L`environnement, 10 ans apres Kyoto

Bibliothèque nationale de France direction des collections
département Droit, économie, politique
Octobre 2007
L’ENVIRONNEMENT, 10 ANS APRES KYOTO
Bibliographie sélective
Quel est le chemin parcouru depuis l’ouverture des négociations sur le protocole de Kyoto ? Quelles sont les
perspectives à la veille de la conférence de Bali qui doit lancer les négociations de l’après-Kyoto, « l’après-
2012 » ?
Le département Droit, économie, politique présente des éléments à verser au dossier à partir de textes et rapports
officiels et de données sur l’état de l’environnement. Y figurent également des documents sur la prise en compte
de la dimension environnementale de l’activité humaine par ses principaux acteurs : société civile, entreprises et
collectivités.
Les documents cités sont consultables en libre accès en salle D ou sous forme électronique sur les postes
informatiques de toutes les salles de lecture (signalé par @). Quelques-uns font l’objet d’une présentation
spécifique.
1

SOMMAIRE
L’environnement en France et dans le monde : état des lieux 3
Situation internationale 3
Situation en France 4
De la Conférence de Rio à l’après Kyoto et à la Charte de l’Environnement : textes fondateurs et cadre juridique 4
La conférence de Rio 4
Le Protocole de Kyoto 5
Texte officiel 5
Les implications du Protocole de Kyoto en France 5
Le cadre juridique français 5
L’avenir de la planète en questions : les réponses politiques 8
Au niveau international 8
Au niveau français 11
Changement climatique et développement durable 11
Energies renouvelables et biocarburants 13
Biodiversité 13
Les indicateurs de l’environnement 13
Vers une société «éco-responsable» ? La mobilisation des différents acteurs 14
La société civile 14
La gestion de la dimension environnementale par les entreprises 15
Les marchés et les professionnels de l’environnement 16
Le marché du CO² 16
L’environnement : un secteur en expansion 17
Autres sources d’information 20
Revues spécialisées 20
Cédéroms et bases en ligne 21
Bibliographies et présentations de documents 21
Pour @ller plus loin 22
Sélection de sites Internet 22
2

L’environnement en France et dans le monde : état des lieux
Situation internationale
Agence internationale de l'énergie
Oil crises & climate challenges : 30 years of energy use in IEA countries. Paris, OCDE, IEA, 2004. 211 p.
Salle D – Publications officielles – [061.27 AIE o]
Eurostat
EUROSTAT. Statistiques en bref. Environnement et énergie. Luxembourg, Office des publications officielles des
Communautés européennes.
Salle D – Publications officielles – [061.44 OSCE8] < 3 dernières années en salle >
France. Sénat. Délégation pour la planification
Rapport d'information sur la mondialisation et l'environnement ; [réd.] par M. Serge Lepeltier,... [Paris], Sénat,
2004. 199 p. (Les rapports du Sénat, 03/233)
Salle D – Publications officielles – [064.351 SENA 03/233]
Organisation de coopération et de développement économiques
OECD environmental data. Compendium. Paris, OCDE.
Salle D – Publications officielles – [061.27 OCDE] < dernière année en salle >
Panorama des statistiques de l'OCDE. Economie, environnement et société. Paris, OCDE.
Salle D – Publications officielles – [061.2 PANO] < dernière année en salle >
Stratégie de l'environnement de l'OCDE : bilan en 2004. Paris, OCDE, 2004. 182 p.
Salle D – Publications officielles – [061.27 STAT]
Programme des Nations Unies pour l'environnement
L'avenir de l'environnement en Afrique : notre environnement, notre richesse. New York, Nations Unies, cop.
2006. 542 p
Salle D – Publications officielles – [061.14 PNUE a]
Annuaire GEO. Nairobi, PNUE.
Salle D – Publications officielles – [061.14 PNUE] < 3 dernières années en salle >
Egalement disponible sur : <http://www.unep.org/geo/yearbook/yb2007/> (consulté le 30 septembre 2007)
Planet in peril : an atlas of current threats to people and the environment. New York, United Nations ; Paris,
Le Monde diplomatique, cop. 2006. 38 p.
Salle D – Publications officielles – [061.14 PNUE p]
Sommet mondial du développement durable (2002 ; Johannesburg, Afrique du Sud)
Rapport du Sommet mondial pour le développement durable : Johannesburg (Afrique du Sud), 26 août-
4 septembre 2002. New York, Nations Unies, 2002. 188 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r]
articles
Krämer, Ludwig
« Droit communautaire et état de l’environnement en Europe». Revue du droit de l’Union européenne 2007, n° 1,
p. 127-155.
Salle D – Périodiques – [Droit duni]
Yakemtchouk, Romain
« L’Union européenne et la protection du climat mondial ». Revue du marché commun et de l’Union européenne,
2007, n° 505, p. 73-84.
Salle D – Périodiques – [GENE Revu dumac]
3

Situation en France
France. Assemblée nationale. Mission d'information sur l'effet de serre
Rapport d'information sur l'effet de serre ; président, M. Jean-Yves Le Déaut,... ; rapporteure, Mme Nathalie
Kosciusko-Morizet,... Paris, Assemblée nationale, 2006. 2 vol. (223, 561 p.).
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 06/34-I] < Vol.1 >
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 06/34-II] < Vol.2 >
Egalement disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000465/index.shtml>
(consulté le 30 septembre 2007)
France. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; Institut français de l'environnement
Données économiques de l'environnement. Paris, La Documentation française.
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI] < 3 années en salle >
Institut français de l'environnement
Chiffres-clés de l'environnement. Orléans, IFEN.
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI] < 5 années en salle >
L'environnement en France ; [sous la dir. de Vincent Jacques Le Seigneur]. Éd. 2006. Orléans, IFEN, 2006. 606 p.
Salle D – Publications officielles – [En commande]
articles
Lavoux, Thierry
« L’état de l’environnement en Europe ». Futuribles, mai 2007, n°330, p. 43-61.
Salle D – Périodiques – [GENE Futu ribl]
De la Conférence de Rio à l’après Kyoto et à la Charte de l’Environnement : textes
fondateurs et cadre juridique
La conférence de Rio
Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (1992 ; Rio de Janeiro)
Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement : Rio de Janeiro, 3-14 juin
1992.
Volume I, Résolutions adoptées par la conférence. New York, Nations Unies, 1993. 503 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r1] < Volume 1 >
Volume II, Actes de la conférence. New York, Nations Unies, 1993. 70 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r2] < Volume 2 >
Volume III, Allocutions prononcées par les chefs d'Etat ou de gouvernement au cours du Sommet de la
Conférence : Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992. New York, Nations Unies, 1993. 283 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r3] < Volume 3 >
Communautés européennes. Commission ; Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le
développement (1992 ; Rio de Janeiro)
Rapport de la Commission des Communautés européennes à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement
et le développement, Rio de Janeiro, juin 1992. Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés
européennes, 1992. 164 p.
Salle D – Publications officielles – [061.428 COMM r]
Banque internationale pour la reconstruction et le développement
Five years after Rio : innovations in environmental policy. Washington (D.C.), The World Bank, 1997. 53 p.
(Environmentally sustainable development studies and monograph series)
Salle D – Publications officielles – [061.312 FIVE]
4

Le Protocole de Kyoto
Texte officiel
Nations Unies
Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques [en ligne]. 1992. Disponible sur :
<http://unfccc.int/resource/docs/convkp/convfr.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Protocole de Kyoto [en ligne]. 1997. Disponible sur :
<http://unfccc.int/resource/docs/convkp/kpfrench.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Nations Unies ; Convention cadre sur les changements climatiques. Secrétariat
Kyoto Protocol reference manual on accounting of emissions and assigned amounts [en ligne]. Février 2007.
Disponible sur :
<http://unfccc.int/files/national_reports/accounting_reporting_and_review_under_the_kyoto_protocol/application/
pdf/rm_final.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Convention-cadre sur les changements climatiques
Report of the analysis of existing and potential investment and financial flows relevant to the development of an
effective and appropriate international response to climate change [en ligne]. Fourth workshop, Vienna, 27-31
August 2007. Dialogue working paper 8 (2007). Disponible sur :
<http://unfccc.int/files/cooperation_and_support/financial_mechanism/financial_mechanism_gef/application/pdf/d
ialogue_working_paper_8.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Les implications du Protocole de Kyoto en France
France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères (1) sur le projet de loi (n° 2183), autorisant
l'approbation du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques ;
par Marie-Hélène Aubert, Rapport n° 2296 [en ligne]. Paris, Assemblée nationale, 2000. 38 p. Disponible sur :
<http://www.assemblee-nationale.fr/11/rapports/r2296.asp> (consulté le 30 septembre 2007)
France. Conseil d'analyse économique
Kyoto et l'économie de l'effet de serre ; rapport, Roger Guesnerie ; commentaires, Paul Champsaur, Alain Lipietz ;
compléments, Philippe Ambrosi, Jean-Louis Bal, Philippe Ciais... [et al.]. Paris, la Documentation française, 2003.
65 p. (Les rapports du Conseil d'analyse économique, 39).
Salle D – Publications officielles – [064.354 CAE k]
Egalement disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000014/index.shtml>
(consulté le 30 septembre 2007)
France. Conseil économique et social
Les enjeux de l'après-Kyoto ; par Elyane Bressol [en ligne]. Paris, Journaux officiels, 2006. 83 p. (Journal officiel
de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social). Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000379/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Le cadre juridique français et européen
Billet, Philippe
Droit de l’environnement. Paris, Dalloz, 2007. 176 p. (Mémentos Dalloz, Droit public)
Salle D – Droit – [en commande]
Charbonneau, Simon
Droit communautaire de l’environnement. Edition revue et augmentée. Paris, L’Harmattan, 2006. 295 p.
(Logiques juridiques)
Salle D – Droit – [341.845 CHAR d]
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