Guide à usage interne - PAPS Ile-de

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Projet « Préfiguration
d’Infirmiers Cliniciens
Spécialisés »
Rapport final
RAPPORT

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Projet Préfiguration d’infirmiers cliniciens spécialisés

Rapport final - 2016
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Projet Préfiguration d’infirmiers cliniciens spécialisés
Sommaire
Résumé ............................................................................................. 3
Préambule : l’ambition du projet .................................................... 4
1. Définition de la pratique avancée ..........................................4
1. Lignes directrices du projet de l’ARS Ile-de-France ..............5
2. Structuration du projet ...........................................................6
3. Objectifs et méthodologie du projet .......................................7
4. Evolutions du contexte règlementaire ...................................8
5. Calendrier du projet ...............................................................9
Bilan des travaux réalisés ............................................................. 10
1. Compétences et formation de l’Infirmier de pratique avancée10
1.1 Besoins de soins et compétences par domaine prioritaire ........................ 11
1.2 Bilan des formations existantes et de l’implication des universités à ce jour20
1.3 Résultats de l’appui pour l’envoi de professionnels en formation ........... 22
2. Mise en œuvre des fonctions de pratique avancée ............. 22
2.1 Intervention dans les situations complexes ............................................. 22
2.2 Bilan des travaux réalisés ....................................................................... 23
2.3 Caractéristiques des parcours de soins intégrant l’infirmier de pratique avancée24
3 Animations transversales et communication relative au projet31
Synthèse : les enseignements ...................................................... 34
1. Profil et compétences de l’infirmier de pratique avancée .... 34
1.1 Des infirmières de pratique avancée aux profils variés........................... 34
1.2 Une identification des principaux besoins en termes de compétences .. 35
2. Intégration dans les organisations et les parcours de soins 36
2.1 S’engager dans une démarche d’intégration de l’infirmier de pratique avancée37
2.2 Intégrer l’infirmier de pratique avancée dans les organisations .............. 38
2.3 Mettre en œuvre les fonctions de l’infirmier de pratique avancée au sein des
organisations .................................................................................................... 39
2.4 Bénéfices attendus .................................................................................. 41
Conclusion et perspectives .......................................................... 43
Sigles .............................................................................................. 45

Rapport final - 2016
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Projet Préfiguration d’infirmiers cliniciens spécialisés
Annexes .......................................................................................... 46
Annexe 1- Textes règlementaires et mesure de la Grande conférence de la santé46
Annexe 2- Contexte des travaux réalisés et projets développés dans les établissements du
groupe « sujet âgé » ........................................................................................ 48
Annexe 3- Contexte des travaux réalisés et projets développés dans les établissements
contributeurs du groupe « santé mentale » ..................................................... 50
Annexe 4- Contexte des travaux réalisés et projets développés dans les établissements
contributeurs du groupe « accompagnement de la dépendance..................... 55
Annexe 5- Contexte des travaux réalisés et projets développés dans les établissements
contributeurs du groupe « soins de premier recours» ..................................... 59
Annexe 6- Tableau récapitulatif des formations universitaires en lien avec la pratique
avancée en Ile-de-France et projets de formation en cours ............................ 61
Annexe 7- Proposition pour la formation au grade de master « parcours sciences infirmières,
pratiques avancées » (synthèse des travaux du groupe équipes-universités) 62
Annexe 8- Tableau récapitulatif du nombre d’infirmières envoyées en formation72
Annexe 9- Tableau récapitulatif des critères de qualification d’une situation « simple » et
« complexe » .................................................................................................... 73
Annexe 10 – Exemples de parcours de soins intégrant les fonctions d’infirmier de pratique
avancée ............................................................................................................ 74
Annexe 11- Programmes des journées des directeurs des soins ................... 86
Contributeurs ................................................................................. 89

Rapport final - 2016
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Projet Préfiguration d’infirmiers cliniciens spécialisés
Résumé
Les besoins de santé de la population et l’aspiration des professionnels à étendre leurs champs
d’intervention nécessitent de proposer, dans le contexte français, de nouvelles modalités de
pratiques professionnelles. L’Agence régionale de santé (ARS) Ile-de-France accompagne
depuis janvier 2014 la préfiguration des fonctions d’infirmier de pratique avancée auprès
d’acteurs de la santé et de la formation, afin d’apporter des pistes pour l’évolution des modèles
professionnels. Une telle évolution requière une logique globale ; depuis l’identification des
besoins de soins, des missions et des compétences nécessaires et leur transcription en parcours
de formation jusqu’à l’inscription de nouvelles fonctions dans les organisations. Elle implique
également un cadrage et la coordination des tutelles, des universités, des employeurs et des
professionnels de santé.
Le projet de Préfiguration d’infirmiers cliniciens spécialisés (PrefICS) mis en œuvre en 2014,
2015 et 2016 a permis d’apporter des orientations concrètes pour faire évoluer le rôle des
infirmiers et organiser la mise en œuvre de leurs fonctions au travers d’une approche
pragmatique nourrie par les travaux des établissements de santé, par un dialogue concerté avec
les universités, et le respect des prérogatives de chacune des parties prenantes.
Outre la dynamique instaurée au niveau régional, le projet PrefICS fournit des éléments
susceptibles de contribuer aux discussions pour la généralisation des fonctions d’infirmiers de
pratique avancée. Ce projet identifie également des contenus à prendre en compte pour la
réalisation de maquettes de formations adaptées aux besoins de soins existants et à venir.
Les enseignements tirés sont issus des réflexions et retours d’expérience des établissements,
universitaires et ARS, à partir des quatre domaines de mise en œuvre : le sujet âgé, la santé
mentale et la psychiatrie, l’accompagnement de la dépendance (maladies chroniques, cancer,
handicap), les soins de premier recours, et de la réalisation de temps d’échange transversaux. Ils
constituent un référentiel de missions et de compétences pour l’infirmier de pratique avancée
adapté au contexte français. Ils mettent en lumière et illustrent les facteurs clés de succès pour
son intégration réussie dans les organisations et dans les parcours de soins.
Les évolutions règlementaires de l’année 2016, et notamment la publication de l’article 119
[L.4301-1, CSP] de la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de
santé, ainsi que la mesure 20 de la feuille de route de la Grande conférence de la santé, relatives
à l’exercice en pratique avancée ont entériné les perspectives de développement de ces
fonctions au niveau national. Les travaux de l’ARS Ile-de-France et les productions du projet
PrefICS fournissent des données susceptibles de contribuer aux réflexions en cours au niveau
national et à la généralisation de la pratique avancée.
Novembre 2016
Par convention, le terme « infirmier de pratique avancée” est utilisé dans la suite du document
pour désigner l’infirmier clinicien spécialisé.
Les travaux menés dans le cadre du projet de Préfiguration d’infirmiers cliniciens spécialisés
ont été conduits dans le respect de la règlementation en vigueur au moment de sa mise en
œuvre.