Prévention des contacts directs avec des lignes - HAL-LARA

Pr´evention des contacts directs avec des lignes
´electriques a´eriennes dans des zones `a activit´es
industrielles ou artisanales.
J.C. Gilet
To cite this version:
J.C. Gilet. Pr´evention des contacts directs avec des lignes ´electriques a´eriennes dans des zones `a
activit´es industrielles ou artisanales.. [Rapport de recherche] Notes scientifiques et techniques
de l’INRS NS 78, Institut National de Recherche et de S´ecurit´e (INRS). 1990, 120 p., ill.,
bibliogr. <hal-01420212>
HAL Id: hal-01420212
https://hal-lara.archives-ouvertes.fr/hal-01420212
Submitted on 20 Dec 2016
HAL is a multi-disciplinary open access
archive for the deposit and dissemination of sci-
entific research documents, whether they are pub-
lished or not. The documents may come from
teaching and research institutions in France or
abroad, or from public or private research centers.
L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est
destin´ee au d´epˆot et `a la diffusion de documents
scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non,
´emanant des ´etablissements d’enseignement et de
recherche fran¸cais ou ´etrangers, des laboratoires
publics ou priv´es.

JUIN 1990
№ ISSN 0397-4529
PREVENTION
DES CONTACTS DIRECTS
AVEC DES LIGNES
ELECTRIQUES AERIENNES
DANS DES ZONES
A ACTIVITES
INDUSTRIELLES
OU ARTISANALES
J.C. GILET
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SÉCURITÉ
SIÈGE SOCIAL :
30, RUE OLIVIER-NOYER, 75680 PARIS CEDEX 14
CENTRE DE RECHERCHE
AVENUE DE BOURGOGNE, 54501 VANDOEUVRE CEDEX

SOMMAIRE
POINT DE DEPART DE L'ETUDE
1.1 Zone industrielle de Vitrolles (Bouches-du-Rhône)
1.2 Zone industrielle de Gardanne la Palun (Bouches-du-Rhône)
1.3 Zone industrielle du Havre
1.4 Zone industrielle de Lillebonne
1.5 Zone artisanale de Montivilliers (proximité du Havre)
1.6 Extension de l'étude
EXAMEN DES STATISTIQUES D'ACCIDENTS
2.1 Les accidents dans le régime agricole
2.2 Les accidents dans le régime général de
la Sécurité Sociale
2.2.1 Elément matériel 3911
2.2.2 Elément matériel 3912
LA REGLEMENTATION EXISTANTE
3.1 Le code de l'urbanisme
3.1.1 La procédure d'aménagement des zones industrielles
3.1.2 Le permis de construire des bâtiments
3.2 L'arrêté du 26 mai 1978
3.3 Le décret du 8 janvier 1965
3.4 Le décret du 14 novembre 1988
3.5 La publication UTE C 18-510
MECANISME DE L'ACCIDENT
4.1 Rappels théoriques
4.1.1 Les installations de transport ou de distribution publique
d'énergie électrique - les mises à la terre
4.1.2 Dispositifs de protection des lignes électriques
"moyenne tension" contre les défauts à la terre
4.1.3 La terre
4.1.4 La tension de pas
4.1.5 Les distances de sécurité
4.1.5.1 La distance d'amorçage
4.1.5.2 La distance de travail
4.2 Contact accidentel d'un appareil ou d'un engin avec un ouvrage aérien
4.2.1 Configuration de l'installation et circuit de défaut
4.2.2 Personnel accompagnant la charge
4.2.3 Cas de l'opérateur porté de l'appareil ou de l'engin
4.2.4 Conduite à tenir en cas de contact accidentel
4.3 Contact accidentel, sans implication de véhicule,
avec un ouvrage aérien sous tension

TYPOLOGIE DES ACCIDENTS
5.1 Analyse descriptive des accidents
5.1.1 Accidents survenus dans les zones industrielles ou similaires
5.1.2 Accidents survenus hors zones industrielles
5.2 Classification des accidents
5.2.1 Déplacement d'un échafaudage
5.2.2 Conduite d'un engin
5.2.3 Aides au sol
5.2.4 Echelles
5.2.5 Objets conducteurs longs
5.2.6 Divers
5.3 Répartition des accidents par comité technique national
5.4 Répartition des accidents suivant la tension de la ligne
SITUATIONS PRINCIPALES DE RISQUES
FACTEURS POTENTIELS D'ACCIDENTS
7.1 Conducteur nus sous tension
7.2 Non identification du risque
7.3 Utilisation d'un élément conducteur de grande hauteur (ou longueur)
7.4 Contact de la victime entre le sol et l'élément de grande hauteur
(ou longueur)
7.5 Accès ou abandon de la cabine de conduite
7.6 Réenclenchements automatiques sur la ligne
7.7 Absence de surveillant
EXAMEN DES MESURES DE PREVENTION ENVISAGEABLES
8.1 Formation et information du personnel
8.2 Prévention intégrée
8.2.1 Par modification du réseau électrique
8.2.2 Par modification du mode de travail
8.3 Mise hors tension
8.4 Isolation
8.4.1 Isolation des conducteurs
8.4.2 Isolation du matériau en contact avec la ligne
8.5 Eloignement
8.6 Mise en place d'obstacles ou de portiques avertisseurs
8.7 Mise en place de consignes et panneaux avertisseurs
8.8 Présence d'un surveillant
8.9 Mise en souterrain du réseau
8.10 Détecteurs de lignes électriques
8.10.1 Principe de fonctionnement des détecteurs de champ électrique
8.10.2 Caractéristiques nécessaires de ces détecteurs
8.10.3 Principaux fabricants
8.11 Dispositifs limiteurs de portée
8.12 Détecteurs d'objets en mouvement
8.13 Equipements de protection individuelle
8.14 Dispositifs à télécommande
8.15 Elingues isolantes

9 - JURISPRUDENCE
10 - RESUME
10.1 Statistiques 80
10.1.1 Régime général de la Sécurité Sociale 80
10.1.2 Régime agricole 81
10.2 Facteurs d'accidents 81
10.3 Moyens de prévention 81
10.3.1 Actions de prévention spécifiques aux zones industrielles 81
10.3.2 Autres actions de prévention 82
10.3.3 Actions en cours 83
11 - LISTE DES ANNEXES
1 - Photographies
2 - Etude INRS .'Accidents mortels du travail par electrocution :
données d'évolution 1976-1985
3 - Dispositifs de détection des lignes électriques
(document CRAM Languedoc-Roussillon)
4 - Statistique des accidents dans le régime agricole (M.S.A.)
5 - Modèle de déclaration d'intention de commencement de travaux
6 - Position E.D.F. relative aux travaux à proximité de lignes électriques aériennes
12 - BIBLIOGRAPHIE