L`environnement, 10 ans apres Kyoto

Bibliothèque nationale de France
direction des collections
département Droit, économie, politique
Octobre 2007
L’ENVIRONNEMENT, 10 ANS APRES KYOTO
Bibliographie sélective
Quel est le chemin parcouru depuis l’ouverture des négociations sur le protocole de Kyoto ? Quelles sont les
perspectives à la veille de la conférence de Bali qui doit lancer les négociations de l’après-Kyoto, « l’après2012 » ?
Le département Droit, économie, politique présente des éléments à verser au dossier à partir de textes et rapports
officiels et de données sur l’état de l’environnement. Y figurent également des documents sur la prise en compte
de la dimension environnementale de l’activité humaine par ses principaux acteurs : société civile, entreprises et
collectivités.
Les documents cités sont consultables en libre accès en salle D ou sous forme électronique sur les postes
informatiques de toutes les salles de lecture (signalé par @). Quelques-uns font l’objet d’une présentation
spécifique.
1
SOMMAIRE
L’environnement en France et dans le monde : état des lieux
Situation internationale
Situation en France
3
3
4
De la Conférence de Rio à l’après Kyoto et à la Charte de l’Environnement : textes fondateurs et cadre juridique
La conférence de Rio
Le Protocole de Kyoto
Texte officiel
Les implications du Protocole de Kyoto en France
Le cadre juridique français
4
4
5
5
5
5
L’avenir de la planète en questions : les réponses politiques
Au niveau international
Au niveau français
Changement climatique et développement durable
Energies renouvelables et biocarburants
Biodiversité
Les indicateurs de l’environnement
8
8
11
11
13
13
13
Vers une société «éco-responsable» ? La mobilisation des différents acteurs
La société civile
La gestion de la dimension environnementale par les entreprises
Les marchés et les professionnels de l’environnement
Le marché du CO²
L’environnement : un secteur en expansion
14
14
15
16
16
17
Autres sources d’information
Revues spécialisées
Cédéroms et bases en ligne
Bibliographies et présentations de documents
20
20
21
21
Pour @ller plus loin
Sélection de sites Internet
22
22
2
L’environnement en France et dans le monde : état des lieux
Situation internationale
Agence internationale de l'énergie
Oil crises & climate challenges : 30 years of energy use in IEA countries. Paris, OCDE, IEA, 2004. 211 p.
Salle D – Publications officielles – [061.27 AIE o]
Eurostat
EUROSTAT. Statistiques en bref. Environnement et énergie. Luxembourg, Office des publications officielles des
Communautés européennes.
Salle D – Publications officielles – [061.44 OSCE8] < 3 dernières années en salle >
France. Sénat. Délégation pour la planification
Rapport d'information sur la mondialisation et l'environnement ; [réd.] par M. Serge Lepeltier,... [Paris], Sénat,
2004. 199 p. (Les rapports du Sénat, 03/233)
Salle D – Publications officielles – [064.351 SENA 03/233]
Organisation de coopération et de développement économiques
OECD environmental data. Compendium. Paris, OCDE.
Salle D – Publications officielles – [061.27 OCDE] < dernière année en salle >
Panorama des statistiques de l'OCDE. Economie, environnement et société. Paris, OCDE.
Salle D – Publications officielles – [061.2 PANO] < dernière année en salle >
Stratégie de l'environnement de l'OCDE : bilan en 2004. Paris, OCDE, 2004. 182 p.
Salle D – Publications officielles – [061.27 STAT]
Programme des Nations Unies pour l'environnement
L'avenir de l'environnement en Afrique : notre environnement, notre richesse. New York, Nations Unies, cop.
2006. 542 p
Salle D – Publications officielles – [061.14 PNUE a]
Annuaire GEO. Nairobi, PNUE.
Salle D – Publications officielles – [061.14 PNUE] < 3 dernières années en salle >
Egalement disponible sur : <http://www.unep.org/geo/yearbook/yb2007/> (consulté le 30 septembre 2007)
Planet in peril : an atlas of current threats to people and the environment. New York, United Nations ; Paris,
Le Monde diplomatique, cop. 2006. 38 p.
Salle D – Publications officielles – [061.14 PNUE p]
Sommet mondial du développement durable (2002 ; Johannesburg, Afrique du Sud)
Rapport du Sommet mondial pour le développement durable : Johannesburg (Afrique du Sud), 26 août4 septembre 2002. New York, Nations Unies, 2002. 188 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r]
articles
Krämer, Ludwig
« Droit communautaire et état de l’environnement en Europe». Revue du droit de l’Union européenne 2007, n° 1,
p. 127-155.
Salle D – Périodiques – [Droit duni]
Yakemtchouk, Romain
« L’Union européenne et la protection du climat mondial ». Revue du marché commun et de l’Union européenne,
2007, n° 505, p. 73-84.
Salle D – Périodiques – [GENE Revu dumac]
3
Situation en France
France. Assemblée nationale. Mission d'information sur l'effet de serre
Rapport d'information sur l'effet de serre ; président, M. Jean-Yves Le Déaut,... ; rapporteure, Mme Nathalie
Kosciusko-Morizet,... Paris, Assemblée nationale, 2006. 2 vol. (223, 561 p.).
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 06/34-I] < Vol.1 >
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 06/34-II] < Vol.2 >
Egalement disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000465/index.shtml>
(consulté le 30 septembre 2007)
France. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; Institut français de l'environnement
Données économiques de l'environnement. Paris, La Documentation française.
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI] < 3 années en salle >
Institut français de l'environnement
Chiffres-clés de l'environnement. Orléans, IFEN.
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI] < 5 années en salle >
L'environnement en France ; [sous la dir. de Vincent Jacques Le Seigneur]. Éd. 2006. Orléans, IFEN, 2006. 606 p.
Salle D – Publications officielles – [En commande]
articles
Lavoux, Thierry
« L’état de l’environnement en Europe ». Futuribles, mai 2007, n°330, p. 43-61.
Salle D – Périodiques – [GENE Futu ribl]
De la Conférence de Rio à l’après Kyoto et à la Charte de l’Environnement : textes
fondateurs et cadre juridique
La conférence de Rio
Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (1992 ; Rio de Janeiro)
Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement : Rio de Janeiro, 3-14 juin
1992.
Volume I, Résolutions adoptées par la conférence. New York, Nations Unies, 1993. 503 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r1] < Volume 1 >
Volume II, Actes de la conférence. New York, Nations Unies, 1993. 70 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r2] < Volume 2 >
Volume III, Allocutions prononcées par les chefs d'Etat ou de gouvernement au cours du Sommet de la
Conférence : Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992. New York, Nations Unies, 1993. 283 p.
Salle D – Publications officielles – [061.112 ENVI r3] < Volume 3 >
Communautés européennes. Commission ; Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le
développement (1992 ; Rio de Janeiro)
Rapport de la Commission des Communautés européennes à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement
et le développement, Rio de Janeiro, juin 1992. Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés
européennes, 1992. 164 p.
Salle D – Publications officielles – [061.428 COMM r]
Banque internationale pour la reconstruction et le développement
Five years after Rio : innovations in environmental policy. Washington (D.C.), The World Bank, 1997. 53 p.
(Environmentally sustainable development studies and monograph series)
Salle D – Publications officielles – [061.312 FIVE]
4
Le Protocole de Kyoto
Texte officiel
Nations Unies
Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques [en ligne]. 1992. Disponible sur :
<http://unfccc.int/resource/docs/convkp/convfr.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Protocole de Kyoto [en ligne]. 1997. Disponible sur :
<http://unfccc.int/resource/docs/convkp/kpfrench.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Nations Unies ; Convention cadre sur les changements climatiques. Secrétariat
Kyoto Protocol reference manual on accounting of emissions and assigned amounts [en ligne]. Février 2007.
Disponible sur :
<http://unfccc.int/files/national_reports/accounting_reporting_and_review_under_the_kyoto_protocol/application/
pdf/rm_final.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Convention-cadre sur les changements climatiques
Report of the analysis of existing and potential investment and financial flows relevant to the development of an
effective and appropriate international response to climate change [en ligne]. Fourth workshop, Vienna, 27-31
August 2007. Dialogue working paper 8 (2007). Disponible sur :
<http://unfccc.int/files/cooperation_and_support/financial_mechanism/financial_mechanism_gef/application/pdf/d
ialogue_working_paper_8.pdf> (consulté le 30 septembre 2007)
Les implications du Protocole de Kyoto en France
France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères (1) sur le projet de loi (n° 2183), autorisant
l'approbation du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques ;
par Marie-Hélène Aubert, Rapport n° 2296 [en ligne]. Paris, Assemblée nationale, 2000. 38 p. Disponible sur :
<http://www.assemblee-nationale.fr/11/rapports/r2296.asp> (consulté le 30 septembre 2007)
France. Conseil d'analyse économique
Kyoto et l'économie de l'effet de serre ; rapport, Roger Guesnerie ; commentaires, Paul Champsaur, Alain Lipietz ;
compléments, Philippe Ambrosi, Jean-Louis Bal, Philippe Ciais... [et al.]. Paris, la Documentation française, 2003.
65 p. (Les rapports du Conseil d'analyse économique, 39).
Salle D – Publications officielles – [064.354 CAE k]
Egalement disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000014/index.shtml>
(consulté le 30 septembre 2007)
France. Conseil économique et social
Les enjeux de l'après-Kyoto ; par Elyane Bressol [en ligne]. Paris, Journaux officiels, 2006. 83 p. (Journal officiel
de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social). Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000379/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Le cadre juridique français et européen
Billet, Philippe
Droit de l’environnement. Paris, Dalloz, 2007. 176 p. (Mémentos Dalloz, Droit public)
Salle D – Droit – [en commande]
Charbonneau, Simon
Droit communautaire de l’environnement. Edition revue et augmentée. Paris, L’Harmattan, 2006. 295 p.
(Logiques juridiques)
Salle D – Droit – [341.845 CHAR d]
5
Code permanent environnement et nuisances. Paris, Editions législatives.
Salle D – Droit– [343.440 78 DICT]
Deharbe, David
Les installations classées pour la protection de l’environnement. Paris, Litec, 2007. (Litec professionnels)
Salle D – Droit – [en commande]
France
Charte de l’environnement [en ligne]. 2005. Disponible sur :
<http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0300069L> (consulté le 30 septembre
2007)
France
Code de l’environnement 2007. 10ème éd. Paris, Dalloz, 2007. 2 733 p. (Petits codes Dalloz)
Salle D – Droit – [343.440 78 A]
France ; Services Lamy (Paris)
Code de l'environnement, 2007. [Ed. 2007]. Paris, Lamy, cop. 2007. 804 p.
Salle D – Droit – [343.440 78 A]
France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la Charte de l'environnement et le droit européen ; présenté par M. Bernard
Deflesselles,... Paris, Assemblée nationale, 2004. 192 p. (Documents d'information / Assemblée nationale, 7-2004)
Salle D – Publications officielles – [064.351 AN 04/7]
France. Ministère de l'écologie et du développement durable
Bulletin officiel du Ministère de l'écologie et du développement durable. Paris, Journaux officiels.
Salle D – Publications officielles – [064.353 PLANa] < 3 dernières années en salle >
Uniquement en ligne à partir de janvier 2007. Disponible sur :
<http://www.environnement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=532> (consulté le 30 septembre 2007)
Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement ; par Yves Coppens [en
ligne]. Paris, Ministère de l'écologie et du développement durable, 2005. 54 p. Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000294/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapport d'information sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement ; [rédigé] par
Mme Fabienne Keller,... [Paris], Sénat, 2006. 99 p. (Les rapports du Sénat, 05/342).
Salle D – Publications officielles – [064.351 SENA 05/342]
Huglo, Christian ; Malafosse, Jehan de
Juris-classeur environnement. Paris, Ed. Techniques.
Salle D – Droit – [340.644 03 A]
@ Egalement disponible sur la base en ligne Juris-Classeur
Lee, Maria
EU environmental law : challenges, change and decision-making. Oxford, Hart publishing, 2005. 275 p. (Modern
studies in European law, N°6)
Salle D – Droit – [341.845 LEE e]
Macrory, Richard
Principles of european environmental law. Groningen, Europa law publishing, 2004. 256 p. (The Avosetta series)
Salle D – Droit – [341.845 MACR p]
6
Nérac-Croisier, Roselyne (dir.)
Sauvegarde de l’environnement et droit pénal. Paris, L’Harmattan, 2006. 373 p. (Logiques juridiques)
Salle D – Droit – [345.44 NERA s]
Romi, Raphaël
Droit et administration de l’environnement. Paris, Montchrestien, 2007. (Précis Domat)
Salle D – Droit – [en commande]
Van Lang, Agathe
Droit de l’environnement. 2ème éd. Paris, PUF, 2007. 504 p. (Thémis, droit public)
Salle D – Droit – [en commande]
articles
Janin, Patrick
« Le dynamisme du droit de protection de la nature».Environnement, 1er novembre 2006, n° 11, p. 9-16.
Salle D – Périodiques – [DROIT Envi]
Jégouzo, Yves ; Trébulle, François Guy ; Fonbaustier, Laurent
« Développement durable et collectivités territoriales ».Revue de droit immobilier, 1er mai 2007, n° 3, p. 246-247.
Salle D – Périodiques – [DROIT Revu dimm]
Jégouzo, Yves
« L’évaluation environnementale des plans et programmes ». Dans Mélanges en l’honneur de Henri Jacquot.
Orléans, Presses universitaires d’Orléans, 2006, p. 311-325.
Salle D – Droit – [en commande]
Huglo, Christian
« L’avenir du droit pénal comme branche du droit de l’environnement ou les quatre piliers du droit de
l’environnement». Environnement, 1er mars 2007, n° 3, p. 1-3.
Salle D – Périodiques – [DROIT Envi]
Lepage, Corinne
« Droit de l’environnement : Spécial Energies renouvelables ».Gazette du palais, 18-19 janvier 2006, n° 18-19, 48 p.
Salle D – Droit – [348.440 4 GAZE]
@Egalement disponible sur la base en ligne Lextenso
Ruiz-Jarabo Colomer, Damaso
« L’incidence du droit communautaire sur le droit pénal en matière d’environnement ». Dans Le droit à la mesure
de l’homme : mélanges en l’honneur de Philippe Léger. Paris, A. Pédone, 2006, p. 285- 298.
Salle D – Droit – [en commande]
Trébulle, François Guy
« Entreprise et développement durable ».Semaine juridique, édition Entreprise, 2 août 2007, n° 31-34, 9 p.
Salle D – Droit – [348.440 4 JCP E]
@ Egalement disponible sur la base en ligne Jurisclasseur
Uliescu, Marilena
« Droit de l’homme à l’environnement ». Dans De tous horizons : mélanges Xavier Blanc-Jouvan. Paris, Société
de législation comparée, 2005, p. 383-401.
Salle D – Droit – [340.04 BLAN d]
7
L’avenir de la planète en questions : les réponses politiques
Au niveau international
Auty, Richard M. (ed.) ; De Soysa, Indra de (ed.)
Energy, wealth and governance in the Caucasus and Central Asia : lessons not learned. London, Routledge, 2006.
287 p.
Salle D – Économie – [333.7 AUTY e]
Bromley, Daniel W. (ed.) ; Paavola, Jouni (ed.)
Economics, ethics, and environmental policy : contested choices. Oxford, Blackwell, 2002. 286 p.
Salle D – Économie – [333.72 BROM e]
Carter, Neil
The politics of the environment : ideas, activism, policy. Cambridge (GB), Cambridge University press, 2007.
361 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 CART p]
Connelly, James ; Smith, Graham
Politics and the environment : from theory to practice. 2nd ed. London ; New-York, Routledge, 2003. 390 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 CONN p]
Dryzek, John S. ; Schlosberg, David (Eds)
Debating the earth : the environmental politics reader. 2nd ed. Oxford, Oxford University press, 2005. 658 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 DRYZ d]
Elliott, Lorraine
The global politics of the environment. 2nd ed. Basingstoke, Palgrave, 2004. 296 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 ELLI g]
« L’environnement à l’Est : le modèle européen à l’épreuve ». Numéro spécial de : Revue d’études comparatives
est-ouest, mars 2005, vol.36, n°1. p. 5-205.
Salle D – Science politique – [POL Revu comp]
« Environnement, changement climatique et sécurité ». Numéro spécial de : Cahiers de la sécurité : revue
trimestrielle de sciences sociales, automne 2006, n°63. 256 p.
Salle D – Science politique – [POL Cahi IHESI]
Fisher, Dana R.
National governance and the global climate change regime. Lanham (Md), Rowman and Littlefield publ., 2004.
191 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 FISH n]
Hatch, Michael
Environmental policymaking : assessing the use of alternative policy instruments. New York, State university of
New York press, 2005. 265 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 HATC e]
Jordan, Andrew
Environmental policy in the European Union. 2nd ed. London, Earthscan, 2005. 366 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 JORD e]
Maljean-Dubois, Sandrine
Changements climatiques, les enjeux du contrôle international. Paris, La Documentation française, 2007. 384 p.
Salle D – Droit – [en commande]
8
Salles, Denis
Les défis de l’environnement : démocratie et efficacité. Paris, Editions Syllepse, 2006. 250 p.
Salle D – Science politique – [en traitement]
Siebert, Horst
Economics of the environment : theory and policy. 6th ed. Berlin, Springer-Verl., 2005. 325 p.
Salle D – Économie – [333.72 SIEB e]
Stern, Nicholas Herbert
The economics of climate change : the Stern review. London, Cambridge university press, 2007. 692 p.
Salle D – Publications officielles – [062 STER e]
Union européenne. Commission européenne
World energy, technology and climate policy outlook 2030. Luxembourg, Office for official publications of the
European Communities, 2003. 137 p.
Salle D – Publications officielles – [061.428 WORL]
articles
Biava, Alessia
« L’Union européenne face aux défis de l’énergie et du changement climatique : bilan du Conseil européen des 8-9
mars 2007 ». Revue du Marché commun et de l’Union européenne, mai 2007, n°508, p. 286-293.
Salle D – Périodiques – [GENE Revu dumac]
Browne, John
« Beyond Kyoto ». Foreign affairs, juin-juillet 2004, vol.83, n°4, p. 20-32.
Salle D – Périodiques – [POL Fore affa]
Chalmain, Philippe
« Pétrole cher : une chance pour la planète ». Politique internationale, automne 2005, n°109, p. 399-416.
Salle D – Science politique – [POL Polit inter]
« Le changement climatique et la politique de l’énergie » (suite d’articles). Esprit, février 2007, n°2, p. 6-46.
Salle D – Périodiques – [GENE Espr]
Dahou, Tarik ; Weigel, Jean-Yves
« La gouvernance environnementale au miroir des politiques publiques ». Afrique contemporaine, hiver 2005,
n°213, p. 217-231.
Salle D – Périodiques – [GENE Afri con]
de Brauw, Alan
« The Kyoto Protocol, market power, and enforcement ». Applied Economics, October 2006, vol. 38, n°18,
p. 2169-2178.
@ [PELEC-192]
Gentelle, Pierre
« La Chine dans la globalisation, de louables intentions : ni pillage ni gaspillage? ». Monde chinois, hiver 20062007, n°9, p. 11-25.
Salle D – Périodiques – [GENE Mond chin]
9
Golub, Alexander; Markandya, Anil; Marcellino, Dominic
« Does the Kyoto Protocol cost too much and create unbreakable barriers for economic growth? ». Contemporary
Economic Policy, October 2006, vol. 24, n° 4, p. 520-535.
Salle D – Périodiques – [ECO Cont eco]
@ Egalement disponible sur la base en ligne Econlit
Lehtonen, Markku
« Environmental policy integration through OECD peer reviews : integrating the economy with the environment
or the environment with the economy ? ». Environmental politics, février 2007, vol.16, n°1, p. 15-35.
@ [PELEC-3578]
Lövbrand, Eva ; Stripple, Johannes
« The climate as political space : on the territorialisation of the global carbon cycle ». Review of international
studies, avril 2006, vol.32, n°2, p. 217-235.
@ [PELEC-680]
Mc Neill, J.R.
« Diamond in the rough : is there a genuine environmental threat to security ? a review essay ». International
security, summer 2005, vol.30, n°1, p. 178-195.
@ [PELEC-3350]
Mandrillon, Marie-Hélène
« La Russie et le protocole de Kyoto : une ratification en trompe-l’oeil ». Critique internationale, oct.-déc. 2005,
n°29, p. 37-47.
Salle D – Science politique – [POL Crit inter]
Pesendorfer, Dieter
« EU environmental policy under pressures : chemicals policy change between antagonistic goals ? ».
Environmental politics, février 2006, vol.15, n°1, p. 95-114.
@ [PELEC-3578]
Reuveny, Rafael
« Democracy and environmental degradation ». International studies quaterly, déc. 2006, vol.50, n°4, p. 935-956.
@ [PELEC-2397]
Sheeran, Kristen A.
« Side payments or exemptions : the implications for equitable and efficient climate control ». Eastern Economic
Journal, Summer 2006, vol. 32, n° 3, p. 515-532.
@ Disponible sur la base en ligne Econlit
Sheeran, Kristen A.
« Who should abate carbon emissions? A note ». Environmental and Resource Economics, October 2006, vol. 35,
n° 2, p. 89-98.
@ Disponible sur la base en ligne Econlit
Victor, David G.
« Toward effective international cooperation on climate change : numbers, interests and institutions ». Global
Environmental Politics, August 2006, vol. 6, n° 3, p. 90-103.
@ Disponible sur la base en ligne Econlit
10
Au niveau français
Changement climatique et développement durable
Dahan-Dalmédico, Amy (dir.)
Les modèles du futur: changement climatique et scénarios économiques, enjeux scientifiques et politiques ; sous la
direction de Amy Dahan Dalmedico ; [avec les contributions de Michel Armatte, Christian Azar, Jean-Charles
Hourcade, et al.]. Paris, la Découverte, 2007. 244 p. (Recherches)
Salle D – Économie – [en reliure]
France. Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire,
sur les instruments de la politique de développement durable ; par Jean-Pierre Dufau, Emile Blessig [en ligne].
Paris, Assemblée nationale, 2005. 156 p. (Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 2248).
Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000351/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Association française de normalisation
Guide pratique du développement durable : un savoir-faire à l’usage de tous. Saint-Denis- La Plaine, AFNOR,
2004. 130 p.
Salle D – Économie – [658.29 AFNO g]
France. Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Agriculture et environnement ; [sous la direction de Marc-Antoine Kleinpeter]. Paris, la Documentation française,
2005. 337 p. (Réponses environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI a]
France. Commission d'orientation du Plan national santé-environnement
Plan national santé-environnement ; [publié avec la collab. de l'Agence française de sécurité sanitaire
environnementale]. Paris, la Documentation française, 2004. 296 p. (Réponses environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI p]
France. Conseil d'analyse économique
Politiques environnementales et compétitivité ; rapport, Dominique Bureau, Michel Mougeot ; commentaires,
Jacques Delpla, Roger Guesnerie ; compléments, Marc Aviam, Richard Baron, Christine Cros... [et al.]. Paris, la
Documentation française, 2004. 159 p. (Les rapports du Conseil d'analyse économique ; 54)
Salle D – Publications officielles – [064.354 CAE p]
France. Ministère de l'écologie et du développement durable
Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence ; par Philippe Richert. Paris, La
Documentation française, 2007. 120 p. (Collection des rapports officiels).
Salle D – Publications officielles – [en commande]
Egalement disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000137/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Rapport 2005 sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable [en ligne]. Paris,
Ministère de l'écologie et du développement durable, 2006. 390 p. Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000545/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
France. Ministère de l'industrie; France. Ministère de l'écologie et du développement durable
Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon
2050 », par Christian de Boissieu. [en ligne]. Paris, La Documentation française, 2006. 144 p. Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000757/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
11
France. Observatoire national des effets du réchauffement climatique
Un climat à la dérive : comment s'adapter ? [en ligne]. Paris, La Documentation française, 2005. 109 p.
Disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000414/index.shtml> (consulté le
30 septembre 2007)
Stratégie nationale d'adaptation au changement climatique. Paris, La Documentation française, 2007. 96 p.
Salle D – Publications officielles – [en commande]
France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Changement climatique et transition énergétique, dépasser la crise : actes du colloque du 29 juin 2006 ; [organisé
par MM. Pierre Laffitte,... et Claude Saunier,...] ; Paris, Assemblée nationale, Sénat, 2006. 109 p. (Rapport /
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)
Salle D – Publications officielles – [064.351 SENA 06/56]
Egalement disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000853/index.shtml>
(consulté le 30 septembre 2007)
Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise ; [rédigé] par MM. Pierre Laffitte,... et Claude
Saunier,... Paris, Assemblée nationale, Sénat, 2006. 202 p. (Rapport / Office parlementaire d'évaluation des choix
scientifiques et technologiques)
Salle D – Publications officielles – [064.351 SENA 05/426-I]
Egalement disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000665/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible
sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions ; par Marcel
Deneux [en ligne]. Paris, Assemblée nationale/Sénat, 2002. 625 p. (Sénat, n° 3603/224). Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000392/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
France. Premier ministre
Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France ; [réd. par] Laurence Tubiana. Paris, la
Documentation française, 2000. 169 p. (Collection des rapports officiels)
Salle D – Publications officielles – [064.353 1MIN e]
Egalement disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/004000536/index.shtml>
(consulté le 30 septembre 2007)
Groupe de La Bussière (2004-2006) ; France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des
affaires rurales ; Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles ; Ministère de
l'écologie et du développement durable
Agriculture, environnement et territoires : quatre scénarios à l'horizon 2025 : un exercice de prospective du
Groupe de La Bussière ; coordination, Xavier Poux. Paris, la Documentation française, 2006. 222 p.
Salle D – Publications officielles – [064.353 AGRI a]
Pinton, Florence
La construction du réseau Natura 2000 en France : une politique européenne de conservation de la biodiversité à
l’épreuve du terrain. Paris, La Documentation française, 2007. 249 p.
Salle D – Science politique – [en traitement]
articles
Martin-Place, Véronique
« La construction des politiques contractuelles d’environnement ». Ecologie politique, 2002, n°26, p. 133-147.
Salle D – Périodiques – [POL Ecolo poli]
Paul-Dubois-Taine, Olivier
« Transports, écologie et territoires ». Etudes, juil.-août 2006, t.405, n°1-2, p. 33-44.
Salle D – Périodiques – [GENE Etudes]
12
Energies renouvelables et biocarburants
France. Commission interministérielle véhicules propres et économes
Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail
sur les biocarburants ; par André Douaud, Jean-François Gruson [en ligne]. Paris, Ministère de l'écologie et du
développement durable, 2006. 35 p. Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000081/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005 [en ligne]. Paris, Ministère de
l'écologie et du développement durable, 2005. 31 p. Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000714/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
France. Ministère de l'agriculture et de la pêche; France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Rapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière bioéthanol E85 ; par Alain Prost, Bruno
Durieux, Bruno Sauvalle, Alexandre Macaire [en ligne]. Paris, Ministère de l'économie, des finances et de
l'industrie, 2006. 57 p. Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000734/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Direction des études économiques et de l'évaluation
environnementale
Quels sont les enjeux de l'hydroélectricité ? Paris, la Documentation française, 2003. 172 p. (Réponses
environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI q]
Biodiversité
France. Groupe de travail national sur les forêts tropicales humides
Livre blanc sur les forêts tropicales humides : analyses et recommandations des acteurs français ; [avec la
collaboration de l'Institut du développement durable et des relations internationales]. Paris, la Documentation
française, 2006. 173 p. (Réponses environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI l]
France. Ministère de l'écologie et du développement durable
Stratégie nationale pour la biodiversité : enjeux, finalités, orientations [en ligne]. Paris, Ministère de l'écologie et
du développement durable, 2004. 49 pages. Disponible sur : <http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapportspublics/044000063/index.shtml> (consulté le 30 septembre 2007)
Les indicateurs de l’environnement
Agence européenne pour l'environnement
Impacts of Europe's changing climate : an indicator-based assessment. Copenhagen, European environment
agency, cop. 2004. 100 p. (EEA report, 2)
Salle D – Publications officielles – [en traitement]
Backer, Paul de
Les indicateurs financiers du développement durable. Paris, Ed. d’Organisation, 2005. 230 p.
Salle D – PRISME – [089.316 BACK i]
France. Commissariat général du plan
Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ? ; rapporteurs, Alain Ayong Le Kama,...
Christine Lagarenne,... Philippe Le Lourd,... Paris, la Documentation française, 2004. 236 p. (Réponses
environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI i]
13
France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Direction des études économiques et de l'évaluation
environnementale
Comment évaluer les biens et services environnementaux ? ; [réd. par] Sylvie Scherrer. Paris, la Documentation
française, 2004. 47 p. (Réponses environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI c]
Lerond, Michel ; Larrue, Corinne ; Michel, Patrick [et al.]
L'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes : objectifs, méthodologies et cas pratiques.
Paris, Éd. Tec & Doc, 2003. 311 p.
Salle D – Économie – [333.7 LERO e]
Ninan, Karachepone Ninan
The economics of biodiversity conservation: valuation in tropical forest ecosystems. London, Earthscan, 2006.
264 p.
Salle D – Économie – [333.72 NINA e]
Novethic
Maîtrise de l’énergie et énergies renouvelables dans le reporting développement durable des entreprises du CAC
40 hors producteurs d’énergie. Paris, Novethic, 2004. 148 p.
Salle D – PRISME – [089.316 NOVE m]
Vers une société «éco-responsable» ? La mobilisation des différents acteurs
La société civile
Baddache, Farid
Le développement durable au quotidien. Paris, Eyrolles, 2006. 223 p.
Salle D – PRISME – [En commande]
Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (France). Département Conditions de vie et
aspirations des Français
Les membres d'associations de consommateurs et de défense de l'environnement : singularités et ressemblances
avec les militants politiques et syndicaux ; [rédigé par] Patricia Croutte, Franck Delpal, Georges Hatchuel. Paris,
CRÉDOC, 2005. 123 f. (Cahier de recherche / CRÉDOC, n° 218)
Salle D – Publications officielles – [064.354 CREDO 218]
France. Conseil économique et social
Environnement et développement durable, l'indispensable mobilisation des acteurs économiques et sociaux ; par
Claude Martinand [en ligne]. Paris, Journaux officiels, 2003. 97 p. (Journal officiel de la République française,
avis et rapports du Conseil économique et social). Disponible sur :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000171/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
France. Ministère de l'écologie et du développement durable ; France. Ministère de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche
La recherche au service du développement durable ; présidé par Roger Guesnerie ; rapporteur, Pierre-Cyrille
Hautecoeur. Paris, la Documentation française, 2005. 84 p. (Réponses environnement)
Salle D – Publications officielles – [064.353 ENVI r]
Rootes, Christopher
Environmental protest in Western Europe. Oxford, Oxford University press, 2003. 311 p.
Salle D – Science politique – [320.663 7 ROOT e]
14
articles
Bäckstrand, Karin
« Scientisation vs.civic expertise in environmental governance : eco-feminist, eco-modern and post-modern
responses ». Environmental politics, hiver 2004, vol.13, n°4, p. 695-714.
@ [PELEC-3578]
Berglund, Christer
« Citizen and consumer : the dual role of individuals in environmental policy ». Environmental politics, août 2006,
vol.15, n°4, p. 550-571.
@ [PELEC-3578]
« Citizenship, environment, economy ». Numéro spécial de : Environmental politics, avril 2005, vol.14, n°2,
p. 157-306.
@ [PELEC-3578]
Hunold, Christian
« Green political theory and the European Union : the case for a non-integrated civil society ». Environmental
politics, juin 2005, vol.14, n°3, p. 324-343.
@ [PELEC-3578]
Latta, Alex
« Locating democratic politics in ecological citizenship ». Environmental politics, juin 2007, vol.16, n°3, p. 377393.
@ [PELEC-3578]
Schlosberg, David
« Reconceiving environmental justice : global movements and political theories ». Environmental politics,
automne 2007, vol.13, n°3, p. 517-540.
@ [PELEC-3578]
La gestion de la dimension environnementale par les entreprises
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Organiser le développement durable : expériences des entreprises pionnières et formation de règles collectives.
Paris, Vuibert ; ADEME, 2005. 277 p.
Salle D – PRISME – [089.316 AGGE o]
Association française de normalisation
Développement durable : de la stratégie à l’opérationnel. La Plaine-Saint-Denis, AFNOR, 2007. 370 p.
Salle D – PRISME – [089.316 AFNO d]
Association française de normalisation
Guide pratique du développement durable: un savoir-faire à l'usage de tous ; [réd. par Anthony Rosa, Karen
Delchet, Mérylle Aubrun-Vadrot]. Saint-Denis-la Plaine, AFNOR, 2004. 130 p.
Salle D – Économie – [658.29 AFNO g]
Baddache, Farid
Entreprises et ONG face au développement durable. Paris, l’Harmattan, 2004. 248 p.
Salle D – Économie – [658.401 2 BADD e]
15
Les Echos
Intégrer le développement durable à la stratégie de l’entreprise : du discours à la pratique, comment les
entreprises françaises valorisent-elles leurs choix en matière de responsabilité sociétale ? Paris, Eurostaf-Les
Echos études, 2005. 200 p.
Salle D – PRISME – [089.316 ECHO i]
Eurostaf
La gestion du risque environnemental. Paris, Eurostaf, 2001. 111 p.
Salle D – PRISME – [084.9 EURO g]
France. Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Entreprises et environnement ; [réd. par Christine Lagarenne, Marc Aviam, Françoise Nirascou, et al.]. Paris, la
Documentation française, 2003. 217 p. (Réponses environnement)
Laville, Élisabeth
L'entreprise verte : le développement durable change l'entreprise pour changer le monde. 2e éd. mise à jour et
enrichie. Paris, Village mondial, 2004. 359 p.
Salle D – Économie – [658.29 LAVI e]
Tixier, Maud (dir)
Communiquer sur le développement durable : enjeux et impacts pour l’entreprise. Paris, éd. d’Organisation, 2005.
356 p.
Salle D – PRISME – [089.316 TIXI c]
Les marchés et les professionnels de l’environnement
Le marché du CO²
Eurostaf
Le marché français des quotas de CO² et ses perspectives. Paris, Eurostaf, 2005. 102 p.
Salle D – PRISME – [Banque PRISME 080.113]
Yamin, Farhana (ed)
Climate change and carbon markets : a handbook of emission reduction mechanisms. London, Earthscan, 2005.
430 p.
Salle D – Économie – [333.72 YAMI c]
articles
Autret, Florence ; Duval, Guillaume
« Où en est le marché du CO² ? ». Alternatives économiques, mai 2006, n°247, p.42-46.
Salle D – Périodiques – [ECO Alte eco]
Delamarche, Myrtille
« Marché du carbone : permis de polluer à vendre ». Marchés tropicaux et méditerranéens, 12 janvier 2007,
n°3185, p. 6-7.
Salle D – Périodiques – [PRISME Marc trop]
Dominicis, Ariane de
« Les fonds d’investissements dans les actifs CO² : état des lieux ». Revue d’économie financière, mars 2006,
n°83, p. 47-53.
Salle D – Périodiques – [ECO Revu ecof]
16
Hagem, Cathrine ; Kallbekken, Steffen ; Maestad, Ottar ; Westskog, Hege
« Market power with interdependent demand : sale of emission permits and natural gas from Russia ».
Environmental and Resource Economics, June 2006, vol. 34, n° 2, p. 211-227.
@ Disponible sur la base en ligne Econlit
Herbel, Peter ; Kromarek, pascale
« Un exemple d’instrument économique de protection de l’environnement : la réduction des émissions de gaz à
effet de serre ». Recueil Dalloz, 5 avril 2007, n°14, p. 963-968.
Salle D –DROIT– [348.440 4 DALL]
@ Disponible sur la base en ligne Dalloz.fr
Hubert, Patrick ; Bechmann, Pierre
« Les techniques de marché : les quotas d’émission de gaz à effet de serre ». Environnement, 1er octobre 2006,
n°10, p. 17-20.
Salle D – Périodiques – [DROIT Envi]
Klepper, Gernot; Peterson, Sonja
« Trading hot-air : the influence of permit allocation rules, market power and the US withdrawal from the Kyoto
Protocol ». Environmental and Resource Economics, October 2005, vol. 32, n° 2, p. 205-227.
@ Disponible sur la base en ligne Econlit
« Le négoce de CO² ». Analyse financière, avril-mai-juin 2007, n°23, p. 37-47.
Salle D – Périodiques – [ECO Ana fin]
Perthuis, Christian de ; Lecocq, Franck ; et al.
« La finance carbone ». Revue d’économie financière, mars 2006, n°83, p. 9-158.
Salle D – Périodiques – [ECO Revu ecof]
Tran Phong, Emilie
« Gaz à effet de serre : compenser n’est pas réduire ». Environnement magazine, février 2007, n°1655, p. 24-27.
Salle D – Périodiques – [PRISME Envir mag]
Verdin, Thomas ; Bednarek, Richard
« Un système de banque en ligne pour les quotas d’émission de gaz ». Banque magazine, avril 2007, n°690, p. 5052.
Salle D – Périodiques – [ECO Banq azi]
L’environnement : un secteur en expansion
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Les marchés des activités liées aux déchets : situation 2005-2006 et perspectives 2007. Paris, ADEME, 2007.
165 p.
Salle D – PRISME – [084.9 ADEM m]
Egalement disponible sur : <http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=45121&ref=&p1=111>
(consulté le 25 septembre 2007)
Agence pour la création d’entreprises
Les marchés de l’environnement et du développement durable. Paris, APCE, 2005. 30 p. (Les fiches
professionnelles de l’APCE)
Salle D – PRISME – [089.311 APCE 90]
Annuaire de l’environnement et du développement durable. Paris, CEEP, 2ème éd., 2005. 562 p.
Salle D – PRISME – [084.9 CEEP]
17
Annuaire des prestataires de services en environnement : sociétés d’études, de conseil et d’ingénierie, antennes
régionales et cabinets d’avocats. Paris, Victoires éd., 5ème éd., 2004-2005. 415 p.
Salle D – PRISME – [084.9 CONC]
Association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement
Annuaire. Créteil, EDIF. 2004, 276 p.
Salle D – PRISME – [084.9 AFIT]
Bertolini, Gérard
Economie des déchets : des préoccupations croissantes, de nouvelles règles, de nouveaux marchés. Paris, éd.
Technip, 2005. 188 p.
Salle D – PRISME – [084.9 BERT e]
Darmon, Karine
Les métiers de la nature et de l’environnement. Levallois-Perret, Studyrama, 2006. 282 p. (Guides J, 218)
Salle D – PRISME – [089.323 JEUN 218]
Eurostaf
Les perspectives du marché européen des déchets. Paris, Eurostaf, 2005. 2 vol (92, 156 p.)
Salle D – PRISME – [Banque PRISME 080.19]
Fédération de la récupération, du recyclage et de la valorisation
FEDEREC. Annuaire. Paris, FEDEREC, 2004-2005. 512 p.
Salle D – PRISME – [084.9 FEDE]
France Environnement : annuaire des fournisseurs de l’environnement public et privé. Suresnes, Alphamédian &
Johanet, 2007. 391 p.
Salle D – PRISME – [084.9 FRAN]
Guide de l’eau. Paris, éditions Johanet, 2006-2007.
Salle D – PRISME – [084.9 GUID]
Guide des formations en environnement. Paris, Victoires éd., 2003. 240 p.
Salle D – PRISME – [089.322 VICT g]
Guide industrie et environnement. tome 1 : rejets industriels et sites de production. tome 2 : offre
environnementale ; organismes professionnels. Créteil, Edipol, 2006. 2 vol (445, 181 p.)
Salle D – PRISME – [084.9 EDIP]
Laville, Elisabeth ; Balmain, Marie
Un métier pour la planète et surtout pour moi ! Guide pratique des carrières du développement durable. Paris,
Village mondial, 2004. 284 p.
Salle D – PRISME – [089.322 LAVI m]
MSI Marketing research for industry ltd
L’évaluation et la décontamination des sols pollués en France. Lyon, MSI, 2006. 211 p.
Salle D – PRISME – [084.9 MSI e]
MSI Marketing research for industry ltd
La gestion des déchets des entreprises en France. Lyon, MSI, 2005. 134 p.
Salle D – PRISME – [084.9 MSI g]
MSI Marketing research for industry ltd
La gestion des déchets ménagers en France. Lyon, MSI, 2004. 84 p.
Salle D – PRISME – [084.9 MSI g]
18
MSI Marketing research for industry ltd
Le marché des énergies renouvelables dans le secteur résidentiel en France. Lyon, MSI, 2007. 167 p.
Salle D – PRISME – [en traitement]
MSI Marketing research for industry ltd
Le marché des équipements pour le traitement de l’eau et des eaux usées en France. Lyon, MSI, 2005. 147 p.
Salle D – PRISME – [084.9 MSI m]
MSI Marketing research for industry ltd
Le marché du conseil et de l’ingénierie en environnement en France. Lyon, MSI, 2004. 93 p.
Salle D – PRISME – [MSI m]
Precepta
Le marché de la gestion des déchets. Paris, Xerfi : Precepta, 2007. 2 vol (401 p.)
Salle D – PRISME – [Banque PRISME 084.9]
Ubifrance
Projets liés au protocole de Kyoto : état des lieux et opportunités dans 40 pays. Paris, éd. Ubifrance, 2006. 407 p.
Salle D – PRISME – [080.19 UBIF p]
Ubifrance
Produits, services et technologies préférables pour l’environnement : des opportunités dans 18 grandes villes en
Europe. Paris, éd. Ubifrance, 2007. 506 p.
Salle D – PRISME – [en commande]
Xerfi
Les éco-industries en France. Paris, Xerfi, 2003. 2 vol (426 p.)
Salle D – PRISME – [084.9 XERF e]
articles
Bitter, Maxime ; Devige-Stewart, Thierry ; Vaysse, Françoise
« Les entreprises mettent le cap sur le développement durable ». Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment,
22 juin 2007, n°5404, p.60-65.
Salle D – Périodiques – [PRISME Moni dest]
Baucomont, Virginie
« Dossier design. Le vert : source d’inspiration inépuisable ? ». CB News, 26 février 2007, n°913, p. 18-23.
Salle D – Périodiques – [PRISME CB news]
Lafontaine, Christophe
« Développement durable. Les assureurs ont la fibre environnementale ». La Tribune de l’assurance, juin 2007,
n°113, p. 6-12.
Salle D – Périodiques – [DROIT Trib uned]
Lucas, Thierry ; Deye, Marion
« Construire écolo ». L’Usine nouvelle, 1er-7 février 2007, n°3041, p. 93-103.
Salle D – Périodiques – [PRISME Usin nouv]
Musquere, Anne
« Environnement : le transport aérien mobilisé ». Air et Cosmos, 19 janvier 2007, n°2061, p.20-28.
Salle D – Périodiques – [PRISME Air cosm]
19
« Le nouvel eldorado écolo ». Challenges, 4-10 janvier 2007, n°61, p. 36-53.
Salle D – Périodiques – [PRISME Chal]
Novethic ; ADEME
« Construire durable : une question d’énergie et de financement ? ». Le Moniteur des travaux publics et du
bâtiment, 27 juillet 2007, cahier détaché n° 3, supplément au n°5409, p. 1-62.
Salle D – Périodiques – [PRISME Moni dest]
Ruchon, Pascale
« Cosmétiquepack. Eco-conception et packaging ». Cosmétique magazine, mars 2007, n°76, p.85-98.
Salle D – Périodiques – [PRISME Cosme mag]
Autres sources d’information
Revues spécialisées
BDEI. Bulletin du droit de l’environnement industriel.
Paris, EFE
Salle D – Périodiques – [DROIT Bull DDEI] <N°4 (1999)- >
Droit de l’environnement.
Paris, Victoires éd.
Salle D – Périodiques – [DROIT Droi envt] <N°115 (2004)- >
Ecologie et politique
Paris, Ecopresse
Salle D – Périodiques – [POL Ecolo poli] <N°16 (1996, print.)- >
Environmental politics
London, F. Cass.
@ [PELEC-3578] <2001- >
Environnement : actualité du droit public, privé et pénal de l’environnement
Paris, Ed. du Juris-classeur
Salle D – Périodiques – [DROIT Envi] <2003- >
Environnement magazine
Paris, Victoires éd.
Salle D – Périodiques – [PRISME envir mag] <3 dernières années en salle >
La Lettre Lamy de l’environnement
Paris, Lamy SA
Salle D – Périodiques – [DROIT Lett lam] <2001- >
Recyclage récupération : matières premières secondaires et environnement
Paris, Socidoc
Salle D – Périodiques – [PRISME Recy rec] <3 dernières années en salle >
Revue juridique de l’environnement.
Strasbourg, Université des sciences juridiques
Salle D – Périodiques – [DROIT Revu juen] <1998- >
20
Cédéroms et bases en ligne
Les cédéroms et bases en ligne sont accessibles à partir des postes informatiques de toutes les salles de lecture.
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Etudes de marché sur les secteurs d’activité français, et données globales au niveau mondial.
Bibliographies et présentations de documents
Environnement et développement durable : bibliographie du département Droit, économie, politique, juin 2004.
Bibliographie accessible sur le site web de la BnF : www.bnf.fr > Catalogues et bibliothèque numérique >
Bibliographies > Droit, économie, politique
L’environnement menacé et le développement durable : présentation de films par le département de l’Audiovisuel
en salle B et sur les postes audiovisuels des salles de lecture, octobre à décembre 2007.
La problématique énergétique : réchauffement climatique, marée noire, nucléaire, énergies renouvelables. La
destruction des paysages et l’agriculture intensive. Les relations nord-sud. Portraits de René Dumont et Théodore
Monod.
L’environnement sera également l’un des thèmes privilégiés de la sélection préparée par le département de
l’Audiovisuel pour le Mois du film documentaire (novembre 2007)
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Pour @ller plus loin
Sélection de sites Internet
Une sélection plus importante de sites est consultable dans les Signets de la BnF > thèmes d’actualité >
l’environnement
Sites officiels intergouvernementaux
Agence européenne pour l'environnement
<http://www.eea.europa.eu/> (consulté le 30 septembre 2007)
Site de l'Agence européenne pour l'environnement (AEE), dont la mission est de diffuser des informations à
destination des responsables des politiques publiques nationales et européennes, comme du grand public.
Informations par grands thèmes (agriculture, air, biodiversité, changement climatique, énergie...) comprenant
rapports, indicateurs, sites Internet... ainsi qu’un état de l'environnement par pays.
Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
Intergovernmental panel on climate change
<http://www.ipcc.ch/> (consulté le 30 septembre 2007)
Site du Groupe Intergouvernemental d'Experts sur le Climat (GIEC), créé en 1988 par le PNUE (Programme des
Nations Unies pour l'Environnement) et l’Organisation météorologique mondiale. Sa mission est d'évaluer les
informations d'ordre scientifique, technique et socio-économique permettant d'appréhender les risques liés au
changement climatique d'origine humaine afin d'envisager les stratégies à mettre en oeuvre pour y faire face.
Nations Unies
Convention cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques
<http://unfccc.int/2860.php> (consulté le 30 septembre 2007)
<http://unfccc.int/portal_francophone/items/3072.php> (consulté le 30 septembre) (version française)
Ce site propose des informations actualisées sur le changement climatique et les réponses globales qui y sont
apportées. Il est notamment possible de consulter le texte intégral de la Convention cadre des Nations-Unies sur
les changements climatiques et du Protocole de Kyoto, ainsi que l’état des ratifications de celui-ci.
Organisation de coopération et de développement économique
Organisation de coopération et de développement économique > Environnement
<http://www.oecd.org/topic/0,3373,fr_2649_37465_1_1_1_1_37465,00.html> (consulté le 30 septembre 2007)
Cette rubrique dédiée à l'environnement propose de nombreux thèmes : biosécurité, environnement et
développement, politiques d'environnement…
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
ECOLEX : a gateway to Environmental Law
<http://www.ecolex.org/index.php> (consulté le 30 septembre 2007)
Site créé conjointement par la FAO, le PNUE et l'UICN (Union mondiale pour la nature). ECOLEX est une base
de données sur le droit de l'environnement, consultable gratuitement et comprenant les traités, les législations
nationales, les décisions de jurisprudence, la littérature juridique…
Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)
<http://www.unep.org/> (consulté le 30 septembre 2007)
Site du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE), la plus haute autorité environnementale au
sein du système des Nations Unies. De nombreuses informations sont disponibles par grands thèmes : biodiversité,
changement climatique, gouvernance...
Sites officiels français
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
<http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=11433&m=3&cid=96> (consulté le 30 septembre 2007)
Site de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME), un établissement public à caractère
industriel et commercial sous tutelle conjointe du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable, du
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi et du Ministère de la Recherche. Les différents domaines
d'intervention de l'ADEME font l'objet de rubriques dédiées : changement climatique, bâtiment, énergies
renouvelables....
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Institut francais de l'environnement
<http://www.ifen.fr/> (consulté le 30 septembre 2007)
Site de l'Institut français de l'Environnement (IFEN), service à compétence nationale rattaché directement au
ministre de l'Ecologie et du Développement durable et chargé de collecter et de diffuser les données relatives à
l'environnement et aux risques naturels et technologiques.
France. Direction de la Documentation française
Le changement climatique
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/changement-climatique/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Dossier consacré au changement climatique proposé par la Documentation française. Le site permet de consulter
Le Protocole de Kyoto au format pdf. La rubrique "Repères" offre d'intéressantes ressources : Chronologie,
Glossaire, Carte du monde "réchauffé", Carte de la "planète Kyoto" (2010), Sites Internet, Textes de référence, etc.
Site signalé dans les Signets de la BnF > thèmes d’actualité > environnement
Le développement durable en France : quel environnement pour demain ?
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/developpement-durable/index.shtml> (consulté le 30 septembre
2007)
Dossier en ligne, réalisé par la Documentation française. Les actions menées en France afin de concilier
développement économique et social et qualité de l'environnement sont évoquées. La Stratégie nationale de
développement durable et le dispositif de l'Etat pour le développement durable font l'objet d'une présentation. La
Charte de l'Environnement, adossée à la Constitution en 2005, est consultable en texte intégral.
France. Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
<http://www.ecologie.gouv.fr/> (consulté le 30 septembre 2007)
Le site de ce ministère présente les dossiers d'actualité, les accords, lois et conventions nationaux, européens et
internationaux ayant trait à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables. Il est organisé selon quatre
axes : les transports et les déplacements, l'habitat, l'aménagement urbain et l'aménagement du territoire, les
politiques énergétiques et l'écologie (biodiversité, eau, pollutions).
Le Grenelle Environnement
<http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?article1> (consulté le 30 septembre
2007)
Site officiel du Grenelle Environnement, créé par le Ministère de l'écologie, du développement et de
l'aménagement durables. Présentation des grandes orientations et des différents groupes de travail
Mission interministérielle de l'effet de serre (France)
Mission interministérielle de l'effet de serre
<http://www.effet-de-serre.gouv.fr/Accueil> (consulté le 30 septembre 2007)
Site de la Mission interministérielle de l'effet de serre, dont le rôle est de coordonner l'action de la France dans sa
lutte contre les émissions de gaz à effet de serre au niveau national, communautaire et international.
Divers :
Institut du développement durable et des relations internationales
IDDRI : institut du développement durable et des relations internationales
<http://www.iddri.org/> (consulté le 30 septembre 2007)
L'Association vise notamment à rassembler les connaissances et l'expertise sur les principaux sujets internationaux
du développement durable.
COGITERRA
Actu environnement : l'actualité professionnelle du secteur de l'environnement et du développement durable
<http://www.actu-environnement.com> (consulté le 30 septembre 2007)
Ce site s'adresse plus particulièrement aux professionnels du secteur et fait le point sur les questions d'actualité et
contient différents dossiers thématiques. Une rubrique est dédiée aux textes réglementaires et à l'actualité
juridique.
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