
25, 28
13 4 026 384
13/36
36
13 4 026 463
13/36
35, 39, 41
13 4 026 387
13/36
28, 35, 41
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 13/49 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/49 - VOL. II
No National
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1ère publication
13 4 026 665
13/36
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Classes des produits et services
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1ère publication
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Classes des produits et services
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BOPI 13/49 - VOL. II
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1ère publication
No National
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1ère publication
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13/36
18
13 4 026 904
13/36
3, 14, 18, 24, 25, 28
13 4 026 839
13/36
9, 16, 41
13 4 026 906
13/36
16, 25, 28, 41
13 4 026 846
13/36
29, 30, 32, 43
13 4 026 907
13/36
37, 44
13 4 026 848
13/36
16
13 4 026 908
13/36
3, 36, 43
13 4 026 849
13/36
9, 36
13 4 026 909
13/36
45
13 4 026 852
13/36
35, 38, 41
13 4 026 910
13/36
13, 35, 41
13 4 026 853
13/36
35, 36, 39, 43
13 4 026 912
13/36
25, 28, 41
13 4 026 854
13/36
14, 25, 26
13 4 026 914
13/36
14, 18, 25
13 4 026 856
13/36
12, 38, 41
13 4 026 916
13/36
29
13 4 026 857
13/36
35
13 4 026 923
13/36
5, 9, 10, 22, 35, 41, 42
13 4 026 858
13/36
41
13 4 026 925
13/36
35, 38
13 4 026 859
13/36
35
13 4 026 933
13/36
3, 5, 39, 41, 44
13 4 026 862
13/36
25, 41, 43
13 4 026 935
13/36
9, 16, 36, 39, 42, 45
13 4 026 864
13/36
37
13 4 026 937
13/36
16, 35, 38, 41
13 4 026 865
13/36
39
13 4 026 939
13/36
35, 41, 42
13 4 026 866
13/36
11
13 4 026 940
13/36
32
13 4 026 867
13/36
12, 35, 39
13 4 026 942
13/36
29, 30, 31
13 4 026 868
13/36
39
13 4 026 943
13/36
14
13 4 026 869
13/36
35
13 4 026 944
13/36
29
13 4 026 870
13/36
16, 24, 42
13 4 026 945
13/36
9, 14, 34
13 4 026 873
13/36
36, 38, 41
13 4 026 948
13/36
29, 30, 31
13 4 026 874
13/36
35
13 4 026 949
13/36
9, 16, 24, 25
13 4 026 875
13/36
36, 38, 41
13 4 026 950
13/36
35, 38, 42
13 4 026 876
13/36
30, 32, 43
13 4 026 953
13/36
16
13 4 026 879
13/36
16, 35, 38, 41
13 4 026 954
13/36
9, 38, 42, 44
13 4 026 880
13/36
36, 38, 41
13 4 026 957
13/36
9, 11
13 4 026 882
13/36
15, 25, 26, 29, 31, 33, 36, 38,
39, 43, 44
13 4 026 958
13/36
19, 37, 42
13 4 026 884
13/36
9, 42, 43
13 4 026 959
13/36
16, 40
13 4 026 885
13/36
36, 38, 41
13 4 026 960
13/36
3, 18, 25
13 4 026 886
13/36
2, 3, 14, 17, 20, 21, 24, 25, 26
13 4 026 961
13/36
29, 30, 41, 43
13 4 026 887
13/36
36, 38, 41
13 4 026 965
13/36
35, 38, 41
13 4 026 888
13/36
35, 38, 41
13 4 026 966
13/36
36
13 4 026 889
13/36
9, 16, 28, 41
13 4 026 967
13/36
14, 18, 25
13 4 026 892
13/36
17, 19
13 4 026 969
13/36
30, 41, 43
13 4 026 893
13/36
17, 19
13 4 026 970
13/36
35, 41, 45
13 4 026 894
13/36
17, 19
13 4 026 971
13/36
25
13 4 026 896
13/36
17, 19
13 4 026 972
13/36
3, 18, 25
13 4 026 975
13/36
43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/49 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 026 977
13/36
13 4 026 978
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
25
13 4 027 057
13/36
21
13/36
35, 41, 43
13 4 027 058
13/36
33
13 4 026 979
13/36
35, 38, 41
13 4 027 059
13/36
9, 25, 28, 35, 41
13 4 026 980
13/36
16, 28, 41
13 4 027 061
13/36
35, 36, 43
13 4 026 981
13/36
35, 41, 43
13 4 027 063
13/36
35, 36, 42
13 4 026 983
13/36
35, 38, 41
13 4 027 064
13/36
9, 16, 35, 36, 39, 41, 43, 44
13 4 026 984
13/36
16
13 4 027 066
13/36
20
13 4 026 986
13/36
25
13 4 027 068
13/36
35, 38, 41
13 4 026 989
13/36
9, 21, 41
13 4 027 069
13/36
25, 28, 30
13 4 026 991
13/36
35, 38, 42
13 4 027 071
13/36
41
13 4 026 996
13/36
25
13 4 027 073
13/36
41
13 4 026 997
13/36
25
13 4 027 077
13/36
35, 36, 37, 39, 42
13 4 026 998
13/36
16, 25, 38, 41
13 4 027 078
13/36
14, 18, 25
13 4 027 000
13/36
43
13 4 027 081
13/36
43
13 4 027 002
13/36
28, 41
13 4 027 083
13/36
9, 42
13 4 027 003
13/36
41, 44
13 4 027 086
13/36
41
13 4 027 004
13/36
35, 41, 44
13 4 027 088
13/36
9, 42
13 4 027 005
13/36
3, 14, 16, 18, 25
13 4 027 089
13/36
9, 16, 41
13 4 027 006
13/36
29, 30, 32
13 4 027 091
13/36
41
13 4 027 007
13/36
24, 25, 28
13 4 027 092
13/36
9, 41, 42
13 4 027 010
13/36
20, 22, 24
13 4 027 095
13/36
37
13 4 027 011
13/36
42
13 4 027 096
13/36
14, 18, 25
13 4 027 012
13/36
44
13 4 027 097
13/36
15, 25, 41
13 4 027 015
13/36
35, 41, 42
13 4 027 100
13/36
35, 38, 41
13 4 027 017
13/36
9, 16, 41
13 4 027 101
13/36
25, 41
13 4 027 019
13/36
18, 20, 24, 25
13 4 027 103
13/36
36, 41, 42
13 4 027 022
13/36
41
13 4 027 104
13/36
41
13 4 027 023
13/36
41
13 4 027 105
13/36
3, 14, 25
13 4 027 024
13/36
38, 42
13 4 027 106
13/36
13, 18, 20, 25, 26, 35, 36, 43
13 4 027 025
13/36
16, 38, 41
13 4 027 107
13/36
35, 38, 41
13 4 027 030
13/36
9, 16, 38
13 4 027 108
13/36
5, 10, 25
13 4 027 033
13/36
9, 35, 41
13 4 027 109
13/36
35, 36
13 4 027 035
13/36
3, 14, 25, 32, 33, 35, 38
13 4 027 111
13/36
41, 44
13 4 027 036
13/36
32, 33, 43
13 4 027 115
13/36
39, 43
13 4 027 037
13/36
35, 38, 39, 42, 43
13 4 027 118
13/36
25, 28, 30
13 4 027 039
13/36
16, 41, 45
13 4 027 119
13/36
16, 18, 21, 24, 30, 35, 38
13 4 027 040
13/36
33
13 4 027 121
13/36
41, 42
13 4 027 041
13/36
35, 36, 41, 42
13 4 027 125
13/36
16, 25, 28
13 4 027 045
13/36
32, 33
13 4 027 126
13/36
6, 11, 19, 20, 44
13 4 027 049
13/36
5
13 4 027 127
13/36
9, 25, 28
13 4 027 050
13/36
38, 41, 42
13 4 027 132
13/36
30, 35
13 4 027 055
13/36
14, 18, 28
13 4 027 133
13/36
15, 16, 41, 44
13 4 027 056
13/36
25
13 4 027 134
13/36
11, 37, 42
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 027 136
13/36
29, 30, 33
13 4 027 137
13/36
25, 28, 30, 32, 33, 34
13 4 027 141
13/36
37, 42
13 4 027 145
13/36
25
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
BOPI 13/49 - VOL. II
Classes des produits et services
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
15
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 11 3 862 486
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Distriball SAS, SAS, 12 rue de la pierre levée, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Distriball, SAS, 12 rue de la pierre levée, 75011 PARIS.
No National : 11 3 869 690
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
PAVILLON DE LA REINE, Société en nom collectif, 28 Place des
Vosges, 75003 PARIS.
No SIREN : 505 303 164.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, Mme DESMOUSSEAUX Anne, 23 bis rue
de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Distributeurs automatiques, en particulier
distributeurs automatiques de café et d'autres boissons et de
marchandises ;
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l'exception
des chaussures, vêtements et tapis) ; raquettes, housses pour
raquettes, balles, porte-balles, cordes et boyaux pour raquettes,
protège-coudes, protège-poignets, serre-poignets,dispositifs
anti-vibratoires pour raquettes, absorbeurs de vibrations,
pastilles protectrices pour raquettes, bandes de protection pour
raquettes, plombs pour équilibrage de raquettes, sacs pour le
tennis, le squash et le badminton ; sacs, clubs, gants, tee et
balles pour le golf ; ceintures (article de sport) ; volants (jeux) ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tous moyens de
communication particulièrement à l'aide de distributeur
automatique pour la vente au détail ; services de vente au détail
des produits précités, et achat et vente au détail des produits
précités, à savoir articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; raquettes,
housses pour raquettes, balles, ceintures, porte-balles, cordes et
boyaux pour raquettes, volants, protège-coudes, protègepoignets, serre-poignets, grips, dispositifs anti-vibratoires pour
raquettes, absorbeurs de vibrations, pastilles protectrices pour
raquettes, bandes de protection pour raquettes, plombs pour
équilibrage de raquettes, marqueurs pour raquettes, en
particulier pour le tennis, le squash, le badminton ; sacs pour le
tennis, le squash et le badminton ; sacs, clubs, gants, tee et
balles pour le golf.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampoings, gel douche,
bains moussants, cirages ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de
bourrellerie, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Classe No 21 : Assiettes, verre brut ou mi-ouvré à l'exception des
verres pour la construction, bougeoirs, vaisselle ; ustensiles et
récipients non électriques pour la cuisine ni en métaux précieux,
ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des
pinceaux ; matériaux pour la brosserie ;
Classe No 25 : Vêtements habillement, chaussures à l'exception
des chaussures orthopédiques, chapellerie, vêtements de sport,
cravates, t-shirts, vêtements de plage et de bain, peignoirs,
chaussons ;
Classe No 43 : Hôtellerie, restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; services rendus en procurant le logement et le repas
par des hôtels ou des clubs ; réservation de chambres d'hôtel,
16
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location et réservation de logements temporaires ; cafés,
restaurants, bars, cafétérias.
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 883 264
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 12 3 894 103
Dépôt du : 2 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, SCV, Avenue
des Corbières, BP 32, 66300 TERRATS.
No SIREN : 776 209 819.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, M. FERRER
Daniel, Avenue des Corbières, BP 32, 66300 TERRATS.
Olivier Georges François GEHIN, 2 rue Jules Guesde, 42800 RIVE
DE GIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Georges François GEHIN, 2 rue Jules Guesde, 42800 RIVE
DE GIER.
Classe No 19 : Constructions non métalliques ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; estimations immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
désinfection ; blanchisserie ;
Classe No 43 : Mise à disposition de terrains de camping ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; établissement
d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
agences de détectives.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 12 3 887 256
Dépôt du : 6 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme TULADHAR MARCELLIN Emilie, chemin ferra, 26770 LE
PEGUE.
No SIREN : 493 012 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme TULADHAR MARCELLIN Emilie, chemin ferra, 26770 LE
PEGUE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée rivesaltes.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 895 731
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité terrtoriale, Hôtel
de région, 27 place Jules Guesde, 13481 MARSEILLE Cedex 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Didier LAUGA, directeur Général des Services de la
région provence-Alpes-côte d'Azur, 27 place Jules Guesde,
13481 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Echarpe, chales, sac.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/05
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le soleil or (Magenta 35 Jaune 100
Pantone : 143 V), le fond rouge (Magenta 100 Jaune 100
Pantone : 485 CV), la base or (Magenta 35 Jaune 100 Pantone :
143 V), la typographie blanche « Papyrus » pour « PROVENCE »
et la typographie rouge « Helvetica » pour « Terroirs des Alpes »
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du
genre Gallus à savoir les poussins, poulets, poules et coqs) et
gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations
d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-deProvence » et « olives noires de la vallée des Baux-deProvence » ; pommes bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Pommes des Alpes de Haute Durance ” ; légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive
comestible bénéficiant de l'une des appellations d'origine
suivantes : “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile d'olive de
Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des Baux-deProvence ”, “ huile d'olive de Provence ” ; graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE
HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales
bénéficiant de l'indication géographique protégée « PETIT
EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE », pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, à l'exception des olives, des pommes,
de la farine et de l'épeautre ; animaux vivants ; olives bénéficiant
des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée
des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Bauxde-Provence
»,
pommes
bénéficiant
de
l'indication
géographique protégée “ POMMES DES ALPES DE HAUTE
DURANCE ” et légumes frais ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée
« PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE » ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée COTEAUX D'AIX EN PROVENCE, COTEAUX VAROIS
EN PROVENCE, COTES DE PROVENCE, ou LES BAUX DE
PROVENCE ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine
règlementée EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DE
PROVENCE, ou EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DE
PROVENCE ; vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Alpes-de-Haute-Provence », « Alpes-Maritimes »,
« Hautes-Alpes » ou « Alpilles ».
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/09
17
No National : 12 3 895 733
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité terrtoriale, Hôtel
de région, 27 place Jules Guesde, 13481 MARSEILLE Cedex 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Didier LAUGA, directeur Général des Services de la
région provence-Alpes-côte d'Azur, 27 place Jules Guesde,
13481 MARSEILLE Cedex 20.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le soleil or (Magenta 35 Jaune 100
Pantone : 143 V), le fond rouge (Magenta 100 Jaune 100
Pantone : 485 CV), la base or (Magenta 35 Jaune 100 Pantone :
143 V), la typographie blanche « Papyrus » pour « PROVENCE »
et la typographie rouge « Helvetica » pour « Terroirs de la Côte
d'Azur ».
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du
genre Gallus à savoir les poussins, poulets, poules et coqs) et
gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations
d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-deProvence » et « olives noires de la vallée des Baux-deProvence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huile d'olive comestible bénéficiant de l'une des appellations
d'origine suivantes : “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile
d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des
Baux-de-Provence ”, “ huile d'olive de Provence ” ; graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE
HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales
bénéficiant de l'indication géographique protégée « PETIT
EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE », pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, à l'exception des olives, de la farine et
de l'épeautre ; animaux vivants ; olives bénéficiant des
appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des
Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-deProvence » et légumes frais ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée
« PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE » ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée COTEAUX D'AIX EN PROVENCE, COTEAUX VAROIS
EN PROVENCE, COTES DE PROVENCE, ou LES BAUX DE
PROVENCE ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine
règlementée EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DE
PROVENCE, ou EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DE
PROVENCE ; vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Alpes-de-Haute-Provence » ».
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 895 734
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
BOPI 13/49 - VOL. II
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE
HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales
bénéficiant de l'indication géographique protégée « PETIT
EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE », pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, à l'exception des olives, de la farine et
de l'épeautre ; animaux vivants ; olives bénéficiant des
appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des
Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-deProvence » et légumes frais ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée
« PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE » ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages ;
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité terrtoriale, Hôtel
de région, 27 place Jules Guesde, 13481 MARSEILLE Cedex 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Didier LAUGA, directeur Général des Services de la
région provence-Alpes-côte d'Azur, 27 place Jules Guesde,
13481 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée COTEAUX D'AIX EN PROVENCE, COTEAUX VAROIS
EN PROVENCE, COTES DE PROVENCE, ou LES BAUX DE
PROVENCE ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine
règlementée EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DE
PROVENCE, ou EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DE
PROVENCE ; vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Alpes-de-Haute-Provence » ».
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 32, 33.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les composants distinctifs du
logotype sont le soleil or (Magenta 35 Jaune 100 Pantone : 143
V), le fond rouge (Magenta 100 Jaune 100 Pantone : 485 CV), la
base or (Magenta 35 Jaune 100 Pantone : 143 V), la typographie
blanche « Papyrus » pour « PROVENCE »
BOPI de publication antérieure : 12/09
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du
genre Gallus à savoir les poussins, poulets, poules et coqs) et
gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations
d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-deProvence » et « olives noires de la vallée des Baux-deProvence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huile d'olive comestible bénéficiant de l'une des appellations
d'origine suivantes : “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile
d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des
Baux-de-Provence ”, “ huile d'olive de Provence ” ; graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
No National : 12 3 897 785
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
HOEBEEK NV, société de droit belge, 131 Baeckelmansstraat,
B 2830 WILLEBROEK, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Fôret de Haye, 54519 VANDOEUVRE CEDEX.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
parquets ; planches pour parquets ; lames de parquets ; bois
façonnés ; bois sciés ; bois mi-ouvrés ; bois pour la construction ;
panneaux de construction non métalliques ; porte non
métalliques ; châssis de fenêtre non métalliques ; escaliers non
métalliques ; marches d'escalier non métalliques ; sols ;
panneaux pour sols ; dalles pour sols ; recouvrements en bois
massifs et moulures profilés pour plafonds et murs ;
Classe No 20 : Meubles ; miroirs ; moulures ; portes de meubles ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 40 : Traitement de matériaux ; travaux sur bois ;
traitement de bois contre moisissures et de la vermine.
Classes de produits ou services : 19, 20, 40.
Priorité : Belgique, le 19 AOUT 2011, sous le No 1231061
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 464
19
No National : 12 3 914 182
Dépôt du : 18 AVRIL 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Mieze Christophe, Agissant pour le compte de la société
CLEDICAL en cours de formation, 6 rue du Canard, 81310 LISLE
SUR TARN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Mieze Christophe, 6 rue du Canard, 81310 LISLE SUR TARN.
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
S.A.R.L. DUFEIL ANTIQUITES, S.A.R.L, 34 RUE DE BRAS, 14000
CAEN.
No SIREN : 414 959 106.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L. DUFEIL ANTIQUITES, 34 RUE DE BRAS, 14000 CAEN.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 904 854
Dépôt du : 12 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 35 : Vente au détail de matériel médical pour les
sages-femmes et gynécologues et pour les kinésithérapeutes.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/19
No National : 12 3 932 236
MAI PHI INTERFOOD, SARL, 35 AV ILE DE FRANCE, 33370
ARTIGUES PRES BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAI PHI INTERFOOD, Mle MAI Cécile, 35 AV ILE DE FRANCE,
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX.
Dépôt du : 6 JUILLET 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
ROTA FINANCES, société par actions simplifiée, Avenue Gabriel
Deheurles, 10430 ROSIERES PRES TROYES.
No SIREN : 440 476 588.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves, 126 Résidence Elysée 2, 78170
LA CELLE SAINT CLOUD.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Repas preparés composés
principalement de viande, poisson, volaille ou legumes repas
preparés composes principalement de pâtes ou riz.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/14
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à un réseau
informatique mondial ; service de transmission d'informations
par réseau Internet permettant la gestion en ligne de conteneurs
de marchandises et de ressources de transport et destinée à
faciliter et optimiser la gestion des conteneurs, les opérations de
manutention, de stockage et de transport des marchandises,
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
réduire les coûts de transport et optimiser la chaîne de
transport ;
Classe No 39 : Informations et services de logistique en matière
de transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
Classe No 33 : Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) ;
vins et spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 938 047
Dépôt du : 31 JUILLET 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
MATWIN SAS, Société par action simplifiées, Institut Bergonié,
229 cours de l'Argonne, 33076 BORDEAUX cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATWIN, SAS, Institut Bergonié, 229 cours de l'Argonne, 33076
BORDEAUX cedex.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 941 396
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. NICE
GROS ET JUSTAMOND, SARL, ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC
NEWTON, 83700 SAINT-RAPHAEL.
No SIREN : 350 969 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROS ET JUSTAMOND, ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC
NEWTON, 83700 SAINT-RAPHAEL.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 939 045
Dépôt du : 5 AOÛT 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 397
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. NICE
GROS ET JUSTAMOND, SARL, ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC
NEWTON, 83700 SAINT-RAPHAEL.
No SIREN : 350 969 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROS ET JUSTAMOND, ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC
NEWTON, 83700 SAINT-RAPHAEL.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 948 957
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion, société
coopérative à capital variable, DURAND, 33570 PUISSEGUIN.
No SIREN : 781 971 312.
Mle ABRAHAM FREDERIQUE, 3 VILLA BRUNE, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64 Rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ABRAHAM FREDERIQUE, 3 VILLA BRUNE, 75014 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de
placement ; Mise en relation commerciale avec les centres de
formation, recherche de logement pour le compte des tiers
(recherche de marché) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; recyclage professionnel ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Conseil
et accompagnement de personnes dans le domaine linguistique,
conseil et accompagnement dans le domaine de la mobilité
professionnelle (France et internationale). – conseil dans le
domaine de la formation, à savoir pour la mobilité
professionnelle, à l'internationale et en France.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 948 967
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. LYON
WILLIAM FIFE MANUFACTURING COMPANY (WFMC), Société à
Responsabilité Limitée, 56 quai Joseph Gillet, 69004 LYON.
No SIREN : 477 761 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles
de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ;
lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ;
flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ;
lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour
l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ;
réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et
appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs,
lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ;
torches et lampes à huile ; cendriers de foyers.
Classe No 20 : Meubles, mobiliers de jardin ; glaces (miroirs),
cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longes,
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles).
21
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à
l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage
à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans
d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en
porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes
non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en
porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons
de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums,
bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non
en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à
beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la
cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux
précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers,
poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux
précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries,
pots, pots de fleurs, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le
ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux
précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux
précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre
cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) : d'appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; batteries électriques ;
détecteurs ; appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles
de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ;
lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ;
flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; parasols ;
lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour
l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ;
réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et
appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs,
lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ;
torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; meubles,
mobiliers de jardin ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets décoratifs
lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; chaises longes, sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie.
Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds
(meubles) ; paravents (meubles) ; ustensiles et récipients pour le
ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons,
brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de
nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non
comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de
salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en
verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à
biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en
verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs,
brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage,
cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients
pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux
précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers,
poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux
précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries,
pots, pots à fleurs, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le
ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux
précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux
précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre
cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; sur tout moyen de
communication pour la vente au détail en magasins de petite,
moyenne et grande surface ; traitement administratif de
commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/42
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 12 3 957 710
No National : 12 3 956 635
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2012
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BROQUIN André, 251 rue Marius et Ary Leblond, 97430 LE
TAMPON.
Mme DESPRETZ Nathalie, 2 rue des Corsaires, 97490 SAINTECLOTILDE.
Mme HARLIN Fabienne, 4 rue du Marché, 97450 SAINT-LOUIS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EXPLISEAT SAS, Société par actions simplifiée, 60 boulevard
Saint-Michel, 75006 PARIS.
No SIREN : 531 208 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPLISEAT, SAS, M. Tejedor Vincent, 60 boulevard SaintMichel, 75006 PARIS.
M. HIBERT Bertrand, 123 boulevard Hubert Delisle, 97410 SAINTPIERRE.
M. BONJOUR Thomas, 2 chemin Moulin à Café, 97432 RAVINE
DES CABRIS.
Pharmacie de la Ravine, SELAS, 2 chemin Moulin à Café, 97432
RAVINE DES CABRIS.
No SIREN : 502 210 115.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DBK, Me Jérôme BUSCAIL, 58 avenue Marceau, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux à l'exclusion des lotions à usage
antiparasitaire ;
dentifrices ;
dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 12 : Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
sièges de véhicules pour le transport ; housses de sièges pour
véhicules.
Classe No 20 : Fauteuils ; sièges.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classes de produits ou services : 12, 20.
Classe No 10 : Biberons ; tétines de biberons ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/47
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux à l'exclusion des services de traitement
antiparasitaire ; services d'opticiens.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 44.
No National : 12 3 958 069
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 12/46
Mme RAMOS HELENE, 47 AVENUE GABRIEL PERI, 91550
PARAY VIEILLE POSTE.
No National : 12 3 957 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme RAMOS HELENE, 47 AVENUE GABRIEL PERI, 91550
PARAY VIEILLE POSTE.
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Distriplus, SAS,
ROUERGUE.
Causseroux,
12200
VILLEFRANCHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Distriplus,
M.
MOLY
Guillaume,
Causseroux,
VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
DE
12200
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle.
Description de la marque : SIGNATURE by Helena & Eugenia
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 21.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/47
BOPI de publication antérieure : 12/47
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 960 930
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GUERLAIN, Société Anonyme, 68 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No SIREN : 582 022 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERLAIN, M. Daniel PONSY, 125 Rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS.
Classe No 3 : Produits de parfumerie, parfums, eau de toilette,
eaux de parfums, extraits de parfums, savons, gels et sels pour
le bain ou la douche à usage cosmétique, cosmétiques pour le
soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux,
crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et
les mains à usage cosmétique, huiles essentielles, produits de
maquillage, dentifrices, shampoings, déodorants corporels ;
fards à joues.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 925
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ALTERNATIVE CULTURE, SARL, 4 Allée des Luthiers, 06700
SAINT LAURENT DU VAR.
No SIREN : 452 176 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe No 35 : Travaux de bureau, gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 966 758
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place des EtatsUnis, 92127 MONTROUGE CEDEX.
No SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
23
Classe No 35 : Placement de personnel ; recrutement de
personnel,
services
d'agence
pour
l'emploi ;
tests
psychologiques pour la sélection du personnel afin de
déterminer l'aptitude à l'emploi ; services d'évaluation des
compétences professionnelles des demandeurs d'emploi ;
services de sélection de candidats pour le recrutement ;
publicité ; gestion d'affaires commerciales, travaux de bureau ;
gestion de personnel ; services de gestion de carrières ; services
de placement (bureaux de placement), services de recrutement
(de personnel), services de conseils en emploi, services de
replacement externe (de personnel) ; services de consultation en
ressources humaines, services de consultation en gestion de
personnel, services de consultation pour le maintien de
personnel et services de consultation en gestion de carrière ;
services d'audits en organisation des affaires, audits en matière
de gestion de personnel ; sélection de personnel par procédé
psychotechnique ; diffusion d'annonces publicitaires en matière
d'emploi.
Classe No 36 : Services d'assurances et services financiers,
affaires monétaires, affaires bancaires, affaires immobilières,
investissement de capitaux, services de crédit, consultations en
matière financière, cote en bourse, courtage en bourse, émission
de chèques de voyage et de lettres de crédit, émission de titres
de paiement, émission de cartes de crédit, caisse de prévoyance,
analyse financière, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales, services de financement, prêt
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d'épargne, actuariat, affacturage,
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit,
opérations de change, dépôts en coffres-forts, vérification de
chèques, transfert électronique de fonds.
Classe No 38 : Télécommunications, services de communications
à savoir communications par ordinateur, par téléphone, par
réseau de type Internet ; transmission d'informations par code
d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie
télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission
électronique de données, d'images, de documents par
l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de
transmission tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services
de transmission d'informations par vidéocommunication ;
services de télécommunications et de messagerie électronique
pour services en ligne ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données.
Classe No 41 : Services de formation pour le personnel ; services
d'éducation et de formation ; conseils en matière d'orientation
professionnelle (éducation ou formation) ; ces services étant
plus particulièrement destinés aux personnes handicapées ;
organisation et conduite de forums ayant trait au handicap ;
publication de journaux internes et de plaquettes diverses.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 835
Dépôt du : 3 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GESDIFET 84, SARL, 783 chemin du Périgord, 84130 LE PONTET.
No SIREN : 382 145 233.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCAT, M. FRANC Jean Pierre, 12-14 boulevard Emile
Desfons, 84000 AVIGNON.
Marque déposée en couleurs.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 3, 16, 25, 26, 28, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 844
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. François CATTA, 1 bis rue de Quatrefages, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. François CATTA, 1 bis rue de Quatrefages, 75005 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
BOPI de publication antérieure : 12/52
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
No National : 12 3 966 872
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mlle Cappellini Stephanie, 119 Rue consolat, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Cappellini Stephanie, 119 Rue consolat, 13001 MARSEILLE.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 882
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. dacosta bernard, 25 avenue albert thomas, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. dacosta bernard, 25 avenue albert thomas, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matériel de formation, d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil
en communication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Publication de livres, manuels et
autres supports éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos. Organisation de formations, concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de formations,
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
conseil en orientation professionnelle ;
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique ; services
d'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d'objectifs personnel et professionnel.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 942
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
Organisation
de
rassemblements
évènementiels, à buts de divertissements notamment des
soirées.
PARIS PLAYGROUND, SARL, 8 bis rue Jean Nicot, 75007 PARIS.
No SIREN : 488 998 782.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Me BENGUI Séverine, 45 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 941
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PARIS PLAYGROUND, SARL, 8 bis rue Jean Nicot, 75008 PARIS.
No SIREN : 488 998 782.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Me BENGUI Séverine, 45 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matériel de formation, d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil
en communication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Publication de livres, manuels et
autres supports éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos. Organisation de formations, concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de formations,
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
conseil en orientation professionnelle ;
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique ; services
d'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d'objectifs personnel et professionnel.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique ; services
d'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d'objectifs personnel et professionnel.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 944
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PARIS PLAYGROUND, SARL, 8 bis rue Jean Nicot, 75007 PARIS.
No SIREN : 488 998 782.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Me BENGUI Séverine, 45 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 943
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PARIS PLAYGROUND, SARL, 8 bis rue Jean Nicot, 75007 PARIS.
No SIREN : 488 998 782.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Me BENGUI Séverine, 45 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matériel de formation, d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil
en communication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Publication de livres, manuels et
autres supports éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos. Organisation de formations, concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de formations,
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
conseil en orientation professionnelle ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matériel de formation, d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire
dans le cadre d'objectifs personnel et professionnel.
Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil en
communication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Publication de livres, manuels et
autres supports éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos. Organisation de formations, concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de formations,
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
conseil en orientation professionnelle ;
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique ; services
d'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d'objectifs personnel et professionnel.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 966 968
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10 avenue
de l'Arche, 92419 COURBEVOIE CEDEX.
No SIREN : 331 930 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LLR, 11 boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : vert : 368 C bleu : 285 C
Classe No 1 : Principes actifs (produits chimiques) et principes
actifs d'origine naturelle pour l'industrie cosmétique ;
Classe No 3 : Produits et préparations cosmétiques pour les
femmes enceintes, à savoir lotions et crèmes pour la peau, le
corps, le visage et les cheveux, crèmes et lotions cosmétiques ;
produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau,
à savoir crèmes et lotions pour la peau ; produits et préparations
cosmétiques pour la beauté des seins, à savoir lotions et crèmes
pour la peau, le corps, crèmes et lotions cosmétiques ; produits
et préparations cosmétiques contre les jambes lourdes, à savoir
crèmes et lotions pour la peau, le corps, crèmes et lotions
cosmétiques ; produits et préparations cosmétiques contre les
tâches de grossesse, à savoir, lotions et crèmes pour la peau, le
corps, le visage, crèmes et lotions cosmétiques ; produits et
préparations cosmétiques contre la peau sèche de la grossesse,
à savoir, lotions et crèmes pour la peau, le corps, le visage,
crèmes et lotions cosmétiques ; produits et préparations
cosmétiques contre le masque de grossesse, à savoir, lotions et
crèmes pour la peau, le corps, le visage, crèmes et lotions
cosmétiques ; produits et préparations cosmétiques contre les
vergetures à savoir, lotions et crèmes pour la peau, le corps, le
visage, crèmes et lotions cosmétiques ; crèmes cosmétiques,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, nécessaires de
cosmétiques, à savoir lotions et crèmes pour la peau, le corps, le
visage et les cheveux, crèmes et lotions cosmétiques ; lotions à
usage cosmétique, masques de beauté, produits de
démaquillage, savons médicinaux, savons désinfectants, savons
dermatologiques, laits de toilette, lait d'amande à usage
cosmétique, huiles à usage cosmétique, huile d'amande à usage
cosmétique, produits et préparations cosmétiques pour
l'amincissement, produits de protection solaire, à savoir lotions
solaires, crèmes solaires, écrans solaires ; astringents à usage
cosmétique, produits et préparations cosmétiques pour le bain
(non médicaux). Bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crèmes
pour blanchir la peau, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices ; eau nettoyante, eau à usage
cosmétique, solutions nettoyantes à usage cosmétique, produits
et préparations pour nettoyer la peau, savons, parfumerie ;
produits de parfumerie et d'hygiène à usage cosmétique et, en
particulier, une lotion et une crème pour les soins de la peau ;
shampooings, produits et préparations cosmétiques pour les
soins du cuir chevelu ; produits et préparations de toilette des
bébés non médicaux ; eau pour la toilette de bébé sans alcool,
eau de Cologne, eau de soin à usage cosmétique, préparations
non médicinales pour les soins de la peau, à savoir : savons,
crèmes, bâtons hydratants, savons-crèmes pour le corps,
savons-crèmes pour les mains, lotions cosmétiques, laits de
27
toilette, toniques pour la peau, produits hydratants pour la peau,
émulsions pour le corps, gels-douche, poudre de toilette, crèmes
solaires à usage cosmétique, lotions cosmétiques écran, bain
moussant ; produits non médicinaux pour les soins de la peau
de bébé, à savoir : shampooings, crème écran, crèmes et savons
hydratants pour le visage, crèmes et savons hydratants pour le
corps ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, lingettes
épaisses imprégnées de lotions cosmétiques pour le change du
bébé, dermo-nettoyant liquide, shampooing pour nourrissons,
shampooing pour bébés, shampooing démêlant, solution
lavante corps et cheveux, savons surgras, savon-crème corporel,
bain moussant pour bébé, produits pour la toilette du bébé,
produits cosmétiques pour le bain du bébé, produits
cosmétiques pour la protection du bébé, crèmes et laits pour la
peau, protection pour la peau à usage non médical ; crèmes et
laits pour le visage, crèmes et laits pour le corps, crèmes et laits
pour le siège, sticks protecteurs pour la peau non médicaux, à
savoir, crèmes, lotions, laits, sprays et huiles contenant un écran
solaire ; crèmes corporelles, crèmes hydratantes, crèmes
vitaminées pour la peau, crèmes vitaminées pour le change de
bébé ; produits parfumés pour la douche, notamment gel ;
crèmes et laits pour la protection solaire à usage cosmétique,
lait anti-moustiques hydratant à usage cosmétique, savon
parfumé, savons-crèmes, pain dermatologique sans savon, gel
lavant dermatologique sans savon, crèmes pour les mains.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
boissons diététiques à usage médical ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
emplâtres,
matériel
pour
pansements ;
produits
pharmaceutiques et hygiéniques pour les soins de la peau ;
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ;
lotions à usage pharmaceutique, préparations chimiques à
usage
pharmaceutique,
principes
actifs
à
usage
pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine ; laits
d'amandes à usage pharmaceutique, antiseptiques, produits
contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, remèdes
pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques
reconstituants, glycérine à usage médical, désinfectants à usage
médical ou hygiénique (autres que les savons).
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe No 42 : Recherche en cosmétologie, recherche
scientifique à buts médicaux, recherche en chimie, recherche en
bactériologie, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans le domaine cosmétique, chimique,
médical et pharmaceutique.
Classe No 44 : Services de conseils, d'information, d'assistance
et de consultation en matière médicale, pharmaceutique,
cosmétologique ainsi qu'en matière de soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ; services de conseils et
d'information médicaux destinés aux femmes enceintes, aux
futurs et aux jeunes parents, à savoir services de conseils et
d'information concernant la grossesse, la préparation à
l'accouchement, les soins, la santé, le bien-être et la nutrition
des bébés, des femmes enceintes, des jeunes mères et des
jeunes enfants ; services de conseils et d'information en matière
de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains destinés
aux femmes enceintes, aux futurs et aux jeunes parents, à
savoir, services de conseils et d'information concernant
l'hygiène et la beauté des bébés, des femmes enceintes, des
jeunes mères et des jeunes enfants.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 10, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 970
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Aubry Emmanuelle, 69 7ème avenue, 60260 LAMORLAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Aubry Emmanuelle, 69 7 ème avenue, 60260 LAMORLAYE.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; publications (imprimés).
Imprimés, autocollants, magazines, revues, images, posters,
catalogues, papeteries, marques pour livres, décalcomanies,
tampons (encreurs), flyers, kakémonos ;
Classe No 24 : Bannières.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Informations à buts culturels ou éducatifs
notamment en matière d'environnement.
Classes de produits ou services : 16, 24, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
o
Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/52
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 967 047
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. tonneau jean Luc, Agissant pour le compte de la société
silver coast international realty en cours de formation, 4 square
berlioz, 33115 PYLA SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. tonneau jean Luc, 4 square berlioz, 33115 PYLA SUR MER.
Classe No 36 : Agence immobilière.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 967 057
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. GUITTON Pierre-Marie, 23 rue Camille Pissarro, 44800 SAINT
HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GUITTON Pierre-Marie, 23 rue Camille Pissarro, 44800 SAINT
HERBLAIN.
No National : 12 3 967 040
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mémoires d'éléphants, Association, 7 rue du Marchix, 44000
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Mémoires d'éléphants, M. Sidolle Jean paul, 7 rue
du Marchix, 44000 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; Lentilles de contact ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 10 : Implants artificiels ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
Evaluation des équipements correcteurs de la vision à savoir
contrôle qualité ;
Classe No 44 : Services d'opticiens.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42, 44.
29
No National : 12 3 968 708
Dépôt du : 11 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. Luce Guy, Agissant pour le compte de la société CITY
FRANCE en cours de formation, Résidence Brillant Point de Vue,
1207 Route de Neufchâtel, Porte “ B ”, 76230 BOIS-GUILLAUME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Luce Guy, Résidence Brillant Point de Vue, 1207 Route de
Neufchâtel, Porte “ B ”, 76230 BOIS-GUILLAUME.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 967 068
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mémoires d'éléphants, Association, 7 rue du Marchix, 44000
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Mémoires d'éléphants, M. Sidolle Jean Paul, 7 rue
du Marchix, 44000 NANTES.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 969 745
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Juhé Guy, 4 rue de Provence, 67150 GERSTHEIM.
Mme Jaeg Bernadette, 4 rue de Provence, 67150 GERSTHEIM.
Mme Bapst Fabienne, 36 rue de Lauter, Maison, 67210 OBERNAI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Jaeg Bernadette, Maison, 4 rue de Provence, 67150
GERSTHEIM.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; publications (imprimés).
Imprimés, autocollants, magazines, revues, images, posters,
catalogues, papeteries, marques pour livres, décalcomanies,
tampons (encreurs), flyers, hakémonos ;
Classe No 24 : Bannières.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Informations à buts culturels ou éducatifs
notamment en matière d'environnement.
Classes de produits ou services : 16, 24, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles pour le ménage
ou la cuisine ; récipients pour le ménage ; paille de fer ; verre
brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 13 3 974 560
Dépôt du : 14 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme COTTAZ CORDIER Caroline, Agissant pour le compte de la
société LES CAMIONNEUSES en cours de formation, 54
Boulevard de Charonne, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme COTTAZ CORDIER Caroline, 54 Boulevard de Charonne,
75020 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ;
distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de
camping ; Cuisine partagée ; restauration mobile et ambulante ;
cuisine partagée, à savoir la mise à disposition, la mutualisation
et/ou location (en tout ou partie) de laboratoire(s) de préparation
alimentaire.
Classes de produits ou services : 12, 16, 21, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 978 721
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ;
cycles ;
Dépôt du : 30 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; dessins ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
The Linux Foundation, Société de droit américain de l'Etat de
l'Oregon, 1796 18th Street, Suite C, San Francisco, CALIFORNIE
94107, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
pour l'implantation, l'installation de systèmes d'ordinateurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 9 AOUT 2012, sous le No
85/699901
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 980 351
Dépôt du : 5 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 9 : Programmes du système d'exploitation pour
ordinateurs ; logiciels pour le développement, l'exécution et le
fonctionnement d'autres logiciels sur des appareils portables,
ordinateurs, téléphones intelligents, tablettes, assistants
numériques personnels, lecteurs multimédias portables,
télévisions intelligentes, ordinateurs dans les véhicules, réseaux
informatiques, et réseaux de communications mondiaux ;
applications pour le développement de logiciels pour
ordinateurs ; logiciels utilitaires et autres logiciels utilisés pour la
maintenance et l'exploitation d'un système informatique ;
logiciels pour transmettre et recevoir des données à travers des
réseaux informatiques et des réseaux de communications
mondiaux ; logiciels pour la gestion de communications et
échange de données entre des appareils portables et des
ordinateurs de bureau ; intergiciels, à savoir, logiciel servant
d'intermédiaire entre le système d'exploitation d'un dispositif
portable et le logiciel d'application d'un dispositif portable ;
logiciel d'application pour téléphones mobiles ; matériel
informatique, à savoir : ordinateurs, pièces, éléments constitutifs
d'un ordinateur, périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ;
tablettes, ordinateurs mini portatifs, ordinateurs portatifs et
ordinateurs portables ; ordinateurs portables ; ordinateurs de
poche ; appareils sans fil utilisés pour la connectivité à l'Internet
permettant la transmission de données et d'images ; appareils
électroniques de poche, téléphones portables, téléphones
intelligents, assistants numériques personnels (PDA) pour la
transmission sans fil des données et/ou de signaux vocaux et/ou
incorporant des e-mails, récepteurs de radiomessagerie,
télécopieur, radio, organisateur personnel, connections
cellulaires, connections sans fil, lecteur MP3, système de
navigation par satellite, récepteur de système de positionnement
global (GPS), connecteur à des données d'un système de
positionnement global pour l'enregistrement et la classification
des voyages, appareils photographiques numériques, caméra
vidéo numérique et/ou système d'exploitation informatique ;
appareils électroniques de poche pour l'enregistrement,
l'organisation, la transmission, la lecture et révision de textes,
données, vidéos et fichiers audio ; systèmes d'information et de
divertissement pour l'utilisation dans les véhicules, à savoir
appareils et instruments de divertissement et d'information pour
l'utilisation dans les véhicules, à savoir télévisions, radios,
lecteurs CD, lecteurs DVD, lecteurs MP3, haut-parleur, moniteurs
et écrans, affichages vidéos et appareils pour l'enregistrement,
la transmission et la reproduction du son ou des images,
ordinateurs de bord et appareils de traitement de données ;
appareils de navigation pour une utilisation dans les véhicules ;
Classe No 42 : Mise à la disposition d'informations dans les
domaines de la conception, du développement, de l'installation
et de la maintenance de logiciels, à savoir services
d'informations dans les domaines de la conception, du
développement, de l'installation et de la maintenance de
logiciels ; conception et développement de logiciels ; services
scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs et recherche, développement et
consultation scientifiques et technologiques dans le domaine
des logiciels d'ordinateurs et des équipements informatiques ;
services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir
recherche et développement de nouveaux produits et analyse
M. Armutcu Mustafa, Agissant pour le compte de la société
HouseChill en cours de formation, 60 avenue du raincy, 93250
VILLEMOMBLE.
M. Mehdi Karim, 60 avenue du raincy, 93250 VILLEMOMBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Mehdi Karim, 60 avenue du raincy, 93250 VILLEMOMBLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage.
Classes de produits ou services : 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 982 220
Dépôt du : 12 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ULTRA TREND (HONG KONG) LIMITED, société organisée selon
les lois de Hong Kong, Shop 45 A G/F MIRADOR MANSION,
54-64 B, NATHAN ROAD, TSIM SHA TSUI, KOWLOON, Hong
Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe No 18 : Sac à main en cuir de crocodile, portefeuille,
porte-carte, étui pour clés, ceinture, porte-monnaie, serviette
(maroquinerie), mallette, lanières de cuir, sangles de cuir.
Classe No 25 : Vêtements, ceinture en cuir, manteaux,
chaussures, chapeaux, robes, sous-vêtements, pantalons, vestes
en cuir, chapellerie, bottes, vêtements en cuir.
Classe No 35 : Publicité, services de vente en gros et au détail de
sac à main en cuir de crocodile, portefeuille, porte-carte, étui
pour clés, ceinture, porte-monnaie, serviette (maroquinerie),
mallette, lanières de cuir, sangles de cuir, vêtements, ceinture en
cuir, manteaux, chaussures, chapeaux, robes, sous-vêtements,
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pantalons, vestes en cuir, chapellerie, bottes, vêtements en cuir ;
services d'informations et de conseils commerciaux aux
consommateurs, agences d'import-export, services d'achat
électronique et sur l'Internet des produits suivants : sac à main
en cuir de crocodile, portefeuille, porte-carte, étui pour clés,
ceinture, porte-monnaie, serviette (maroquinerie), mallette,
lanières de cuir, sangles de cuir, vêtements, ceinture en cuir,
manteaux, chaussures, chapeaux, robes, sous-vêtements,
pantalons, vestes en cuir, chapellerie, bottes, vêtements en cuir.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/10
No National : 13 3 985 981
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
G.R.A.L. GROUPEMENT AGRO-ALIMENTAIRE, Groupement
d'Intérêt Economique, 62 rue du Crôt Pinçon, 58500 CLAMECY.
No SIREN : 321 816 597.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 36 : Négociation et courtage en achats sur les denrées
alimentaires à savoir des produits BOF (beurre, œuf, fromages),
de charcuterie et d'épicerie.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/12
No National : 13 3 989 941
Dépôt du : 13 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Guelon Serge, 126 rue de la paix, 91360 VILLEMOISSON SUR
ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Guelon Serge, 126 rue de la paix, 91360 VILLEMOISSON SUR
ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 35 : Promotion (publicité) d'œuvres musicales et de
clips vidéo ; vente d'œuvres musicales et de clips vidéo ; vente
au détail d'instruments de musique, de logiciels musicaux et de
matériel audio professionnel ;
Classe No 38 : Diffusion en ligne d'œuvres musicales et de clips
vidéo ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ;
Production, réalisation, composition, enregistrement et mixage
d'oeuvres musicales et de clips vidéo. Production de
programmes de divertissement musicaux radiodiffusés ou
diffusés sur Internet. Edition d'œuvres musicales et de clips
vidéo.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : rouge et
jaune Description : La marque est constituée du terme
GRANCOEUR de couleur rouge, situé en dessous de la
représentation de couleur jaune à bords rouge, d'un “ G ”
stylisé, sur lequel s'inscrit la représentation d'un cœur stylisé de
couleur rouge, l'ensemble sur fond blanc.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir.
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires,
étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail et/ou en gros ; statistique
des achats relatifs aux denrées alimentaires à savoir des
produits BOF (beurre, œuf, fromages), de charcuterie et
d'épicerie ; traitement de texte, recueil de données sur fichier
central et gestion des fichiers informatiques. Sélection des
fournisseurs, producteurs spécialisés offrant le meilleur rapport
qualité / prix sur les produits BOF (beurre, œuf, fromages), de
charcuterie et d'épicerie ; gestion et traitement administratifs
des commandes, pour le compte de tiers, de denrées
alimentaires des produits BOF (beurre, œuf, fromages), de
charcuterie et d'épicerie ; gestion commerciales d'offres
promotionnelles ; recherche, développement et regroupement
de produits alimentaires pour des tiers, des adhérents du
groupement, et/ou des coopératives artisanales ; publicité,
diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire ; référencements payants sur Internet, mercatique
par l'intermédiaire du réseau Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/14
No National : 13 3 989 951
Dépôt du : 13 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle ROUDIER élodie, 2 rue murillo, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ROUDIER élodie, 2 rue murillo, 31300 TOULOUSE.
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; produits
pyrotechniques ;
Classe No 42 : Conception (recherche et développement) de
protections et d'armes de haute technologie nouvelle
génération.
Classes de produits ou services : 13, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/14
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 992 542
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Gallou Emma, Agissant pour le compte de la société
Pawssible en cours de formation, 6 Résidence le Séquillon,
27430 ST ETIENNE DU VAUVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Gallou Emma, 6 Résidence le Séquillon, 27430 ST ETIENNE
DU VAUVRAY.
33
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 18, 31, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 561
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : I.N.P.I. NANTES
Nathalie DROUET-LEMERCIER et Sophie RIBOT, SOCIETE CIVILE
PROFESSIONNELLE, NOTAIRES ASSOCIEES, 14 avenue Pierre
Mendès France, CS 51502, 72015 LE MANS CEDEX 2.
No SIREN : 527 837 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LEMERCIER – RIBOT, Notaires associés, 14, Avenue Pierre
Mendès-France, 72000 LE MANS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Concept : association graphique (les
2 noms des associées notaires) Couleurs : bleu foncé, bleu ciel et
vert clair Typographie : police VITALI (en bas de casse)
Classe No 16 : – support de communication journaux / flyers /
affiches … / …).
Classe No 35 : – activités à caractère publicitaire.
Classe No 36 : – affaires immobilières.
Classe No 41 : – organisation de colloques, conférences, congrès,
expositions.
Classe No 45 : – service juridique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 579
Dépôt du : 23 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Ezzaoui Rachid, 12 allée Jean de la fontaine, 78630 ORGEVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Ezzaoui Rachid, 12 Allée Jean de la fontaine, 78630
ORGEVAL.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 3 992 704
Dépôt du : 18 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
syndicat mixte du technopole Alimentec, syndicat mixte, rue
Henri de Boissieu, 01000 BOURG EN BRESSE.
No SIREN : 250 102 209.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
syndicat mixte du technopole Alimentec, Mme fiollet-girard
stéphanie, rue Henri de Boissieu, 01000 BOURG EN BRESSE.
Description de la marque : Nous Les Hommes
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 25, 35.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/16
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
No National : 13 3 992 589
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Chazel Michael, 303 Chemin de la Chapelle, 30210 VERS PONT
DU GARD.
No SIREN : 510 979 628.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chazel Michael, M. Chazel Michael, 303 Chemin de la Chapelle,
30210 VERS PONT DU GARD.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logicielservice (SaaS).
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/16
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/16
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
No National : 13 3 992 705
Dépôt du : 18 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
syndicat mixte du technopole Alimentec, syndicat mixte, rue
Henri de Boissieu, 01000 BOURG EN BRESSE.
No SIREN : 250 102 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
syndicat mixte du technopole Alimentec, Mme fiollet-girard
stéphanie, rue Henri de Boissieu, 01000 BOURG EN BRESSE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu : Pantone 285 C Rouge : Pantone
1797 C Jaune : Pantone 144 C
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 746
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CJ Corporation, Société de droit sud-coréen, 12, Sowol-ro 2-gil,
Jung-gu, SEOUL, REPUBLIQUE DE COREE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; médicaments antihypertenseurs ; préparations
médicinales ; calmants ; préparations chimiques à usage
pharmaceutique ; ferments à usage pharmaceutique ; produits
pharmaceutiques pour le diagnostic ; sédatifs ; analgésiques ;
cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ;
préparations de micro-organismes à usage médical ou
vétérinaire ; pharmacies portatives ; coton à usage médical ;
farines lactées pour bébés ; lactose à usage pharmaceutique ;
couches à usage médical ; insecticides ; papier antimite.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour
le traitement d'informations, ordinateurs ; programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
extincteurs ;
logiciels
téléchargeables ; logiciels ; logiciels téléchargeables pour
téléphones
portables ;
publications
électroniques
téléchargeables ; cartes magnétiques codées ; logiciels de jeux ;
casques à écouteurs ; lunettes (optique) ; supports de données
électroniques préenregistrés comportant de la musique ;
supports de données électroniques préenregistrés comportant
des données ; caméras vidéo ; cartouches de jeux vidéo ;
disques acoustiques ; fichiers de musique téléchargeables ;
machines et appareils cinématographiques ; disques optiques ;
appareils et instruments électriques audiovisuels ; récepteurs
(audio, vidéo) ; machines et appareils de télécommunication ;
téléphones
portables ;
dispositifs
portables
pour
la
télécommunication ; crayons électroniques pour unités
d'affichage visuel.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles
et poudres pour boissons gazeuses ; boissons sans alcool, y
compris boissons gazeuses ; sodas ; boissons à base de jus de
raisin ; boissons à base de jus de pomme ; boissons à base de
jus d'orange ; limonades ; boissons de fruits ou de légumes
mixés ; boissons sucrées à base de riz et de malt ; sirops pour
boissons ; boissons à base de jus de ginseng ; poudres de
ginseng pour la fabrication de boissons (non à usage médical ou
pharmaceutique) ;
jus
végétaux
(boissons) ;
boissons
aromatisées à base d'eau ; bières sans alcool.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée ;
services de télémarketing ; démonstration de produits ; publicité,
à savoir promotion des ventes de produits et de services de tiers
au moyen de films publicitaires, d'une part, et promotion de
films cinématographiques au moyen de films publicitaires,
d'autre part ; location d'espaces publicitaires sur des sites
Internet ; publicité par tout moyen de communication
électronique et en ligne sur un réseau informatique ; services de
vente au détail de logiciels rendus par le biais de l'Internet et en
ligne sur tout autre réseau de communication électronique ;
services de vente au détail de logiciels pour appareils
électroniques
portables
et
pour
d'autres
appareils
électroniques ; services d'approvisionnement pour des tiers, à
savoir l'achat de produits agricoles et maritimes ; conseils en
organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; services de vente au détail ou en gros de céréales
transformées, de produits transformés à base de céréales, de
pâtisseries, d'assaisonnements, de condiments, de fruits, de
confiseries, de pain, de chewing-gum, de bonbons, de chocolat,
de sodas, de boissons transformées à base de fruits, de
préparations pharmaceutiques, de sacs, de sacs à main, de
vêtements, de chaussures et d'articles chaussants, de sousvêtements, de produits et d'ustensiles cosmétiques, de produits
de beauté, d'articles de toilette, de meubles, d'appareils
ménagers électriques, d'ustensiles de cuisine et de coutellerie,
d'accessoires de mode, à savoir articles de maroquinerie,
ceintures (habillement), bretelles, écharpes, foulards, cravates,
gants (habillement), chapeaux, bonnets, lunettes de soleil et
articles décoratifs pour la chevelure, d'articles de bijouterie et
d'horlogerie ; regroupement pour le compte de tiers de produits
(à l'exception de leur transport), à savoir de produits relevant
des domaines de l'alimentation et de la boisson pour personnes
et pour animaux, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la
personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques,
de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie,
de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du mobilier, des
arts de la table, du linge de maison, du jardinage, du bricolage,
de l'outillage, du sport et des jeux, de la photographie, du
cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la
papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, des
télécommunications, de la téléphonie (y compris la téléphonie
mobile) et de l'informatique, permettant aux clients de visualiser
(y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but
commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur
un site Internet) et d'acheter ces produits par tout moyen (y
compris de télécommunication) ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission par satellite ;
télécommunication filaire ; radiotéléphonie mobile ; services
téléphoniques ; services de visioconférence ; fourniture de
canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; transmission de messages, d'images et de fichiers
numériques assistée par ordinateur, en ligne et sur tout autre
type de réseau de communication ; fourniture d'accès à des
bases de données ; transmission de messages, d'images et de
fichiers numériques pour téléphones portables, en ligne et sur
tout autre type de réseau de communication ; fourniture de
forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt
général ; fourniture d'accès à des liens de communication en
ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers
d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès
à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ;
fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et
services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons,
textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres
réseaux de communication y compris téléchargement montant,
affichage, marquage, et transmission électronique de données,
d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un
service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des
bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des
données relatives à leur identité personnelle et de partager
lesdites données personnelles avec et à travers divers sites
Internet ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration
sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet
contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne
de créer des profils personnels contenant des informations
sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces
informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture
d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs
en ligne de créer des profils personnels contenant des
informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de
ces informations sur plusieurs sites Internet ; transmission de
fichiers numériques ; services de communications sans fil ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; communications téléphoniques par l'Internet ;
services d'affichage électronique ; diffusion de programmes
BOPI 13/49 - VOL. II
d'actualité ; location d'appareils de télécommunication ; location
d'appareils et de matériels de communication ; radiodiffusion ;
diffusion de messages, d'images et de fichiers numériques par
l'Internet ; diffusion de programmes de télévision ; location
d'équipements pour la diffusion de programmes de télévision et
de programmes radiophoniques, ainsi que pour la transmission
de messages, d'images et de fichiers numériques via l'Internet.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; messagerie (courrier
et marchandises) ; transport de marchandises (fret) par bateau ;
transports aériens ; transport en chemin de fer ; transport par
voitures ;
dépôt
de
marchandises ;
emballage
et
conditionnement
de
produits ;
services
d'entreposage,
d'emmagasinage et de stockage de produits ; services
d'entrepôts pour le stockage de véhicules ; organisation de
voyages organisés ; informations en matière de voyages et de
voyages organisés ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés ; location d'entrepôts ; informations en
matière de trafic ; stockage de pétrole, de lubrifiants, d'huiles
végétales et d'huiles essentielles.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; services d'artistes de spectacles, à savoir
services de chanteurs ; organisation et planification de
spectacles ; organisation et conduite de spectacles musicaux et
de concerts ; représentations théâtrales ; distribution de films
cinématographiques ; production de programmes de télévision ;
production de spectacles ; production d'enregistrements audio ;
publication de livres ; cours de cuisine ; organisation et conduite
de congrès ; services de reporters ; mise à disposition et gestion
d'installations sportives ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; planification de réceptions
(divertissement) ; organisation et conduite d'expositions à des
fins de divertissement ; académies des arts dramatiques ;
académies de musique ; cours de danse ; formations et cours
dispensés par le biais de l'Internet ; location de bandes vidéo ;
services de photographie ; services de clubs (divertissement) ;
représentations théâtrales et de cabaret.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; restauration (repas) ; cantines ;
services de chaînes de restaurants ; services de bars ; cafésrestaurants ; cafétérias ; restauration (repas) livrée à domicile ou
en d'autres lieux ; préparation de repas et de plats à emporter ;
services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en
matière culinaire, gastronomique, de restauration, de denrées
alimentaires et de boissons alcooliques et non alcooliques ;
services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions) ;
location d'appareils de cuisson ; location de chaises, tables,
linge de table et verrerie.
Classes de produits ou services : 5, 9, 32, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 847
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SU, SARL, 70 Boulevard de la Plage, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SU, M. LORENZI Michaël, 70 Boulevard de la Plage, 06800
CAGNES SUR MER.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
37
No National : 13 3 992 884
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LACAZE Bertrand, Pericentre 3, 26 Avenue de Thiès, 14000
CAEN.
No SIREN : 509 299 889.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KUTSUTO Design & Creations, M. Lacaze Bertrand, Péricentre 3,
26 Avenue de Thiès, 14000 CAEN.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins.
Classes de produits ou services : 16.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution (livraison de produits) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 859
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BARDOZER, EURL, Résidence Lacroix Saint Cybard – Appt 205, 5
Rue Pierre Adolphe Chadouteau, 16000 ANGOULEME.
No SIREN : 752 620 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDOZER, M. LEVEQUE Antony, Résidence Lacroix Saint
Cybard – Appt 205, 5 Rue Pierre Adolphe Chadouteau, 16000
ANGOULEME.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 21, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/16
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 893
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PAGVA, Société Civile, CENTRE D'AFFAIRES CALIFORNIE 2,
ENTREE AMANDINE, 97232 LE LAMENTIN.
No SIREN : 345 398 879.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAGVA, Mme CAPOUL Karen-Ann, ENTREE AMANDINE, 2
CENTRE D'AFFAIRES CALIFORNIE, 97232 LE LAMENTIN.
Classe No 9 : Appareils et instruments de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus. Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/16
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 993 066
Dépôt du : 26 MARS 2013
BOPI 13/49 - VOL. II
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Cigarettes
électriques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 34.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETHAN ENZO, SARL, ROND POINT DES FRANCAIS LIBRES,
13530 TRETS.
M. MELERO CEDRIC, 1492 CHEMIN DE L ETANG, 13140
MIRAMAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETHAN ENZO, M. SARI JAMES, ROND POINT DES FRANCAIS
LIBRES, 13530 TRETS.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 581
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CARDONA José, 3 impasse des charpentiers, 71370 OUROUX
SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Cardona José, 3 impasse des charpentiers, 71370 OUROUX
SUR SAONE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : les couleurs sont en gris alu brossé
pour les lettres de la marque et en magenta fushia pour le
smiley et les autres textes
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Liquide aromatisé
pour cigarettes électroniques et/ou électriques à usage
pharmaceutique et médical et diététique, e-liquide aromatisé
pour cigarettes électriques et/ou électriques à usage
pharmaceutique
et
médical
et
diététique,
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; e-liquide
aromatisé pour inhalateurs électriques et/ou électroniques,
liquide
aromatisé
pour
inhalateurs
électriques
et/ou
électroniques, ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Logiciels de
cigarettes électriques et/ou électroniques ; composants
électriques et/ou électroniques de cigarettes électriques et/ou
électroniques ; dispositifs électriques et/ou électroniques
permettant de fumer des cigarettes électriques et/ou
électroniques, à savoir : batteries, piles, clearomiseurs,
chargeurs, mèches, résistances ; appareils de production de
vapeur de cigarettes électriques et/ou électroniques.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Enseigne métallique, metaux communs et leurs
alliages.
Classe No 35 : Vente au détail de produits de sécurité à savoir :
barres de sécurité amovibles métalliques, grilles de sécurité
articulées métalliques, persiennes de sécurité en aluminium
extrudés, auprès d'une clientèles de particuliers et de
professionnels. Vente au détail de serrures en aluminium.
Classes de produits ou services : 6, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 3 994 203
Dépôt du : 29 MARS 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GREENWISHES, société par actions simplifiée, 51 Route
Principale, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 515 200 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REDLINK, M. FOURNIER Frédéric, 78 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Classe No 7 : Machines et machines outils (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) utilisées pour la
transformation des déchets, du bois et du papier ; machines à
recycler le papier ; broyeurs (machines) ; coupeuses (machines) ;
déchiqueteurs (machines) à usage industriel ;
Classe No 35 : Conseils, estimations, informations ou
renseignements d'affaires, en particulier dans les domaines du
traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
établissement de statistiques ; organisation de conférences et
colloques à caractère professionnel à but commercial ou de
publicité, en particulier dans le domaine du traitement des
déchets ; services de distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) relatif au traitement,
recyclage et valorisation des déchets. Services rendus par un
franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales intervenant dans le
domaine du traitement, du recyclage et de la valorisation des
déchets ;
Classe No 36 : Estimation en matière de bois, de papiers, de
matières premières recyclées ou non ;
o
Classe N 39 : Services de logistique (transport), de collecte,
d'enlèvement, de transport, de regroupement, de tri
(conditionnement), d'identification, de conditionnement et de
reconditionnement des déchets de toute nature et notamment
des déchets papier ou carton, bois ou plastique. Services de
stockage de déchets et notamment des déchets papier ou
carton, bois ou plastique ; location de véhicules (voitures,
camions, remorques) et d'entrepôts ; location de conteneurs
d'entreposage de cuves, bacs, récipients, colonnes et bornes en
métal destinés à la collecte et au tri sélectif des ordures et
déchets. Mise à disposition (en location ou en prêt)
d'emballages pour le conditionnement et le reconditionnement
des déchets de toute nature. Conditionnement de déchets ;
services de stockage, d'entreposage et de transit de déchets de
toute nature ;
Classe No 40 : Services de pré-traitement et de traitement
(transformation), de transformation et de sélection (tri) de tout
type de déchets et notamment de papier, carton, bois et
plastiques, des déchets produits par les particuliers et les
entreprises (publiques et privées) ; traitement des déchets
(transformation) ; tri (transformation) de déchets et de matières
récupérables ; destruction de déchets.
Classes de produits ou services : 7, 35, 36, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 994 228
Dépôt du : 29 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SARL DUJARDIN, SARL, Ferme Monlezun, 32400 SAINT-GERME.
No SIREN : 377 708 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DUJARDIN, Mme Dujardin Monique, Ferme Monlezun,
32400 SAINT-GERME.
Classe No 29 : Poisson, extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 994 824
Dépôt du : 3 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ABDERRAHMANE SOFIANE, Agissant pour le compte de la
société VDV Smart Home en cours de formation, 12 RUE DES
ARCHIVES, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ABDERRAHMANE SOFIANE, 12 RUE DES ARCHIVES, 59000
LILLE.
39
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : VDV = Voix-Donnée-Vidéo
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage)
et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer
et équipement pour le traitement de l'information ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; conducteurs électriques, cordons électriques,
fiches
électriques,
prises
de
courant,
connecteurs,
parasurtenseurs, voltmètres, ampèremètres, câbles à fibres
optiques, câbles coaxiaux, câbles électriques, câbles pour
ordinateurs et appareils de télécommunication, matériel pour
conduites d'électricité, relais électriques, transformateurs
électriques, gaines pour câbles électriques, boîtes de
branchement, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, boîtier
répartiteur,
coupleurs,
quadrupleurs,
tableaux
de
communication et de commande, caméras vidéo, récepteurs
[audio, vidéo], convertisseurs électriques, jarretières optiques,
panneaux de brassage optiques, cordons optiques, fibres
optiques, cache-prise, boîtiers étanches pour connecteurs,
cordons téléphoniques, interfaces [informatique], appareils
d'intercommunication, commutateurs, convertisseurs de média,
convertisseurs, panneaux de brassage, appareils électriques de
commutation, connecteurs RJ45 Ethernet, connecteurs optiques,
connexions Internet, tableaux de connexion, boîtes de
connexion, raccordements électriques, raccords de lignes
électriques, cordons de brassage, filtres ADSL, adaptateurs
téléphoniques, rallonges téléphoniques, cordons téléphoniques,
conjoncteurs, manchons de jonction pour câbles électriques,
outils, appareils de test et de diagnostic de réseaux
informatiques ou de téléphonie, appareils de test et de
diagnostic de système de câblage, modems, microprocesseur,
microscopes d'inspection, bobines électriques, supports de
bobines électriques, antennes, antennes sans fils, transmetteurs,
émetteurs
[télécommunication],
émetteurs
de
signaux
électroniques, armoires et tableaux de distribution [électricité],
boîtiers, coffrets et armoires de câblage, adaptateurs USB,
cordon USB, DVI, VGA, HDMI, cartes à mémoire ou à
microprocesseur,
cartes
magnétiques,
cartes
PCMCIA,
accouplements
électriques,
accumulateurs
électriques,
conducteurs électriques, périphériques d'ordinateurs, logiciels,
compteur électrique intelligent, borne de charge électrique et
stockage électrique pour véhicules électriques, tous produits
réseaux IP et analogiques destinés à mettre en réseau les
équipements connectés : modem, router, PC, tablette, point wifi,
caméra, CPL, TV, téléphone, disque dur ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils et
d'installations électriques ; installation, entretien et réparation
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'appareils et de produits pour l'éclairage, pour le chauffage, les
volets roulants, la climatisation, le refroidissement de l'air et
d'appareils électroménagers connectés ; installation, entretien et
réparation d'appareils et d'installations d'alarmes, de contrôle
d'accès et de surveillance, d'appareils et d'installations pour la
domotique, l'immotique et les automatismes ; location d'outils
et d'instruments, actionnés manuellement ou électriquement,
pour couper, pour découper, pour percer, pour mesurer, pour
serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et tirer les fils,
gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour limer, pour
maçonner. Installation, branchement et configuration de tous
équipements réseaux IP ou non, équipés de ports réseau cuivre
et fibre optique dans l'habitat et le bureau (résidentiel et
tertiaire), installation, connectorisation, mise en réseau et
gestion en local ou à distance de tous les appareils, supports et
applications liées à la Voix (téléphone mobiles, analogiques et
IP) Données (informatiques, numériques) et Vidéo (multimédia,
vidéo protection, vidéo IP, CCTV, hertzienne, satellite) ;
Classe No 42 : Services d'expertises (rapports, évaluation,
estimations), recherches et conseils techniques rendus par les
ingénieurs dans les domaines de l'électricité, de l'électronique,
de l'informatique, de la péri-informatique, des automatismes ;
conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine
du matériel et des installations pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le
contrôle ou la commande du courant électrique, borne de
recharge et stockage électrique pour véhicules électriques / ecomobilité ; conseil, consultation et recherche techniques dans le
domaine des appareils, du matériel et des installations pour
l'éclairage, la ventilation, le chauffage ou le refroidissement de
l'air ; compteur électrique connectés, conseil, consultation et
recherche techniques dans le domaine de la domotique, de
l'immotique et des automatismes industriels ; conseil,
consultation et recherche dans le domaine de la sécurité et de la
surveillance à distance des personnes et des biens, des
installations résidentielles et tertiaires ou d'activités de services
et des domiciles privés ; études de projets techniques dans
l'évaluation des besoins (diagnostique technique) en matière de
matériel et installation électriques, y compris les câbles, en
matière de chauffage et de refroidissement de l'air, de
domotique, d'immotique, d'automatismes industriels, de
sécurité et de surveillance ; conseils et études techniques pour
l'évaluation des performances techniques, pour l'analyse de la
comptabilité et des possibilités d'intégration de matériels
électriques dans des installations électriques complexes ;
conception technique de nouveaux produits et services dans le
domaine du matériel et des installations électriques et dans le
domaine de l'outillage ; études, analyses et diagnostics
techniques pour l'implantation et la mise en service d'appareils
et d'installations électriques ; présélection (analyse technique)
de produits pour des tiers et conseils techniques dans le choix
de matériels électriques susceptibles de répondre aux besoins
techniques définis dans un cahier des charges ; informations
techniques, notamment en ligne ou sur des réseaux de
télécommunications et/ou informatiques, en matière de
matériels, d'appareils et d'installations électriques, en matière
de matériels, d'appareils et installations d'éclairage, de
commande électrique, de chauffage et de climatisation, de
signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès, de
domotique,
d'immotique,
multimédia,
d'informatique,
d'automatismes, de borne de recharge et stockage pour
véhicules électriques et gestion et contrôle de consommation
d'énergie
avec
compteurs
électriques
communicants
intelligents.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/17
o
N National : 13 3 994 829
Dépôt du : 29 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ALCEN, SAS, 6 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALCEN, 6 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils de contrôle de chaleur, cellules
photovoltaïques, conducteurs électriques, conduites d'électricité,
appareils à haute fréquence, enregistreurs de pression.
Classe No 11 : Accumulateurs de chaleurs, récupérateurs de
chaleurs, capteurs solaires, fours solaires, appareils de
chauffage à combustible solide, liquide ou gazeuse.
Classe No 40 : Production d'énergie.
Classe No 42 : Conseils en matière d'économie d'énergie, étude
de projets techniques dans le domaine de l'énergie.
Classes de produits ou services : 9, 11, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 215
Dépôt du : 2 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BIOALTERNATIVES, SAS, 1 BIS RUE DES PLANTES, BP 11,
86160 GENCAY.
No SIREN : 407 675 628.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOALTERNATIVES, M. BERNARD FRANCOIS-XAVIER, 1 BIS
RUE DES PLANTES, BP 11, 86160 GENCAY.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique.
Classes de produits ou services : 5, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 98 732 186
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 996 110
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. bandio yoanne, APT 27, 50 ave Grésillons, 92600 ASNIERE
SUR SEINE.
Mle Gomes Yasmina, APT 27, 50 AVE Grésillons, 92600 ASNIERE
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. bandio yoanne, 8 Rue Henry Delagenière, 72000 LE MANS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 43.
41
Classe No 3 : Cosmétiques, produits cosmétiques, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, lait de toilette, crèmes de
beauté, sérums de beauté, laits de beauté, gels de beauté, huiles
de beauté, masques de beauté, produits hydratants, crèmes
cosmétiques, crème pour blanchir la peau, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations
cosmétiques pour l'amincissement, produits de démaquillage,
préparations d'écrans solaires, lotions à usage cosmétique,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, lotions après
rasage, produits gommants et exfoliants, nécessaires de
cosmétique, décolorants à usage cosmétique ;
Classe No 44 : Salons de beauté, massage, conseils en matière
de beauté, services de station thermale, services de salons de
beauté, services de conseil en matière de cosmétologie et de
dermatologie, services de conseil en matière de soins du corps
et de beauté, instituts de beauté ; soins d'hygiene et de beauté
pour êtres humains, à savoir modelage ; soin d'hygiene et de
beauté pour êtres humains, à savoir services de spas.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 356
Dépôt du : 11 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FONDATION CENTRE HELIO MARIN, Fondation, Pointe de
Perharidy, 29684 ROSCOFF CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 323
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SARL DU GRAND BOURRY, Route Du Pont des Tourradons,
30740 LE CAILAR.
No SIREN : 521 177 915.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT Laurent, Route Du Pont
des Tourradons, 30740 LE CAILAR.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 282
Dépôt du : 11 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Phytodia, SAS, 300 Boulevard Sébastien Brant, 67412 ILLKIRCH.
No SIREN : 493 020 309.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Phytodia, M. Saladin Régis, 300 Boulevard Sébastien Brant,
67412 ILLKIRCH.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; cantines ; services hôteliers ;
hébergement
temporaire ;
réservation
de
logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
hébergement pour enfants en difficulté ; maisons (hébergement)
pour personnes en difficulté sociale ; location de logements
temporaires ; maisons de vacances ; hébergement pour
personnes en situation de handicap moteur et/ou mental ;
Classe No 44 : Services médicaux ; centre de rééducation ;
plateau technique médical de rééducation-réadaptation ;
services de santé ; sanatoriums ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ; assistance médicale ; services de
réadaptation alimentaire (services de santé et services
médicaux) ; services hospitaliers ; services de médecins, d'aides
médico-psychologiques,
de
kinésithérapeutes,
d'ergothérapeutes, d'orthophonistes, de neuropsychologues, de
diététiciens, de psychologues, d'assistantes sociales ; prise en
charge médicale suite à un accident ou une maladie chronique ;
réadaptation fonctionnelle ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative ; consultation en matière de pharmacie ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; hospices (maisons
d'assistance) ; services d'aromathérapie, d'art thérapie, de
musicothérapie ; chiropractie ; services de gardes malades ;
location d'équipements médicaux ; services thérapeutiques ;
conseils en matière de santé ; services d'hospitalisation à la
journée ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
service d'accueil des personnes handicapées, malades ou en
difficulté sociale, en vue de fournir des informations légales,
juridiques et réglementaires ; services juridiques ; médiation ;
services de sécurité pour la protection des biens et des
individus ; services d'accompagnement social à savoir services
d'aide pour l'accomplissement de démarches juridiques de
personnes en difficulté, pour l'amélioration de leurs conditions
de vie, de leur protection sociale et de la défense de leurs droits
(services juridiques) ; service d'aide pour l'accomplissement de
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
démarches juridiques de personnes handicapées, malades ou en
difficulté sociale pour l'amélioration de leurs conditions de vie,
de leur protection sociale et de la défense de leurs droits
(services juridiques) ; services d'aide pour l'accomplissement de
démarches juridiques de personnes handicapées, malades pour
mieux vivre les suites d'un accident ou les conséquences d'une
maladie chronique et accompagnement vers l'indépendance et
l'autonomie (services juridiques) ; services d'accueil et aide pour
les démarches juridiques en vue d'une réinsertion familiale et
socioprofessionnelle (services juridiques).
Classes de produits ou services : 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 591
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
2-PF, SARL, ZAC de Saint Estève Lot no 1, 06640 SAINT
JEANNET.
No SIREN : 440 808 509.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Classe No 9 : Outils à main entrainés manuellement destinés au
domaine de l'automobile. Appareils de métrologie notamment
clef dynamométrique pour mesurer un couple et un angle de
serrage ; appareils de mesure de tension de courroie notamment
pour automobiles ; appareils dynamométrique.
Classe No 37 : Services d'installation desdits outils, appareils et
systèmes ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
services d'entretien et de vérification de véhicules.
Classe No 42 : Service de réalisation (conception) de systèmes de
contrôle et de mesure dédiés à l'industrie automobile ; service
de contrôle technique pour détecter des anomalies dans les
véhicules terrestres.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 694
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON, Etablissement public de
coopération intercommunale, 20, rue du Lac, 69003 LYON.
No SIREN : 246 900 245.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – ROUGE, code pantone : 185 pour
les termes CO et GRAND – NOIR, code pantone : black quadri
pour les termes VOITURAGE et LYON
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 12 : Véhicules à locomotion par terre ; automobiles ;
voitures ;
Classe No 35 : Gestion administrative et commerciale d'un parc
de véhicules en covoiturage ; services d'abonnement à des
services de covoiturage pour des tiers ; publicité ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Transmission d'informations en matière de
covoiturage sur des réseaux informatiques mondiaux ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
télégraphiques ;
communications
téléphoniques ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de
jonction pour télécommunications ;
Classe No 39 : Services de covoiturage ; informations en matière
de
covoiturage ;
transport
en
automobile ;
location
d'automobiles ; location de véhicules ; informations en matière
de transport ; réservation pour le transport ; réservation en
matière de covoiturage ; organisation de trajets effectués en
covoiturage ; location de places de stationnement ; assistance en
cas de panne de véhicules [remorquage] ; services de parc de
stationnement ; mise à disposition d'informations en matière de
questions relatives au transport.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 698
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON, Etablissement public de
coopération intercommunale, 20, rue du Lac, 69003 LYON.
No SIREN : 246 900 245.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073,
69301 LYON Cedex 07.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – ROUGE, code pantone : 185 pour le
fond du dessin et le terme GRAND – NOIR, code pantone : black
quadri pour les termes LYON METROPOLE INTELLIGENTE
Classe No 12 : Véhicules à locomotion par terre ; automobiles ;
voitures ; cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et
vélomoteurs ;
Classe No 35 : Gestion administrative et commerciale d'un parc
de véhicules en covoiturage ; services d'abonnement à des
services de covoiturage pour des tiers ; gestion administrative et
commerciale de flottes de véhicules à la demande (auto
partage) ; gestion commerciale de flottes de véhicules
électriques à la demande (auto partage) ; publicité ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
recueil de données dans un fichier central liées à la
consommation d'énergie, la production d'énergie et les
conditions climatiques ; services de traitement de données liées
à la consommation d'énergie, la production d'énergie et les
conditions climatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; gestion administrative d'opérations
relatives à l'émission et à la délivrance de tickets de transport ;
recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; traitement de données ; services de recherche, de
navigation et de récupération d'informations, de sites et d'autres
ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux
ou autres réseaux informatiques pour les tiers ; services de
conception d'index d'informations, de sites et d'autres sources
disponibles en ligne sur les réseaux informatiques pour les
tiers ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers ; services d'abonnements, à
savoir abonnements relatifs à du texte, des données, des images
et du contenu audio, vidéo et multimédia, fournis par le biais
d'Internet
et
autres
réseaux
électroniques
et
de
communications ; services d'abonnements, à savoir mise à
disposition de textes, de données, d'images, de contenus audio,
vidéo et multimédia préenregistrés téléchargeables ;
Classe No 37 : Construction de bâtiments à énergie positive ;
informations en matière de construction de bâtiments à énergie
positive ; conseils en matière de construction de bâtiments à
énergie positive ; supervision [direction] de travaux de
construction de bâtiments à énergie positive ; éco-rénovation de
bâtiments ; installation, maintenance et réparation de systèmes
de suivi énergétique dans des habitations ; informations en
matière d'installation, maintenance et réparation de systèmes de
suivi énergétique dans des habitations ; réparation et entretien
de véhicules ; réparation et entretien de véhicules électriques ;
service de recharge pour véhicules électriques ; assistance en
cas de panne de véhicules [réparation] ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques.
Communications
télégraphiques.
Communications
téléphoniques. Communications par câble ; communications par
satellites ;
communications
par
voie
télématique ;
communications par voie électronique ; communications par
43
voie numérique ; communications par voie hertzienne ;
communications par réseau mondial de télécommunication de
type Internet ; communications par réseau mondial de
télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet.
Informations en matière de télécommunications ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de
jonction pour télécommunications. Diffusion de programmes et
de messages en matière de transport routier par tous supports,
notamment radio, télévision, télématique et télécommunication.
Transmission de messages, émissions radiophoniques et
télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images
par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission
d'informations vers des assistants numériques personnels ;
transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de
repérage universels ; transmission d'informations vers des
téléphones mobiles ; fourniture d'accès à une plateforme de
téléchargement de documents ; fourniture d'accès à des pages
Internet ; fourniture d'accès par télécommunications et par liens
à des bases de données informatiques et à Internet ; fourniture
de données et d'actualités par transmission électronique ;
fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de
communications électroniques pour la transmission ou la
réception
de
logiciels ;
fourniture
de
services
de
communications en ligne ; fourniture d'accès à des pages Web ;
transmission et distribution de données ou d'images
audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou l'Internet ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
communications informatiques ; transmission électronique de
données et de documentation par le biais d'Internet ou autres
bases de données ; transmission électronique de logiciels via
l'Internet et d'autres réseaux de communications électroniques
et informatiques ; transmission et distribution de données ou
d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou
l'Internet ; location de temps d'accès à une base de données
informatique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; transmission d'informations en
matière de covoiturage sur des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 39 : Location de voitures ; location de voitures
électriques ; services de mise à disposition de véhicules à la
demande (auto partage) ; services de mise à disposition de
véhicules électriques à la demande (auto partage) ; transport en
automobile ; location d'automobiles ; location de véhicules ;
informations en matière de transport ; réservation pour le
transport ; réservation de véhicules à la demande (auto
partage) ; réservation de véhicules électriques à la demande
(auto partage) ; assistance en cas de panne de véhicules
[remorquage] ; services de covoiturage ; informations en matière
de covoiturage ; réservation en matière de covoiturage ;
organisation de trajets effectués en covoiturage ; location de
places de stationnement ; services de parc de stationnement ;
mise à disposition d'informations en matière de questions
relatives au transport ; collecte, entreposage, distribution et
livraison de marchandises ; information en matière de trafic.
Informations en matière de transport routier. Information en
matière de trafic routier. Réception, analyse et transmission
d'informations en matière de transport. Réception, analyse et
transmission d'informations sur le trafic routier. Communication
d'informations sur le trafic routier par tous moyens, y compris
par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux
publicitaires, par les réseaux de communication mondiale
(Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur,
par voie de presse, par téléphone portable. Location et prêt de
véhicules ; transports aériens ; transport aéronautiques ;
transports en ambulance : service d'autobus ; transports en
automobile ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ;
transports maritimes ; transports en navire transbordeur ;
transports de passagers ; services de taxis ; services de trams ;
transport fluvial ; transport et décharge d'ordures ; émission et
délivrance de titres de transport ; réservation et achat de titre de
transport ; location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems,
tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs ; distribution de
l'électricité ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ;
adduction d'eau ; distribution d'énergie ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; informations en matière d'entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Production d'énergie production d'électricité ;
traitement de l'eau ;
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conseils en matière d'économie d'énergie ;
analyses de données liées à la consommation d'énergie, la
production d'énergie et les conditions climatiques ; architecture.
Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches
techniques. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans
pour la construction. Consultation sur la protection de
l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises
(travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection
géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services
d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification
en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière
d'ordinateurs ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; consultation en matière de
logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support
physique vers un support électronique ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Élaboration, conception de logiciels. Elaboration (conception) de
logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic.
Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de
l'information sur le trafic routier. Elaboration (conception) de
logiciel pour le traitement de l'information dans le domaine du
transport. Expertises, consultations et conseils techniques dans
le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations
sur le trafic. Expertises, consultations et conseils techniques
dans le domaine de l'informatique pour la fourniture
d'informations sur le trafic routier. Expertises, consultations et
conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la
fourniture d'informations dans le domaine du transport.
Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels.
Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs.
Programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes
informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; location de logiciels informatiques ; location de
serveurs Web ; location d'ordinateurs ; numérisation de
documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ;
services de protection contre les virus informatiques ;
récupération de données informatiques.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 704
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 13/49 - VOL. II
Description de la marque : Couleurs pour support papier Noir : C
50% – M 30% – J 30% – B 100% Vert : C 52% – J 100% Blanc : C
0% – M 0% – J 0% B 0% Couleurs pour site Internet Noir : R 0% –
V 0% – B 0% Vert : R 0% – V 0% – B 0% Blanc : C 255% – M 255%
– J 0% B 255% Typographie du
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; cigarettes
électroniques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 9, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 729
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
itatyp, sarl, 32-34 ZAE du gué langlois, 77600 BUSSY SAINT
MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
itatyp, M. benamrouche yann, 32-34 ZAE du gué langlois, 77600
BUSSY SAINT MARTIN.
M. JULIE Gaëtan, 2 rue Brancas, 92310 SEVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JULIE Gaëtan, 2 rue Brancas, 92310 SEVRES.
Classe No 9 : Vêtements haute visibilité ; chaussures de
sécurités ; équipement de protection individuel (il s'agit de
chaussures de sécurité, vêtements haute visibilité, casques de
protection, gants…).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 839
Dépôt du : 15 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Sharewizz, Société par actions simplifiée, 8 Rue Gustave Doré,
75017 PARIS.
No SIREN : 752 709 758.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sharewizz, M. Renoul Benoit, 8 Rue Gustave Doré, 75017 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de données ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Organisation d'événements festifs et thématiques
liés à des activités de loisirs. Services de mise en relation de
personnes sur une plateforme Internet ou Intranet pour le
partage, la location, le prêt, le don, de tous biens meubles et
immeubles, matériels et immatériels, services, loisirs, activités,
connaissances, avis, critiques, opinions, recommandations,
évaluations.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 511
Dépôt du : 16 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Benouda Kadija, Agissant pour le compte de la société
“ SARL Shahed and Sisters ” en cours de formation, 5 rue du
clos de l'érable, 77400 ST THIBAULT DES VIGNES.
Mle Mehdaoui Farida, Agissant pour le compte de la société
“ SARL Shahed and Sisters ” en cours de formation, 14 rue
Laennec, 77500 CHELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Benouda Kadija, 5 rue du clos de l'érable, 77400 ST
THIBAULT DES VIGNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits d'imprimerie ; journaux, bulletins,
brochures, revues, cahiers d'informations.
Classe No 35 : Conseil aux entreprises industrielles et
prestataires de services dans la conduite de leurs affaires en
matière
d'innovation,
de
développement
international,
d'intelligence économique, de recherche et développement, de
création de nouveaux produits, de management, d'organisation
et de développement des ressources humaines, de technologies,
de créativité, de marketing, de développement durable.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 38 : Agence de presse ou d'informations (nouvelles).
Télécommunication. Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Services de messagerie
électronique et par ordinateur. Diffusion d'informations, de
données socio-économiques par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Messagerie électronique.
Classe No 41 : Formation, organisation et conduite de colloques
ou de conférences, ateliers, événements à buts culturels et
éducatifs séminaires, organisation de rendez-vous d'affaires,
publication électronique de périodiques et de documents
d'information en ligne. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
o
Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 3 999 913
Dépôt du : 19 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DASTRI, Association, 17, rue de l'Amiral Hamelin, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 999 800
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Stéphan DENOYES, 119, rue Pierre Corneille, 69003
LYON.
Dépôt du : 22 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNEARDENNE, Etablissement Public à caractère administratif, 10,
rue de Chastillon, 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNEARDENNE, Etablissement Public à caractère administratif, 10,
rue de Chastillon, 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Marque déposée en couleurs.
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Diffusion par tout moyen de communication et de
matériel publicitaire à caractère informatif ayant trait à la
protection de l'environnement et des patients (tracts, brochures,
prospectus, imprimés, échantillons…) au tri des déchets, à leur
traitement et à leurs risques ;
Classe No 36 : Conseil en financement dans la recherche de
capitaux pour des investissements dans les entreprises,
installation, équipements et prestation de services relatifs à la
collecte, au tri au traitement, à la destruction des déchets
d'activités de sois infectieux.
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage, service de
logistique en matière de transports ;
Classe No 40 : Organisation dans le domaine de l'environnement
et de la santé de la collecte sélective des déchets d'activités de
soins infectieux, des traitements des déchets, du tri du recyclage
et de la valorisation (transformation des déchets) ;
décontamination de matériaux dangereux, recyclage d'ordures
et déchets, traitement des déchets, recyclage professionnel ;
Classe No 41 : Formation, organisation et conduite de colloque,
conférence de presse ou autre ou congrès visant à informer et
sensibiliser le public, les entreprises, les industriels et les
collectivités locales dans le domaine des déchets d'activités de
soins à risques infectieux, organisation de séminaire dans le
domaine de la collecte, du tri et du traitement des déchets
d'activités de soins infectieux.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Etudes techniques.
Classe No 45 : Conseils en réglementation et conseils juridiques
dans les domaines de la collecte de la sélection de la destruction
et du tri, service d'expertise dans les domaines de
l'environnement, de la collecte sélective des déchets d'activités
de soins infectieux et de leur traitement et élimination.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 40, 41, 42, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 12 3 897 326
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 328
Dépôt du : 23 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOMBRERO PRODUCTIONS, SARL, 103 Boulevard Richard
Lenoir, 75011 PARIS.
No SIREN : 394 825 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOMBRERO PRODUCTIONS, M. BENGUIGUI
Boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS.
Alain,
103
BOPI 13/49 - VOL. II
traitement des données ; programmes d'ordinateur de
téléchargement ; publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
coupons de réduction). Création (conception) de programmes de
fidélité à des fins promotionnelles et d'événements médiatiques
à buts publicitaires et commerciaux. Informations et conseils
commerciaux aux consommateurs. Services de marketing
relationnel. Services de conseils en matière de promotion des
ventes. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)
et à des lettres d'information électroniques. Conseils en
organisation et direction des affaires. Etudes de marché. Etudes
qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions, de salons, de foires commerciales, de forums, à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Services de
comparaison de prix. Démonstration de produits. Parrainage
publicitaire ;
Classe No 38 : Diffusion de films ; diffusion de films présentés en
salles de cinéma télédiffusion par câble ; radiodiffusion ;
télédiffusion ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; transmission assistée par ordinateur de messages et
d'images ; services de communication sans fil ; fourniture
(transmission) d'information et de données sur les films ;
représentations culturelles ; montage de bandes vidéo ; studio
de cinémas ; projection de films cinématographiques ;
télécommunications ;
télécommunications
par
terminaux
d'ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ;
Classe No 41 : Exploitation de salles de cinéma ; production de
programmes de radio et de télévision ; présentation de
spectacles en direct ; présentation de spectacles musicaux ;
services d'imprésario à savoir organisation de représentations
en direct dans le domaine du cinéma ; services de production de
films ; divertissement sous forme de spectacles et
représentations de pièces de théâtre et de concerts ; distribution
de films cinématographiques ; services de divertissement à
savoir organisation et gestion de festivals de films ; production
et diffusion de films ; studios de cinéma ; location de films ;
publication de périodiques ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; services de reporters ; mise à disposition des installations
de divertissement ; réservation de billets pour les films ;
réservation de billets pour des spectacles ou autres évènements
de divertissement ; représentations culturelles ; montage de
bandes vidéo ; studio de cinémas ; projection de films
cinématographiques ; captation sonore et enregistrement
(filmage) de spectacles vivants ; production de films de fictions,
d'animation de documentaires ; production de spectacles ;
production musicale ; production de disques et édition de
musique ; production et édition de bandes sonores.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
Classe No 9 : Appareils de divertissement conçus pour être
utilisés avec des écrans d'ordinateur ; logiciels ; logiciels
graphiques ; lunettes disques vidéo numériques (DVD), appareils
de divertissement conçus pour être utilisés avec des moniteurs,
des logiciels, des logiciels graphiques, des lunettes et appareils
de divertissement conçus pour être utilisés avec des récepteurs
de télévision présentant seulement des films ; projecteur
d'images ;
appareils
de
montage
pour
films
cinématographiques ; écrans de projection pour films ;
projecteurs de montage de film ; caméras [appareils
cinématographiques] ;
projecteurs
cinématographiques ;
appareils et instruments d'enregistrement sonore [appareils
cinématographiques] ;
machines
et
appareils
cinématographiques, équipement de photographie, à savoir,
réflecteurs, écrans de projection ; appareils photos numériques ;
lunettes pour la photographie numérique 3D ; lecteurs de
disques vidéo numériques (DVD) ; lecteurs CD ; appareils de
reproduction des sons ; appareils d'enregistrement sonore ; CDROMS ; logiciels pour contrôler et améliorer la qualité du son
des équipements audio ; programmes d'ordinateurs pour le
montage d'images, de sons et de vidéos ; appareils de
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 698
Dépôt du : 24 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique, 3
More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments de communication et de
télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous
pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la
transmission, la restitution ou la réception de données ;
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission,
l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations
ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ;
appareils, instruments et équipements de traitement des
images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et
récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de
télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou
transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits
électroniques
contenant
des
données
programmées ;
programmes informatiques ; logiciels ; disques, bandes et
câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes
de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et
enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des
microprocesseurs ;
cartes
à
circuits
intégrés ;
cartes
d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ;
cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour
être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports
d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges
et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir
d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ;
publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à
partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils
de télécommunication (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les
vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels
permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels
pour accéder à des bases de données, à des services de
télécommunication, à des réseaux informatiques et à des
tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux
d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs
de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs
multimédias ;
vidéos
et
programmes
audiovisuels
(téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de
données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur
l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ;
logiciels
de
surveillance
à
distance ;
satellites
de
télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie
et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles
optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés
à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage,
la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ;
équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils
pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ;
téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ;
télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocsnotes
électroniques ;
agendas
électroniques ;
tablettes
électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données
et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à
l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations
personnelles ; accessoires pour téléphones et combinés
téléphoniques ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ;
chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur
bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de
se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains
libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les
voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou
transporter des téléphones portables et des équipements et
accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes
électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et
instruments électroniques de navigation, de pistage et de
localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que
ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments
optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et
appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques
et périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des
ordinateurs et des appareils audiovisuels.
Classe No 35 : Publicité. Organisation et gestion d'action de
fidélisation et de stimulation commerciale. Services de ventes
aux enchères sur Internet. Services d'administration
commerciale pour le traitement des ventes réalisées sur Internet.
Services publicitaires pour la promotion du commerce
électronique. Compilation de messages publicitaires utilisés
comme pages Web sur le réseau Internet. Fourniture d'espaces
sur des sites Web pour la publicité de produits et services. Aide
47
aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite
de leurs affaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une
banque de données ou à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ; service de location d'espaces publicitaires,
de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de
documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires ;
informations et recherches pour affaires, services de compilation
de données statistiques. Services de mise à jour de base de
données et de logiciels, services de délestage informatique ;
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données
dans
un
fichier
central
(compilation
de
renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques,
d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à
un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des
services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données, abonnements à des journaux électroniques,
abonnement à un service de télécommunication, organisation
d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services
d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; service
d'abonnement téléphonique par forfait.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; assurance et financement d'appareils, systèmes et
installations de télécommunication ; services de transfert
électronique de fonds ; services financiers ; services de gestion
de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ;
affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers, et
informations et conseils dans les domaines précités ;
information financière ; services d'informations en matière de
titres et d'actions ; collecte de fonds ; collectes de bienfaisance,
organisation de collectes de fonds ; parrainage financier ;
services d'information et de conseils concernant les assurances,
les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires
bancaires à domicile et sur l'Internet.
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils et
systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie,
appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie,
ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique,
transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et
tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio,
appareils et équipement photographiques et d'imagerie ;
services d'informations, de conseils et d'assistance concernant
tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de
données informatique ou d'Internet.
Classe No 38 : Télécommunications ; services de communication
par téléphone, téléphone mobile, télécopieur. Transmission
(diffusion), réception de sons, données, images, musique et
informations ; services de transmission (diffusion) électronique
de messages ; services d'informations en ligne concernant les
télécommunications ; services d'échange de données ; transfert
de données par voie de télécommunication ; transmission
(diffusion) de fichiers numériques ; services de communication
par satellite ; services de vidéotexte et de télétexte ; diffusion
(transmission) de contenus multimédias sur des réseaux
électroniques de communication ; services de messagerie
vidéo ; services de vidéo conférences ; services de vidéotéléphonie ; télétransmission d'informations (y compris pages
Web), de programmes informatiques et d'autres données ;
fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet
ou sur bases de données ; fourniture d'accès à des pages Web
de musique numérique sur l'Internet ; fourniture d'accès à des
sites Web MP3 sur l'Internet ; services de livraison de musique
numérique
par
des
moyens
de
télécommunication ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
communication par terminaux d'ordinateurs et par fibre
optique ; location de temps d'accès à une base de données
informatique. Services de transmission sécurisée de données,
transmission d'informations par voie télématique ; informations
téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de
télécommunication, transmission de messages, d'images
codées et de sons ; services de transmission de données en
particulier de transmission par paquet d'informations et
d'images, services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques ; téléchargement de
données ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données et banques d'images, services de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à
des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses
Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de
portails ;
location
d'appareils
et
d'installations
de
télécommunication ; services de visiophonie. Diffusion de
programmes de télévision. Emissions radiophoniques et
télévisées. Diffusion d'informations, de programmes par radio,
télévision, câble, voie hertzienne, émission et réception de
données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunication ;
fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à
un centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet).
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le
domaine du multimédia et de l'audiovisuel ; informations en
matière d'éducation et de divertissement ; informations relatives
aux divertissements et au domaine cinématographique fournies
en ligne à partir d'une base de données informatique ou
d'Internet ; services de divertissements télévisés ; organisation
et conduite de concours (éducation ou divertissement), de
loteries ; services de réservation de billets pour des évènements
divertissants, cinématographique et culturels ; organisation et
conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine
cinématographique et des oeuvres audiovisuelles ; formation et
éducation dans le domaine cinématographique et audiovisuel ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de
formation et de stages de perfectionnement, organisation de
spectacles ; organisation d'expositions dans le domaine
cinématographique et audiovisuel ; services d'édition de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non)), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes
(autres que textes publicitaires), édition de textes (autres que
publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques, de magazines et de publications en tous genres
(autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris
publications
électroniques
et
numériques ;
publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publication électronique de magazines sur Internet ; location de
films cinématographiques, d'enregistrements sonores et vidéo ;
enregistrement (filmage), montage de films ; production et
coproduction de programmes de radio et de télévision ;
production, coproduction et édition de musiques de films ;
services de divertissement, à savoir fourniture en ligne
d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non
téléchargeables via un réseau informatique mondial ; production
et coproduction de divertissements radiophoniques et télévisés ;
production et coproduction de disques ; services de production
et de coproduction de films, de films cinématographiques ;
exploitation de salles de cinéma ; services éducatifs sous la
forme de divertissement radio, télévisé, audio et vidéo. Services
de studios de cinéma ; location d'appareils cinématographiques ;
location de films ; prêts de livres et autres publications ; services
de divertissements cinématographiques ; distribution de films
cinématographiques ; montage de films cinématographiques ;
services d'agences de réservation pour places de cinéma ;
souscription de programmes de télévision ; services de
divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et
d'informations dans le domaine musical, de commentaires et
d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau
informatique mondial.
Classe No 42 : Services de conseils en technologie de
l'information liés aux réseaux informatiques, aux réseaux de
télécommunications et aux réseaux de transmission de
données ; services de création d'images virtuelles et
interactives ; création (élaboration) et entretien de bases de
données et de sites Web. Elaboration (conception) de logiciels,
mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ;
services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des
réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ;
programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ;
consultations techniques et recherches dans le domaine des
télécommunications et de l'informatique, consultation en
matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunication ; études
techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation
technique des ordinateurs et dans celui des télécommunications,
conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ;
BOPI 13/49 - VOL. II
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; services de supervision (contrôle, surveillance) de
réseaux informatiques ; surveillance de données, de signaux,
d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par
appareils et instruments de télécommunication ; élaboration,
maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour
réseaux de télécommunication ; conception de bases de
données ; conception de réseaux informatiques et de réseaux de
télécommunication ; conception et développement de systèmes
informatiques. Services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; reconstitution de bases de
données.
Classe No 44 : Services de surveillance, assistance, informations
et conseils dans le domaine médical, dans celui des soins de
santé et du bien-être personnel ; services de traitements
médicaux et d'assistance médicale ; services de surveillance et
assistance d'urgence dans le domaine médical et dans celui des
soins de santé ; services d'informations et conseils dans le
domaine pharmaceutique ; services d'informations et conseils
dans le domaine vétérinaire et dans celui des soins des animaux
domestiques ; services d'informations et de conseils en matière
de beauté ; services d'informations et de conseils en matière de
conception de jardins et de jardinage ; informations et conseils
dans le domaine de la nutrition.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des
produits, des personnes, d'établissements et de locaux ; services
d'assistance, conseils et informations dans le domaine de la
sécurité ; services de surveillance et de sécurité ; surveillance de
systèmes de sécurité et systèmes et installations d'alarme de
sécurité et antivol ; location d'appareils, de systèmes et
d'installations de sécurité ; services d'évaluation des risques
pour la sécurité des produits, des personnes, des établissements
et locaux. Services de sécurité sous forme de télésurveillance ;
services de conseils en sécurité d'entreprises ; services de
conseils en matière de choix de matériel de sécurité ; services de
surveillance
d'alarmes
anti-effraction ;
services
d'accompagnement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 761
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
G ET A LINKS, Société anonyme, 13 rue Crucy, 44000 NANTES.
No SIREN : 328 330 717.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin
Freinet, 44200 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; publications
imprimées ;
Classe No 35 : Publicité ; agences de publicité et de
communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique,
par correspondance, radiophonique, télévisée, par voie de
presse ou d'affichage ; publipostage ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ;
édition de brochures, plaquettes publicitaires ; location de
matériel et d'espaces publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; études et recherches de marchés ;
sondages d'opinion ; opérations de promotion des ventes pour
compte de tiers ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour le compte de tiers ; systématisation, recueil
et gestion de données dans un fichier central ; information
statistique ; services de revue de presse ; services de relations
publiques ; organisation d'expositions, de jeux et concours, de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils,
consultations en organisation et direction des affaires ;
informations d'affaires ; services de création de marques ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour des tiers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et
téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial (Internet) ; informations en matière
de
télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; fourniture d'accès à des sites Web sur
Internet ou tout autre réseau de communication ; fournitures
d'accès à des connexions par voie de télécommunication pour
des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues ; production
de films, de programmes courts télévisés ; organisation et
conduite de concours, colloques, conférences, congrès et
d'expositions en matière d'éducation ou divertissement ;
réservation de places de spectacles ; animations d'ateliers de
formation ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; conception et développement de
logiciels ; installations et maintenance de logiciels ; création et
entretien de sites Web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 825
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CEMATERRE, S.A.S., 810 Route des Fontaines, 76430 OUDALLE.
No SIREN : 519 913 826.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PISTIL, M. KOHN Philippe, 33 avenue de la Mare aux Daims,
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.
Classe No 17 : Matières à calfeutrer et à isoler destinées à
l'industrie de la construction ; matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur ; enduits isolants ; compositions
isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour
l'insonorisation ; matières isolantes.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux pour la construction, le revêtement et le ragréage des
sols et murs non métalliques ; ciment ; enduits de ciment pour
l'ignifugation ; enduits [matériaux de construction] ; matériaux à
bâtir non métalliques ; mortier pour la construction ;
revêtements de murs [construction] non métalliques ; mortiers
49
d'imperméabilisation pour la construction ; mortiers colles ;
mortiers de ragréage ; enduits pour le ragréage ; revêtements de
parois
[construction]
non
métalliques ;
revêtements
[construction] non métalliques ; mortiers ; bétons ; plâtres ;
chaux ; revêtements anticorrosion (matériaux de construction
non métalliques) ; revêtements pour façades (matériaux de
construction non métalliques) ; enduits de revêtement et de
ragréage à base de terre ; enduits de revêtement et de ragréage
à base de fibres naturelles ou synthétiques.
Classe No 37 : Construction ; conseils en construction ;
construction ; installation et réparation d'entrepôts ; services
d'étanchéité [construction] ; informations en matière de
construction ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ;
nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ; restauration d'œuvres d'art ; supervision
[direction] de travaux de construction ; conseil pour
l'optimisation de l'utilisation des matériaux de construction.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 841
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. URDY Sabri, Bâtiment, 31 rue racine, 92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. URDY Sabri, Bâtiment, 31 rue racine, 92120 MONTROUGE.
Classe No 35 : Publicité, services de publicité en ligne sur un
réseau informatique, publicité en relation avec les
établissements hôteliers, de l'hébergement temporaire ; services
gestion des affaires commerciales ; conseils en publicité,
communication publicitaire, agence d'information commerciale
pour voyageurs d'affaires ; administration commerciale de
licence d'exploitation de produits et services ; gérance
administrative d'hôtels ; d'appartements, de résidences, de
gîtes, de logis, de maisons de vacances, de village, de villas, de
chambres d'hôtes ou autres établissements assurant un
hébergement ; publicité sur lieux de vente ; actions
promotionnelles et publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; marketing ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour le
compte de tiers ; organisation et gestion d'opérations
commerciales, publicitaires, promotionnelles, de fidélisation de
clientèle par moyen de cartes de fidélité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; services de vente aux enchères ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
gestion
administrative
d'établissements
d'hébergement
provisoire avec ou sans restaurant ; relations publiques ;
communication commerciale et publicitaire.
Classe No 39 : Organisation et réservation de voyages d'affaires,
services d'agences de voyages, agences de réservations
d'excursions, d'hébergements, salles de réunion et de réception,
de croisières et location de véhicules, de bateaux, visites
touristiques, accompagnement de voyageurs à savoir
réservation et services d'intermédiaire pour la fourniture de
voyages et de circuits touristiques pour les voyages, à savoir :
services d'informations aux voyageurs en matière de tarifs,
d'horaires et de transport public par Internet ; réservation de
places de transport ;
Classe No 43 : Services hôteliers ; services de réservation de
salles de réunion et de réception, d'hébergements et d'hôtels de
luxe, de palace, maisons de vacances, de village, de villas, de
résidences de tourisme, appartements et chambres d'hôtels,
appartements de vacances, de chambres d'hôtes, de pensions,
réservation de logements temporaires pour voyageurs
d'affaires, de forfaits touristiques et de chambres d'hôtels ;
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de location de chambres d'hôtels, de villas, de maisons,
d'appartements, de résidences ou autres établissements
assurant un hébergement temporaire ; location et réservation
d'hébergement temporaire en ligne et/ou sur Internet. Pour le
compte de prestataires de services d'hébergement à la semaine,
au mois, à l'année ; hôtellerie ; pensions ; services hôteliers,
services de maisons de vacances, location de salles de
séminaires, de salles de conférences, d'expositions, réunions et
de réceptions ; agences de logements (hôtels, pensions) ;
organisation et/ou fourniture de services de restaurants
(alimentation) ;
services
de
traiteurs ;
services
d'approvisionnement en aliments et boissons (services de
restauration), de bars ; services de réservation de repas.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 864
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. URDY Sabri, Bâtiment, 31 rue racine, 92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. URDY Sabri, Bâtiment, 31 rue racine, 92120 MONTROUGE.
BOPI 13/49 - VOL. II
serveurs et de programmes et systèmes informatiques de
réservations
hôtelières
sur
Internet.
Recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Gestion de données sur des serveurs. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Services de dessinateurs d'arts
graphiques ;
Classe No 43 : Services hôteliers ; services de réservation
d'hôtels, de gîtes, maisons de vacances, de village, de villas, de
résidences de tourisme, appartements et chambres d'hôtels,
appartements de vacances, de chambres d'hôtes, de pensions,
réservation de logements temporaires pour voyageurs, de
forfaits touristiques et de chambres d'hôtels à prix dégriffés ;
services de location de chambres d'hôtels, de villas, de maisons,
d'appartements, de résidences ou autres établissements
assurant un hébergement temporaire ; location et réservation
d'hébergement temporaire en ligne et/ou sur Internet pour le
compte de prestataires de services d'hébergement à la semaine,
au mois, à l'année ; hôtellerie ; pensions ; services hôteliers,
services de maisons de vacances, location de salles de
séminaires, de salles de conférences, d'expositions, réunions et
de réceptions ; agences de logements (hôtels, pensions) ;
organisation et/ou fourniture de services de restaurants
(alimentation) ;
services
de
traiteurs ;
services
d'approvisionnement en aliments et boissons (services de
restauration), de bars ; services de réservation de repas.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 880
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, services de publicité en ligne sur un
réseau informatique, publicité en relation avec les
établissements hôteliers, de l'hébergement temporaire ; services
gestion des affaires commerciales ; conseils en publicité,
communication publicitaire, agence d'information commerciale ;
administration commerciale de licence d'exploitation de
produits et services ; gérance administrative d'hôtels ;
d'appartements, de résidences, de gîtes, de logis, de maisons de
vacances, de village, de villas, de chambres d'hôtes ou autres
établissements assurant un hébergement ; publicité sur lieux de
vente ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; marketing ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion
des ventes pour le compte de tiers ; organisation et gestion
d'opérations commerciales, publicitaires, promotionnelles, de
fidélisation de clientèle par moyen de cartes de fidélité ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; services de vente aux
enchères ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
gestion
administrative
d'établissements
d'hébergement provisoire avec ou sans restaurant ; relations
publiques ; Agence de communication commerciale et
publicitaire.
Classe No 39 : Organisation et réservation de voyages, services
d'agences de voyages, agences de réservations d'excursions,
d'hébergements, de croisières et location de véhicules, de
bateaux,
réservation
de
places,
visites
touristiques,
accompagnement de voyageurs à savoir réservation et services
d'intermédiaire pour la fourniture de voyages et de circuits
touristiques pour les voyages ; services d'informations pour les
voyageurs par Internet ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; services de réservations, de chambres d'hôtels à
thèmes et d'hébergements temporaires, de restaurants par
G & B DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée, 2871
avenue de l'Europe, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
No SIREN : 793 076 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces
Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de
données ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ;
dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et
la reproduction de sons, d'images et de vidéos.
Classe No 35 : Publicité ; information en matière de publicité
notamment en ligne ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Services de compilation de données dans
des bases de données informatiques ; travaux d'études du
marché de la publicité.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications). Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de
données sur des réseaux informatiques ; location de temps
d'accès à des bases de données informatiques ; recueil de
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données dans un fichier central ; systématisation des données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques ; services
de blog, à savoir : transmission et partage de commentaires.
Classe No 41 : Publication et édition de textes ou de messages
non publicitaires ; divertissement. Services d'édition de données
électroniques destinées à être mises à la disposition du public
sur réseau informatique ou électronique. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Bureaux de
rédaction. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Publication électronique de livres, périodiques,
textes en ligne.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de
sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Edition, conception, et mise à jour de
logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données
en ligne. Hébergement de bases de données informatiques ;
mise à disposition (location) temporaire en ligne de logiciels non
téléchargeables pour la gestion de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 894
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CREMIEUX Stéphane, 81, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Lunettes de soleil, lunettes de sport, montures
(châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; étuis à lunettes et
à lunettes de soleil ; caméras vidéo ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
51
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras
vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans
fluorescents ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de
radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ;
appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ;
lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs
DVD ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; calculatrices de
poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de
navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ;
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques
optiques compacts ; disques compacts à mémoire morte et
disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques
et optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel
d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
films
cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de
diapositives ; diapositives ; appareils et équipements pour le
traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques
d'ordinateurs ;
mémoires
pour
ordinateurs ;
modems ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; vêtements et chaussures
de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
casques et masques de protection ; combinaisons, costumes,
gants et masques de plongée ; lanternes magiques ; automates à
musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ;
talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris
les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones
portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de
batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de
téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones
portables ; téléphones portables comportant des touches et
numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant
des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application
pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la
transmission de photographies vers des téléphones portables ;
dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones
cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ;
claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ;
cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel
radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires
mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; hautparleurs et boîtiers de haut-parleurs ; télécopieurs.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie
en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés
aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en
carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ;
porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs,
cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ;
sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à
roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ;
sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ;
porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non
en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en
métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à
chapeaux en cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ;
cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ;
colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses,
muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets
et sellerie.
Classe No 25 : Vêtements de dessus et de dessous pour
hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations
du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que
de
plongée) ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ;
pèlerines ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ;
vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements
et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ;
chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ;
jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; teeshirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; uniformes ;
vêtements en papier ; toges ; manchettes (habillement) ;
pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les
caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y
compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de
corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ;
culottes ;
slips ;
soutiens-gorge ;
corsets ;
jarretelles ;
chaussettes ; bas ; collants ; guêtres ; bandanas ; foulards ;
châles ; tours de cou ; écharpes ; gants (habillement) ; moufles ;
mitaines ; ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement) ;
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; lavallières ; pochettes
(habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ;
bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y
compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ;
bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales
de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ;
chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y
compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; turbans.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 950
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 000 989
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Dupont Thomas, 44 Rue Pierre de Coubertin, 70400
HERICOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dupont Thomas, 44 Rue Pierre de Coubertin, 70400
HERICOURT.
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
woo-is-it, eurl, 6 rue vico, 92270 BOIS COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
woo-is-it, M. taillandier christophe, 6 rue vico, 92270 BOIS
COLOMBES.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air et par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; freins, poussettes ;
chariots de manutention ; éléments permettant la propulsion,
l'entrainement et la lévitation de tous appareils de locomotion a
savoir, moteurs pour véhicule terrestres.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 001
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MEGARD Florian Antoine, 232 rue de La Croix Nivert, 75015
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MEGARD Florian Antoine, 232 rue de La Croix Nivert, 75015
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; carton ; cartes ; carte
plastique non-magnétique sécable en deux parties qui
contiennent chacune un code imprimé. (Ces codes s'échangent
avec une autre personne et donnent accès à des informations).
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 959
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHATHAM IMPORTS INC., SOCIETE, 245 FIFTH AVENUE, SUITE
1402, 10016 NEW YORK, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
Classe No 33 : Boissons alcooliques, à savoir, vins.
Classes de produits ou services : 33.
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 15 AVRIL 2013, sous le No
85904541
BOPI de publication antérieure : 13/20
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 013
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Biotteau Emily, Agissant pour le compte de la société
Tahiti Homes en cours de formation, 7 rue claude daquin, 85500
LES HERBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Biotteau Emily, 7 rue claude daquin, 85500 LES HERBIERS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques) ; placement de fonds ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 318
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
PIERRES D'EMERAUDE, SARL, 25 LE HAUT PAYS, 35350 SAINT
COULOMB.
Classes de produits ou services : 9, 10, 11, 35, 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRES D'EMERAUDE, M. CRISPEL EMMANUEL, 25 LE HAUT
PAYS, 35350 SAINT COULOMB.
BOPI de publication antérieure : 13/20
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 001 340
commercial pour le compte et à destination de tous publics :
entreprises, association, grand public, particuliers, institutions.
Conseils et gestion des relations publiques et relations presses
(relations publiques).
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. TOITOT André, 6 Rue du grand courtil, 25620 MALBRANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TOITOT André, 6 Rue du grand courtil, 25620 MALBRANS.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 349
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Speed coffee,
PINSAGUEL.
SARL,
17
avenue
Jean
Cazaulon,
BOPI 13/49 - VOL. II
31120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Speed coffee, M. Maury Thomas, 17 avenue Jean Cazaulon,
31120 PINSAGUEL.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
organisation d'évenements à but culturel ou éducatif pour le
compte et à destination de tous publics : entreprises,
associations, grand public, particuliers, institutions. Organisation
de spectacles vivants.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 368
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
o
Classe N 30 : Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons
à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 13/20
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle dieux cécile, 15 rue lamarck, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle dieux cécile, 15 rue lamarck, 75018 PARIS.
No National : 13 4 001 355
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Trifot Nathalie, 30 rue robert triger, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Trifot Nathalie, 30 rue robert triger, 72000 LE MANS.
Classe No 18 : Porte-monnaie ; sacs ;
Classe No 20 : Coussins.
Classes de produits ou services : 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/20
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; organisation d'évenements à but publicitaire ou
No National : 13 4 003 416
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CMI ENTREPRISE, Société Anonyme, ZI Les Landes, 49480
SAINT SYLVAIN D'ANJOU.
No SIREN : 343 694 493.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CMI ENTREPRISE, Mme DOUBLET ELISE, ZI Les Landes, 49480
SAINT SYLVAIN D'ANJOU.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Installations de conditionnement, réchauffage et
séchage de l'air ; installations de chauffe et de climatisation ;
colonnes à distiller (partie d'installation industrielle) ;
condenseurs de gaz autres que parties de machines ;
installations de conduites, distribution d'eau et de dessalement
d'eau de mer ; appareils de dessiccation ; appareils à filtrer
l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; échangeurs thermiques ;
appareils pour l'épuration du gaz ; filtres (parties d'installations
industrielles) ; appareils et machines frigorifiques ; laveurs de
gaz ; installations de refroidissement de liquides ; réchauffeurs
d'eau ;
Classe No 37 : Maintenance d'installations industrielles ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations, et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; ingénierie ;
établissement de plans (construction) ; élaboration (conception)
d'installations industrielles ; dimensionnement mécanique ;
services de recherche et de conception dans le domaine de la
mécanique et de la métallurgie ; étude de projets techniques ;
expertises (travaux d'ingénieurs, ingénierie) ; contrôle de
qualité.
55
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 430
Dépôt du : 2 MAI 2013
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. GESRET Jacques Robert, Camino del Puerto Hohenau,
HOHENAU – ITAPUA, Paraguay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sébastien MARETHEU, AVOCAT, 10, rue Thouret, 76000
ROUEN.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs utilisées en code RVB 1) R :
38 V : 38 B : 38 2) R : 39 V : 135 B : 169 3) R : 255 V : 255 B : 255
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 24, 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 473
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CEQUABAT, Société par actions simplifiée à associé unique, 136
Boulevard Saint Germain, 75006 PARIS.
No SIREN : 410 824 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 16 : Rapports (imprimés), bilans (imprimés) dans le
domaine de la gestion et de l'entretien de bâtiments, de ses
équipements techniques ; certificats (imprimés) attestant des
performances techniques d'un projet de construction ou de
rénovation ; revues, livres, journaux, magazines, lettres
d'information dans le domaine de l'audit de bâtiments et de
l'assistance à maître d'ouvrage ; plans, manuels d'instruction et
d'enseignement, périodiques, brochures ; guides dans le
domaine de la gestion et de l'entretien de bâtiments ; matériel
d'instruction, d'enseignement et de formation (à l'exception des
appareils) dans le domaine de l'audit de bâtiments et de
l'assistance à maître d'ouvrage ;
o
Classe N 35 : Parrainage publicitaire ; services de relations
publiques dans le domaine de l'évaluation de la qualité des
bâtiments ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de
publicité dans le domaine de l'évaluation de la qualité des
bâtiments ; établissement de stratégies en matière de gestion de
patrimoine immobilier ; établissement de statistiques en matière
de management de la qualité de bâtiments ; expertise en affaire
dans le domaine immobilier ; services de promotion de la
qualité des logements ; services de promotion des logements
certifiés ;
Classe No 36 : Etudes et analyses de coûts dans le domaine de la
valorisation de patrimoine immobilier ; établissement de
budgets et de plans financiers pour des opérations de
construction, d'entretien, d'amélioration, de mise aux normes de
bâtiments ; services d'information et d'analyses financières, à
savoir analyses financières dans le domaine de la gestion et
l'entretien du logement, de ses équipements techniques ;
expertises financières et analyse des coûts globaux de bâtiments
et de projets de construction ;
Classe No 37 : Services d'information et de conseils en matière
de construction, rénovation et d'entretien de bâtiments ; services
d'information et de conseils relatifs à la supervision de travaux
de construction et de rénovation et d'entretien de bâtiments ;
expertises (conseils) et audits dans le domaine de la
construction, la rénovation, l'entretien de bâtiments ; service
d'assistance aux maitres d'ouvrage dans l'organisation et la
réalisation d'un projet de construction ou de rénovation de
bâtiments ; établissement et vérification de plans de
construction ;
Classe No 41 : Education ; formation ; conduite d'ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires et stages ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; organisation de jeux, de concours avec
remise de prix ; édition et publication sous format électronique
ou non de livres, revues, journaux, magazines, périodiques,
textes, lettres d'information, guides d'information ; microédition. Les services précités étant rendus dans le domaine de la
construction et de l'évaluation et du management de la qualité
de bâtiments ;
Classe No 42 : Audit de bâtiments conduisant à l'établissement
d'un bilan technique et documentaire (contrôle de qualité) ;
expertise et audits dans le domaine de la construction, de la
rénovation de bâtiments et de la gestion, de l'entretien de
BOPI 13/49 - VOL. II
bâtiments, de ses équipements techniques (contrôle de qualité) ;
expertises et audits de construction immobilière et de
programme de rénovation immobilière (contrôle de qualité) ;
contrôle de qualité en matière de construction, de rénovation et
d'entretien de bâtiments ; élaboration (conception) de méthodes
d'analyse technique de projets de construction, de rénovation,
d'entretien de bâtiments et de leurs équipements techniques ;
évaluation technique du management de la qualité des
professionnels de la construction (contrôle de qualité) ; services
d'évaluation de la qualité technique de conception de projets de
construction, de rénovation, d'entretien de bâtiments et de leurs
équipements techniques ; réalisation de diagnostic immobilier
(bilan technique, thermique, énergétique, carbone, impact
environnemental) (contrôle de qualité) ; travaux d'ingénieurs ;
essais de matériaux ; services d'architectes ; études de projets
techniques dans le domaine de la construction et rénovation de
bâtiments ; expertise et audit concernant le respect de
l'environnement
en
relation
avec
les
constructions
immobilières ; expertise des qualités environnementales d'un
bâtiment, et notamment de sa consommation énergétique ;
expertise technique en matières de normes concernant la
construction, rénovation de bâtiments ; diagnostic (audit)
thermique et énergétique d'un bâtiment ; services d'évaluation
(audit) des améliorations apportées à un bâtiment en matière
sanitaire, d'accessibilité, de la qualité d'usage et d'entretien, en
matière de confort et d'équipement, en matière de performances
énergétiques, en matière de confort acoustique et des charges y
afférentes ; conception, développement, maintenance, mise à
jour de logiciels dans le domaine de la gestion et de l'entretien
du logement, de ses équipements techniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 481
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COGEDIM MEDITERRANEE, Société en nom collectif, 400
Promenade des Anglais, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MILON Maryvon, 20 rue de France, 06000 NICE.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; aide à
la direction des affaires et conseils en organisation et direction
des affaires ; services de promotion publicitaire et de vente de
projets immobiliers ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ;
affaires
immobilières ;
prêt
immobilier ;
consultation et informations en matières de prêts immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; recouvrement de
créances ; transactions financières notamment dans le domaine
immobilier et de la construction ; crédit et crédit-bail ; gérance
de biens immobiliers ; services de financements ; services de
location d'appartements, de bureaux (immobilier) ; agences
immobilières ; investissement de capitaux ; constitution et
placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction ; réparation de bâtiments ; travaux
de construction et de rénovation immobiliers ; informations en
matière de construction, de travaux de remise en état et de
rénovations immobiliers ; conseils en construction ; supervision
(direction) en matière de travaux de construction et de
rénovation immobiliers ; services d'installation et d'isolation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/22
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 003 482
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. CHAPUIS ROLAND, Villa 36, 257 TRAVERSE DE SAINT
JEAUME, 06740 CHATEAUNEUF – GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHAPUIS ROLAND, Villa 36, 257 TRAVERSE DE SAINT
JEAUME, 06740 CHATEAUNEUF – GRASSE.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Services
de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;
services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux ; Tous services
relatifs à l'organisation de voyages ; réservation de titres de
transports ; guides. Services de réservation de restaurants,
d'hôtels.
Classes de produits ou services : 25, 33, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 573
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NUMERGY, Société par Actions Simplifiée, 25, rue Madeleine
Vionnet, 93300 AUBERVILLIERS.
No SIREN : 753 105 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
57
No National : 13 4 003 631
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue
Péclet, 75015 PARIS.
No SIREN : 642 060 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 3 : Cosmétiques ; parfums, eaux de toilette, eau de
Cologne, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ;
savons, laits de toilette ; crèmes, gels, laits, lotions, masques,
pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins
de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits
cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques
antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement ; produits épilatoires ;
produits capillaires à savoir préparations pour le soin des
cheveux et du cuir chevelu ; préparations cosmétiques pour le
bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; préparations
pour le rasage et préparations après-rasage ; lingettes et
serviettes imprégnées de lotions ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ;
Classe No 44 : Soins de beauté ; massages ; salons de beauté ;
services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ;
services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie,
hammams (bains turcs).
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 651
Dépôt du : 7 MAI 2013
Classe No 9 : Serveurs et terminaux informatiques ; logiciels de
gestion, de traitement, de stockage et de prise en charge de
données à distance ; logiciels de création, de gestion et
d'utilisation de bases de données ; logiciels de gestion, de
supervision, d'orchestration et de virtualisation de serveurs et de
réseaux.
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; transmission de fichiers numériques.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOIRON FRERES, Société par Actions Simplifiée, 1, rue Brillat
Savarin, Parc d'activités du 45ème Parallèle, 26300
CHATEAUNEUF-SUR-ISERE.
No SIREN : 542 015 763.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 42 : Fourniture d'accès à des infrastructures
informatiques (laaS) et des environnements de développement
(PaaS) à distance ; logiciel-service (SaaS) ; conception,
installation, maintenance, mise à jour, et location de logiciels ;
conception de systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
Marque déposée en couleurs.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Fruits conservés, gelées, confitures, fruits
congelés et surgelés, légumes congelés et surgelés, zestes de
fruits, purées de fruits, purées de légumes, coulis de fruits,
mousses et crèmes à base de fruits, zestes de fruits congelés et
surgelés, purées de fruits congelées et surgelées, purées de
légumes congelées et surgelées, coulis de fruits congelées et
surgelées, mousses et crèmes à base de fruits congelées et
surgelées, préparations concentrées congelées et surgelées à
base de fruits, produits congelés et surgelés à base de fleurs,
fruits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de
fleurs, légumes congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices
et de fleurs, fruits confits, légumes confits, fruits semi-confits
surgelés, légumes semi-confits surgelés ;
Classe No 41 : Education, formation ; divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires,
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs : services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers
de formation ; organisation de concours culinaires ; conseils
dans le domaine des concours culinaires ; cours de cuisine ;
concours de cuisine ; édition de livres de recettes et de cuisine ;
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 003 707
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Des habits et moi, EURL, 4 rue gérard paoli, 50350 DONVILLE
LES BAINS.
No SIREN : 792 813 305.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Des habits et moi, Mle rioult pauline, 4 rue gérard paoli, 50350
DONVILLE LES BAINS.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), services
de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants
(libre-service), restaurants à service rapide et permanent,
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 684
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIA VAREJO S/A, société de droit brésilien, Joao Pessoa n 83,
Centro Sao Caetano do Sul, Brésil.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le
traitement de l'information et ordinateurs ; extincteurs ;
Classe No 35 : Vente au détail de produits et marchandises, à
savoir appareils ménagers et produits électroniques, linge de lit,
de bain et de table, ordinateurs, équipements, accessoires de
téléphonie fixe et mobile, équipements et accessoires pour
ordinateurs, outils, bijoux, meubles, parfums, montres,
vêtements, tapis, articles ménagers ; agence d'import-export
concernant les produits et marchandises, à savoir appareils
ménagers et produits électroniques, linge de lit, de bain et de
table, ordinateurs, équipements, accessoires de téléphonie fixe
et mobile, équipements et accessoires pour ordinateurs, outils,
bijoux, meubles, parfums, montres, vêtements, tapis, articles
ménagers ; services de représentation commerciale à savoir
services de promotion commerciale de produits pour le compte
de tiers ; services de publicité et publicité.
Classes de produits ou services : 9, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/22
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Maillots de bain ;
foutas (vêtements) – caleçons / boxers ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 004 019
Dépôt du : 12 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES JARDINS DE LA SABINE, SARL, CHATEAU LA SABINE,
11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE.
No SIREN : 490 257 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES JARDINS DE LA SABINE, Mme MALLENT CATHERINE,
CHATEAU LA SABINE, 11220 SAINT LAURENT DE LA
CABRERISSE.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 004 178
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme DUTERTRE NATHALIE, 112 BOULEVARD FOCH, 94170 LE
PERREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DUTERTRE NATHALIE, 112 BOULEVARD FOCH, 94170 LE
PERREUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, sucre, riz, miel, sirop de mélasse ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; boissons à base de café, ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 180
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Stohr Déborah, Les jardins de trevi, 109 Bd des agasses,
83380 LES ISSAMBRES.
Mme Goutx Perrine, Les jardins de trevi, 109 Bd des agasses,
83380 LES ISSAMBRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Stohr Déborah, Les jardins de trevi, 109 Bd des agasses,
83380 LES ISSAMBRES.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 204
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. JACQUEMART SEBASTIEN, 10 rue du Ménil, 08200 SEDAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jacquemart Sébastien, 10 rue du Ménil, 08200 SEDAN.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 16, 21, 29.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 324
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. KOCHALSKI Aurélien, Agissant pour le compte de la société
Strawberry Unicorn en cours de formation, 180 passage du
Vieux Pont, 74210 FAVERGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
BOPI 13/49 - VOL. II
peluche ; jeux de table ; jeux de cartes ; jeux avec fonctions
électroniques ; cartes à jouer ; cartes à collectionner ; jeux de
patience ; tous les articles précités en rapport avec les logiciels
de jeu, à l'exception des jeux de fléchettes, et/ou les
personnages y figurant ;
Classe
No
41 :
Education ;
formation ;
services
de
divertissement ; divertissement en ligne ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou
de divertissement ; mise à disposition d'informations en matière
de divertissement dans le domaine des programmes de jeux
électroniques, articles de jeux électroniques et articles et
programmes de jeux électroniques, tous fournis par le biais d'un
site Web ; services de divertissement, à savoir mise à disposition
temporaire de jeux vidéo non téléchargeables ; services de
divertissement, à savoir fourniture de jeux vidéo en ligne ; mise
à disposition de services de divertissements téléchargeables et
non téléchargeables ; mise à disposition de romans illustrés et
bandes dessinées en ligne non téléchargeables ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication de livres.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 351
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N
9 : Logiciels informatiques ; appareils de
télécommunication ; logiciels d'application informatiques pour
ordinateurs fixes, portables ou de poche, pour téléphones
portables, pour tablettes, pour consoles, pour organiseurs fixes
ou mobiles ; logiciels pour le divertissement ; logiciels de jeux
interactifs ; jeux vidéo pour dispositifs mobiles, ordinateurs
personnels, consoles, tablettes ; programmes de jeux
électroniques ;
programmes
de
jeux
informatiques
téléchargeables ; programmes de jeux interactifs ; sacs à dos
spécialement conçus pour contenir des ordinateurs portables et
ordinateurs bloc-notes ; aucun des produits précités n'étant
utilisés pour le jeu de fléchettes ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ;
cartes ; livres de bandes dessinées ; livres de coloriage et livres
d'activités ; livres pour enfants ; livres de poche ; romans
illustrés ; accessoires scolaires ; stylos et crayons ; articles de
papeterie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Articles de maroquinerie ; bagages ; sacs ; sacs à
main ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs de sport ; ceinturesbanane ; portefeuilles ; sacs fourre-tout ; sacoches à rabat ; sacs
en peluche ; porte-monnaie et portefeuilles en cuir ; parapluies ;
parasols ; tous les articles précités en rapport avec les logiciels
de jeu, à l'exception des jeux de fléchettes, et/ou les
personnages y figurant ;
Classe No 25 : Articles vestimentaires ; articles chaussants ;
articles de chapellerie ; vêtements pour enfants, hommes et
femmes ; vêtements de bébés ; tee-shirts à manches courtes et
longues ; sweat-shirts ; chemises ; hauts (vêtements) de
collection de mode ; vestes de survêtement et de protection
thermique ; vestes ; hauts en maille ; débardeurs ; pull-overs à
capuchon en fibre polaire ; pull-overs en fibre polaire ; articles à
fermeture éclair en fibre polaire ; déguisements pour enfants ;
foulards ; gants ; mitaines ; écharpes ; cravates ; tongs ;
pantoufles ; pantalons ; shorts ; ceintures ; chaussettes et bas,
collants ; chapeaux, casquettes, visières, bérets ; chaussons ;
sous-vêtements ; tabliers ; costumes de plage ; maillots de bain ;
vêtements de sport ; imperméables ; manteaux ; vêtements de
nuit et pyjamas ; tous les articles précités en rapport avec les
logiciels de jeu, à l'exception des jeux de fléchettes, et/ou les
personnages y figurant ;
Classe No 28 : Jeux, jouets et articles de jeu ; articles de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jouets en
EXTENSO TELECOM, Société Anonyme, 1 Chemin du Plateau,
69570 DARDILLY.
No SIREN : 344 024 732.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie, 223 Avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 9 : Appareils téléphoniques ; transmetteurs
téléphoniques ;
commutateurs
téléphoniques ;
émetteurs
téléphoniques ; visio téléphones ; téléphones sans fil ;
téléphones mobiles ; tablettes numériques ; pièces et
accessoires de téléphones mobiles et de tablettes numériques, à
savoir
nécessaires
mains
libres,
casques,
écouteurs
téléphoniques, housses, étuis, protections et pochettes pour
téléphones, tour de cou pour téléphones, cordons pour
téléphones portables, accessoires décoratifs et gadgets destinés
à orner des téléphones, accessoires d'alimentation, de
connectivité et de sécurité, chargeurs secteur de batterie,
chargeurs allume-cigare de batterie, micro-casque Bluetooth/
sans fil ; appareils de télécommunications, appareils pour
l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son, des images et des données ; stations
d'accueils pour téléphones portables et tablettes numériques ;
enceintes ; appareils de domotique ; appareils émetteur et
récepteur de communications ; appareil d'intercommunication ;
matériel de transmission de messages ; modems ; modems sans
fil (blue tooth, wi-fi) ; modem multi fonctions ; routeurs de
télécommunication ; câbles ; périphériques d'ordinateurs ;
bornes d'accès à distance à un réseau de télécommunications
(type Internet) ; bornes relais pour réseau local sans fil ;
décodeurs numériques et électroniques ; serveurs multimédias
domestiques ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des
appareils
de
traitement
de
l'information,
dispositifs
d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
terminaux de télécommunications, terminaux d'ordinateurs,
terminaux multimédias, télématiques et téléphoniques ;
interfaces d'accès à la gestion des appareils téléphoniques, des
services de messagerie vocale et des annuaires personnels.
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de standard
téléphonique dématérialisé ; logiciels de standard téléphonique
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
utilisant le réseau Internet ou Intranet ; logiciels d'accès à des
réseaux de communication mondiale de type Internet ou à accès
privé ou réservé ; logiciels permettant de télécharger du son, des
données et des messages ; logiciel de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de bases de données.
Classe No 35 : Présentation de produits en vue de leur vente au
détail ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de
produits ; animation commerciale pour magasins spécialisés
dans la vente des téléphones, de tablettes et d'accessoires pour
téléphones ; marchandisage adapté aux magasins en libreservice ; regroupement pour le compte de tiers et promotion des
ventes pour des tiers d'une variété de produits (à l'exception de
leur transport) à savoir téléphones mobiles ; pièces et
accessoires de téléphones mobiles, à savoir nécessaires mains
libres pour téléphones, écouteurs téléphoniques, housses, étuis,
protections et pochettes pour téléphones, tour de cou pour
téléphones, cordons pour téléphones portables, stylets, supports
universels de téléphones pour pare-brise et pour voitures,
supports de smartphones ou de tablettes, stickers, supports de
chargement de téléphones ou de tablettes, supports de bureau
pour téléphones, prises anti-poussière pour écouteurs,
pochettes brassard pour téléphones mobiles, kits de nettoyage,
kits anti-poussière, chiffonnettes pour écrans de téléphones
mobiles ou de tablettes, dragonnes, capuchons de prises de
téléphones mobiles, accessoires d'alimentation, de connectivité
et de sécurité, à savoir câbles audios, câbles adaptateurs, câbles
TV pour téléphones, câbles USB, antennes de téléphones,
chargeurs voiture USB pour téléphones ou pour tablettes,
chargeurs à énergie solaire pour téléphones mobiles ou pour
tablettes, adaptateurs pour téléphones mobiles ou pour
tablettes, stations d'accueil pour téléphones mobiles ou pour
tablettes, combinés pour téléphones mobiles, batteries, alarmes,
appareils pilotables par smartphones ou par tablettes, chargeurs
secteur de batterie, chargeurs allume-cigare de batterie, microcasque Bluetooth/ sans fil pour téléphones mobiles ; appareils
de
télécommunications,
appareils
pour
l'émission,
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son,
des images et des données, appareils émetteur et récepteur de
communications, appareil d'intercommunication, matériel de
transmission de message, modems, modems sans fil (blue
tooth,
wi-fi),
modem
multi
fonctions,
routeurs
de
télécommunication, câbles, périphériques d'ordinateurs, bornes
d'accès à distance à un réseau de télécommunications (type
Internet), bornes relais pour réseau local sans fil, décodeurs
numériques
et
électroniques,
serveurs
multimédias
domestiques, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des
appareils
de
traitement
de
l'information,
dispositifs
d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication,
terminaux de télécommunications, terminaux d'ordinateurs,
terminaux multimédias, produits promotionnels à savoir
vêtements, vaisselle, articles de papeterie, produits pour
l'écriture, produits de maroquinerie, produits d'emballage ;
services rendus dans le cadre du commerce de détail pour une
variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir
téléphones portables, nécessaires mains libres pour téléphones,
appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, accessoires
pour téléphonie à savoir housses, étuis, protections et pochettes
pour téléphones, tour de cou pour téléphones, cordons pour
téléphones portables, bijoux de fantaisie, bijoux et figurines
destinés à orner des téléphones, nécessaires de maquillages et
de coiffures destinés à être attachés à des téléphones portables,
accessoires d'alimentation, de connectivité et de sécurité, à
savoir câbles audio, câbles adaptateurs, câbles TV pour
téléphones, câbles USB, antennes de téléphones, chargeurs
voiture USB pour téléphones ou pour tablettes, chargeurs à
énergie solaire pour téléphones mobiles ou pour tablettes,
adaptateurs pour téléphones mobiles ou pour tablettes, stations
d'accueil pour téléphones mobiles, combinés pour téléphones
mobiles, batteries alarmes, appareils pilotables par smartphones
ou par tablettes, chargeurs secteur de batterie, chargeurs
allume-cigare de batterie, porte-clefs, micro-casque Bluetooth/
sans
fil
pour
téléphone
mobile,
appareils
de
télécommunications, appareils de télécommunications portables
ou
lecteurs
audio-vidéo
portatifs,
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son, du
texte ou des images, appareils pour l'enregistrement de temps
(horodatage), produits promotionnels à savoir vêtements,
vaisselle, articles de papeterie, produits pour l'écriture, produits
de maroquinerie, produits d'emballage ; services de gestion des
affaires commerciales, dont la gestion des services de vente au
détail par correspondance, par Internet ou en magasin pour les
tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des
stocks, de traitement de transactions et de facturation ; saisi,
suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ; services
de gestion des réclamations des clients et services de gestion
des retours. Publicité ; organisation et conduites d'expositions et
de salons à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion
d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ;
location d'espaces publicitaires ; diffusion (distribution
61
d'échantillons, de tracts, d'objets promotionnels) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers), études de
marché ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques.
Recherches d'informations dans des fichiers informatiques ;
service de collecte d'information ; reproduction de documents
physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques et de bases de
données informatiques, recherches d'informations dans des
fichiers informatiques. Conseils en matière de gestion
commerciale d'affaires ; gestion administrative et commerciale
de franchises ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; services relatifs à
l'étude, la création, l'acquisition, la promotion et l'exploitation
de magasins de produits de téléphonie ; conseils en marketing
commercial ; conseils dans le domaine de la gestion de la
relation avec les clients d'une entreprise ; services de cartes de
fidélité, de cartes de réduction ; service de fidélisation de la
clientèle ; conseils en communication commerciale et
publicitaire ; conseils en management.
Classe No 36 : Affaires financières ; services de financement ;
services de financement et de crédit d'achat de produits de
consommation. Services d'assurances pour des produits de
consommation achetés par carte de crédit ou non.
Classe No 37 : Services d'installation, de maintenance et de
réparation de téléphones et de systèmes téléphoniques et
informatiques, d'appareils téléphoniques, d'appareils permettant
l'accès à un réseau de communication mondiale. Services
d'information en matière d'installation, de maintenance et de
réparation de ces produits.
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications
multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique. Services de fournitures d'accès à des réseaux
sans fil, informatiques, téléphoniques, de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre
serveur de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations
(sécurisées ou non sécurisées) dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique et électronique.
Service de fourniture d'accès à des bases de données et à des
réseaux informatiques mondiaux ; services de communications
par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
service de transmission et de réception de messages
électroniques ; services de personnalisation de menu vocal
interactif ; services de téléconférence et de visioconférence ;
location de modems ; location d'appareils de télécommunication
et d'appareils pour la transmission de données de sons,
d'images. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Transmission par satellite, par voie
télématique, par voie radio de messages, de textes, de données,
de sons et d'images, transmission d'informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 353
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EDEALLY SAS, SAS, 2 Avenue de Provence, 29200 BREST.
No SIREN : 793 050 212.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEALLY, SAS, M. Marc David, 2 Avenue de Provence, 29200
BREST.
62
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
relations
publiques ;
commerciales).
audits
d'entreprises
(analyses
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 776
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : I.N.P.I. NANTES
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le “ d ” de la marque edeally
représente à la fois la lettre “ d ” et une punaise de
géolocalisation. Ils ne forment qu'un élément. PANTONE 7636C
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ;
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conseils en technologie de
l'information.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
SAS MICHENAUD AND CO, 18, allée BACO, 44400 NANTES.
No SIREN : 350 715 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe No 9 : – appareils et supports pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et de l'image ; supports
d'enregistrements magnétiques, optiques, informatiques,
disques acoustiques ; équipements pour le traitement de
l'information et les ordinateurs.
Classe No 15 : – instruments de musique.
Classe No 16 : – catalogues et en particulier catalogues de vente
à distance.
Classe No 35 : – services de publicité, diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), publicité dans des
magazines spécialisés, publicité en ligne sur un réseau
informatique et sur tout support ; services rendus dans le cadre
de la vente au détail et à distance d'instruments de musique,
d'accessoires d'instruments de musique, de matériels de
sonorisation et d'éclairage, de CD, de DVD et de partitions
musicales.
Classe No 37 : – services d'installation et de réparation
d'instruments de musique, de matériels de sonorisation et
d'éclairage.
No National : 13 4 004 396
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Thierry Eustache, Parc d'affaires de la Billardais, route de
Ploubalay, 22100 TADEN.
No SIREN : 327 241 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
agence bleu b, M. eustache thierry, Parc d'affaires de la
Billardais, route de Ploubalay, 22100 TADEN.
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de fêtes, de
festivals, de concerts et de spectacles ; service de location
d'instrument de musique, de tous matériels et accessoires de
musique, de matériels d'enregistrements sonores, de matériels
de sonorisation et d'éclairage ; service d'enregistrement musical
et de composition musicale et de studio d'enregistrement ;
publication de textes (autres que publicitaires), d'articles de
presse (autres que publicitaires), d'imprimés (autres que
publicitaires), de catalogue, de journaux, de périodiques, de
magazines, de livres, de publications en tout genre (autres que
publicitaires), sur toutes formes et supports y compris
publications électroniques et numériques.
Classes de produits ou services : 9, 15, 16, 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
Classe No
calendriers ;
16 :
Produits
de
l'imprimerie ;
prospectus ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
No National : 13 4 004 780
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
HEREZIE, SAS, 5 rue Vernet, 75008 PARIS.
No SIREN : 521 354 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEREZIE, M. CALLEGARI Pierre, 5 rue Vernet, 75008 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 807
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AUBADE – PARIS, Société par Actions Simplifiée, 10/12 rue du
Colonel Driant, 75001 PARIS.
No SIREN : 775 695 901.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; savonnettes ; produits de parfumerie ;
parfums ; eaux de toilette ; laits de toilette ; huiles de toilette ;
huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions à usage cosmétique ;
crèmes cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la
peau ; pommades à usage cosmétique ; cosmétiques pour les
cils et les sourcils ; produits de maquillage ; mascaras ; fards ;
rouge à lèvres ; blush ; masques de beauté ; poudres pour le
maquillage ; produits de démaquillage ; lotions pour cheveux ;
shampooings ; lotions capillaires ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de rasage ; laques pour les ongles ; sels pour le bain
non à usage médical ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
63
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ;
almanachs ; brochures ; calendriers ; éphémérides ; répertoires ;
magazines ; livres ; revues (périodiques) ; périodiques ;
publications ; journaux ; catalogues ; journaux de bandes
dessinées ; prospectus ; imprimés ; couvertures (papeterie) ;
papier à lettre ; enveloppes (papeterie) ; livres d'éveil pour
enfants ; livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ;
papier cadeau ; photographies ; gravures ; images ; fournitures
scolaires ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ;
instruments de dessin ; cahiers ; classeurs (articles de bureau) ;
ardoises pour écrire ; crayons d'ardoises ; autocollants (articles
de papeterie) ; buvards ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ;
boîtes en carton ou en papier ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ;
linge de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette
et de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; essuiemain en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour
l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ;
coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; craie à écrire ;
porte-craie ; taille-crayons ; décalcomanies ; plumes à écrire ;
gommes à effacer ; papier d'emballage ; étiquettes non en tissu ;
feuilles (papeterie) ; pâte à modeler ; boites de peinture (matériel
scolaire) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; porte-crayons ;
porte-mine ; porte-plume ; cartes postales ; cartes de souhait ;
règles à dessiner ; sous-main ; trousses à dessin ; patrons pour
la confection de vêtements et la couture ; porte-chéquiers ;
articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés.
Classe No 25 : Vêtements ; robes ; jupes ; chemises ;
chemisettes ; chemisiers ; blouses ; chasubles ; vestes ; teeshirts ; maillots ; pull-overs ; tricots ; chandails ; gilets ;
manteaux ; pardessus ; gabardines (vêtements) ; imperméables ;
parkas ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; costumes ; vêtements
en cuir ou en imitation de cuir ; maillots et chemises de sport ;
cravates ; combinaisons (vêtements) ; bretelles ; ceintures
(habillement) ; écharpes ; châles ; foulards ; bandeaux pour la
tête (vêtements) ; gants (habillement) ; lingerie de corps ;
bonneterie ; jupons ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; corselets,
corsets ; gaines (sous-vêtements) ; caleçons, slips ; culottes ;
body (justaucorps) ; bas ; collants ; chaussettes ; jarretelles ;
jarretières ; guêtres ; caracos ; pyjamas ; robes de chambre ;
peignoirs ; maillots de bain ; caleçons de bain ; bonnets de bain ;
peignoirs de bain ; chaussures ; bottes, chaussures pour la
pratique du sport ; chaussons ; pantoufles ; chaussures de
plage ; sandales et souliers de bain ; espadrilles ; bottines ;
chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; casquettes à visières ;
visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets ; pochettes (habillement).
Classes de produits ou services : 3, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 828
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle robert caroline, Agissant pour le compte de la société PAIRS
IN PARIS en cours de formation, BAT 2, 196 rue La Fayette, Boîte
17, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle robert caroline, BAT 2, 196 rue La Fayette, Boîte 17, 75010
PARIS.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; colliers ou
habits pour animaux ; tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ;
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de plage, de ski ou de sport ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 004 904
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 845
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE, Société par
actions simplifiée à associé unique, 6 Cours Mirabeau, 13100
AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 792 618 662.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE, M. SCHAEFFER
Jean Paul, 6 Cours Mirabeau, 13100 AIX EN PROVENCE.
Benjamin Hall, 4 Rue du four, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin Hall, M. Hall Benjamin, 4 Rue du four, 84000
AVIGNON.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ;
Classe No 28 : Planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis.
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 886
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Bidari Laurent, 81 avenue Jean-Baptiste Clément, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coblence & Associés, M. Sala-Martin Jean-Philippe, 24 rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe No 25 : Maillots de bains ; vêtements ; vêtements de sport
et de gymnastique ; chaussures ; chaussures de sport ;
chapellerie ; bonneterie ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique, de gymnastique et/
ou de musculation ; engins pour exercices corporels ; poids et
haltères pour exercice de culture physique, de gymnastique et/
ou de musculation ;
Classe No 41 : Coaching (formation) au moyen de méthodes
spécifiques dans les domaines de la remise en forme, du fitness,
de la gymnastique et de la musculation ; organisation et
conduite de séminaires, ateliers dans les domaines de la remise
en forme et de l'exercice physique ; organisation de
manifestations sportives ; publication de revues et livres sur la
remise en forme, du fitness, de la gymnastique et de la
musculation.
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers ; constitution ou
investissement de capitaux ; Agences immobilieres, gérance
d'immeubles, gérance de biens immobiliers, location de
bureaux, location d'appartements ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage ; Accompagnement de voyageurs, organisation de
voyages organisés, visites touristiques, réservations pour les
voyages ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Boîtes de nuit,
camps de perfectionnement sportif, club de sport, coaching
(formation), cours de fitness, culture physique, organisation de
défilés de mode, enseignement de la gymnastique, location de :
terrains de sport, courts de tennis, stades, d'équipement pour
les sports. Mise à disposition : d'installations de loisirs, parcours
de golf, installations sportives. Organisation et consuite de :
colloques, sumpotiums, séminaires, conférences, congrès.
Organisation de compétitions sportives, organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement).
Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Parcs d'attraction /
jardins d'attractions, planification de réceptions ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; Agences de logement, services de
bars, cafés-restaurants, services de camps de vacances, crèches
d'enfants, services hôteliers. Location de : salles de réunions,
logements temporaires, constructions transportables, tentes.
Maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de
vacances, mise à disposition de terrains de camping, services de
motels, pensions, pensions pour animaux, réservation d'hôtels,
réservation de pensions, réservation de logements temporaires,
restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent, restauration, services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 992
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
Mle Hastry Pamela, Agissant pour le compte de la société
Morphée Joaillerie – Paris en cours de formation, 75 Rue de
Caumartin, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/23
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Hastry Pamela, 75 Rue de Caumartin, 75009 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; Tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 532
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MELBA PROD, EURL, 4 RUE GROISON, 37100 TOURS.
No SIREN : 512 051 798.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqué en France.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Classes de produits ou services : 14, 16.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 006
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. carduner hervé, 1 le Cid, 38 avenue de la Soude, 13009
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. carduner hervé, 1 le Cid, 38 avenue de la Soude, 13009
MARSEILLE.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande
ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MELBA PROD, Mme BERGER FRANCOISE, 4 RUE GROISON,
37100 TOURS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 900
Dépôt du : 21 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LAURALISE, SARL, 19, place Jeanne d'Arc, 75013 PARIS.
M. Assoun Simon, 11 rue des écouffes, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURALISE, M. Assoun Charley, 19, place Jeanne d'Arc, 75013
PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
communication. Location d'espaces publicitaires. Diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Formation divertissement. Sport (activités
sportives). Organisation de concerts, organisation de spectacles,
exploitation de salles de jeux en tous genres, billard, fléchettes,
jeu de quilles, lancer de boules sur quilles (bowling).
Exploitation de salles de spectacles, production de films,
location d'enregistrements sonores, mise à disposition
d'équipements de karaoké, organisation de bals, de
compétitions sportives ;
Classe No 43 : Services et exploitation de restaurant, brasserie,
café-comptoir, cafétéria, bar, traiteur, restauration rapide,
restauration minute, self service, sandwicherie, saladerie,
glacier, buvette. Plats et boissons sur place, à emporter et à
livrer (services de traiteurs). Organisation de séminaires. Service
hôtelier, hébergement temporaire, services de motels, services
de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ;
exploitation (location) de salles de réunions, banquets.
Classe No 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir faire d'hôtellerie et de
restauration, concession de licences (transfert de savoir-faire
juridique).
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 960
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
SARL GROUPE MASSEY, SARL, 13 rue des Aulnes, 69760
LIMONEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL GROUPE MASSEY, Mme Langélus Valérie, 13 rue des
Aulnes, 69760 LIMONEST.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 959
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SARL GROUPE MASSEY, SARL, 13 rue des Aulnes, 69760
LIMONEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL GROUPE MASSEY, Mme Langélus Valérie, 13 rue des
Aulnes, 69760 LIMONEST.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion et administration des affaires
commerciales. Comptabilité. Services rendus par un franchiseur
à savoir : aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise
commercial. Consultations pour la direction des affaires et
conseils en organisation et direction des affaires. Publicité.
Publicité en ligne sur réseau informatique. Diffusion de matériel
commercial (tracts, prospectus, imprimés, objets publicitaires).
Location de temps publicitaires sur tous moyens de
communication. Location d'espaces publicitaires. Diffusion
d'annonces publicitaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Formation divertissement. Sport (activités
sportives). Organisation de concerts, organisation de spectacles,
exploitation de salles de jeux en tous genres, billard, fléchettes,
jeu de quilles, lancer de boules sur quilles (bowling).
Exploitation de salles de spectacles, production de films,
location d'enregistrements sonores, mise à disposition
d'équipements de karaoké, organisation de bals, de
compétitions sportives ;
Classe No 35 : Gestion et administration des affaires
commerciales. Comptabilité. Services rendus par un franchiseur
à savoir : aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise
commercial. Consultations pour la direction des affaires et
conseils en organisation et direction des affaires. Publicité.
Publicité en ligne sur réseau informatique. Diffusion de matériel
commercial (tracts, prospectus, imprimés, objets publicitaires)
location de temps publicitaires sur tous moyens de
Classe No 43 : Services et exploitation de restaurant, brasserie,
café-comptoir, cafétéria, bar, traiteur, restauration rapide,
restauration minute, self service, sandwicherie, saladerie,
glacier, buvette. Plats et boissons sur place, à emporter et à
livrer (services de traiteurs). Organisation de séminaires. Service
hôtelier, hébergement temporaire, services de motels, services
de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ;
exploitation (location) de salles de réunions, banquets.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir faire d'hôtellerie et de
restauration, concession de licences (transfert de savoir-faire
juridique).
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 979
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ALVAREZ Frédéric, 6 terrasse des GAUDIS, 05400 LA ROCHE
DES ARNAUDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ALVAREZ Frédéric, 6 terrasse des GAUDIS, 05400 LA ROCHE
DES ARNAUDS.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ; commodes ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; boîtes en bois.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 011
67
de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 019
Dépôt du : 17 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SARL PARMANTIER RIGAUT, SARL, 5 RUE DE LA PETITE
FONTAINE, 51500 CHAMERY.
No SIREN : 400 006 144.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PARMANTIER RIGAUT, M. PARMANTIER GERARD, 5 RUE
DE LA PETITE FONTAINE, 51500 CHAMERY.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Champagne ” ; vins bénéficiant de l'appellation
d'origine contrôlée “ Coteau Champenois ” ; ratafia ; apéritifs ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ;
boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 037
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EUROMASTER FRANCE, SNC, 180, Avenue de l'Europe, 38330
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.
No SIREN : 392 527 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ALVAREZ Frédéric, 6 terrasse des GAUDIS, 05400 LA ROCHE
DES ARNAUDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ALVAREZ Frédéric, 6 terrasse des GAUDIS, 05400 LA ROCHE
DES ARNAUDS.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ; commodes ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; boîtes en bois.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules automobiles ; pneumatiques
pour véhicules ; pneus (pneumatiques) pour véhicules ; bandes
de roulement pour le rechapage des pneus ; chambres à air pour
pneumatiques ; roues de véhicules ; bandages de roues pour
véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs ; chaînes
antidérapantes ; dispositifs antidérapants en matières textiles
pour recouvrir les pneumatiques de véhicules ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
télécommunication pour la vente au détail et services de vente
au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des
moyens de télécommunication de véhicules automobiles, de
pièces détachées pour véhicules automobiles, de pneumatiques
et de roues de véhicules ; publicité, affichage publicitaire,
courrier publicitaire, diffusion d'annonces et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
distribution d'échantillons, démonstration de produits, mise à
jour de documentation publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance (y compris
électronique), publicité radiophonique et télévisée, services de
publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique, abonnement
à des journaux pour des tiers, promotion des ventes pour le
compte de tiers, services de revues de presse, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations
publiques, sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire,
parrainage (publicité), gestion de fichiers informatiques, services
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données dans un fichier central, services de
recherche et de récupération d'informations commerciales
informatisées, services de gestion administrative de bases de
données informatisées, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, reproduction de
documents, services de prise de rendez-vous notamment en
ligne pour l'installation, l'entretien et la réparation de véhicules,
de pneumatiques et de roues de véhicules, conseil en
organisation des affaires et pour la direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, renseignements et
informations d'affaires, aide à la direction des affaires, audit
dans le domaine des affaires, consultation professionnelle
d'affaires, étude et recherche de marché, expertises en affaires,
recherches en affaires, conseils en gestion et en organisation de
surfaces de vente, services rendus par un franchiseur, à savoir,
aide dans l'exploitation, la direction et la gestion d'une
entreprise commerciale, l'ensemble des services précités étant
rendus dans le domaine de l'entretien et de la réparation de
véhicules ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de véhicules
automobiles, de pièces détachées et d'accessoires pour
véhicules automobiles ; installation, entretien et réparation de
pneumatiques et de roues de véhicules ; rechapage de
pneumatiques ; lavage et nettoyage de véhicules ; nettoyage de
pneumatiques et de roues de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) et en cas de crevaison de
pneumatiques ; informations en matière d'installation, entretien
et réparation de véhicules automobiles, de pièces détachées et
d'accessoires pour véhicules automobiles ; informations en
matière d'installation, entretien et réparation de pneumatiques
et de roues de véhicules ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire technique
dans le domaine d'installation, entretien et réparation de
véhicules automobiles, de pièces détachées et d'accessoires
pour véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur
à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique
dans le domaine de l'installation, de l'entretien et de la
réparation de pneumatiques et de roues de véhicules.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 052
Dépôt du : 17 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Editions du Belvédère, SàRL, 22, rue des Remparts, 25300
PONTARLIER.
No SIREN : 531 051 621.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions du Belvédère, 22, rue des Remparts,
PONTARLIER.
25300
Description de la marque : Editions Mirabeau
Classe No 41 : Editions de livres.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules automobiles ; pneumatiques
pour véhicules ; pneus (pneumatiques) pour véhicules ; bandes
de roulement pour le rechapage des pneus ; chambres à air pour
pneumatiques ; roues de véhicules ; bandages de roues pour
véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs ; chaînes
antidérapantes ; dispositifs antidérapants en matières textiles
pour recouvrir les pneumatiques de véhicules ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
télécommunication pour la vente au détail et services de vente
au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des
moyens de télécommunication de véhicules automobiles, de
pièces détachées pour véhicules automobiles, de pneumatiques
et de roues de véhicules ; publicité, affichage publicitaire,
courrier publicitaire, diffusion d'annonces et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
distribution d'échantillons, démonstration de produits, mise à
jour de documentation publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance (y compris
électronique), publicité radiophonique et télévisée, services de
publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique, abonnement
à des journaux pour des tiers, promotion des ventes pour le
compte de tiers, services de revues de presse, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations
publiques, sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire,
parrainage (publicité), gestion de fichiers informatiques, services
de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données dans un fichier central, services de
recherche et de récupération d'informations commerciales
informatisées, services de gestion administrative de bases de
données informatisées, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, reproduction de
documents, services de prise de rendez-vous notamment en
ligne pour l'installation, l'entretien et la réparation de véhicules,
de pneumatiques et de roues de véhicules, conseil en
organisation des affaires et pour la direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, renseignements et
informations d'affaires, aide à la direction des affaires, audit
dans le domaine des affaires, consultation professionnelle
d'affaires, étude et recherche de marché, expertises en affaires,
recherches en affaires, conseils en gestion et en organisation de
surfaces de vente, services rendus par un franchiseur, à savoir,
aide dans l'exploitation, la direction et la gestion d'une
entreprise commerciale, l'ensemble des services précités étant
rendus dans le domaine de l'entretien et de la réparation de
véhicules ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de véhicules
automobiles, de pièces détachées et d'accessoires pour
véhicules automobiles ; installation, entretien et réparation de
pneumatiques et de roues de véhicules ; rechapage de
pneumatiques ; lavage et nettoyage de véhicules ; nettoyage de
pneumatiques et de roues de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) et en cas de crevaison de
pneumatiques ; informations en matière d'installation, entretien
et réparation de véhicules automobiles, de pièces détachées et
d'accessoires pour véhicules automobiles ; informations en
matière d'installation, entretien et réparation de pneumatiques
et de roues de véhicules ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire technique
dans le domaine d'installation, entretien et réparation de
véhicules automobiles, de pièces détachées et d'accessoires
pour véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur
à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique
dans le domaine de l'installation, de l'entretien et de la
réparation de pneumatiques et de roues de véhicules.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 007 057
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EUROMASTER FRANCE, SNC, 180, Avenue de l'Europe, 38330
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.
No SIREN : 392 527 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
BOPI de publication antérieure : 13/24
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 007 087
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EUROMASTER FRANCE, SNC, 180, Avenue de l'Europe, 38330
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.
No SIREN : 392 527 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
69
dans le domaine d'installation, entretien et réparation de
véhicules automobiles, de pièces détachées et d'accessoires
pour véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur
à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique
dans le domaine de l'installation, de l'entretien et de la
réparation de pneumatiques et de roues de véhicules.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 137
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION, Société
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 10201 West Pico
Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035, Etats Unis
d'Amérique.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules automobiles ; pneumatiques
pour véhicules ; pneus (pneumatiques) pour véhicules ; bandes
de roulement pour le rechapage des pneus ; chambres à air pour
pneumatiques ; roues de véhicules ; bandages de roues pour
véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs ; chaînes
antidérapantes ; dispositifs antidérapants en matières textiles
pour recouvrir les pneumatiques de véhicules ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
télécommunication pour la vente au détail et services de vente
au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des
moyens de télécommunication de véhicules automobiles, de
pièces détachées pour véhicules automobiles, de pneumatiques
et de roues de véhicules ; publicité, affichage publicitaire,
courrier publicitaire, diffusion d'annonces et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
distribution d'échantillons, démonstration de produits, mise à
jour de documentation publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance (y compris
électronique), publicité radiophonique et télévisée, services de
publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique, abonnement
à des journaux pour des tiers, promotion des ventes pour le
compte de tiers, services de revues de presse, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations
publiques, sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire,
parrainage (publicité), gestion de fichiers informatiques, services
de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données dans un fichier central, services de
recherche et de récupération d'informations commerciales
informatisées, services de gestion administrative de bases de
données informatisées, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, reproduction de
documents, services de prise de rendez-vous notamment en
ligne pour l'installation, l'entretien et la réparation de véhicules,
de pneumatiques et de roues de véhicules, conseil en
organisation des affaires et pour la direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, renseignements et
informations d'affaires, aide à la direction des affaires, audit
dans le domaine des affaires, consultation professionnelle
d'affaires, étude et recherche de marché, expertises en affaires,
recherches en affaires, conseils en gestion et en organisation de
surfaces de vente, services rendus par un franchiseur, à savoir,
aide dans l'exploitation, la direction et la gestion d'une
entreprise commerciale, l'ensemble des services précités étant
rendus dans le domaine de l'entretien et de la réparation de
véhicules ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de véhicules
automobiles, de pièces détachées et d'accessoires pour
véhicules automobiles ; installation, entretien et réparation de
pneumatiques et de roues de véhicules ; rechapage de
pneumatiques ; lavage et nettoyage de véhicules ; nettoyage de
pneumatiques et de roues de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) et en cas de crevaison de
pneumatiques ; informations en matière d'installation, entretien
et réparation de véhicules automobiles, de pièces détachées et
d'accessoires pour véhicules automobiles ; informations en
matière d'installation, entretien et réparation de pneumatiques
et de roues de véhicules ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire technique
Classe No 3 : Produits de toilette et produits de soin à usage
personnel, y compris savons pour le bain, savon pour les mains,
savons liquides, détergents à usage domestique, shampoings et
après-shampoings, gel pour le bain et la douche ; parfums et
eau de Cologne, eau de toilette, baumes pour les lèvres,
dentifrice et bains de douche, bain moussant, huile de bain et
sels de bain, poudre pour le bain, lotions pour la peau, les
cheveux, le visage et le corps, crème pour le visage et le corps,
crème pour les cheveux, crème pour les mains, crème de
protection solaire, crème solaire, vaporisateur pour le corps,
laque et gel pour les cheveux, vaporisateurs de parfum
d'ambiance, produits cosmétiques pour les soins de beauté et
du corps, crème de massage, lotion de massage, huile de
massage, crème à raser, mousse à raser, gel à raser, lotion à
raser, savon à barbe.
Classe No 14 : Bijouterie, horlogerie ; bracelets de montres ;
épingles de parure.
Classe No 16 : Publications, imprimés et produits en papier, y
compris papeterie, fourniture scolaire, classeurs, couvertures de
livre, serre-livres, calendriers, autocollants, signets, cartes de
souhaits, affiches, cartes postales, ustensiles d'écriture, stylos,
crayons, tatouages temporaires, magasines vierges, carnets,
carnets d'adresses, agendas, photographies, albums photo,
albums, dossiers papier, affichettes de porte en papier, nappes
en papier, serviettes de table en papier, rubans en papier, objets
de cotillons en papier, sac-repas en papier, sac-repas en tissu,
papier d'emballage, sacs-cadeaux en papier, livres, magasines,
journaux, lettres d'information, bandes dessinées, cartes à
échanger, livres-jeux, livres-jeux pour fêtes, livres-jeux de jeux
en papier, livres d'activités et jeux, livres de fiction, livres pour
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
enfants, livres d'activités pour enfants, livres de coloriage,
chansonniers, découpes en carton, en position debout,
représentant des photographies ou des œuvres d'art,
reproductions artistiques, autocollants, argile à modeler.
Classe No 18 : Articles en cuir ; bourses ; portefeuilles ;
parapluies ; sacs de sport ; sacs de transport ; sacs en toile ; sacs
à dos ; sacs fourre-tout ; cartables ; serviettes d'écoliers ; valise
de nuit ; sacs de plage ; bananes ; sacs à main ; sacs de sport
autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir ; sacs de voyage ; trousses de toilette vides ; bagages ;
serviettes [maroquinerie] ; habits pour animaux ; colliers,
harnais et laisses pour animaux ; étuis pour clés.
Classe No 20 : Meubles ; miroirs ; cadres (encadrements) ; boites
en bois ou matière plastique ; coussins et oreillers ; figurines et
statuettes en plâtre, matière plastique, cire ou bois ; hampes ;
décorations de coffrets cadeaux en matière plastique ; éventails ;
chaîne porte-clés en matière plastique et étiquettes de porte-clés
en matière plastique ; badges nominatifs en matière plastique ;
matelas ; décorations pour les arbres non pour Noël en plâtre,
matière plastique, cire ou bois ; parures pour fêtes en matière
plastique ; oreillers ; drapeaux en matière plastique ; décorations
pour gâteaux en matière plastique ; boites en matière plastique ;
plaques d'immatriculation en matière plastique ; fanions en
matière plastique ; sacs couchage ; mobiles décoratifs
produisant des sons ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
coffres à jouets ; porte-livres ; présentoirs pour livres ; nouveaux
produits sous forme de répliques de grandeur nature en 3D de
films cinématographiques et de personnages d'émissions
télévisées, en matière plastique, latex et mousse de
polyuréthane, à savoir statues grandeur nature de personnages
de films cinématographiques et de personnages d'émissions
télévisées, en matière plastique, latex et mousse de
polyuréthane ; trotteurs pour enfants ; mobiles (décoration) ;
sacs de couchage ; plateaux en bois ou en matière plastique.
Classe No 21 : Ustensiles pour le ménage ou la cuisine ;
récipients ; objets en verre ; porcelaine ; faïence ; verres pour
boissons, tasses, gobelets, verres à boire, et bouteilles vendues
vides ; ouvre-bouteilles ; vaisselle, assiettes, tasses, bols,
soucoupes ; batterie de cuisine ; brosses à dents ; dessous-deverre en matière plastique ; emballage thermo-isolant pour
boîtes afin de garder le contenu chaud ou froid ; assiettes et
tasses en plastique ; assiettes et tasses en papier ; boîtes à
biscuits ; boîtes à casse-croute ; salières et poivrières ; peignes et
brosses à cheveux ; pailles pour la dégustation des boissons ;
porte-serviettes ; ronds de serviette ; poteries ; distributeurs de
savon ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ;
dessous-de-plat ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre.
Classe No 24 : Linge de lit, de bain et de cuisine et autres
produits textiles, à savoir draps, taies d'oreillers, housses
d'oreiller, couvertures, couvertures de lit, jetés de couverture,
couettes, couvre-lits, couvertures de lit, serviettes en matière
textile, serviettes de bain, serviettes de plage, essuie-tout,
serviettes de toilette, essuie-mains, débarbouillettes, gants de
cuisine, gants pour barbecue, nappes non en papier, sets de
table non en papier, serviettes de table, rideaux de douche.
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie et chaussures, y compris
chemises, t-shirts, caleçons, jeans, shorts, lingerie de corps,
boxers, sweat shirts, chandails, gilets, pull-overs, vestes de
sport, blazers, costumes, jupes, robes, chemisiers, maillots de
bain, costumes de plage, peignoirs de bain, pyjamas, vêtements
pour nourrissons, vêtements de dessus, manteaux, vestes,
parkas, coupe-vent, imperméables, gants, écharpes, cravates,
ceintures, mitaines, bonneterie, chaussettes, costumes et
masques de mascarade et d'Halloween vendus à cet effet,
casquettes, chapeaux, visières [chapellerie], chaussures,
chaussures de sport, bottes, chaussons, mocassins, sandales.
o
Classe N 28 : Jeux, jouets, articles de sport, y compris unités
portatives pour jeux électroniques autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d'affichage ou un moniteur externe ;
poupées ; vêtements de poupées ; meubles de poupées ;
figurines-jouet ; peluches [jouets] ; marionnettes ; jouets pour le
bain ; personnages en caoutchouc [jouets] ; jouets pliables ;
jouets mécaniques ; blocs de construction [jouets] ; puzzles
(jouets) et puzzles de manipulation ; figurines d'action jouets ;
environnement de jeu pour figurines d'action ; jeux pour fêtes ;
jeux de société ; jeux de rôles ; jeux de table ; jeux d'action
d'adresse ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; puzzles ;
kaléidoscopes ; cerfs-volants ; disques volants [jouets] ; bijoux
jouets ; montres jouets ; cibles de fléchettes ; véhicules [jouets] ;
véhicules [jouets] pour s'asseoir et rouler ; tentes jouet
d'intérieur ; marionnettes tenues à la main ; banques jouet ;
jouets projetant de l'eau ; pistolets [jouets] ; flippers et machines
de jeux vidéos électroniques ; balles de jeu ; balles de sport ;
BOPI 13/49 - VOL. II
raquettes et équipements de tennis ; équipements pour tennis
de table ; clubs et équipements de golf ; équipements de baseball ; équipements de basketball ; équipements de hockey ;
équipements de football ; patins à roulettes en ligne ; patins à
glace ; planches à roulettes ; skis de neige ; skis nautiques ;
snowboards [planches de surf des neiges] ; wakeboards ;
planches de surf ; trottinettes ; toboggan [jeu] ; traîneaux
[articles de sport] ; luges ; ballons ; piñatas ; balançoires ;
équipements de terrain de jeux ; kits de loisirs créatifs
comprenant des moules en plastique de figurines (jouets),
éléments de fixation pour fixer les moules en plastique de
figurines et accessoires décoratifs pour les moules en plastique
de figurines ; dispositifs de flottaison à usage récréatif, à savoir,
ballons gonflables et flotteurs pour la natation à usage récréatif ;
masques de déguisement ; unités portatives pour jeux
électroniques conçus pour être utilisés sur un écran d'affichage
ou un moniteur externe ; boules à neige ; décorations pour
arbres de Noël ; articles décoratifs pour arbres de Noël.
Classe No 29 : Fromage ; assortiments de cracker et de fromage ;
fromage à tartiner ; fruits et légumes cuits et séchés, y compris
fruits confits, fruits congelés, gelées de fruits, conserves de
fruits, tranches de fruits, confitures, gelées et en-cas à base de
fruits ; lait au chocolat ; lait en poudre à usage alimentaire ;
boissons lactées à teneur élevée en lait ; produits laitiers à
l'exception des glaces, lait glacé et yaourt glacé ; yaourt ; sauces
froides ; yaourts à boire ; repas surgelés essentiellement
constitués de viande, poisson, volaille ou légumes ; viandes ;
noix préparées ; en-cas à base de noix ; beurre d'arachides ;
pommes chips ; en-cas à base de pommes de terre ; en-cas
essentiellement constitués de fruits transformés, noix préparées
et / ou raisins ; soupe ; mélanges pour soupes.
Classe No 30 : Sucre candi ; chocolat ; maïs grillé et éclaté [pop
corn] ; décorations de gâteaux au sucre candi ; crèmes glacées,
glace, yaourts glacés, glaces aromatisées ; cônes pour glaces ;
poudings ; café, thé, cacao, succédanés du café ; céréales pour le
petit-déjeuner ; barres énergétiques à base de céréales ; en-cas à
base de céréales ; gommes à mâcher ; biscuiterie, biscuits et
crackers ; pâtisserie et confiserie ; pains ; pizzas ; tourtes ;
gâteaux ; crêpes et gaufres.
Classe No 32 : Boissons sans alcool, y compris eau potable ;
boissons énergétiques ; eaux aromatisées ; jus de fruits ;
boissons aromatisées aux fruits ; concentrés à base de jus ;
limonade ; punch ; boissons gazeuses et sodas gazeux ;
boissons sans alcool contenant des jus de fruits ; boissons de
fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; eau pétillante ;
boissons sportives ; boissons isotoniques ; sirops et concentrés
pour la fabrication des sodas ; eaux de table ; jus de légumes.
Classe No 42 : Hébergement de contenu numérique sur Internet,
périodiques en ligne et blogs.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
29, 30, 32, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 317
Dépôt du : 25 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Escale Bleue, SARL, 7 Le Tremblet, 97442 SAINT-PHILIPPE.
M. LEICHNIG Aimé, 7 Le Tremblet, 97442 SAINT-PHILIPPE.
Mme LEICHNIG Nicole, 7 Le Tremblet, 97442 SAINT-PHILIPPE.
M. LEICHNIG Jonathan, 7 Le Tremblet, 97442 SAINT-PHILIPPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Escale Bleue, 7 Le Tremblet, 97442 SAINT-PHILIPPE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 465
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LACARCE Vincent, 1 Rue de Verdun, 47300 VILLENEUVE SUR
LOT.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
M. LACARCE Olivier, 15 Cours du Chapeau Rouge, 33000
BORDEAUX.
Description de la marque : WORSTER
M. LACARCE Claude, 1 Rue de Verdun, 47300 VILLENEUVE SUR
LOT.
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LACARCE Olivier, 15 Cours du Chapeau Rouge, 33000
BORDEAUX.
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 007 636
Dépôt du : 27 MAI 2013
Marque déposée en couleurs.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DULIC Sasa, Les Jasmins, 564 Chemin de L'HUBAC, 06250
MOUGINS.
Traduction : Conseil
Produits ou services désignés : Conseil en stratégie commerciale
et management des affaires de l'e-santé. Stratégie de
financement. Stratégie commerciale d'organisation des système
d'information. Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) à savoir
travaux d'ingénieurs. Formations. Conduite du changement
dans l'organisation des affaires. Pilotage (conseil en système
informatique de santé).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DULIC Sasa, Les Jasmins, 564 Chemin de L'HUBAC, 06250
MOUGINS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 007 621
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MARILLAT Kléber, 69 Rue Duchassaing, 97160 LE MOULE,
Guadeloupe DOM TOM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MARILLAT Kléber, 69 Rue Duchassaing, 97160 LE MOULE,
Guadeloupe DOM TOM.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 007 648
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LASSERRE Lydie, 8 impasse des Glaneuses, 33950 LEGE CAPFERRET.
No SIREN : 440 760 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LASSERRE Lydie, Mme Lasserre Lydie, 8 impasse
Glaneuses, 33950 LEGE CAP-FERRET.
des
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 007 657
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
WABETE Elisabeth, chez Mr Ledee Joel, Grand Fond, 97133 ST
BARTHELEMY.
No SIREN : 491 268 702.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Good Morning St Barth, Mle WABETE ELISABETH, chez Mr
Ledee Joel, Grand Fond, 97133 ST BARTHELEMY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/25
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; porte-cartes (portefeuilles). Sacs à dos ; sacs de
voyages ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; trousses de toilette
(vides) ; sacs en bandoulière ; pochettes à main ; cartables ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 13 4 007 661
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. VAESEN Marc, Agissant pour le compte de la société
Monsieur le Triporteur en cours de formation, 8 rue de la Pierre
Levée, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VAESEN Marc, 8 rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ;
distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ;
transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
73
navires et de bateaux ; dessins industriels dans le domaine de la
construction navale ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour et location de logiciels d'aide à la
navigation ; programmation pour ordinateurs ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir de
systèmes d'aide à la navigation.
Classes de produits ou services : 12, 37, 42.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/25
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 083
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PIRIOU, Société par Actions Simplifiée, Le Moros, 29000
CONCARNEAU.
No SIREN : 490 609 682.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, Mme CONTER Agathe, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par eau ;
bateaux ; bacs (bateaux), canots (bateaux) ; embarcations
nautiques à voiles ou à moteurs ; bateaux et navires de
plaisance ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de
service ; navires, bâtiments de mer pour l'action de l'état en mer
et la protection des eaux territoriales ; bateaux et navires
militaires ; embarcations nautiques à usage récréatif ou
professionnel ; dispositifs de commande pour bateaux ;
dispositif pour dégager les bateaux ; dispositifs de mise à l'eau
pour navires et bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ;
hélices pour bateaux ; cheminées de navires ; coques de
bateaux ; coques de navires ; crochets de bateaux (gaffes) ;
défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ; hublots ;
mats pour bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; pontons ;
rames de bateaux, avirons, pagaies ; yachts ; housses pour
bateaux et navires ; attelage de remorques pour véhicules ;
matériel de halage, de lancement et d'ancrage pour bateaux et
navires à savoir taquets (marine), chaumards (pièces
constitutives de bateaux et navires), gaffes (marine), annexes,
plans inclinés pour le glissement des bateaux et navires ;
remorques pour navires et bateaux ;
Classe No 37 : Construction navale ; informations en matière de
construction navale ; supervision (direction) de construction
navale ; lavage, nettoyage de navires, bateaux et embarcations
nautiques ; carénage de bateaux et de navires ; réparation
navale ; entretien et réparation de bateaux et de navires y
compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de
propulsion marines, d'accessoires et d'équipements de
navigation ; construction de ports, et de places de ports ;
construction d'équipements de ports à savoir pontons,
passerelles, plateformes, quais, embarcadères, cabines, plans
inclinés ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs notamment dans le domaine de la construction
navale, des équipements nautiques et des instruments de
navigation ; service d'ingénierie dans le domaine de la
construction navale, des équipement nautiques et des
instruments de navigation ; service d'ingénierie pour la
conception de nouveaux navires, de nouveaux bâtiments de mer
ayant pour but l'action de l'état en mer et la protection des eaux
territoriales ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers notamment dans le domaine de la constructions
navale, des équipements nautiques et des instruments de
navigation ; étude de projets techniques notamment dans le
domaine de la construction navale, des équipements nautiques
et des instruments de navigation ; architecture navale ;
décoration intérieure et aménagement intérieur de navires et de
bateaux ; stylisme (esthétique industrielle) dans le domaine de la
construction navale et de l'aménagement intérieur de navires et
de bateaux ; établissement, conception et réalisation de plans
pour la construction navale et l'aménagement intérieur de
No National : 13 4 008 306
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle ouali razika, Agissant pour le compte de la société azel en
cours de formation, 53 rue albert samain, 59650 VILLENEUVE
D'ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Ouali Razika, 53 rue albert samain, 59650 VILLENEUVE
D'ASCQ.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 11, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 372
Dépôt du : 30 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Khélil Sélim, La Maison Verte, 127-129 rue Marcadet, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Khélil Sélim, La Maison Verte, 127-129 rue Marcadet, 75018
PARIS.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; Audiovisuel appareils d'enseignement ; bandes
vidéo ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras ;
casques à écouteurs ; cassettes ; chambres noires (lampes pour)
[photographie] ;
chambres
noires
(photographie) ;
cinématographiques
(appareils) ;
cinématographiques
(dispositifs pour le montage des films) ; cinématographiques
(films) exposés ; compacts (disques) (audio-vidéo) ; compacts
(disques
optiques) ;
dessins
animés ;
diaphragmes
[photographie] ; diapositives ; diapositives (appareils de cadrage
pour) ; diapositives (appareils de projection de) ; diapositives
(cadres pour) ; disques compacts [audio-vidéo) ; écouteurs
(casques à) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans
[photographie] ; écrans vidéo ; égouttoirs pour travaux
photographiques ; enregistrement des sons (films pour l') ;
enregistrement du son (appareils pour l') ; enregistrements
sonores (supports d') ; enregistreurs à bande ; enrouleurs
[photographie) ; épreuves photographiques (appareils à glacer
les) ; épreuves photographiques (appareils à sécher les) ; fichiers
de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ;
films (appareils à couper les) ; films cinématographiques
(dispositifs pour le montage des) ; films cinématographiques
exposés ; films exposés ; films pour l'enregistrement des sons ;
filtres pour la photographie ; filtres pour rayons ultraviolets pour
la photographie ; flashes [photographie] ; fluorescents (écrans) ;
glacer les épreuves photographiques (appareils à) ; information
(appareils pour le traitement de l') ; interfaces [informatique] ;
intermédiaires [photographie] ; jeux (logiciels de) ; lampes pour
chambres noires [photographie] ; logiciels de jeux ; lumineux
(tubes) pour la publicité ; lunetterie (articles de) ; lunettes
(alidades à) ; lunettes (châsses [montures] de) ; lunettes de
soleil ; lunettes de sport ; lunettes (étuis à) ; lunettes
(instruments à) ; lunettes (niveaux à) ; lunettes (optique) ;
lunettes (verres de) ; montage des films cinématographiques
(dispositifs pour le) ; montures [châsses] de lunettes ;
photographie (sécheuses pour la) ; photographiques (appareils) ;
photographiques
(appareils
à
glacer
les
épreuves) ;
photographiques
(appareils
à
sécher
les
épreuves) ;
photographiques (égouttoirs pour travaux) ; photographiques
(étuis spéciaux pour appareils et instruments) ; photographiques
(pieds d'appareils) ; photographiques (viseurs) ; projection
(appareils de) ; projection (écrans de) ; radiographiques (films)
exposés ; radiotéléphoniques (postes) ; reproduction du son
(appareils pour la) ; scolaires (appareils) ; sécher les épreuves
photographiques
(appareils
à) ;
sécheuses
pour
la
photographie ; sport (lunettes de) ; ultraviolets (filtres pour
rayons) pour la photographie ; vidéo (bandes) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ;
papier d'argent ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;
auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ;
BOPI 13/49 - VOL. II
bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes et
matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes
dessinées ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ;
calendriers ; caractères typographiques [chiffres – lettres] ;
carnets ; cartes ; carton (dont tubes) ; catalogues ; circulaires ;
classeurs de bureau ; clichés à adresses et d'imprimerie ;
corbeilles à courrier ; couvertures [papeterie] ; décalcomanies ;
dessous de chopes à bière ; chemises pour documents ;
drapeaux en papier ; eaux-fortes [gravures] ; écriteaux en papier
ou en carton ; fournitures pour l'écriture ; instruments et
modèles
d'écriture ;
papier
d'emballage ;
matériel
d'enseignement à l'exception des appareils ; enseignes en
papier ou carton ; enveloppes en carton ou en papier pour
bouteilles ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour
reliures ; faire-part ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ;
fiches [papeterie] ; figurines en papier mâché ; flyers ;
formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; gabarits à effacer ;
gabarits [papeterie] ; galées [typographie] ; gravures ; images ;
impressions ; caractères, clichés et produits de l'imprimerie ;
imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ;
journaux ;
papier
à
lettres ;
lithographies ;
pierres
lithographiques ; livres ; livrets ; papier lumineux ; papier
mâché ; essuie-mains en papier ; manuels ; mouchoirs de poche
en papier ; nappes en papier ; oléographies ; onglets [reliure] ;
articles de papeterie ; papier ; papier d'argent ; papier lumineux ;
papier mâché ; papier paraffiné ; parchemin (papier) ; étuis pour
patrons ; patrons pour la couture et la confection de vêtements ;
peintures [tableaux] encadrées ou non ; périodiques ; appareils
pour le collage des photographies ; photographies imprimées ;
supports
pour
photographies ;
photogravures ;
pierres
lithographiques ;
pince-notes ;
plans ;
pochettes
pour
documents ; pochoirs ; portraits ; cartes postales ; prospectus ;
publications imprimées ; registres ; reliures ; articles pour
reliures ;
répertoires ;
représentations
graphiques ;
reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table
en papier ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ;
rubans de papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en
papier ou en matières plastiques, à ordures et autres ; sacs
[enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; tampons pour sceaux ;
serre-livres ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette
en papier ; sets de table en papier ; signets ; cartes de souhaits ;
sous-main ; linge de table en papier ; table (tapis de) en papier ;
tableaux [peintures] encadrés ou non ; tapis de table en papier ;
tickets [billets] ; timbres poste ; toile pour reliures ; toiles
gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; tracts ;
transparents [papeterie] ; feuilles de viscose pour l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; Animaux (colliers pour) ;
bandoulières [courroies] en cuir ; bébés (écharpes pour porter
les) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
boîtes en fibre vulcanisée ; bourrellerie ; bourses ; bourses de
mailles ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; caisses en cuir
ou en carton-cuir ; caisses en fibre vulcanisée ; cartables ; cartes
(porte) [portefeuilles) ; carton-cuir ; chapeaux (boîtes à) en cuir ;
chevaux (colliers de) ; chevaux (couvertures de) ; chevaux
(housses de selles pour) ; chevaux (licous de) ; chevaux (selles
pour) ; clés (étuis pour) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers
pour animaux ; cordons en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; cuir
(carton) ; cuir (fils de) ; cuir (garnitures de) pour meubles ; cuir
(imitations de) ; cuir (lanières de) ; dessous de selles
d'équitation ; documents (porte) ; écharpes pour porter les
bébés ; écoliers (sacs d') ; écoliers (serviettes d') ; enfants
(sacoches pour porter les) ; étuis pour clés ; filets à provisions ;
fouets ; fourreaux de parapluies ; habits pour animaux ; housses
de selles pour chevaux ; laisses ; lanières de cuir ; licols ; licous ;
malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; martinets
[fouets] ; meubles (garnitures de cuir pour) ; meubles
(revêtements de) en cuir ; moleskine [imitation du cuir] ;
muselières ; musettes mangeoires ; musique (porte) ; oeillères
[harnachement] ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; plage (sacs
de) ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; poignées de
valises ;
porte-cartes
[portefeuilles] ;
porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; provisions (filets
à) ; provisions (sacs à) ; rênes ; revêtements de meubles en cuir ;
roulettes (sacs à) ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; sacoches à outils vides ; sacoches pour porter les
enfants ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ;
sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs
[enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs
kangourou [porte-bébés] ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; sangles de cuir ; sellerie (articles de) ; selles (attaches
de) ; selles d'équitation (dessous de) ; selles (housses de) pour
chevaux ; selles pour chevaux ; serviettes d'écoliers ; serviettes
[maroquinerie] ; sièges (cannes) ; similicuir ; sport (sacs de) ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
valises ; valises (poignées de) ; valves en cuir ; vêtements (sacshousses pour) pour le voyage ; voyage (coffres de) ; voyage
(sacs de) ; voyage (trousses de) [maroquinerie] ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Bain
(bonnets, caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales,
souliers) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête
[habillement] ; barrettes [bonnets] ; bérets ; blouses ; boas [tours
de cou] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ;
bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; cachecol ; cache-corset ; caleçons ; calottes ; camisoles ; capuchons
[vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures
(habillement) ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ;
chancelières non chauffées électriquement ; chandails ;
chapeaux ; chapeaux (carcasses de) ; chapeaux en papier
[habillement] ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussettes
(fixe) ; chaussettes (supports) ; chaussons ; chaussures ;
chaussures (antidérapants pour) ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ;
chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col (cache) ;
collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux) ; combinaisons de
ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons
[vêtements] ; confectionnés (vêtements) ; corps (lingerie de) ;
corps (lingerie de) sudorifuge ; corselets ; corset (cache) ;
corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles
[habillement] ; cravates ; culottes ; culottes pour bébés ; dessous
[sous-vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de) ;
doublures confectionnées [parties de vêtements] ; douche
(bonnets de) ; écharpes ; empeignes ; empiècements de
chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de
chaussures ;
fixe-chaussettes ;
foulards ;
gabardines
[vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants de ski ;
gants [habillement] ; gilets ; gorge (soutiens) ; guêtres ; guimpes
[vêtements] ; habillement (articles d') ; habits ; hauts-de-forme ;
imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys
[vêtements] ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; justaucorps [body] ;
lavallières ; layettes ; leggins [pantalons] ; lingerie de corps ;
lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes
[habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ;
manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; mitons ;
mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ;
pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; plage
(chaussures de) ; plage (costumes de) ; plastrons de chemises ;
poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; ponchos ; pullovers ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; robes-chasubles ;
sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; sarongs ; semelles ;
semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-pieds ; sousvêtements ; sous-vêtements sudorifuge ; soutiens-gorge ;
sudorifuges (sous-vêtements) ; supports-chaussettes ; surtouts
[vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour chaussures ;
talonnettes pour les bas ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ;
toges ; trépointes de chaussures ; tricots ; turbans ; uniformes ;
vareuses ; vestes ; vêtements ; vêtements en cuir et imitations
cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ; voiles
[vêtements] ; voilettes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers ; renseignements d'affaires ;
affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ;
agences d'informations commerciales ; analyse du prix de
revient ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de
produits et de services] ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; services de
comparaison de prix ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation
pour les questions de personnel ; consultation professionnelle
d'affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ;
organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ;
démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ;
distribution, diffusion d'échantillons ; services de conseils pour
75
la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; estimation en affaires commerciales ; établissement
de statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ;
systématisation de données dans un fichier central ;
organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations
d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; investigations pour affaires ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
location de machines et d'appareils de bureau ; location de
matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces publicitaire ; services de mannequins à des fins
publicitaires, de promotion des ventes ; marketing ; mercatique ;
mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts
publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; préparation de feuilles de paye ; consultation pour
les questions de personnel ; services de photocopie ; bureaux de
placement ; production de films publicitaires ; aide à la direction
des affaires projets ; promotion des ventes pour des tiers ;
publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de
matériel publicitaire ; publicité ; publicité (en ligne sur réseau
informatique, par correspondance, radiophonique, télévisée) ;
recherche de marché ; recherche de parraineur ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de
données dans un fichier central ; rédaction de textes
publicitaires ; relations publiques ; reproduction de documents ;
services de revues de presse ; sélection du personnel par
procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; traitement de
texte ; vente aux enchères ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Accès
à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d') ;
acheminement
(services
d') ;
et
de
jonction
pour
télécommunications ; affichage électronique (services d')
[télécommunications] ;
agences
de
presse ;
agences
d'informations [nouvelles] ; appel radioélectrique (services d')
(radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques] ; cartes de voeux en ligne (transmission de) ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ;
communications
télégraphiques ;
communications téléphoniques ; diffusion de programmes de
télévision ; diffusion sans fil (services de) ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; forums de discussion
(fourniture de) sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; informations [nouvelles] (agences d') ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
messagerie électronique ; messagerie vocale (services de) ;
messages
(transmission
de) ;
ordinateur
(transmission
messages
et
d'images
assistée
par) ;
ordinateurs
(communications par terminaux d') ; presse (agences de) ;
programmes de télévision (diffusion de) ; programmes
radiophoniques
(diffusion
de) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; satellite (transmission
par) ; télévision (diffusion de programmes de) ; télévision par
câbles ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission
de fichiers numériques ; transmission de messages ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission par satellite ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Apprêtage
de textiles ; apprêtage du papier ; argenture [argentage] ;
assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ;
blanchiment de tissus ; bois (travaux sur) ; bordage d'étoffes ;
brasage ; broderie ; calandrage d'étoffes ; céramique (travaux
sur) ; chaussures (teinture de) ; chromage ; cinématographiques
(traitement des films) ; couture ; cuir (travail du) ; découpage
d'étoffes ; dessins (impression de) ; développement de pellicules
photographiques ; dorure ; encadrement d'oeuvres d'art ;
galvanisation ; gravure ; habits (retouche d') ; impression de
dessins ; impression en offset ; impression lithographique ;
imprimerie ; lithographique (impression) ; oeuvres d'art
(encadrement
d') ;
offset
(impression
en) ;
pellicules
photographiques (développement de) ; photocomposition ;
photographies (tirage de) ; photographiques (développement de
pellicules) ; photogravure ; retouche de vêtements ; retouche
d'habits ; sérigraphie ; teinture de textiles ; teinture d'étoffes ;
teinture du cuir ; textiles (teinture de) ; tirage de photographie ;
tissus (teinture de) ; traçage par laser ; traitement de séparation
des couleurs ; traitement des films cinématographiques ;
vêtements (retouche de) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'artistes de spectacles ; services de billetterie
[divertissement] ; boîtes de nuit, discothèques ; clubs de sport
[mise en forme – fitness] ; services de clubs [divertissement –
éducation] ; coaching [formation] ; cours par correspondance ;
organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ;
services de disc-jockeys ; divertissement ; divertissement
radiophonique ;
divertissement
télévisé ;
éducation ;
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; formation pratique
[démonstration] ; informations en matière de divertissement ;
informations en matière de récréation ; informations en matière
d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ;
location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour
les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location
d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de
bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de
spectacles ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; organisation de loteries ; microédition ; microfilmage ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages,
autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ;
montage de bandes vidéo ; musées (services de) [présentation,
expositions] ; music-hall ; organisation de concours de beauté ;
organisation de concours [éducation – divertissement] ;
organisation
de
spectacles
[services
d'imprésarios] ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et
conduite de colloques, concerts, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; photographie ; culture physique ;
planification
de
réceptions
[divertissement] ;
postsynchronisation ; services de préparateurs physiques
[fitness] ; production de films autres que films publicitaires ;
production de films sur bandes vidéo ; production musicale ;
orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou
de formation] ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; projection de films cinématographiques ; publication
de livres et de périodiques (dont versions électroniques en
ligne) ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ;
services de reporters ; représentations théâtrales, de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; sous-titrage ; production de
spectacles ; studios de cinéma ; services de studios
d'enregistrement ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; rédaction et publication de textes autres que
publicitaires ; location de décors de théâtre ; services de
traduction ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
BOPI 13/49 - VOL. II
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Arts graphiques (services de dessinateurs d') ; authentification
d'oeuvres d'art ; contrôle de qualité ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; cosmétologie (recherches en) ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; décoration
intérieure ; dessin industriel ; dessinateurs d'arts graphiques
(services de) ; dessinateurs de mode (services de) ; dessinateurs
pour emballages (services de) ; duplication de programmes
informatiques ; emballages (services de dessinateurs pour) ;
entretien (création et) de sites Web pour des tiers ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques ;
location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; logiciels
(consultation en matière de) ; logiciels d'ordinateurs
(maintenance de) ; logiciels (élaboration [conception] de) ;
logiciels informatiques (location de) ; logiciels (installation de) ;
logiciels (mise à jour de) ; maintenance de logiciels
d'ordinateurs ; mode (services de dessinateurs de) ; moteurs de
recherche (fourniture de) pour l'Internet ; numérisation de
documents [scanning] ; oeuvres d'art (authentification d') ;
ordinateurs (consultation en matière de conception et de
développement d') ; ordinateurs (location d') ; ordinateurs
(programmation pour) ; programmation pour ordinateurs ;
programmes informatiques (duplication de) ; projets techniques
(étude de) ; protection de l'environnement (recherches en
matière de) ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; recherches en cosmétologie ; recherches en
matière de protection de l'environnement ; recherches
techniques ; récupération de données informatiques ; serveurs
Web (location de) ; stylisme [esthétique industrielle] ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ; Beauté (salons de –) ; coiffure
(salons de –) ; composition florale ; confection de couronnes [art
floral] ; manucure (services de –) ; massage ; opticiens (services
d'–) ; salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; santé
(services de –) ; saunas (services de –) ; solariums (services de
–) ; stations thermales (services de –) ; tatouage ; turcs (bains –) ;
visagistes (services de –).
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 35, 38, 40, 41, 42,
44.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 547
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CLAIRE LAURE, SARL, 66 rue Sedaine, 75011 PARIS.
No SIREN : 435 319 975.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRE LAURE, 66 rue Sedaine, 75011 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits precités etant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; tous les produits precités étant d'origine française ou
fabriquees en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits precités etant d'origine française ou fabriques en
France.
Dépôt du : 30 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
avenue
No National : 13 4 009 024
M. Amadei François, 27 Chemin de vitalis, 13090 AIX EN
PROVENCE.
No National : 13 4 008 688
41
BOPI de publication antérieure : 13/25
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/25
KARINE,
Classes de produits ou services : 30.
Dépôt du : 1er JUIN 2013
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Mme POIREAU-BENIC
MAISONS-LAFFITTE.
Classe No 30 : Chocolat.
Eglé,
78600
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme POIREAU-BENIC KARINE, 41 avenue Eglé,
MAISONS-LAFFITTE.
78600
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (échantillons,
cartes, tracts, prospectus, imprimés, guides, catalogues,
brochures) ;
Classe No 38 : Fourniture en ligne de tableaux d'affichage
permettant aux utilisateurs de partager des informations,
messages, recommandations, contenu multimédia entre
utilisateurs d'ordinateurs ou de téléphones mobiles ;
Classe No 39 : Fourniture d'un site Web où les utilisateurs
peuvent partager, échanger des informations, messages,
évaluations, recommandations et contenu multimédia par voie
électronique entre utilisateurs d'ordinateurs, de réseaux
informatiques, de réseaux de communications électroniques, de
réseaux de communication, sur des événements, activités et
attractions dans le domaine du tourisme, du voyage, de
l'hôtellerie et de la restauration ;
Classe No 41 : Edition et publication de livres, échantillons,
cartes, tracts, prospectus, imprimés, guides, catalogues,
brochures dans le domaine du tourisme, du voyage, de
l'hôtellerie et de la restauration.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 018
Dépôt du : 1er JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Amadei François, 27 Chemin de vitalis, 13090 AIX EN
PROVENCE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
M. ricot alain, 23 rue de la republique, 25000 BESANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ricot alain, 23 rue de la republique, 25000 BESANCON.
BOPI de publication antérieure : 13/25
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 009 031
Dépôt du : 2 JUIN 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. DEBLACIAT Fabrice, 9 place georges pompidou, 93160
NOISY LE GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DEBLACIAT Fabrice, 9 place georges pompidou, 93160
NOISY LE GRAND.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le L et le S de LeoparduS sont des
caractères plus grands que les autres.
Classe No 9 : Périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 111
Dépôt du : 3 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Sabourin Frères, SA, 49 Avenue du Bourg, Cars, CS 10122, 33395
BLAYE CEDEX.
No SIREN : 586 420 069.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sabourin Frères, M. Sabourin Jérôme, 49 Avenue du Bourg,
Cars, CS 10122, 33395 BLAYE CEDEX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine “ Côtes de Bordeaux
Blaye ”.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 113
Dépôt du : 3 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme de rozieres BUTIN elisabeth, villa le saint vincent, 2 rue
saint vincent, 78580 MAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme de rozieres BUTIN elisabeth, villa le saint vincent, 2 rue
saint vincent, 78580 MAULE.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
No National : 13 4 009 500
Dépôt du : 4 JUIN 2013
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
ces produits sont exclusivement issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; ces produits sont issus d'une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; ces produits sont issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; ces produits sont issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; ces produits sont issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 482
Dépôt du : 28 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MG-F.E.R., Association loi 1901, 59 rue de la Providence, 31500
TOULOUSE.
M. OUSTRIC Stéphane, 59 rue de la Providence, 31500
TOULOUSE.
M. BOYER Pierre, 1 chemin de la Cépette, 31860 PINS
JUSTARET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. OUSTRIC Stéphane, 59 rue de la Providence, 31500
TOULOUSE.
Classe No 16 : Photographies ; journaux ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/26
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JESUS LOVES BEER, SARL, 455 Avenue de Pascouaou, 40150
SOORTS HOSSEGOR.
No SIREN : 538 701 053.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE, Me Vincent
MAURIAC, Centre d'affaires Erdian, 64600 ANGLET.
Classe No 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de
rasage ;
Classe No 9 : Lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de
sport ; articles de lunetterie ; montures [châsses] de lunettes ;
étuis à lunettes ou à lentilles ; verres de lunettes ; lentilles de
contacts et optiques ; combinaisons de plongée ; combinaison
destinées à la pratique du surf ;
Classe No 12 : Bicyclettes ; parties, composants et accessoires
pour bicyclettes à savoir : cycles, cadres, jantes, dérailleurs,
manette de dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cintres de
vélo, poignées, guidoline, jeu de direction, freins, roues,
pneumatiques de cycles, boyaux pour cycles, chambres à air et
trousse de réparation, rayons, selles, housses de selles, boîtier
de pédaliers, pédaliers, engrenages de cycles, plateaux, pignons,
manivelles de cycles, pédales, cales pieds, sangles pour cales
pieds, chaînes de vélo, amortisseurs de suspension,
antidérapants, antivol, avertisseurs sonores, porte-bagages,
béquilles, câbles, garde-boue, pompes à air, sonnettes de vélos,
valves ; cyclomoteurs ; motocyclettes ; motocycles ;
Classe No 14 : Articles de bijouterie ; horloges ; montres ;
bracelets de montres ; parures ; pendules ; chronomètres ;
instruments
chronométriques ;
anneaux
de
bijouterie ;
breloques ; boîtes et étuis à bijoux ; joaillerie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
affiches ; almanachs ; calendriers ; clichés ; photographies ;
photogravures ; portraits ; objets d'art gravés ; objets d'art
lithographiés ; albums ; livres ; publications ; journaux ; revues
[périodiques] ; prospectus ; brochures ; catalogues ; instruments
d'écriture ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de
plage ; sacs de voyages ; coffrets destinés à contenir des affaires
de toilette ; trousses de voyage [maroquinerie] ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; étuis pour clés [maroquinerie] ; étuis pour
moyen de paiement (carte de crédit ou chéquiers) ; portedocuments ; mallettes pour documents ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements
de sport et vêtements de protection pour natation, surf, plongée,
ski sur neige, surf des neiges et activités sportives ;
Classe No 28 : Jeux et jouets ; ballons ; balles ; appareils de
gymnastique ; appareils de jeux électroniques ou automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de
télévision ; planches de surf, longboard, skateboard, kite-surf,
bodyboard,
paddleboard,
windsurf ;
bicyclettes
fixes
d'entraînement ; raquettes ; skis ; articles de gymnastique
aquatique ;
Classe No 35 : Conseil, gestion et assistance en relation avec des
franchises commerciales ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; consultations professionnelles
d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; gestion
d'affaires commerciales ; informations statistiques ; enquêtes de
marché ; enquêtes d'opinion ; relations publiques ; publicité ;
publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ;
location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces
publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages
promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile et sur
les tablettes numériques ; promotion de biens et de services
pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaires sur des sites Web ; services d'organisation de
concours à buts promotionnels ou publicitaires ; diffusion de
matériels
publicitaires
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; émission
de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier
de cadeaux ; parrainage publicitaire ; organisation de foires, de
salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature
publicitaire ou promotionnelle ; services d'abonnement à tous
supports d'information sous forme de publication électronique
ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à
usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ;
exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; service de
vente en gros, semi-gros et au détail de boissons.
Classes de produits ou services : 3, 9, 12, 14, 16, 18, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 575
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETAM, société par actions simplifiée, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY.
No SIREN : 552 015 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 RUE DE LA PAIX, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la
douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et
lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide
scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de
toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques
solaires ;
Classe No 18 : Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs
d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et
de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de
voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux),
porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie),
parapluies, parasols, cannes.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de toilette,
nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, poudriers
houppes à poudrer, porte-cure-dents, porte-éponges, portesavon, porte-serviettes, boîtes à savon, distributeurs de savon,
blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; brosserie, brosses (à
l'exception des pinceaux), démêloirs, brosses de toilette,
brosses à sourcils, brosses à cheveux, brosses à chaussures,
brosses à dents, brosses à dents électriques ; peignes, peignes
électriques, étuis pour peignes ; éponges, éponges de toilette ;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique, à savoir
assiettes, bols, bonbonnières, boules de verre, carafes,
coquetiers, coupes à fruits, figurines [statuettes] en porcelaine,
en céramique, en faïence ou en verre, flacons, gobelets autres
qu'en métaux précieux, moules à gâteaux, mugs, plateaux à
usage domestique, plats, pots, pots à boules de coton, saladiers,
services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses,
théières, tirelires, vases, verres à boire ; brûle-parfums.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
(habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes,
jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas,
caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt,
gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles,
écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement),
gants
(habillement),
cravates,
ceintures
(habillement),
chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de
chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales,
BOPI 13/49 - VOL. II
bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux,
bérets, casquettes.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires
et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers),
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le
compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des
produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre
des prestataires de services et fournisseurs de biens et des
clients particuliers ou professionnels incluant des services de
comparaison de prix, de critiques des produits et services
promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et
services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous
forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur
les produits et services promus ; fourniture de services de vente
aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en
gros d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir de
produits de décoration intérieure et extérieure, à savoir encens,
pots-pourris odorants, bougies, bougeoirs, boîtes, caisses,
coffres, boîtes, paniers et corbeilles, objets d'art, figurines
(statuettes), aimants décoratifs (magnets), coffrets à bijoux,
écrins, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la
construction), vases, pots à fleurs, cache-pot, fleurs et fruits
artificielles, mobilier, bougies, articles et ustensiles pour la
cuisine et le ménage, produits textiles, articles de mercerie,
vêtements, articles de maroquinerie, articles pour fumeurs,
produits et ustensiles de beauté, de toilette et de soin, produits
de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de
l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en
peluche, articles de sport, chaussures, articles de chapellerie,
accessoires de mode à savoir les articles de lunetterie, articles
de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de
chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs
de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie,
parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire
principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation,
l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale,
notamment en développement de réseau.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté, salons de coiffure, services de manucure,
services de maquillage, services de visagistes, massage.
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 25, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 578
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETAM, société par actions simplifiée, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY.
No SIREN : 552 015 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la
douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et
lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide
scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de
toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques
solaires ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs
d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et
de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de
voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux),
porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie),
parapluies, parasols, cannes ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de toilette,
nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, poudriers
houppes à poudrer, porte-cure-dents, porte-éponges, portesavon, porte-serviettes, boîtes à savon, distributeurs de savon,
blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; brosserie, brosses (à
l'exception des pinceaux), démêloirs, brosses de toilette,
brosses à sourcils, brosses à cheveux, brosses à chaussures,
brosses à dents, brosses à dents électriques ; peignes, peignes
électriques, étuis pour peignes ; éponges, éponges de toilette ;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique, à savoir
assiettes, bols, bonbonnières, boules de verre, carafes,
coquetiers, coupes à fruits, figurines [statuettes] en porcelaine,
en céramique, en faïence ou en verre, flacons, gobelets autres
qu'en métaux précieux, moules à gâteaux, mugs, plateaux à
usage domestique, plats, pots, pots à boules de coton, saladiers,
services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses,
théières, tirelires, vases, verres à boire ; brûle-parfums ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
(habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes,
jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas,
caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt,
gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles,
écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement),
gants
(habillement),
cravates,
ceintures
(habillement),
chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de
chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales,
bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux,
bérets, casquettes.
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 669
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. KOCHALSKI Aurélien, Agissant pour le compte de la société
Strawberry Unicorn en cours de formation, 180 passage du
Vieux Pont, 74210 FAVERGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
81
Classe No 18 : Articles de maroquinerie ; bagages ; sacs ; sacs à
main ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs de sport ; ceinturesbanane, ; portefeuilles et sacs à main ; sacs fourre-tout ;
sacoches à rabat ; sacs en peluche ; porte-monnaie et
portefeuilles en cuir ; parapluies ; parasols ;
Classe No 25 : Articles vestimentaires ; articles chaussants ;
articles de chapellerie ; vêtements pour enfants, hommes et
femmes ; vêtements de bébés ; tee-shirts à manches courtes et
longues ; sweat-shirts ; chemises ; hauts [vêtements] de
collection de mode ; vestes de survêtement et de protection
thermique ; vestes ; hauts en maille ; débardeurs ; pull-overs à
capuchon en fibre polaire ; pull-overs en fibre polaire ;
vêtements à fermeture éclair en fibre polaire ; déguisements
pour enfants ; foulards ; gants ; mitaines ; écharpes ; cravates ;
tongs ; pantoufles ; pantalons ; shorts ; ceintures ; chaussettes et
bas, collants ; chapeaux, casquettes, visières, bérets ;
chaussons ; sous-vêtements ; tabliers ; costumes de plage ;
maillots de bain ; vêtements de sport ; imperméables ;
manteaux ; vêtements de nuit et pyjamas ;
Classe No 28 : Jeux, jouets et articles de jeu ; articles de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jouets en
peluche ; jeux de table ; jeux de cartes ; jeux avec fonctions
électroniques ; cartes à jouer ; cartes à collectionner ; jeux de
patience ;
Classe
No
41 :
Education ;
formation ;
services
de
divertissement ; divertissement en ligne ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou
de divertissement ; service d'informations en matière de
divertissement dans le domaine des programmes de jeux
électroniques, des articles de jeux électroniques et des articles et
programmes de jeux électroniques (ce service étant fourni par le
biais d'un site Web) ; services de divertissement, à savoir mise à
disposition temporaire de jeux vidéo non téléchargeables ;
services de divertissement, à savoir fourniture de jeux vidéo en
ligne ; services de divertissements par la mise à disposition de
programmes et de publications non téléchargeables ; services
de divertissements et d'activités culturelles par la mise à
disposition de romans illustrés et bandes dessinées en ligne non
téléchargeables ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 011 042
Dépôt du : 10 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme BENOIT GERALDINE, Agissant pour le compte de la
société Les petits meubles en cours de formation, 78 rue Aristide
Briand, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BENOIT GERALDINE, 78 rue Aristide Briand, 94430
CHENNEVIERES SUR MARNE.
Classe No 9 : Logiciels informatiques ; matériel informatique ;
appareils de télécommunication ; logiciels d'application
informatiques pour ordinateurs fixes, portables ou de poche,
pour téléphones portables, pour tablettes, pour consoles, pour
organiseurs fixes ou mobiles ; logiciels pour le divertissement ;
logiciels de jeux interactifs ; jeux vidéo pour dispositifs mobiles,
ordinateurs personnels, consoles, tablettes ; programmes de
jeux électroniques ; programmes de jeux informatiques
téléchargeables ; programmes de jeux interactifs ; sacs à dos
spécialement conçus pour contenir des ordinateurs portables et
ordinateurs bloc-notes ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ;
cartes ; livres de bandes dessinées ; livres de coloriage et livres
d'activités ; livres pour enfants ; livres de poche ; romans
illustrés ; stylos et crayons ; articles de papeterie ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Formation de fabrication de meubles en carton.
Classes de produits ou services : 16, 20, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 011 175
Dépôt du : 10 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ARVALIS – Institut du Végétal, Association Loi 1901, Institut de
recherche appliquée à caractère technique et scientifique, 3, rue
Joseph et Marie Hackin, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
BOPI 13/49 - VOL. II
pâtisseries, pizzas, tartes, tourtes ; préparations faites de
céréales, muesli, flocons de céréales séchées, flocons de maïs,
flocons d'avoine, aliments à base d'avoine ; farines alimentaires,
fleur de farine ; farine de seigle, de froment, de blé, d'orge,
d'avoine, de riz, de maïs ; mets à base de farine ; maïs grillé,
maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; maïs moulu, paillettes de maïs ;
semoule de maïs, biscuits de maïs ; orge égrugé, orge mondé ;
extraits de malt pour l'alimentation ; tous ces produits étant
obtenus à partir de céréales cultivées en France et faisant l'objet
d'une vérification tierce partie par un organisme certificateur
répondant à la norme EN45001 ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 31 : Céréales en grains non travaillés, graines
(semences) ; seigle, froment, blé, maïs, orge, avoine ; riz non
travaillé ; houblon, cônes de houblon ; malt pour brasseries et
distilleries ; mélanges de légumes contenant du maïs ; aliments
pour le bétail, produits alimentaires pour les animaux ; tous ces
produits étant cultivés ou obtenus à partir de produits cultivés
en France et faisant l'objet d'une vérification tierce partie par un
organisme certificateur répondant à la norme EN45001.
Classe No 32 : Bières, extraits de houblon pour la fabrication de
la bière, bière de malt et moût de malt ; obtenus à partir de
céréales cultivées en France et faisant l'objet d'une vérification
tierce partie par un organisme certificateur répondant à la norme
EN45001 ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
whisky ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués
en France.
Classe
No
41 :
Education,
enseignement,
formation
professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs,
horticulteurs et sylviculteurs ; édition et publication de livres, de
revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues
électroniques, de périodiques électroniques, de fiches
documentaires et de notices électroniques ; exploitation de
publications en ligne non téléchargeables ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques,
congrès et conférences.
Classe No 42 : Conception, développement, mise à jour,
reconstitution et maintenance de logiciels et des bases de
données informatiques dans le domaine de l'agriculture, de
l'horticulture et de la sylviculture ; consultations, évaluations
techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière
d'agronomie, d'économie, et d'environnement pour les
exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Services de
conseil en matière d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; conseils aux agriculteurs, notamment pour la
culture et l'analyse des végétaux ; services de programmation
pour ordinateurs ; conseil et assistance technique en matière
d'informatique à savoir consultation en matière de logiciel et
d'ordinateur.
o
Classe N 9 : Équipements pour le traitement de l'information,
appareils électriques de contrôle ; appareils scientifiques pour
l'analyse de la teneur en protéines d'un végétal ; programmes
d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], logiciels et progiciels
enregistrés, logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de
l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de
gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et
sylvicoles ; logiciels de gestion de bases de données ; supports
d'enregistrement magnétiques et électroniques ; Cédéroms,
disques,
disquettes,
disques
audionumériques,
cartes
magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ;
ordinateurs.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services de conseils en matière de services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Classes de produits ou services : 9, 29, 30, 31, 32, 33, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 011 634
Dépôt du : 12 JUIN 2013
Classe No 29 : Maïs conservé, appertisé, surgelé, congelé, séché
ou cuit ; huile de maïs ; céréales conservées, appertisées,
surgelées, congelées, séchées ou cuites ; mélanges de légumes
conservés, appertisés, surgelés, congelés, séchés ou cuits ; tous
ces produits étant obtenus à partir de céréales cultivées en
France et faisant l'objet d'une vérification tierce partie par un
organisme certificateur répondant à la norme EN45011 ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
PEPINIERES BOUTIN, SAS, Lieudit Belle Fontaine, 85540 SAINT
AVAUGOURD DES LANDES.
No SIREN : 326 408 671.
Classe No 30 : Pâtes alimentaires, nouilles, ravioli, spaghetti,
macaronis, semoule ; riz, en-cas à base de riz ; biscottes,
biscuiterie, brioches, crêpes, gâteaux, gaufres, macarons,
biscuits de malt, pains, petits pains, pâtes pour gâteaux,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'Avocats PHD CONSEIL, 2 Bis Avenue Carnot,
BP 80064, 85102 LES SABLES D'OLONNE CEDEX.
à : I.N.P.I. NANTES
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Jeu constitué d'un terrain de golf paysagé de 9 à
18 trous sur pelouse synthétique en extérieur ou intérieur, à
savoir activité sportive.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 011 744
Dépôt du : 12 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Assoune Yohann, Bâtiment A – Appartement 1F, 67 Rue de
Normandie, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services rendus par le franchiseur : formation de base du
personnel et atelier de formation pour la revente de solutions
pour les systèmes d'information.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ASSOUNE YOHANN, Bâtiment A – Appartement 1F, 67 Rue
de Normandie, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
Services rendus par le franchiseur : transfert (mise à disposition)
de savoir-faire en matière ; juridique ; concession de licence.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Services rendus par le franchiseur : aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise ; commerciale ;
transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial,
stratégique et ; technique ; transfert (mise à disposition) de
savoir-faire en matière de gestion ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 011 750
Dépôt du : 12 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ASSOUNE YOHANN, Bâtiment A – Appartement 1 F, 67 Rue
de Normandie, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ASSOUNE YOHANN, Bâtiment A – Appartement 1 F, 67 Rue
de Normandie, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Services rendus par le franchiseur : aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise ; commerciale ;
transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial,
stratégique et ; technique ; transfert (mise à disposition) de
savoir-faire en matière de gestion ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services rendus par le franchiseur : formation de base du
personnel et atelier de formation pour la revente de solutions
par les systèmes d'informations.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
Services rendus par le franchiseur : transfert (mise à disposition)
de savoir-faire en matière ; juridique ; concession de licence.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/27
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 012 112
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PEREIRA DA ROCHA Thomas, Bat C, 1er étage, 9 rue de la
mutualité, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PEREIRA DA ROCHA Thomas, Bat C, 1er étage, 9 rue de la
mutualité, 92400 COURBEVOIE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marron beige noir rouge orange gris
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/27
Classe No 6 : Matériaux
constructions métalliques.
de
construction
métalliques ;
Classes de produits ou services : 6.
o
N National : 13 4 012 118
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 178
TIKEHAU CAPITAL, SAS, 134 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No SIREN : 444 427 298.
Dépôt du : 13 JUIN 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIKEHAU CAPITAL, M. Antoine Flamarion, 134 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
BAAS, ASSOCIATION, 17 PLACE DE LA BOURSE, CS 61274,
33076 BORDEAUX CEDEX.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAAS, M. HEMMER ALAIN, 17 PLACE DE LA BOURSE, CS 61274,
33076 BORDEAUX CEDEX.
Classe No 36 : Affaires financières ; gestion financière ; analyse
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 124
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. GRONDIN HARY, ZAC TRIANGLE LOCAL C, 2 RUE DE LA
FRATERNITE, 97490 SAINTE CLOTILDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GRONDIN HARY, ZAC TRIANGLE LOCAL C, 2 RUE DE LA
FRATERNITE, 97490 SAINTE CLOTILDE.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Promotion des Industries Aéronautiques Spatiales
et de Défense implantées en Aquitaine ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions,
forums, salons à buts d'informations ; informations en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 41 : Informations sur les métiers et les cursus de
formation de la filière aéronautique, spatiale et de défense ;
informations en matière de formation ou de recyclage
professionnel ; publication de brochures, de livres, de photos ;
production de diaporamas et de films ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou sensibilisation) ;
organisation et conduite de colloques, tables rondes,
conférences ou congrès ; organisation de visite et d'expositions
à buts promotionnels et éducatifs ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 11, 25.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
BOPI de publication antérieure : 13/27
o
N National : 13 4 012 172
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
No National : 13 4 012 186
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BATIROC, sas, ZI, AVENUE JEAN MONNET, 54920 VILLERS LA
MONTAGNE.
No SIREN : 316 539 006.
BAAS, ASSOCIATION, 17 PLACE DE LA BOURSE, CS 61274,
33076 BORDEAUX CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BATIROC, M. JACOB ALAIN, ZI, AVENUE JEAN MONNET, 54920
VILLERS LA MONTAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAAS, M. HEMMER ALAIN, 17 PLACE DE LA BOURSE, CS 61274,
33076 BORDEAUX CEDEX.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Promotion des industries aéronautiques spatiales
et de défense implantées en Aquitaine ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions,
forums, salons à buts d'informations ; informations en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Informations sur les métiers et les cursus de
formation de la filière aéronautique, spatiale et de défense ;
informations en matière de formation ou de recyclage
professionnel ; publication de brochures, de livres, de photos ;
production de diaporamas et de films ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou sensibilisation) ;
organisation et conduite de colloques, tables rondes,
conférences ou congrès ; organisation de visite et d'expositions
à buts promotionnels et éducatifs ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 231
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETAM, société par actions simplifiée, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY.
No SIREN : 552 015 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires
et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers),
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le
compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des
produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre
des prestataires de services et fournisseurs de biens et des
clients particuliers ou professionnels incluant des services de
comparaison de prix, de critiques des produits et services
promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et
services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous
forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur
les produits et services promus ; fourniture de services de vente
aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en
gros d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir de
produits de décoration intérieure et extérieure, à savoir encens,
pots-pourris odorants, bougies, bougeoirs, boîtes, caisses,
coffres, boîtes, paniers et corbeilles, objets d'art, figurines
(statuettes), aimants décoratifs (magnets), coffrets à bijoux,
écrins, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la
construction), vases, pots à fleurs, cache-pot, fleurs et fruits
artificielles, mobilier, bougies, articles et ustensiles pour la
cuisine et le ménage, produits textiles, articles de mercerie,
vêtements, articles de maroquinerie, articles pour fumeurs,
produits et ustensiles de beauté, de toilette et de soin, produits
de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de
l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en
peluche, articles de sport, chaussures, articles de chapellerie,
accessoires de mode à savoir les articles de lunetterie, articles
de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de
chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs
de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie,
parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire
principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation,
l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale,
notamment en développement de réseau.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 235
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la
douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et
lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide
scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de
toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques
solaires ;
ETAM, société par actions simplifiée, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY.
No SIREN : 552 015 307.
Classe No 18 : Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs
d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et
de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity-case » ; valises ; coffres de
voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux),
porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie),
parapluies, parasols, cannes ;
Classe No 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la
douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et
lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide
scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de
toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques
solaires ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
(habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes,
jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas,
caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt,
gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles,
écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement),
gants
(habillement),
cravates,
ceintures
(habillement),
chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de
chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales,
bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux,
bérets, casquettes ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 18 : Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs
d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et
de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de
voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux),
porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie),
parapluies, parasols, cannes.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de toilette,
nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, poudriers
houppes à poudrer, porte-cure-dents, porte-éponges, portesavon, porte-serviettes, boîtes à savon, distributeurs de savon,
blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; brosserie, brosses (à
l'exception des pinceaux), démêloirs, brosses de toilette,
brosses à sourcils, brosses à cheveux, brosses à chaussures,
brosses à dents, brosses à dents électriques ; peignes, peignes
électriques, étuis pour peignes ; éponges, éponges de toilette ;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique, à savoir
assiettes, bols, bonbonnières, boules de verre, carafes,
coquetiers, coupes à fruits, figurines [statuettes] en porcelaine,
en céramique, en faïence ou en verre, flacons, gobelets autres
qu'en métaux précieux, moules à gâteaux, mugs, plateaux à
usage domestique, plats, pots, pots à boules de coton, saladiers,
services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses,
théières, tirelires, vases, verres à boire ; brûle-parfums.
87
No National : 13 4 012 247
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Etat français représenté par le ministère de l'agriculture,
Ministère, 78 rue de varenne, 75349 PARIS 07 SP.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etat français représenté par le ministère de l'agriculture, 78 rue
de varenne, 75349 PARIS 07 SP.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
(habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes,
jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas,
caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt,
gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles,
écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement),
gants
(habillement),
cravates,
ceintures
(habillement),
chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de
chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales,
bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux,
bérets, casquettes.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires
et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers),
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le
compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des
produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre
des prestataires de services et fournisseurs de biens et des
clients particuliers ou professionnels incluant des services de
comparaison de prix, de critiques des produits et services
promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et
services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous
forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur
les produits et services promus ; fourniture de services de vente
aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en
gros d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir de
produits de décoration intérieure et extérieure, à savoir encens,
pots-pourris odorants, bougies, bougeoirs, boîtes, caisses,
coffres, boîtes, paniers et corbeilles, objets d'art, figurines
(statuettes), aimants décoratifs (magnets), coffrets à bijoux,
écrins, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la
construction), vases, pots à fleurs, cache-pot, fleurs et fruits
artificielles, mobilier, bougies, articles et ustensiles pour la
cuisine et le ménage, produits textiles, articles de mercerie,
vêtements, articles de maroquinerie, articles pour fumeurs,
produits et ustensiles de beauté, de toilette et de soin, produits
de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de
l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en
peluche, articles de sport, chaussures, articles de chapellerie,
accessoires de mode à savoir les articles de lunetterie, articles
de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de
chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs
de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie,
parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire
principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation,
l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale,
notamment en développement de réseau.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté, salons de coiffure, services de manucure,
services de maquillage, services de visagistes, massage.
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 25, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/27
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Il s'agit d'un visuel en forme de
pomme
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
relations
publiques ;
commerciales).
audits
d'entreprises
(analyses
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 289
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions
simplifiée à associé unique, 129 Avenue Galliéni, 93140 BONDY.
No SIREN : 542 086 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe No 7 : Appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ;
appareils et instruments électroménagers, à savoir aspirateurs
de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de
poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques,
appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper,
appareils électromécaniques pour la préparation de boissons,
ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers
électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses,
cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques,
machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine
électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à
filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à
laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les
légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur,
pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots
de cuisine électriques, machines et appareils à polir, à
encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses
électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à
tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; machines
de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lavevaisselle ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ;
appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils
électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques ; magnétophones, lecteur DVD ; électrophones,
autoradio ; transistors ; chaînes haute fidélité, platine tourne
disques,
lecteurs
de
compacts
disques ;
platines
magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques,
télévisions ; caméras, caméras vidéo.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de
surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires ; appareils électriques de climatisation
ménagers ;
hottes
d'aération ;
armoires
frigorifiques ;
autocuiseurs électriques ; congélateurs ; cuiseurs, cuisinières ;
appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ;
fours (à l'exception des fours pour expériences) ; grilles de
fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ;
rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de
chaussures électriques ; tournebroches ; ustensiles de cuisson
électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ;
adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ;
appareils de purification de l'air, de l'eau ; appareils de
régulation de chauffage ; hottes aspirantes.
d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente.
Services de promotion commerciale à la sélection de produits et
d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques,
photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques,
domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et
d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le
compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers,
informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de
climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur
transport) permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément ;
Classe No 37 : Réparation maintenance de tous objets et
équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques,
informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises
de fumisterie ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie,
couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et
de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs
d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations,
montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers,
informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de
chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets
divers (blanchisseries), réparation de vêtements, de rechapage
de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments,
outils ; enlèvements de produits à réparer ; services de conseils
techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils
audiovisuels,
informatiques,
électroménagers,
de
photographies, de téléphonies, de jeux et de jouets ; services de
conseils relatifs au montage (installation), à la réparation
d'appareils audiovisuels, à la réparation dans les domaines
audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, de
l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de la
télématique, de l'ameublement, de la décoration, de
l'électroménager, des accessoires de cuisines, de salle de bain,
des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution
de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de
produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ;
stockage ; entreposage ; location d'entrepôts.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 14, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 721
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Amand Pascal, 5 rue Ceinte, 35120 DOL DE BRETAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Amand Pascal, 5 rue Ceinte, 35120 DOL DE BRETAGNE.
Classe No 14 : Réveil radio.
Classe No 35 : Publicité et affaires, à savoir, aide à la direction
des affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, publicités, importexport ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons,
de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ;
services de promotion (des ventes) pour des tiers ; décoration de
vitrine, conseils techniques par démonstration de produits.
Services de commerce de détail ou en gros d'articles et
d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques,
photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques,
domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et
BOPI 13/49 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Cyberclop
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; Huiles éthérées ; essences éthériques ; gels
solubles dans l'eau et contenant des extraits de tabac pour
application sur la peau ; arômes et essences arômatiques pour
les cigarettes électroniques et les autres appareils à fumer
électroniques ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Appareils pour la recharge des accumulateurs électroniques ;
batteries d'accumulateur ; piles et batteries ; dispositifs et
équipements électroniques destinés à recharger les cigarettes
électroniques et les autres appareils à fumer électroniques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Tabac traité
ou non ; produits du tabac, en particulier cigares, cigarettes,
cigarillos, tabac à chiquer, tabac à priser ; cigarettes contenant
des succédanés du tabac non à usage médical ; allumettes ;
cendriers ; briquets pour fumeurs ; appareils de poche pour
rouler les cigarettes ; cigarettes électroniques et dispositifs
électroniques pour fumer, non à usage médical ; articles pour
fumeurs, en particulier étuis, boîtes, sachets et caisses pour le
tabac ou les produits de tabac ; boîtiers et étuis pour les
cigarettes électroniques ou dispositifs électroniques pour
fumer ; fume-cigarettes ; embouchures et filtres pour cigarettes
ou cigarettes électroniques ; succédanés du tabac [autre qu'à
usage médical] ; liquide nutritif (liquide) et autres produits de
remplissage pour le remplissage ultérieur de cigarettes
électroniques ou d'autres appareils à fumer électroniques, tous
les produits précités compris dans la classe 34 ; ampoules,
cartouches et cartouches de recharge pour les cigarettes
électroniques ou d'autres appareils à fumer électroniques ;
vaporisateurs et évaporateurs (cartomiseurs) pour les cigarettes
électroniques ou d'autres appareils à fumer électroniques ;
pièces et parties constitutives de tous les produits précités, tous
les produits précités compris dans la classe 34 ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Services de vente au détail et en gros, à savoir
en relation avec les huiles essentielles, les essences essentielles,
les gels solubles dans l'eau contenant de l'extrait de tabac à
étendre sur la peau, arômes et essences aromatiques pour les
cigarettes électroniques et les autres appareils à fumer
électroniques, appareils de recharge pour les accumulateurs
électroniques,
accumulateurs,
batteries,
dispositifs
et
équipements électroniques pour recharger les cigarettes
électroniques et les autres appareils à fumer électroniques,
pièces et accessoires de tous les produits précités, tabac, brut ou
traité, produits de tabac, en particulier cigares, cigarettes,
cigarillos, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes contenant
des succédanés du tabac, à usage non médical, allumettes,
cendriers, briquets pour les fumeurs, pipes, appareils de poche à
rouler les cigarettes, cigarettes électroniques et autres appareils
à fumer électroniques, à usage non médical, articles pour
fumeurs, en particulier étuis, boîtes, sachets et caisses pour le
tabac ou les produits de tabac, boîtiers et étuis pour les
cigarettes électroniques ou d'autres appareils à fumer
électroniques, fume-cigarettes, embouts et filtres pour les
cigarettes ou cigarettes électroniques, succédanés du tabac,
excepté ceux à usage médical, liquides de remplissage (liquide)
pour le remplissage ultérieur de cigarettes électroniques et
d'autres appareils à fumer électroniques, ampoules, cartouches
et cartouches de recharge pour les cigarettes électroniques ou
les autres appareils à fumer électroniques, pulvérisateurs et
évaporateurs (cartomiseurs) pour les cigarettes électroniques ou
les autres appareils à fumer électroniques, également sur
Internet ; services d'import et d'export pour les domaines de
produits précités, à savoir en relation avec les huiles
essentielles, les essences essentielles, les gels solubles dans
l'eau contenant de l'extrait de tabac à étendre sur la peau,
89
arômes et essences aromatiques pour les cigarettes
électroniques et les autres appareils à fumer électroniques,
appareils de recharge pour les accumulateurs électroniques,
accumulateurs,
batteries,
dispositifs
et
équipements
électroniques pour recharger les cigarettes électroniques et les
autres appareils à fumer électroniques, pièces et accessoires de
tous les produits précités, tabac, brut ou traité, produits de
tabac, en particulier cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à
chiquer, tabac à priser, cigarettes contenant des succédanés du
tabac, à usage non médical, allumettes, cendriers, briquets pour
les fumeurs, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes,
cigarettes électroniques et autres appareils à fumer
électroniques, à usage non médical, articles pour fumeurs, en
particulier étuis, boîtes, sachets et caisses pour le tabac ou les
produits de tabac, boîtiers et étuis pour les cigarettes
électroniques ou d'autres appareils à fumer électroniques, fumecigarettes, e ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 34, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 722
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GuangZhou MaiDian JiuMaoJiu Food & Beverage Chain Co. Ltd,
SARL, 8-9, second floor, 668 Huangpu Road West, Tianhe
District, Guangzhou Racecourse Food Street, Chine, République
populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 43 : Agences de logement [hôtels, pensions] ; services
de traiteurs ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services
hôteliers ; restauration [repas] ; restaurants libre-service ;
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services
de bars.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 728
Dépôt du : 14 JUIN 2013
à : I.N.P.I. RENNES
Association Produits en Rhuys, Association, 15 route de saint
colombier, 56450 SAINT ARMEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Produits en Rhuys, M. Bourvellec Gurvan, 15 route
de saint colombier, 56450 SAINT ARMEL.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets
d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre,
assiettes jetables, assiettes, bâtonnets pour cocktails, boîtes à
biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bouchons de verre, boules
à thé, bouteilles réfrigérantes, bouteilles, bouteilles isolantes,
services à café, moulins à café à main, cafetières non
électriques, carafes, chandeliers / bougeoirs / candélabres
[chandeliers], coupes à fruits, cristaux [verrerie], cruches /
brocs / cruchons, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine],
dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table,
dessous-de-plat [ustensiles de table], faïence, seaux à glace /
seaux à rafraîchir, services à liqueurs, moules à glaçons, moules
de cuisine, moulins à usage domestique à main, mugs,
nécessaires pour pique-niques [vaisselle], ouvre-bouteilles,
pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles]
pour la dégustation des boissons, plateaux à usage domestique
en papier, plateaux à usage domestique, plats en papier, plats,
porcelaines, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la
table, porte-serviettes, presse-fruits non électriques à usage
ménager, récipients à boire, ronds de serviettes, services
[vaisselle], sucriers, surtouts de table, tasses, services à thé,
théières, tire-bouchons, vaisselle, vases, verres [récipients],
verres à boire ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs
sans alcool, bières, poudres pour boissons gazeuses,
préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool,
boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies
[boissons de fruits ou de légumes mixés], cocktails sans alcool,
produits pour la fabrication des eaux minérales, produits pour la
fabrication des eaux gazeuses, eaux de table, eaux gazeuses,
eaux minérales [boissons], eaux lithinées, eaux [boissons],
essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans
alcool, boissons de fruits sans alcool, jus végétaux [boissons],
jus de fruits, sirops pour limonades, limonades, préparations
pour faire des liqueurs, nectars de fruits, pastilles pour boissons
gazeuses, sirops pour boissons, sodas, sorbets [boissons], jus
de tomates [boissons] ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
apéritifs, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des
fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de
bière, cocktails, digestifs [alcools et liqueurs], eaux-de-vie,
essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool, extraits
alcooliques, liqueurs, spiritueux, vins.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classes de produits ou services : 21, 32, 33.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres. Spiritueux ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 748
Dépôt du : 6 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
HELICONIA LUXEMBOURG, SA, 11 B bd Joseph II, L 1840
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte, 29 rue de Bonnel, 69003
LYON.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 747
Dépôt du : 6 JUIN 2013
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
164
Description de la marque : Black pantone 7545 C red gradient
blue gradient
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ox Avocats, M. AITTOUARES Jean, 4 rue Cambon, 75001 PARIS.
Classe No 35 : Services de publicité, gestion commerciale,
services de vente au détail ou en gros d'hélicoptères, moteurs,
pièces détachées d'hélicoptères ;
Association Françoise Sagan,
boulevard Pereire, 75017 PARIS.
Association
loi
1901,
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Entretien, réparation et maintenance
d'hélicoptères, de moteurs et des pièces d'hélicoptères ;
maintenance aéronautique ; reconditionnement d'appareils ;
Classe No 39 : Transports aériens ; transports de personnes et de
marchandises en hélicoptère ; affrètement et location
d'hélicoptères ; services de visites touristiques et organisation
de voyages, organisation d'excursions ; réservations pour les
voyages ; services aux passagers, à savoir réservation pour le
transport de passagers, réservation pour les voyages et les
locations de véhicules, services de navettes, mise à disposition
de véhicules aériens, transport en commun de passagers,
travaux aériens à savoir : pilotage, services de sauvetage,
opérations de secours (transport) ; héliportage ; information en
matière de transport ; pilotage d'hélicoptères, gestionnaire
d'hélisurfaces ; gestion de flotte ; entreposage d'hélicoptères,
services d'information et de conseils en relation avec tous les
services précités ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; école de pilotage ; baptêmes de l'air ;
prise de vues aériennes.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 751
Dépôt du : 6 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
NOUVELLES PLUMES, SAS, 16 rue d'orchampt, 75016 PARIS.
No SIREN : 789 254 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOUVELLES PLUMES, Mle LALMANACH Virginie, 123 boulevard
de Grenelle, 75015 PARIS.
91
transmission d'informations notamment, en matière de loisirs, à
usage interactif ou non, par tout moyen de communication
destinés à l'information du public ; services pour obtenir des
informations de banques de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; raccordement à un réseau
informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur
Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d'éducation. Services de loisirs ; publication de livres. Prêts de
livres ; productions de films sur bande vidéo ; services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation d'expositions à but culturel ou
éducatif. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 771
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : I.N.P.I. NICE
M. MEBKHOUT EDDY, Le Hameau Saint Pierre de Feric, 173
route Saint Pierre de Feric, 06000 NICE.
M. CLOUZEAU BENOIT, Residence de la Manda, 91 Route de la
Manda, 06510 GATTIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MEBKHOUT EDDY, Le Hameau Saint Pierre de Feric, 173
route Saint Pierre de Feric, 06000 NICE.
Classe No 16 : Papier, carton (pour la papèterie ou l'imprimerie),
produits de l'imprimerie, articles de papèterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papèterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles) ;
matériel d'instruction, d'enseignement (sauf appareils) ; livres,
albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures,
catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues,
magazines, manuels, dossiers classeurs, affiches ; dessins ;
instruments de dessins ; tableaux (peinture) encadrés ou non ;
articles, machines pour reliure ; photographies, clichés ;
caractères d'imprimerie ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes), feuilles d'emballage en papier ou en plastique ;
Classe No 35 : Services de publicité, diffusion et distribution de
matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons) ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; publication de textes
publicitaires ; services d'abonnement de journaux, reproduction
de documents ; exploitation de base de données commerciales,
publicitaires, gestion de fichiers informatiques, recueils de
données sur le fichier central ; location d'espace publicitaire sur
tout moyen de communication, télématiques électroniques.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation
d'exposition à but commercial ou publicitaire. Diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques
sur réseaux informatiques, sur terminaux, périphériques
d'ordinateur, réseau de fibres d'optique, équipements
électroniques, numériques, par vidéographie interactive, par
tout moyen téléinformatique ; services de messages
électroniques ; agences de presse ou d'information ; diffusion,
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
congélateurs ; cuisinières ; tous ces produits étant fabriqués par
un artisan.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; tous
ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 37 : Installation materiel refrigere, depannage de
materiel refrigere, ; tous ces services étant fournis par un
artisan.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conception de design de meuble refrigere ; tous
ces services étant fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 11, 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 797
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHAUSSURES LUSI FRANCE, Société par actions simplifiée, 286
Avenue du Pastre, 13400 AUBAGNE.
No SIREN : 332 010 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 Rue Médéric, 75017 PARIS.
Classe No 18 : Articles de maroquinerie, cuir et imitations du
cuir, malles et valises, parapluies, sacs à main avec ou sans
bretelle ou poignée ou dragonne, sacs à dos, de campeurs, de
voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou pochettes destinées à être
portés sur la taille (dit banane), sous l'aisselle, sur l'épaule,
portefeuilles, porte monnaie, mallettes, attachés case, coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette. Trousses de voyage,
étuis pour clefs, bourses, pochettes, serviettes (maroquinerie),
cartables, porte documents ; porte carte (portefeuilles).
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie, chaussures et articles
chaussants.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 800
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée, 1,
route de Vendeville, 59155 FACHES-THUMESNIL.
No SIREN : 433 744 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ;
pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ;
couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle
électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à
souder à gaz ; appareils de soudure électriques ; tondeuses
(machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; machines agricoles ; pompes
d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la
préparation des aliments et des boissons ; machines et robots
de cuisine électriques ; batteurs électriques ; fouets électriques à
usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ;
machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; rince-bouteilles ;
BOPI 13/49 - VOL. II
machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ;
machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ;
pressoirs ; éplucheuses (machines) ; broyeurs ménagers
électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la
vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; aspirateurs
de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet
électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et
appareils électriques de nettoyage ; appareils de nettoyage à
vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ;
machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le
travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à
imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour
l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils
pour la reliure ; distributeurs automatiques ; machines à fumée ;
machines à bulles de savon.
Classe No 8 : Fers à repasser électriques.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électrique pour le
ménage ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser
et housses pour planches à repasser ; pièges à insectes.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance des produits suivants : machinesoutils ; outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement ; perceuses à main électriques ; pompes à air
comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et
ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour
la peinture ; appareils de soudure électriques ; tondeuses
(machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils électromécaniques
pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et
robots de cuisine électriques ; batteurs électriques ; fouets
électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage
ménager ; machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; rincebouteilles ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ;
mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses
(machines) ; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; broyeurs
ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le
linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ;
aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à
parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ;
machines et appareils électriques de nettoyage ; appareils de
nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux
publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage,
pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ;
machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ;
machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à
tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs automatiques ;
machines à fumée ; machines à bulles de savon ; fers à repasser
électriques ; ustensiles et récipients non électrique pour le
ménage ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser
et housses pour planches à repasser ; pièges à insectes.
Classe No 37 : Services de conseils techniques en matière
d'installation et de réparation des produits suivants : machines
et robots de cuisine ; batteurs ; fouets ; presse-fruits ; ouvreboîtes ; machine pour la fabrication des pâtes alimentaires ;
mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses
(machines) ; pressoirs ; hachoirs ; éplucheurs (machines) ;
broyeurs ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la
vaisselle ; machines à sécher le linge ; fers à repasser le linge ;
centrales à vapeur pour repasser le linge ; essoreuses ;
aspirateurs de poussière ; aspirateurs d'eau ; machines et
appareils de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils de pesage, de
mesure ; balances ménagères ; appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de climatisation ; hottes d'aération ;
hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; barbecues ;
glacières ; fours ; cuisinières, appareils de cuisson à microondes ; chauffe-plats ; congélateurs ; réfrigérateurs ; cave à vin ;
allume-gaz ; installation à domicile, entretien et réparation des
appareils ménagers électriques suivants : machines et robots de
cuisine ; batteurs ; fouets ; presse-fruits ; ouvre-boîtes ; machine
pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à
couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; hachoirs ;
éplucheurs (machines) ; broyeurs ; appareils de lavage ;
machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le
linge ; fers à repasser le linge ; centrales à vapeur pour repasser
le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; aspirateurs
d'eau ; machines et appareils de nettoyage ; appareils de
nettoyage à vapeur ; machines à coudre et à tricoter ; appareils
de pesage, de mesure ; balances ménagères ; appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires
frigorifiques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières, appareils
de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs ;
réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz.
o
Classe N 40 : Services de broderie ; services de teinturerie ;
retouche de vêtements ; traitement de tissus.
Classe No 45 : Location de vêtements.
Classes de produits ou services : 7, 8, 21, 35, 37, 40, 45.
93
No National : 13 4 012 824
Dépôt du : 11 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
CAMEF, Société Anonyme, 30 rue de Lübeck, 75116 PARIS.
No SIREN : 414 300 780.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JOUBEAUD Yves-Marie, 18 rue de Tilsitt, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 806
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FORD MOTOR COMPANY, société américaine régie sous le droit
de l'Etat du Delaware, One American Road, Dearborn, 48126
MICHIGAN, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GPI & Associés, EuroParc de Pichaury B2- 1E, 1330, rue Guillibert
de la Lauzière, 13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3.
Classe No 35 : Services de concessionnaires à savoir vente de
véhicules à moteur.
Classe No 37 : Réparation et entretien de véhicules à moteur.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 812
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ALACA Mehmet Emin, 8 rue d'Isly, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ASSAYAG Ari, 148 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Service de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente par Internet ou tout autre média
électronique de communication de motorisations de portails, de
télécommandes de portails, de coffres forts, de piscines,
d'équipements de jardin (mobilier de jardin, abris, tonnelles,
décorations, outillage), de produits domotiques (alarmes,
vidéosurveillance, interphones, carillons, serrures et gâches),
d'équipements de l'habitation intérieur et extérieur (éclairage,
radiateurs électriques, appareils de climatisation, chauffe-eau,
parabole, tableaux électriques, décodeurs, lecteurs multimédia).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/28
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; outils de
développement de logiciels ; logiciel destiné à être utilisé en tant
qu'interface de programmation pour logiciels (IPL) ; interface de
programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne
de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux
sociaux et permettant la récupération, le téléchargement
montant, le téléchargement descendant, l'accès et la gestion de
données ; logiciels permettant le téléchargement montant, le
téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, l'affichage,
le marquage, la création et la mise à jour de site Internet
personnel (blog), visionnage en ligne en temps réel (streaming),
création de liens Internet, partage et autres fournitures de
médias électroniques ou d'informations par ordinateur et
réseaux de communication ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
médias numériques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
facturation ;
informations
et
conseils
commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; traitement
administratif de commandes d'achats ; informations d'affaires.
Renseignements d'affaires ; services de marketing, de publicité
et de promotions ; services d'études de marché et
d'informations ; promotion des ventes de produits et services
pour des tiers via des réseaux informatiques et de
communication ; service de petites annonces permettant la
vente ou l'échange de produits et services de tiers via des
réseaux informatiques et de communication. Services de
bienfaisance à savoir sensibilisation du public aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de service
public et communautaire et activités humanitaires (publicité) ;
programmes de récompenses visant à reconnaître, à
récompenser et encourager les individus et les groupes qui se
livrent à l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, aux
activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités
de service public et communautaire et aux activités
humanitaires et au partage des produits issus d'un travail de
création, à savoir l'organisation de concours à but commercial.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; collectes
de bienfaisance ; affacturage ; opérations de compensation ;
services de traitement de transactions financières, notamment
compensation et réconciliation des transactions financières par
réseaux informatiques et de communication ; traitement
électronique et transmission de données de paiement de
factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de
communication ; services de transfert électronique de fonds ;
services de paiement de factures ; services d'échanges
financiers, à savoir fourniture de monnaie virtuelle pour
l'utilisation par les membres d'une communauté en ligne, via
des réseaux informatiques et de communication.
Classe
No
38 :
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de
canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture
d'accès à des bases de données ; information en matière de
télécommunications ;
services
de
télécommunications ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne ; services de télécommunication,
notamment transmission électronique de données, de messages
et d'informations ; fourniture d'accès à des forums de discussion
sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général fourniture d'accès à
des liens de communication en ligne qui transfèrent les
utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales
et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de
discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique.
Service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux
informatiques ou autres réseaux de communication y compris le
téléchargement montant, l'affichage, le marquage et la
transmission électronique de données, d'informations, de sons
et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à
savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant
aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur
identité personnelle et de partager lesdites données
personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine
d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres.
Classe No 41 : Informations en matière d'éducation ;
informations en matière de divertissement ; informations en
matière de récréation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; services de
photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; jeux d'argent ; fourniture d'accès à des
bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans
le domaine du divertissement et dans les domaines des
groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et
communautaires. Service de partage de photos et de vidéos ;
journaux électroniques et de sites Internet (Weblogs), incluant
un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ;
services de publication électronique pour des tiers ; services de
divertissement, notamment services de facilitation de jeux
interactifs et de jeux à joueur(s) multiples ou uniques pour des
jeux joués via des réseaux informatiques ou de communication ;
service de fourniture d'informations sur les jeux d'ordinateurs
en ligne et les jeux vidéos via les réseaux informatiques ou de
communication ; organisation et conduite de concours pour
joueurs de jeux vidéos et joueur de jeux d'ordinateurs ;
organisation de concours visant à reconnaître, à récompenser et
encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'autoamélioration, l'épanouissement personnel, aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service
public et communautaire et aux activités humanitaires et au
partage des produits issus d'un travail de création.
(Divertissement et éducation) ;
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels
d'ordinateurs ; services informatiques, notamment création pour
les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles
permettant l'organisation de groupes et d'événements, la
participation à des discussions, et l'engagement dans des
réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services
informatiques à savoir hébergement de serveurs et de sites
informatiques (sites Web) pour l'organisation par des tiers de
colloques, d'évènements et de discussions interactives via des
réseaux de communication. Services d'exploitation de services
d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications
pour des tiers. Exploitation de services d'application contenant
des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de
logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le
téléchargement descendant, visionnage en ligne en temps réel
(streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à
jour de site Internet personnel (blog), l'affichage de liens, le
partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou
d'information sur les réseaux de communication. Exploitation
d'un site Internet contenant une technologie permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir
fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet. Fourniture
d'accès temporaire à des applications logicielles non
téléchargeables pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une
communauté virtuelle, et la transmission de données audio,
vidéo, à des images photographiques, à des textes, à des
graphiques. Hébergement de pages Web personnalisées,
incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu
spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des
images photographiques, des textes, des graphiques et des
données.
Classe No 45 : Service de mise en relation sociale, services de
réseaux et de rencontres, à savoir de réseautage social en ligne ;
fourniture de services sociaux à savoir services de réseaux
sociaux dans le domaine du développement personnel, à savoir
l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de service
public et communautaire, et activités humanitaires. Information
BOPI 13/49 - VOL. II
à propos des services de réseaux sociaux dans le domaine du
développement personnel, à savoir l'auto-amélioration,
l'épanouissement
personnel,
activités
caritatives,
philanthropiques, bénévoles, activités de service public et
communautaire, et activités humanitaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 856
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ALACA Mehmet Emin, 8 rue d'Isly, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ASSAYAG Ari, 148 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Service de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente par Internet ou tout autre média
électronique de communication de motorisations de portails, de
télécommandes de portails, de coffres forts, de piscines,
d'équipements de jardin (mobilier de jardin, abris, tonnelles,
décorations, outillage), de produits domotiques (alarmes,
vidéosurveillance, interphones, carillons, serrures et gâches),
d'équipements de l'habitation intérieur et extérieur (éclairage,
radiateurs électriques, appareils de climatisation, chauffe-eau,
parabole, tableaux électriques, décodeurs, lecteurs multimédia).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 012 946
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
McDonald's International Property Company, Ltd, Société
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, 19808 WILMINGTON DELAWARE, Etats-Unis
d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA Piper UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 : Supports pour jeux promotionnels, à savoir jeux
de cartes à gratter, billets à gratter pour jeux, cartes à jouer.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 013 404
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CAFES LA TOUR ETS J. MURVILLE ET FILS, société par actions
simplifiée, 11 avenue Emile Roudayre, 66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 574 201 778.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
Agglomération de Montpellier, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
95
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus élastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 863
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. simonin jean-charles, 18 rue Guillaume Pellicier, 34070
MONTPELLIER.
M. Moszkowicz Charles, app. B16, 735 rue Paul Rimbaud, 34080
MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 21 : Services à café ; tasses à café ; filtres à café non
électriques ; moulins à café à commande manuelle ; moulins à
café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café
en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ;
verseuses à café non électriques ; verseuses à café non
électriques en métaux précieux ; moulins à café non électriques ;
mugs ; mugs autres qu'en métaux précieux ; mugs en métaux
précieux ; mugs [grandes tasses] en porcelaine ; bouteilles
isolantes ; bouteilles isothermes ; boîtes pour la conservation du
café ; cafetières non électriques ; filtres à café autres qu'en
papier en tant que parties de cafetières non électriques ;
M. Santacreu Hugo, Bat 2 app 121, 7 rue des Amaryllis, 34070
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. simonin jean-charles, 18 rue Guillaume Pellicier, 34070
MONTPELLIER.
Classe No 25 : Tabliers en papier ; tabliers [vêtements] ; tabliers
en matières plastiques ; vêtements ; chaussettes, gants ; gants
isothermiques ; moufles ; mitaines ; écharpes ; foulards ; fichus ;
turbans, bandanas ; bretelles ; ceintures ; casquettes ; chapeaux ;
bonnets ; pochettes (habillement) ;
Classe No 30 : Café ; aromates de café ; café frappé ; café glacé ;
café moulu ; café vert ; essences de café ; extraits de café ;
boissons à base de café ; boissons préparées à base de café ;
café en grains torréfié ; grains de café dragéifiés ; café
instantané ; café sans caféine.
Classes de produits ou services : 21, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 485
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. lallement philippe, Agissant pour le compte de la société
obsun en cours de formation, 323 rue pasteur, 39220 LES
ROUSSES.
M. person laurent, Agissant pour le compte de la société obsun
en cours de formation, 46 rue du couvent, 39220 LES ROUSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
obsun, M. person laurent, 46 rue du couvent, 39220 LES
ROUSSES.
Marque déposée en couleurs.
Produits
ou
services
désignés :
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; Services de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs et par tous les
moyens télématiques et notamment par Internet et par des
réseaux internes d'entreprises ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateurs ; messagerie électronique ;
conseils et prestations de services en matière de
télécommunications ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données. ; Formation ; formation
concernant les logiciels et produits mentionnés ci-dessus et cidessous. Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs ; Conseil dans le domaine agricole. Programmation
pour ordinateur ; services de conception, rédaction et
développement de programmes d'ordinateurs, progiciels et
logiciels ; études de projets techniques dans le domaine
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
agricole, environnemental et gestion territoriale ; mise à jour et
maintenance de logiciels ; services de conception et exploitation
de bases de données scientifiques et/ou techniques ; travaux
d'ingénieurs ; hébergement de sites Web de tiers ;
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 44.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 882
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
I.B DIFFUSION, Société par actions simplifiées, ZAE DES
FAUVETTES, 49 AVENUE DE L'EUROPE, 95330 DOMONT.
No SIREN : 491 739 389.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.B DIFFUSION, M. KARAM NABIL, ZAE DES FAUVETTES, 49
AVENUE DE L'EUROPE, 95330 DOMONT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes
(optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ; Cartes électroniques ;
cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par
terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et
instruments de lecture optique, de cartes magnétiques,
électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y
compris sans fil (wifi ou bluetooth) ; décodeurs numériques ;
serveur informatique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Affichage ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine des
télécommunications, recueil de données dans un fichier central,
services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire
(diffusion de matériel publicitaire), services d'abonnement à des
journaux informatifs ; services d'abonnements téléphoniques ;
abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de
radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un
réseau informatique ou de transmissions de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de base de
données ; services d'information en matière de mise à jour de
bases de données ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; services de
mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion
(distribution)
d'échantillons ;
services
d'organisation
d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de
démonstration de produits ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons, musicaux ou non) ; diffusion de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
de transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par
satellite ; services de télécommunication accessibles par codes
d'accès ou terminaux. Services de téléchargement de données
numériques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 34, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 014 378
No National : 13 4 014 699
Dépôt du : 21 JUIN 2013
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme JEANNOUTOT MARION, Agissant pour le compte de la
société ATI Paris en cours de formation, 9 RUE BARBETTE,
75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme JEANNOUTOT MARION, 9 RUE BARBETTE, 75003 PARIS.
97
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES
COOPERATIVES VINICOLES, PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES
TROIS FONTAINES, 34230 LE POUGET.
No SIREN : 319 061 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT, PARC
D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES, 34230 LE
POUGET.
Classe No 33 : Spiritueux ; Vins bénéficiant de l'une des
appellations d'origine contrôlée contenant le terme “ Chapelle ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 014 827
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; papier ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
PHI3D, SARL, 61 BD RICHARD WALLACE, 92800 PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHI3D, Mme MAMOUR PICART SIHAM, 61 BD RICHARD
WALLACE, 92800 PUTEAUX.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués
en France.
Classe No 40 : Couture ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ;
salons de coiffure.
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe No 45 : Location de vêtements.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; bas
pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou
dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage
médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI de publication antérieure : 13/29
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 014 844
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MAGALAHES Frederic, Agissant pour le compte de la société
ITKOM en cours de formation, Lieu dit Jean L'ane, 47270 SAINT
CAPRAIS DE LERM.
M. BUNEL David, Agissant pour le compte de la société ITKOM
en cours de formation, Lieu dit Pechbales, 47340 LAROQUETIMBAUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MAGALAHES Frederic, Lieu dit Jean L'ane, 47270 SAINT
CAPRAIS DE LERM.
BOPI 13/49 - VOL. II
et vétérinaire ; réactifs et milieux pour le diagnostic ; réactifs
chimiques et biologiques pour le diagnostic à usage médical,
vétérinaire et/ou de recherche ; réactifs et supports de diagnostic
destinés à un usage médical, à savoir réactifs et supports
destinés à des tests, à savoir tests à partir de bio marqueurs
sanguins permettant d'identifier les patients atteints de maladies
ou ayant un risque de développer une maladie et permettant
d'identifier les patients répondant à des traitements spécifiques
de médecine personnalisée ; réactifs et milieux pour le
diagnostic à usage médical.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour le diagnostic non
usage médical ; appareils et instruments pour le diagnostic
usage scientifique et/ou industriel ; logiciel pour le diagnostic
usage scientifique et/ou industriel ; logiciel pour le diagnostic
usage médical, vétérinaire et/ou de recherche ;
à
à
à
à
Classe No 10 : Appareils et instruments permettant la réalisation
de dosages biologiques dans le domaine de l'analyse médicale ;
appareils et instruments pour le diagnostic à usage médical ;
appareils et instruments de laboratoires pour usage dans les
domaines de diagnostic à usage médical, vétérinaire et/ou de
recherche, notamment appareils et instruments utilisés pour
identifier les maladies, pour évaluer la gravité de ces maladies,
évaluer les pronostics de ces maladies, mesurer la progression
d'une maladie ; dispositifs médicaux utilisant des bio puces pour
l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse du sang ; matériel de
collecte de sang (contenu dans des kits de collecte de
prélèvements sanguins) ; instruments médicaux de collecte de
sang, prélèvements et échantillons biologiques pour
diagnostiquer les maladies, et matériels requis pour la
préservation de matériel biologique analysé pour effectuer le
test dans de bonnes conditions ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 014 909
Dépôt du : 24 JUIN 2013
Classe No 42 : Recherche et développement pour le compte de
tiers de molécules pharmaceutiques ou de marqueurs
biologiques pour le diagnostic et de médicaments pour le
traitement des maladies ; services mettant en oeuvre des
analyses de tissus et échantillons de sang ; étude de projets de
biotechnologie permettant d'identifier la population de
personnes atteintes de maladies et de mesurer la gravité de ces
maladies, les pronostics, la progression et la conversion de la
maladie et de déterminer la sensibilité des patients aux
traitements, notamment les traitements de médecine
personnalisée ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherche en
biotechnologie ; recherches techniques dans le domaine de la
biotechnologie ; services d'analyse en biotechnologie ; analyses
en laboratoire destinés à la recherche médicale et scientifique ;
consultation en matière de biotechnologie ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie à
savoir pour aider la sélection des personnes atteintes de
maladies pour des essais cliniques et offrir des solutions de
soins ciblées et de médecine personnalisée ; services
hospitaliers ; services de santé ; services de télémédecine ;
services médicaux afin de faciliter le diagnostic et la prise en
charge thérapeutique.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Allemand Frédéric, Agissant pour le compte de la société
EMOSIS en cours de formation, 49 Rue des Asperges, 67870
GRIESHEIM PRES MOLSHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Allemand Frédéric, 49 Rue des Asperges, 67870 GRIESHEIM
PRES MOLSHEIM.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 336
Dépôt du : 21 JUIN 2013
Classe No 1 : Produits pour le diagnostic à usage scientifique ;
réactifs chimiques et biologiques autres qu'à usage médical et
vétérinaire ; réactifs chimiques et biologiques pour le diagnostic
autre qu'à usage médical et vétérinaire ; réactifs chimiques et
biologiques pour le diagnostic en laboratoire ; réactifs chimiques
et biologiques pour le diagnostic en laboratoire de recherche ;
Classe No 5 : Produits pour le diagnostic à usage médical ;
produits chimiques ou biologiques destinés à des analyses,
réactions, dosages, contrôles pour la médecine humaine et
vétérinaire ; réactifs chimiques ou biologiques à usage médical
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Office de Tourisme de Chantilly, association, 60 avenue du
Maréchal Joffre, BP 60233, 60500 CHANTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office de Tourisme de Chantilly, Mle Lemaire Marie, 60 avenue
du Maréchal Joffre, BP 60233, 60500 CHANTILLY.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
99
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 14, 16, 24, 25, 26, 32, 33, 35, 38,
39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 432
Dépôt du : 26 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Schmidt-Ulmann Mélanie, 6 rue du Midi, 72000 LE MANS.
Mme Lopez Sophie, 1 allée du bel horizon, 38640 CLAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Schmidt-Ulmann Mélanie, 6 rue du Midi, 72000 LE MANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 015 449
No National : 13 4 015 467
Dépôt du : 21 JUIN 2013
Dépôt du : 21 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par action simplifiée,
300 Route de Gruson, 59830 CYSOING.
No SIREN : 414 698 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE, 99 rue
Nationale, CS 31289, 59014 LILLE Cedex.
ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par action simplifiée,
300 Route de Gruson, 59830 CYSOING.
No SIREN : 414 698 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE, 99 rue
Nationale, CS 31289, 59014 LILLE Cedex.
Classe No 8 : Armes blanches, couteaux de chasse, couteaux,
coutellerie, poignards.
Classe No 13 : Cartouchières, étuis pour fusils.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 8 : Armes blanches, couteaux de chasse, couteaux,
coutellerie, poignards.
Classe No 13 : Cartouchières, étuis pour fusils.
Classe No 14 : Aiguilles, articles de bijouterie/joaillerie, boîtiers
de montres, bracelets, bracelets de montres, cadrans
(horlogerie), chaînes de montres, chronographes, chronomètres,
colliers (bijouterie), horloges/pendules, horloges atomiques,
horloges électriques, montres, montres-bracelets, mouvements
d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, ressorts de montres, verres
de montres.
Classe No 16 : Autocollants, catalogues, papiers d'emballage,
emballage en carton, enveloppes, étiquettes non en tissu, flyers,
tracts, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés, revues.
Classe No 18 : Bandoulières, cannes, cannes-sièges, cordons en
cuir, gibecières, carnassières, carniers, laisses, lanières de cuir,
malles, mallettes, parapluies, sacs de voyages, sacs de sport
autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir, sacs de campeurs, sangles de cuir, trousses de
voyages.
Classe No 25 : Bérets, blouses, bonneterie, bottes, bottines,
bouts de chaussures, ceintures, chaussures, chapellerie,
combinaisons, gants, gilets, guêtres, sous-vêtements, manteaux,
mitaines, mitons, pantalons, pantoufles, chaussons, pardessus,
paletots, surtouts, parkas, pèlerines, pull-overs, sabots,
sandales, semelles, semelles d'intérieurs, tee-shirts, vestes,
vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, vêtements,
articles d'habillement, habits, visières de casquettes.
Classe No 38 : Communication par réseaux télématiques,
services de transmission d'informations contenues dans un
centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication,
échange de données d'images ou de sons. Distribution
(livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente
par correspondance et à distance, et sur des réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications dits Internet.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de catalogues de vente par
correspondance ou à distance, distribution (livraison),
acheminement et remise de marchandises, emmagasinage,
stockage de marchandises, informations en matières
d'entreposage et de transport, livraison de marchandises
commandées par correspondance.
Classes de produits ou services : 8, 13, 14, 16, 18, 25, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/29
Classe No 14 : Aiguilles, articles de bijouterie/joaillerie, boîtiers
de montres, bracelets, bracelets de montres, cadrans
(horlogerie), chaînes de montres, chronographes, chronomètres,
colliers (bijouterie), horloges/pendules, horloges atomiques,
horloges électriques, montres, montres-bracelets, mouvements
d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, ressorts de montres, verres
de montres.
Classe No 16 : Autocollants, catalogues, papiers d'emballage,
emballage en carton, enveloppes, étiquettes non en tissu, flyers,
tracts, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés, revues.
Classe No 18 : Bandoulières, cannes, cannes-sièges, cordons en
cuir, gibecières, carnassières, carniers, laisses, lanières de cuir,
malles, mallettes, parapluies, sacs de voyages, sacs de sport
autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir, sacs de campeurs, sangles de cuir, trousses de
voyages.
Classe No 25 : Bérets, blouses, bonneterie, bottes, bottines,
bouts de chaussures, ceintures, chaussures, chapellerie,
combinaisons, gants, gilets, guêtres, sous-vêtements, manteaux,
mitaines, mitons, pantalons, pantoufles, chaussons, pardessus,
paletots, surtouts, parkas, pèlerines, pull-overs, sabots,
sandales, semelles, semelles d'intérieurs, tee-shirts, vestes,
vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, vêtements,
articles d'habillement, habits, visières de casquettes.
Classe No 38 : Communication par réseaux télématiques,
services de transmission d'informations contenues dans un
centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication,
échange de données d'images ou de sons. Distribution
(livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente
par correspondance et à distance, et sur des réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications dits Internet.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de catalogues de vente par
correspondance ou à distance, distribution (livraison),
acheminement et remise de marchandises, emmagasinage,
stockage de marchandises, informations en matières
d'entreposage et de transport, livraison de marchandises
commandées par correspondance.
Classes de produits ou services : 8, 13, 14, 16, 18, 25, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 472
Dépôt du : 21 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par action simplifiée,
300 Route de Gruson, 59830 CYSOING.
No SIREN : 414 698 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE, 99 rue
Nationale, CS 31289, 59014 LILLE Cedex.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales dans le
domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; administration
commerciale dans le domaine de l'hôtellerie et de la
restauration ; services de publicité dans le domaine de
l'hôtellerie et de la restauration ; publicité en ligne sur un réseau
informatique dans le domaine de l'hôtellerie et de la
restauration ; gérance administrative d'hôtels, de motels, de
complexes hôteliers, d'appartements et de résidences
hôtelières ; exploitation commerciale de complexes hôteliers ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gestion de biens
immobiliers, à savoir hôtels, motels, complexes hôteliers et
résidences hôtelières ; location d'appartements, de studios et de
chambres ;
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 8 : Armes blanches, couteaux de chasse, couteaux,
coutellerie, poignards.
Classe No 13 : Cartouchières, étuis pour fusils.
Classe No 14 : Aiguilles, articles de bijouterie/joaillerie, boîtiers
de montres, bracelets, bracelets de montres, cadrans
(horlogerie), chaînes de montres, chronographes, chronomètres,
colliers (bijouterie), horloges/pendules, horloges atomiques,
horloges électriques, montres, montres-bracelets, mouvements
d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, ressorts de montres, verres
de montres.
Classe No 16 : Autocollants, catalogues, papiers d'emballage,
emballage en carton, enveloppes, étiquettes non en tissu, flyers,
tracts, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés, revues.
Classe No 18 : Bandoulières, cannes, cannes-sièges, cordons en
cuir, gibecières, carnassières, carniers, laisses, lanières de cuir,
malles, mallettes, parapluies, sacs de voyages, sacs de sport
autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir, sacs de campeurs, sangles de cuir, trousses de
voyages.
Classe No 25 : Bérets, blouses, bonneterie, bottes, bottines,
bouts de chaussures, ceintures, chaussures, chapellerie,
combinaisons, gants, gilets, guêtres, sous-vêtements, manteaux,
mitaines, mitons, pantalons, pantoufles, chaussons, pardessus,
paletots, surtouts, parkas, pèlerines, pull-overs, sabots,
sandales, semelles, semelles d'intérieurs, tee-shirts, vestes,
vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, vêtements,
articles d'habillement, habits, visières de casquettes.
Classe No 38 : Communication par réseaux télématiques,
services de transmission d'informations contenues dans un
centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication,
échange de données d'images ou de sons. Distribution
(livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente
par correspondance et à distance, et sur des réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications dits Internet.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de catalogues de vente par
correspondance ou à distance, distribution (livraison),
acheminement et remise de marchandises, emmagasinage,
stockage de marchandises, informations en matières
d'entreposage et de transport, livraison de marchandises
commandées par correspondance.
Classes de produits ou services : 8, 13, 14, 16, 18, 25, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 678
Classe No 39 : Services d'agences de voyage et de tourisme (à
l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;
organisation de circuits et d'excursions ; transports aériens ;
transport en chemin de fer ; transport en automobile ; services
d'autobus ; transport en bateau ; services de guides et
d'accompagnateurs de voyageurs ; réservation de voyages ;
services d'informations et prestation de conseils concernant les
transports, les voyages et le tourisme ; location de voitures,
avions et bateaux ; services d'organisation de voyages ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'animations, de
spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive,
culturelle, de divertissement ou d'éducation, notamment dans le
domaine du vin et de l'oenologie ; formation ; organisation et
conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de
formation professionnelle, notamment dans le domaine du vin
et de l'oenologie ; manifestations de dégustation de vins à des
fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation de vins, de
notations de vins et de commentaires sur les vins ;
microédition ; services d'édition de fiches de dégustation, de
lettres d'information, de revues (périodiques), de catalogues et
de brochures sur tous supports y compris électroniques ;
organisation de forums de discussions à but culturel ou éducatif
sur Internet, y compris l'Internet mobile ; services de club de
vins (divertissement ou éducation) ; organisation de loteries ;
services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux
informatiques ;
Classe No 43 : Hôtels ; motels ; services d'hôtellerie, de
restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de
thé, de bars (à l'exception des clubs) et de dégustation de vins ;
services de sommellerie (services de bar) ; services de traiteurs ;
hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de
réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de
réservation de logements temporaires ; consultation et conseils
(sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines
de l'hôtellerie et de la restauration ; services d'informations dans
le domaine du vin et de l'oenologie ; services de conseils et
d'informations en matière d'accord entre vins et mets ; location
de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles
pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions,
d'expositions, de séminaires et de réunions.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 772
Dépôt du : 24 JUIN 2013
Dépôt du : 27 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BERNARD MAGREZ LUXURY HOTELS, Société à responsabilité
limitée à associé unique, CHÂTEAU PAPE CLÉMENT, 216
AVENUE DOCTEUR NANCEL PÉNARD, 33600 PESSAC.
No SIREN : 792 571 754.
Syndicat AOP Ossau-Iraty, Syndicat professionnel, Maison
Baratxartenea, au bourg, 64120 OSTABAT – ASME.
No SIREN : 390 046 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion, 122 RUE EDOUARD
VAILLANT, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat AOP Ossau-Iraty, M. IRIGOYEN Frantxua, Maison
Baratxartenea, 0 au bourg, 64120 OSTABAT – ASME.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
radiophonique ; recueil et composition (rédaction) d'articles de
presse à but publicitaire sur des thèmes particuliers ; parrainage
sous
forme
d'opérations
publicitaires ;
services
de
télémarketing ; services de conseils commerciaux auprès de
consommateurs ; promotion des ventes (pour le compte de
tiers) ; location de temps publicitaires, location d'espaces
publicitaires. Travaux de bureau ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fromages bénéficiant de l'Appellation d'Origine
Protégée “ Ossau-Iraty ”.
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 29, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 901
Dépôt du : 27 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GOLDEN CARP INVESTISSEMENTS, SARL, 25 B bd Lannes,
75116 PARIS.
No SIREN : 483 333 811.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOLDEN CARP INVESTISSEMENTS, M. LEFRANC Eric, 25 B bd
Lannes, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SUNRISE
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Aide et assistance
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
conseil en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; conseils et consultations en matière
de management, de stratégie, d'organisation et de gestion
d'entreprises et du personnel ; informations d'affaires ;
estimation en affaires commerciales, investigations pour
affaires, comptabilité, établissement de déclarations fiscales,
établissement de relevés de comptes ; vérification de comptes,
recueil de données dans un fichier central, organisation de
campagnes publicitaires pour les filiales ; prévisions
économiques, renseignements d'affaires ; reproduction et
diffusion de matériel publicitaire (lettres d'informations en
matière financière, bancaire et d'assurances), services
d'information en matière financière, bancaire et d'assurances
par la diffusion de lettres d'informations. Expertises en
productivité dans le domaine de la gestion d'entreprise ;
services de coordination et de réalisation de transactions
commerciales à savoir mise en relation commerciale dans le
cadre de transactions commerciales également dans le domaine
du commerce électronique. Estimation de valeurs dans le cadre
d'activités commerciales. Etudes et recherches de marché.
Publicité, reproduction de documents, publication de textes
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (dépliants
publicitaires, brochures, supports imprimés, échantillons) ;
gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité télévisée ; diffusion de
statistiques et textes publicitaires ; relations publiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; services d'affichage
publicitaire ; planification et conception de démarches
publicitaires ;
présentation
publicitaire
et
commerciale
d'entreprises sur Internet et sur d'autres médias ; publicité
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ;
gestion
financière ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Affaires financières,
affaires bancaires, affaires monétaires. Consultations en matière
financière, parrainage et mécénat financier. Prise de
participation financière dans des entreprises et des sociétés
commerciales,
information
en
matière
financière ;
investissement de capitaux ; analyse financière, constitution de
capitaux, de fonds. Services de financement, opérations
financières et de prêt, transactions financières ; ingénierie
financière ; services de conseils financiers en matière de
transmission, fusion et acquisition d'entreprises ; recherches,
sélection, études et conseils en matière d'investissements ;
activités d'investissement en tous genres, investissement de
capitaux ; estimations financières ; évaluations, analyses
financières ; affacturage, affaires financières et monétaires ;
constitution, placement et gestion de fonds, gestion de fonds
communs de placement. Services financiers, création de
produits financiers pour des tiers (notamment banques,
institutions financières) et courtage de produits financiers ;
gestion de portefeuille ; courtage en bourse ; gestion d'actifs ;
dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; gérance de
fortune ; épargne ; actuariat. Crédit, crédit-bail, cautions ;
recouvrement de créances ; constitution et placement de
capitaux, OPCVM (organismes de placement collectif en valeurs
mobilières), SICAV (sociétés d'investissements à capital
variable) ; banques, dépôts de valeurs ; opérations monétaires,
opérations de change, opérations de compensation ; cote en
bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de
lettres de crédits et de chèques de voyage, services de cartes de
débits et de cartes de crédits ; assurance crédit ; caisses de
prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; services de
paiement ; services de coordination financière et conseils en
matière de prêts ; courtage en matière de prêts ; préparations
(rédaction) d'actes financiers ; services rendus par des sociétés
d'investissement ; dépôt de valeurs ; services rendus par des
sociétés financières. Affaires immobilières (vente et location de
fonds de commerce et d'immeubles) ; estimations et gérance de
biens immobiliers et d'immeubles ; expertise immobilière ;
courtage de biens immeubles bâtis et non bâtis ; exploitation et
mise en valeur des bâtiments et des terrains à savoir gérance de
biens immobiliers (bâtiments et terrains), courtage en biens
immobiliers (bâtiments et terrains), estimation de biens
immobiliers (bâtiments et terrains) ; affermage de biens
immobiliers, lotissement des bâtiments et des terrains.
Assurances ; conseil en assurance ; affacturage ; réassurances,
courtage en matière d'assurances ; assurance de groupe ;
agences d'évaluation de la solvabilité d'entreprises et de
personnel privées, consultation en matière d'assurances ;
informations en matière d'assurances ; services d'intermédiaires
en matière d'assurances ; administration et organisation de
contrats d'assurance pour les filiales, conclusion de ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 027
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
VINCI AUTOROUTES, Société par actions simplifiée, 12-14 rue
Louis Blériot, 92500 RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 512 377 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Classe No 20 : Présentoirs ; pupitres ; bornes de présentation
pour
applications
multimédias
(présentoirs) ;
tableaux
d'affichage.
Classe No 9 : Appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; équipements et
instruments électroniques de communication ; appareils et
instruments de télécommunications ; jeux informatiques et
électroniques ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes
d'ordinateurs
et
de
téléphones
portables
[logiciels
téléchargeables] ; matériel informatique doté de fonctions
multimédias et interactives ; enregistrement du son, des images
et des données ; lecteurs audionumériques et vidéonumériques
dotés de fonctions multimédias et interactives ; appareils pour la
navigation des véhicules (ordinateurs de bord) ; dispositifs
portables numériques et électroniques pour le traitement des
données, le traitement des informations, le stockage et
l'affichage des données, la transmission et la réception des
données, la transmission des données entre ordinateurs, et
logiciels connexes ; dispositifs pour système de positionnement
mondial (GPS) ;
Classe No 41 : Education et divertissement ; services de
divertissement et d'éducation, à savoir, fourniture de contenu
textuel, vidéo, audio, et multimédia ; services de divertissement,
à savoir, fourniture de jeux informatiques ; mise à disposition du
contenu audiovisuel en ligne non téléchargeable ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
installation, mise à jour, maintenance, location et réparation de
logiciels ; fourniture d'informations sur les logiciels via l'Internet
et d'autres réseaux informatiques et électroniques de
communication ; services de conseils et d'assistance technique
(dépannage) en matière de logiciels et de dispositifs
électroniques numériques mobiles portables ; étude et
élaboration de logiciels ; développement de solutions
applicatives de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 173
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
fournitures
d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services
de transmission d'informations par serveurs informatiques ;
services de transmission d'informations par voie télématique à
accès libre ; messagerie électronique ; courrier électronique ;
transmission de messages, d'informations, de données, de son
et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques,
par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de
télécommunication, réseaux informatiques ; transmission de
données incluses dans des bases de données techniques ;
transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un
réseau
mondial
d'ordinateurs
(hot-line) ;
transmission
d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; location
de temps d'accès à des logiciels non téléchargeables ;
transmission électronique de données et documents parmi des
utilisateurs d'ordinateurs ; transmission et réception de
messages via des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels, de logiciels à application tactile ; maintenance, mise à
jour de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation
en matière de conception et de développement d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
sécurisation des transactions sur Internet ; installation de
logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmation,
conception, développement, analyse, implémentation, gestion,
intégration, déploiement, maintenance, actualisation et
réparation de logiciels pour des tiers ; consultation en matière
de conception et de développement d'ordinateurs ; conception
de systèmes informatiques ; consultation en matière de
logiciels ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; location de serveurs
Web ; services de protection contre les virus informatiques ;
duplication de programmes informatiques ; récupération de
données informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 20, 38, 42.
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : I.N.P.I. LILLE
IMPROVEEZE, Société par actions simplifiée, 99 C Boulevard
Constantin Descat, Plaine Images, 59200 TOURCOING.
No SIREN : 528 920 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, Bérénice DEJARDINS, 96/98 Bd Carnot,
59027 LILLE CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 355
Dépôt du : 30 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme JACOVELLA ELISABETH, 29 RUE DU SILO, 77710
VILLEMARECHAL.
M. MBULA JOEL, 9 ALLEE FREDEGONDE, 77250 ECUELLES.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils
pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels d'aide à la gestion ;
cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codées ; cartes
magnétiques d'identification ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation
enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques
téléchargeables ; logiciels à application tactile ; logiciels d'aide à
la vente sur tablettes tactiles et bornes multimédias ; logiciels
d'aide à la vente, la commercialisation, la communication ;
supports tactiles pour la transmission et la représentation du
son et des images ; appareils d'intercommunication ; interfaces
informatiques ; appareils et instruments optiques ; moniteurs
tactiles ; moniteurs multi-touches ; moniteurs [matériel] ;
moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; disques magnétiques ;
disques optiques compacts ; supports de données optiques ;
supports de données magnétiques ; fibres optiques [fils
conducteurs de rayons lumineux] ; hologrammes ; bornes
tactiles de présentation pour applications multimédias.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme JACOVELLA ELISABETH, 29 RUE DU SILO, 77710
VILLEMARECHAL.
Classe No 36 : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique
en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
congrès ; organisation d'expositions
éducatifs ; micro-édition.
à
buts
culturels
ou
Classes de produits ou services : 36, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 840
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique,
48/50 rue Voltaire, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 520 831 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
constructions ; supervision [direction] de travaux de démolition,
de réhabilitation, de construction immobilières ; supervision
[direction) de travaux de construction, à savoir maîtrise d'œuvre
et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de
construction immobilières ; informations en matière de
réhabilitation et de construction immobilières ; travaux de
construction en vue de l'aménagement de terrains ; services
d'équipement de cuisines et de salles de bains ; travaux de
plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier,
de tapissier ; installations et réparations d'appareils de
réfrigération et de climatisation ; installation et réparation de
dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de
dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de
canalisations d'eau ; construction de routes ; nettoyage
d'édifices ; ravalement de façades ; désinfection ; dératisation ;
nettoyage et réparation de chaudières, chauffage ; nettoyage de
fenêtres ; montage d'échafaudages ; entretien des espaces
extérieurs à savoir, voiries, parkings, jardins ; location de
machines de chantiers ; services d'isolation et d'étanchéité
(construction) ; travaux de menuiserie et d'ébénisterie
(réparation).
Classes de produits ou services : 19, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 869
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Association ASAR, Association, Résidence le Marie Jeanne, 10
chemin de la Ferrière, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association ASAR, Résidence le Marie Jeanne, 10 chemin de la
Ferrière, 06800 CAGNES SUR MER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises pour
toitures ; arêtiers de toits ; armatures de portes et de fenêtres
non métalliques ; armatures non métalliques pour la
construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; balustres ;
bardeaux ; bois de construction ; bois de placage ; bois de
sciage ; bois d'œuvre ; bois façonnés et mi-ouvrés ; pavés en
bois ; boiseries ; caillebotis non métalliques ; charpentes non
métalliques ; ossatures et charpentes en bois pour la
construction ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ;
chevrons pour toitures ; cloisons et clôtures non métalliques ;
coffrages pour le béton non métalliques ; corniches et moulures
de corniches non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de
toits non métalliques ; dalles non métalliques ; degrés (marches)
d'escaliers non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
lambris non métalliques ; lames de parquet ; lattes non
métalliques ; palissades et palplanches non métalliques ;
revêtements de parois pour la construction non métalliques ;
plafonds et planchers non métalliques ; planches (bois de
construction) ; panneaux de portes et portes non métalliques ;
poutrelles et poutres non métalliques ; volets non métalliques.
Classe No 36 : Affaires immobilières, services d'informations et
de conseils en matières immobilières, étude rentabilité
financière de projets immobiliers, services de promotion
(financement) de projet immobilier, établissement de baux et de
promesses de vente de biens immobiliers ; agences de logement
(propriétés immobilières) ; location d'appartements ; location de
bureaux (immobilier) ; gérance de biens immobiliers ;
estimations immobilières ; assurances ; consultation en matière
d'assurances ; informations en matière d'assurance ; courtage
en assurances ; courtage en biens immobiliers ; affermage et
évaluation de biens immobiliers ; gestion financière de
programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; services de financement ;
informations
financières ;
constitution
de
fonds ;
investissements
de
capitaux ;
opérations
financières ;
transactions financières ; services de financement et de prêt.
Classe No 37 : Services de construction immobilière ; démolition
et réhabilitation (réparation) de constructions, aménagement de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Pantone Or 871 et Pantone
Red 032
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Publications
électroniques téléchargeables d'informations et de conseils en
matière d'hôtels et de restaurants ; publications électroniques
téléchargeables d'informations et de conseils en matière de
sécurité alimentaire, culinaire, gastronomique, de restauration et
d'hôtellerie, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques
et non alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Publicité, publicité par correspondance ;
organisation
et
conduite
d'opérations
commerciales
promotionnelles et publicitaires ; organisation et conduite
d'études de marchés ; gestion des affaires commerciales,
gestion de fichiers informatiques, services de saisie, de
traitement, de recueil et de systématisation de données dans un
fichier central ; services de recherche et de récupération
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
d'informations commerciales informatisées ; informations
commerciales aux consommateurs relatives à des denrées
alimentaires et de boissons alcooliques et non alcooliques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; Fourniture d'accès à des informations et de conseils
en matière d'hôtels et de restaurants et en matière de sécurité
alimentaire, culinaire, gastronomique, de restauration et
d'hôtellerie, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques
et non alcooliques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Services d'éducation et de formation ;
services d'édition et de publication sur tous supports, y compris
électroniques, d'imprimés, de livres, de magazines, de revues,
de journaux et de guides en matière de sécurité alimentaire,
touristique, culinaire, gastronomique, de restauration et
d'hôtellerie, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques
et non alcooliques ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conseils en technologie de l'information ; Conception et
développement de logiciels et de bases de données ;
informations en matière de sécurité alimentaire ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
réservation
de
logements
temporaires ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Informations en matière de restauration et d'hôtellerie.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 872
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues,
imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus,
publications, revues, lettres d'information, affiches et
affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en
papier, drapeaux et fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de
caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Sacs en tissu, sacs de sport à l'exclusion de ceux
spécialement adaptés pour des équipements de sport, sacs à
main, sacs de voyage ;
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
bannières, fanions et drapeaux en matières textiles, plaids ;
Classe No 25 : Vêtements, notamment tee-shirts, chaussettes,
foulards, bonneterie ; chaussures de sport ; chapellerie ;
Classe No 32 : Eaux minérales naturelles et gazeuses ;
Classe No 35 : Publicité, notamment par correspondance,
radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
autocollants [articles de papeterie], revues, publications et
lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; démonstration de
produits ; organisation et animation de stands d'exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations
promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de
manifestations sportives dans le domaine de l'athlétisme ;
Classe No 36 : Parrainage financier d'activités sportives ;
Classe No 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
informations en matière d'éducation ou de divertissement,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation de compétitions et de manifestations sportives,
chronométrage de de manifestations sportives, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, camps (stages) de
perfectionnement sportif, services de camps de vacances
(divertissement), services de clubs (divertissement ou
éducation) ; mise à disposition de publications en ligne non
téléchargeables, publication électronique de brochures,
catalogues,
journaux,
périodiques,
revues
et
lettres
d'information en ligne.
ile de légende, sarl, 5 WAIKIKI BEACH BAIE ORIENTALE, 97150
SAINT MARTIN.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 32, 35, 36, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ile de légende, M. CLAEYSEN YANN, ILE DE LEGENDE, 5
WAIKIKI BEACH BAIE ORIENTALE, 97150 SAINT MARTIN.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 934
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BAKRIMI Karim, agissant pour le compte de la société TOUR
GASTRONOMIQUE en cours de formation, 153 avenue du
Casino, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 915
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24 rue
Auguste Chabrières, 75015 PARIS.
No SIREN : 722 064 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Cartes de membres, cartes de fidélité, cartes
plastifiées ; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux,
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de
produits et/ou de services ; bons destinés à être échangés contre
des produits et/ou des services ; bons cadeaux à des fins
publicitaires ou commerciales.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières et
des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays,
vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classe No 35 : Traitement administratif de commandes d'achats ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection
de cadeaux ; diffusion [distribution] d'échantillons ; émission et
diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux,
coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou
commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/
ou de bons publicitaires, coffrets destinés à être échangés contre
des produits et/ou services. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Services de regroupement (à l'exception de leur
transport) pour le compte de consommateurs de produits
destinés au bricolage, à l'aménagement, l'équipement, le
fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de
produits alimentaires, produits d'épicerie, de boulangeriepâtisserie, de boucherie, charcuterie, poissonnerie, de fruits et
légumes, de boissons, boissons alcoolisées, de produits
d'hygiène et de beauté, de produits pharmaceutiques
parapharmaceutiques, de produits de parfumerie, de produits et
d'ustensiles pour la cuisine ou le ménage, d'articles de
papeterie, de jeux et jouets, d'appareils électroniques,
d'instruments de musique, de produits textiles, de vêtements,
chaussures, chapellerie, d'ustensiles ou nécessaires de toilette,
d'articles de joaillerie, bijouterie, de lunetterie, d'articles de
sport, de logiciels, logiciels de jeux, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques, permettant aux consommateurs
de les voir et de les acheter commodément.
Classe No 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques de
voyages, de bons destinés à être.
Classe No 39 : Services de livraison de coffrets-cadeaux, panierscadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un
évènement ou d'un thème particuliers.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 6 : Quincaillerie métallique pour la robinetterie, tuyaux
métalliques flexibles pour installation sanitaires ; quincaillerie
métallique notamment dispositifs métalliques de fixation de
robinetterie et de conduites de distribution d'eau ; tuyaux
métalliques, coudes de tuyauterie métalliques. Raccords,
manchons, bobines, bagues, robinets, vannes, clapets de
conduite d'eau en métal (parties d'installations sanitaires et
chauffage et de ventilation) ;
Classe No 11 : Appareils et installations sanitaires, robinets pour
installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs,
rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la
cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; appareils
pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à
fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires,
pour douches ; douches à main et au plafond ; robinetterie pour
douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et
têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie).
Robinets sanitaires, robinets pour les installations de
distribution d'eau, de préparation d'eau chaude, de bain, de
douche, de lavage, de rinçage, pour bidets et les toilettes et pour
l'arrivée et l'écoulement de l'eau de ces installations ; robinets
mélangeurs ; robinets d'eau à fermeture automatique ; robinets
numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets de vidange
et de trop-plein ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches
et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, robinets de
douche, systèmes de douches, tous composés d'une
combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support
commun ; les robinets à eau et sanitaires précités également à
commande thermostatique et/ou à commande sans contact ;
robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; arrivées et
écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à
double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs
thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et
d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux
installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à
fermeture automatique (pièces détachées d'installation de
conduite d'eau) ; robinets et soupapes encastrés ; robinets
temporisés.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées à
savoir éléments et dispositifs de fixation de robinetterie et de
conduite de distribution d'eau ou d'air ou d'autres fluides ;
tuyaux flexibles non métalliques.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques
notamment dispositifs non métalliques de fixation de
robinetterie et de conduites de distribution d'eau ou d'air ou
d'autres fluides ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ;
Classe No 21 : Porte-serviettes ; porte-gants de toilette ; porteverres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de
savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ;
boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ;
anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porteéponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ;
distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porteblaireau ; brocs ; appareils de désodorisation à usage personnel ;
distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes
en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ;
pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums. Pièces
détachées et de rechange pour tous les articles précités compris
dans la classe 21.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17, 19, 21.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 32, 33, 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/30
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 013
No National : 13 4 016 988
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOMATHERM,
PERIGUEUX.
SAS,
13
PLACE
FRANCHEVILLE,
24000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOMATHERM, 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202, 24052
PERIGUEUX CT CEDEX 9.
CERTIVEA, Société par actions simplifiée, 4, avenue du Recteur
Poincaré, 75016 PARIS.
No SIREN : 489 857 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; aide
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
aux collectivités territoriales en matière de constructions ;
établissement de statistiques, recherches de marchés et étude
de marchés en matière de construction et aménagement du
territoire et de la voierie ; recherche de parraineurs ; consultation
professionnelle d'affaires ; étude de marché ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil et information d'affaires dans le
domaine de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (normes, standards) dans le domaine de la qualité
environnementale et sanitaire des bâtiments, vente au détail en
ligne ou non de documents relatifs aux normes et standards et
référentiels dans le domaine de la construction, des matériaux
de constructions ;
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments, barrages
et ponts ; construction de bâtiments commerciaux ; construction
de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments
industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction
de centrales électriques ; construction de centres commerciaux ;
construction d'ouvrages publics ; construction, entretien et
réparation d'embarcations ; informations en matière de
construction ; installation d'équipements d'automatisation pour
la construction ; location d'appareils de levage pour la
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; prestation de conseils en matière de construction ;
réparation d'équipements et de machines de construction ;
services de conseillers en construction de bâtiments ; services
de construction d'aéroports ; services d'information en matière
de construction ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction de
bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ;
informations en matière de construction, de réparation et
d'entretien de bâtiments ; informations en matière de réparation
ou maintenance d'appareils et de machines de construction ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet
ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des données
par Internet ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;
Classe No 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou
normes ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins
de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et
services de tiers en vue de leur certification ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de platesformes sur Internet ; essais d'appareils dans le domaine de
l'ingénierie à des fins de certification ; établissement de plans
pour la construction ; planification de travaux de construction ;
construction et élaboration de plans de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; services de conception et
planification de travaux de construction ainsi que services de
conseillers s'y rapportant.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 015
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CERTIVEA, Société par actions simplifiée, 4, avenue du Recteur
Poincaré, 75016 PARIS.
No SIREN : 489 857 987.
107
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
aux collectivités territoriales en matière de constructions ;
établissement de statistiques, recherches de marchés et étude
de marchés en matière de construction et aménagement du
territoire et de la voierie ; recherche de parraineurs ; consultation
professionnelle d'affaires ; étude de marché ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil et information d'affaires dans le
domaine de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (normes, standards) dans le domaine de la qualité
environnementale et sanitaire des bâtiments, vente au détail en
ligne ou non de documents relatifs aux normes et standards et
référentiels dans le domaine de la construction, des matériaux
de constructions ;
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments, barrages
et ponts ; construction de bâtiments commerciaux ; construction
de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments
industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction
de centrales électriques ; construction de centres commerciaux ;
construction d'ouvrages publics ; construction, entretien et
réparation d'embarcations ; informations en matière de
construction ; installation d'équipements d'automatisation pour
la construction ; location d'appareils de levage pour la
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; prestation de conseils en matière de construction ;
réparation d'équipements et de machines de construction ;
services de conseillers en construction de bâtiments ; services
de construction d'aéroports ; services d'information en matière
de construction ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction de
bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ;
informations en matière de construction, de réparation et
d'entretien de bâtiments ; informations en matière de réparation
ou maintenance d'appareils et de machines de construction ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet
ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des données
par Internet ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;
Classe No 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou
normes ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins
de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et
services de tiers en vue de leur certification ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de platesformes sur Internet ; essais d'appareils dans le domaine de
l'ingénierie à des fins de certification ; établissement de plans
pour la construction ; planification de travaux de construction ;
construction et élaboration de plans de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; services de conception et
planification de travaux de construction ainsi que services de
conseillers s'y rapportant.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 019
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CERTIVEA, Société par actions simplifiée, 4, avenue du Recteur
Poincaré, 75016 PARIS.
No SIREN : 489 857 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; aide
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; aide
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
aux collectivités territoriales en matière de constructions ;
établissement de statistiques, recherches de marchés et étude
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de marchés en matière de construction et aménagement du
territoire et de la voierie ; recherche de parraineurs ; consultation
professionnelle d'affaires ; étude de marché ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil et information d'affaires dans le
domaine de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (normes, standards) dans le domaine de la qualité
environnementale et sanitaire des bâtiments, vente au détail en
ligne ou non de documents relatifs aux normes et standards et
référentiels dans le domaine de la construction, des matériaux
de constructions ;
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments, barrages
et ponts ; construction de bâtiments commerciaux ; construction
de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments
industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction
de centrales électriques ; construction de centres commerciaux ;
construction d'ouvrages publics ; construction, entretien et
réparation d'embarcations ; informations en matière de
construction ; installation d'équipements d'automatisation pour
la construction ; location d'appareils de levage pour la
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; prestation de conseils en matière de construction ;
réparation d'équipements et de machines de construction ;
services de conseillers en construction de bâtiments ; services
de construction d'aéroports ; services d'information en matière
de construction ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction de
bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ;
informations en matière de construction, de réparation et
d'entretien de bâtiments ; informations en matière de réparation
ou maintenance d'appareils et de machines de construction ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet
ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des données
par Internet ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;
Classe No 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou
normes ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins
de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et
services de tiers en vue de leur certification ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de platesformes sur Internet ; essais d'appareils dans le domaine de
l'ingénierie à des fins de certification ; établissement de plans
pour la construction ; planification de travaux de construction ;
construction et élaboration de plans de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; services de conception et
planification de travaux de construction ainsi que services de
conseillers s'y rapportant.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 030
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CERTIVEA, Société par actions simplifiée, 4, avenue du Recteur
Poincaré, 75016 PARIS.
No SIREN : 489 857 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; aide
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
aux collectivités territoriales en matière de constructions ;
établissement de statistiques, recherches de marchés et étude
de marchés en matière de construction et aménagement du
territoire et de la voierie ; recherche de parraineurs ; consultation
professionnelle d'affaires ; étude de marché ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil et information d'affaires dans le
BOPI 13/49 - VOL. II
domaine de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (normes, standards) dans le domaine de la qualité
environnementale et sanitaire des bâtiments, vente au détail en
ligne ou non de documents relatifs aux normes et standards et
référentiels dans le domaine de la construction, des matériaux
de constructions ;
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments, barrages
et ponts ; construction de bâtiments commerciaux ; construction
de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments
industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction
de centrales électriques ; construction de centres commerciaux ;
construction d'ouvrages publics ; construction, entretien et
réparation d'embarcations ; informations en matière de
construction ; installation d'équipements d'automatisation pour
la construction ; location d'appareils de levage pour la
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; prestation de conseils en matière de construction ;
réparation d'équipements et de machines de construction ;
services de conseillers en construction de bâtiments ; services
de construction d'aéroports ; services d'information en matière
de construction ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction de
bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ;
informations en matière de construction, de réparation et
d'entretien de bâtiments ; informations en matière de réparation
ou maintenance d'appareils et de machines de construction ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet
ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des données
par Internet ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;
Classe No 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou
normes ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins
de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et
services de tiers en vue de leur certification ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de platesformes sur Internet ; essais d'appareils dans le domaine de
l'ingénierie à des fins de certification ; établissement de plans
pour la construction ; planification de travaux de construction ;
construction et élaboration de plans de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; services de conception et
planification de travaux de construction ainsi que services de
conseillers s'y rapportant.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 037
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GROUPE EXPRESS ROULARTA, Société Anonyme, 29 rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
No SIREN : 552 018 681.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. Carral Régis, 106 rue la Boétie,
75008 PARIS.
Classe No 16 : Publications, produits de l'imprimerie, journaux,
revues,
périodiques,
brochures,
magazines,
livres,
encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés,
catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes
postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports
imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos,
calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier,
cartons, photographies, représentations et reproductions
graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de
bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à
l'exception des meubles ; enveloppes, formulaires, images,
impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en
papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; publicité notamment par le moyen de
publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques pour la promotion de produits et
services divers notamment dans le domaine de la presse ;
réservation et recherche d'espaces publicitaires pour des tiers ;
diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris
numérique, de petites annonces publicitaires et de petites
annonces pour l'emploi y compris sur le réseau Internet ;
services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; offres de publicité interactive à savoir publicité en
ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/
ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés) ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services
d'abonnements à des journaux pour des tiers disponibles et
consultables par Internet ; services d'abonnements à des revues
et publications électroniques disponibles et consultables par
Internet ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ;
publipostage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériel publicitaire ; location
d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; étude
de marché, sondages d'opinion ; services d'organisation de
concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans
distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; conseil en
organisation et direction des affaires ; services d'organisation
d'expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à
but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de
lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service
de présentation et de démonstration de produits et services
dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au
détail et services de regroupement au profit de tiers (à
l'exception de leur transport) de publications électroniques,
Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo),
produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches
d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures,
revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ;
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises de vente par
correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
régie publicitaire, conseils en matière d'information d'affaires,
de conduite des affaires ; production de films publicitaires ;
Classe No 38 : Services de télécommunications, agence de
presse et d'information (nouvelles), informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir
communications par des techniques utilisant le son et/ou
l'image ; communications télégraphiques radiophoniques,
téléphoniques, et télévisuelles, transmissions d'informations par
téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ;
services de transmission et de diffusion d'informations,
d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle,
téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de
télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès
privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries
informatiques,
électroniques,
télématiques
:
courrier
électronique ; diffusion (transmission) de petites annonces y
compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de
forums de discussion sur Internet, communication entre
terminaux
d'ordinateurs ;
transmission
d'informations
accessibles par code d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur
réseaux numériques de communication ou par réseaux
d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système
informatique ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale de
type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ;
services de téléchargement de données (informations, images,
sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés
en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux
de communication ;
Classe No 41 : Services d'édition et de publication d'imprimés,
encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches sur tous
supports y compris électroniques ; publication de textes autres
que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et
de concours (éducation, divertissement) avec ou sans
distribution de prix ou d'attribution de distinction ; services de
jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau
informatique ; production de films autres que films publicitaires,
109
de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de
télévision ou de contenus à caractère d'information éducative,
de divertissement, de formation, sur tous supports y compris
numérique, services d'enseignement éducatif, de recherche, de
culture générale via un site Web pour des images fixes ou
animées ; montages de programmes radiophoniques ou
télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations
relatives aux services de loisirs ; services de formation et
d'enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique ; conception et diffusion (publication) de modules
de formation sur support papier, électronique ou numérique ;
services d'exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et
conseils en matière de formation, micro-édition ; services
d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes
manifestations à des fins d'informations éducatives, culturelles,
sportives, de formation et de recherches à des fins
d'enseignement éducatifs et de documentation ; organisation et
conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums ; services d'animations de clubs professionnels
(éducation, divertissement) dans le cadre de salons, colloques,
conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; activités sportives et culturelles ;
services d'organisation et de production de spectacles ;
planification et organisation de réceptions (divertissement).
Informations en matière d'éducation et de divertissement ;
services de mise à disposition en ligne de publications
électroniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 038
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CERTIVEA, Société par actions simplifiée, 4, avenue du Recteur
Poincaré, 75016 PARIS.
No SIREN : 489 857 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; aide
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
aux collectivités territoriales en matière de constructions ;
établissement de statistiques, recherches de marchés et étude
de marchés en matière de construction et aménagement du
territoire et de la voierie ; recherche de parraineurs ; consultation
professionnelle d'affaires ; étude de marché ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil et information d'affaires dans le
domaine de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (normes, standards) dans le domaine de la qualité
environnementale et sanitaire des bâtiments, vente au détail en
ligne ou non de documents relatifs aux normes et standards et
référentiels dans le domaine de la construction, des matériaux
de constructions ;
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments, barrages
et ponts ; construction de bâtiments commerciaux ; construction
de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments
industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction
de centrales électriques ; construction de centres commerciaux ;
construction d'ouvrages publics ; construction, entretien et
réparation d'embarcations ; informations en matière de
construction ; installation d'équipements d'automatisation pour
la construction ; location d'appareils de levage pour la
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; prestation de conseils en matière de construction ;
réparation d'équipements et de machines de construction ;
services de conseillers en construction de bâtiments ; services
de construction d'aéroports ; services d'information en matière
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
de construction ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction de
bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ;
informations en matière de construction, de réparation et
d'entretien de bâtiments ; informations en matière de réparation
ou maintenance d'appareils et de machines de construction ;
No National : 13 4 017 251
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet
ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des données
par Internet ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;
M. WATINE François-Xavier, 17 Boulevard de Rochechouart,
75009 PARIS.
o
Classe N 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou
normes ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins
de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et
services de tiers en vue de leur certification ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de platesformes sur Internet ; essais d'appareils dans le domaine de
l'ingénierie à des fins de certification ; établissement de plans
pour la construction ; planification de travaux de construction ;
construction et élaboration de plans de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; services de conception et
planification de travaux de construction ainsi que services de
conseillers s'y rapportant.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 068
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
synapses, SAS, 35 bis rue des Balles, 45650 SAINT JEAN LE
BLANC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GRANDIS Sandrine, 35 bis rue des Balles, 45650 SAINT
JEAN LE BLANC.
Classe No 37 : Aide à la personne à domicile pour personnes
âgées, handicapées ou dépendantes, à savoir nettoyage du lieu
de vie (ménage) ;
o
Classe N 39 : Accompagnement exterieur (transport) de
personnes âgées, handicapées ou dépendantes ;
Classe No 43 : Garde d'enfants de plus et de moins de 3 ans en
périscolaire ;
Classe No 44 : Aide à la personne à domicile pour personnes
agées, à savoir aide au lever et au déplacement de personnes
âgées, handicapées ou dépendantes ; aide à la toilette, au lit, au
lavabo ou à la douche de personnes âgées, handicapées ou
dépendantes ; aide à l'habillage de personnes âgées,
handicapées ou dépendantes ; aide à la prise de repas de
personnes âgées, handicapées ou dépendantes ; garde malade
de jour comme de nuit de personnes âgées, handicapées ou
dépendantes ;
Classe No 45 : Garde d'enfants de plus et de moins de 3 ans à
domicile.
Classes de produits ou services : 37, 39, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Dépôt du : 3 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CHIVOT Aurélien, 12 rue Pasquier, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. WATINE François-Xavier, 17 Boulevard de Rochechouart,
75009 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Création
(conception) d'un site Internet de promotion et de vente
d'articles de mode.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35, 38, 41, 42.
111
No National : 13 4 017 774
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BON VIVRE SERVICES, SARL, 8 Clos du Lannec, 29460
L'HOPITAL-CAMFROUT.
No SIREN : 794 060 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BON VIVRE SERVICES, Mme OPIGEZ Gaëlle, 8 Clos du Lannec,
29460 L'HOPITAL-CAMFROUT.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 644
Dépôt du : 4 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LIZE CREATIONS, SARL, 81 rue du Temple, 75003 PARIS.
No SIREN : 414 115 717.
CHRIS CONSULTING, SARL,
JOINVILLE LE PONT.
No SIREN : 491 529 491.
15
Villa
de
l'Etoile,
94340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DERDA, M. DERDA Pierre-Alexandre, 3 rue Anatole de la
Forge, 75017 PARIS.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Entretien du domicile (ménage,
bricolage, nettoyage de vitres).
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ; Garde d'enfants à domicile ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; Surveillance de domicile. Garde malade.
Classes de produits ou services : 37, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets
à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; tous les produits précités étant d'origine française ou
fabriqués en France.
o
Classe N 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; tous les produits précités
étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Gants (habillement) ; foulards ; cravates ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 13 4 017 830
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
OGON DESIGNS, Société limitée à responsabilité limitée à
associé unique, ZAC du Long Buisson, 175 Rue Alberto Santos
Dumont, 27930 GUICHAINVILLE.
No SIREN : 452 222 557.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OGON DESIGNS, M. Marcel Thomas, ZAC du Long Buisson, 175
Rue Alberto Santos Dumont, 27930 GUICHAINVILLE.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons ; sacs,
sachets (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; affiches, photographies, images ;
albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets, dossiers, fairepart, répertoires, classeurs ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ;
instruments d'écriture, stylos, stylos-billes, stylomines, stylosfeutres, crayons ; encre (papeterie) ; gommes ; sous-main ;
feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier
d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes
postales ; papier à lettres ;
Classe No 38 : Consultations professionnelles en matière de
télécommunications ;
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Portefeuilles, boitiers portefeuilles, boitiers
portefeuilles en aluminium ou en matière rigide, porte-cartes
(portefeuille), porte-cartes et boitier porte-cartes de crédit,
d'identité, de visite ou de fidélité, boitiers porte-cartes en
aluminium ou en matière rigide (portefeuille), porte-monnaie,
boitiers porte-monnaie en aluminium ou en matière rigide,
monnayeurs, monnayeurs Euros et autres devises, boitiers
monnayeurs, boitiers monnayeurs en aluminium ou en matière
rigide, porte-pièces de monnaie, boitiers porte-pièce de
monnaie, boitiers porte-pièces de monnaie en aluminium ou en
matière rigide.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 880
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à
caractère scientifique, culturel et professionnel, Télécom
Bretagne, Technopôle Brest Iroise, CS 83818, 29238 BREST
Cedex 3.
No SIREN : 180 092 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 41 : Education, formation. Informations en matière
d'éducation et services d'enseignement et de formation initiale
et continue ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires,
conférences, forums, symposiums et séminaires ; organisation
de concours en matière d'éducation ; publication de textes
(autres que publicitaires) ; publication de livres, d'annales,
d'imprimés, de revues, de périodiques et de journaux ; prêts de
livres ; organisation de concours notamment à buts culturels ou
éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne
téléchargeables ou non ; production de films (autres que
publicitaires) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication scientifique ; publication d'ouvrage de
vulgarisation scientifique ; publication de compte-rendu de
travaux, de colloques et de thèses ; publication électronique de
livres, revues, journaux et de périodiques en ligne ; microédition ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l'information, des réseaux informatiques et de communication,
de la communication ; évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et
de logiciels ; recherche et développement de nouveaux
produits ; études de projets techniques ; conception de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion des documents
d'un support physique vers un support électronique. Services
d'ingénieur se chargeant d'analyse, de recherche dans les
domaines scientifiques, technologiques, informatiques et des
télécommunications ; recherches techniques ; recherches à buts
médicaux ; études de projets techniques dans le domaine de la
communication et de la téléphonie ; ingénierie ; expertises
(travaux d'ingénieurs) ; développement des relations entre
l'enseignement supérieur et le monde industriel et économique,
par la conduite d'actions de conseils et d'expertises (travaux
d'ingénieurs) ; recherches techniques dans le domaine des
télécommunications mobiles, aérospatiales et satellitaires ;
recherches techniques dans le domaine des télécommunications
haut débit et des systèmes optiques ; recherches techniques
dans le domaine des systèmes de télécommunication
multimédias y compris Internet ; recherches techniques dans le
domaine informatique et de télécommunication. Consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, expertises techniques
et scientifiques en matière d'ordinateurs dans le domaine des
télécommunications ; élaboration de rapports techniques et
scientifiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables ;
brochures
électroniques
(téléchargeables) ;
images
électroniques (téléchargeables) ; appareils et instruments
scientifiques notamment d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement de sons ou d'images ou de textes ; supports
d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement
de l'information ; logiciels, programmes d'ordinateurs.
Classe No 16 : Matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; livres, brochures,
revues, journaux, magazines, prospectus, publications,
périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou
No National : 13 4 018 316
Dépôt du : 8 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ARC EN SELS, SARL, 14 impasse du Mey, 33340 GAILLAN.
No SIREN : 440 507 796.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARC EN SELS, M. GILLOUX Fabien, 14 impasse du Mey, 33340
GAILLAN.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques
de beauté ;
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 29 :
alimentaires.
Huiles
et
graisses
comestibles ;
graisses
Classes de produits ou services : 3, 16, 29.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 768
Dépôt du : 10 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIGNERONS ET TRADITIONS, SARL, ZA MEZIERES SUD, RUE
PETION, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON.
No SIREN : 412 976 201.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNERONS ET TRADITIONS, Mle MERZ SABRINA, ZA
MEZIERES SUD, RUE PETION, 33350 SAINT MAGNE DE
CASTILLON.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'A.OC. Vins de pays.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/31
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
No National : 13 4 018 844
Dépôt du : 10 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TMK, SARL, 331 chemin de Buherle, 31870 BEAUMONT SUR
LEZE.
No SIREN : 483 554 101.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMK, M. LONGIN Jean-Pierre, 331 chemin de Buherle, 31870
BEAUMONT SUR LEZE.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 018 976
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
désinfection ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès à des bases de données.
GROUPE ALLIANCE METAL, S.A., Impasse des Prairies, ZI Nord,
69400 ARNAS.
No SIREN : 398 142 299.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ArcelorMittal France, AM Legal Affairs IP-IT Legal Team, Pied
Marie-Laurence, 6 rue André Campra, 93200 SAINT DENIS.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 917
Dépôt du : 10 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme D'ovidio Mélanie, 3 boulevard Jules Ferry, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme D'ovidio Mélanie, 3 boulevard Jules Ferry, 75011 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine
francaise ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 13/31
Classe No 6 : « Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou
mi-ouvré, y compris acier inoxydable ; acier au carbone, acier
revêtu, acier revêtu au trempé, acier chromé, acier galvanisé,
acier électrozingué, acier pré laqué, acier coloré, acier revêtu
d'aluminium, acier au silicium à grains orientés ; fonte brute ou
mi-ouvrée ; ferraille (déchets de fer) ; fer brut ou mi-ouvré, y
compris fer blanc, fer à réduction directe et fer réduit
directement ; minerais métalliques, y compris minerais bruts ou
préparés ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de
construction métalliques laminés ou profilés, tels que profilés
lourd, profils en acier, solives, palplanches et poutrelles ;
armatures métalliques pour béton ; plaques métalliques de
revêtement pour la construction ; planchers métalliques, dalles
métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches
métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures
métalliques (matériaux de construction) ; constructions
transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abris
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, y
compris rails et leurs parties constitutives ; câbles et fils
métalliques non électriques, y compris fils à souder en métal et
fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie
métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques,
treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts
(quincaillerie métallique) produits métalliques de tréfilerie, de
clouterie et de boulonnerie, non compris dans d'autres classes ;
tôles, tôles sandwich et tôles multicouches ; blindages ; viroles ;
châssis métalliques ; réservoirs métalliques et conteneurs
métalliques ; boîtes métalliques (non comprises dans d'autres
classes), y compris boîtes métalliques soudées et leurs parties
constitutives, telles que fonds de boîtes soudées ; anneaux et
capsules de bouchage métalliques ; emballages en métaux
communs et en fer blanc ; moules métalliques pour la fonderie ;
billettes métalliques, plaques métalliques, feuilles métalliques,
feuillards métalliques, flans métalliques, frettes métalliques,
bobines métalliques, bandes profilées métalliques, barres
métalliques, poutres métalliques, poutrelles métalliques, bandes
métalliques, tiges métalliques, tubes métalliques, fils
métalliques, câbles métalliques non électriques, billots
métalliques, lingots de métaux communs et lingots de forge ;
pièces oxycoupées hyper-lourdes, plaques, barres et tubes
métalliques, viroles, blindages, moules métalliques pour la
fonderie et le plastique ; billes d'acier ; brames ; pièces de
chaudronnerie lourdes, pièces métalliques forgées, moulées,
fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et mises en
forme, utilisées dans toutes industries ; cadres de fenêtres et de
portes métalliques.
Classe No 7 : Machines et machines outils, notamment
laminoirs ; cylindres de laminoirs et autres cylindres (parties de
machines) ; machines de coulée continue de métal, machines à
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage,
de soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de
tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie ; pièces
métalliques pour moteurs de machines et machines outil, non
comprises dans d'autres classes (autres que pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres
que pour véhicules terrestres) ; bobines (parties de machines).
No National : 13 4 019 036
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enseignement et
d'instruction ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils et instruments de
mesure, de contrôle, de test, d'analyse et d'inspection de la
qualité des matériaux, notamment de produits sidérurgiques et
d'aciers ; logiciels ; appareils multimédia de formation.
Alix Marie Joseph Levesque, 20 bis rue raymond marcheron,
92170 VANVES.
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alix Levesque, Mle Levesque Alix, 20 bis rue raymond
marcheron, 92170 VANVES.
Classe No 12 : Accouplements métalliques pour véhicules
terrestres, amortisseurs métalliques pour automobiles, attelages
métalliques, bielles métalliques pour véhicules terrestres, autres
que parties de moteurs, boîtes de vitesse métalliques pour
véhicules terrestres, carters métalliques pour organes de
véhicules terrestres autres que pour moteurs, chaînes
métalliques pour automobiles, chenilles métalliques pour
véhicules, embrayages métalliques pour véhicules terrestres,
engrenages métalliques pour véhicules terrestres, enjoliveurs
métalliques, freins métalliques de véhicules, frettes de moyeux
métalliques, garde-boue métalliques, garnitures de freins
métalliques de véhicules, marchepieds métalliques de véhicules,
moyeux de roues métalliques de véhicules, arbres de
transmission métalliques pour véhicules, pot d'échappement
métallique pour véhicules, pédale métallique pour véhicules,
maître-cylindre métallique pour véhicules, cylindre métallique
pour véhicules, piston métallique pour véhicules ; carrosserie et
éléments de carrosserie ; pare-chocs, capots, suspensions pour
véhicules terrestres, traverses, châssis, roues, essieux
métalliques, trains avant et arrière de véhicules, ainsi que
moteurs, tous pour véhicules terrestres.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements).
Classe No 40 : Traitement de matériaux ; traitement de minerais,
d'acier, de métaux communs et de leurs alliages ; traitement des
métaux
et
toutes
transformations
mécaniques,
thermomécaniques
ou
chimiques
des
propriétés
et
caractéristiques de métaux, y compris réduction directe de fer,
trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage,
coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage,
phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation,
nickelage,
laminage,
blindage,
découpage,
polissage,
magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage ;
recyclage des produits métalliques ; traitement de matériaux au
cours de processus de fabrication de produits métalliques, tels
que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de
laminage et de mise en forme de métaux ; traitement sous vide ;
nitruration (traitement de matériaux) ; assemblage de profilés
métalliques (pour compte de tiers) ; traitement de matériaux
pour la chaudronnerie.
Classe No 41 : Éducation ; formations techniques et non
techniques ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires et de congrès ; organisation
d'expositions et de foires à buts culturels, éducatifs ou
récréatifs ; divertissements.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que
services de recherche et de conception y relatifs (travaux
d'ingénieurs) ;
services
d'analyses
et
de
recherches
industrielles ; conception et développement de logiciels ;
conseils et informations concernant les services précités,
également dans le cadre de service à la clientèle ; essais de
matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et
informations y relatifs ; étude de projets techniques ; conseils et
informations techniques et scientifiques pour améliorer la
qualité des produits et services dans le domaine des métaux,
aciers et de leurs applications scientifiques pour améliorer la
qualité des produits et services dans le domaine des métaux,
aciers et de leurs applications (contrôle de qualité) ; expertises et
travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et
de leurs applications ; expertises et travaux d'ingénieurs dans le
domaine des aciers et de leurs applications ; établissements de
plans (construction) ; conception, élaboration et développement
de logiciels, notamment pour la sidérurgie ; conception de
logiciels de solutions globales pour le bâtiment.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 12, 20, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/31
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – code couleur pantone : 19-4007 TPX
– Nom de la marque : One O Six – description du logo : fumée
transformer en branches qui sort d'un chapeau / Théière posé
sur une tête.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 038
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ramon yves, Agissant pour le compte de la société residassur
en cours de formation, ssur, 17 rue desaix, 95870 BEZONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ramon yves, ssur, 17 rue desaix, 95870 BEZONS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 093
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. HUBERT JEAN PAUL, Agissant pour le compte de la société
FRMJC CHAMPAGNE ARDENNE/OFIRA en cours de formation,
41 rue Pierre Taittinger, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRMJC CHAMPAGNE ARDENNE/OFIRA, M. HUBERT JEAN
PAUL, 41 rue Pierre Taittinger, 51100 REIMS.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 097
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PORSCHE CLUB PAYS DE SAVOIE, ASSOCIATION LOI 1901,
Chez Claude VARON, 298 bis route d'Autigny, 73000 SONNAZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PORSCHE CLUB PAYS DE SAVOIE, M. VARON Claude, 298 bis
route d'Autigny, 73000 SONNAZ.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 126
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme VIRET SYLVIE, Agissant pour le compte de la société DOG
MASTER SERENITY en cours de formation, 74 GRANDE RUE,
60390 VILLOTRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VIRET SYLVIE, 74 GRANDE RUE, 60390 VILLOTRAN.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
No National : 13 4 019 184
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SANKA DISTRIBUTION, EURL, 24 Avenue Fauquet, 76250
DEVILLE LES ROUEN.
No SIREN : 440 819 829.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANKA DISTRIBUTION, M. ANDONOV SYLVAIN, 24 Avenue
Fauquet, 76250 DEVILLE LES ROUEN.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : DOG MASTER SERENITY
Classe No 41 : Éducation.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou parechocs de véhicules ; véhicules électriques ;
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Présentation de produits
pour la pratique du karting pour la vente au détail.
BOPI de publication antérieure : 13/31
Classes de produits ou services : 4, 12, 35.
No National : 13 4 019 141
Dépôt du : 8 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mle Hammam Saphia, 4 place de la pleiade, 17740 SAINTEMARIE DE RE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Hammam Saphia, 4 place de la pleiade, 17740 SAINTEMARIE DE RE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Animation de groupes ; service
de guide-animateur des espaces littoraux ; organisation de
manifestations culturelles liées aux bords de mer ou aux îles. ;
Services de visites des bords de mer ; Organisation et conduite
de conférences ;
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/31
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 191
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LOUNASSI Benjamin, 31 rue de gascogne, 60000 BEAUVAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LOUNASSI Benjamin, 31 rue de gascogne, 60000 BEAUVAIS.
Description de la marque : Tout'En Jilbab Paris, Une tenu
légiféré, Une pudeur retrouvé
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 201
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Stephane Pereck, 28 rue Ramus, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stephane Pereck, M. Pereck Stephane, 28 rue Ramus, 75020
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; services de
conception d'art graphique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 210
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Juniors & Co, SAS, 3 rue de Rouen, 94700 MAISONS-ALFORT.
No SIREN : 519 492 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Juniors & Co, Mme Mazarguil Isabelle, 3 rue de Rouen, 94700
MAISONS-ALFORT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : APPROUVE PAR LES PARENTS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 211
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
B & K presse, SARL, 10 rue du colisée, 75008 PARIS.
No SIREN : 532 980 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B & K presse, Mle Alleaume Karole, 14 allée des acacias, 92310
SEVRES.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
119
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 41 : Divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 219
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 020 272
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. LYON
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Juniors & Co, SAS, 3 rue de Rouen, 94700 MAISONS-ALFORT.
No SIREN : 519 492 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Juniors & Co, Mme Mazarguil Isabelle, 3 rue de Rouen, 94700
MAISONS-ALFORT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : APPROUVE PAR LES ENFANTS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Mme Karine JASKARZYC-BOISSIN, 16, Chemin de Rochebozon,
69660 COLLONGES AU MONT D'OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Karine JASKARZYC-BOISSIN, 16, Chemin de Rochebozon,
69660 COLLONGES AU MONT D'OR.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Formation ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information. Services médicaux ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure. Evaluations et estimations dans le
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 278
Dépôt du : 8 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 020 286
Dépôt du : 8 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L'Union de la Bijouterie-Horlogerie, Syndicat patronal, 109 rue
du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 793 591 694.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'Union de la Bijouterie-Horlogerie, Mle guiraud anaïs, 109 rue
du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
M. VERGONJEANNE FRANCOIS, 22 rue Désiré le Prigent, 78490
MERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VERGONJEANNE FRANCOIS, 22 rue Désiré le Prigent, 78490
MERE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à
dos, à roulettes ;
Classes de produits ou services : 14, 16, 35, 38.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/32
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 301
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Aknouche Kamel, Immeuble, 73 rue championnet, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Aknouche Kamel, 73 rue championnet, 75018 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de soirées
(divertissement) ; services de disc-jockeys, artistes et danseurs,
services de studios d'enregistrement, organisation et
interprétation de manifestations et de spectacles de musique, de
danse et de divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 322
Dépôt du : 10 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme Dubois Nadège, Agissant pour le compte de la société
L'Ange noir en cours de formation, 9 rue de Cambous, 34725
SAINT ANDRE DE SANGONIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOIS NADEGE, 12 rue de la Republique, 34725 SAINT ANDRE
DE SANGONIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement).
No National : 13 4 020 345
Dépôt du : 10 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Etat français, représenté par le ministre du redressement
productif, Etat, 139 rue de Bercy, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Etat français, Atrium,
5 place des vins-de-france, 75012 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement
numériques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; disques magnétiques ; disques optiques ;
logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels ; programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
Classe No 16 : Papier, carton ; vignettes autocollantes, affiches,
cartes (non magnétiques) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ;
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; caractères d'imprimerie ; albums, livres, registres
(livres), magazines, journaux, formulaires, manuels, blocs
(papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes
postales, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
(papeterie), feuilles (papeterie), papier à lettres, catalogues,
chemises pour documents, périodiques, revues ; cartes de
visites, agendas ; étiquettes non en tissus ; fiches (papeterie) ;
représentations graphiques ; imprimés ; livrets ; répertoires ;
Classe No 35 : Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
conseils aux entreprises en organisation et direction des
affaires ; prestations de conseils et services de conseillers en
matière de strategie commerciale d'entreprises ; réalisation de
diagnostic pour des entreprises, à savoir : audits d'entreprises
(analyses commerciales) ; Expertises en affaires ; études de
marché ; études professionnelles en affaires ; aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
réalisation et diffusion d'études économiques ; prévisions
économiques ; recueil de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; compilation et saisie
d'informations dans des bases de données informatiques ; étude
de marché ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ;
relations publiques ; tous ces services s'entendant à l'exclusion
de tout service ordre juridique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations et conseils en
matière de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur
à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; transmission de fichiers numériques ;
transmission de télécopies ; fourniture d'accès à des logiciels sur
des réseaux de données pour accéder à Internet ;
Description de la marque : Logo noir blanc et gris. Ailes d'ange
en gris. L en majuscule N en écriture gothique oir en minuscule.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
location de logiciels informatiques ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
rendues par des ingénieurs ; mise à disposition à savoir : accès
en ligne à des logiciels informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 349
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. SAMSON JEAN CLAUDE, 18 La Grande Richardière, 85430
LES CLOUZEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SAMSON JEAN CLAUDE, 18 La Grande Richardière, 85430
LES CLOUZEAUX.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 371
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; compilation
de données statistiques ; saisie et traitement de données
aériennes
numériques ;
recherches
de
données
et
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en
management ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
estimations foncières ; évaluation [estimation] de patrimoines
immobiliers ; évaluation financière de projets de construction ;
administration de biens immobiliers ; assistance administrative
aux acquisitions foncières ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; enseignement ; formation
pratique [démonstration] ; services d'imagerie numérique ;
services de photographie ; reportages photographiques ; prises
de vues aériennes argentiques et numériques à différentes
échelles ; prises de vues infrarouge couleur ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, de congrès,
conférences et séminaires ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication de livres et cahiers de
recherche ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; développement
technique de systèmes d'information (développement de
logiciels) ; hébergement de données et de sites informatiques
[sites
Web] ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
reconstitution et développement de bases de données ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
conseils en ingénierie des systèmes d'informations ; essai de
matériaux ; analyses, essais, contrôles et établissement de
plans, de maquettes et de modèles en trois dimensions pour la
construction ;
planification
en
matière
d'urbanisme ;
architecture ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ;
services
d'informations
météorologiques,
recherches
géodésiques ;
recherches
géophysiques ;
recherches
géotechniques ;
recherches
métrologiques ;
expertises
métrologiques ; service d'auscultations et d'inspections pour le
repérage, la caractérisation et la localisation des défauts sur les
ouvrages et sur les surfaces ou enceintes des bâtiments
(pathologies, fissures, crevasses) ; réalisation de mesures, de
contrôles de constructions, sur des édifices permanents, des
routes, des ponts, des viaducs, des tunnels, des ports, des
barrages et des voies ferrées ; recherches en matière de
dépollution et de protection de l'environnement ; archéologie ;
recherches en sismographie ; services de topographie ; services
de cartographie ; recherches géologiques ; établissement de
relevés topographiques et bathymétriques ; services de métrés ;
dessin industriel ; services de dessinateurs en ingénierie
topographique ; services d'expert-géomètre (bornage, mesure,
évalue la propriété immobilière notamment) ; services de
photogrammétrie ;
services
d'infographie ;
services
de
géodésie ; services de géolocalisation ; services de guidage et de
monitorage en temps réel d'engins de travaux en trois
dimensions pour le BTP et l'industrie.
Memoris, SAS, 1 Route de Gachet, 44307 NANTES.
No SIREN : 451 349 831.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe FIT, M. Garnier Bertrand, 1 Route de Gachet, 44307
NANTES.
BOPI de publication antérieure : 13/32
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 020 372
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Pixelius, SAS, 1 Route de Gachet, 44307 NANTES.
No SIREN : 402 987 523.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe FIT, M. Garnier Bertrand, 1 Route de Gachet, 44307
NANTES.
123
relevés topographiques et bathymétriques ; services de métrés ;
dessin industriel ; services de dessinateurs en ingénierie
topographique ; services d'expert-géomètre (bornage, mesure,
évalue la propriété immobilière notamment) ; services de
photogrammétrie ;
services
d'infographie ;
services
de
géodésie ; services de géolocalisation ; services de guidage et de
monitorage en temps réel d'engins de travaux en trois
dimensions pour le BTP et l'industrie.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 380
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; compilation
de données statistiques ; saisie et traitement de données
aériennes
numériques ;
recherches
de
données
et
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en
management ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
estimations foncières ; évaluation [estimation] de patrimoines
immobiliers ; évaluation financière de projets de construction ;
administration de biens immobiliers ; assistance administrative
aux acquisitions foncières ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; enseignement ; formation
pratique [démonstration] ; services d'imagerie numérique ;
services de photographie ; reportages photographiques ; prises
de vues aériennes argentiques et numériques à différentes
échelles ; prises de vues infrarouge couleur ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, de congrès,
conférences et séminaires ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication de livres et cahiers de
recherche ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; développement
technique de systèmes d'information (développement de
logiciels) ; hébergement de données et de sites informatiques
[sites
Web] ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
reconstitution et développement de bases de données ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
conseils en ingénierie des systèmes d'informations ; essai de
matériaux ; analyses, essais, contrôles et inspections techniques
de matériaux (qualité, usure, pathologie) ; établissement de
plans, de maquettes et de modèles en trois dimensions pour la
construction ;
planification
en
matière
d'urbanisme ;
architecture ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ;
services
d'informations
météorologiques,
recherches
géodésiques ;
recherches
géophysiques ;
recherches
géotechniques ;
recherches
métrologiques ;
expertises
métrologiques ; service d'auscultations et d'inspections pour le
repérage, la caractérisation et la localisation des défauts sur les
ouvrages et sur les surfaces ou enceintes des bâtiments
(pathologies, fissures, crevasses) ; réalisation de mesures, de
contrôles de constructions, sur des édifices permanents, des
routes, des ponts, des viaducs, des tunnels, des ports, des
barrages et des voies ferrées ; recherches en matière de
dépollution et de protection de l'environnement ; archéologie ;
recherches en sismographie ; services de topographie ; services
de cartographie ; recherches géologiques ; établissement de
M. Lamrani Ramid, Esc B, Bat A, 4 rue des Capucins, 92190
MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lamrani Ramid, Esc B, Bat A, 4 rue des Capucins, 92190
MEUDON.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 020 417
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Les Barbus, SARL, 3 rue Pasteur, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Barbus, M. Lucchini Romain, 3 rue Pasteur, Les Barbus,
75011 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
(GNR) ; additif chimique multifonctionnel, notamment destiné
pour le nettoyage des cuves de stockage des combustibles et à
améliorer les propriétés du fuel domestique, gasoil, Gasoil Non
Routier (GNR) ;
Classe No 39 : Service de transport, stockage, distribution
(livraison) de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris
les essences pour moteurs), approvisionnements de tiers
(transport).
Classes de produits ou services : 1, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 459
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 433
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
SCEA DU CHATEAU SAINCRIT, société civile, 555 CHEMIN DU
PEUY, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DU CHATEAU SAINCRIT, Mme PRUD'HOMME FLORENCE,
555 CHEMIN DU PEUY, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 483
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SOLEMAR MENBAT, SA, ZI de Lenruit, 56230 QUESTEMBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLEMAR MENBAT, M. DUPUIS Eric, ZI de Lenruit, 56230
QUESTEMBERT.
à : I.N.P.I. GRENOBLE
D.A.C.D., S.A.S., 16 rue Pierre Mendès-France, 69120 VAULX-ENVELIN.
No SIREN : 453 231 565.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René, Parc d'Activités Mathias,
26320 SAINT MARCEL LES VALENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Construction ; travaux de couverture de toits ;
services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Classe No 1 : Produit chimique destiné à l'industrie, à
l'agriculture, l'horticulture, sylviculture, notamment additif
chimique utilisé avec des produits dérivés du pétrole. Agent
pour la destruction du pétrole. Agent biocide pour le nettoyage
des cuves de fuel domestique, gasoil, Gasoil Non Routier
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 13/32
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 020 494
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PM INDUSTRIE, EURL, 18 RUE DE LA BERGERIE, 67310
ALLENWILLER.
No SIREN : 453 477 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PM INDUSTRIE, M. MATHIS PHILIPPE, 18 RUE DE LA BERGERIE,
67310 ALLENWILLER.
125
Description de la marque : N.F.-Board
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 513
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REGIE BELLECOUR, société par actions simplifiée, 106 rue du
Président Edouard Herriot, 69002 LYON.
No SIREN : 750 955 064.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Garcia David, 29 rue de Bonnel, 69003 LYON.
Description de la marque : LOGO EN NOIR
Classe No 28 : Trottinette de glisse sur neige.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 502
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. KIT Jean-Luc, 27 Rue des Arts, 11100 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KIT Jean-Luc, 27 Rue des Arts, 11100 NARBONNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales,
gérance administrative de biens immobiliers ; travaux de
bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Publicité de biens
immobiliers commerciaux ou résidentiels location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires, informations publicitaires sur réseaux
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion
des ventes de biens immobiliers (pour des tiers), promotion des
ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisation
d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; consultations et
informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques
ou par voie téléphonique ; administration de biens à savoir
syndic de copropriété et gérance de biens immobiliers,
établissement de baux, quittancement des loyers, recouvrement
de loyers, gérance de biens immobiliers, conservation de biens
immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
expertises immobilières ; transactions immobilières (en qualité
de mandataire) ; courtage en biens immobiliers ; services
d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location
de bureaux immobiliers ; affaires financières ; informations
financières, conseils en investissement et gestion du patrimoine,
consultation en matière financière, de placements financiers ;
prêts immobiliers services immobiliers en matière de gestion de
placements immobiliers ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; services de financement ; investissement
de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ;
transactions financières ; gestion financière ; recouvrement de
créances ; gestion de fonds communs de placement
immobiliers ; gestion de sociétés civiles immobilières ;
estimations immobilières ; conseils en placements immobiliers.
Prise de participation et d'intérêts dans le capital de sociétés,
d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les
domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers ;
gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, financement
d'aménagements
immobiliers,
services
bancaires
d'investissement immobilier, services d'assurances de biens
immobiliers, services d'évaluation de biens immobiliers,
services de gestion d'actifs immobiliers ;
Classe No 37 : Services de réparations, d'aménagements
(construction) et d'entretien de biens immobiliers. Réparations
de matériels mobiliers et réparations immobilières, services
d'installation de produits ou services liés à l'habitat, à savoir
services de construction de biens immobiliers, d'immeubles
d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, parkings, de
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
galeries marchandes, d'espaces
maintenance d'immeubles.
industriels,
services
de
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 520
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Grenier à Sel, SCI, 2 Rue du rempart saint Lazare, 84000
AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Desamais Jacques, 2 Rue du Rempart Saint Lazare, 84000
AVIGNON.
BOPI 13/49 - VOL. II
prêts immobiliers services immobiliers en matière de gestion de
placements immobiliers ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; services de financement ; investissement
de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ;
transactions financières ; gestion financière ; recouvrement de
créances ; gestion de fonds communs de placement
immobiliers ; gestion de sociétés civiles immobilières ;
estimations immobilières ; conseils en placements immobiliers.
Prise de participation et d'intérêts dans le capital de sociétés,
d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les
domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers ;
gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, financement
d'aménagements
immobiliers,
services
bancaires
d'investissement immobilier, services d'assurances de biens
immobiliers, services d'évaluation de biens immobiliers,
services de gestion d'actifs immobiliers ;
Classe No 37 : Services de réparations, d'aménagements
(construction) et d'entretien de biens immobiliers. Réparations
de matériels mobiliers et réparations immobilières, services
d'installation de produits ou services liés à l'habitat, à savoir
services de construction de biens immobiliers, d'immeubles
d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, parkings, de
galeries marchandes, d'espaces industriels, services de
maintenance d'immeubles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
o
Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; Représentations théâtrales. Organisation
de spectacles, ballets et concerts.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 529
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 536
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REGIE BELLECOUR, société par actions simplifiée, 106 rue du
Président Edouard Herriot, 69002 LYON.
No SIREN : 750 955 064.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Garcia David, 29 rue de Bonnel, 69003 LYON.
REGIE BELLECOUR, société par actions simplifiée, 106 rue du
Président Edouard Herriot, 69002 LYON.
No SIREN : 750 955 064.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Garcia David, 29 rue de Bonnel, 69003 LYON.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales,
gérance administrative de biens immobiliers ; travaux de
bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Publicité de biens
immobiliers commerciaux ou résidentiels location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires, informations publicitaires sur réseaux
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion
des ventes de biens immobiliers (pour des tiers), promotion des
ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisation
d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; consultations et
informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques
ou par voie téléphonique ; administration de biens à savoir
syndic de copropriété et gérance de biens immobiliers,
établissement de baux, quittancement des loyers, recouvrement
de loyers, gérance de biens immobiliers, conservation de biens
immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
expertises immobilières ; transactions immobilières (en qualité
de mandataire) ; courtage en biens immobiliers ; services
d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location
de bureaux immobiliers ; affaires financières ; informations
financières, conseils en investissement et gestion du patrimoine,
consultation en matière financière, de placements financiers ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales,
gérance administrative de biens immobiliers ; travaux de
bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Publicité de biens
immobiliers commerciaux ou résidentiels location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires, informations publicitaires sur réseaux
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion
des ventes de biens immobiliers (pour des tiers), promotion des
ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisation
d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; consultations et
informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques
ou par voie téléphonique ; administration de biens à savoir
syndic de copropriété et gérance de biens immobiliers,
établissement de baux, quittancement des loyers, recouvrement
de loyers, gérance de biens immobiliers, conservation de biens
immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
expertises immobilières ; transactions immobilières (en qualité
de mandataire) ; courtage en biens immobiliers ; services
d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location
de bureaux immobiliers ; affaires financières ; informations
financières, conseils en investissement et gestion du patrimoine,
consultation en matière financière, de placements financiers ;
prêts immobiliers services immobiliers en matière de gestion de
placements immobiliers ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; services de financement ; investissement
de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ;
transactions financières ; gestion financière ; recouvrement de
créances ; gestion de fonds communs de placement
immobiliers ; gestion de sociétés civiles immobilières ;
estimations immobilières ; conseils en placements immobiliers.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Prise de participation et d'intérêts dans le capital de sociétés,
d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les
domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers ;
gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, financement
d'aménagements
immobiliers,
services
bancaires
d'investissement immobilier, services d'assurances de biens
immobiliers, services d'évaluation de biens immobiliers,
services de gestion d'actifs immobiliers ;
Classe No 37 : Services de réparations, d'aménagements
(construction) et d'entretien de biens immobiliers. Réparations
de matériels mobiliers et réparations immobilières, services
d'installation de produits ou services liés à l'habitat, à savoir
services de construction de biens immobiliers, d'immeubles
d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, parkings, de
galeries marchandes, d'espaces industriels, services de
maintenance d'immeubles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 552
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme,
80, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 501 524 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images, logiciels, appareils et
instruments
photographiques,
cinématographiques
et
d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et
audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images et/ou de données ; supports
d'information impressionnés ou non, enregistrés ou non ;
disques acoustiques ; disques compacts, vidéo disques, disques
optiques, disques numériques ; programmes de jeux
électroniques ; programmes d'ordinateur, programmes de
télévision ou de radio sous forme de supports audio-vidéo ou
numériques ; supports numériques de compilation pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; base de données et notamment bases
de données vocales, banques de données textuelles et sonores,
banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur
disque
compact ;
casques
à
écouteurs ;
postes
radiotéléphoniques ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures ;
publications ;
magazines ; revues, périodiques, papier d'emballage ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique ; étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; images ; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de
l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; consoles pour jeux électroniques conçues
pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur ;
services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction
des affaires ; informations d'affaires ; consultations en affaires ;
services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils
et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour
des services de saisie, de mise en forme, de compilation et de
traitement de données et plus généralement d'enregistrement,
de transcription et de systématisation de communications
écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de tout
matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de
fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet) pour des tiers ; gérance
administrative de lieux d'exposition ; direction professionnelle
des affaires artistiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services
de transmission d'informations en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation, formation, ;
activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes
(autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) ; édition et publication de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, radiophoniques ; montage de programmes
radiophoniques, audiovisuels et multimédias, à usage interactif
ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux (divertissements) ; organisation de
compétitions sportives ; réalisation et production de
programmes
d'informations,
de
divertissements
radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; organisation de spectacles ; service de production
artistique ; location de supports sonores et/ou visuels ou de
supports multimédias ; services de ludothèques à savoir :
services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de
bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de
scénarii ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo. Services d'artistes de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
production de films ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique) ; prêt de livres ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; reportages photographiques ; location de postes de
télévision et de radio ; réservation de places de spectacles ;
publications électroniques (téléchargeables) ;
Classe No 42 : Hébergement de sites (Internet) ; conception
(élaboration) de banques de données et de base de données ;
programmation pour ordinateurs, programmation de matériels
multimédias ; services de location de logiciels conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
services d'informations météorologiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; gérance de droits d'auteur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 45.
o
Classe N 35 : Service de publicité ; publicité radiophonique,
numérique et télévisuelle ; relations publiques ; services de
revues de presse ; mise à jour de documentation publicitaire ;
127
BOPI de publication antérieure : 13/32
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 020 554
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme,
80, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 501 524 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images, logiciels, appareils et
instruments
photographiques,
cinématographiques
et
d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et
audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images et/ou de données ; supports
d'information impressionnés ou non, enregistrés ou non ;
disques acoustiques ; disques compacts, vidéo disques, disques
optiques, disques numériques ; programmes de jeux
électroniques ; programmes d'ordinateur, programmes de
télévision ou de radio sous forme de supports audio-vidéo ou
numériques ; supports numériques de compilation pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; base de données et notamment bases
de données vocales, banques de données textuelles et sonores,
banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur
disque
compact ;
casques
à
écouteurs ;
postes
radiotéléphoniques ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures ;
publications ;
magazines ; revues, périodiques, papier d'emballage ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique ; étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; images ; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de
l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; consoles pour jeux électroniques conçues
pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur ;
Classe No 35 : Service de publicité ; publicité radiophonique,
numérique et télévisuelle ; relations publiques ; services de
revues de presse ; mise à jour de documentation publicitaire ;
services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction
des affaires ; informations d'affaires ; consultations en affaires ;
services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils
et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour
des services de saisie, de mise en forme, de compilation et de
traitement de données et plus généralement d'enregistrement,
de transcription et de systématisation de communications
écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de tout
matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de
fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet) pour des tiers ; gérance
administrative de lieux d'exposition ; direction professionnelle
des affaires artistiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
BOPI 13/49 - VOL. II
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services
de transmission d'informations en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation, formation, ;
activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes
(autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) ; édition et publication de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, radiophoniques ; montage de programmes
radiophoniques, audiovisuels et multimédias, à usage interactif
ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux (divertissements) ; organisation de
compétitions sportives ; réalisation et production de
programmes
d'informations,
de
divertissements
radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; organisation de spectacles ; service de production
artistique ; location de supports sonores et/ou visuels ou de
supports multimédias ; services de ludothèques à savoir :
services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de
bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de
scénarii ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo. Services d'artistes de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
production de films ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique) ; prêt de livres ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; reportages photographiques ; location de postes de
télévision et de radio ; réservation de places de spectacles ;
publications électroniques (téléchargeables) ;
Classe No 42 : Hébergement de sites (Internet) ; conception
(élaboration) de banques de données et de base de données ;
programmation pour ordinateurs, programmation de matériels
multimédias ; services de location de logiciels conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
services d'informations météorologiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; gérance de droits d'auteur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 555
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme,
80, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 501 524 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images, logiciels, appareils et
instruments
photographiques,
cinématographiques
et
d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et
audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images et/ou de données ; supports
d'information impressionnés ou non, enregistrés ou non ;
disques acoustiques ; disques compacts, vidéo disques, disques
optiques, disques numériques ; programmes de jeux
électroniques ; programmes d'ordinateur, programmes de
télévision ou de radio sous forme de supports audio-vidéo ou
numériques ; supports numériques de compilation pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; base de données et notamment bases
de données vocales, banques de données textuelles et sonores,
banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur
disque
compact ;
casques
à
écouteurs ;
postes
radiotéléphoniques ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures ;
publications ;
magazines ; revues, périodiques, papier d'emballage ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique ; étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; images ; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de
l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; consoles pour jeux électroniques conçues
pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur ;
Classe No 35 : Service de publicité ; publicité radiophonique,
numérique et télévisuelle ; relations publiques ; services de
revues de presse ; mise à jour de documentation publicitaire ;
services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction
des affaires ; informations d'affaires ; consultations en affaires ;
services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils
et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour
des services de saisie, de mise en forme, de compilation et de
traitement de données et plus généralement d'enregistrement,
de transcription et de systématisation de communications
écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de tout
matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de
fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet) pour des tiers ; gérance
administrative de lieux d'exposition ; direction professionnelle
des affaires artistiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
129
audiovisuels, radiophoniques ; montage de programmes
radiophoniques, audiovisuels et multimédias, à usage interactif
ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux (divertissements) ; organisation de
compétitions sportives ; réalisation et production de
programmes
d'informations,
de
divertissements
radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; organisation de spectacles ; service de production
artistique ; location de supports sonores et/ou visuels ou de
supports multimédias ; services de ludothèques à savoir :
services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de
bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de
scénarii ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo. Services d'artistes de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
production de films ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique) ; prêt de livres ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; reportages photographiques ; location de postes de
télévision et de radio ; réservation de places de spectacles ;
publications électroniques (téléchargeables) ;
Classe No 42 : Hébergement de sites (Internet) ; conception
(élaboration) de banques de données et de base de données ;
programmation pour ordinateurs, programmation de matériels
multimédias ; services de location de logiciels conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
services d'informations météorologiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; gérance de droits d'auteur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 557
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme KOTAS Karine, 257 CRS DE LA REPUBLIQUE, 84120
PERTUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle BELAICHE Régine, 28 Bd Francois et Emile Zola, 13100 AIX
EN PROVENCE.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services
de transmission d'informations en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation, formation, ;
activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes
(autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) ; édition et publication de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : la riesling. K : 1.6cm hauteur x 0.3 cm
largeur en haut, 0.6 cm largeur en bas, le b : 1.4 cm hauteur, 0.4
cm largeur, le a : 0.4cm hauteur, 0. cm de largeur le c : 0.4cm
hauteur, 0.4cm largeur, le h : 1.4cm hauteur, 0.4cm largeur, le i :
0.4cm hauteur à gauche, 0.2cm hauteur a droite
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 560
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMEXPOSIUM HOLDING, société anonyme, 70, avenue du
Général de Gaulle, 92058 PARIS LA DEFENSE Cedex.
No SIREN : 415 072 685.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions, de salons,
de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution
de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques,
conférences,
congrès,
expositions,
foires ;
gérance
administrative de lieux d'exposition ; services d'organisation de
rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques,
conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en
relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions
commerciales ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour
des tiers ; services de présentation et de démonstration de
produits et de services dans un but promotionnel ; informations
statistiques, d'affaires, commerciales dans le domaine des
expositions
et
notamment
relatives
à
l'organisation
d'expositions ; publicité ; publicité par correspondance,
radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; courrier publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de
petites annonces, notamment pour l'emploi, y compris sur le
réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en
vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes
promotionnelles
régionales
et
nationales ;
services
d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services
d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme
de publications électroniques et numériques ; services de
gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires
commerciales ;
publication
de
textes
et/ou
d'images
publicitaires ; sondages d'opinion.
Classe No 41 : Services d'organisation d'expositions, de foires,
de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou
éducatives ; services d'organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et de symposiums ;
production de films, de courts métrages, de documentaires, de
magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de
programmes radiophoniques ou télévisuels ; informations en
matière d'éducation et de divertissement ; informations dans le
domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation
d'expositions ; services d'organisation et de production de
spectacles ; services d'animation de clubs professionnels dans le
cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions,
foires ; services d'organisation de concours en matière
d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix
ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de
salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ;
services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues,
périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et
brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ;
publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ;
planification et organisation de réceptions (divertissement) ;
services d'exploitation de publications électroniques non
téléchargeables.
Classe No 42 : Services d'architecture, services de décoration
intérieure ; établissement de plans pour la construction ; services
d'ingénieurs (expertises dans le domaine des travaux publics et
des travaux de génie civil), bureaux d'études techniques ;
BOPI 13/49 - VOL. II
consultations techniques en matière de travaux publics (travaux
d'ingénieurs) ; travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ;
services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des
débats et discussions interactifs ; services informatiques à
savoir : d'hébergement de pages Web personnalisées proposant
des informations définies par l'utilisateur, des profils et
informations
personnels ;
services
de
programmation
informatique, de programmation pour ordinateurs et de
programmation de bases de données ; services d'ingénierie
d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ;
consultations, expertises et conseils techniques en matière
d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le
domaine de l'informatique ; création et entretien de sites Web
pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites
Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou
local d'ordinateurs ; informations en matière informatique ;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les
domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la
création et du développement de programmes d'ordinateurs, de
sites informatisés ; services de conception, de programmation,
d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés
destinés à des réseaux de communication par ordinateur ;
services de téléchargement de données (informations, images,
sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés
en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux
de communication ; service de téléchargement de publications
électroniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 602
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MILON Pierre, 42 rue de la Treille, 17200 ROYAN.
Mle KASAK Virginie, Chemin de la Brande des Outards, Terres
de la Course, 17200 ST SULPICE DE ROYAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle KASAK Virginie, Chemin de la Brande des Outards, Terres
de la Course, 17200 ST SULPICE DE ROYAN.
Classe No 31 : – animaux vivants.
Classe No 41 : – valorisation (dressage et éducation) de chevaux
de sport dans une structure adaptée, respectueuse du cheval et
de l'environnement. – formation pour cavaliers de jeunes
chevaux avec création d'un certificat « cavalier préparateur
jeunes chevaux » encadré par des professionnels, et des
intervenants ponctuels, spécialistes chacun dans leur domaines :
dressage, concours de saut d'obstacle (CSO), concours complet,
juges de concours d'élevage, élevage.
Classe No 44 : – production (élevage) de chevaux de sport
(dressage, concours de saut d'obstacle, concours complet) dans
une structure adaptée, respectueuse du cheval et de
l'environement.
Classes de produits ou services : 31, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/32
BOPI 13/49 - VOL. II
131
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 021 278
Dépôt du : 20 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Debricon Laurent, Agissant pour le compte de la société
Autovisual en cours de formation, 19 rue boucry, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Debricon Laurent, chez Laurent Roux, 19 rue boucry, 75018
PARIS.
l'ensemble des services précités étant liés au domaine de
l'automobile.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 021 289
Dépôt du : 20 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COIN DES FAMILLES, EURL, C/o BURO CLUB, 11 RUE DES ARTS
ET METIERS, LOT DILLON STADE, 97200 FORT DE FRANCE.
No SIREN : 792 860 504.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COIN DES FAMILLES, Mme COLOMBA Carole, C/o BURO CLUB,
11 RUE DES ARTS ET METIERS, LOT DILLON STADE, 97200
FORT DE FRANCE.
Classe No 35 : Mise à disposition de personnel dans le cadre des
services à la personne.
Classes de produits ou services : 35.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le A et le V sont collés pour former le
texte “ Autovisual ”
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, à savoir automobiles, autocars, autobus,
bicyclettes, vélos, camionnettes, camions, caravanes, chariots,
fourgonnettes, motocyclettes, remorques (véhicules), tracteurs,
tramways, véhicules ferroviaires, avions, hydravions, ballons
dirigeables, parachutes, bateaux, canots, chaloupes, navires ;
Classe No 35 : Service d'informations à la clientèle concernant
l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion
commerciale de parcs (véhicules) ; services de vente au détail de
véhicules automobiles ; organisation d'exposition à buts
commerciaux
d'automobiles
et
service
d'informations
commerciales aux clients concernant l'achat et la vente
d'automobiles ; service de valorisation (publicité), de
comparaison de prix, de conceil commercial, d'établissement de
devis en rapport avec l'achat, la vente, la location et la fourniture
de biens et de services ; études de marché concernant les biens
et services ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'agences d'informations
commerciales ; services d'études de marché ; collecte et
compilation de données concernant des biens et des services de
consommation pour des tiers ; études et services de recherche
d'informations commerciales concernant les biens et services ;
compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services
de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ;
publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire
ou de textes ; traitement de données ; promotion des ventes ;
fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le
domaine de l'automobile, à savoir services de présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires
sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés
comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ;
organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ;
compilation d'informations dans des bases de données
informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers
informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et
services de conseils (commerciaux) concernant les services
précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de
données en ligne ou de l'Internet. Abonnements télématiques,
abonnements à une base de données, abonnements à un
serveur de base de données, abonnements à des journaux
électroniques ; l'ensemble des services précités étant liés au
domaine de l'automobile ;
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 021 765
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SERCEL, Société anonyme,
CARQUEFOU.
No SIREN : 378 040 497.
16
rue
de
Air,
44470
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Classe No 9 : Appareils électroniques pour la prospection
géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection
géophysique, appareils de mesure pour la prospection
géophysique ; matériel électronique pour prospection sismique
sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements
sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de
prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces
signaux en informations numériques, d'enregistrement des
informations numériques, et de rejeu des informations
enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des
informations enregistrées ; dispositifs de détection et
d'enregistrement ; dispositifs de prétraitement des signaux
enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou
enregistrés ; dispositifs de positionnement et de guidage
d'antennes acoustiques linéaires ; logiciels de navigation de
bateaux sismiques ; dispositifs d'instrumentation de puits de
pétrole à savoir dispositifs de mesure de signaux sismiques
pour puits de pétrole ; appareils de communication acoustique
sous-marins ;
Classe No 42 : Services scientifiques pour l'industrie du pétrole
et du gaz, à savoir traitement, acquisition et interprétation de
données géophysiques en vue de l'exploration du sous-sol ou
de l'extraction d'hydrocarbures ; recherche d'hydrocarbures.
Classes de produits ou services : 9, 42.
o
Classe N 36 : Estimations financières ; assurances ; informations
concernant les services d'assurances, finances, investissements,
crédits et courtage fournies en ligne sur un réseau informatique ;
Bel
BOPI de publication antérieure : 13/33
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 021 802
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. YILMAZ TARIK, Agissant pour le compte de la société
Pidélice en cours de formation, 1 RUE DES FOSSES, 54700
PONT A MOUSSON.
M. SEGAULT Clément, Agissant pour le compte de la société
Pidélice en cours de formation, 47 rue du Pavillon, 54220
MALZEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. YILMAZ TARIK, 1 RUE DES FOSSES, 54700 PONT A
MOUSSON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; Plats préparés à base de pâtes, de
viandes, légumes et poissons ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 840
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Electrick Films, SARL, 5 rue de La Rochefoucauld, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Electrick Films, M. Boutonnat Dominique, 5 rue de La
Rochefoucauld, 75009 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement,
de reproduction et de lecture acoustiques, magnétiques,
analogiques, optiques, numériques, opto-numériques de son et/
ou d'images ; pellicules exposées, films exposés, bandes
magnétiques
et
vidéo,
disques,
phonogrammes,
vidéogrammes ; supports d'enregistrement et de lecture audio
et/ou vidéo préenregistrés ; films (pellicules) impressionnés ;
banques d'images, de sons, de textes, de données multimédia et
audiovisuelles, bases de données ; enregistreurs à bande
magnétique ; récepteurs (audio/vidéo) ; dispositifs pour le
montage des films cinématographiques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciels multimédias interactifs relatifs à
l'éducation et au divertissement ; programmes d'ordinateurs
préenregistrés concernant des films cinématographiques et des
programmes
de
télévision ;
caméras ;
appareils
cinématographiques ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; articles pour reliures ; produits de
l'imprimerie ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; atlas ; imprimés ; albums ; almanachs ; brochures ;
fanions en papier ; autocollants (articles de papeterie) ;
décalcomanies ; journaux ; journaux de bandes dessinées ;
livres ; marques pour livres ; manuels ; calendriers ; catalogues ;
magazines ;
journaux ;
publications ;
représentations
graphiques ; prospectus ; revues (périodiques) ; affiches ; porteaffiches en papier ou en carton ; billets ; tickets ; cartes postales ;
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ;
fournitures scolaires ; cahiers ; carnets ; répertoires ; crayons ;
stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ;
coupe-papier (articles de bureau) ; enveloppes (papeterie) ;
classeurs (articles de bureau) ; enseignes en papier ou en
carton ;
Classe No 35 : Services de publicité et de promotion des ventes ;
services de marchandisage ; gestion des affaires commerciales ;
services de relations publiques ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; aides et conseils en matière de publicité et
de promotion, de marketing et de communication d'entreprises ;
publicité et annonces publicitaires télévisées et radiophoniques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; réalisation,
production de films publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; organisation d'événements, d'expositions et de
manifestations à des fins commerciales, promotionnelles et
publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et
promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ;
organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communication
radiophonique, téléphonique, télévisuelle, vidéographique de
programmes audiovisuels et musicaux ; diffusion de
programmes par radio, télévision, cassettes audio-phoniques,
vidéographiques, câble ; télédiffusion par voie hertzienne, par
satellite ;
émissions
radiophoniques
ou
télévisées ;
communication par services télématiques – location de temps
d'accès
à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communication
par réseau de fibres optiques, par réseau téléphonique, par
protocoles de communication sans fil ; fourniture d'accès à des
bases de données ; radiotéléphonie mobile ; services de studios
d'enregistrements
musicaux ;
éducation ;
formation ;
divertissement, activités culturelles ; services d'artistes de
spectacles ; services de transmission de données en particulier
par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers
électroniques et informatiques, expéditions de dépêches,
échanges
de
documents
informatisés ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques d'images, services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
Classe No 41 : Production de films cinématographiques, de
téléfilms, d'émissions, de reportages, de débats télévisés et
radiodiffusés ; location et vente de films cinématographiques et
d'oeuvres audiovisuelles sur tous supports et par tous moyens
de communication, notamment en ligne ; location et vente
d'enregistrements sonores sur tous supports et par tous moyens
de communication, notamment en ligne, filmage sur supports
analogiques et numériques ; location de supports optiques,
acoustiques,
magnétiques,
numériques
préenregistrés,
audiophoniques et audiovisuels ; rédaction de scénarios ;
postsynchronisation, doublage, sous-titrage, enregistrement de
sons et d'images, mixage ; création (production) et diffusion
d'images virtuelles et interactives, d'effets spéciaux, d'images de
synthèse et d'images tridimentionnelles ; création et diffusion de
dessins-animés, d'animations (par pixilation, banc-titre,
animation numérique) ; création (production) ou adaptation
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'images en vue de leur exploitation sur supports
stéréoscopiques ou autostéréoscopique ; rédactions de textes
autres que publicitaires ; services de composition musicale ;
édition musicale ; reportages photographiques ; production de
spectacles ; création (conception) de décors de spectacles, de
films et de plateaux ; montage de bandes vidéo ; montage de
films cinématographiques, de programmes radiophoniques et
de télévision ; édition et publication de livres ; édition et
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 869
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
133
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre,
véhicules automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres ;
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de
véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules
terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs
de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ;
freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de
véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ;
pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour
sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels
que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ;
rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ;
baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ;
toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ;
porte-bagages de véhicules, panneaux de toit pour véhicules
terrestres ; galeries de toit pour automobiles ; toits pour
véhicules ; toits décapotables d'automobiles ; toits décapotables
pour véhicules.
M. descamps – gilles, 9 rue du petit saint pierre, 72000 LE
MANS.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières
d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
résines élastomères thermoplastiques [produits semi-finis] ;
tuyaux flexibles en matières plastiques.
M. chalmandrier jean louis, 9 rue du petit saint pierre, 72000 LE
MANS.
Classes de produits ou services : 12, 17.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. bahier jean bernard, 9 rue du petit saint pierre, 72000 LE
MANS.
M. noël christian, 9 rue du petit saint pierre, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. descamps – gilles, 9 rue du petit saint pierre, 72000 LE
MANS.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 987
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton
ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; tables, queues ou billes de billard ;
jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 19, 20, 28, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 878
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
TECHNOPLAST INDUSTRIES, Société par actions simplifiée,
AVENUE GABRIEL DEHEURLES, 10430 ROSIÈRES PRÈS
TROYES.
No SIREN : 487 865 388.
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 021 989
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
BOPI 13/49 - VOL. II
gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz,
robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; sièges de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 000
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 999
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 001
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, urinoir, siège à la turque,
éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau,
abattants de toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz,
bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 012
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
135
No National : 13 4 022 017
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 019
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 021
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
BOPI 13/49 - VOL. II
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 175
Dépôt du : 18 JUILLET 2013
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de
robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets
d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage,
douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils
de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches,
têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de
douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de
douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de
douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire,
pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires,
bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets
flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de
support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de
toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz,
accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de
gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 17 : Joints de chasse (caoutchouc).
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques (parties d'installations
sanitaires) ; siège de douche.
Classes de produits ou services : 11, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 047
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. BODILLARD ANDRE, BELLEVUE, 69910 VILLIE MORGON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BODILLARD ANDRE, BELLEVUE, 69910 VILLIE MORGON.
Classe No 33 : Vin AOC Morgon, Beaujolais village, Beaujolais
vin d'appellation d'origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 023 664
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GAZELLE COMMUNICATION, SARL, 100,102 Bd Carnot et 1 Bd
Paul Doumer, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 382 812 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et
Classe No 35 : Démonstration de produits ; diffusion
(distribution) d'échantillons ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; mise à jour de documentations
publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion
de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un
fichier central ; mises en pages à buts publicitaires ; conseil en
organisation d'affaires ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique ; publicité télévisé ; rédaction de textes
publicitaires. Gestion de fichiers informatiques ; services de
recherche et de récupération d'informations commerciales
informatisées ; services de gestion administrative de bases de
données informatisées ; recherches d'informations dans un
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fichier central pour des tiers ; services de publicités et
d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique ; création de répertoires
d'informations, sites Web et autres sources d'information (bases
de données) ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à
savoir présentation de marchandises et de services sur un site
informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques
et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location
d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques,
télématiques et électroniques ; informations commerciales ou de
publicité mises à disposition par le biais d'un moteur de
recherche sur Internet ; publicité ; publicité sur réseaux de
télécommunication ; agence de publicité ; gestion d'affaires
publicitaires ; gestion des affaires commerciales.
Classe
No
38 :
Télécommunication ;
communications
(transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de
fibres optiques ; transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseau Internet ; transmission d'annonces
multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations
par catalogues électroniques sur réseau Internet ; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
transmission
par
satellite ;
services
de
transmission
d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ;
échange de documents informatisés, à savoir transmission de
documents par voie informatique ; services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
télécommunications et messageries électroniques par un réseau
global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ;
services de courrier électronique ; fourniture d'accès à des
réseaux électroniques de communications et à Internet ;
fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de
télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de
recherche de réseau de télécommunication ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture
d'accès à des réseaux électroniques de communication et à
Internet ; communication (transmission) par câble et par
satellite ; fourniture d'accès à d'autres sites Internet ; agence de
presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de
transmission, de communication, et de télécommunications de
données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne
de catalogues de produits destinés aux consommateurs
accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques,
informatiques, télématiques, électroniques et numériques
permettant la prise de commande.
137
entretien de banques de données informatiques et de logiciels ;
conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics
techniques dans le domaine de l'informatique et du multimédia ;
services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des
performances et de diagnostic dans le domaine informatique et
multimédia ; services d'assistance (conseil) technique dans le
domaine
informatique,
de
la
télématique
et
des
télécommunications ; services de conception, programmation,
réalisation de moteur de recherche de sites Web ; organisation
de transactions commerciales (promotion des ventes pour des
tiers,
publicité)
via
des
réseaux
électroniques
de
communication ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; service d'accès à un moteur de recherche
de réseau de télécommunications ; conseils de gestion
informatique, à savoir conseil informatique ; portails Intranet et
Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant
l'accès à d'autres sites Internet ; services de dessinateurs d'art
graphiques ; services de création de logo ; service de styliste, de
dessinateurs, de créateurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 023 678
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SELAS AGN Avocats, Société d'exercice libéral par actions
simplifiée, 58 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS.
No SIREN : 752 777 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELAS AGN Avocats, 58 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films
cinématographiques ; photographie ; organisation de concours
[éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; projection de films cinématographiques ; services
d'imagerie
numérique ;
micro
édition ;
divertissement
radiophonique ou par télévision, divertissement multimédia ou
informatique ; organisation et conduite de stages, colloques, de
séminaires, de conférences et de congrès ; service
d'enseignement et de formation en matière informatique et en
matière
de
création,
d'installation,
de
modification,
d'actualisation, de retrait de sites informatiques, notamment sur
le réseau Internet et Intranet.
Classe No 42 : Services d'ingénierie, d'études de projets
techniques, d'expertise et de conseils en matière de
communication, d'informatique et de multimédia ; conception de
systèmes informatiques ; services de création, d'installation, de
modification, de mise à jour, de retrait de sites informatiques,
notamment sur le réseau Internet et Intranet ; service
d'hébergement de sites informatiques de tiers ; recherches
scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine
informatique et multimédia, à savoir recherches techniques ;
recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique et multimédia ; élaboration
(conception) de logiciels ; mise à jour et développement de
logiciels ; location de logiciels et de progiciels informatiques ;
conseils et consultation en matière informatique et multimédia ;
conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs ; conception de pages ou de systèmes d'annonces
destinés aux réseaux informatiques ; mise en place de sites sur
Internet ; services de reconstitution de base de données ;
services de recherche et/ouoppement, de conception, de conseil,
d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de
logiciels et de réseaux de télécommunications ; services de
programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie
dans le domaine informatique ; assistance (conseil) technique à
la mise en place et au suivi de projet dans le domaine
informatique ; création, installation, gestion, mise à jour et
Classe No 9 : Support de données électroniques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, publications, dépliants,
livres, brochures, manuels, périodiques. Matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatifs à la
prestation de services juridiques, papeterie ;
Classe No 38 : Diffusion (transmission) d'informations en matière
de services juridiques via Internet ; fourniture d'accès à des
informations en matière de services juridiques sur Internet ;
fourniture d'accès à des informations en matière de recherches
juridiques sur Internet, transmission électronique d'informations
en matière de services juridiques ;
Classe No 41 : Publication et édition de livres, revues, textes
autres que publicitaires documentation sur tout support.
Organisation et conduite de séminaires, conférences,
symposiums, colloques et autres évènements de formation ;
formation, enseignement, recyclage professionnel, mise à
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disposition (publication) d'informations en relation avec les
services juridiques, micro-édition ;
Classe No 45 : Consultations et travaux d'avocats, expertises et
conseils dans les domaines juridiques, services de recherches
juridiques, services de conseils et d'information dans les
domaines juridiques, conseil et assistance juridique, services
juridiques, services de contentieux ; arbitrage, médiation,
conciliation et autres services de réglement des litiges.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/34
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 023 797
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR.
No SIREN : 348 974 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE BATTEUR, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,
14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR.
No National : 13 4 023 734
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ATTALI HELENE, 42 rue SIBUET, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATTALI HELENE, 42 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, produits de protection
solaire, à usage cosmétique ; crème solaire SPF15/SPF20/SPF30/
SPF50+ à usage cosmétique, crème solaire SPF15/SPF20/SPF30/
SPF50+ à usage cosmétique pour le visage ; cosmétiques sous
forme de stick pour les oreilles, les lèvres, le nez le visage et les
zones sensibles SPF15/SPF20/SPF30/SPF50+ ; huile solaire
SPF15/SPF20/SPF30/SPF50+ à usage cosmétique, huile nutritive
SPF15/SPF20/SPF30/SPF50+ à usage cosmétique pour le corps et
les cheveux ; lait solaire SPF15/SPF20/SPF30/SPF50+ à usage
cosmétique, cosmétique lacté sous forme de spray SPF15/
SPF20/SPF30/SPF50+ pour le visage et le corps.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 023 830
Classe No 25 : Vêtement. Costumes chemises chaussettes polo
soue vêtemet cravates pantalons chaussures en cuirs et P.V.C.
Classes de produits ou services : 25.
Dépôt du : 25 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. Tisseron Serge, 11 rue Titon, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Tisseron Serge, 11 rue Titon, 75011 PARIS.
No National : 13 4 023 795
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ALPHA CONSTRUCTIONS, SASU, PEP du Bos Plan, RN 89,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
No SIREN : 418 192 316.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALPHA CONSTRUCTIONS, SASU, PEP du Bos Plan, RN 89,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/34
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
No National : 13 4 023 857
o
Classe N 36 : – affaires immobilières et gestion portefeuille
valeurs mobilières.
Classe No 37 : – construction.
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
ETS ZILLI, Société Anonyme, 24 avenue Joannès Masset, 69009
LYON.
No SIREN : 965 506 439.
BOPI de publication antérieure : 13/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
139
No National : 13 4 023 866
Classe No 35 : Présentation de tous types de produits et services
sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Services de regroupement (à l'exception de leur transport) de :
métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou
en plaqué, à savoir : coffrets à bijoux, articles de bijouterie,
montres, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, perles (bijouterie), articles de
bijouterie, colliers (bijouterie), chaînes (bijouterie), pendentifs
(bijouterie), breloques (bijouterie), bracelets (bijouterie),
gourmettes, boucles d'oreilles, bagues (bijouterie), broches
(bijouterie),
médailles,
médaillons
(bijouterie),
parures
(bijouterie), bijoux en cloisonné, bijoux de fantaisie, boutons de
manchettes, épingles de cravates, porte-clés, porte-clés de
fantaisie, réveille-matin, pendules (horlogerie), horloges,
montres, bracelets de montres, montres-bracelets, coffrets à
bijoux, boîtes en métaux précieux, écrins, écrins pour
l'horlogerie ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs
(maroquinerie), porte documents, porte revues, portefeuilles,
porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, cartables
et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs
à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage,
sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage),
sacs-housses pour chaussures (pour le voyage), sacs-housses
pour ceintures (pour le voyage), sacs-housses pour gants (pour
le voyage), coffrets en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir,
sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux,
laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux
d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes,
fouets et sellerie ; savons, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage, produits pour la conservation du cuir
(cirages), crèmes pour le cuir ; vêtements, chaussures,
chapellerie ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes ;
articles pour fumeurs, cigares, cigarettes, boîtes à cigares et
cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs,
cendriers pour fumeurs non en métaux précieux, boîtes et
coffres à cigares pourvus d'humidificateur non en métaux
précieux, coupe-cigares, étuis à cigares non en métaux précieux,
fume-cigares et cigarettes non en métaux précieux, boîtes à
rouler les cigares non en métaux précieux, cures pipes, étuis à
cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; tissus à usage
textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge pour
la cuisine, (à l'exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Gérance administrative et commerciale de magasins,
commerces ; promotion des ventes et publicité pour le compte
de commerçants installés dans une galerie marchande ;
organisation d'expositions et de manifestations à buts
commerciaux ou de publicité ; prestations de conseils
commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de
franchises ; prestation de conseils en matière d'exploitation de
franchises. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des services de télécommunication
pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail conseils en organisation
et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 36 : Mécénats, services de sponsorisation financière,
d'organisation de collectes de donations, services de
consultations en rapport avec des parrainages financiers.
Classe No 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de
magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques,
de suppléments à des publications périodiques, d'encarts
(autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires),
d'annonces (autres que publicitaires) ; de photographies ; de
reportages photographiques ; exploitation de publications
électroniques en ligne. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/34
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40 avenue de Flandre,
59170 CROIX.
No SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ;
produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour
reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; taille-crayons,
crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ;
albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers,
catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; enseignes
en papier ou en carton ; linge de table en papier ; essuie-mains,
mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; globes
terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes
cadeaux de paiement (non magnétiques) ; chèques cadeaux de
paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes
d'identification non magnétiques.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de
bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des
journaux
électroniques ;
services
d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision
de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ;
agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages
d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ;
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance des produits suivants : produits
chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture
(à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits
chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières
textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles
(apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants
pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non
impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide
chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à
l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches
d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et
liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ;
mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations et produits pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ;
assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever
la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la
rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour
déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ;
liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ;
produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ;
shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de
toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à
ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la
peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses
dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage
cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ;
alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ;
graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ;
pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments
diététiques à usage médical ; préparations médicales pour
l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations
de
vitamines,
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels
à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments
et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ;
adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants
à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits
contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les
brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes,
couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la
menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la
stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
solutions pour verres de contact ; produits pour la purification
de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers
antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits
pour laver les animaux ; matériaux de constructions
métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques
pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ;
charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ;
cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ;
fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres,
paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ;
patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente
métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et
BOPI 13/49 - VOL. II
fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de
serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ;
objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus
à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies
d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main
électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à
colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers
à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour
aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation
des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine
électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main
entraînés
manuellement ;
coutellerie
non
électrique ;
fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour
le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à
main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles,
coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses
pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ;
appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces
à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles,
cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
bandes
vidéo ;
télécopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries
pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ;
flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis
spéciaux pour appareils et instruments photographiques ;
machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de
jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et
gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ;
balances ; casques de protection ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ;
sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ;
instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils
et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ;
matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ;
sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ;
appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ;
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la
purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de
cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain,
cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ;
sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ;
ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ;
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ;
chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ;
appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules,
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de
bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages,
porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour
véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ;
munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ;
étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières
pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de
bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ;
écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et
bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de
cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en
métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de
musique et parties constitutives des instruments de musique ;
boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ;
diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton
(brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ;
articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines
à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes
en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ;
décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes
en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en
papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ;
cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes
terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ;
matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour
vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et
peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons
en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à
usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs,
trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de
cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de
sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour
vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ;
boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les
enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de
construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de
construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ;
carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ;
fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces
(miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ;
objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes
pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois
ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques,
non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ;
charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés,
berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ;
matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage
pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers,
matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et
crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à
bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de
fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le
nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre,
porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières
portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ;
141
nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvrebouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte
rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à
linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses
pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ;
pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour
animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ;
peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de
jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ;
boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires
de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ;
baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non
métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et
sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ;
fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières
plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de
couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes
à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ;
mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ;
ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles
chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ;
semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;
chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de
bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges
ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux
précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et
filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ;
perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces
collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles
textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes,
linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis
pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de
gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ;
attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation,
des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins
pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets
pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ;
jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson,
volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ;
salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de
légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées
comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits
d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à
usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ;
soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ;
café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à
base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ;
sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de
céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces
comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ;
levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à
salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ;
herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et
légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ;
crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs
naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ;
produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux
vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des
bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour
fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de
poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ;
pipes ; cure-pipes.
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'informations
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
communications et services téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication
mobile accessibles par un système de cartes prépayées ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels,
d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de
messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de
télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d'informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes
de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris
le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le
réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à
des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de
canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur
l'Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d'accès ; service de transmission
d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de
fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web
Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance
(renseignement, information) téléphonique dans le domaine des
télécommunications ;
services
d'informations
en
ligne
concernant les télécommunications ; services de fourniture de
groupes et de forums de discussion en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 023 869
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40 avenue de Flandre,
59170 CROIX.
No SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 13/49 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ;
produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour
reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; taille-crayons,
crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ;
albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers,
catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; enseignes
en papier ou en carton ; linge de table en papier ; essuie-mains,
mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; globes
terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes
cadeaux de paiement (non magnétiques) ; chèques cadeaux de
paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes
d'identification non magnétiques.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de
bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des
journaux
électroniques ;
services
d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision
de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ;
agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages
d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif des commandes
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance des produits suivants : produits
chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture
(à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits
chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières
textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles
(apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants
pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non
impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide
chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à
l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches
d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et
liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ;
mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations et produits pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ;
assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever
la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la
rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour
déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ;
liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ;
produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ;
shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de
toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à
ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la
peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses
dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage
cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ;
alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ;
graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ;
pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments
diététiques à usage médical ; préparations médicales pour
l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations
de
vitamines,
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels
à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments
et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ;
adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants
à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits
contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les
brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes,
couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la
menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la
stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
solutions pour verres de contact ; produits pour la purification
de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers
antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits
pour laver les animaux ; matériaux de constructions
métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques
pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ;
charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ;
cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ;
fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres,
paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ;
patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente
métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et
fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de
serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ;
objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus
à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à
143
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies
d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main
électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à
colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers
à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour
aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation
des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine
électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main
entraînés
manuellement ;
coutellerie
non
électrique ;
fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour
le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à
main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles,
coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses
pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ;
appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces
à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles,
cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
bandes
vidéo ;
télécopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries
pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ;
flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis
spéciaux pour appareils et instruments photographiques ;
machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de
jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et
gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ;
balances ; casques de protection ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ;
sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ;
instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils
et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ;
matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ;
sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ;
appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ;
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la
purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de
cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain,
cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ;
sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ;
ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ;
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ;
chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ;
appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules,
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de
bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages,
porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour
véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ;
munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ;
étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz
lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières
pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de
bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ;
écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de
cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en
métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de
musique et parties constitutives des instruments de musique ;
boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ;
diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton
(brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ;
articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines
à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes
en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ;
décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes
en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en
papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ;
cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes
terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ;
matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour
vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et
peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons
en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à
usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs,
trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de
cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de
sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour
vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ;
boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les
enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de
construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de
construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ;
carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ;
fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces
(miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ;
objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes
pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois
ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques,
non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ;
charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés,
berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ;
matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage
pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers,
matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et
crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à
bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de
fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le
nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre,
porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières
portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ;
nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvrebouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte
rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à
linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses
BOPI 13/49 - VOL. II
pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ;
pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour
animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ;
peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de
jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ;
boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires
de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ;
baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non
métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et
sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ;
fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières
plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de
couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes
à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ;
mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ;
ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles
chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ;
semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;
chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de
bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges
ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux
précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et
filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ;
perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces
collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles
textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes,
linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis
pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de
gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ;
attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation,
des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins
pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets
pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ;
jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson,
volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ;
salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de
légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées
comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits
d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à
usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ;
soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ;
café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à
base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ;
sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de
céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces
comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ;
levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à
salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ;
herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et
légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ;
crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs
naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ;
produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux
vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des
bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour
fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de
poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ;
pipes ; cure-pipes.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'informations
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
communications et services téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication
mobile accessibles par un système de cartes prépayées ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels,
d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de
messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de
télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d'informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes
de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris
le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le
réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à
des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de
canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur
l'Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d'accès ; service de transmission
d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de
fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web
Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance
(renseignement, information) téléphonique dans le domaine des
télécommunications ;
services
d'informations
en
ligne
concernant les télécommunications ; services de fourniture de
groupes et de forums de discussion en ligne.
145
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, carton, produits de l'imprimerie ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; étiquettes adhésives, imprimés
publicitaires ; papiers recouverts ou imprégnés de matières
plastiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; pellicules en matières plastiques
pour l'emballage ; pellicules recouvertes en matières plastiques
ainsi que pellicules autoadhésives pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants (articles de papeterie).
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques, à savoir
revêtements de façades, de toit ; constructions transportables
non métalliques ; panneaux et membranes synthétiques
intégrant des modules photovoltaïques pour la production
d'électricité ; toitures non métalliques incorporant des cellules
photovoltaïques.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d'autres classes, à savoir sacs en matières
textiles enduites de matière plastique pour l'emballage ; cordes,
ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, en matières textiles
enduites de matière plastique ; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matière
textiles fibreuses brutes.
Classe No 24 : Tissus non compris dans d'autres classes ;
textiles, à savoir tissus recouverts ou imprégnés de matières
plastiques ; tissus et étoffes enduites, toiles notamment toiles
enduites pour la réalisation de stores, meubles de jardin, articles
de camping et couvertures de piscines ; toiles, tentures, stores,
bannières et banderoles, en matières textiles enduites de
matière plastique ; rideaux d'obscurcissement enduits ou non ;
tissus et étoffes composites ; étoffes (tissées, tricotées, nontissées) enduites, calandrées, imprégnées ou doublées.
Classe No 40 : Traitement des matériaux à savoir traitement
d'ignifugation des tissus, traitement des textiles, des matières
plastiques à l'état brut, recyclage des textiles composites.
Classes de produits ou services : 16, 19, 22, 24, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 023 907
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/34
o
N National : 13 4 023 885
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel
Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE, 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS.
Dépôt du : 31 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. LYON
SERGEFERRARI GROUP, Société par Actions Simplifiée, ZI,
38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN.
No SIREN : 382 870 277.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe No 35 : Services de regroupement et de mise à
disposition (présentation) au profit de tiers (à l'exception de leur
transport) de produits, appareils et instruments dans le domaine
vétérinaire, de la pharmacie et de la parapharmacie, de la santé,
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de la cosmétique, de l'hygiène, de la parfumerie et de la
diététique permettant aux clients de voir et d'acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail, dans un
catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la
télévision ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de
produits, appareils et instruments dans le domaine vétérinaire,
de la pharmacie et de la parapharmacie, de la santé, de la
cosmétique, de l'hygiène, de la parfumerie et de la diététique ;
services de vente au détail ou en gros des produits suivants :
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie), parfumerie,
huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, cosmétiques,
lotions capillaires ; dentifrices, crèmes dépilatoires ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage, shampooings,
sels pour le bain à usage non médical, produits pour le
nettoyage des lunettes, pierre ponce, ongles postiches, produits
cosmétiques pour le soin des ongles, crèmes cosmétiques de
soin contre les vergetures ; produits cosmétiques pour le soin du
visage, du corps, des lèvres et des yeux, produits de maquillage
et de démaquillage pour le visage, les yeux, les lèvres et les
ongles, mascara, serviettes imprégnées de lotion cosmétique,
produits épilatoires, dépilatoires, crèmes à polir, cire à épiler,
décolorants à usage cosmétique, colorants pour les cheveux,
laques pour cheveux, teintures pour cheveux, préparations
cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour
l'amincissement, préparations pour l'ondulation des cheveux,
gels coiffant pour les cheveux, produits parfumés pour éloigner
les insectes, préparations pour nettoyer et polir les prothèses
dentaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau, préparations cosmétiques antisolaires, crèmes et laits
autobronzants, produits cosmétiques après-solaire ; aérosols
pour rafraîchir l'haleine ; savon à barbes ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique ; produits pour les soins de bouche non à
usage médical ; cosmétiques pour cils ; cire à épiler ; eau de
Cologne ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; crayons à
usage cosmétique ; eaux de toilette ; fards ; gels pour blanchir
les dents ; laques pour les cheveux ; lotions à usage
cosmétique ; lotions après-rasage ; cire à moustache ; musc
(parfumerie) ; parfums ; savons contre la transpiration des
pieds ; pierres d'alun (antiseptique) ; pommades à usage
cosmétique ; poudre pour le maquillage ; cosmétiques pour les
sourcils ; talc pour la toilette ; teintures cosmétiques ; produits
de toilette, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; serviettes hygiénique ; couches
culottes ; substances et aliments diététiques à usage médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du
soleil) ; antiseptiques ; bandes adhésives pour la médecine ;
bandes pour pansements ; baumes à usage médical ; charbon de
bois à usage pharmaceutique ; chloroforme ; collyre ; solutions
pour verres de contact ; couches hygiéniques pour incontinents ;
désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à
usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières
textiles ; eaux thermales ; produits contre les engelures ; sels
contre l'évanouissement ; farines lactées pour bébés ; gommes à
mâcher à usage médical ; préparations chimiques pour
diagnostiquer la grossesse ; huile de foie de morue ; huile de
ricin à usage médical ; infusions médicinales ; tampons pour la
menstruation ; papier antimite ; produits pharmaceutiques pour
les soins de la peau ; remèdes contre la transpiration des pieds ;
protège-slips (produits hygiéniques) ; sparadrap ; solvants pour
enlever le sparadrap ; sucre candi à usage médical ; préparations
thérapeutiques pour le bain ; préparations pour le nettoyage des
verres de contact ; droguiers de voyage ; pince à épiler ; ciseaux ;
rasoirs électriques ou non électriques lames de rasoirs ; coupes
ongles électriques ou non électriques ; biberons ; tétines de
biberons ; bas pour les varices ; béquilles pour infirmes ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; appareils de massage ;
chaussures orthopédiques ; thermomètres à usage médical ;
appareils pour la stérilisation ; préservatifs, fil dentaire ; brosses
à dents ; brosses à cheveux. Services de démonstration de
produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
consultation en parapharmacie ; massage ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; informations et
conseils en matière de produits d'hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/34
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 024 366
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Cudrey Claire, 1 rue Edison, 38100 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Cudrey Claire, 1 rue Edison, 38100 GRENOBLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 440
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MEGA 6W 3ME ORGANISATION, société par actions simplifiée,
39 rue du Maréchal Lefebvre, 67100 STRASBOURG.
No SIREN : 348 977 141.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Meyer & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise, 4
rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
147
et de services pour d'autres entreprises), traitement administratif
de commande d'achats, gestion de fichiers informatiques,
gestion commerciale d'informations et de données dans le
domaine de l'entretien, la réparation et le nettoyage de
véhicules, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, conseils en organisation
et direction des affaires, à savoir aide à la mise en place et au
développement d'un réseau de concessionnaires ou de
grossistes en pièces détachées, accessoires et fournitures pour
automobiles et en équipements de garages, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), aide aux entreprises commerciales ou
industrielles dans la conduite de leurs affaires, location de
distributeurs automatiques, location de matériel publicitaire,
publicité, services de sous-traitance (assistance commerciale),
services de vente en gros ou en détail de véhicules, de pièces
constitutives de véhicules, de pièces détachées automobiles ou
d'accessoires pour véhicules, rassemblement pour le compte de
tiers de véhicules, de pièces détachées de véhicules, de pièces
constitutives de véhicules, de pièces détachées automobiles ou
d'accessoires pour voitures, en vue de leur vente ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; carburants, combustibles (y compris les essences
pour moteurs), produits pour la conservation du cuir (huiles et
graisses), produits pour le dépoussiérage, graisses industrielles,
huiles industrielles, huiles pour les moteurs, lubrifiants ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqué en France.
Classe No 7 : Machines et machines-outils, bougies d'allumage
pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage pour moteurs à
explosion, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de
poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs
pour aspirateurs, installations pour l'aspiration de poussières
pour le nettoyage, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel,
brosses (parties de machines), économiseurs de carburant pour
moteurs, distributeurs de carburants pour stations-service,
élévateurs pour véhicules, installations de lavage pour
véhicules, machines-outils destinées aux garages de réparations
automobiles ; tous ces produits étant d'origine français ou
fabriqués en France.
Classe No 8 : Outils à main entraînés manuellement pour ateliers
de réparations automobiles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 37 : Location de machines, d'outils et de matériels
destinés au nettoyage, à l'entretien et à la réparation de
véhicules, nettoyage, entretien et réparation de véhicules,
information en matière de nettoyage, d'entretien et de
réparation de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation), rechapage de pneus,
vulcanisation de pneus (réparation), polissage de véhicules,
stations-services (remplissage en carburant et entretien),
stations de lavage de véhicules, services d'installation et de pose
de pièces détachées de véhicules ;
Classe No 39 : Location de véhicules, assistance en cas de
pannes de véhicules (dépannage) ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
organisation de compétitions sportives, organisation et conduite
de conférences, organisation et conduite de congrès,
enseignement, organisation et conduite de séminaires,
formation, ateliers de formation ;
Classe No 42 : Service de contrôle technique de véhicules
automobiles, contrôle de qualité, étude de projets techniques,
services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire technique dans le domaine de
l'entretien, la réparation et le nettoyage de véhicules ;
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle,
exploitation de droits de propriété industrielle, consultation en
matière de sécurité, conseils et information en matière de sûreté
automobile, inspection en matière de sécurité de véhicules.
Classe No 9 : Appareils de mesurage, de signalisation, de
contrôle, bancs d'essais destinés à vérifier le bon
fonctionnement des véhicules, accumulateurs électriques,
avertisseurs contre le vol, cartes magnétiques codées, cartes
magnétiques d'identification, triangles de signalisation pour
véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique,
dispositifs de protection personnelle contre les accidents, cartes
magnétiques de fidélité ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 12, 35, 37, 39, 41, 42,
45.
Classe No 12 : Véhicules et leurs parties constitutives (à
l'exception des serrures, des dispositifs de chauffage, de
climatisation et d'éclairage, des moteurs de véhicules autres que
terrestres), appareils de locomotion par terre, par air et par eau,
moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension
pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou
pare-chocs de véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles,
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, freins, jantes,
pneumatiques, roues de véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, essuie-glace, avertisseurs sonores pour véhicules,
chaînes antidérapantes, essuie-glace, freins de véhicules, jantes
de roues de véhicules, pneus (pneumatiques), roues de
véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
Classe No 35 : Services rendus par un franchiseur à savoir aide
dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale,
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers, aide à la direction et à la gestion des affaires ou
des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou
commerciale ainsi que les services d'agences de publicité se
chargeant essentiellement de communications au public, de
déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion,
services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 449
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Work Bandits, SAS, 161 Rue de la république, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 533 335 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Work Bandits, M. Rossi Arnaud, 161 Rue de la république, 92800
PUTEAUX.
Marque déposée en couleurs.
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logicielservice (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ;
hébergement de serveurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 485
détectives ; recherches
intellectuelle.
judiciaires ;
BOPI 13/49 - VOL. II
conseils
en
propriété
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 487
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Chambre de Commerce et d'Industrie de région Paris Ile-deFrance, Etablissement public administratif, 27 Avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme ELOY Céline, Agissant pour le compte de la société NEO
SENSO en cours de formation, 44 rue Saint-Charles, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ELOY Céline, 44 rue Saint-Charles, 78000 VERSAILLES.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; consultation en
matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de
Classe No 9 : Publications électroniques diffusées et consultables
en ligne ; disques compacts interactifs ; disques compacts à
mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ;
programmes enregistrés (logiciels) ; logiciels, programmes
d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; supports de données magnétiques ;
ordinateurs ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs
électroniques de poche ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de
textes publicitaires ; conseils en organisation et direction des
affaires, expertise en affaire, projets d'aide à la direction des
affaires, étude de marchés, recherche de marchés, travaux
statistiques ;
prévisions
économiques,
recrutement
de
personnel, comptabilité ; aide à la direction d'affaires,
consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en
affaire, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions
économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; conseils
en management des affaires ; conseils pour les questions de
personnel ; conseil en ressources humaines ; travaux de bureau ;
enregistrement, transcription, compilation, systématisation de
données
statistiques,
mathématiques ;
organisation
d'expositions à but commercial ou de publicité ; relations
publiques ; services de marketing ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; recherche de parraineurs ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; académies
(éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage
et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
symposiums, de séminaires ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ;
enseignement et formation par voie électronique, téléphonique
et par réseau mondial de communication du type Internet ; téléenseignement ;
cours
par
correspondance ;
épreuves
pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; informations en matière
d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de
livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
micro édition ; publication de texte autres que textes
publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; pensionnats ; prêt de livres ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; travaux d'ingénieurs ; service de
traduction ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites
informatiques [sites Web].
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 511
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Chambre de Commerce et d'Industrie de région Paris Ile-deFrance, Etablissement public administratif, 27 Avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l'Opéra, 75008 PARIS.
149
pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; informations en matière
d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de
livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro édition ; publication de texte autres que textes
publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; pensionnats ; prêt de livres ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; travaux d'ingénieurs ; service de
traduction ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites
informatiques [sites Web].
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 512
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle LEDOUX Olivia, 15 avenue bosquet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LEDOUX Olivia, 15 avenue bosquet, 75007 PARIS.
Classe No 9 : Publications électroniques diffusées et consultables
en ligne ; disques compacts interactifs ; disques compacts à
mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ;
programmes enregistrés (logiciels) ; logiciels, programmes
d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; supports de données magnétiques ;
ordinateurs ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs
électroniques de poche ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de
textes publicitaires ; conseils en organisation et direction des
affaires, expertises en affaire, projets d'aide à la direction des
affaires, étude de marchés, recherche de marchés, travaux
statistiques ;
prévisions
économiques,
recrutement
de
personnel, comptabilité ; aide à la direction d'affaires,
consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en
affaire, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions
économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; conseils
en management des affaires ; conseils pour les questions de
personnel ; conseil en ressources humaines ; travaux de bureau ;
enregistrement, transcription, compilation, systématisation de
données
statistiques,
mathématiques ;
organisation
d'expositions à but commercial ou de publicité ; relations
publiques ; services de marketing ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; recherche de parraineurs ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; académies
(éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage
et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
symposiums, de séminaires ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ;
enseignement et formation par voie électronique, téléphonique
et par réseau mondial de communication du type Internet ; téléenseignement ;
cours
par
correspondance ;
épreuves
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Mise en relation commerciale et sociale
entre les étudiants et les visiteurs du site par un site Internet.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
BOPI 13/49 - VOL. II
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 26, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 564
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 1 QUAI DU
POINT DU JOUR, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 334 150 810.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 05 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 562
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Narcy Daphné, 13 rue Gambetta, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Narcy Daphné, 13 rue Gambetta, 93100 MONTREUIL.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; feuilles
de musique ; partitions de musique ; livres de musique
imprimés ; périodiques imprimés dans le domaine de la
musique ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures
promotionnelles ;
brochures ;
publications
imprimées ;
magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et
gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes
postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes
en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux
(livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes
de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de
télévision et de radio.
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
Classe No 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes
et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements,
pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons,
vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards,
ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ;
chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de
sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain,
couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour
la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de
plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos,
pulls en coton, parkas, survestes, blousons.
Classe No 35 : Services de publicité et informations d'affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à
savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils et
d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d'utilisateurs
privilégiés ;
services
d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et services de
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques. Abonnement à des
services de télécommunication pour le compte de tiers.
Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un
service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et
location de temps d'accès à une banque de données et banque
juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
conseils (à savoir informations de consommation) concernant le
choix d'équipements informatiques et de télécommunication ;
location de décodeur et de tout appareil et instrument
audiovisuel ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels,
informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo,
téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio,
Hi-Fi, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes
(rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique),
circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs,
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de
données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
processeurs (unités centrales de traitement), programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces
(circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue
de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers
publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des
vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télépromotion avec offre de vente.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
messagerie électronique sécurisée, services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de
transmissions de données, diffusion de programmes de
télévision, services de location d'appareils et d'instruments
informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanneur,
services
de
location
d'appareils
et
d'instruments
téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone,
téléphone portable, organiseur personnel électronique, services
d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement, services de production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
services de location d'appareils et d'instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs,
logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et
d'acheter ces produits et services commodément. Services
d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
parquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de
télex,
transmission
d'informations
par
télescripteur ;
communication par terminaux d'ordinateurs ; services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services
de location d'appareils et d'instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone,
appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services
de télédiffusion interactive portant sur la présentation des
produits ;
communications
(transmissions)
sur
réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services
d'acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur,
151
un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Services de télédiffusion
comprenant l'exploitation de services de télévision par
abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à
la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à
la demande ; services de transmission de vidéos à la demande.
Services de téléchargement, par tout moyen de communication,
notamment par Internet et par voie de télématique, de
phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales,
de sonneries, de logos, d'images et de films vidéo, de jeux
vidéo, de données numérisées, de services financiers, de
services boursiers.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 586
Dépôt du : 29 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. delahaye sylvain, Agissant pour le compte de la société
5lahaye en cours de formation, 25 rue alexandre leleux, 59000
LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. delahaye sylvain, 25 rue alexandre leleux, 59000 LILLE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 16, 25, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/34
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 024 600
Dépôt du : 29 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. DOUTREMEPUICH Christian, Laboratoire d'Hématologie,
41-43 Avenue de la République, CS 51636, 33073 BORDEAUX
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DOUTREMEPUICH Christian, Laboratoire d'Hématologie,
41-43 Avenue de la République, CS 51636, 33073 BORDEAUX
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Portails en matériaux métalliques avec ou sans
automatismes intégrés ou rapportés.
Classe No 19 : Portails en matériaux non métalliques avec ou
sans automatismes intégrés ou rapportés.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 13/35
Classe No 31 : Animaux vivants ;
Classe No 44 : Services vétérinaires.
Classes de produits ou services : 5, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 601
Dépôt du : 29 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
No National : 13 4 024 622
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. NANTES
Mme DEBRAY Laurence, 15 rue des Folies Chaillou, 44000
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DEBRAY Laurence, 15 rue des Folies Chaillou, 44000
NANTES.
M. DOUTREMEPUICH Christian, Laboratoire d'Hématologie,
41-43 Avenue de la République, CS 51636, 33073 BORDEAUX
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DOUTREMEPUICH Christian, Laboratoire d'Hématologie,
41-43 Avenue de la République, CS 51636, 33073 BORDEAUX
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 31 : Animaux vivants ;
Classe No 44 : Services vétérinaires.
Classes de produits ou services : 5, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 618
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ART et PORTAILS, SARL, 2 rue de la CHARTREUSE, 67240
BISCHWILLER.
No SIREN : 509 088 738.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ART et PORTAILS, M. TEYRE CHRISTIAN, 2 rue de la
CHARTREUSE, 67240 BISCHWILLER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. : assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de
prévoyance. Banque directe.
Classe No 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de
biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques,) placement de fonds.
Classe No 37 : Construction informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
No National : 13 4 024 658
Classe No 38 : Télécommunications informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Services de logistique en matière de
transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits).
Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes
informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d'arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d'oeuvres d'art.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classe No 45 : Services juridiques. Médiation. Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres.
Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements.
Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44,
45.
BOPI de publication antérieure : 13/34
153
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EARL Yannick et Nicole Amirault, EARL, 5 Pavillon du Grand
Clos, 37140 BOURGUEIL.
No SIREN : 388 412 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Yannick et Nicole Amirault, M. Amirault Yannick, 5
Pavillon du Grand Clos, 37140 BOURGUEIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 685
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme THIBAULT PLOCHEL ANGELINA, 41 rue Jules BARAT,
33470 GUJAN MESTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THIBAULT PLOCHEL ANGELINA, 41 rue Jules BARAT,
33470 GUJAN MESTRAS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles
ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de
cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ;
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 686
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 024 696
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. salmier michel, 70 a rue de la gare, 57800 BENING LES SAINT
AVOLD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. salmier michel, 70 a rue de la gare, 57800 BENING LES SAINT
AVOLD.
Dépôt du : 2 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Agence SW, SARL, 21 rue de dieuze, 54000 NANCY.
No SIREN : 534 993 811.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence SW, M. Weber Maxime, 21 rue de dieuze, 54000 NANCY.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/34
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; bonneterie.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 813
Dépôt du : 29 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. LEMARTINEL Gérald, 76 rue Mangin, 29400 LANDIVISIAU.
Mme LEMARTINEL Claudie, née AUFFRET, 76 rue Mangin, 29400
LANDIVISIAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEMARTINEL Gérald, 76 rue Mangin, 29400 LANDIVISIAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Photographies, impressions, impressions photos,
albums pour photographies, cadres pour photographies,
supports pour photographies, affiches, posters, cartes de voeux,
calendriers, agenda, brochures, prospectus, faire-part, clichés,
almanach, reproductions graphiques, images, photogravures ;
articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, appareils pour le collage des photographies ;
Classe No 40 : Services de traitement de photographies et
d'images digitales, à savoir développement, impression,
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réimpression,
traitement,
agrandissement,
retouche
et
modification d'images ; tirage de photographies ; service
d'impression de photographies et d'images digitales sur
différents supports, notamment sur des posters, calendriers,
tapis de souris, portes clés, tasses, vêtements, t-shirts,
chapeaux, casquettes, jeux, puzzle ; service de reliure ; service
de photogravure.
Classe No 41 : Service de photographie et de photographie
numérique, reportages photographiques ; service d'édition de
livres de photographie, de revues, de magazines, de calendriers,
de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
Classes de produits ou services : 16, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 024 926
Dépôt du : 5 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PALANIAYE CLAIRE, 26 RUE DE L'EGLISE, 50700 YVETOT
BOCAGE.
No SIREN : 381 132 232.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA BOITE A MATIERE, Mme PALANIAYE CLAIRE, 26 RUE DE
L'EGLISE, 50700 YVETOT BOCAGE.
155
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni
préparés ni transformés à savoir : agrumes, amandes [fruits],
baies [fruits] cannes à sucre, céréales en grains non travaillés,
citrons frais, fruits à coque, grains [céréales], herbes potagères
fraîches ; graines (semences) ; animaux vivants dont les
animaux issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ;
plantes et fleurs naturelles.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques,
apéritifs, boissons distillées, cocktails, curaçao, eaux de vie,
liqueurs ; rhum ; spiritueux ; alcool de riz.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bar ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants [repas] ;
restaurant à service rapide et permanent [snack-bars] ; services
de traiteur.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/35
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
conception d'art graphique.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 000
Dépôt du : 5 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
No National : 13 4 024 932
M. BENAINOUS SAMUEL, 50 RUE ORDENER, 75018 PARIS.
Dépôt du : 5 AOÛT 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BENAINOUS SAMUEL, 50 RUE ORDENER, 75018 PARIS.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
RANGAMA Gérard, 3 rue Pierre et Marie Curie, 97490 SAINTECLOTILDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Ludiciels
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques ; ludiciels informatiques téléchargeables à utiliser
sur des dispositifs sans fil ; programmes de jeux vidéo ;
programmes de jeux vidéo interactifs ; programmes de jeux
électroniques téléchargeables et plateformes logicielles
informatiques pour le réseautage social ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI 13/49 - VOL. II
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 085
Dépôt du : 5 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 9, 25, 28, 41.
M. Clémont Pierre-Philippe, 238 rue de Sarraz, 73100 GRESYSUR-AIX.
BOPI de publication antérieure : 13/35
M. Ficheux Julien, 3 place Docteur Léon Martin, 38000
GRENOBLE.
No National : 13 4 025 026
Dépôt du : 30 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. Clémont Jean-Yves, 3 rue Revol, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Clémont Pierre-Philippe, 238 rue de Sarraz, 73100 GRESYSUR-AIX.
M. OGIER du TERRAIL Xavier, Agissant pour le compte de la
société FINANCIERE DE L'AVEN SAS en cours de formation, 26
rue de l'Yvette, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE DE L'AVEN, SAS, M. Xavier OGIER DU TERRAIL, 26,
rue de l'Yvette, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Description de la marque : Codes couleurs RVB, hexadécimal et
décimal : orange foncé : #EA6421 / R :234 V :100 B :33 ; orange
clair : #FFC33E / R :255 V :195 B :62 ; bleu : #298AE2 / R :41 V :138
B :226
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Agendas électroniques ; fichiers d'images
téléchargeables ; appareils d'intercommunication ; interfaces
[informatique] ; intermédiaires [photographie] ; mesures ;
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; affichage ; agences
d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la
direction des affaires / projets ; analyse du prix de revient ;
services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits
et de services pour d'autres entreprises] ; services de
comparaison de prix ; consultation pour les questions de
personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation
pour la direction des affaires ; courrier publicitaire ; services de
dactylographie ; établissement de déclarations fiscales ;
décoration de vitrines ; démonstration de produits ; services de
conseils pour la direction des affaires ; estimation en affaires
commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ;
facturation ; informations d'affaires ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de machines et
d'appareils de bureau* ; location d'espaces publicitaires ;
location de matériel publicitaire ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing /
mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en
pages à buts publicitaires ; conseils en organisation des affaires ;
préparation de feuilles de paye ; prévisions économiques ;
production de films publicitaires ; promotion des ventes pour
des tiers ; publicité par correspondance ; publicité ; publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ;
recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier
central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ;
établissement de relevés de comptes ; renseignements
d'affaires ; services de réponse téléphonique pour abonnés
absents ; services de secrétariat ; sélection du personnel par
procédés psychotechniques ; services de télémarketing ;
sondage d'opinion ; services de sous-traitance [assistance
commerciale] ; systématisation de données dans un fichier
central ; traitement administratif de commandes d'achats ;
traitement de texte ; transcription de communications ; vente
aux enchères ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
placement de fonds ; Assurance contre les accidents ; affaires
bancaires / opérations financières / opérations monétaires /
transactions financières ; cautions [garanties] / garanties
[cautions] ; collectes ; collectes de bienfaisance ; opérations de
compensation [change] ; consultation en matière d'assurances ;
émission de bons de valeur ; estimations financières des coûts
de réparation ; expertises fiscales / estimations fiscales ; services
fiduciaires ; assurance contre l'incendie ; informations en
matière d'assurances ; informations financières ; opérations de
change ; paiement par acomptes ; parrainage financier ; prêts
[financement] ; transfert électronique de fonds ; vérification des
chèques ; assurance sur la vie ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; Entretien et réparation d'automobiles ; blanchissage
du linge ; entretien et réparation de brûleurs ; réparation de
capitonnages ; entretien et réparation de chambres fortes ;
services de charpenterie ; nettoyage et réparation de
chaudières / nettoyage et réparation de boilers ; installation et
réparation de chauffage ; entretien et réparation de coffres-forts ;
installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de
l'air ; construction de stands de foire et de magasins ; réparation
de
costumes ;
déparasitage
d'installations
électriques ;
destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ;
travaux d'ébénisterie [réparation] ; installation et réparation
d'appareils électriques ; peinture ou réparation d'enseignes ;
installation et réparation d'entrepôts ; entretien de piscines ;
équipement de cuisines ; services d'étanchéité [construction] ;
157
installation et réparation de fourneaux ; graissage de véhicules ;
informations en matière de réparation ; installation de portes et
de fenêtres ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ;
lavage d'automobiles ; lavage du linge ; lessivage ; location de
machines à nettoyer ; entretien de mobilier ; nettoyage de
routes ; nettoyage d'édifices [surfaces extérieure] ; nettoyage de
fenêtres / nettoyage de vitres ; nettoyage de couches [lingerie] ;
nettoyage à sec ; réparation de parapluies ; réparation de
parasols ; travaux de peinture ; réparation d'appareils
photographiques ; polissage de véhicules ; réparation de
pompes ; ponçage au papier abrasif ; ponçage à la poudre de
pierre ponce ; pose de briques [maçonnerie] ; pose de papiers
peints / travaux de tapissiers ; pressage à vapeur de vêtements ;
réparation
et
entretien
de
projecteurs
de
cinéma ;
raccommodage ; ramonage de cheminées ; rechapage de
pneus ; services de recharge de cartouches d'encre [toner] ;
installation et réparation d'appareils de réfrigération ;
rembourrage de meubles ; remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits ; remise à neuf de machines usées ou
partiellement
détruites ;
restauration
d'oeuvres
d'art ;
restauration d'instruments de musique ; rétamage ; réalisation
de revêtements routiers ; rivetage ; installation et réparation de
téléphones ; traitement préventif contre la rouille pour
véhicules ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage ;
installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services
d'acheminement
et
de
jonction
pour
télécommunications ; services d'appel radioélectrique [radio,
téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ;
services de diffusion sans fil ; mise à disposition de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location
d'appareils pour la transmission de messages ; location de
téléphones ; services de messagerie vocale ; services
téléphoniques ; services télex ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission de cartes de
voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques ;
transmission de messages ; transmission par satellite ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ;
services de calligraphes ; camps [stages] de perfectionnement
sportif ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; coaching [formation] ; services de composition
musicale ; cours de fitness ; culture physique ; services de discjockeys ;
divertissement ;
divertissement
radiophonique ;
divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; services d'écoles
[éducation] ; éducation / enseignement / instruction ; éducation
religieuse ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ;
enseignement par correspondance / cours par correspondance ;
épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ;
enseignement de la gymnastique ; informations en matière de
récréation ; interprétation du langage gestuel ; services
d'interprètes linguistiques ; location d'équipements de plongée
sous-marine ; location d'équipement pour les sports à
l'exception des véhicules ; location d'appareils et accessoires
cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location
d'appareils audio ; location de caméras vidéo ; location de
jouets ; location de matériel de jeux ; organisation de loteries ;
microfilmage ; mise à disposition d'équipements de karaoké ;
mise à disposition de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ;
services de modèles pour artistes ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision / montage de programmes de
télévision
et
radiophoniques ;
services
d'orchestres ;
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation
de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et
conduite de séminaires ; organisation et conduite de
symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière
d'éducation ou de formation] ; planification de réceptions
[divertissement] ; services de préparateurs physiques [fitness] ;
production musicale ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres
que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services
de reporters ; location de décors de théâtre ; services de
traduction ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière
d'énergie ; Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conseils en conception de sites Web ; conseils en
matière d'économie d'énergie ; conseils en architecture ;
consultation en matière de logiciels ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ;
services de dessinateurs de mode ; duplication de programmes
informatiques ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ;
fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ingénierie ;
levés de terrain / arpentage ; location d'ordinateurs ; location de
logiciels informatiques ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; récupération de données informatiques ; essai
de textiles ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services de médecine alternative ; toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Chiropractie [chiropraxie] ; composition florale ; conception
d'aménagements paysagers ; confection de couronnes [art
floral] ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises
herbes ; entretien de pelouses ; services de gardes-malades ;
horticulture ; location d'équipements médicaux ; location de
matériel pour exploitations agricoles ; services de manucure ;
massage ; pansage d'animaux ; services de pépiniéristes ;
physiothérapie ; plantation d'arbres dans le cadre de la
compensation de carbone ; services de visagistes ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; agences de
surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; recherches
judiciaires ;
conseils
en
propriété
intellectuelle ;
Accompagnement en société [personnes de compagnie] ;
services d'arbitrage ; clubs de rencontres ; concession de
licences de logiciels [services juridiques] ; services de
contentieux ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à
domicile d'animaux de compagnie ; concession de licences de
propriété intellectuelle ; location de tenues de soirée ; location
de coffres-forts ; location d'extincteurs ; location d'avertisseurs
d'incendie ; services d'occupation de logements en l'absence
des habitants ; planification et préparation de cérémonies de
mariage ; protection rapprochée [escorte] / escorte [protection
rapprochée] ; recherches légale ; recherches généalogiques ;
services extrajudiciaires de résolution de différends ; retour des
objets trouvés ; services de surveillance en matière de propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 44, 45.
BOPI 13/49 - VOL. II
No National : 13 4 025 152
Dépôt du : 30 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Edi8, S.A., 12 avenue d'Italie, 75013 PARIS.
No SIREN : 389 160 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOGEDIF, SA, Jean-Benoît Vassogne, 12 avenue d'Italie, 75013
PARIS.
Classe No 9 : Livres, périodiques et revues électroniques ; livres,
périodiques et revues enregistrés sur disques, cassettes, bandes
magnétiques ou autres supports d'enregistrement électroniques,
magnétiques, optiques ou numériques.
Classe No 16 : Livres, livrets, périodiques et revues ;
photographies. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ;
cartes ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou
en matières plastiques).
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Service de mise
à disposition de forums en lignes ; services de fourniture d'accès
à des forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à
des forums de discussion sur l'Internet ; services d'échange de
correspondance et notamment par ordinateurs ou par appareils
et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; service de téléchargement de données
(informations, images, sons) par un réseau informatique
mondial, par ordinateurs reliés en réseau, par le biais d'un site
informatique sur les réseaux de communication ; services de
téléchargement de données (textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations) par
terminaux
d'ordinateurs,
par
réseau
informatique
et
télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par
supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
services d'exploitation de publications électroniques en ligne à
savoir services de téléchargement ; services de messageries
informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ;
services de courrier électronique ; services de communications
entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission
(diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux
continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques
et autres réseaux de communication ; diffusion et fourniture
(transmission) de contenus audio, vidéo et multimédia par le
biais
d'un
réseau
informatique
mondial.
Emissions
radiophoniques ou télévisées.
Classe No 41 : Services d'édition et de publication de livres, de
livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres
que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de
livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et
d'images autres que publicitaires en ligne ; organisation
d'expositions, de salons, de colloques, de conférences, de
séminaires à buts culturels ou éducatifs (en vue de leur tenue
par des tiers participants) ; services d'informations relatives aux
loisirs et à la culture offerts sur tous supports et média y
compris en ligne ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; services d'imagerie
numérique à savoir : production (conception) d'images
dynamiques ou animées, production (conception) de
programmes de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/35
BOPI de publication antérieure : 13/35
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 025 278
No National : 13 4 025 395
Dépôt du : 6 AOÛT 2013
Dépôt du : 6 AOÛT 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
TOUSLESPRIX.COM, SAS, 8 Avenue du Maréchal Leclerc, 63800
COURNON D'AUVERGNE.
No SIREN : 484 169 586.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier, 11 Avenue Léonard
de Vinci, BP 10009, 63064 CLERMONT FERRAND CEDEX 1.
159
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. POHU françois, 14 avenue celestin sieur, 16700 RUFFEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. POHU françois, 14 avenue celestin sieur, 16700 RUFFEC.
Classe No 33 : “ Eaux de vie de vin bénéficiant de l'AOC
Cognac ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 974
Dépôt du : 8 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels et programmes informatiques ;
programmes d'ordinateurs ; logiciel permettant à un tiers
utilisateur de se déplacer d'un site Internet à un autre site
Internet en cours d'exécution pour accéder à des données et des
informations relatives à des prix de produits et de services
vendus par des tiers ; logiciels et programmes informatiques
permettant par le biais de réseaux informatiques de
communication mondiale (Internet) de comparer les prix de
produits et de services rendus par des tiers ; robots
informatiques (bots) ; logiciels robots d'indexation de pages
Internet pour le compte de moteurs de recherche ; logiciels
d'indexation informatique de prix de produits et de services
vendus par des tiers ; logiciels automatiques ou semiautomatiques d'interaction avec des serveurs informatiques ;
Classe No 35 : Agence d'informations commerciales ; estimation
en affaires commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ;
recueil de données et d'informations relatives à des prix de
produits et de services vendus par des tiers dans un fichier
central ; systématisation de données et d'informations relatives
à la comparaison des prix de produits et de services vendus par
des tiers dans un fichier central ; présentation de produits et de
services vendus par des tiers sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de ces produits et services ; services de
publicité ; service de diffusion de messages publicitaires pour le
compte de tiers via un réseau de communications électroniques
en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de location
d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ;
services de consultation, d'information et de conseils pour tous
les services précités ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; fourniture
d'accès à une base de données consultables par le biais de
réseaux informatiques de communication mondiale permettant
la vente de produits et de services proposés par des tiers ;
services de courrier électronique ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images
assistée par ordinateur ; accès et location de temps d'accès à
des bases de données informatique ou à Internet ; services de
connexion à des sites Internet d'e-commerce par le biais de
réseaux informatiques de communication mondiale (Internet) ;
transmission électronique de données et d'informations
relatives à la comparaison des prix de produits et de services par
le biais de réseaux informatiques de communication mondiale
(Internet) ; services de consultation, d'information et de conseils
pour tous les services précités.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/35
GOZOKI, SAS, 30 Boulevard du maréchal LECLERC, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 499 991 503.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOZOKI, Mme GAZEAU LAURENCE, AGROPOLE, chemin du
Saylat, BP 104, 47931 AGEN CEDEX 9.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait
et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 976
Dépôt du : 8 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GOZOKI, SAS, 30 Boulevard du maréchal LECLERC, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 499 991 503.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOZOKI, Mme GAZEAU Laurence, AGROPOLE, Chemin du
Saylat, BP 104, 47931 AGEN CEDEX.
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait
et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 026 341
Dépôt du : 12 AOÛT 2013
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; micro-édition ; tous les services précités
excluant les services de jeux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 366
Dépôt du : 8 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. oliva jerome, Agissant pour le compte de la société
baumesweethome en cours de formation, 91 avenue de la
république, 83210 LA FARLEDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. oliva jerome, 91 avenue de la république, 83210 LA FARLEDE.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. jacobi ronald, 43 rue de bourgogne, 45000 ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. jacobi ronald, 43 rue de bourgogne, 45000 ORLEANS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser.
Classes de produits ou services : 1, 3.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 383
Dépôt du : 8 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME, collectivité territoriale, 24
rue Saint Esprit, 63033 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 226 300 010.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP MICHEL/ARSAC, M. ARSAC Henri, 26 Place Delille, 63000
CLERMONT-FERRAND.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code couleurs : – du coeur et
du .com : Cyan 0%, Magenta 100%, Jaune 100%, Noir 0% –
représentation des volcans en arrière plan : Cyan 30%, Magenta
0%, Jaune 60%, Noir 0%
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 8 : Hachoirs a fonctionnement manuel. Outils et
instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie,
fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main
actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à la main) ; casse-noix, couteaux de chasse,
tisonniers, cisailles, tournevis, haches, trousses de manucure,
pinces, nécessaires de rasage, tranchoirs à fromage nonélectriques ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; montres,
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits en ces matières (papier et carton), non
compris dans d'autres classes à savoir ; essuie-mains en papier,
papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier,
cartonnages, tubes en cartons ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures, photographiques, papeteries ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Articles pour reliures ; articles de
papeterie ; adhésifs pour la décoration ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; journaux,
revues ; brochures ; prospectus ; calendriers ; instruments
d'écriture ; porte-crayons ; crayons ; stylos ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; affiches, albums, cartes géographiques, livres,
cartes postales, calepins, agendas, cahiers, blocs à dessin,
enveloppes ; encriers ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques) ; palettes pour
peintres ;
Classe No 18 : Etuis pour les clefs (maroquinerie), portedocuments (maroquinerie), portefeuilles (maroquinerie), portecartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux,
sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils
(vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour
vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, produits de
maroquinerie (trousses de toilette, boîtes à chapeaux en cuir,
coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, sacs de
sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux
d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et
cannes, fouets et sellerie ;
Classe No 25 : Vêtements de dessus et de dessous, chapellerie,
casquettes, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets,
bottes, chaussettes, chaussures à l'exception des chaussures
orthopédiques, chaussures de sport, chemises, foulards,
écharpes, shorts, pantalons, robes, jupes, tee-shirts, gilets, pulls,
vêtements de gymnastique et de sport, ceintures, cravates ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou
billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Prêt de livres. Dressage d'animaux.
Production de films sur bandes vidéos, production de films,
enregistrement (filmage) sur bande-vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Reportages photographiques, services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
161
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent, service de billetterie (divertissement) ; camps (stages)
de perfectionnement sportif, organisations de compétitions
sportives, formation pratique (démonstration), location
d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars, cafés, cafétérias,
restaurants à service rapide et permanents (snacks-bars),
restauration libre-service ; services de traiteurs. Services
hôteliers, réservation d'hôtels ; maisons de vacance ; réservation
d'hôtels ; maisons de vacances ; réservation de logements
temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de
camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions
pour animaux ; services de camps de vacance (hébergement).
Classes de produits ou services : 8, 14, 16, 18, 25, 28, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 391
Dépôt du : 6 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Commune d'Enghien les Bains, collectivité territoriale, 57 rue du
Général de Gaulle, 95880 ENGHIEN LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mairie d'Enghien les Bains, Mme bugajski olivia, 57 rue du
Général de Gaulle, 95880 ENGHIEN LES BAINS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 578
Dépôt du : 12 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AD-LAB, SASU, Parc d'Activités Innovantes Axone La Croix
Bayard, 69930 SAINT CLEMENT LES PLACES.
No SIREN : 792 042 889.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AD-LAB, Parc d'Activités Innovantes Axone La Croix Bayard,
69930 SAINT CLEMENT LES PLACES.
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/49 - VOL. II
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Aucun de ces services
précités n'étant en relation avec la conception, la gestion ou
l'animation de centres commerciaux, de centres de shopping, de
galeries commerciales ;
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière
d'énergie ; Aucun de ces services précités n'étant en relation
avec la conception, la gestion ou l'animation de centres
commerciaux, de centres de shopping, de galeries
commerciales.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 759
Dépôt du : 13 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Vanacker David, 8 Rue du Chateau, 39800 OUSSIERES.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vanacker David, 8 Rue du Chateau, 39800 OUSSIERES.
No National : 13 4 026 726
Dépôt du : 13 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. KERBOUA MAXIME, 14 Rue de la Donzière, 74600 SEYNOD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KERBOUA MAXIME, 14 Rue de la Donzière, 74600 SEYNOD.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo est composé de deux parties.
La première partie : l'image représente deux personnes. La
personne de gauche soutenant avec son bras la personne de
droite. Les contours de ces personnes forment une maison. La
seconde partie : est le nom de l'entreprise : Alter Bati Comtois.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés.
Classes de produits ou services : 2, 11, 19.
BOPI de publication antérieure : 13/36
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
163
No National : 13 4 026 817
Dépôt du : 16 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Commune d'Evry, Collectivité Territoriale, Place des Droits de
l'Homme et du Citoyen, 91011 EVRY CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie d'Evry, Place des Droits de l'Homme et du Citoyen, 91011
EVRY CEDEX.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 825
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LEHMANN ARNAUD, 9 RUE DE LA LAUCH, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEHMANN ARNAUD, 9 RUE DE LA LAUCH, 67000
STRASBOURG.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 847
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DIAWARA Guessi, 13, rue de la Treille, 95150 TAVERNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué
non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines
[statuettes] en métaux précieux, boîtes en métaux précieux,
articles de bijouterie et d'horlogerie, objets d'art en métaux
précieux, coffrets à bijoux, bustes en métaux précieux,
ornements de chapeaux en métaux précieux, insignes en
métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, monnaies,
montres ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/36
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
165
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
167
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 13 4 002 519
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2004
à : O.H.M.I.
The Pukka Luggage Company Limited, Société relevant du droit
du Royaume Uni, Fairfax House, 15 Fulwood Place, LONDON
WC1V 6AY, Royaume Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium,
22, avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL Cedex.
No National : 13 4 013 862
Dépôt du : 19 AVRIL 2010
à : O.H.M.I.
B Hotel Group LLC, 1825 Main Street, Ste 235 Weston, 33326
FLORIDE, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa, 11 rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Porte-chéquiers, pochettes pour passeport.
Classe No 18 : Articles en cuir ou en similicuir, à savoir valises,
boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en cartoncuir, valises à roulettes, sacs à roulettes, malles, malles à
roulettes, coffres de voyage, valises, mallettes avec couvercles à
charnières pour le transport de vêtements et d'autres articles,
porte costumes, sacs polochons, sacs à dos, sacs-housses pour
vêtements, sacoches ; sacs, sacs à main, fourre-tout (sacs), sacs
de voyage, bagages, étuis pour clés, portefeuilles, portemonnaie ; serviettes (maroquinerie) ; ceintures (lanières en
cuir) ; housse (bagages) pour les costumes et les robes,
mallettes pour documents, porte-cartes de crédit (en cuir,
similicuir ou en peaux d'animaux).
Classes de produits ou services : 16, 18.
Priorité : GB, le 28 JUILLET 2004, sous le No 2369269
Classe No 43 : Services d'hôtels, d'hébergement temporaire en
centre touristique et de motels ; services d'un restaurant,
traiteur, bar et bar à cocktail ; mise à disposition
d'infrastructures à usage général pour réunions, conférences et
expositions, à savoir : location de salles et d'espaces de
réunions, de conférences et d'exposition ; location de salles de
banquet et de réception, utilisées pour des occasions spéciales ;
services hôteliers pour clients privilégiés ; services des stations
thermales, à savoir : réservation de logements temporaires et
préparation de repas aux clients de stations thermales de santé
et de beauté, services d'aromathérapie, salon de beauté, salon
de coiffure, services de manucure, massage, services de saunas,
services de solarium, services de visagistes services de
réservation hôtelière pour des tiers.
Priorité : priorité de la marque communautaire PUKKA, le
5 OCTOBRE 2004, sous le No 004061545
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/21
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI 13/49 - VOL. II
Errata
169
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 11 3 790 149
Signe : 3DCERAM
No de BOPI comportant l’erreur : 11/45
Date du BOPI : 11 NOVEMBRE 2011
Vol : II Partie : I-2
La rubrique NUMÉRO NATIONAL ET DATE DE DÉPÔT a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
No National : 10/3 790 149
Date de dépôt le : 14 décembre 2010
No National ou d’enregistrement : 11 3 848 503
Signe : IDEAL comité d'entreprise
No de BOPI comportant l’erreur : 13/45
Date du BOPI : 8 NOVEMBRE 2013
Vol : II Partie : I-2
La mention « Marque sonore » est à considérer comme nulle et
non avenue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 884 256
Signe : chez nicolas
o
N de BOPI comportant l’erreur : 12/17
Date du BOPI : 27 AVRIL 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
ETABLISSEMENT NICOLAS (Société Anonyme)
2, Rue du Courson
94230 THIAIS
No National ou d’enregistrement : 12 3 934 090
Signe : DNAPHARMA
No de BOPI comportant l’erreur : 13/42
Date du BOPI : 18 OCTOBRE 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique CLASSES ET PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classe 3 : Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et
l'entretien de la peau ; produits d'hygiène corporelle ; produits
cosmétiques ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; produits
épilatoires ; produits de maquillage ; produits pour les soins de
la bouche non à usage médical ; produits de toilette ;
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions
capillaires ; shampoings ; préparations cosmétiques pour
l'amincissement ; crèmes cosmétiques ; gels de massage autres
qu'à usage médical ; laits de toilette ; tous ces produits relevant
du monopole pharmaceutique.
Classe 5 : Médicaments à usage dentaire ; médicaments pour la
médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire ; produits
pharmaceutiques ;
produits
chimico-pharmaceutiques ;
pommades à usage médical ; narcotiques ; remèdes pour la
médecine humaine ; pilules amaigrissantes ; analgésiques ;
anesthésiques ;
antibiotiques ;
pilules
auto-bronzantes ;
préparations bactériologiques à usage médical ; préparations
biologiques à usage médical ; biocides ; bouillons de culture
pour la bactériologie ; calmants ; cellules souches à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; cultures de tissus
biologiques à usage médical ; cultures de micro-organismes à
usage médical ; diastases à usage médical ; élixirs [préparations
pharmaceutiques] ; préparations enzymatiques à usage médical ;
hormones à usage médical ; isotopes à usage médical ; sédatifs ;
somnifère ; sérums ; suppositoires ; vaccins ; adjuvants à usage
médical ; cachets à usage pharmaceutique ; produits pour le
diagnostic à usage médic